CIRIL GROUP - VILLEURBANNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/09/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30516304000119 / Siren : 305163040 / NIC : 00119

N° de TVA : FR 28 305163040

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.02 : Conseil informatique

Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)

62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20

Coordonnées de l'établissement :
CIRIL GROUP

Adresse :
49 Avenue ALBERT EINSTEIN
69100 VILLEURBANNE

Marchés publics :

27/01/2023 : Marché

Objet : ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'N PROGICIEL RH
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 21420279800010202320230050100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 83 310 €
Date de notification : 15/12/2022

Lieu d'exécution : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
Acheteur : MAIRIE DE ST JUST ST RAMBERT

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

18/01/2023 : Marché

Objet : HEBERGEMENT LOGICIELS CIRIL
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 21760217600018202322810100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 81 900 €
Date de notification : 01/01/2023

Lieu d'exécution : DIEPPE
Acheteur : MAIRIE DE DIEPPE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

16/01/2023 : Accord-cadre

Objet : MAINT ASSIST ACQUISITION LICIENCES ET NOUVEAUX MODULES ET PREST SOLUTION LOGICIELLE "GEO"
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 21310555400017202222M063000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 306 000 €
Date de notification : 05/01/2023

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal VT

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

16/01/2023 : Accord-cadre

Objet : MAINT ASSIST AQUISITION LICENCES ET NOUVEAUX MODULES ET PREST SOLUTION LOGICIELLE "GEO"
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 24310051800170202222M063000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 594 000 €
Date de notification : 05/01/2023

Lieu d'exécution : TOULOUSE
Acheteur : Budget principal TM

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

11/01/2023 : Accord-cadre

Objet : Maintenances de l'outil décisionnel OXIO développement de modules additionnels et prestations associées
Classification : Services de maintenance des systèmes et services d'assistance (72250000)

Numéro unique d’identification : 288300403008222023220800000001
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : var
Acheteur : SDIS (83)

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

06/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2020FTIC10
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020FTIC1002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 500 000 €
Date de notification : 07/04/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

06/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2020FTIC13
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020FTIC1301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

04/01/2023 : Marché

Objet : MAINTENANCE DES PROGICIELS ET DEVELOPPEMENTS DU SYSTEME DINFORMATION DECISIONNEL ETL/SIAP DU SDIS DE LESSONE
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 2891009920003020221601PA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 108 846 €
Date de notification : 03/01/2023

Lieu d'exécution : ESSONNE
Acheteur : SDIS 91

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

02/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2022025-MAINTENANCE, ASSISTANCE, PRESTATIONS ANNEXES ET FOURNITURES DE MODULES SUPPLEMENTAIRES DU LOGICIEL CIVIL NET FINANCES ET DES LOGICIELS ASSOCIES (2022025)
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 217701085000112022EhkcR01lwC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE CHELLES

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

02/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2022024-MAINTENANCE, ASSISTANCE, PRESTATIONS ANNEXES ET FOURNITURE DE MODULES SUPPLEMENTAIRES DU SYSTEME D'INFORMATION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES LOGICIELS ASSOCIES (2022024)
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 217701085000112022qDrVObmerD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 13/12/2022

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE CHELLES

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

21/12/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET ASSISTANCE DE L'OUTIL DE GESTION DES RESSSOURCES HUMAINES CIVIL NET RH.
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 225300011000152022024000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 126 000 €
Date de notification : 12/12/2022

Lieu d'exécution : MAYENNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DPT 53

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

13/12/2022 : Marché

Objet : LOGICIEL RH FINANCES
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 20007129800091202101500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 179 153 €
Date de notification : 02/11/2021

Lieu d'exécution : VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

13/12/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UN PROGICIEL RESSOURCES HUMAINES ET D'UN PROGICIEL DE GESTION FINANCIERE
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 21690290800013202208100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 09/12/2022

Lieu d'exécution : SAINT PRIEST
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

12/12/2022 : Marché

Objet : Civil Net Finances
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 2862000270002220222023001100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 95 970 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : BRUAY LA BUISSIERE
Acheteur : CENTRE DE GESTION

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

08/12/2022 : Marché

Objet : Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un progiciel de gestion des ressources humaines
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2144015800001120222500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 77 400 €
Date de notification : 30/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Saint Etienne de Montluc

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

06/12/2022 : Marché

Objet : MAPA. ASSISTANCE ET MAINTENANCE DES LOGICIELS DE LA GAMME CIRIL.
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 20004534200017202290446300
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 090 €
Date de notification : 05/12/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SMTD Sud et Ouest de la Réunion

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

15/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Refonte du Système d'Information Géographique (SIG) communautaire
Classification : 38221000-

Numéro unique d’identification : 245300355000302022MF00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 99 410 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : Ernée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ERNEE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

25/10/2022 : Marché

Objet : Tranche ferme Mise en oeuvre et maintenance
Classification : 48443000-

Numéro unique d’identification : 200071298000912021015L0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 178 613 €
Date de notification : 02/11/2021

Lieu d'exécution : VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS
Acheteur : CC TERRES DU LAURAGAIS

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

28/09/2022 : Accord-cadre

Objet : LOGICIEL GESTION FINANCIERE ADAPTE+PREST.ASSOCIEES
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452021PA2102201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 64 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 141 528 €
Date de notification : 13/10/2021

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

27/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Acquisition, maintenance, assistance du logiciel et modules pour la gestion des ressources humaines
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 220300016000802022CD004600000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 01/01/2023

Lieu d'exécution : MOULINS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

16/09/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GESTION DES FINANCES LOCALES CIVIL NET FINANCES
Classification : 72250000-

Numéro unique d’identification : 200040459000142022S22005800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 06/09/2022

Lieu d'exécution : MONTELIMAR
Acheteur : MONTELIMAR - AGGLOMERATION

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

12/09/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET SUIVI DES PROGICIELS CIRIL
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 219200268000152022M07300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 152 912 €
Date de notification : 01/09/2022

Lieu d'exécution : COURBEVOIE
Acheteur : VILLE DE COURBEVOIE

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

16/08/2022 : Accord-cadre

Objet : Déploiement, hébergement, maintenance et prestations associées du logiciel de gestion de la paie, de la carrière et des absences du CNC
Classification : Services de traitement de données (72310000)

Numéro unique d’identification : 1800460390001220222022S1620300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 53 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 16/08/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - Centre national du cinéma et de l'image animée

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

28/07/2022 : Marché

Objet : Marché n°18-040 relatif à la maintenance et à l'assistance d'utilisation du logiciel Gestion Financière et Ressources Humaines
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 217804988000122018RS6q9YeTs105
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 666 €
Date de notification : 01/06/2018

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Ville de Poissy

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

20/07/2022 : Accord-cadre

Objet : FF - MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DU LOGICIEL SMARTGEO, ACHATS MODULES ASSOCIES ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202222N0006/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 05/07/2022

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

20/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Mise à disposition, hébergement, maintenance et prestations complémentaires des solutions CIRIL
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 218301158000182022ap1700ac0000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 250 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : SAINTE MAXIME
Acheteur : Ville de Sainte Maxime (83)

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

21/06/2022 : Marché

Objet : Fourniture d'un logiciel métier pour le service Comptabilité Finances
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 242900074001782021M21/7700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 84 752 €
Date de notification : 03/09/2021

Lieu d'exécution : Lanrivoaré
Acheteur : CCPI BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

21/06/2022 : Accord-cadre

Objet : GSN-MN REFGEO - GD-Fournitures de licences RefGeo, de leur maintenance corrective et évolutive et des prestations d'assistance à maitrise d'uvre
Classification : Services de cartographie numérique (71354100)

Numéro unique d’identification : 284400017000182022r2f9wYm1VA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 541 €
Date de notification : 29/04/2022

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : SDIS 44 Loire Atlantique

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

17/06/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE INFOCENTRE ASSISTANCE EVOLUTION FORMATION ET ACQUISITION D UNE BRIQUE ACTIVITES
Classification : 50324100-

Numéro unique d’identification : 28300001600032202222N0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 43 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 214 000 €
Date de notification : 10/06/2022

Lieu d'exécution : Département du GARD
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE 2022

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

14/06/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET ASSISTANCE A LUTILISATION DE CIVIL NET
Classification : 48443000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432019/STIC0004601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 786 €
Date de notification : 27/09/2019

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

13/06/2022 : Marché

Objet : Fourniture, mise en oeuvre et maintenance de la plateforme de diffusion, de mise à jour et de gestion du PCRS de la Mayenne.
Classification : Logiciels et systèmes informatiques divers (48900000)

Numéro unique d’identification : 20008247700015202222SER0200000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 58 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 164 195 €
Date de notification : 13/06/2022

Lieu d'exécution : Mayenne
Acheteur : Territoire d Énergie de Mayenne (53)

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

25/05/2022 : Marché

Objet : Outils web de diffusion et de gestion cartographique du Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS)
Classification : Services de développement de logiciels (72262000)

Numéro unique d’identification : 20004617500010202222CIRIL00100
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 119 676 €
Date de notification : 17/05/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SDE des Côtes d'Armor

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

23/05/2022 : Marché

Objet : RENOUVELLEMENT DE DROITS D'UTILISATION LOGICIEL ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 282201102000392022158220010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 390 000 €
Date de notification : 13/05/2022

Lieu d'exécution : Plérin
Acheteur : CDG COTES D'ARMOR

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

04/05/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION, MISE EN PLACE ET MAINTENANCE LOGICIEL SIG
Classification : 72268000-

Numéro unique d’identification : 200068955000182020/1900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 66 836 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : Tiercé
Acheteur : COM COM ANJOU LOIR ET SARTHE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

26/04/2022 : Marché

Objet : MAINTENANCE PROGICIEL CIRIL RH
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 2110037440001120220122016900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 796 €
Date de notification : 25/04/2022

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : VILLE DE TROYES

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

25/04/2022 : Marché

Objet : MAINT ASSIST PRESTA ASSOC LOGICIEL CIRIL CIVIL NET RH R1 2022
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 211301171000162022Y00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 46 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 000 000 €
Date de notification : 16/03/2022

Lieu d'exécution : 13127
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

13/04/2022 : Accord-cadre

Objet : Mise en ?uvre et la maintenance d?une solution de gestion du patrimoine arboré et des aires de jeux de Plaine Commune
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 20005786700018202222/0005601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 208 312 €
Date de notification : 24/03/2022

Lieu d'exécution : ST DENIS
Acheteur : EPT Plaine Commune

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

10/03/2022 : Marché

Objet : LOT N°2 : Hébergement, maintenance et assistance
Classification : 48443000-

Numéro unique d’identification : 217402981000132021060200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 68 313 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : VETRAZ-MONTHOUX
Acheteur : VETRAZ MONTHOUX (COMMUNE DE)

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

14/02/2022 : Marché

Objet : MN21038-Lot 2 - Assistance et maintenance du logiciel Ciril Net RH Full Web
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 216204982000132021/25/gVNPFN00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 21 993 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : MAIRIE DE LENS

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

14/02/2022 : Marché

Objet : MN21038-Lot 1 - Assistance et maintenance du logiciel Civil Net Finances
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 216204982000132021MBF0wxP92z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 24 766 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : MAIRIE DE LENS

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

01/02/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET EVOLUTIONS SYAPE
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 284210242000202021BSII01100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 28/01/2022

