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de Seiches-sur-le-Loir

CIBOX

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1971
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43718081300010 / Siren : 437180813 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 19 437180813
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.1 : Fabrication d'éléments en métal pour la construction
25.12 : Fabrication de portes et fenêtres en métal
25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de menuiseries métalliques : portes, fenêtres, huisseries, etc.
- la fabrication de fermetures métalliques de bâtiment : portes de garages, grilles déployables ou enroulables, portails métalliques, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise en œuvre de menuiseries métalliques (cf. 43.32B) Produits associés : 25.12.10, 25.12.99
Coordonnées de l'établissement :
CIBOX
Adresse :
4 Rue DESCARTES
26800 ETOILE-SUR-RHONE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques (NAFRev1 : 28.1C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1994 : Préccession
Successeur : FELIX BATIMENT
Accords d'entreprise :
25/04/2023 : UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623005233
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 21/06/2023
Date du texte : 25/04/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (1867)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CIBOX
Siret : 43718081300010
Code APE : 2512Z
Secteur : Fabrication de portes et fenêtres en métal

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1971
Dénomination : CIBOX
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CIBOX - Étoile-sur-Rhône (siège)CIBOX - Portes-lès-ValenceCIBOX - Guilherand-GrangesCIBOX - Valence (fermé)CIBOX - Choisy-le-Roi (fermé)
Marques françaises :
21/09/2017 : CIB'SLIDE
N° national/d'enregistrement : 4390077
Date de dépôt : 21/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes métalliques ; portes métalliques coulissantes ; portes métalliques automatiques ; portes métalliques coulissantes automatiques ; portails métalliques , portes fenêtres métalliques, portillons métalliques, portes-palières métalliques, portes de caves métalliques, portes cochères métalliques, portes d'immeubles métalliques ; ferrures de portes ; armatures de portes métalliques ; arrêts métalliques pour portes ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; éléments de fermeture métalliques pour portes ; ferme-porte non électriques ; galets métalliques pour portes coulissantes ; garnitures de portes métalliques ; marteaux de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de porte métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes ; ferme-porte électriques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; portes non métalliques coulissantes ; portes non métalliques automatiques ; portes non métalliques coulissantes automatiques ; portails non métalliques , portes fenêtres non métalliques, portillons non métalliques, portes-palières non métalliques, portes de caves non métalliques, portes cochères non métalliques, portes d'immeubles non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes blindées non métalliques.

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 rue Descartes
26800 Etoile sur Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

21/09/2017 : CIB'SLIDE
N° national/d'enregistrement : 4390077
Date de dépôt : 21/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes métalliques ; portes métalliques coulissantes ; portes métalliques automatiques ; portes métalliques coulissantes automatiques ; portails métalliques , portes fenêtres métalliques, portillons métalliques, portes-palières métalliques, portes de caves métalliques, portes cochères métalliques, portes d'immeubles métalliques ; ferrures de portes ; armatures de portes métalliques ; arrêts métalliques pour portes ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; éléments de fermeture métalliques pour portes ; ferme-porte non électriques ; galets métalliques pour portes coulissantes ; garnitures de portes métalliques ; marteaux de portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; verrous de porte métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de portes ; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture de portes ; ferme-porte électriques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; portes non métalliques coulissantes ; portes non métalliques automatiques ; portes non métalliques coulissantes automatiques ; portails non métalliques , portes fenêtres non métalliques, portillons non métalliques, portes-palières non métalliques, portes de caves non métalliques, portes cochères non métalliques, portes d'immeubles non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes blindées non métalliques.

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 rue Descartes
26800 Etoile sur Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

