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CISTEO MEDICAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/09/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52361768600028 / Siren : 523617686 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 53 523617686
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
CISTEO MEDICAL
Adresse :
1 Rue ANNE DE PARDIEU
25000 BESANCON
Liens de succession de l'établissement :
24/09/2020 : Succession
Prédécesseur : CISTEO MEDICAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/07/2010
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°925
NOJO : 2501MYG27033100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°704
NOJO : 2501MYG25847700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3318
NOJO : 2501MYG24651100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°272
NOJO : 002501MYG232735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 07/07/2010
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOUREAUX Christophe Christian Claude
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1399
NOJO : 2501MYG23254100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1849
NOJO : 2501MYG21647400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5056
NOJO : 250120451900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3579
NOJO : 250119128300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2524
NOJO : 250118009900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3489
NOJO : 250116556300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1356
NOJO : 250115986500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1781
NOJO : 250114338000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2206
NOJO : BXC12178001888D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 617 686
Dénomination : CISTEO MEDICAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Historique de l'unité légale :
24/09/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00028
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
23/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Type : Personne Physique

Nom : MOUREAUX Christophe Christian Claude
Né le 22/08/1973 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
8 rue des Grands Cypres
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
09/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°3376 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
18/11/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°4695 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte complète des statuts
26/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°323 déposé le 29/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°2042 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°2073 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°2042 déposé le 18/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°4695 déposé le 08/12/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue Alain Savary
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2010
Activité : Recherche, développement et fabrication de dispositifs médicaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/08/2016 : CISTEO MEDICAL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°3817 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°3159 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°113 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°3816 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00436
Dépôt : N°2175 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2975 du 19/07/2023
Numéro de gestion : 2010B00436
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 41034 3063 1041 451
APConstructions22 855822 847
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels129 44551 93977 50776 769
ATAutres immobilisations corporelles62 38023 22139 15935 017
BDAutres titres immobilisés31131164
BHAutres immobilisations financières2 5432 5432 272
BJTOTAL (I)254 945109 474145 471115 573
BLMatières premières, approvisionnements38 75338 75322 308
BXClients et comptes rattachés332 97224 765308 207148 801
BZAutres créances127 897127 89780 515
CFDisponibilités13 64113 64196 834
CHCharges constatées d’avance1 3931 393330
CJTOTAL (II)514 65624 765489 891348 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)769 602134 239635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 0002 000
DDRéserve légale (1)2 000500
DGAutres réserves125 6615 766
DHReport à nouveau-19 304
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 176140 698
DLTOTAL (I)227 836149 661
DNAvances conditionnées13 08719 544
DOTOTAL (II)13 08719 544
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 20982 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 03048 762
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 91265 197
DYDettes fiscales et sociales140 48992 897
EAAutres dettes2 7995 495
ECTOTAL (IV)394 440295 155
EETOTAL GENERAL (I à V)635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens285 502160 136
FGProduction vendue services645 376598 478
FJChiffres d’affaires nets930 878758 614
FNProduction immobilisée3 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 622591
FQAutres produits1111
FRTotal des produits d’exploitation (I)938 315759 216
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements249 472117 542
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 445-17 448
FWAutres achats et charges externes205 795232 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 8276 312
FYSalaires et traitements374 299259 549
FZCharges sociales71 01941 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 29736 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions24 765
GEAutres charges243
GFTotal des charges d’exploitation (II)952 054675 441
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-13 73983 775
GRIntérêts et charges assimilées3 9854 664
GSDifférences négatives de change30
GUTotal des charges financières (VI)3 9854 694
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 985-4 694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 72379 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 342
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 342
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)-95 899-58 274
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)938 315762 558
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)860 139621 860
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)78 176140 698
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 77618 230
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 4595 84734 306
