CHRISTOPHE LEDUC

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)

Ce groupe comprend la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation de cycles
- la réparation et la transformation d’articles d’habillement
- la réparation d’articles de sport (à l’exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping
- la réparation de livres
- la réparation d’instruments de musique (à l’exclusion des orgues et instruments de musique historiques)
- la réparation de jouets et articles similaires
- la réparation d’autres articles personnels et domestiques
- l’accordage de pianos

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z) Produits associés : 95.29.11, 95.29.12, 95.29.13, 95.29.14, 95.29.19

Cette classe comprend :
-la fabrication d’instruments à cordes à clavier, y compris les pianos automatiques ;
-la fabrication d’accordéons et d’instruments similaires, y compris les harmonicas à bouche ;
- la fabrication d’instruments à vent ;
-la fabrication d’instruments de musique à percussion ;
-la fabrication d’instruments de musique dont le son est produit électroniquement ;
-la fabrication de boîtes à musique, d’orchestrions, d’orgues de Barbarie, etc. ;
-la fabrication de parties et d’accessoires d’instruments de musique : métronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux pour instruments mécaniques, etc.

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de sifflets, de cornes d’appel et d’autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche

Cette classe ne comprend pas :
-la reproduction de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés, (cf. 18.2) ;
-la fabrication de microphones, d’amplificateurs, de haut-parleurs, d’écouteurs et d’articles similaires, (cf. 26.40 Z) ;
-la fabrication d’électrophones, de magnétophones et d’appareils similaires, (cf. 26.40 Z) ;
-la fabrication d’instruments ayant le caractère de jouets, (cf. 32.40 Z) ;
-la restauration d’orgues et d’autres instruments de musique historiques, (cf. 33.19 Z) ;
-la publication de bandes et de disques contenant des enregistrements sonores et vidéo préenregistrés, (cf. 59.20Z) ;
- l’accordage de piano, (cf. 95.29 Z)