16/09/2015 : HALL CONNECT
N° national/d'enregistrement : 4210235
Date de dépôt : 16/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes métalliques ; portes blindées métalliques ; portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; portes métalliques comportant une cible ou étiquette intelligente ; portes métalliques comportant un dispositif de communication ; portes métalliques comportant un lecteur de communication en champ proche ; portails, portes fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes cochères, portes d'immeubles, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, châssis d'un ouvrant ; châssis d'un ouvrant comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; châssis d'un ouvrant comportant une cible ou étiquette intelligente ; châssis d'un ouvrant comportant un dispositif de communication ; châssis d'un ouvrant comportant un lecteur de communication en champ proche, tous ces produits étant métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels permettant de faire le lien entre la cible ou étiquette intelligente (tag) et les accès à l'Internet ; logiciels identifiant la cible ou étiquette intelligente de communication en champ proche (de type tag NFC ou similaire) et permettant de faire le lien entre la cible ou étiquette intelligente (tag) et les accès à l'Internet ; logiciels et matériels informatiques fournissant des données d'identification pour plaquettes NFC ; dispositifs à technologie NFC, en particulier téléphones mobiles, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ; logiciels d'applications informatiques pour ordiphones (smartphones), ordinateurs tablettes et autres dispositifs de communication portables, en particulier logiciels d'authentification, d'identification, de lecture, d'écriture et d'échange d'informations sur plaquettes NFC ; logiciels informatiques pour intégration de la logique d'information et de données entre plaquettes NFC et dispositifs à technologie NFC ; logiciels pour dispositifs mobiles pour le téléchargement et la mise en oeuvre de fonctionnalités de contrôle d'accès pour vérification d'identité et accès ou refus d'accès à des données numériques ; systèmes et dispositifs de contrôle d'accès physique, en particulier dispositifs à technologie NFC, lecteurs NFC ; systèmes et dispositifs de contrôle d'accès logique, en particulier dispositifs à technologie NFC, lecteurs NFC, panneaux de commande de systèmes ; cartes à puces codées contenant des programmes utilisés par les systèmes de contrôle d'accès ; lecteurs de cartes électroniques ; lecteurs/enrôleurs de cartes électroniques et lecteurs et contrôleurs de dispositifs à technologie NFC pour contrôler l'accès à des locaux ; lecteurs à technologie de communication en champ proche (NFC) ; applications mobiles (logiciels applicatifs) pour téléphones, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; portes blindées non métalliques ; portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; portes non métalliques comportant une cible ou étiquette intelligente ; portes non métalliques comportant un dispositif de communication ; portes non métalliques comportant un lecteur de communication en champ proche ; portails, portes fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes cochères, portes d'immeubles, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, châssis d'un ouvrant ; châssis d'un ouvrant comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; châssis d'un ouvrant comportant une cible ou étiquette intelligente ; châssis d'un ouvrant comportant un dispositif de communication ; châssis d'un ouvrant comportant un lecteur de communication en champ proche ; tous ces produits étant non métalliques.

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 rue Descartes
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/09/2015 : HALL CONNECT
N° national/d'enregistrement : 4210244
Date de dépôt : 16/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes métalliques ; portes blindées métalliques ; portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; portes métalliques comportant une cible ou étiquette intelligente ; portes métalliques comportant un dispositif de communication ; portes métalliques comportant un lecteur de communication en champ proche ; portails, portes fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes cochères, portes d'immeubles, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, châssis d'un ouvrant ; châssis d'un ouvrant comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; châssis d'un ouvrant comportant une cible ou étiquette intelligente ; châssis d'un ouvrant comportant un dispositif de communication ; châssis d'un ouvrant comportant un lecteur de communication en champ proche, tous ces produits étant métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels permettant de faire le lien entre la cible ou étiquette intelligente (tag) et les accès à l'Internet ; logiciels identifiant la cible ou étiquette intelligente de communication en champ proche (de type tag NFC ou similaire) et permettant de faire le lien entre la cible ou étiquette intelligente (tag) et les accès à l'Internet ; logiciels et matériels informatiques fournissant des données d'identification pour plaquettes NFC ; dispositifs à technologie NFC, en particulier téléphones mobiles, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ; logiciels d'applications informatiques pour ordiphones (smartphones), ordinateurs tablettes et autres dispositifs de communication portables, en particulier logiciels d'authentification, d'identification, de lecture, d'écriture et d'échange d'informations sur plaquettes NFC ; logiciels informatiques pour intégration de la logique d'information et de données entre plaquettes NFC et dispositifs à technologie NFC ; logiciels pour dispositifs mobiles pour le téléchargement et la mise en oeuvre de fonctionnalités de contrôle d'accès pour vérification d'identité et accès ou refus d'accès à des données numériques ; systèmes et dispositifs de contrôle d'accès physique, en particulier dispositifs à technologie NFC, lecteurs NFC ; systèmes et dispositifs de contrôle d'accès logique, en particulier dispositifs à technologie NFC, lecteurs NFC, panneaux de commande de systèmes ; cartes à puces codées contenant des programmes utilisés par les systèmes de contrôle d'accès ; lecteurs de cartes électroniques ; lecteurs/enrôleurs de cartes électroniques et lecteurs et contrôleurs de dispositifs à technologie NFC pour contrôler l'accès à des locaux ; lecteurs à technologie de communication en champ proche (NFC) ; applications mobiles (logiciels applicatifs) pour téléphones, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones, ordiphones (smartphones) et tablettes mobiles ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Portes non métalliques ; portes blindées non métalliques ; portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; portes non métalliques comportant une cible ou étiquette intelligente ; portes non métalliques comportant un dispositif de communication ; portes non métalliques comportant un lecteur de communication en champ proche ; portails, portes fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes cochères, portes d'immeubles, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, châssis d'un ouvrant ; châssis d'un ouvrant comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique ; châssis d'un ouvrant comportant une cible ou étiquette intelligente ; châssis d'un ouvrant comportant un dispositif de communication ; châssis d'un ouvrant comportant un lecteur de communication en champ proche ; tous ces produits étant non métalliques.