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 71825 45075 168
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 17731 297109 474
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5018 du 17/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00436
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 41034 3063 1041 451
APConstructions22 855822 847
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels129 44551 93977 50776 769
ATAutres immobilisations corporelles62 38023 22139 15935 017
BDAutres titres immobilisés31131164
BHAutres immobilisations financières2 5432 5432 272
BJTOTAL (I)254 945109 474145 471115 573
BLMatières premières, approvisionnements38 75338 75322 308
BXClients et comptes rattachés332 97224 765308 207148 801
BZAutres créances127 897127 89780 515
CFDisponibilités13 64113 64196 834
CHCharges constatées d’avance1 3931 393330
CJTOTAL (II)514 65624 765489 891348 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)769 602134 239635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 0002 000
DDRéserve légale (1)2 000500
DGAutres réserves125 6615 766
DHReport à nouveau-19 304
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 176140 698
DLTOTAL (I)227 836149 661
DNAvances conditionnées13 08719 544
DOTOTAL (II)13 08719 544
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 20982 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 03048 762
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 91265 197
DYDettes fiscales et sociales140 48992 897
EAAutres dettes2 7995 495
ECTOTAL (IV)394 440295 155
EETOTAL GENERAL (I à V)635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens285 502160 136
FGProduction vendue services645 376598 478
FJChiffres d’affaires nets930 878758 614
FNProduction immobilisée3 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 622591
FQAutres produits1111
FRTotal des produits d’exploitation (I)938 315759 216
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements249 472117 542
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 445-17 448
FWAutres achats et charges externes205 795232 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 8276 312
FYSalaires et traitements374 299259 549
FZCharges sociales71 01941 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 29736 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions24 765
GEAutres charges243
GFTotal des charges d’exploitation (II)952 054675 441
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-13 73983 775
GRIntérêts et charges assimilées3 9854 664
GSDifférences négatives de change30
GUTotal des charges financières (VI)3 9854 694
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 985-4 694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 72379 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 342
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 342
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)-95 899-58 274
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)938 315762 558
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)860 139621 860
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)78 176140 698
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 77618 230
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 4595 84734 306
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 71825 45075 168
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 17731 297109 474
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6111 du 18/10/2021
Numéro de gestion : 2010B00436
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 41034 3063 1041 451
APConstructions22 855822 847
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels129 44551 93977 50776 769
ATAutres immobilisations corporelles62 38023 22139 15935 017
BDAutres titres immobilisés31131164
BHAutres immobilisations financières2 5432 5432 272
BJTOTAL (I)254 945109 474145 471115 573
BLMatières premières, approvisionnements38 75338 75322 308
BXClients et comptes rattachés332 97224 765308 207148 801
BZAutres créances127 897127 89780 515
CFDisponibilités13 64113 64196 834
CHCharges constatées d’avance1 3931 393330
CJTOTAL (II)514 65624 765489 891348 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)769 602134 239635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 0002 000
DDRéserve légale (1)2 000500
DGAutres réserves125 6615 766
DHReport à nouveau-19 304
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 176140 698
DLTOTAL (I)227 836149 661
DNAvances conditionnées13 08719 544
DOTOTAL (II)13 08719 544
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 20982 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 03048 762
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 91265 197
DYDettes fiscales et sociales140 48992 897
EAAutres dettes2 7995 495
ECTOTAL (IV)394 440295 155
EETOTAL GENERAL (I à V)635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens285 502160 136
FGProduction vendue services645 376598 478
FJChiffres d’affaires nets930 878758 614
FNProduction immobilisée3 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 622591
FQAutres produits1111
FRTotal des produits d’exploitation (I)938 315759 216
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements249 472117 542
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 445-17 448
FWAutres achats et charges externes205 795232 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 8276 312
FYSalaires et traitements374 299259 549
FZCharges sociales71 01941 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 29736 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions24 765
GEAutres charges243
GFTotal des charges d’exploitation (II)952 054675 441
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-13 73983 775
GRIntérêts et charges assimilées3 9854 664
GSDifférences négatives de change30
GUTotal des charges financières (VI)3 9854 694
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 985-4 694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 72379 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 342
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 342
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)-95 899-58 274
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)938 315762 558
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)860 139621 860
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)78 176140 698
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 77618 230
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 4595 84734 306
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 71825 45075 168
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 17731 297109 474
