CITYWAY - AIX-EN-PROVENCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/07/2009

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43835048000051 / Siren : 438350480 / NIC : 00051

N° de TVA : FR 45 438350480

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.01 : Programmation informatique

62.01Z : Programmation informatique

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Coordonnées de l'établissement :
CITYWAY

Adresse :
85 Rue PIERRE DUHEM
13290 AIX-EN-PROVENCE

Marchés publics :

17/11/2022 : Marché

Objet : MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DU SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL LEPILOTE
Classification : 72212900-

Numéro unique d’identification : 200054807000172022Z220403N0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 697 710 €
Date de notification : 05/09/2022

Lieu d'exécution : MARSEILLE CEDEX 02
Acheteur : Métropole D' Aix-Marseille-Provence

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

06/10/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2022_000030-Lot unique
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 200053767000142022vTohRFyqfq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 21/09/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DSI - Direction des systèmes d information

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

27/06/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UNE PLATEFORME DE DONNEES ET DE RAPPORTS STATISTIQUES ET PREDICTIFS
Classification : 72212610-

Numéro unique d’identification : 24300064300029202222003100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 349 120 €
Date de notification : 11/05/2022

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

27/06/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UNE PLATEFORME DE DONNEES ET DE RAPPORTS STATISTIQUES ET PREDICTIFS
Classification : 72212610-

Numéro unique d’identification : 24300064300029202222003101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 349 120 €
Date de notification : 11/05/2022

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

27/06/2022 : Marché

Objet : ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UNE PLATEFORME DE DONNEES ET DE RAPPORTS STATISTIQUES ET PREDICTIFS
Classification : 72212610-

Numéro unique d’identification : 24300064300029202222003102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 37 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 349 120 €
Date de notification : 11/05/2022

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : DAF_2022_000134-Lot unique
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142022YhCLWrMWAr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 750 000 €
Date de notification : 20/06/2022

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DM - Direction des mobilités

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

20/04/2022 : Marché

Objet : 2020-LOGICIETAD-00-Mise en place d'un logiciel de gestion du Transport A la Demande (TAD).
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 301503231000392021qgM_gwN1gx00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 268 540 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : Isère
Acheteur : SEMITAG

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

17/02/2022 : Marché

Objet : Marché d'exploitation commerciale du MaaS Atoumod
Classification : Services d'essais de systèmes (72254100)

Numéro unique d’identification : 20005248800018202140300
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 342 876 €
Date de notification : 24/06/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Syndicat Mixte Atoumod

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

06/08/2021 :

Objet : Marché de partenariat, au sens de l'article L. 1112-1 du code de la commande publique, portant sur une partie du financement, la conception, la réalisation, le déploiement, ainsi que le gros entretien renouvellement, la maintenance et l'exploitation d'un s
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 20000603900024
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 144 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 54 366 458 €
Date de notification : 06/07/2021

Lieu d'exécution : Beauvais
Acheteur : Syndicat Mixte des Transports Collectifs de l Oise (60)

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

16/03/2021 : Marché

Objet : Développement, mise en oeuvre, administration et maintenance des outils constitutifs du MaaS Atoumod: Lot 1: Développement, mise en oeuvre et maintenance du Référentiel des mobilités
Classification : Logiciels et systèmes d'information (48000000)

Numéro unique d’identification : 200052488000182020401
Source : e-marchespublics
Durée : 28 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 395 852 €
Date de notification : 22/07/2020

Lieu d'exécution : Région Normandie
Acheteur : Syndicat Mixte Atoumod

Titulaire :
CITYWAY (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014803
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014804
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014805
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014806
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014808
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014809
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014810
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

22/10/2019 : Marché

Objet : MUTIMODALCONCEPTION DEVELOPPEMENT MAINTENANCE EXPLOITATION ET HEBERGEMENT DU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS LOT 1 - SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODAL
Classification : 48813000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201819014811
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 081 320 €
Date de notification : 24/04/2019

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

04/07/2019 : Marché

Objet : HEBERGEMENT, MTCE, ADMIN DU SITE VARLIB
Classification : 72400000-

Numéro unique d’identification : 23130002100012201818078500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 12/12/2018

Lieu d'exécution : BOUCHES DU RHONE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
CITYWAY SAS (43835048000051)

Historique de l'établissement :

28/02/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

29/07/2009 : Succession

Prédécesseur : CITYWAY
Continuité économique

10/10/2011 : Succession

Prédécesseur : CITYWAY
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 18/06/2001

Dénomination : CITYWAY

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CITYWAY - Aix-en-Provence (siège)CITYWAY - Sennecey-lès-DijonCITYWAY - Villeneuve-la-Garenne (fermé)CITYWAY - Nice (fermé)CITYWAY - GrenobleCITYWAY - StrasbourgCITYWAY - Marsannay-la-Côte (fermé)CITYWAY - LyonCITYWAY - BassensCITYWAY - Villeneuve-la-Garenne (fermé)CITYWAY - Nice (fermé)CITYWAY - Marsannay-la-Côte (fermé)CITYWAY - Nice (fermé)CITYWAY - Paris (fermé)CITYWAY - Fegersheim (fermé)CITYWAY - Strasbourg (fermé)CITYWAY - Nanterre (fermé)CITYWAY - Aix-en-Provence (fermé)CITYWAY - Paris (fermé)

Marques françaises :

29/06/2016 : OPTYHUB

N° national/d'enregistrement : 4283753
Date de dépôt : 29/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour terminal de poche (Smartphone) ; Logiciels téléchargeables accessibles par le biais d'Internet et de dispositifs sans fil ; logiciels pour téléphones mobiles et téléphones cellulaires ; tous ces produits en relation avec les réseaux de transports de bus et de cars ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transports de personnes et de marchandises par autocars, bus, car, taxis, navettes, trams, chemin de fer ; services de chauffeurs ; services de prise en charge, d'accompagnement et/ou d'assistance personnalisés de voyageurs, y compris de mineurs, de personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite, depuis leur domicile jusqu'à la gare autocar ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport routier ; informations concernant les réservations et locations de véhicules et de taxis, l'accompagnement de voyageurs, l'acheminement des bagages, les horaires des autocars ; expédition à domicile de titres de transport ; informations concernant l'état du trafic émission, échange, réservation et vente de titres de transport ; services de réservation pour le transport ; services de transit ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; courtage de fret et de transport ; dépôt et entreposage de marchandises ; agences de voyages ; services d'agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciels, d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; conception, développement et mise à jour de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web dans le domaine du transport ; hébergement de sites Web de tiers dans le domaine du transport ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, conversion de données et de programmes autre que conversion physique, services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : CITYWAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480
Adresse :
85 rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, Mme. Emmanuelle Limouzy
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