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 rue Descartes
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

03/05/2011 : CIB'LOCK
N° national/d'enregistrement : 3828001
Date de dépôt : 03/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CIBOX, SAS
Adresse :
1 Quartier des Bosses
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Mandataire 1 : CIBOX
Adresse :
1 Quartier des Bosses
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 819196
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

03/05/2011 : CIB'ISOL
N° national/d'enregistrement : 3828008
Date de dépôt : 03/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CIBOX, SAS
Adresse :
1 Quartier des Bosses
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Mandataire 1 : CIBOX
Adresse :
1 Quartier des Bosses
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 819196
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

03/05/2011 : CIB'FEU
N° national/d'enregistrement : 3828010
Date de dépôt : 03/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CIBOX, SAS
Adresse :
1 Quartier des Bosses
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Mandataire 1 : CIBOX
Adresse :
1 Quartier des Bosses
26800 ETOILE SUR RHONE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 819196
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

03/05/2011 : CIB'LOCK
N° national/d'enregistrement : 3828001
Date de dépôt : 03/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 819196
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780640
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

03/05/2011 : CIB'ISOL
N° national/d'enregistrement : 3828008
Date de dépôt : 03/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 819196
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780638
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

03/05/2011 : CIB'FEU
N° national/d'enregistrement : 3828010
Date de dépôt : 03/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 819196
Date de demande : 12/04/2021
N° de BOPI : 2021-19
Date du BOPI : 14/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780637
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

01/08/2002 : FORBOX
N° national/d'enregistrement : 3177705
Date de dépôt : 01/08/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 01/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes aux lettres métalliques collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes métalliques. Portes blindées métalliques. Portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portes-fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant métalliques. Boîtes aux lettres en maçonnerie collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité non métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes non métalliques. Portes blindées non métalliques. Portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portesfenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant non métalliques. Boîtes aux lettres collectives ou individuelles ni en maçonnerie, ni en métal et leurs parties constitutives. Portes de meubles. Portillons de sécurité pour meubles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
Quartier Les Bosses
26800 ETOILE-SUR-RHONE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861532
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504968
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

01/08/2002 : CIBOX
N° national/d'enregistrement : 3177710
Date de dépôt : 01/08/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 01/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes aux lettres métalliques collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes métalliques. Portes blindées métalliques. Portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portes-fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant métalliques. Boîtes aux lettres en maçonnerie collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité non métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes non métalliques. Portes blindées non métalliques. Portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portesfenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant non métalliques. Boîtes aux lettres collectives ou individuelles ni en maçonnerie, ni en métal et leurs parties constitutives. Portes de meubles. Portillons de sécurité pour meubles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
Quartier Les Bosses
26800 ETOILE-SUR-RHONE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861532
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504966
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

