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de Saint-Waast

CIP (fermée)

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/03/2016
Dénomination usuelle : CIP
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81929197200019 / Siren : 819291972 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 9 819291972
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.6 : Commerce de gros d'autres équipements industriels
Ce groupe comprend le commerce de gros de machines d’usage spécifique, d’équipements et de fournitures pour tout type d’industrie et des machines d’usage général.
46.69 : Commerce de gros d'autres machines et équipements
46.69B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
- le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
- le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
- le commerce de gros d’autres machines et équipements utilisés dans l’industrie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
- le commerce de gros d’engrenages et d’organes de transmission
- le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
- le commerce de gros d’articles techniques en caoutchouc et en plastique
- le commerce de gros à destination de l’industrie d’appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l’air

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
- le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
- le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
- le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
- le commerce de gros de machines et d’équipement pour l’extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z) Produits associés : 46.69.11, 46.69.12p, 46.69.13, 46.69.14, 46.69.16, 46.69.19p
Coordonnées de l'établissement :
CIP
Adresse :
SYNERGIE PARK
7 Avenue PIERRE ET MARIE CURIE

59260 LEZENNES
Historique de l'établissement :
19/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
27/01/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
01/07/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/03/2016
Dénomination : CIP SYSTEMS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CIP - Lezennes (fermé)CIP - Lezennes (fermé)
Marques françaises :
20/06/2016 : CIP
N° national/d'enregistrement : 4281465
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

20/06/2016 : CIP
N° national/d'enregistrement : 4281311
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

20/06/2016 : CLEAN IN PLACE
N° national/d'enregistrement : 4281399
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

20/06/2016 : CLEAN IN PLACE
N° national/d'enregistrement : 4281399
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : C'est à tort et par erreur qu'a été publié l'enregistrement de la marque 16/4 281 399 au BOPI 16/41 du 14 octobre 2016, la publication de ladite marque est à considérer comme étant nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/10/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-41
Texte de l'erratum publié : C'est à tort et par erreur qu'a été publié l'enregistrement de la marque 16/4 281 399 au BOPI 16/41 du 14 octobre 2016, la publication de ladite marque est à considérer comme étant nulle et non avenue.

20/06/2016 : CLEAN IN PLACE
N° national/d'enregistrement : 4281399
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

20/06/2016 : CLEAN IN PLACE
N° national/d'enregistrement : 4281399
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Commentaire : C'est à tort et par erreur qu'a été publié l'enregistrement de la marque 16/4 281 399 au BOPI 16/41 du 14 octobre 2016, la publication de ladite marque est à considérer comme étant nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/10/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-41
Texte de l'erratum publié : C'est à tort et par erreur qu'a été publié l'enregistrement de la marque 16/4 281 399 au BOPI 16/41 du 14 octobre 2016, la publication de ladite marque est à considérer comme étant nulle et non avenue.

20/06/2016 : CIP
N° national/d'enregistrement : 4281465
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

20/06/2016 : CIP
N° national/d'enregistrement : 4281465
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

20/06/2016 : CLEANING IN PLACE
N° national/d'enregistrement : 4281573
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Bossaert Frederick
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

20/06/2016 : CLEAN IN PLACE
N° national/d'enregistrement : 4281399
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : C'est à tort et par erreur qu'a été publié l'enregistrement de la marque 16/4 281 399 au BOPI 16/41 du 14 octobre 2016, la publication de ladite marque est à considérer comme étant nulle et non avenue.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Bossaert Frederick
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/10/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2016-41
Texte de l'erratum publié : C'est à tort et par erreur qu'a été publié l'enregistrement de la marque 16/4 281 399 au BOPI 16/41 du 14 octobre 2016, la publication de ladite marque est à considérer comme étant nulle et non avenue.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

20/06/2016 : CIP
N° national/d'enregistrement : 4281311
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