Lieu d'exécution : SAINT-ETIENNE
Acheteur : SDIS DE LA LOIRE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

25/01/2022 : Marché

Objet : Service RH -Fourniture et maintenance d'un système d'information de gestion des ressources humaines en mode hébergé et services associés
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 213702335000182020X_5lZ9A7QU00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 715 €
Date de notification : 09/10/2020

Lieu d'exécution : Indre et Loire
Acheteur : Mairie Saint Pierre des Corps

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

13/01/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION D?UN LOGICIEL DE GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Classification : 30249400-

Numéro unique d’identification : 216401257000112021/TIC/001000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 55 571 €
Date de notification : 01/12/2021

Lieu d'exécution : BIDART
Acheteur : COMMUNE DE BIDART

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

05/01/2022 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE EVOLUTIONS ACHAT DE LICENCES ET PRESTATIONS ASSOCIES POUR L OUTIL D AIDE A LA DECISION DE CIRIL GROUP
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 286912001000422022000021M09500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : RHONE
Acheteur : SDMIS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

03/01/2022 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et assistance de la solution OXIO pour le SDIS de la Vendée
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 288500010000132022MSP210300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 28/12/2021

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : SDIS de la Vendée

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition, mise en ?uvre et maintenance d?une plateforme logicielle de diffusion et de mise à jour du PCRS
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 20005042500012202121010200700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 52 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 500 000 €
Date de notification : 17/12/2021

Lieu d'exécution : THORIGNE FOUILLARD
Acheteur : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

14/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 2020FTIC10
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020FTIC1001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 500 000 €
Date de notification : 07/04/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

03/12/2021 : Marché

Objet : LOGICIEL GESTION FINANCIERE ADAPTE+PREST.ASSOCIEES
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 286200019000452021PA2102200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 64 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 145 608 €
Date de notification : 13/10/2021

Lieu d'exécution : SAINT LAURENT BLANGY
Acheteur : SDIS DU PAS DE CALAIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SAS CIRIL GROUP (30516304000119)

05/11/2021 : Marché

Objet : 2020-01-019-Prestation de mise en uvre pour la solution de gestion comptable et financière Civil Net finances en mode SaaS
Classification : Services relatifs aux logiciels (72260000)

Numéro unique d’identification : 2457012220014420203x9rD1XR1E00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

02/11/2021 : Marché

Objet : contrat maintenance_assistance_ciril_business_geographique
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 2000419600001020212021C02600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 51 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 138 975 €
Date de notification : 01/10/2021

Lieu d'exécution : PONT A MARCQ
Acheteur : CC PEVELE CAREMBAULT

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

28/10/2021 : Marché

Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE PROGICIELS CIRIL
Classification : 48443000-

Numéro unique d’identification : 20007136300010202121WG129100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 465 €
Date de notification : 28/10/2021

Lieu d'exécution : VICHY
Acheteur : CA VICHY COMMUNAUTE - BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

08/10/2021 : Marché

Objet : PRESTATIONS UNITAIRES ET FORFAITAIRES (ACQUISITIONS,INSTALLATIONS)
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 21930001900011202121M009900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 687 270 €
Date de notification : 05/10/2021

Lieu d'exécution : AUBERVILLIERS CEDEX
Acheteur : MAIRIE D'AUBERVILLIERS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

08/10/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS FORFAITAIRES ET UNITAIRES (MAINTENANCE)
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 21930001900011202121M010000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 39 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 101 563 €
Date de notification : 05/10/2021

Lieu d'exécution : AUBERVILLIERS CEDEX
Acheteur : MAIRIE D'AUBERVILLIERS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

07/10/2021 : Marché

Objet : PRIX FORFAITAIRE ET UNITAIRE - ACQUISITION DES MODULES COMPLEMENTAIRES
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 21930001900011202121M010100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 171 036 €
Date de notification : 05/10/2021

Lieu d'exécution : AUBERVILLIERS CEDEX
Acheteur : MAIRIE D'AUBERVILLIERS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

06/10/2021 : Marché

Objet : LOT No1 : installation, paramétrage, récupération des données, formation
Classification : 48443000-

Numéro unique d’identification : 2174029810001320212021060100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 117 432 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : VETRAZ MONTHOUX
Acheteur : COMMUNE DE VETRAZ-MONTHOUX

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

22/09/2021 : Accord-cadre

Objet : GMAO logiciel gestion patrimoine et maintenance EP
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 2574000850007820212102500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 000 €
Date de notification : 29/06/2021

Lieu d'exécution : POISY
Acheteur : SYANE

Titulaire :
CIRIL GROUPE (30516304000119)

07/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance, évolutions et prestations complémentaires d'assistance et de formation pour le logiciel CIRIL
Classification : 72514300-

Numéro unique d’identification : 20005565500019202121015100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 110 000 €
Date de notification : 21/07/2021

Lieu d'exécution : ROISSY EN FRANCE
Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO ROISSY PAYS DE FRANCE

Titulaire :
CIRIL SAS (30516304000119)

13/08/2021 : Marché

Objet : 2021-01-012-Prestation de mise en uvre pour la solution de gestion des ressources humaines Civil Net RH en mode hébergé (Saas).
Classification : Services relatifs aux logiciels (72260000)

Numéro unique d’identification : 245701222001442021XHAZMPAE9g00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 125 000 €
Date de notification : 03/06/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Communauté d'agglomération du Val de Fensch

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

10/08/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UN OUTIL DE GESTION DU REFERENTIEL ROUTIER DU DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Classification : 72590000-

Numéro unique d’identification : 22090001300016202103600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 14/06/2021

Lieu d'exécution : Ariège (département)
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

30/07/2021 : Marché

Objet : Maintenance et prestations associées du logiciel de cartographie - Géoclip Air
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 200053403000572021005000
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Région Normandie
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : AA - MAINTENANCE DE L'APPLICATIF CIVILNET ELECTIONS (SOCIETE CIRIL), PRESTATIONS ASSOCIEES ET MODULES COMPLEMENTAIRES 2021-2024 (SANS CP)
Classification : 72261000-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202121S003000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
CIRIL SA (30516304000119)

20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : AA - MAINTENANCE DE L'APPLICATIF CIVILNET ELECTIONS (SOCIETE CIRIL), PRESTATIONS ASSOCIEES ET MODULES COMPLEMENTAIRES 2021-2024 (SANS CP)
Classification : 72261000-

Numéro unique d’identification : 21840007500014202121S003001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 41 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : AVIGNON CEDEX 9
Acheteur : VILLE D'AVIGNON

Titulaire :
CIRIL SA (30516304000119)

09/07/2021 : Marché

Objet : Acquisition, reprise des données, mise en oeuvre,formation, maintenance et hébergement d'un système de gestion intégré en Ressources Humaines pour la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis(COMPA)
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 24440055200026202180046300
Source : e-marchespublics
Durée : 108 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 138 216 €
Date de notification : 04/06/2021

Lieu d'exécution : Ancenis-Saint-Géréon
Acheteur : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

02/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Acquisition et maintenance d’un progiciel de gestion des - ressources humaines
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2195050050001320212021F0500100
Source : atexo-maximilien
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 02/07/2021

Lieu d'exécution : (95) Val-d'Oise
Acheteur : Ville de Pontoise

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

01/07/2021 : Marché

Objet : 2020-025 Lot 4 - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution logicielle de gestion du Plan de Corps de Rue Simplifié
Classification : 72212600-

Numéro unique d’identification : 2556011060002420202020/025L400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 79 004 €
Date de notification : 14/09/2020

Lieu d'exécution : VANNES
Acheteur : MORBIHAN ENERGIES

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU SYSTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE WEBSIG 2 D DU DEPARTEMENT DE ALPES MARITIMES
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202121S0058L0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

23/06/2021 : Accord-cadre

Objet : TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU SYSTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE WEBSIG 2 D DU DEPARTEMENT DE ALPES MARITIMES
Classification : 72500000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202121S0058L0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

21/06/2021 : Accord-cadre

Objet : MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE A L'UTILISATION DES LOGICIELS CIRIL
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 219200235000142021207000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : CLAMART
Acheteur : Ville de Clamart

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

17/06/2021 : Marché

Objet : FOURNITURE LOGICIEL FINANCES
Classification : 48440000-

Numéro unique d’identification : 2802000150014520210400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 87 498 €
Date de notification : 01/06/2021

Lieu d'exécution : LAON
Acheteur : SERVICE DÉPART. INCENDIE SECOURS AISN

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

10/06/2021 : Marché

Objet : 2019-64-Renouvellement du logiciel de gestion des Ressources Humaines pour la Ville de Foix
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 210901229000182019fi9FLNQ5_d00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 64 129 €
Date de notification : 03/03/2020

Lieu d'exécution : Ariège
Acheteur : Mairie de Foix

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

08/06/2021 : Marché

Objet : Renouvellement du SIRH du Service Départemental d'Incendie et de Secours des Hautes-Pyrénées : fourniture et mise en oeuvre d'un progiciel de gestion des ressources humaines et des prestations associées.
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 28650001200021202165000800
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 187 923 €
Date de notification : 02/04/2020

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : SERVICE INCENDIE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

11/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Assistance et maintenance de la solution logicielle GEO, modules complémentaires et prestations associées
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 255003592001022020DUSI01200
Source : marches-publics.info
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 000 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : FRD12
Acheteur : SM Manche Numérique

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

07/05/2021 : Accord-cadre

Objet : INSTALLATION_MAINTENANCE_FORMATION LOGICIEL CIVIL NET RH
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 260600226000702021180120000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 54 340 €
Date de notification : 11/04/2018

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : CCAS ANTIBES

Titulaire :
CIRIL SAS (30516304000119)

21/04/2021 : Accord-cadre

Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES CIVIL NET RH
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202121N02700100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 720 €
Date de notification : 11/03/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

16/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Tierce maintenance applicative sur le progiciel de gestion des ressources humaines, d une duree de 2 ans, renouvelable 1 fois meme periode Sans mini ni maxi
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 2878005440001020212021/0700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 999 999 €
Date de notification : 07/05/2021

Lieu d'exécution : Versailles
Acheteur : CIG GRANDE COURONNE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

15/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché porte sur : - -Le support du logiciel de cartographie dynamique, de la carte de l’offre de soins et de la maintenance corrective ; - -La mise à jour et la montée de version majeure et mineure des logiciels ; - -Une formation de 1.5 jou...
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 1800922980003320212021S0454500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 109 500 €
Date de notification : 15/03/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

15/03/2021 : Marché

Objet : 2021M006-Migration de la licence CIRIL Gestion Financière et diverses maintenances avec extension du logiciel Gestion Financière
Classification : Services relatifs aux logiciels (72260000)

Numéro unique d’identification : 200039949000172021uu1hql1b1D00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 109 722 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Communauté de Communes Rives de Moselle

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

02/03/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021_MN_SIG_003-Hébergement et maintenance du GEO générateur d'applications WebSIG et de ses modules
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2000578590001520211rHR5z4DTr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 213 000 €
Date de notification : 16/02/2021

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Coeur Essonne Agglomération

Titulaire :
Ciril Group (30516304000119)

17/02/2021 : Marché

Objet : Numéro de la consultation : 2020/TIC/0042 Fourniture et mise en oeuvre d'un progiciel de comptabilité publique et d'un progiciel ressources humaines
Classification : Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines (48450000)