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5602 du 26/10/2020
Numéro de gestion : 2010B00436
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 41034 3063 1041 451
APConstructions22 855822 847
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels129 44551 93977 50776 769
ATAutres immobilisations corporelles62 38023 22139 15935 017
BDAutres titres immobilisés31131164
BHAutres immobilisations financières2 5432 5432 272
BJTOTAL (I)254 945109 474145 471115 573
BLMatières premières, approvisionnements38 75338 75322 308
BXClients et comptes rattachés332 97224 765308 207148 801
BZAutres créances127 897127 89780 515
CFDisponibilités13 64113 64196 834
CHCharges constatées d’avance1 3931 393330
CJTOTAL (II)514 65624 765489 891348 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)769 602134 239635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 0002 000
DDRéserve légale (1)2 000500
DGAutres réserves125 6615 766
DHReport à nouveau-19 304
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 176140 698
DLTOTAL (I)227 836149 661
DNAvances conditionnées13 08719 544
DOTOTAL (II)13 08719 544
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 20982 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 03048 762
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 91265 197
DYDettes fiscales et sociales140 48992 897
EAAutres dettes2 7995 495
ECTOTAL (IV)394 440295 155
EETOTAL GENERAL (I à V)635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens285 502160 136
FGProduction vendue services645 376598 478
FJChiffres d’affaires nets930 878758 614
FNProduction immobilisée3 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 622591
FQAutres produits1111
FRTotal des produits d’exploitation (I)938 315759 216
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements249 472117 542
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 445-17 448
FWAutres achats et charges externes205 795232 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 8276 312
FYSalaires et traitements374 299259 549
FZCharges sociales71 01941 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 29736 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions24 765
GEAutres charges243
GFTotal des charges d’exploitation (II)952 054675 441
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-13 73983 775
GRIntérêts et charges assimilées3 9854 664
GSDifférences négatives de change30
GUTotal des charges financières (VI)3 9854 694
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 985-4 694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 72379 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 342
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 342
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)-95 899-58 274
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)938 315762 558
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)860 139621 860
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)78 176140 698
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 77618 230
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 4595 84734 306
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 71825 45075 168
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 17731 297109 474
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4311 du 28/06/2019
Numéro de gestion : 2010B00436
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 41034 3063 1041 451
APConstructions22 855822 847
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels129 44551 93977 50776 769
ATAutres immobilisations corporelles62 38023 22139 15935 017
BDAutres titres immobilisés31131164
BHAutres immobilisations financières2 5432 5432 272
BJTOTAL (I)254 945109 474145 471115 573
BLMatières premières, approvisionnements38 75338 75322 308
BXClients et comptes rattachés332 97224 765308 207148 801
BZAutres créances127 897127 89780 515
CFDisponibilités13 64113 64196 834
CHCharges constatées d’avance1 3931 393330
CJTOTAL (II)514 65624 765489 891348 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)769 602134 239635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 0002 000
DDRéserve légale (1)2 000500
DGAutres réserves125 6615 766
DHReport à nouveau-19 304
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 176140 698
DLTOTAL (I)227 836149 661
DNAvances conditionnées13 08719 544
DOTOTAL (II)13 08719 544
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 20982 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 03048 762
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 91265 197
DYDettes fiscales et sociales140 48992 897
EAAutres dettes2 7995 495
ECTOTAL (IV)394 440295 155
EETOTAL GENERAL (I à V)635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens285 502160 136
FGProduction vendue services645 376598 478
FJChiffres d’affaires nets930 878758 614
FNProduction immobilisée3 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 622591
FQAutres produits1111
FRTotal des produits d’exploitation (I)938 315759 216
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements249 472117 542
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 445-17 448
FWAutres achats et charges externes205 795232 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 8276 312
FYSalaires et traitements374 299259 549
FZCharges sociales71 01941 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 29736 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions24 765
GEAutres charges243
GFTotal des charges d’exploitation (II)952 054675 441
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-13 73983 775
GRIntérêts et charges assimilées3 9854 664
GSDifférences négatives de change30
GUTotal des charges financières (VI)3 9854 694
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 985-4 694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 72379 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 342
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 342
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)-95 899-58 274
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)938 315762 558
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)860 139621 860
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)78 176140 698
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 77618 230
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 4595 84734 306
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 71825 45075 168
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 17731 297109 474
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3624 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 2010B00436