29/06/2016 : OPTYHUB

N° national/d'enregistrement : 4283753
Date de dépôt : 29/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'application pour terminal de poche (Smartphone) ; Logiciels téléchargeables accessibles par le biais d'Internet et de dispositifs sans fil ; logiciels pour téléphones mobiles et téléphones cellulaires ; tous ces produits en relation avec les réseaux de transports de bus et de cars ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, transports de personnes et de marchandises par autocars, bus, car, taxis, navettes, trams, chemin de fer ; services de chauffeurs ; services de prise en charge, d'accompagnement et/ou d'assistance personnalisés de voyageurs, y compris de mineurs, de personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite, depuis leur domicile jusqu'à la gare autocar ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport routier ; informations concernant les réservations et locations de véhicules et de taxis, l'accompagnement de voyageurs, l'acheminement des bagages, les horaires des autocars ; expédition à domicile de titres de transport ; informations concernant l'état du trafic émission, échange, réservation et vente de titres de transport ; services de réservation pour le transport ; services de transit ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; courtage de fret et de transport ; dépôt et entreposage de marchandises ; agences de voyages ; services d'agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de logiciels, d'ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; conception, développement et mise à jour de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web dans le domaine du transport ; hébergement de sites Web de tiers dans le domaine du transport ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, conversion de données et de programmes autre que conversion physique, services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : CITYWAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480
Adresse :
85 rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, Mme. Emmanuelle Limouzy
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

04/05/2016 : CHRONOPRO

N° national/d'enregistrement : 4270031
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de géolocalisation, Logiciels informatiques de coordination de services de transport ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, l'inscription, l'affichage, la visualisation, le repérage, le blogage, le partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, par le biais de téléphones portables, à destination des répartiteurs locaux de véhicules automobiles de tiers se situant à proximité de l'appelant ; Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique et informatique dans le domaine des transports ; services de télécommunications, via un site Web ou un logiciel, permettant le transfert d'appels ou de messages, l'envoi et la réservation de demandes de transport à des entreprises de transport de personnes, à des fournisseurs de services de taxis, radio taxis, limousines et autres moyens de transport de personnes et de leurs bagages, et à des chauffeurs privés ; services de télécommunications permettant la localisation de l'utilisateur d'un téléphone portable, d'un ordinateur ou d'un autre moyen de télécommunication et la réservation d'un véhicule de transport situé à proximité de l'utilisateur ; mise à disposition de données actualités et informations ; services de diffusion, à savoir téléchargement vers le serveur, inscription, affichage, visualisation, repérage, blogage, partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de trafic et de transport de voyageurs, réservation de places de transport, Services de réservation pour le transport ; transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, services de chauffeur, informations en matière de transport sur réseaux routiers ou autoroutiers, notamment par co-voiturage ; services de location de véhicules ou de partage de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de voyages ; service de transport par l'intermédiaire d'une plateforme de co-voiturage ; informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures. Services de taxis. Réservation de places de voyage.

Déposant 1 : CITYWAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480
Adresse :
85 Rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, Mme. Emmanuelle Limouzy
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

04/05/2016 : CHRONOPRO

N° national/d'enregistrement : 4270031
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de géolocalisation, Logiciels informatiques de coordination de services de transport ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, l'inscription, l'affichage, la visualisation, le repérage, le blogage, le partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, par le biais de téléphones portables, à destination des répartiteurs locaux de véhicules automobiles de tiers se situant à proximité de l'appelant ; Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique et informatique dans le domaine des transports ; services de télécommunications, via un site Web ou un logiciel, permettant le transfert d'appels ou de messages, l'envoi et la réservation de demandes de transport à des entreprises de transport de personnes, à des fournisseurs de services de taxis, radio taxis, limousines et autres moyens de transport de personnes et de leurs bagages, et à des chauffeurs privés ; services de télécommunications permettant la localisation de l'utilisateur d'un téléphone portable, d'un ordinateur ou d'un autre moyen de télécommunication et la réservation d'un véhicule de transport situé à proximité de l'utilisateur ; mise à disposition de données actualités et informations ; services de diffusion, à savoir téléchargement vers le serveur, inscription, affichage, visualisation, repérage, blogage, partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de trafic et de transport de voyageurs, réservation de places de transport, Services de réservation pour le transport ; transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, services de chauffeur, informations en matière de transport sur réseaux routiers ou autoroutiers, notamment par co-voiturage ; services de location de véhicules ou de partage de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de voyages ; service de transport par l'intermédiaire d'une plateforme de co-voiturage ; informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures. Services de taxis. Réservation de places de voyage.

Déposant 1 : CITYWAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480
Adresse :
85 Rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, Mme. Emmanuelle Limouzy
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

19/04/2016 : FLEET ME

N° national/d'enregistrement : 4266154
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de géolocalisation, logiciels informatiques de coordination de services de transport ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, l'inscription, l'affichage, la visualisation, le repérage, le blogage, le partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, par le biais de téléphones portables, à destination des répartiteurs locaux de véhicules automobiles de tiers se situant à proximité de l'appelant ; services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique et informatique dans le domaine des transports ; services de télécommunications, via un site Web ou un logiciel, permettant le transfert d'appels ou de messages, l'envoi et la réservation de demandes de transport à des entreprises de transport de personnes, à des fournisseurs de services de taxis, radio taxis, limousines et autres moyens de transport de personnes et de leurs bagages, et à des chauffeurs privés ; services de télécommunications permettant la localisation de l'utilisateur d'un téléphone portable, d'un ordinateur ou d'un autre moyen de télécommunication et la réservation d'un véhicule de transport situé à proximité de l'utilisateur ; services de diffusion, à savoir téléchargement vers le serveur, inscription, affichage, visualisation, repérage, blogage, partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de trafic et de transport de voyageurs, réservation de places de covoiturage et de voyage, organisation de covoiturage ; services de réservation pour le transport ; transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, services de chauffeur, informations en matière de transport sur réseaux routiers ou autoroutiers, notamment par co-voiturage ; services de location de véhicules ou de partage de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de voyages ; service de transport par l'intermédiaire d'une plateforme de co-voiturage ; informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures. Services de taxis. Réservation de places de voyage.