Numéro unique d’identification : 21130071000244202120TIC004200
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 166 546 €
Date de notification : 17/02/2021

Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 223 avenue François Mitterrand 13170 LES PENNES MIRABEAU
Acheteur : VILLE DES PENNES MIRABEAU

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

11/02/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE DES PROGICIELS DECISIONNELS
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 288400021000372021A2100200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 210 000 €
Date de notification : 10/02/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL M61

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

05/02/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS MAINTENANCE SOLUTION ANALYSDIS OXIO ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Classification : 72314000-

Numéro unique d’identification : 28350355500015202120300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 205 000 €
Date de notification : 29/01/2021

Lieu d'exécution : RENNES
Acheteur : SDIS 35 ILLE ET VILAINE

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

28/01/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET ASSISTANCE A LUTILISATION DU PROGICIEL CIVIL
Classification : 48442000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620212020J860000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 203 013 €
Date de notification : 28/01/2021

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaires :
CIRIL GROUP (30516304000119)
CIRIL GROUP (30516304000119)

20/01/2021 : Marché

Objet : ACQUISITION MISE EN OEUVRE ET MAINTEN. INFRASTRUCTURE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES INCLUANT UN WEBSIG ET MODULES METIERS
Classification : 72212326-

Numéro unique d’identification : 2000671060001920210100000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 514 727 €
Date de notification : 19/11/2020

Lieu d'exécution : BAYONNE
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAYS BASQUE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

12/01/2021 : Marché

Objet : AF-2020-37-Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion comptable et financière et de gestion des ressources humaines
Classification : Logiciels d'analyse financière et logiciels comptables (48440000)

Numéro unique d’identification : 219502291000122020NSaUOkgMQF00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 26 161 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Commune d'Ezanville

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

08/01/2021 : Marché

Objet : AF-2020-29-Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion comptable et financière et de gestion des Ressources Humaines
Classification : Logiciels d'analyse financière et logiciels comptables (48440000)

Numéro unique d’identification : 21950229100012202059ebD3Xbw600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 130 807 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Commune d'Ezanville

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

28/12/2020 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation porte sur un marché de maintenance et de formation pour le progiciel Ciril.
Classification : Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques (72514300)

Numéro unique d’identification : 2000733440006720202021S0529501
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoires

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

28/12/2020 : Marché

Objet : Mise en œuvre d’une solution SIG sur le territoire de Nevers Agglomération
Classification : Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent) (38221000)

Numéro unique d’identification : 2458044060010720202020F0003700
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 117 760 €
Date de notification : 28/12/2020

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Communauté d'agglomération de Nevers

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

16/12/2020 : Marché

Objet : ACQUISITION ET MISE EN ?UVRE D?UNE SOLUTION METIER RH
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 248500258000462020202001800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 56 602 €
Date de notification : 16/12/2020

Lieu d'exécution : ST JEAN DE MONTS CEDEX
Acheteur : CC OCEAN MARAIS DE MONTS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

10/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition d'une solution web SIG
Classification : Services de développement de logiciels de bases de données et de logiciels d'exploitation (72212600)

Numéro unique d’identification : 1300224780001520202021S0814900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 84 219 €
Date de notification : 10/12/2020

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

24/11/2020 : Marché

Objet : Migration du progiciel GRH 2000+ en mode intranet, acquisition de droits d'utilisation et prestations accessoires
Classification : Services de programmation de progiciels (72210000)

Numéro unique d’identification : 24974007700048202075036900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 58 040 €
Date de notification : 02/10/2020

Lieu d'exécution : TERRITOIRE DE LA CIVIS
Acheteur : CIVIS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

19/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Maintenance, acquisitions et prestations associées pour le logiciel AIGLE GEO
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112020L2495A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 12/11/2020

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

17/11/2020 : Marché

Objet : PRESTATIONS INFORMATIQUES ET FORMATION DANS LE CADRE DE L'ACQUISITION D'UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DE LA COMMUNE DE LOUVIERS
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 2127037550001820202005500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 120 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 115 597 €
Date de notification : 28/10/2020

Lieu d'exécution : LOUVIERS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

05/11/2020 : Marché

Objet : PRESTATIONS INFORMATIQUES ET FORMATION DANS LE CADRE DE L'ACQUISITION D'UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'AGGLOMERATION SEINE-EURE
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 2000894560001220202005500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 120 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 122 097 €
Date de notification : 28/10/2020

Lieu d'exécution : EURE
Acheteur : PRINCIPAL

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

02/11/2020 : Marché

Objet : 2020-025 Lot 1 - Fourniture, mise en ?uvre et maintenance d'un générateur d'application Web SIG
Classification : 72212610-

Numéro unique d’identification : 2556011060002420202020/025L100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 332 214 €
Date de notification : 14/09/2020

Lieu d'exécution : VANNES
Acheteur : MORBIHAN ENERGIES

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

02/11/2020 : Marché

Objet : 2020-025 Lot 3 - Fourniture, mise en ?uvre et maintenance dune solution logicielle de gestion de l'éclairage public
Classification : 72212600-

Numéro unique d’identification : 2556011060002420202020/025L300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 260 728 €
Date de notification : 14/09/2020

Lieu d'exécution : VANNES
Acheteur : MORBIHAN ENERGIES

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

02/11/2020 : Marché

Objet : 2020-025 Lot 5 - Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'un portail cartographique Web
Classification : 72212600-

Numéro unique d’identification : 2556011060002420202020/025L500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 65 800 €
Date de notification : 14/09/2020

Lieu d'exécution : VANNES
Acheteur : MORBIHAN ENERGIES

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

16/10/2020 : Marché

Objet : Contrat de maintenance et d’assistance à l’utilisation du logiciel CIRIL
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2000580140001620202020S0633400
Source : atexo-maximilien
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 16/10/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

13/10/2020 : Marché

Objet : TEST PES MARCHE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 216700468000122020TESTPMA00101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 11/03/2020

Lieu d'exécution : BISCHWILLER
Acheteur : VILLE DE BISCHWILLER

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

05/10/2020 : Marché

Objet : TEST PES MARCHE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 216700468000122020TESTPMA00200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 15/03/2020

Lieu d'exécution : BISCHWILLER
Acheteur : VILLE DE BISCHWILLER

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

02/10/2020 : Marché

Objet : TEST PES MARCHE
Classification : 45000000-

Numéro unique d’identification : 216700468000122020TESTPMA00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 500 000 €
Date de notification : 11/03/2020

Lieu d'exécution : BISCHWILLER
Acheteur : VILLE DE BISCHWILLER

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

15/09/2020 : Marché

Objet : 2002_LOGICIEL GESTION RESSOURCES HUMAINES
Classification : 48450000-

Numéro unique d’identification : 21440129100015202000501100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 532 €
Date de notification : 10/07/2020

Lieu d'exécution : Pontchâteau
Acheteur : COMMUNE PONTCHATEAU .

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

04/08/2020 : Marché

Objet : 2020/06-Acquisition et installation d'une solution cartographique en ligne avec prestations annexes
Classification : Système de cartographie numérique (48326100)

Numéro unique d’identification : 200022986000182020/2uRcAyPWY00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 54 478 €
Date de notification : 03/08/2020

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : CC du Grand Pic Saint Loup

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

10/07/2020 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE POUR LE PROGICIEL CIVIL NET FINANCES
Classification : 48442000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202020N03800100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 14 567 €
Date de notification : 10/04/2020

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

30/06/2020 : Accord-cadre

Objet : CONTRAT DE MAINTENANCE ACQUISITION ET SERVICES DES PROGICIELS AIGLE ET GEO
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 22650001500012202020005300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 10/04/2020

Lieu d'exécution : Hautes-Pyrénées
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL CD65

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

25/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché a pour objet des prestations associées au logiciel de cartographie GEO et ses modules complémentaires. Il comprend les prestations suivantes : la maintenance corrective ; la maintenance évolutive ; l’assistance technique et les prestati
Classification : Logiciel de cartographie (48326000)

Numéro unique d’identification : 1300177910001820202020S1120900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 175 678 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : (62) Pas-de-Calais
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, Ministère de la Cohésion des Territoires - VNF Siège Béthune

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

11/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations et maintenance associées à l'acquisition du logiciel CIVIL NET FINANCES: Lot 2 : Maintenance du logiciel et services associés
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 288500010000132020MCP20020200
Source : e-marchespublics
Durée : 120 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 163 410 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : Direction du SDIS de la Vendée
Acheteur : SDIS de la Vendée

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

11/06/2020 : Accord-cadre

Objet : Prestations et maintenance associées à l'acquisition du logiciel CIVIL NET FINANCES: Lot 1 : Mise en oeuvre du logiciel et prestations associées
Classification : Services de développement de logiciels (72262000)

Numéro unique d’identification : 288500010000132020MSP20020100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 11/06/2020

Lieu d'exécution : Direction du SDIS de la Vendée
Acheteur : SDIS de la Vendée

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT1 : APPLICATIONS GF RH GRANDES COLLECTIVITÉS
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020FTIC1000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 250 000 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

07/04/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 4 : APPLICATION DE GESTION DE L'ENFANCE 2
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020FTIC1300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

07/04/2020 : Marché

Objet : Fourniture, mise en uvre et maintenance d'une application informatique de gestion des ressources humaines et des prestations associ�es pour le SDIS de la Haute-Vienne.
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 288708506000442018K5Xuo4M6GR00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 204 362 €
Date de notification : 13/12/2018

Lieu d'exécution : Haute Vienne
Acheteur : SDIS 87 Haute Vienne

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

13/03/2020 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET ASSISTANCE A LUTILISATION DE CIVIL NET
Classification : 48443000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432019/STIC0004600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 808 786 €
Date de notification : 27/09/2019

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

19/02/2020 : Marché

Objet : Acquisition et maintenance d'un nouvel applicatif métier "eau potable"
Classification : 48900000-

Numéro unique d’identification : 20006679300015202020010400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 87 098 €
Date de notification : 24/03/2020

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

17/01/2020 : Marché

Objet : Lot no1 : Mise en place d'une solution SIG communautaire en mode externalisé et production applicative interne
Classification : 32400000-

Numéro unique d’identification : 200034957000312019/BDT/01_100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 138 116 €
Date de notification : 15/10/2019

Lieu d'exécution : Bouloc
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU FRONTONNAIS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

17/01/2020 : Marché

Objet : 2019-25D-Maintenance et assistance � l'utilisation du progiciel CIRIL
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 219104718000162020jnUWSIt9UD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 121 820 €
Date de notification : 14/01/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Mairie d'Orsay

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

05/12/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et prestations associées du système d'information de gestion des ressources humaines
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 200053403000572019031800
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 21/11/2019

Lieu d'exécution : Région
Acheteur : Région Normandie

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

30/11/2019 : Accord-cadre

Objet : AC _MGP_FOURNITURE _SIRH EN MODE (SAAS) ET SERVICES ASSOCIES
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 2000547810002220196000000038
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 360 935 €
Date de notification : 28/10/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : METROPOLE DU GRAND PARIS

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

28/11/2019 : Marché

Objet : Achats de licences, maintenance et assistance à l'exploitation des logiciels relatifs à la gestion des ressources humaines et des finances - Fourniture, maintenance et assistance relatives à la gesion des finances
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2575000410002120192019S0095400
Source : atexo-maximilien
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 150 000 €
Date de notification : 28/11/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : SIPPEREC