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 41034 3063 1041 451
APConstructions22 855822 847
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels129 44551 93977 50776 769
ATAutres immobilisations corporelles62 38023 22139 15935 017
BDAutres titres immobilisés31131164
BHAutres immobilisations financières2 5432 5432 272
BJTOTAL (I)254 945109 474145 471115 573
BLMatières premières, approvisionnements38 75338 75322 308
BXClients et comptes rattachés332 97224 765308 207148 801
BZAutres créances127 897127 89780 515
CFDisponibilités13 64113 64196 834
CHCharges constatées d’avance1 3931 393330
CJTOTAL (II)514 65624 765489 891348 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)769 602134 239635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 0002 000
DDRéserve légale (1)2 000500
DGAutres réserves125 6615 766
DHReport à nouveau-19 304
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 176140 698
DLTOTAL (I)227 836149 661
DNAvances conditionnées13 08719 544
DOTOTAL (II)13 08719 544
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 20982 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 03048 762
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 91265 197
DYDettes fiscales et sociales140 48992 897
EAAutres dettes2 7995 495
ECTOTAL (IV)394 440295 155
EETOTAL GENERAL (I à V)635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens285 502160 136
FGProduction vendue services645 376598 478
FJChiffres d’affaires nets930 878758 614
FNProduction immobilisée3 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 622591
FQAutres produits1111
FRTotal des produits d’exploitation (I)938 315759 216
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements249 472117 542
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 445-17 448
FWAutres achats et charges externes205 795232 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 8276 312
FYSalaires et traitements374 299259 549
FZCharges sociales71 01941 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 29736 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions24 765
GEAutres charges243
GFTotal des charges d’exploitation (II)952 054675 441
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-13 73983 775
GRIntérêts et charges assimilées3 9854 664
GSDifférences négatives de change30
GUTotal des charges financières (VI)3 9854 694
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 985-4 694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 72379 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 342
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 342
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)-95 899-58 274
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)938 315762 558
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)860 139621 860
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)78 176140 698
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 77618 230
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 4595 84734 306
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 71825 45075 168
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 17731 297109 474
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2799 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 2010B00436
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 41034 3063 1041 451
APConstructions22 855822 847
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels129 44551 93977 50776 769
ATAutres immobilisations corporelles62 38023 22139 15935 017
BDAutres titres immobilisés31131164
BHAutres immobilisations financières2 5432 5432 272
BJTOTAL (I)254 945109 474145 471115 573
BLMatières premières, approvisionnements38 75338 75322 308
BXClients et comptes rattachés332 97224 765308 207148 801
BZAutres créances127 897127 89780 515
CFDisponibilités13 64113 64196 834
CHCharges constatées d’avance1 3931 393330
CJTOTAL (II)514 65624 765489 891348 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)769 602134 239635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 00020 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...2 0002 000
DDRéserve légale (1)2 000500
DGAutres réserves125 6615 766
DHReport à nouveau-19 304
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)78 176140 698
DLTOTAL (I)227 836149 661
DNAvances conditionnées13 08719 544
DOTOTAL (II)13 08719 544
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)60 20982 804
DVEmprunts et dettes financières divers (4)27 03048 762
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 91265 197
DYDettes fiscales et sociales140 48992 897
EAAutres dettes2 7995 495
ECTOTAL (IV)394 440295 155
EETOTAL GENERAL (I à V)635 362464 360
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens285 502160 136
FGProduction vendue services645 376598 478
FJChiffres d’affaires nets930 878758 614
FNProduction immobilisée3 804
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 622591
FQAutres produits1111
FRTotal des produits d’exploitation (I)938 315759 216
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements249 472117 542
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-16 445-17 448
FWAutres achats et charges externes205 795232 069
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 8276 312
FYSalaires et traitements374 299259 549
FZCharges sociales71 01941 191
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements31 29736 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions24 765
GEAutres charges243
GFTotal des charges d’exploitation (II)952 054675 441
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-13 73983 775
GRIntérêts et charges assimilées3 9854 664
GSDifférences négatives de change30
GUTotal des charges financières (VI)3 9854 694
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 985-4 694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-17 72379 081
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 342
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 342
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 342
HKImpôts sur les bénéfices (X)-95 899-58 274
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)938 315762 558
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)860 139621 860
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)78 176140 698
HPRenvois : Crédit-bail mobilier21 77618 230
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles28 4595 84734 306
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 71825 45075 168
0NAMORTISSEMENTS Total Général78 17731 297109 474

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