20/06/2016 : CLEANING IN PLACE
N° national/d'enregistrement : 4281573
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CIP SYSTEMS, SAS
Numéro de SIREN : 819291972
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CIP SYSTEMS, M. Frederick Bossaert
Adresse :
SYNERGIE PARK, 7 AVENUE PIERRE ET MARIE CURIE
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Publications au Bodacc :
20/10/2020 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°2272
NOJO : 006202MYG124824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 14/09/2020
Publication légale : La Gazette Nord Pas de Calais, le 16/10/2019
Oppositions : Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 22/09/2020 enregistré au Boulogne sur Mer le 22/09/2020 sous le numéro 2020 00028738 réf 620Pp04 2020A01470 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Avenue Pierre et Marie Curie 59260 Lezennes

Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 887 905 297
Dénomination : LOWTEV TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IGT DEVELOPMENT
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 819 291 972
Dénomination : CIP SYSTEMS
18/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4988
NOJO : 59102019S012832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 819 291 972
Dénomination : CIP SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4925
NOJO : 59102018S009808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 819 291 972
Dénomination : CIP SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5376
NOJO : 59102017S017663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 819 291 972
Dénomination : CIP SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°986
NOJO : BXB16253002396Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 819 291 972
Dénomination : CIP SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 200000 EUR
07/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°589
NOJO : BXB16217001287K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 819 291 972
Dénomination : CIP SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 150000 EUR
02/05/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°503
NOJO : BXA16119000614B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/04/2016
Date de commencement d'activité : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 819 291 972
Dénomination : CIP SYSTEMS
Nom commercial : CIP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Bossaert, Frédérick.

Montant du capital : 30000 EUR
Historique de l'unité légale :
19/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
20/12/2016 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Représentants légaux :
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Type : Personne Physique

Nom : BOSSAERT Frédérick
Né le 01/09/1976 à Croix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
10 Les
mas du faron - 985 corniche Emile Fabre
83200 Toulon
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
91 rue Nationale
59045 Lille CEDEX
France
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Type : Personne Morale