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

28/11/2019 : Marché

Objet : Achats de licences, maintenance et assistance à l'exploitation des logiciels relatifs à la gestion des ressources humaines et des finances - Fourniture, maintenance et assistance relatives à la gestion des ressources humaines
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2575000410002120192019S0095500
Source : atexo-maximilien
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 70 000 €
Date de notification : 28/11/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : SIPPEREC

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

30/10/2019 : Marché

Objet : Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion des ressources humaines et d'un logiciel de gestion des finances publiques: Lot 2: Logiciel de gestion des finances publiques
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 21140258100014201967488700
Source : e-marchespublics
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 537 €
Date de notification : 30/10/2019

Lieu d'exécution : Falaise
Acheteur : Ville de Falaise

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

30/10/2019 : Marché

Objet : Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion des ressources humaines et d'un logiciel de gestion des finances publiques: Lot 1: Logiciel de gestion des ressources humaines
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 21140258100014201967488800
Source : e-marchespublics
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 53 130 €
Date de notification : 30/10/2019

Lieu d'exécution : Falaise
Acheteur : Ville de Falaise

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

23/10/2019 : Marché

Objet : 19S0017-Syst�me d'information routier 4.0 - Reporting - Pilotage
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 221927205001972019Ft4NiiD_EC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 80 000 €
Date de notification : 26/07/2019

Lieu d'exécution : Corr�ze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

03/10/2019 : Marché

Objet : Fourniture et installation d'un logiciel de gestion financière et ressources humaines, installation, migration des données, configuration, formations, garanties et maintenance
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 20005433600017201966827600
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 177 724 €
Date de notification : 13/05/2019

Lieu d'exécution : Mauges sur Loire
Acheteur : Commune Mauges sur Loire

Titulaire :
CIRIL (30516304000119)

01/10/2019 : Marché

Objet : Contrat de maintenance des logiciels de la gamme "CIVIL" et prestations complémentaires
Classification : Logiciels pour systèmes financiers (48442000)

Numéro unique d’identification : 24974007700048201966734400
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 564 €
Date de notification : 05/04/2019

Lieu d'exécution : SAINT-PIERRE
Acheteur : CIVIS

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

27/09/2019 : Marché

Objet : Mise en œuvre du web SIG territorial
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 2000587900001120192020S0143900
Source : atexo-maximilien
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 27/09/2019

Lieu d'exécution : (93) Seine-Saint-Denis
Acheteur : EPT Grand Paris Grand Est

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

09/09/2019 : Marché

Objet : Acquisition, installation et maintenance de logiciels de gestion financière et ressources humaines
Classification : Logiciels comptables (48443000)

Numéro unique d’identification : 24540017100048201966248300
Source : e-marchespublics
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 163 437 €
Date de notification : 17/07/2019

Lieu d'exécution : Neuves Maisons
Acheteur : Cté Cnes Moselle et Madon

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

04/09/2019 : Accord-cadre

Objet : EP1924-Acquisition et mise en uvre d'un progiciel de gestion financi�re
Classification : Services de programmation de progiciels (72210000)

Numéro unique d’identification : 200057990000182019NAChNzKusL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 12/07/2019

Lieu d'exécution : Rh�ne
Acheteur : EPT BOUCLE NORD DE SEINE

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

05/07/2019 : Marché

Objet : HEB ET MAINT OUTIL DE GENERATION PLANS INTERACTIF GRAND PUBLIC SUR INTERNET
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 244400644000132018S11100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 38 324 €
Date de notification : 16/05/2019

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

05/07/2019 : Marché

Objet : HEB ET MAINT OUTIL DE GENERATION PLANS INTERACTIF GRAND PUBLIC SUR INTERNET
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 244400644000132018S11101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 38 324 €
Date de notification : 16/05/2019

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

05/07/2019 : Marché

Objet : HEB ET MAINT OUTIL DE GENERATION PLANS INTERACTIF GRAND PUBLIC SUR INTERNET
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 244400644000132018S11102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 38 324 €
Date de notification : 16/05/2019

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

05/07/2019 : Marché

Objet : HEB ET MAINT OUTIL DE GENERATION PLANS INTERACTIF GRAND PUBLIC SUR INTERNET
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 244400644000132018S11103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 38 324 €
Date de notification : 16/05/2019

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

05/07/2019 : Marché

Objet : HEB ET MAINT OUTIL DE GENERATION PLANS INTERACTIF GRAND PUBLIC SUR INTERNET
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 244400644000132018S11104
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 38 324 €
Date de notification : 16/05/2019

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

05/07/2019 : Marché

Objet : HEB ET MAINT OUTIL DE GENERATION PLANS INTERACTIF GRAND PUBLIC SUR INTERNET
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 244400644000132018S11107
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 38 324 €
Date de notification : 16/05/2019

Lieu d'exécution : SAINT-NAZAIRE
Acheteur : Budget Principal

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

03/07/2019 : Marché

Objet : 19-075-Evolution du logiciel Civil Net pour la direction des ressources humaines
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 217804988000122019Kcl3ot1SOp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 097 €
Date de notification : 03/07/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Ville de Poissy

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

20/06/2019 : Marché

Objet : Renouvellement du SIG du Département de la Marne et les prestations associées
Classification : 48000000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820192019/6100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 850 €
Date de notification : 07/05/2019

Lieu d'exécution : CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

14/05/2019 : Marché

Objet : Portail cartographique
Classification : Logiciel de cartographie (48326000)

Numéro unique d’identification : 244400586000652019x/ut1Sww6L00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 99 289 €
Date de notification : 09/05/2019

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

13/05/2019 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET PRESTATIONS CONNEXES D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE GESTION FINANCIERE ET DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 219106879000142019GnprYC0pCo00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 250 000 €
Date de notification : 23/04/2019

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Commune de Viry-Chatillon

Titulaire :
CIRIL GROUP SAS (30516304000119)

19/04/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE D'UN SYSTEME D'INFORMATION RESSOURCES HUMAINES
Classification : 30230000-

Numéro unique d’identification : 2178019010010920192019/0900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 89 000 €
Date de notification : 03/07/2019

Lieu d'exécution : CROISSY SUR SEINE
Acheteur : Ville de Croissy-sur-Seine

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

16/04/2019 : Marché

Objet : Acquisition, installation et maintenance d'un progiciel de gestion financière
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 215403239000192019PRMG221900
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 10/04/2019

Lieu d'exécution : LONGWY
Acheteur : Ville de Longwy

Titulaire :
ciril group (30516304000119)

05/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance, H�bergement, Prestations compl�mentaires des progiciels Ciril Group (ex Business Geografic) au profit de la Centrale d'achat (R�gion AuRA, PNR Chartreuse et Vercors)
Classification : Services de programmation et de conseil en logiciels (72200000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142019J3GazX_NRO00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 02/04/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DSIUD - Direction des syst�mes d'information et des usages digitaux

Titulaire :
S.A.S CIRIL GROUP (30516304000119)

08/02/2019 : Marché

Objet : A ce jour, les logiciels ASTRE RH et FORMASOFT de la société GFI sont utilisés par la Direction des Ressources Humaines pour gérer les dossiers des agents de la ville de Melun et leurs demandes de formations. Le logiciel CIVIL RH de la société CIRIL
Classification : Logiciel de gestion des documents (48311000)

Numéro unique d’identification : 2177028850001320192019S0000600
Source : atexo-maximilien
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 18 480 €
Date de notification : 08/02/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : VILLE DE MELUN

Titulaire :
CIRIL GROUP (30516304000119)

Liens de succession de l'établissement :

13/09/2010 : Succession

Prédécesseur : CIRIL GROUP
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/12/1986

Dénomination : CIRIL GROUP

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

29/09/2017 : GEO KEY

N° national/d'enregistrement : 4392522
Date de dépôt : 29/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : Ciril GROUP, M. Amaël GRIVEL
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

14/12/2016 : DYNMAP

N° national/d'enregistrement : 4322384
Date de dépôt : 14/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

14/12/2016 : DYNMAP

N° national/d'enregistrement : 4322384
Date de dépôt : 14/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

07/07/2016 : CIRIL GROUP

N° national/d'enregistrement : 4285768
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/07/2016 : CIRIL EDITEUR DE SOLUTIONS

N° national/d'enregistrement : 4285771
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/07/2016 : CIRIL PLUS L ENTREPRISE ETENDUE

N° national/d'enregistrement : 4285780
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/07/2016 : CIRIL GROUP

N° national/d'enregistrement : 4285768
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

07/07/2016 : CIRIL EDITEUR DE SOLUTIONS

N° national/d'enregistrement : 4285771
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

07/07/2016 : CIRIL PLUS L ENTREPRISE ETENDUE

N° national/d'enregistrement : 4285780
Date de dépôt : 07/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

07/07/2016 : CIRIL GROUP

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/07/2016 : CIRIL EDITEUR DE SOLUTIONS

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

07/07/2016 : CIRIL PLUS L ENTREPRISE ETENDUE

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : CIVIL Net

N° national/d'enregistrement : 4285253
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

05/07/2016 : CIVIL

N° national/d'enregistrement : 4285215
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : CIVIL Net

N° national/d'enregistrement : 4285253
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : CIVIL

N° national/d'enregistrement : 4285215
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : M. Amaël GRIVEL
Adresse :
BP 12074, 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

16/03/2015 : OPENTHD

N° national/d'enregistrement : 4164973
Date de dépôt : 16/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : GiSmartware, SAS
Numéro de SIREN : 380363911
Adresse :
BATIMENT LE KYOTO, 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Mandataire 1 : GiSmartware, Mme. CHRYSTELE HERVOUET
Adresse :
BATIMENT LE KYOTO, 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795258
Date de demande : 15/09/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP,
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
BP 12074 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

17/09/2013 : NETGEO

N° national/d'enregistrement : 4032786
Date de dépôt : 17/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : GiSmartware, SAS
Numéro de SIREN : 380363911
Adresse :
Bâtiment LE KYOTO, 11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Mandataire 1 : GiSmartware
Adresse :
Bâtiment LE KYOTO, 11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP,
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
BP 12074 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

16/09/2013 : SMARTGEO

N° national/d'enregistrement : 4032639
Date de dépôt : 16/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : GiSmartware, SAS
Numéro de SIREN : 380363911
Adresse :
Bâtiment LE KYOTO, 11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Mandataire 1 : GiSmartware, Mme HERVOUET Chrystèle
Adresse :
Bâtiment LE KYOTO, 11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP,
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
BP 12074 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

05/09/2013 : Gi Smartware

N° national/d'enregistrement : 4030447
Date de dépôt : 05/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.

Déposant 1 : GiSmartware, SAS
Numéro de SIREN : 380363911
Adresse :
Bâtiment LE KYOTO, 11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Mandataire 1 : GiSmartware, Mme HERVOUET Chrystèle
Adresse :
Bâtiment LE KYOTO, 11 Chemin des Anciennes Vignes
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP,
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
BP 12074 49 avenue Albert Einstein
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

20/08/2010 : SYNAAPS DATACENTER TECHNOLOGIES

N° national/d'enregistrement : 3761458
Date de dépôt : 20/08/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : Ciril GROUP, SAS, M. GRIVEL Amaël
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665445
Date de demande : 22/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : CIRIL GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 773741
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745463
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

11/02/2010 : Siliric

N° national/d'enregistrement : 3712232
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : CIRIL, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
B.P. 2074
69603 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CIRIL
Adresse :
B.P. 2074
69603 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 737277
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

11/02/2010 : Siliric

N° national/d'enregistrement : 3712232
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : CIRIL, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
B.P. 2074
69603 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CIRIL
Adresse :
B.P. 2074
69603 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP

22/02/2007 : IZI' TIME L'INFORMATION JUSTE A TEMPS

N° national/d'enregistrement : 3484407
Date de dépôt : 22/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Location d'appareils de télécommunication.. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Surveillance des alarmes anti-intrusion.