01/08/2002 : FORBOX
N° national/d'enregistrement : 3177705
Date de dépôt : 01/08/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 01/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes aux lettres métalliques collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes métalliques. Portes blindées métalliques. Portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portes-fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant métalliques. Boîtes aux lettres en maçonnerie collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité non métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes non métalliques. Portes blindées non métalliques. Portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portesfenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant non métalliques. Boîtes aux lettres collectives ou individuelles ni en maçonnerie, ni en métal et leurs parties constitutives. Portes de meubles. Portillons de sécurité pour meubles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861532
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504968
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818266
Date de demande : 05/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

01/08/2002 : CIBOX
N° national/d'enregistrement : 3177710
Date de dépôt : 01/08/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 01/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes aux lettres métalliques collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes métalliques. Portes blindées métalliques. Portes métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portes-fenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, rideaux de fer, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant métalliques. Boîtes aux lettres en maçonnerie collectives ou individuelles et leurs parties constitutives. Portillons de sécurité non métalliques, notamment pour boîtes, boîtes aux lettres, cases et coffres. Portes non métalliques. Portes blindées non métalliques. Portes non métalliques comportant un/des système(s) d'ouverture et de fermeture électronique. Portails, portesfenêtres, portillons, portes-palières, portes de caves, portes de boîtes aux lettres, portes cochères, portes d'immeubles, portes de coffres-forts et de casiers de sécurité, volets, volets roulants, encadrements de portes et fenêtres, coffres-forts, tous ces produits étant non métalliques. Boîtes aux lettres collectives ou individuelles ni en maçonnerie, ni en métal et leurs parties constitutives. Portes de meubles. Portillons de sécurité pour meubles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 861532
Date de demande : 28/06/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-36
Date du BOPI : 06/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504966
Date de demande : 18/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818265
Date de demande : 05/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

27/06/1991 : CIBOX
N° national/d'enregistrement : 1676227
Date de dépôt : 27/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1981 au Tribunal de Commerce de ROMANS No 3990 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1212691
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes aux lettres Cidex à ouverture totale, conforme à la norme NF D 27404, pour les modèles intérieurs, et à la norme NF D 27405 pour les modèles extérieurs
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
Quartier Les Bosses
26800 ETOILE-SUR-RHONE
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 339687
Date de demande : 23/01/2002

Bénéficiare 1 : CIBOX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200147
Date de demande : 21/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468099
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

27/06/1991 : CIBOX
N° national/d'enregistrement : 1676227
Date de dépôt : 27/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1981 au Tribunal de Commerce de ROMANS No 3990 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1212691
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes aux lettres Cidex à ouverture totale, conforme à la norme NF D 27404, pour les modèles intérieurs, et à la norme NF D 27405 pour les modèles extérieurs
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 339687
Date de demande : 23/01/2002

Bénéficiare 1 : CIBOX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 819444
Date de demande : 15/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Bénéficiare 1 : CIBOX, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437180813
Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Etoile-sur-Rhône
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200147
Date de demande : 21/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468099
Date de demande : 13/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780642
Date de demande : 28/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Publications au Bodacc :
08/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1169
NOJO : 260200003278220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°797
NOJO : 026020000326784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FELIX Sébastien Gérard Guillaume nom d'usage : FELIX n'est plus président.
Sté par actions simplifiée GROUPE INVEST n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée GROUPE INVEST devient président représenté(e) par FELIX Sébastien Gérard Guillaume nom d'usage : FELIX
13/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°500
NOJO : 026020000243834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BLANCHE Anne n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
PICAUD Jean-Michel nom d'usage : PICAUD n'est plus commissaire aux comptes suppléant
17/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°335
NOJO : BXB15161001330H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire RSM OUEST.

26/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°584
NOJO : BXB14323002875F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée GROUPE INVEST devient directeur général représenté(e) par ERAUD Benoît Laurent nom d'usage : ERAUD.

22/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3157
NOJO : 260200001406690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3394
NOJO : BXC131140109592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2702
NOJO : BXC12142014783H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2836
NOJO : BXC111170228134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier les Bosses
26800 Étoile-sur-Rhône
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1410
NOJO : BXC10132017161F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier les Bosses
26800 Étoile-sur-Rhône
02/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°492
NOJO : BXB10085002271F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOLLORE Claude nom d'usage : BOLLORE Claude n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
RSM SECOVEC n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
RSM SECOVEC devient commissaire aux comptes titulaire.
PICAUD Jean-Michel nom d'usage : PICAUD Jean-Michel devient commissaire aux comptes suppléant.