Nom : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
22 rue Garnier
92200 Neuilly Sur Seine
France
Dépôts des actes :
30/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°4848 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
26/07/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°13354 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°13354 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
18/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°13354 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°13354 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) sous conditions suspensives
13/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°13354 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
13/06/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°13354 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
08/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°11670 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°11670 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°11670 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
08/03/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°6103 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
08/03/2016 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Dépôt : N°6103 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
22/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B01343
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Synergie Park
7 avenue Pierre et Marie Curie
59260 Lezennes
France
Nom commercial : CIP
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/03/2016
Activité : Ingénierie, études, conception vente de machines automatiques de nettoyage, de décontamination bactériologiques et particulaires et de désinfection pour l'industrie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/03/2017 : CIP SYSTEMS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/04/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12832 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2016B01343
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 0829 11284 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 61085315 757
ATAutres immobilisations corporelles4 0032323 771
AVImmobilisations en cours49 50049 500
BHAutres immobilisations financières12 50012 500
BJTOTAL (I)176 69510 197166 498
BZAutres créances84 49784 497
CFDisponibilités874 345874 345
CHCharges constatées d’avance711711
CJTOTAL (II)959 552959 552
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 24710 1971 126 050
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 635
DJSubventions d’investissement200 000
DLTOTAL (I)652 365
DPProvisions pour risques4 020
DRTOTAL (III)4 020
DSEmprunts obligataires convertibles199 920
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 575
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 794
DYDettes fiscales et sociales11 376
ECTOTAL (IV)469 665
EETOTAL GENERAL (I à V)1 126 050
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 0001 000
FJChiffres d’affaires nets1 0001 000
FOSubventions d’exploitation3 480
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 803
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 285
FWAutres achats et charges externes32 257
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 055
FYSalaires et traitements34 553
FZCharges sociales12 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 197
GEAutres charges16
GFTotal des charges d’exploitation (II)90 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-84 456
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 020
GRIntérêts et charges assimilées9 159
GUTotal des charges financières (VI)13 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 179
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-97 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 920
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1129 112
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 0851 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 19710 197
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges4 020
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 0204 020
7CTOTAL GENERAL4 0204 020
UG- Financières4 020
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 500
VMImpôts sur les bénéfices150
VBT. V. A.20 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)63 480
VSCharges constatées d’avance711
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES97 70885 20812 500
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus199 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine250 000112 500
8AEmprunts et dettes financières divers2 5752 575
8BFournisseurs et comptes rattaché5 7945 794
8CPersonnel et comptes rattachés250250
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux10 86810 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés258258
VYTOTAL – ETAT DES DETTES469 66519 745112 500337 420
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice449 920
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 9808 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2016B01343
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 0829 11284 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 61085315 757
ATAutres immobilisations corporelles4 0032323 771
AVImmobilisations en cours49 50049 500
BHAutres immobilisations financières12 50012 500
BJTOTAL (I)176 69510 197166 498
BZAutres créances84 49784 497
CFDisponibilités874 345874 345
CHCharges constatées d’avance711711
CJTOTAL (II)959 552959 552
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 24710 1971 126 050
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 635
DJSubventions d’investissement200 000
DLTOTAL (I)652 365
DPProvisions pour risques4 020
DRTOTAL (III)4 020
DSEmprunts obligataires convertibles199 920
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 575
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 794
DYDettes fiscales et sociales11 376
ECTOTAL (IV)469 665
EETOTAL GENERAL (I à V)1 126 050
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 0001 000
FJChiffres d’affaires nets1 0001 000
FOSubventions d’exploitation3 480
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 803
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 285
FWAutres achats et charges externes32 257
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 055
FYSalaires et traitements34 553
FZCharges sociales12 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 197
GEAutres charges16
GFTotal des charges d’exploitation (II)90 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-84 456
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 020
GRIntérêts et charges assimilées9 159
GUTotal des charges financières (VI)13 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 179
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-97 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 920
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1129 112
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 0851 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 19710 197
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges4 020
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 0204 020
7CTOTAL GENERAL4 0204 020
UG- Financières4 020
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 500
VMImpôts sur les bénéfices150
VBT. V. A.20 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)63 480
VSCharges constatées d’avance711
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES97 70885 20812 500
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus199 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine250 000112 500
8AEmprunts et dettes financières divers2 5752 575
8BFournisseurs et comptes rattaché5 7945 794
8CPersonnel et comptes rattachés250250
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux10 86810 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés258258
VYTOTAL – ETAT DES DETTES469 66519 745112 500337 420
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice449 920
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17663 du 27/10/2017
Numéro de gestion : 2016B01343
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires94 0829 11284 970
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 61085315 757
ATAutres immobilisations corporelles4 0032323 771
AVImmobilisations en cours49 50049 500
BHAutres immobilisations financières12 50012 500
BJTOTAL (I)176 69510 197166 498
BZAutres créances84 49784 497
CFDisponibilités874 345874 345
CHCharges constatées d’avance711711
CJTOTAL (II)959 552959 552
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 24710 1971 126 050
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...350 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-97 635
DJSubventions d’investissement200 000
DLTOTAL (I)652 365
DPProvisions pour risques4 020
DRTOTAL (III)4 020
DSEmprunts obligataires convertibles199 920
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 575
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 794
DYDettes fiscales et sociales11 376
ECTOTAL (IV)469 665
EETOTAL GENERAL (I à V)1 126 050
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an19 745
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 0001 000
FJChiffres d’affaires nets1 0001 000
FOSubventions d’exploitation3 480
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 803
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 285
FWAutres achats et charges externes32 257
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 055
FYSalaires et traitements34 553
FZCharges sociales12 664
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 197
GEAutres charges16
GFTotal des charges d’exploitation (II)90 741
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-84 456
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 020
GRIntérêts et charges assimilées9 159
GUTotal des charges financières (VI)13 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 179
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-97 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)103 920
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-97 635
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1129 112
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 0851 085
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 19710 197
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges4 020
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 0204 020
7CTOTAL GENERAL4 0204 020
UG- Financières4 020
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières12 500
VMImpôts sur les bénéfices150
VBT. V. A.20 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)63 480
VSCharges constatées d’avance711
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES97 70885 20812 500
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus199 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine250 000112 500
8AEmprunts et dettes financières divers2 5752 575
8BFournisseurs et comptes rattaché5 7945 794
8CPersonnel et comptes rattachés250250
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux10 86810 868
VQAutres impôts, taxes et assimilés258258
VYTOTAL – ETAT DES DETTES469 66519 745112 500337 420
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice449 920

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