Déposant 1 : CIRIL SAS
Numéro de SIREN : 305163040

Mandataire 1 : Michel GRIVEL CIRIL SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

23/05/2002 : GEOCLIP

N° national/d'enregistrement : 3165442
Date de dépôt : 23/05/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 23/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels ; cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, services de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique ; service de téléconférences. Conception, mise à jour et installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronque ; reconstitution de bases de données ; exploitation d'un site d'informations scientifiques et/ou techniques et/ou juridiques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques ; services d'hébergement de sites informatiques, services de création et d'entretien de sites web pour des tiers.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : Ciril GROUP, M. GRIVEL Amaël
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 578691
Date de demande : 02/07/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 783690
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-18
Date du BOPI : 01/05/2020

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786353
Date de demande : 04/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499995
Date de demande : 24/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797847
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

23/05/2002 : GEOCLIP

N° national/d'enregistrement : 3165442
Date de dépôt : 23/05/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 23/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels ; cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, services de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique ; service de téléconférences. Conception, mise à jour et installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronque ; reconstitution de bases de données ; exploitation d'un site d'informations scientifiques et/ou techniques et/ou juridiques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques ; services d'hébergement de sites informatiques, services de création et d'entretien de sites web pour des tiers.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EMC 3, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 431429091
Adresse :
26, Chemin de Bellevue
31140 PECHBONNIEU
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP, Société civile
Numéro de SIREN : 784404246
Adresse :
Parc technologique du canal 9 avenue de l'Europe
31520 Ramonville Saint Agne
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

05/10/2001 : BUSINESS GEOGRAPHIC

N° national/d'enregistrement : 3124430
Date de dépôt : 05/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dédiés à la génération automatique d'applications géomatiques. Logiciels d'applications en langage Internet (java) permettant la transmission rapide d'informations cartographiques. Logiciels fonctionnant sur un serveur Web (Intranet/Extranet et Internet) ou embarqués (télégéomatique) dans le cadre de la gestion des objets mobiles. Mise à jour de fichiers informatiques. Conseils en gestion informatique. Service d'édition de logiciels. Formation à l'utilisation de logiciels. Exploitation de bases de données alphanumériques (administratives, médicales, météorologiques, gestion logistique...) et géographiques (utilisation de sig : "Systèmes d'informations Géographiques") Service de maintenance de logiciels. Etudes et analyses techniques en matière d'informatique de gestion.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CIRIL, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 Avenue Albert EINSTEIN
69603 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Michel GRIVEL, CIRIL, SAS
Adresse :
49, Avenue Albert EINSTEIN, BP 12074
69603 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP

05/10/2001 : AIGLE

N° national/d'enregistrement : 3124431
Date de dépôt : 05/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dédiés à la génération automatique d'applications géomatiques. Logiciels d'applications en langage Internet (java) permettant la transmission rapide d'informations cartographiques. Logiciels fonctionnant sur un serveur Web (Intranet/Extranet et Internet) ou embarqués (télégéomatique) dans le cadre de la gestion des objets mobiles. Mise à jour de fichiers informatiques. Conseils en gestion informatique. Service d'édition de logiciels. Formation à l'utilisation de logiciels. Exploitation de bases de données alphanumériques (administratives, médicales, météorologiques, gestion logistique...) et géographiques (utilisation de sig : "Systèmes d'informations Géographiques") Service de maintenance de logiciels. Etudes et analyses techniques en matière d'informatique de gestion.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CIRIL, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 Avenue Albert EINSTEIN
69603 VILLEURBANNE
FR

Mandataire 1 : Michel GRIVEL, CIRIL, SAS
Adresse :
49, Avenue Albert EINSTEIN, BP 12074
69603 VILLEURBANNE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP

05/10/2001 : BUSINESS GEOGRAPHIC

N° national/d'enregistrement : 3124430
Date de dépôt : 05/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dédiés à la génération automatique d'applications géomatiques. Logiciels d'applications en langage Internet (java) permettant la transmission rapide d'informations cartographiques. Logiciels fonctionnant sur un serveur Web (Intranet/Extranet et Internet) ou embarqués (télégéomatique) dans le cadre de la gestion des objets mobiles. Mise à jour de fichiers informatiques. Conseils en gestion informatique. Service d'édition de logiciels. Formation à l'utilisation de logiciels. Exploitation de bases de données alphanumériques (administratives, médicales, météorologiques, gestion logistique...) et géographiques (utilisation de sig : "Systèmes d'informations Géographiques") Service de maintenance de logiciels. Etudes et analyses techniques en matière d'informatique de gestion.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : Ciril GROUP, M. GRIVEL Amaël
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482989
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784190
Date de demande : 07/06/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

05/10/2001 : AIGLE

N° national/d'enregistrement : 3124431
Date de dépôt : 05/10/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dédiés à la génération automatique d'applications géomatiques. Logiciels d'applications en langage Internet (java) permettant la transmission rapide d'informations cartographiques. Logiciels fonctionnant sur un serveur Web (Intranet/Extranet et Internet) ou embarqués (télégéomatique) dans le cadre de la gestion des objets mobiles. Mise à jour de fichiers informatiques. Conseils en gestion informatique. Service d'édition de logiciels. Formation à l'utilisation de logiciels. Exploitation de bases de données alphanumériques (administratives, médicales, météorologiques, gestion logistique...) et géographiques (utilisation de sig : "Systèmes d'informations Géographiques") Service de maintenance de logiciels. Etudes et analyses techniques en matière d'informatique de gestion;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dédiés à la génération automatique d'applications géomatiques. Logiciels d'applications en langage Internet (java) permettant la transmission rapide d'informations cartographiques. Logiciels fonctionnant sur un serveur Web (Intranet/Extranet et Internet) ou embarqués (télégéomatique) dans le cadre de la gestion des objets mobiles. Mise à jour de fichiers informatiques. Conseils en gestion informatique. Service d'édition de logiciels. Formation à l'utilisation de logiciels. Exploitation de bases de données alphanumériques (administratives, médicales, météorologiques, gestion logistique...) et géographiques (utilisation de sig : "Systèmes d'informations Géographiques") Service de maintenance de logiciels. Etudes et analyses techniques en matière d'informatique de gestion;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dédiés à la génération automatique d'applications géomatiques. Logiciels d'applications en langage Internet (java) permettant la transmission rapide d'informations cartographiques. Logiciels fonctionnant sur un serveur Web (Intranet/Extranet et Internet) ou embarqués (télégéomatique) dans le cadre de la gestion des objets mobiles. Mise à jour de fichiers informatiques. Conseils en gestion informatique. Service d'édition de logiciels. Formation à l'utilisation de logiciels. Exploitation de bases de données alphanumériques (administratives, médicales, météorologiques, gestion logistique...) et géographiques (utilisation de sig : "Systèmes d'informations Géographiques") Service de maintenance de logiciels. Etudes et analyses techniques en matière d'informatique de gestion;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels dédiés à la génération automatique d'applications géomatiques. Logiciels d'applications en langage Internet (java) permettant la transmission rapide d'informations cartographiques. Logiciels fonctionnant sur un serveur Web (Intranet/Extranet et Internet) ou embarqués (télégéomatique) dans le cadre de la gestion des objets mobiles. Mise à jour de fichiers informatiques. Conseils en gestion informatique. Service d'édition de logiciels. Formation à l'utilisation de logiciels. Exploitation de bases de données alphanumériques (administratives, médicales, météorologiques, gestion logistique...) et géographiques (utilisation de sig : "Systèmes d'informations Géographiques") Service de maintenance de logiciels. Etudes et analyses techniques en matière d'informatique de gestion.

Déposant 1 : Ciril GROUP, SAS
Numéro de SIREN : 305163040
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Mandataire 1 : Ciril GROUP, M. GRIVEL Amaël
Adresse :
49 avenue Albert Einstein, BP 12074
69603 Villeurbanne CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Ciril GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482988
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784189
Date de demande : 07/06/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Publications au Bodacc :

17/12/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°388
NOJO : 069010001466010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : TERRITOIRES & MARKETING SAS au capital de 750 000 € Siège social : 37/39 avenue Ledru-Rollin 75012 Paris 414 130 633 RCS Paris ET CIRIL GROUP SAS au capital de 3 740 000 € Siège social : 49 avenue Albert Einstein 69100 Villeurbanne 305 163 040 RCS Lyon AVIS DE PROJET DE FUSION Par acte SSP en date à Villeurbanne du 14/12/2021, la société TERRITOIRES & MARKETING, SAS au capital de 750 000 €, dont le siège social est 37/39 avenue Ledru-Rollin 75012 Paris - 414 130 633 RCS Paris, et la société CIRIL GROUP, SAS au capital de 3 740 000 €, dont le siège social est 49 avenue Albert Einstein 69100 Villeurbanne - 305 163 040 RCS Lyon, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société TERRITOIRES & MARKETING par la société CIRIL GROUP. La société TERRITOIRES & MARKETING ferait apport à la société CIRIL GROUP de la totalité de son actif, soit 1 917 630 €, à charge de la totalité de son passif, soit 1 514 965 €. La valeur nette des apports s'élèverait à 402 665 €. La totalité des droits sociaux composant le capital de la société absorbée étant détenue par la société absorbante, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital, aucun échange de titres et aucune prime de fusion. D'un point de vue comptable et fiscal, la fusion prendrait effet le 01/01/2022, premier jour de l'exercice suivant celui au cours duquel le traité a été établi. La société TERRITOIRES & MARKETING sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 01/01/2022, premier jour de l'exercice suivant celui au cours duquel le traité a été établi, sous réserve que la publicité prescrite par l'article L. 236-6, alinéa 2 du Code de commerce ait été réalisée trente jours au moins avant cette date. A défaut, elle sera réalisée le lendemain de l'expiration du délai d'opposition des créanciers prévu à l'article R. 236-8 du Code de commerce. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé le 15/12/2021 au greffe du Tribunal de commerce de Paris pour la société TERRITOIRES & MARKETING et au greffe du Tribunal de commerce de Lyon pour la société CIRIL GROUP.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3740000.00 EUR

31/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3577
NOJO : 690100014225900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

17/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°2714
NOJO : 069010001335520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 3740000.00 EUR

16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2752
NOJO : 690100013274430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°733
NOJO : 690100012255210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

07/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°2294
NOJO : 069010001193826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CIRIL PLUS Sté par actions simplifiée : GRIVEL Amaël nom d'usage : GRIVEL devient représentant permanent.
BONNEFOY Jean-Marc nom d'usage : BONNEFOY n'est plus directeur général

09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11106
NOJO : 690100011297180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

05/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1206
NOJO : 069010001127978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RANQUET Fabrice nom d'usage : RANQUET n'est plus commissaire aux comptes suppléant

08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8485
NOJO : 690100010426520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

07/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°2640
NOJO : BXB16279003529Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDIFRANCE CONSULTANTS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée EXAUREV AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.

29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5510
NOJO : 690100009796950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°3815
NOJO : BXB16034005089I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : BUSINESS GEOGRAFIC, 49 Avenue Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE 440 011 427 RCS GTC Lyon. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL GROUP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CIRIL PLUS : BONNEFOY Jean-Marc nom d'usage : BONNEFOY n'est plus représentant permanent.
GRIVEL Rémi Jean Camille nom d'usage : GRIVEL devient directeur général.
BONNEFOY Jean-Marc nom d'usage : BONNEFOY devient directeur général.

Montant du capital : 1100000.00 EUR

22/11/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1200
NOJO : BXA15321002680M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : CIRIL, Société par actions simplifiée, Capital social: 1 000 000 euros, Siège social: 49, av. Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE, 305 163 040 RCS LYON. BUSINESS GEOGRAFIC, Société par actions simplifiée, Capital social : 100 000 euros, Siège social : 49, av. Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE, 440 011 427 RCS LYON. AVIS DE PROJET DE FUSION. Aux termes d'un acte sous seings privés en date à VILLEURBANNE du 13 novembre 2015, les sociétés CIRIL et BUSINESS GEOGRAFIC ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société BUSINESS GEOGRAFIC dans la société CIRIL au moyen de l'apport par la société BUSINESS GEOGRAFIC de la totalité de son actif évalué au 30 septembre 2015 à 6 506 874 euros et de l'intégralité de son passif évalué à 4 881 466 euros,qui, compte tenu de l'effet différé ont été augmenté du montant du résultat net comptable prévisionnel pour un montant de 200 334 euros, soit un apport net de 1 825 742 euros. Si au jour de la réalisation de la fusion, la société CIRIL est encore propriétaire de 6.000 actions de la société BUSINESS GEOGRAFIC, la société CIRIL ne procèderait à une augmentation de capital que de 100.000 euros par l'émission de 2.000 actions nouvelles de 50 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, lesquelles seraient attribuées aux associés de la société CIRIL et échangées contre les 4.000 actions de cette société à raison de 2 actions de la société BUSINESS GEOGRAFIC contre 1 action de la société CIRIL. La prime de fusion calculée sur la différence entre la quote-part de l'actif net apporté et de la valeur nominale de l'augmentation de capital s'élèvera à 630 296,80 euros. La fusion prendrait effet au 31 décembre 2015. Les créanciers des deux sociétés pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et le délai de 30 jours prévus par les articles L 236-14 et R 236-8 du Code de commerce. Le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON en date du 16 novembre 2015 pour la société CIRIL et pour la société BUSINESS GEOGRAFIC.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR

10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4032
NOJO : 690100008856110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : BXB14276001755R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BAGNON Jean-Louis nom d'usage : BAGNON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
RANQUET Fabrice nom d'usage : RANQUET devient commissaire aux comptes suppléant.

23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6939
NOJO : 690100008144500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

26/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°2895
NOJO : BXB14078003553T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président CIRIL PLUS : GRIVEL Michel nom d'usage : GRIVEL n'est plus représentant permanent; BONNEFOY Jean-Marc nom d'usage : BONNEFOY devient représentant permanent.

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10520
NOJO : BXC13204009839S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6582
NOJO : BXC12235025021Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

10/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°2358
NOJO : BXB12216003695H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GRIVEL Michel nom d'usage : GRIVEL n'est plus président.
CIRIL PLUS devient président représenté(e) par GRIVEL Michel nom d'usage : GRIVEL.

28/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°2578
NOJO : BXB120830005448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GRIVEL Simon nom d'usage : GRIVEL n'est plus président.
GRIVEL Michel nom d'usage : GRIVEL devient président.

14/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1867
NOJO : BXB120670016914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GRIVEL Michel nom d'usage : GRIVEL n'est plus président.
GRIVEL Simon nom d'usage : GRIVEL devient président.

24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4720
NOJO : BXC11284011305J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

12/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1505
NOJO : BXB10340002108I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6576
NOJO : BXC10232011656I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
20 rue Louis Guérin
69100 Villeurbanne

06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5274
NOJO : BXC09282007472A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
20 rue Louis Guérin
69100 Villeurbanne

07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4970
NOJO : BXC083030060699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 305 163 040
Dénomination : CIRIL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
20 rue Louis Guérin
69100 Villeurbanne

Historique de l'unité légale :

31/01/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/07/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : dénomination, activité principale

Dénomination : CIRIL GROUP
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

31/12/2013 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

13/09/2010 : code NIC

Code NIC : 00119

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

22/12/1986 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00044

Représentants légaux :

09/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Type : Personne Morale

Nom : CIRIL PLUS
Siren : 752030072
Qualité : président

Adresse :
49 Avenue Albert Einstein
69100 Villeurbanne
France

09/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Type : Personne Physique

Nom : GRIVEL Rémi Jean Camille
Né le 03/08/1982 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
8 Rue du Colombier
69380 Chazay-d'Azergues
France

09/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Type : Personne Physique

Nom : BONNEFOY Jean-Marc
Né le 21/09/1956 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Allée du Vignau
69290 Saint-Genis-les-Ollières
France

09/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Type : Personne Morale

Nom : EXAUREV AUDIT
Siren : 509200002
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Rue Petin Gaudet
42400 Saint-Chamond
France

09/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Type : Personne Physique

Nom : RANQUET Fabrice
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Rue Petin Gaudet
42400 Saint-Chamond
France

Dépôts des actes :

29/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°025571 déposé le 20/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

15/01/2016 : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°002686 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

31/12/2015 : Statuts mis à jour

31/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

18/11/2015 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°030881 déposé le 04/12/2015
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

13/11/2015 : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°029045 déposé le 16/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion

26/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°022196 déposé le 09/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

03/11/2000 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°018198 déposé le 03/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

28/05/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°008061 déposé le 28/05/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts

28/05/1999 : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°008061 déposé le 28/05/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts

28/05/1999 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°008061 déposé le 28/05/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts

28/05/1999 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°008061 déposé le 28/05/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts

16/02/1999 : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°003082 déposé le 16/02/1999
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

22/01/1999 : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000018 déposé le 22/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

27/11/1998 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°018512 déposé le 27/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification dénomination - objet social

27/11/1998 : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°018512 déposé le 27/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification dénomination - objet social

27/11/1998 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°018512 déposé le 27/11/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification dénomination - objet social

27/07/1998 : Projet

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°011782 déposé le 27/07/1998
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

24/07/1998 : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000428 déposé le 24/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

17/01/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000947 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

17/01/1996 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000947 déposé le 17/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

03/07/1991 : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000782 déposé le 03/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

30/07/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°011369 déposé le 30/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification dénomination - objet social

30/07/1990 : Déclaration de conformité

30/07/1990 : Liste des souscripteurs

30/07/1990 : Acte

07/11/1989 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°016463 déposé le 07/11/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

03/08/1988 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°009400 déposé le 03/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Transfert du siège social de la personne morale

03/08/1988 : Statuts mis à jour

03/08/1988 : Déclaration de conformité

03/08/1988 : Acte

12/04/1988 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°004360 déposé le 12/04/1988
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

20/01/1987 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000548 déposé le 20/01/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

20/01/1987 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000548 déposé le 20/01/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

20/01/1987 : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°000548 déposé le 20/01/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social

25/02/1986 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°001933 déposé le 25/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle

20/09/1985 : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°001122 déposé le 20/09/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

05/08/1985 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°006421 déposé le 05/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

08/10/1984 : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°006759 déposé le 08/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

08/10/1984 : Déclaration de conformité

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°006759 déposé le 08/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

08/10/1984 : Acte

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°006759 déposé le 08/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

12/04/1983 : Divers

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°002530 déposé le 12/04/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

24/11/1982 : Divers

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°007831 déposé le 24/11/1982
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°002688 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°002688 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°025991 déposé le 05/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°016838 déposé le 07/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°019827 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°019827 déposé le 29/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°024441 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°024441 déposé le 08/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°005039 déposé le 20/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°006060 déposé le 01/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°016769 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

N.C : Ordonnance du président

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°027130 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Etablissements :

21/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2016B00820
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
55 boulevard de Strasbourg
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Conseil en organisation et ingénierie informatique, développement et édition de progiciels; toutes activité relatives à l'informatique, la bureautique et accessoirement l'audiovisuel, ainsi que toutes prestations de services ou opérations de négoce s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - USINESS GEOGRAFI
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Type : Siège

Adresse :
49 Avenue Albert Einstein
69100 Villeurbanne
France

09/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Type : Etablissement principal

Adresse :
49 Avenue Albert Einstein
69100 Villeurbanne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1974
Activité : Conseil en organisation et ingéniérie informatique ; développement et édition de progiciels ; toutes activités relatives à l'informatique, la bureautique et accessoirement l'audio-visuel, ainsi que toutes prestations de services ou opérations de négoce s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2016B00661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
70 chemin de la Coquillade
Hall Gauche 1er Etage
13540 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Conseil en organisation et ingénierie informatique, développement et édition de progiciels ; Toutes activités relatives à l'informatique, la bureautique et accessoirement l'audio visuel, ainsi que toutes prestations de services ou opérations de négoce s'y rapportant.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquisition par fusion - Acquis par fusio - récédent exploitan - USINESS GEOGRAFI
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00810
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
impasse Rene Fonck Zac de Beaupuy
85000 La Roche-sur-Yon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : conseil organisat.Informatique conseil en organisation informatique et developpe- ment de logiciels, négoce sous toutes formes y compris de tout matériel informatique, toutes prestations dans le domaine informatique.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B13796
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
82 rue Saint-Lazare
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2002
Activité : CONSEIL EN ORGANISATION ET INGENIERIE INFORMATIQUE ; DEVELOPPEMENT ET EDITION DE PROGICIELS ; TOUTES ACTIVITES RELATIVES A L'INFORMATIQUE ET LA BUREAUTIQUE ET ACCESSOIREMENT L'AUDIO VISUEL ; TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES OU OPERATIONS DE NEGOCE S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2016B00260
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lyon

Adresse :
43 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Conseil en organisation et ingénierie informatique, développement et édition de progiciels, toutes activités relatives à l'informatique, la bureautique et accessoirement l'audio-visuel ainsi que toutes prestations de services ou opérations de négoce s'y rapportant.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/09/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DM 5091 du 12/4/83 - Modification correlative des articles 7 et 8 des statuts DM 749 du 22/01/1987 - Vente à la société IMAGE du fonds de commerce de réalisations audiovisuelles et de prestations de services concerant la création, la communication, et les loisirs sis et exploité à CALUIRE ET CUIRE (69) 2/53 cours Aristide Briand DM du 12/04/1988 - Siège et ets principal transférés de CALUIRE 52/53 Crs A. Briand à VILLEURBANNE 20, rue Louis Guérin - à compter du 01/4/88 DECLARATION MODIFICATIVE du 15 Octobre 1997 Vente d'une branche d'activité soit : ingéniérie informatique à l'usage des établissements de santé à R2I SERVICES S.A. à compter du 01/10/1997. DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Novembre 1998 Fusion absorption de la société O.I.I. OBJECTIF INFORMATIQUE INNOVATION SARL 351 651 062 RCS LA ROCHE SUR YON siège social La Courtaisière bd Gaston Deffere 85000 LA ROCHE SUR YON - PAR la société CIRIL 305 163 040 RCS LYON siège social 20 Rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE, avec effet rétroactif au 01/04/1998 DECLARATION MODIFICATIVE du 28 Mai 1999 Fusion absorption de la société SINCIR - Siège social : 165 av du Bois de la Pie 95700 ROISSY EN FRANCE - 403 204 993 RCS PONTOISE par CIRIL à compter du 09/04/1999 avec effet rétroactif au 01/09/1998

09/09/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : F16/005764
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2016
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - BUSINESS GEOGRAFIC, 49 Avenue Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE 440 011 427 RCS GTC Lyon, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2015

09/09/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F06/040388
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2006
Texte de l'observation : Achat d'une branche d'activité d'édition et vente du progiciel URBAGIR et leurs services associés (mise en oeuvre, paramétrage, formation, assiatnce téléphonique) sis à ZI Percevalière 12 rue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET PARISET pour être exploité 20 rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE au prix stipulé de 40 000 Euros - Vendeur : RFI INFORMATIQUE SAS, siège social : ZI Percevalière 12 rue Pierre de Coubertin 38170 SEYSSINET PARISET, 389 064 817 RCS GRENOBLE - Publicité : L ESSOR DU DROIT ET DE L ECONOMIE du 23/09/2005 - Lieu des oppositions : Cabinet RIONDET 13 Avenue de Verdun 38240 MEYLAN - Date d'effet : 01/07/2005

09/09/2016 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F06/040391
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2006
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la société GECKO SARL, 439 318 833 RCS ROMANS, 3 Place Carnot à ROMANS SUR ISERE avec effet au 01/01/2005

18/02/2016 : Ajout

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/04/1998.