Déposant 1 : CITYWAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480
Adresse :
85 RUE PIERRE DUHEM
13594 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, Mme LIMOUZY Emmanuelle
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

19/04/2016 : FLEET ME

N° national/d'enregistrement : 4266154
Date de dépôt : 19/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de géolocalisation, Logiciels informatiques de coordination de services de transport ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels permettant le téléchargement vers le serveur, l'inscription, l'affichage, la visualisation, le repérage, le blogage, le partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, par le biais de téléphones portables, à destination des répartiteurs locaux de véhicules automobiles de tiers se situant à proximité de l'appelant ; Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication et de radiocommunication ; transmission de télécopies, de messages, diffusion de données assistées par ordinateur ; téléinformatique, services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de messagerie électronique, service de diffusion d'informations par voie électronique sur réseaux de communication mondiale ou à accès privé ; services de transmission sécurisée de données ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique et informatique dans le domaine des transports ; services de télécommunications, via un site Web ou un logiciel, permettant le transfert d'appels ou de messages, l'envoi et la réservation de demandes de transport à des entreprises de transport de personnes, à des fournisseurs de services de taxis, radio taxis, limousines et autres moyens de transport de personnes et de leurs bagages, et à des chauffeurs privés ; services de télécommunications permettant la localisation de l'utilisateur d'un téléphone portable, d'un ordinateur ou d'un autre moyen de télécommunication et la réservation d'un véhicule de transport situé à proximité de l'utilisateur ; mise à disposition de données actualités et informations ; services de diffusion, à savoir téléchargement vers le serveur, inscription, affichage, visualisation, repérage, blogage, partage ou toute autre manière de mettre à disposition des informations ou des données électroniques sur Internet ou tout autre réseau de communication ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de trafic et de transport de voyageurs, réservation de places de covoiturage et de voyage, organisation de covoiturage ; Services de réservation pour le transport ; transport de passagers et de voyageurs, transports en automobile, services de chauffeur, informations en matière de transport sur réseaux routiers ou autoroutiers, notamment par co-voiturage ; services de location de véhicules ou de partage de véhicules ; organisation de voyages ; réservation de voyages ; service de transport par l'intermédiaire d'une plateforme de co-voiturage ; informations en matière de transport, location de véhicules, location de voitures. Services de taxis. Réservation de places de voyage.

Déposant 1 : CITYWAY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480
Adresse :
85 RUE PIERRE DUHEM
13594 AIX-EN-PROVENCE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, Mme. Emmanuelle LIMOUZY
Adresse :
4 AVENUE HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

08/12/2008 : transinfo

N° national/d'enregistrement : 3616492
Date de dépôt : 08/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CITYWAY Sté par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480

Mandataire 1 : Laurent BRIANT CITYWAY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-20

15/10/2001 : GO-@T

N° national/d'enregistrement : 3126131
Date de dépôt : 15/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; serveurs informatiques ; logiciels, progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, tous ces produits étant destinés au calcul d'itinéraire et à l'aide au déplacement. Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, téléphoniques et par Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier et de messagerie électronique ; transmission de données, textes, sons et images par réseaux de télécommunications nationaux et internationaux y compris Internet ; transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données, tous ces services étant destinés au calcul d'itinéraire et à l'aide au déplacement. Informations en matière de transport et notamment de calcul d'itinéraire et d'aide au déplacement. Elaboration (conception) de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données relatives au calcul d'itinéraire et l'aide au déplacement.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : CITYWAY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 438350480
Adresse :
169 Avenue Georges Clémenceau
92000 NANTERRE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
4, Avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482603
Date de demande : 20/10/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Publications au Bodacc :

05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°810
NOJO : 1301MYG53222000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°214
NOJO : 001301MYG531538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FERNANDES Virginie, Magali, Elisabeth ; Directeur général : BOUCHOU Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

15/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : 001301MYG512700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7425182.00 EUR

12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : 1301MYG49530000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°1412
NOJO : 001301MYG485514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FERNANDES Virginie, Magali, Elisabeth ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

12/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°215
NOJO : 001301MYG472287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000400.00 EUR

21/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°269
NOJO : 001301MYG464082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FERNANDES Virginie, Magali, Elisabeth ; Directeur général : BRIANT Laurent André Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°768
NOJO : 1301MYG45634400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°546
NOJO : 001301MYG434624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COLAS Antoine, Bruno, Claude ; Directeur général : BRIANT Laurent André Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

30/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°338
NOJO : 001301MYG433784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3841000.00 EUR

20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°635
NOJO : 1301MYG42551400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1148
NOJO : 130140326100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°54
NOJO : 000001301404923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FROTIER DE BAGNEUX Anne né(e) JAY ; Directeur général : BRIANT Laurent, André, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS)

01/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°252
NOJO : 000001301390177
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

11/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°98
NOJO : 000001301386954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 243800 EUR

01/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°392
NOJO : 130137482700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : 000001301364237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUJARDIN Richard ; Directeur général : BRIANT Laurent, André, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°584
NOJO : 130135438000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1171
NOJO : 130132636100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°715
NOJO : 130130420400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°924
NOJO : 130128710500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1110
NOJO : 130126054500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1009
NOJO : BXC12234003370U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
85 rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence

15/03/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°141
NOJO : BXA12068001848G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 24/02/2012
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Projet de fusion par voie d'absorption de la SAS DRYADE dont le siège est 75 rue de la Villette BP 3173 69211 Lyon (RCS Lyon 430 406 553) par la SAS CITYWAY dont le siège est 85 rue Pierre Duhem 13594 Aix-en-Provence (RCS Aix 438 350 480) L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue : - montant de l'actif : 761 235.71 euros - montant du passif : 761 153.70 euros. Montant prévu du boni de fusion : 82.01 euros

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 232300 EUR

17/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°85
NOJO : BXB12041000057H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PITTAVINO Alain Directeur général : BRIAND Laurent, André, Jean Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

02/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°219
NOJO : BXB113290020639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
85 rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence

02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12900
NOJO : BXC112920119608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1543
NOJO : BXB111330029787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 232300.00 EUR

11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9056
NOJO : BXC11088007052O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2534
NOJO : BXB09358002599X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : BRIAND Laurent Andre Jean modification le 13 Novembre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 13 Novembre 2006 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 11 Septembre 2007 Président : GRASS Francis en fonction le 22 Décembre 2009

16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11800
NOJO : BXC09324011724R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
169 avenue Georges Clémenceau
92000 Nanterre

17/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2071
NOJO : BXB080420083886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : BRIAND Laurent Andre Jean modification le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 13 Novembre 2006.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 11 Septembre 2007.
Président : BOURSIN Géraud en fonction le 06 Février 2009.

