CJC - SALAISE-SUR-SANNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/07/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 53875809500029 / Siren : 538758095 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 60 538758095

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

77 : Activités de location et location-bail

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

77.4 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40 : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright

Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La location-bail de ces produits peut prendre différentes formes, comme l’autorisation de reproduction, l’utilisation dans des processus ou produits ultérieurs, l’exploitation d’une entreprise dans le cadre d’une franchise, etc. Les propriétaires actuels peuvent ou non avoir créé ces produits.

Cette sous-classe comprend :
- la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l’exclusion des œuvres protégées par le droit d’auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l’utilisation de : • entités brevetées • marques déposées ou marques de service • marques • prospection minière et évaluation • accords de franchise

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’acquisition de droits et l’édition (cf. 58, 59)
- la production, reproduction et distribution d’œuvres protégées par le droit d’auteur (livres, logiciels, films) (cf. 58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf. 68.2)
- la location-bail d’actifs corporels (cf. 77.1, 77.2, 77.3) Produits associés : 77.40.11, 77.40.12, 77.40.13, 77.40.14, 77.40.19

Coordonnées de l'établissement :
CJC

Adresse :
144-146
144 Rue DES GLIERES
38150 SALAISE-SUR-SANNE

Historique de l'établissement :

24/02/2020 : activité principale

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

02/11/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 14/12/2011

Dénomination : CJC

Activité principale : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (NAFRev2 : 77.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CJC - Salaise-sur-Sanne (siège)CJC - Ternay (fermé)

Marques françaises :

04/03/2016 : REVAFORM

N° national/d'enregistrement : 4254246
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; coussins ; sommiers ; vaisseliers ; paravents ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises ; tabourets ; canapés, canapés convertibles, poufs ; bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; porte-revues ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'articles de literie, de tissus, de linge de lit et de maison, de draps, de meubles, canapés, tables, chaises et d'objets de décoration (à l'exception de leur transport).

Déposant 1 : CJC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144 / 146 Rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

04/03/2016 : REVAFORM

N° national/d'enregistrement : 4254246
Date de dépôt : 04/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; coussins ; sommiers ; vaisseliers ; paravents ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises ; tabourets ; canapés, canapés convertibles, poufs ; bahuts, buffets, armoires ; meubles de rangement ; portemanteaux ; bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau ; tables, tables basses, dessertes ; porte-revues ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers et présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'articles de literie, de tissus, de linge de lit et de maison, de draps, de meubles, canapés, tables, chaises et d'objets de décoration (à l'exception de leur transport).

Déposant 1 : CJC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144 / 146 Rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

19/02/2016 : NIGHT CLUB La nuit est à nous

N° national/d'enregistrement : 4250767
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : CJC, SAS
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
ZA CHAMP ROLLAND, 144 RUE DES GLIERES
38150 SALAISE SUR SANNE
FR

Mandataire 1 : CJC, Mme. Chantal CRESPI
Adresse :
ZA CHAMP ROLLAND, 144 RUE DES GLIERES
38150 SALAISE SUR SANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

19/02/2016 : NIGHT CLUB La nuit est à nous

N° national/d'enregistrement : 4250767
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : CJC, SAS
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
ZA CHAMP ROLLAND, 144 RUE DES GLIERES
38150 SALAISE SUR SANNE
FR

Mandataire 1 : CJC, Mme. Chantal CRESPI
Adresse :
ZA CHAMP ROLLAND, 144 RUE DES GLIERES
38150 SALAISE SUR SANNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

13/01/2012 : la LITERIE c'est nous le SALON c'est nous

N° national/d'enregistrement : 3888515
Date de dépôt : 13/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : CJC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144/146 rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Laurent et Charras, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain
69574 Dardilly Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 620385
Date de demande : 13/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Bénéficiare 1 : CJC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803094
Date de demande : 24/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

11/10/2010 : MATELAS MARKET

N° national/d'enregistrement : 3773343
Date de dépôt : 11/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : CJC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095

Mandataire 1 : Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée, M. MAUREAU Fabrice

Bénéficiare 1 : CJC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757325
Date de demande : 21/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

12/01/2010 : BED & CO

N° national/d'enregistrement : 3703845
Date de dépôt : 12/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 12/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : – coussins ; garnitures de lits non métalliques ; matelas ; meubles ; oreillers ; traversins ; pièces d'ameublement ; literie à l'exception du linge de lit, lits ; sommiers de lit.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : – tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; dessus de lit ; édredons ; tissus d'ameublement ; housses pour coussins ; taies d'oreillers.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de décoration intérieure, décoration intérieure ; études de projets techniques en matière de décoration intérieure ; architecture d'intérieur.

Déposant 1 : CJC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144/146 Rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
50 Chemin de La Bruyère, Le Contemporain
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 527909
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : CENTRAL LITERIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 748029
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : CJC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732557
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

05/08/2009 : MARCHAND DE REVES

N° national/d'enregistrement : 3668992
Date de dépôt : 05/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : – lits ; coussins ; garnitures de lits non métalliques ; matelas ; meubles ; oreillers ; traversins ; pièces d'ameublement ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : – tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; dessus de lit ; couvre-lit ; literie (linge), édredons (couvre-pieds de duvet), tissus d'ameublement, housses pour coussins, taies d'oreillers.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière de décoration intérieure, études de projet techniques en matière de décoration intérieure, décoration intérieure, architecture d'intérieure.

Déposant 1 : CJC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144/146 Rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 527913
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Bénéficiare 1 : CENTRAL LITERIE

Bénéficiare 1 : CJC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721940
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

06/07/2009 : FEDERATION NATIONALE DE LA LITERIE

N° national/d'enregistrement : 3662011
Date de dépôt : 06/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 06/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Coussins, garnitures de lits non métalliques, matelas, meubles, oreillers, traversins, pièces d'ameublement, literie à l'exception du linge de lit, lits, sommiers de lit ”.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, dessus de lit, couvre-lit, literie (linge), édredons, tissus d'ameublement, housses pour coussin, taies d'oreillers ”.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : “ Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers en matière de décoration intérieure, décoration intérieure, étude de projets techniques en matière de décoration intérieure, architecture d'intérieur ”.

Déposant 1 : CJC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144/146 Rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 537362
Date de demande : 06/12/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543878
Date de demande : 23/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : CENTRAL LITERIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 748029
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : CJC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721931
Date de demande : 25/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

25/10/2007 : Nocturnal Un autre style de nuit

N° national/d'enregistrement : 3533446
Date de dépôt : 25/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : CJC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144/146 Rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CJC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2662079
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2018-11
Date du BOPI : 16/03/2018

04/10/2005 : LITERIDATION

N° national/d'enregistrement : 3383659
Date de dépôt : 04/10/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 04/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Carpettes.
N° de la classe : 20
N° de la classe : 24
N° de la classe : 27

Déposant 1 : CJC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 538758095
Adresse :
144/146 rue des Glières
38150 SALAISE-SUR-SANNE
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice
Adresse :
Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère
69574 DARDILLY Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CJC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600589
Date de demande : 26/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Publications au Bodacc :

10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6409
NOJO : 380200002971250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022