18/02/2016 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 22746
Date d’ajout de l’observation : 17/09/2002
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DU 33 RUE DES CHARDONNERETS, ZAC PARIS NORD II 93290 TREMBLAY EN FRANCE AU 82 RUE SAINT LAZARE 75009 PARIS A COMPTER DU 15/07/2002

Personnes morales :

21/03/2017 : CIRIL GROUP

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

09/09/2016 : CIRIL GROUP

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil en organisation et ingéniérie informatique ; développement et édition de progiciels ; toutes activités relatives à l'informatique, la bureautique et accessoirement l'audio-visuel, ainsi que toutes prestations de services ou opérations de négoce s'y rapportant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 1100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

15/03/2016 : CIRIL GROUP

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

18/02/2016 : CIRIL GROUP

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non

18/02/2016 : CIRIL GROUP

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/12/1998

Economie sociale et solidaire : Non

04/02/2016 : CIRIL GROUP

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°030604 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°023969 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°025509 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°016354 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°021112 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°026509 déposé le 12/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°019957 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°025290 déposé le 15/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°022823 déposé le 18/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°025466 déposé le 02/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°020047 déposé le 21/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°019931 déposé le 12/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°018668 déposé le 03/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°016503 déposé le 22/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°014520 déposé le 07/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°014068 déposé le 29/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°012428 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°013806 déposé le 16/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°013657 déposé le 06/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°017465 déposé le 02/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°015955 déposé le 24/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°016145 déposé le 03/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°012026 déposé le 29/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°014570 déposé le 15/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°011000 déposé le 10/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°018399 déposé le 13/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°008922 déposé le 26/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°009704 déposé le 02/08/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°008375 déposé le 01/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°007434 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°005823 déposé le 24/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°006107 déposé le 06/11/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1983 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1974B00990
Dépôt : N°003644 déposé le 10/10/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/025451 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1974B00990
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	94 523	80 383	14 140	33 044
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 745 678	4 947 360	798 318	741 196
AH	Fonds commercial	2 327 697		2 327 697	2 327 697
AJ	Autres immobilisations incorporelles	52 456		52 456
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 003	1 775	8 228
AT	Autres immobilisations corporelles	2 342 414	1 726 030	616 384	764 680
BB	Créances rattachées à des participations	2 462 336	83 025	2 379 311	1 821 640
BF	Prêts	362 184		362 184	320 954
BH	Autres immobilisations financières	259 326		259 326	324 313
BJ	TOTAL (I)	13 656 617	6 838 574	6 818 043	6 333 523
BP	En cours de production de services				81 600
BT	Marchandises	14 908	2 451	12 457	16 249
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 857		23 857	45 144
BX	Clients et comptes rattachés	7 786 942	121 974	7 664 968	6 455 071
BZ	Autres créances	1 904 509		1 904 509	2 676 087
CD	Valeurs mobilières de placement	249 008		249 008	249 008
CF	Disponibilités	4 986 658		4 986 658	5 107 553
CH	Charges constatées d’avance	308 687		308 687	467 137
CJ	TOTAL (II)	15 274 570	124 426	15 150 144	15 097 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 931 187	6 962 999	21 968 188	21 431 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 100 000	1 100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	621 327	621 327
DD	Réserve légale (1)	110 000	100 000
DG	Autres réserves	6 186 146	5 057 349
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 244 665	2 634 798
DL	TOTAL (I)	10 262 139	9 513 474
DP	Provisions pour risques	5 400	95 800
DQ	Provisions pour charges		2 261
DR	TOTAL (III)	5 400	98 061
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 579	1 630 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 174	324 525
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 829 911	4 313 994
DY	Dettes fiscales et sociales	4 748 745	4 962 064
EA	Autres dettes	847 681	165 727
EB	Produits constatés d’avance (2)	756 559	422 576
EC	TOTAL (IV)	11 700 649	11 819 838
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 968 188	21 431 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	562 887		562 887	613 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 412 218		31 412 218	24 100 397
FM	Production stockée			-81 600	3 600
FO	Subventions d’exploitation			14 816
FQ	Autres produits			774 879	541 529
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 120 313	24 645 526
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			543 389	486 760
FT	Variation de stock (marchandises)			3 707	3 728
FW	Autres achats et charges externes			11 413 086	9 701 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			671 983	681 016
FY	Salaires et traitements			10 386 100	7 010 227
FZ	Charges sociales			4 392 206	3 104 434
GE	Autres charges			3 059	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 228 053	21 698 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 892 260	2 946 751
GP	Total des produits financiers (V)			170 410	1 082 047
GU	Total des charges financières (VI)			48 672	36 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			121 738	1 046 035
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 013 998	3 992 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 679	434
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	147 746	111 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-88 067	-110 803
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	786 735	560 715
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	894 531	686 470
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 350 402	25 728 007
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 105 737	23 093 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 244 665	2 634 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	61 479	18 905		80 383
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 528 376	485 356	66 372	4 947 360
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 468 294	273 039	13 528	1 727 805
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 058 148	777 300	79 900	6 755 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	98 061	5 400	98 061	5 400
7C	TOTAL GENERAL	98 061	5 400	98 061	5 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			98 061
UG	- Financières			5 250
UJ	- Exceptionnelles		5 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 054 507	1 054 506
UP	Prêts	362 184
UT	Autres immobilisations financières	259 326
VA	Clients douteux ou litigieux	7 786 942
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 904 509
VS	Charges constatées d’avance	308 687
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 676 155	11 054 644	621 511
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 188 579	425 689	762 890
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 268	1 268
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 829 911	3 829 911
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 175 588	1 175 588
8L	Produits constatés d’avance	756 559	756 559
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 700 649	10 937 759	762 890
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	560 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 001 380

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/023394 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1974B00990
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	94 523	80 383	14 140	33 044
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 745 678	4 947 360	798 318	741 196
AH	Fonds commercial	2 327 697		2 327 697	2 327 697
AJ	Autres immobilisations incorporelles	52 456		52 456
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 003	1 775	8 228
AT	Autres immobilisations corporelles	2 342 414	1 726 030	616 384	764 680
BB	Créances rattachées à des participations	2 462 336	83 025	2 379 311	1 821 640
BF	Prêts	362 184		362 184	320 954
BH	Autres immobilisations financières	259 326		259 326	324 313
BJ	TOTAL (I)	13 656 617	6 838 574	6 818 043	6 333 523
BP	En cours de production de services				81 600
BT	Marchandises	14 908	2 451	12 457	16 249
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 857		23 857	45 144
BX	Clients et comptes rattachés	7 786 942	121 974	7 664 968	6 455 071
BZ	Autres créances	1 904 509		1 904 509	2 676 087
CD	Valeurs mobilières de placement	249 008		249 008	249 008
CF	Disponibilités	4 986 658		4 986 658	5 107 553
CH	Charges constatées d’avance	308 687		308 687	467 137
CJ	TOTAL (II)	15 274 570	124 426	15 150 144	15 097 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 931 187	6 962 999	21 968 188	21 431 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 100 000	1 100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	621 327	621 327
DD	Réserve légale (1)	110 000	100 000
DG	Autres réserves	6 186 146	5 057 349
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 244 665	2 634 798
DL	TOTAL (I)	10 262 139	9 513 474
DP	Provisions pour risques	5 400	95 800
DQ	Provisions pour charges		2 261
DR	TOTAL (III)	5 400	98 061
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 579	1 630 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 174	324 525
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 829 911	4 313 994
DY	Dettes fiscales et sociales	4 748 745	4 962 064
EA	Autres dettes	847 681	165 727
EB	Produits constatés d’avance (2)	756 559	422 576
EC	TOTAL (IV)	11 700 649	11 819 838
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 968 188	21 431 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	562 887		562 887	613 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 412 218		31 412 218	24 100 397
FM	Production stockée			-81 600	3 600
FO	Subventions d’exploitation			14 816
FQ	Autres produits			774 879	541 529
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 120 313	24 645 526
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			543 389	486 760
FT	Variation de stock (marchandises)			3 707	3 728
FW	Autres achats et charges externes			11 413 086	9 701 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			671 983	681 016
FY	Salaires et traitements			10 386 100	7 010 227
FZ	Charges sociales			4 392 206	3 104 434
GE	Autres charges			3 059	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 228 053	21 698 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 892 260	2 946 751
GP	Total des produits financiers (V)			170 410	1 082 047
GU	Total des charges financières (VI)			48 672	36 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			121 738	1 046 035
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 013 998	3 992 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 679	434
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	147 746	111 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-88 067	-110 803
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	786 735	560 715
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	894 531	686 470
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 350 402	25 728 007
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 105 737	23 093 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 244 665	2 634 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	61 479	18 905		80 383
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 528 376	485 356	66 372	4 947 360
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 468 294	273 039	13 528	1 727 805
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 058 148	777 300	79 900	6 755 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	98 061	5 400	98 061	5 400
7C	TOTAL GENERAL	98 061	5 400	98 061	5 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			98 061
UG	- Financières			5 250
UJ	- Exceptionnelles		5 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 054 507	1 054 506
UP	Prêts	362 184
UT	Autres immobilisations financières	259 326
VA	Clients douteux ou litigieux	7 786 942
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 904 509
VS	Charges constatées d’avance	308 687
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 676 155	11 054 644	621 511
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 188 579	425 689	762 890
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 268	1 268
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 829 911	3 829 911
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 175 588	1 175 588
8L	Produits constatés d’avance	756 559	756 559
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 700 649	10 937 759	762 890
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	560 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 001 380