03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9528
NOJO : BXC083310032382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 438 350 480
Dénomination : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
169 avenue Georges Clémenceau
92000 Nanterre

Historique de l'unité légale :

21/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

06/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)

10/10/2011 : code NIC

Code NIC : 00051

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

26/06/2006 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

27/02/2018 : 67522009B01197 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2009B01197

Numéro de RCS : B43835048
Raison sociale : CITYWAY
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
169 AVE GEORGES CLEMENCEAU
92000 NANTERRE

Date d’immatriculation au greffe : 08/07/2009
Code activité : 6201Z - Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Montant du capital : 23000000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 438350480
Code NAF : 6201Z - Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Adresse de l'établissement :
ESPACE EUROPE 4EME ETAGE
RUE EUGENE DELACROIX
67200 STRASBOURG
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

24/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Personne Physique

Nom : FERNANDES Virginie, Magali, Elisabeth
Né le 30/09/1974 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 Rue Francisque Sarcey
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

24/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Personne Physique

Nom : BRIANT Laurent André Jean
Né le 30/11/1967 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Quartier Vède Nord
Chemin de l'Horloge
13390 Auriol
FRANCE

24/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Paris la Défense 1
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

03/09/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Personne Physique

Nom : PITTAVINO Alain
Né le 12/07/1965 à AUBAGNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 rue Heinrich
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

03/09/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Personne Physique

Nom : BRIAND Laurent André Jean
Né le 30/11/1967 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
chemin de l'Horloge
Quartier Vède Nord
13390 Auriol
FRANCE

03/09/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

24/11/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°420 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°420 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé

10/09/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°12519 déposé le 19/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

24/11/2020 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°16253 déposé le 10/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/10/2020 : Acte

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°15754 déposé le 27/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'augmentation de capital social

19/10/2020 : Acte

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°15754 déposé le 27/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/10/2020 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°15754 déposé le 27/11/2020
Etat : Déposé

13/10/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°15754 déposé le 27/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/10/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°15754 déposé le 27/11/2020
Etat : Déposé

18/06/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°12207 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé

18/06/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°12207 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

18/06/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°12207 déposé le 28/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°13253 déposé le 22/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

12/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°3358 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé

08/02/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°3357 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

06/12/2018 : Divers

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°50 déposé le 02/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/11/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°50 déposé le 02/01/2019
Etat : Déposé

12/11/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°50 déposé le 02/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

18/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°23350 déposé le 22/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

08/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°5768 déposé le 14/03/2018
Etat : Déposé

28/11/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°389 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/11/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°389 déposé le 08/01/2018
Etat : Déposé
Décision : de SAS en SASU

30/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°4058 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion absorption de la société DRYADE par la société CITIWAY

30/04/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

16/12/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°857 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

16/12/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°857 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

10/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°8251 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 169 avenue Georges Clémenceau 92000 Nanterre

10/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°8251 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°8251 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°1800 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°4058 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°8251 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°8251 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°1800 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°4058 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

24/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
85 Rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2001
Activité : La réalisation, en utilisant les technologies internet, d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité ; la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail : ces prestations comprennent notamment l'hébergement et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la relation au client final sur hotline, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2014B02165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
2 Boulevard Henri Sappia
06100 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : La réalisation, en utilisant les technologies internet, d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité, la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail : ces prestations comprennent notamment l'hébergement et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la relation au client final sur hotline, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2009B01197
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
rue Eugène Delacroix
Espace Europe 4eme Etage
67200 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : La réalisation en utilisant les technologies internet, d'outils de gestion et de diffusion de l' information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité. La commercialisation des services de création en ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail, ces prestations comprennent notamment l' hébergement et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la relation au client final sur hotline. La participation de la société, par tous moyens, dans toutes opérations, pouvant se rapporter à son objet par voie de création de société nouvelle, de souscription ou d' achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
85 rue Pierre Duhem
13594 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2001
Activité : La réalisation, en utilisant les technologies internet, d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité ; la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail : ces prestations comprennent notamment l'hébergement et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la relation au client final sur hotline, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2009B02653
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
9 Avenue du Puy Pelat
33530 Bassens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : La réalisation en utilisant les technologies internet d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail : ces prestation comprennent notamment l'hébergement, et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la réalisation au client final sur hotline, la participation de la société, par toutes opérations, pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix en Provence

Adresse :
15 Boulevard Joseph Vallier
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/03/2015
Activité : La réalisation, en utilisant les technologies internet, d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication intéractive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité ; la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail : ces prestations comprennent notamment l'hébergement et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la relation au client final sur hotline, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2015B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
4 rue Louis Lumière
21160 Marsannay-la-Côte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : la réalisation, en utilisant les technologies internet, d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité ; la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail ; ces prestations comprennent notamment l'hébergement et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la relation au client final sur hotline, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/02/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2013B02544
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix

Adresse :
15 rue du Louvre
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : La réalisation, en utilisant les technologies internet d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le compte de collectivité, d'opérateurs de transports, ou de tout autre entité ; la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail : ces prestations comprennent notamment l'hébergement et la maintenance des sites, la création des chartes graphiques, la relation au client final sur hotline, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/01/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2013B00596
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix en Provence

Adresse :
26 Rue Artaud
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : La réalisation, en utilisant les technologies internet, d'outils de gestion et de diffusion de l'information sur les transports, sous toutes formes de communication interactive, pour le comptes de collectivité, d'opérateurs de transport, ou de toute autre entité ; la commercialisation des services de création en ligne, de sites internet, et de l'exploitation de ces sites auprès de sociétés qui exploitent des sites de type portail : ces prestations comprennent notamment l'hébergement et la maintenance des sites, la création de chartes graphiques, la relation au client final sur hotline, la participation de la société par tous moyens dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

24/01/2022 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 6506
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2012
Texte de l'observation : Fusion - L236-1 à compter du 01/05/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : DRYADE sis 75 rue de la Villette BP 3173 69211 Lyon RCS Lyon 430 406 553

10/09/2015 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC d'Aix en Provence sous le 2001 B 1251

03/09/2015 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 12763
Date d’ajout de l’observation : 17/11/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 10/10/2011 : Ancienne adresse : 169 avenue Georges Clémenceau 92000 Nanterre Nouvelle adresse : 85 rue Pierre Duhem 13594 Aix-en-Provence

03/09/2015 : Ajout

Personnes morales :

24/01/2022 : CITYWAY

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 10000400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

18/07/2016 : CITYWAY

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2014

Economie sociale et solidaire : Non

10/09/2015 : CITYWAY

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

03/09/2015 : CITYWAY

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 232300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