17/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : BXB08164001347X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOY Philippe nom d'usage : BOY Philippe n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
.
RETAILLEAU Marc nom d'usage : RETAILLEAU Marc n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
MORINIERE Jean-Luc nom d'usage : MORINIERE Jean-Luc n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
RSM SECOVEC devient commissaire aux comptes suppléant.
.
DELOITTE ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
.
BLANCHE Anne devient commissaire aux comptes suppléant.
.

15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3157
NOJO : BXC08124006290M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier les Bosses
26800 Étoile-sur-Rhône
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1659
NOJO : BXC08142001675J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Romans 437 180 813
Dénomination : CIBOX
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier les Bosses
26800 Étoile-sur-Rhône
Historique de l'unité légale :
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de portes et fenêtres en métal (NAFRev2 : 25.12Z)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques (NAFRev1 : 28.1C)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : CIBOX
Représentants légaux :
24/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE INVEST
Siren : 493172530
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
2 Rue Fernand Pelloutier
44300 Nantes
France
Représentant permanent

Nom : FELIX Sébastien Gérard Guillaume
Né le 28/03/1968 à Valence (France)
Nationalité : Française

Adresse :
1750 Route de Montmeyran
26800 Étoile-sur-Rhône
France
24/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Morale

Nom : RSM OUEST
Siren : 864800388
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
213 Rue de Rennes - L'Arpège -
44702 Orvault
France
24/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Impasse Augustin Fresnel -BP 39 -
44801 Saint-Herblain
France
23/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Physique

Nom : FELIX Sébastien Gérard Guillaume
Né le 28/03/1968 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
60 Chemin DU PONT DU MAROC
26800 Étoile-sur-Rhône
France
23/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE INVEST
Siren : 493172530
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
2 Rue Fernand Pelloutier
44300 Nantes
France
Représentant permanent

Nom : ERAUD Benoît Laurent
Né le 12/03/1949 à Nantes (France)
Nationalité : Française

Adresse :
60 Rue Félibien
44000 Nantes
France
23/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Morale

Nom : RSM OUEST
Siren : 864800388
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
213 Rue de Rennes - L'Arpège -
44702 Orvault
France
23/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE ET ASSOCIES
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Impasse Augustin Fresnel -BP 39 -
44801 Saint-Herblain
France
23/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHE Anne
Né le 24/08/1958 à Josselin (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Impasse Augustin Fresnel
44800 Saint-Herblain
France
23/04/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Personne Physique

Nom : PICAUD Jean-Michel
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
213 Rue de Rennes
44702 Orvault
France
Dépôts des actes :
29/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°009766 déposé le 08/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°009766 déposé le 08/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
27/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003245 déposé le 28/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001540 déposé le 11/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/10/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°006320 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°006320 déposé le 06/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°004665 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
11/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°004665 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
11/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°004665 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
11/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°004665 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000915 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000915 déposé le 03/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001958 déposé le 27/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001958 déposé le 27/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/03/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001227 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001227 déposé le 24/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001378 déposé le 12/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001378 déposé le 12/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001741 déposé le 23/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001741 déposé le 23/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
23/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002646 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002646 déposé le 08/10/2001
Etat : Déposé
30/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002283 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital
30/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002283 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital
28/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000823 déposé le 25/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000823 déposé le 25/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000433 déposé le 25/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000433 déposé le 25/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000823 déposé le 25/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000823 déposé le 25/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002283 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001378 déposé le 12/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001378 déposé le 12/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000433 déposé le 25/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000433 déposé le 25/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000823 déposé le 25/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000823 déposé le 25/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002283 déposé le 18/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002361 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001280 déposé le 03/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001378 déposé le 12/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001378 déposé le 12/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
24/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Siège

Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Étoile-sur-Rhône
France
24/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Étoile-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1971
Activité : Gestion mobilières, immobilières, financières ou administratives la tolerie industrielle, la construction, la fabrication, le négoce sous toutes ses formes de tous systèmes de fermeture et/ou de protection
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Marcel Champion
26800 Portes-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Stockage, montage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Siège

Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Étoile-sur-Rhône
France
23/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue Descartes
26800 Étoile-sur-Rhône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1971
Activité : Gestion mobilières, immobilières, financières ou administratives la tolerie industrielle, la construction, la fabrication, le négoce sous toutes ses formes de tous systèmes de fermeture et/ou de protection
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Marcel Champion
26800 Portes-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Stockage, montage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1997B80041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
Rue Blaise Pascal
07500 Guilherand-Granges
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1996
Activité : LA TOLERIE INDUSTRIELLE, LA CONSTRUCTION ET LA MENUISERIE METALLIQUE, LA FABRICATION . LE NEGOCE DE TOUS SYSTEMES DE FEMETURE ET /OU DE PROTECTION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/11/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 05 août 1971 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 31 juillet 1971 - ET DU 07/08/1971
24/11/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2-152
Date d’ajout de l’observation : 18/07/1986
Texte de l'observation : APPORT DES ELEMENTS INCORPORELS DEPENDANT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE NEGOCE DE BOIS AUX LETTRES A LA SA CIBOX (86B228) A COMPTER DU 01/04/86
24/11/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 3-2263
Date d’ajout de l’observation : 03/06/1994
Texte de l'observation : MISE EN LOCATION GERANCE BRANCHE FABRICATION DE PORTE ET BLOC PORTE A LA STE FELIX BATIMENT A COMPTER DU 01 01 94 RENOUVELALBE D'ANNEE EN ANNEE PAR TACITE RECONDUCTION
23/04/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 05 août 1971 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 31 juillet 1971 - ET DU 07/08/1971
23/04/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2-152
Date d’ajout de l’observation : 18/07/1986
Texte de l'observation : APPORT DES ELEMENTS INCORPORELS DEPENDANT DE LA BRANCHE D'ACTIVITE DE NEGOCE DE BOIS AUX LETTRES A LA SA CIBOX (86B228) A COMPTER DU 01/04/86
23/04/2014 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 3-2263
Date d’ajout de l’observation : 03/06/1994
Texte de l'observation : MISE EN LOCATION GERANCE BRANCHE FABRICATION DE PORTE ET BLOC PORTE A LA STE FELIX BATIMENT A COMPTER DU 01 01 94 RENOUVELALBE D'ANNEE EN ANNEE PAR TACITE RECONDUCTION
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
Personnes morales :
24/11/2022 : CIBOX
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Gestion mobilière, immobilière, financière ou administrative

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1971
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années
23/04/2014 : CIBOX
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Gestion mobilière, immobilière, financière ou administrative

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1971
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 250000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années
01/01/2009 : CIBOX
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1997

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°014509 déposé le 24/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002127 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002127 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002298 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002298 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003175 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003175 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002218 déposé le 08/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002218 déposé le 08/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002677 déposé le 16/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002677 déposé le 16/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001921 déposé le 10/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001921 déposé le 10/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000974 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000974 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001286 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001286 déposé le 22/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000736 déposé le 06/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000736 déposé le 06/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001007 déposé le 28/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001007 déposé le 28/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000930 déposé le 03/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000930 déposé le 03/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001064 déposé le 16/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°001064 déposé le 16/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000946 déposé le 29/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°000946 déposé le 29/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002929 déposé le 13/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002929 déposé le 13/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003686 déposé le 23/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003686 déposé le 23/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003195 déposé le 13/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003195 déposé le 13/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003139 déposé le 14/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003139 déposé le 14/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003267 déposé le 05/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003267 déposé le 05/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003204 déposé le 28/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003204 déposé le 28/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002769 déposé le 09/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002769 déposé le 09/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003125 déposé le 30/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°003125 déposé le 30/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002681 déposé le 12/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002681 déposé le 12/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002871 déposé le 06/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002871 déposé le 06/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002935 déposé le 06/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00081
Dépôt : N°002935 déposé le 06/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/014509 du 24/11/2022
Numéro de gestion : 1971B00081
Code activité : 2512Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires385 680290 40995 27174 809
AHFonds commercial42 68642 68642 686
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles55 94955 94993 399
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 448 3184 741 325706 993698 415
ATAutres immobilisations corporelles762 722630 544132 178181 549
AXAvances et acomptes26 54226 5426 059
CUAutres participations480480480
BHAutres immobilisations financières56 08756 08755 988
BJTOTAL (I)6 778 4635 662 2781 116 1851 153 384
BLMatières premières, approvisionnements1 217 1052 3251 214 7801 167 323
BRProduits intermédiaires et finis521 79147 358474 433558 650
BTMarchandises12 21612 2166 108
BXClients et comptes rattachés3 362 652106 8653 255 7882 948 128
BZAutres créances137 433137 433507 875
CFDisponibilités830 655830 65538 102
CHCharges constatées d’avance301 723301 723175 441
CJTOTAL (II)6 383 575156 5486 227 0275 401 626
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 162 0385 818 8267 343 2126 555 010
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel250 000250 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...23 19823 198
DDRéserve légale (1)25 00025 000
DGAutres réserves560 707585 221
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 357 380975 486
DKProvisions réglementées108 942180 993
DLTOTAL (I)2 325 2262 039 897
DPProvisions pour risques57 014196 021
DRTOTAL (III)57 014196 021
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)859 8761 142 947
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 133 611739 125
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 51773 629
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 386 733924 980
DYDettes fiscales et sociales1 310 1841 326 076
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés118 17122 995
EAAutres dettes134 88058 803
EBProduits constatés d’avance (2)30 537
ECTOTAL (IV)4 960 9724 319 092
EETOTAL GENERAL (I à V)7 343 2126 555 010
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 393 9903 859 371
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises117 5036 704124 207106 299
FDProduction vendue biens16 463 838829 81217 293 65015 711 314
FGProduction vendue services9 074-21 105-12 03110 377
FJChiffres d’affaires nets16 590 414815 41117 405 82515 827 990
FMProduction stockée-84 218185 223
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges316 299161 140
FQAutres produits2 8063 486
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 640 71416 177 839
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)62 19152 251
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements5 338 5155 357 666
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-20 486-343 363
FWAutres achats et charges externes4 267 3533 854 708
FXImpôts, taxes et versements assimilés236 462247 139
FYSalaires et traitements3 443 1483 422 266
FZCharges sociales1 457 4811 412 465
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements363 289419 902
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 32094 717
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17 200
GEAutres charges81 25342 839
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 250 72714 560 590
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 389 9871 617 250
GLAutres intérêts et produits assimilés5 0065 610
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement155114
GPTotal des produits financiers (V)5 1605 724
GRIntérêts et charges assimilées37 05044 038
GUTotal des charges financières (VI)37 05044 038
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-31 890-38 313
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 358 0981 578 936
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges189 34693 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)189 34693 522
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144 29816 818
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions19 274110 043
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)163 572126 861
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)25 774-33 339
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise320 001176 872
HKImpôts sur les bénéfices (X)706 491393 239
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 835 22016 277 085
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 477 84015 301 599
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 357 380975 486
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles244 80046 7081 099290 409
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 101 553316 58146 2655 371 869
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 346 353363 28947 3645 662 278
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires108 942
3ZTotal Provisions réglementées180 99319 27491 325108 942
5VAutres provisions pour risques et charges57 014
5ZTotal Provisions pour risques et charges196 02117 200156 20757 014
6NSur stocks et en cours82 76361533 69549 683
6TSur comptes clients149 2343 70646 076106 865
7BTotal Provisions pour dépréciation231 9974 32179 770156 548
7CTOTAL GENERAL609 01140 795327 302322 504
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation21 520137 956
UJ- Exceptionnelles19 274189 346
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières56 08756 087
VAClients douteux ou litigieux151 956151 956
UXAutres créances clients3 210 6963 210 696
UYPersonnel et comptes rattachés4 3744 374
VBT. V. A.97 22097 220
VNAutres impôts, taxes versements assimilés23 06323 063
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)12 77612 776
VSCharges constatées d’avance301 723301 723
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 857 8953 801 80856 087
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine155155
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine859 721292 739560 2356 747
8BFournisseurs et comptes rattaché1 386 7331 386 733
8CPersonnel et comptes rattachés633 096633 096
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux438 186438 186
VWT.V.A.150 744150 744
VQAutres impôts, taxes et assimilés88 15888 158
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés118 171118 171
VIGroupe et associés1 133 6111 133 611
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)134 880134 880
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 943 4544 376 472560 2356 747
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice400 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice279 010
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