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/021842 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 1974B00990
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	94 523	80 383	14 140	33 044
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 745 678	4 947 360	798 318	741 196
AH	Fonds commercial	2 327 697		2 327 697	2 327 697
AJ	Autres immobilisations incorporelles	52 456		52 456
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 003	1 775	8 228
AT	Autres immobilisations corporelles	2 342 414	1 726 030	616 384	764 680
BB	Créances rattachées à des participations	2 462 336	83 025	2 379 311	1 821 640
BF	Prêts	362 184		362 184	320 954
BH	Autres immobilisations financières	259 326		259 326	324 313
BJ	TOTAL (I)	13 656 617	6 838 574	6 818 043	6 333 523
BP	En cours de production de services				81 600
BT	Marchandises	14 908	2 451	12 457	16 249
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 857		23 857	45 144
BX	Clients et comptes rattachés	7 786 942	121 974	7 664 968	6 455 071
BZ	Autres créances	1 904 509		1 904 509	2 676 087
CD	Valeurs mobilières de placement	249 008		249 008	249 008
CF	Disponibilités	4 986 658		4 986 658	5 107 553
CH	Charges constatées d’avance	308 687		308 687	467 137
CJ	TOTAL (II)	15 274 570	124 426	15 150 144	15 097 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 931 187	6 962 999	21 968 188	21 431 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 100 000	1 100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	621 327	621 327
DD	Réserve légale (1)	110 000	100 000
DG	Autres réserves	6 186 146	5 057 349
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 244 665	2 634 798
DL	TOTAL (I)	10 262 139	9 513 474
DP	Provisions pour risques	5 400	95 800
DQ	Provisions pour charges		2 261
DR	TOTAL (III)	5 400	98 061
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 579	1 630 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 174	324 525
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 829 911	4 313 994
DY	Dettes fiscales et sociales	4 748 745	4 962 064
EA	Autres dettes	847 681	165 727
EB	Produits constatés d’avance (2)	756 559	422 576
EC	TOTAL (IV)	11 700 649	11 819 838
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 968 188	21 431 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	562 887		562 887	613 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 412 218		31 412 218	24 100 397
FM	Production stockée			-81 600	3 600
FO	Subventions d’exploitation			14 816
FQ	Autres produits			774 879	541 529
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 120 313	24 645 526
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			543 389	486 760
FT	Variation de stock (marchandises)			3 707	3 728
FW	Autres achats et charges externes			11 413 086	9 701 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			671 983	681 016
FY	Salaires et traitements			10 386 100	7 010 227
FZ	Charges sociales			4 392 206	3 104 434
GE	Autres charges			3 059	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 228 053	21 698 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 892 260	2 946 751
GP	Total des produits financiers (V)			170 410	1 082 047
GU	Total des charges financières (VI)			48 672	36 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			121 738	1 046 035
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 013 998	3 992 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 679	434
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	147 746	111 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-88 067	-110 803
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	786 735	560 715
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	894 531	686 470
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 350 402	25 728 007
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 105 737	23 093 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 244 665	2 634 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	61 479	18 905		80 383
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 528 376	485 356	66 372	4 947 360
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 468 294	273 039	13 528	1 727 805
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 058 148	777 300	79 900	6 755 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	98 061	5 400	98 061	5 400
7C	TOTAL GENERAL	98 061	5 400	98 061	5 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			98 061
UG	- Financières			5 250
UJ	- Exceptionnelles		5 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 054 507	1 054 506
UP	Prêts	362 184
UT	Autres immobilisations financières	259 326
VA	Clients douteux ou litigieux	7 786 942
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 904 509
VS	Charges constatées d’avance	308 687
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 676 155	11 054 644	621 511
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 188 579	425 689	762 890
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 268	1 268
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 829 911	3 829 911
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 175 588	1 175 588
8L	Produits constatés d’avance	756 559	756 559
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 700 649	10 937 759	762 890
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	560 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 001 380

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/018810 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1974B00990
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	94 523	80 383	14 140	33 044
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 745 678	4 947 360	798 318	741 196
AH	Fonds commercial	2 327 697		2 327 697	2 327 697
AJ	Autres immobilisations incorporelles	52 456		52 456
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 003	1 775	8 228
AT	Autres immobilisations corporelles	2 342 414	1 726 030	616 384	764 680
BB	Créances rattachées à des participations	2 462 336	83 025	2 379 311	1 821 640
BF	Prêts	362 184		362 184	320 954
BH	Autres immobilisations financières	259 326		259 326	324 313
BJ	TOTAL (I)	13 656 617	6 838 574	6 818 043	6 333 523
BP	En cours de production de services				81 600
BT	Marchandises	14 908	2 451	12 457	16 249
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 857		23 857	45 144
BX	Clients et comptes rattachés	7 786 942	121 974	7 664 968	6 455 071
BZ	Autres créances	1 904 509		1 904 509	2 676 087
CD	Valeurs mobilières de placement	249 008		249 008	249 008
CF	Disponibilités	4 986 658		4 986 658	5 107 553
CH	Charges constatées d’avance	308 687		308 687	467 137
CJ	TOTAL (II)	15 274 570	124 426	15 150 144	15 097 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 931 187	6 962 999	21 968 188	21 431 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 100 000	1 100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	621 327	621 327
DD	Réserve légale (1)	110 000	100 000
DG	Autres réserves	6 186 146	5 057 349
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 244 665	2 634 798
DL	TOTAL (I)	10 262 139	9 513 474
DP	Provisions pour risques	5 400	95 800
DQ	Provisions pour charges		2 261
DR	TOTAL (III)	5 400	98 061
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 579	1 630 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 174	324 525
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 829 911	4 313 994
DY	Dettes fiscales et sociales	4 748 745	4 962 064
EA	Autres dettes	847 681	165 727
EB	Produits constatés d’avance (2)	756 559	422 576
EC	TOTAL (IV)	11 700 649	11 819 838
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 968 188	21 431 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	562 887		562 887	613 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 412 218		31 412 218	24 100 397
FM	Production stockée			-81 600	3 600
FO	Subventions d’exploitation			14 816
FQ	Autres produits			774 879	541 529
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 120 313	24 645 526
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			543 389	486 760
FT	Variation de stock (marchandises)			3 707	3 728
FW	Autres achats et charges externes			11 413 086	9 701 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			671 983	681 016
FY	Salaires et traitements			10 386 100	7 010 227
FZ	Charges sociales			4 392 206	3 104 434
GE	Autres charges			3 059	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 228 053	21 698 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 892 260	2 946 751
GP	Total des produits financiers (V)			170 410	1 082 047
GU	Total des charges financières (VI)			48 672	36 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			121 738	1 046 035
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 013 998	3 992 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 679	434
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	147 746	111 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-88 067	-110 803
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	786 735	560 715
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	894 531	686 470
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 350 402	25 728 007
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 105 737	23 093 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 244 665	2 634 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	61 479	18 905		80 383
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 528 376	485 356	66 372	4 947 360
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 468 294	273 039	13 528	1 727 805
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 058 148	777 300	79 900	6 755 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	98 061	5 400	98 061	5 400
7C	TOTAL GENERAL	98 061	5 400	98 061	5 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			98 061
UG	- Financières			5 250
UJ	- Exceptionnelles		5 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 054 507	1 054 506
UP	Prêts	362 184
UT	Autres immobilisations financières	259 326
VA	Clients douteux ou litigieux	7 786 942
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 904 509
VS	Charges constatées d’avance	308 687
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 676 155	11 054 644	621 511
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 188 579	425 689	762 890
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 268	1 268
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 829 911	3 829 911
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 175 588	1 175 588
8L	Produits constatés d’avance	756 559	756 559
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 700 649	10 937 759	762 890
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	560 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 001 380

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/019990 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 1974B00990
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	94 523	80 383	14 140	33 044
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 745 678	4 947 360	798 318	741 196
AH	Fonds commercial	2 327 697		2 327 697	2 327 697
AJ	Autres immobilisations incorporelles	52 456		52 456
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	10 003	1 775	8 228
AT	Autres immobilisations corporelles	2 342 414	1 726 030	616 384	764 680
BB	Créances rattachées à des participations	2 462 336	83 025	2 379 311	1 821 640
BF	Prêts	362 184		362 184	320 954
BH	Autres immobilisations financières	259 326		259 326	324 313
BJ	TOTAL (I)	13 656 617	6 838 574	6 818 043	6 333 523
BP	En cours de production de services				81 600
BT	Marchandises	14 908	2 451	12 457	16 249
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	23 857		23 857	45 144
BX	Clients et comptes rattachés	7 786 942	121 974	7 664 968	6 455 071
BZ	Autres créances	1 904 509		1 904 509	2 676 087
CD	Valeurs mobilières de placement	249 008		249 008	249 008
CF	Disponibilités	4 986 658		4 986 658	5 107 553
CH	Charges constatées d’avance	308 687		308 687	467 137
CJ	TOTAL (II)	15 274 570	124 426	15 150 144	15 097 850
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	28 931 187	6 962 999	21 968 188	21 431 373
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 100 000	1 100 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	621 327	621 327
DD	Réserve légale (1)	110 000	100 000
DG	Autres réserves	6 186 146	5 057 349
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 244 665	2 634 798
DL	TOTAL (I)	10 262 139	9 513 474
DP	Provisions pour risques	5 400	95 800
DQ	Provisions pour charges		2 261
DR	TOTAL (III)	5 400	98 061
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 188 579	1 630 952
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 174	324 525
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 829 911	4 313 994
DY	Dettes fiscales et sociales	4 748 745	4 962 064
EA	Autres dettes	847 681	165 727
EB	Produits constatés d’avance (2)	756 559	422 576
EC	TOTAL (IV)	11 700 649	11 819 838
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	21 968 188	21 431 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	562 887		562 887	613 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	31 412 218		31 412 218	24 100 397
FM	Production stockée			-81 600	3 600
FO	Subventions d’exploitation			14 816
FQ	Autres produits			774 879	541 529
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 120 313	24 645 526
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			543 389	486 760
FT	Variation de stock (marchandises)			3 707	3 728
FW	Autres achats et charges externes			11 413 086	9 701 228
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			671 983	681 016
FY	Salaires et traitements			10 386 100	7 010 227
FZ	Charges sociales			4 392 206	3 104 434
GE	Autres charges			3 059	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 228 053	21 698 775
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 892 260	2 946 751
GP	Total des produits financiers (V)			170 410	1 082 047
GU	Total des charges financières (VI)			48 672	36 012
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			121 738	1 046 035
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 013 998	3 992 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	59 679	434
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	147 746	111 238
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-88 067	-110 803
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	786 735	560 715
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	894 531	686 470
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	32 350 402	25 728 007
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	30 105 737	23 093 210
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 244 665	2 634 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	61 479	18 905		80 383
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 528 376	485 356	66 372	4 947 360
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 468 294	273 039	13 528	1 727 805
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 058 148	777 300	79 900	6 755 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				5 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	98 061	5 400	98 061	5 400
7C	TOTAL GENERAL	98 061	5 400	98 061	5 400
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			98 061
UG	- Financières			5 250
UJ	- Exceptionnelles		5 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 054 507	1 054 506
UP	Prêts	362 184
UT	Autres immobilisations financières	259 326
VA	Clients douteux ou litigieux	7 786 942
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 904 509
VS	Charges constatées d’avance	308 687
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	11 676 155	11 054 644	621 511
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 188 579	425 689	762 890
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 268	1 268
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 829 911	3 829 911
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 175 588	1 175 588
8L	Produits constatés d’avance	756 559	756 559
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	11 700 649	10 937 759	762 890
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	560 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 001 380

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