01/09/2015 : CITYWAY

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non

03/04/2015 : CITYWAY

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2015 : CITYWAY

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non

06/02/2013 : CITYWAY

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non

31/01/2013 : CITYWAY

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°11295 déposé le 13/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°6076 déposé le 17/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°8985 déposé le 30/07/2019
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°4913 déposé le 26/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°7274 déposé le 21/08/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°3619 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°3619 déposé le 28/06/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°4306 déposé le 08/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°4306 déposé le 08/07/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°7465 déposé le 02/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°7465 déposé le 02/09/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°3854 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°3854 déposé le 05/07/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°5271 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01251
Dépôt : N°5271 déposé le 30/07/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8210 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 2001B01251
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	242 330	242 330
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 415	16 415		1 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 075 079	1 828 190	2 246 890	2 087 671
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	95 098	77 262	17 835	27 063
AT	Autres immobilisations corporelles	1 059 268	736 768	322 500	366 103
AV	Immobilisations en cours	75 533		75 533	75 533
CU	Autres participations	489 158		489 158	490 998
BH	Autres immobilisations financières	50 454		50 454	47 966
BJ	TOTAL (I)	6 103 335	2 900 966	3 202 369	3 097 068
BL	Matières premières, approvisionnements	236 307	11 423	224 885	291 969
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 313		128 313	70 370
BX	Clients et comptes rattachés	5 209 560	47 608	5 161 952	5 842 741
BZ	Autres créances	1 475 879		1 475 879	1 285 840
CF	Disponibilités	33 349		33 349
CH	Charges constatées d’avance	107 881		107 881	3 530
CJ	TOTAL (II)	7 191 289	59 031	7 132 258	7 494 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 294 624	2 959 996	10 334 627	10 591 519
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	232 300	232 300
DD	Réserve légale (1)	23 230	23 230
DF	Réserves réglementées (1)	473 147	473 147
DH	Report à nouveau	58 154	2 033
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-90 561	56 121
DL	TOTAL (I)	696 270	786 831
DP	Provisions pour risques	32 513	217 047
DQ	Provisions pour charges	375 592	364 920
DR	TOTAL (III)	408 105	581 967
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 624	61 011
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	114 075	113 526
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 908 318	1 562 507
DY	Dettes fiscales et sociales	3 197 609	3 284 967
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	8 106
EA	Autres dettes	3 416 903	2 338 366
EB	Produits constatés d’avance (2)	548 185	1 854 238
EC	TOTAL (IV)	9 230 252	9 222 721
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 334 627	10 591 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 200 456	9 222 721
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FN	Production immobilisée			747 974	814 427
FO	Subventions d’exploitation			225 479	490 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			334 840	93 147
FQ	Autres produits			5 988	10 043
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 470 033	15 576 614
FT	Variation de stock (marchandises)			67 084	-35 968
FW	Autres achats et charges externes			8 477 527	7 659 813
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			349 051	246 160
FY	Salaires et traitements			5 138 494	4 784 755
FZ	Charges sociales			2 283 121	2 264 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			795 503	719 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 376	97 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 185	137 858
GE	Autres charges			18 656	14 562
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 217 997	15 888 597
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-747 964	-311 982
GJ	Produits financiers de participations			151 800	177 936
GL	Autres intérêts et produits assimilés			57 975	35 518
GN	Différences positives de change			865
GP	Total des produits financiers (V)			210 641	213 454
GR	Intérêts et charges assimilées			44 755	34 995
GS	Différences négatives de change			749	923
GU	Total des charges financières (VI)			45 505	35 918
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 136	177 536
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-582 827	-134 447
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-122 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	130 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-119 911	123 923
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-119 311	123 923
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	127 311	-123 923
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-364 956	-314 491
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 688 674	15 790 068
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 779 234	15 733 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-90 561	56 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	242 330			242 330
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 697 894	720 489	1 573 779	1 844 605
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	896 886	75 014	157 868	814 031
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 837 110	795 503	1 731 647	2 900 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				32 513
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				375 592
5Z	Total Provisions pour risques et charges	581 967	43 185	217 047	408 105
6A	sur immobilisations – incorporelles	130 000		130 000
6N	Sur stocks et en cours	11 423			11 423
6T	Sur comptes clients	120 025	45 376	117 793	47 608
7B	Total Provisions pour dépréciation	261 448	45 376	247 793	59 031
7C	TOTAL GENERAL	843 415	88 561	464 840	467 136
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		88 561	334 840
UJ	- Exceptionnelles			130 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 454
VA	Clients douteux ou litigieux	56 999
UX	Autres créances clients	5 152 561
UY	Personnel et comptes rattachés	12 710
VB	T. V. A.	205 106
VC	Groupe et associés	1 248 040
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 023
VS	Charges constatées d’avance	107 881
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 843 774	6 793 320	50 454
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 624	14 829	29 796
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 908 318	1 908 318
8C	Personnel et comptes rattachés	984 858	984 858
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 132 385	1 132 385
VW	T.V.A.	1 076 260	1 076 260
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 106	4 106
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	536
VI	Groupe et associés	3 066 910	3 066 910
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	464 069	464 069
8L	Produits constatés d’avance	548 185	548 185
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 230 252	9 200 456	29 796

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11295 du 13/08/2021
Numéro de gestion : 2001B01251
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	242 330	242 330
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 415	16 415		1 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 075 079	1 828 190	2 246 890	2 087 671
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	95 098	77 262	17 835	27 063
AT	Autres immobilisations corporelles	1 059 268	736 768	322 500	366 103
AV	Immobilisations en cours	75 533		75 533	75 533
CU	Autres participations	489 158		489 158	490 998
BH	Autres immobilisations financières	50 454		50 454	47 966
BJ	TOTAL (I)	6 103 335	2 900 966	3 202 369	3 097 068
BL	Matières premières, approvisionnements	236 307	11 423	224 885	291 969
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 313		128 313	70 370
BX	Clients et comptes rattachés	5 209 560	47 608	5 161 952	5 842 741
BZ	Autres créances	1 475 879		1 475 879	1 285 840
CF	Disponibilités	33 349		33 349
CH	Charges constatées d’avance	107 881		107 881	3 530
CJ	TOTAL (II)	7 191 289	59 031	7 132 258	7 494 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 294 624	2 959 996	10 334 627	10 591 519
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	232 300	232 300
DD	Réserve légale (1)	23 230	23 230
DF	Réserves réglementées (1)	473 147	473 147
DH	Report à nouveau	58 154	2 033
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-90 561	56 121
DL	TOTAL (I)	696 270	786 831
DP	Provisions pour risques	32 513	217 047
DQ	Provisions pour charges	375 592	364 920
DR	TOTAL (III)	408 105	581 967
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 624	61 011
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	114 075	113 526
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 908 318	1 562 507
DY	Dettes fiscales et sociales	3 197 609	3 284 967
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	8 106
EA	Autres dettes	3 416 903	2 338 366
EB	Produits constatés d’avance (2)	548 185	1 854 238
EC	TOTAL (IV)	9 230 252	9 222 721
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 334 627	10 591 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 200 456	9 222 721
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FN	Production immobilisée			747 974	814 427
FO	Subventions d’exploitation			225 479	490 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			334 840	93 147
FQ	Autres produits			5 988	10 043
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 470 033	15 576 614
FT	Variation de stock (marchandises)			67 084	-35 968
FW	Autres achats et charges externes			8 477 527	7 659 813
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			349 051	246 160
FY	Salaires et traitements			5 138 494	4 784 755
FZ	Charges sociales			2 283 121	2 264 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			795 503	719 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 376	97 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 185	137 858
GE	Autres charges			18 656	14 562
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 217 997	15 888 597
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-747 964	-311 982
GJ	Produits financiers de participations			151 800	177 936
GL	Autres intérêts et produits assimilés			57 975	35 518
GN	Différences positives de change			865
GP	Total des produits financiers (V)			210 641	213 454
GR	Intérêts et charges assimilées			44 755	34 995
GS	Différences négatives de change			749	923
GU	Total des charges financières (VI)			45 505	35 918
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 136	177 536
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-582 827	-134 447
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-122 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	130 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-119 911	123 923
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-119 311	123 923
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	127 311	-123 923
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-364 956	-314 491
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 688 674	15 790 068
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 779 234	15 733 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-90 561	56 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	242 330			242 330
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 697 894	720 489	1 573 779	1 844 605
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	896 886	75 014	157 868	814 031
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 837 110	795 503	1 731 647	2 900 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				32 513
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				375 592
5Z	Total Provisions pour risques et charges	581 967	43 185	217 047	408 105
6A	sur immobilisations – incorporelles	130 000		130 000
6N	Sur stocks et en cours	11 423			11 423
6T	Sur comptes clients	120 025	45 376	117 793	47 608
7B	Total Provisions pour dépréciation	261 448	45 376	247 793	59 031
7C	TOTAL GENERAL	843 415	88 561	464 840	467 136
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		88 561	334 840
UJ	- Exceptionnelles			130 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 454
VA	Clients douteux ou litigieux	56 999
UX	Autres créances clients	5 152 561
UY	Personnel et comptes rattachés	12 710
VB	T. V. A.	205 106
VC	Groupe et associés	1 248 040
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 023
VS	Charges constatées d’avance	107 881
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 843 774	6 793 320	50 454
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 624	14 829	29 796
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 908 318	1 908 318
8C	Personnel et comptes rattachés	984 858	984 858
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 132 385	1 132 385
VW	T.V.A.	1 076 260	1 076 260
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 106	4 106
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	536
VI	Groupe et associés	3 066 910	3 066 910
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	464 069	464 069
8L	Produits constatés d’avance	548 185	548 185
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 230 252	9 200 456	29 796

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6076 du 17/08/2020
Numéro de gestion : 2001B01251
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	242 330	242 330
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 415	16 415		1 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 075 079	1 828 190	2 246 890	2 087 671
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	95 098	77 262	17 835	27 063
AT	Autres immobilisations corporelles	1 059 268	736 768	322 500	366 103
AV	Immobilisations en cours	75 533		75 533	75 533
CU	Autres participations	489 158		489 158	490 998
BH	Autres immobilisations financières	50 454		50 454	47 966
BJ	TOTAL (I)	6 103 335	2 900 966	3 202 369	3 097 068
BL	Matières premières, approvisionnements	236 307	11 423	224 885	291 969
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 313		128 313	70 370
BX	Clients et comptes rattachés	5 209 560	47 608	5 161 952	5 842 741
BZ	Autres créances	1 475 879		1 475 879	1 285 840
CF	Disponibilités	33 349		33 349
CH	Charges constatées d’avance	107 881		107 881	3 530
CJ	TOTAL (II)	7 191 289	59 031	7 132 258	7 494 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 294 624	2 959 996	10 334 627	10 591 519
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	232 300	232 300
DD	Réserve légale (1)	23 230	23 230
DF	Réserves réglementées (1)	473 147	473 147
DH	Report à nouveau	58 154	2 033
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-90 561	56 121
DL	TOTAL (I)	696 270	786 831
DP	Provisions pour risques	32 513	217 047
DQ	Provisions pour charges	375 592	364 920
DR	TOTAL (III)	408 105	581 967
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 624	61 011
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	114 075	113 526
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 908 318	1 562 507
DY	Dettes fiscales et sociales	3 197 609	3 284 967
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	8 106
EA	Autres dettes	3 416 903	2 338 366
EB	Produits constatés d’avance (2)	548 185	1 854 238
EC	TOTAL (IV)	9 230 252	9 222 721
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 334 627	10 591 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 200 456	9 222 721
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FN	Production immobilisée			747 974	814 427
FO	Subventions d’exploitation			225 479	490 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			334 840	93 147
FQ	Autres produits			5 988	10 043
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 470 033	15 576 614
FT	Variation de stock (marchandises)			67 084	-35 968
FW	Autres achats et charges externes			8 477 527	7 659 813
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			349 051	246 160
FY	Salaires et traitements			5 138 494	4 784 755
FZ	Charges sociales			2 283 121	2 264 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			795 503	719 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 376	97 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 185	137 858
GE	Autres charges			18 656	14 562
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 217 997	15 888 597
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-747 964	-311 982
GJ	Produits financiers de participations			151 800	177 936
GL	Autres intérêts et produits assimilés			57 975	35 518
GN	Différences positives de change			865
GP	Total des produits financiers (V)			210 641	213 454
GR	Intérêts et charges assimilées			44 755	34 995
GS	Différences négatives de change			749	923
GU	Total des charges financières (VI)			45 505	35 918
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 136	177 536
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-582 827	-134 447
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-122 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	130 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-119 911	123 923
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-119 311	123 923
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	127 311	-123 923
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-364 956	-314 491
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 688 674	15 790 068
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 779 234	15 733 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-90 561	56 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	242 330			242 330
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 697 894	720 489	1 573 779	1 844 605
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	896 886	75 014	157 868	814 031
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 837 110	795 503	1 731 647	2 900 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				32 513
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				375 592
5Z	Total Provisions pour risques et charges	581 967	43 185	217 047	408 105
6A	sur immobilisations – incorporelles	130 000		130 000
6N	Sur stocks et en cours	11 423			11 423
6T	Sur comptes clients	120 025	45 376	117 793	47 608
7B	Total Provisions pour dépréciation	261 448	45 376	247 793	59 031
7C	TOTAL GENERAL	843 415	88 561	464 840	467 136
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		88 561	334 840
UJ	- Exceptionnelles			130 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 454
VA	Clients douteux ou litigieux	56 999
UX	Autres créances clients	5 152 561
UY	Personnel et comptes rattachés	12 710
VB	T. V. A.	205 106
VC	Groupe et associés	1 248 040
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 023
VS	Charges constatées d’avance	107 881
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 843 774	6 793 320	50 454
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 624	14 829	29 796
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 908 318	1 908 318
8C	Personnel et comptes rattachés	984 858	984 858
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 132 385	1 132 385
VW	T.V.A.	1 076 260	1 076 260
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 106	4 106
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	536
VI	Groupe et associés	3 066 910	3 066 910
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	464 069	464 069
8L	Produits constatés d’avance	548 185	548 185
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 230 252	9 200 456	29 796

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8985 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 2001B01251
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	242 330	242 330
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 415	16 415		1 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 075 079	1 828 190	2 246 890	2 087 671
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	95 098	77 262	17 835	27 063
AT	Autres immobilisations corporelles	1 059 268	736 768	322 500	366 103
AV	Immobilisations en cours	75 533		75 533	75 533
CU	Autres participations	489 158		489 158	490 998
BH	Autres immobilisations financières	50 454		50 454	47 966
BJ	TOTAL (I)	6 103 335	2 900 966	3 202 369	3 097 068
BL	Matières premières, approvisionnements	236 307	11 423	224 885	291 969
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 313		128 313	70 370
BX	Clients et comptes rattachés	5 209 560	47 608	5 161 952	5 842 741
BZ	Autres créances	1 475 879		1 475 879	1 285 840
CF	Disponibilités	33 349		33 349
CH	Charges constatées d’avance	107 881		107 881	3 530
CJ	TOTAL (II)	7 191 289	59 031	7 132 258	7 494 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 294 624	2 959 996	10 334 627	10 591 519
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	232 300	232 300
DD	Réserve légale (1)	23 230	23 230
DF	Réserves réglementées (1)	473 147	473 147
DH	Report à nouveau	58 154	2 033
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-90 561	56 121
DL	TOTAL (I)	696 270	786 831
DP	Provisions pour risques	32 513	217 047
DQ	Provisions pour charges	375 592	364 920
DR	TOTAL (III)	408 105	581 967
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 624	61 011
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	114 075	113 526
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 908 318	1 562 507
DY	Dettes fiscales et sociales	3 197 609	3 284 967
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	8 106
EA	Autres dettes	3 416 903	2 338 366
EB	Produits constatés d’avance (2)	548 185	1 854 238
EC	TOTAL (IV)	9 230 252	9 222 721
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 334 627	10 591 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 200 456	9 222 721
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FN	Production immobilisée			747 974	814 427
FO	Subventions d’exploitation			225 479	490 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			334 840	93 147
FQ	Autres produits			5 988	10 043
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 470 033	15 576 614
FT	Variation de stock (marchandises)			67 084	-35 968
FW	Autres achats et charges externes			8 477 527	7 659 813
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			349 051	246 160
FY	Salaires et traitements			5 138 494	4 784 755
FZ	Charges sociales			2 283 121	2 264 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			795 503	719 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 376	97 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 185	137 858
GE	Autres charges			18 656	14 562
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 217 997	15 888 597
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-747 964	-311 982
GJ	Produits financiers de participations			151 800	177 936
GL	Autres intérêts et produits assimilés			57 975	35 518
GN	Différences positives de change			865
GP	Total des produits financiers (V)			210 641	213 454
GR	Intérêts et charges assimilées			44 755	34 995
GS	Différences négatives de change			749	923
GU	Total des charges financières (VI)			45 505	35 918
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 136	177 536
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-582 827	-134 447
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-122 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	130 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-119 911	123 923
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-119 311	123 923
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	127 311	-123 923
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-364 956	-314 491
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 688 674	15 790 068
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 779 234	15 733 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-90 561	56 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	242 330			242 330
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 697 894	720 489	1 573 779	1 844 605
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	896 886	75 014	157 868	814 031
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 837 110	795 503	1 731 647	2 900 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				32 513
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				375 592
5Z	Total Provisions pour risques et charges	581 967	43 185	217 047	408 105
6A	sur immobilisations – incorporelles	130 000		130 000
6N	Sur stocks et en cours	11 423			11 423
6T	Sur comptes clients	120 025	45 376	117 793	47 608
7B	Total Provisions pour dépréciation	261 448	45 376	247 793	59 031
7C	TOTAL GENERAL	843 415	88 561	464 840	467 136
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		88 561	334 840
UJ	- Exceptionnelles			130 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 454
VA	Clients douteux ou litigieux	56 999
UX	Autres créances clients	5 152 561
UY	Personnel et comptes rattachés	12 710
VB	T. V. A.	205 106
VC	Groupe et associés	1 248 040
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 023
VS	Charges constatées d’avance	107 881
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 843 774	6 793 320	50 454
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 624	14 829	29 796
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 908 318	1 908 318
8C	Personnel et comptes rattachés	984 858	984 858
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 132 385	1 132 385
VW	T.V.A.	1 076 260	1 076 260
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 106	4 106
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	536
VI	Groupe et associés	3 066 910	3 066 910
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	464 069	464 069
8L	Produits constatés d’avance	548 185	548 185
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 230 252	9 200 456	29 796

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4913 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2001B01251
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	242 330	242 330
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 415	16 415		1 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 075 079	1 828 190	2 246 890	2 087 671
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	95 098	77 262	17 835	27 063
AT	Autres immobilisations corporelles	1 059 268	736 768	322 500	366 103
AV	Immobilisations en cours	75 533		75 533	75 533
CU	Autres participations	489 158		489 158	490 998
BH	Autres immobilisations financières	50 454		50 454	47 966
BJ	TOTAL (I)	6 103 335	2 900 966	3 202 369	3 097 068
BL	Matières premières, approvisionnements	236 307	11 423	224 885	291 969
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 313		128 313	70 370
BX	Clients et comptes rattachés	5 209 560	47 608	5 161 952	5 842 741
BZ	Autres créances	1 475 879		1 475 879	1 285 840
CF	Disponibilités	33 349		33 349
CH	Charges constatées d’avance	107 881		107 881	3 530
CJ	TOTAL (II)	7 191 289	59 031	7 132 258	7 494 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 294 624	2 959 996	10 334 627	10 591 519
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	232 300	232 300
DD	Réserve légale (1)	23 230	23 230
DF	Réserves réglementées (1)	473 147	473 147
DH	Report à nouveau	58 154	2 033
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-90 561	56 121
DL	TOTAL (I)	696 270	786 831
DP	Provisions pour risques	32 513	217 047
DQ	Provisions pour charges	375 592	364 920
DR	TOTAL (III)	408 105	581 967
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 624	61 011
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	114 075	113 526
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 908 318	1 562 507
DY	Dettes fiscales et sociales	3 197 609	3 284 967
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	8 106
EA	Autres dettes	3 416 903	2 338 366
EB	Produits constatés d’avance (2)	548 185	1 854 238
EC	TOTAL (IV)	9 230 252	9 222 721
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 334 627	10 591 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 200 456	9 222 721
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FN	Production immobilisée			747 974	814 427
FO	Subventions d’exploitation			225 479	490 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			334 840	93 147
FQ	Autres produits			5 988	10 043
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 470 033	15 576 614
FT	Variation de stock (marchandises)			67 084	-35 968
FW	Autres achats et charges externes			8 477 527	7 659 813
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			349 051	246 160
FY	Salaires et traitements			5 138 494	4 784 755
FZ	Charges sociales			2 283 121	2 264 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			795 503	719 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 376	97 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 185	137 858
GE	Autres charges			18 656	14 562
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 217 997	15 888 597
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-747 964	-311 982
GJ	Produits financiers de participations			151 800	177 936
GL	Autres intérêts et produits assimilés			57 975	35 518
GN	Différences positives de change			865
GP	Total des produits financiers (V)			210 641	213 454
GR	Intérêts et charges assimilées			44 755	34 995
GS	Différences négatives de change			749	923
GU	Total des charges financières (VI)			45 505	35 918
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 136	177 536
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-582 827	-134 447
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-122 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	130 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-119 911	123 923
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-119 311	123 923
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	127 311	-123 923
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-364 956	-314 491
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 688 674	15 790 068
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 779 234	15 733 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-90 561	56 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	242 330			242 330
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 697 894	720 489	1 573 779	1 844 605
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	896 886	75 014	157 868	814 031
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 837 110	795 503	1 731 647	2 900 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				32 513
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				375 592
5Z	Total Provisions pour risques et charges	581 967	43 185	217 047	408 105
6A	sur immobilisations – incorporelles	130 000		130 000
6N	Sur stocks et en cours	11 423			11 423
6T	Sur comptes clients	120 025	45 376	117 793	47 608
7B	Total Provisions pour dépréciation	261 448	45 376	247 793	59 031
7C	TOTAL GENERAL	843 415	88 561	464 840	467 136
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		88 561	334 840
UJ	- Exceptionnelles			130 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 454
VA	Clients douteux ou litigieux	56 999
UX	Autres créances clients	5 152 561
UY	Personnel et comptes rattachés	12 710
VB	T. V. A.	205 106
VC	Groupe et associés	1 248 040
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 023
VS	Charges constatées d’avance	107 881
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 843 774	6 793 320	50 454
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 624	14 829	29 796
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 908 318	1 908 318
8C	Personnel et comptes rattachés	984 858	984 858
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 132 385	1 132 385
VW	T.V.A.	1 076 260	1 076 260
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 106	4 106
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	536
VI	Groupe et associés	3 066 910	3 066 910
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	464 069	464 069
8L	Produits constatés d’avance	548 185	548 185
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 230 252	9 200 456	29 796

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7274 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 2001B01251
Code activité : 6201Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	242 330	242 330
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 415	16 415		1 734
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 075 079	1 828 190	2 246 890	2 087 671
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	95 098	77 262	17 835	27 063
AT	Autres immobilisations corporelles	1 059 268	736 768	322 500	366 103
AV	Immobilisations en cours	75 533		75 533	75 533
CU	Autres participations	489 158		489 158	490 998
BH	Autres immobilisations financières	50 454		50 454	47 966
BJ	TOTAL (I)	6 103 335	2 900 966	3 202 369	3 097 068
BL	Matières premières, approvisionnements	236 307	11 423	224 885	291 969
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	128 313		128 313	70 370
BX	Clients et comptes rattachés	5 209 560	47 608	5 161 952	5 842 741
BZ	Autres créances	1 475 879		1 475 879	1 285 840
CF	Disponibilités	33 349		33 349
CH	Charges constatées d’avance	107 881		107 881	3 530
CJ	TOTAL (II)	7 191 289	59 031	7 132 258	7 494 450
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 294 624	2 959 996	10 334 627	10 591 519
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	232 300	232 300
DD	Réserve légale (1)	23 230	23 230
DF	Réserves réglementées (1)	473 147	473 147
DH	Report à nouveau	58 154	2 033
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-90 561	56 121
DL	TOTAL (I)	696 270	786 831
DP	Provisions pour risques	32 513	217 047
DQ	Provisions pour charges	375 592	364 920
DR	TOTAL (III)	408 105	581 967
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 624	61 011
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	114 075	113 526
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 908 318	1 562 507
DY	Dettes fiscales et sociales	3 197 609	3 284 967
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	8 106
EA	Autres dettes	3 416 903	2 338 366
EB	Produits constatés d’avance (2)	548 185	1 854 238
EC	TOTAL (IV)	9 230 252	9 222 721
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 334 627	10 591 519
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 200 456	9 222 721
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 156 399	999 353	15 155 752	14 168 757
FN	Production immobilisée			747 974	814 427
FO	Subventions d’exploitation			225 479	490 240
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			334 840	93 147
FQ	Autres produits			5 988	10 043
FR	Total des produits d’exploitation (I)			16 470 033	15 576 614
FT	Variation de stock (marchandises)			67 084	-35 968
FW	Autres achats et charges externes			8 477 527	7 659 813
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			349 051	246 160
FY	Salaires et traitements			5 138 494	4 784 755
FZ	Charges sociales			2 283 121	2 264 308
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			795 503	719 131
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			45 376	97 978
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			43 185	137 858
GE	Autres charges			18 656	14 562
GF	Total des charges d’exploitation (II)			17 217 997	15 888 597
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-747 964	-311 982
GJ	Produits financiers de participations			151 800	177 936
GL	Autres intérêts et produits assimilés			57 975	35 518
GN	Différences positives de change			865
GP	Total des produits financiers (V)			210 641	213 454
GR	Intérêts et charges assimilées			44 755	34 995
GS	Différences négatives de change			749	923
GU	Total des charges financières (VI)			45 505	35 918
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 136	177 536
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-582 827	-134 447
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-122 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	130 000
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	8 000
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	-119 911	123 923
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-119 311	123 923
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	127 311	-123 923
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-364 956	-314 491
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	16 688 674	15 790 068
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	16 779 234	15 733 947
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-90 561	56 121
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	242 330			242 330
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	2 697 894	720 489	1 573 779	1 844 605
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	896 886	75 014	157 868	814 031
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 837 110	795 503	1 731 647	2 900 966
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				32 513
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				375 592
5Z	Total Provisions pour risques et charges	581 967	43 185	217 047	408 105
6A	sur immobilisations – incorporelles	130 000		130 000
6N	Sur stocks et en cours	11 423			11 423
6T	Sur comptes clients	120 025	45 376	117 793	47 608
7B	Total Provisions pour dépréciation	261 448	45 376	247 793	59 031
7C	TOTAL GENERAL	843 415	88 561	464 840	467 136
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		88 561	334 840
UJ	- Exceptionnelles			130 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	50 454
VA	Clients douteux ou litigieux	56 999
UX	Autres créances clients	5 152 561
UY	Personnel et comptes rattachés	12 710
VB	T. V. A.	205 106
VC	Groupe et associés	1 248 040
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 023
VS	Charges constatées d’avance	107 881
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	6 843 774	6 793 320	50 454
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 624	14 829	29 796
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 908 318	1 908 318
8C	Personnel et comptes rattachés	984 858	984 858
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 132 385	1 132 385
VW	T.V.A.	1 076 260	1 076 260
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	4 106	4 106
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	536	536
VI	Groupe et associés	3 066 910	3 066 910
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	464 069	464 069
8L	Produits constatés d’avance	548 185	548 185
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	9 230 252	9 200 456	29 796

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