CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41877260400058 / Siren : 418772604 / NIC : 00058

N° de TVA : FR 14 418772604

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES

Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.

91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)

91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles

91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires

Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10

Coordonnées de l'établissement :
CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Adresse :
28 Rue THOMAS EDISON
25000 BESANCON

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2017 : Succession

Prédécesseur : CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/02/1990

Dénomination : CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

Identifiant association RNA : W251002601

Association : CITES DE CARACTERE DE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - Besançon (siège)CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - Besançon (fermé)CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - Besançon (fermé)CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - Besançon (fermé)CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE - Besançon (fermé)

Marques françaises :

27/01/2011 : PETITES CITES COMTOISES DE CARACTERE

N° national/d'enregistrement : 3800933
Date de dépôt : 27/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : PUBLICITE : ; Diffusion de matériel publicitaire: tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; AIDE A LA DIRECTION DES AFFAIRES NATIONALES ET INTERNATIONALES : Conseils en organisation et direction des affaires nationales et internationales ; Expertise en affaire nationale et internationale ; Investigations et recherches en affaires nationales et internationales ; Relations publiques nationales et internationales ; TRAVAUX DE BUREAU : ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatique ; Traitement administratif de commandes d'achats ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : COMMUNICATION : ; Communications téléphoniques ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : EDUCATION : ; Production de films sur bandes vidéo ; Publication de livres ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision ou de lecteur DVD ; Montage de bandes vidéo ; Service de photographie ; Publication de livres ou de périodiques en ligne ; Micro édition ; FORMATION : ; Organisation et conduite de colloques, de congrès ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et conduite de séminaires ; DIVERTISSEMENT, ACTIVITES SPORTIVES OU CULTURELLES : ; Organisation de concours( éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; Organisation de concerts, représentations théâtrales, ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : RECHERCHES : ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques en matière d'histoire, d'architecture et de sauvegarde du patrimoine ; Conversion de données et de programmes informatiques, autres que conversions physiques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Petites Cites Comtoises de Caractère, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 418772604
Adresse :
1 Place René Payot
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Petites Cités Comtoises de Caractère
Adresse :
1 Place rené Payot
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

27/01/2011 :

N° national/d'enregistrement : 3800965
Date de dépôt : 27/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : PUBLICITE : ; Diffusion de matériel publicitaire : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ; AIDE A LA DIRECTION DES AFFAIRES NATIONALES ET INTERNATIONALES : ; Conseils en organisation et direction des affaires nationales et internationales ; Expertise en affaire nationale et internationale ; Investigations et recherches en affaires nationales et internationales ; Relations publiques nationales et internationales ; ; TRAVAUX DE BUREAU : ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatique ; Traitement administratif de commandes d'achats ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : COMMUNICATION : ; Communications téléphoniques ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : EDUCATION : ; Production de films sur bandes vidéo ; Publication de livres ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de r��s ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Petites Cités Comtoises de Caractère, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 418772604
Adresse :
1 Place René Payot
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : Petites Cités Comtoises de Caractère
Adresse :
1 Place René Payot
25000 BESANCON
FR

Historique de l'unité légale :

01/11/2017 : code NIC

Code NIC : 00058

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/07/2015 : dénomination

Dénomination : CITES DE CARACTERE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

05/05/2014 : code NIC

Code NIC : 00041

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)

31/10/2007 : code NIC

Code NIC : 00033

01/01/2003 : dénomination

Dénomination : PETITES CITES COMTOISES DE CARACTERES

25/12/1990 : activité principale

Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici