CLAIR DE LORRAINE

Entreprise

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  4. CLAIR DE LORRAINE
CLAIR DE LORRAINE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34470207100012 / Siren : 344702071 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 89 344702071
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.01 : Production de boissons alcooliques distillées
11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l’eau, autres apéritifs à base d’alcools, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d’alcools neutres

Cette sous-classe comprend aussi :
- le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre
- les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02-11.06Z)
- la fabrication d’apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
- la fabrication d’apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
- la fabrication d’alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
- la fabrication d’alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B) Produits associés : 11.01.10, 11.01.99
Coordonnées de l'établissement :
CLAIR DE LORRAINE
Adresse :
Place DE L'EGLISE
55190 VOID-VACON
Marchés publics :
01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
Classification : 15897300-

Numéro unique d’identification : 216900340000112022035UNI00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 50 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 29/09/2022

Lieu d'exécution : CALUIRE ET CUIRE
Acheteur : COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE

Titulaire :
CLAIR DE LORRAINE (34470207100012)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de spiritueux (NAFRev1 : 15.9B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1988
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CLAIR DE LORRAINE - Void-Vacon (siège)LES FOUS DE TERROIRS - Villers-SemeuseLES FOUS DE TERROIRS - NancyLES FOUS DE TERROIRS - HaguenauCLAIR DE LORRAINE - NancyCLAIR DE LORRAINE - MundolsheimCLAIR DE LORRAINE - ForbachCLAIR DE LORRAINE - SemécourtCLAIR DE LORRAINE - GeispolsheimCLAIR DE LORRAINE - Moulins-lès-MetzCLAIR DE LORRAINE - WittenheimCLAIR DE LORRAINE - Void-VaconCLAIR DE LORRAINE - Mont-Saint-MartinCLAIR DE LORRAINE - JeuxeyCLAIR DE LORRAINE - HoudemontCLAIR DE LORRAINE - ThionvilleCLAIR DE LORRAINE - Bruley (fermé)CLAIR DE LORRAINE - Paris (fermé)
Marques françaises :
12/09/2017 : La Belle Vosgienne
N° national/d'enregistrement : 4387893
Date de dépôt : 12/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SASU
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/09/2017 : La Belle Vosgienne
N° national/d'enregistrement : 4387893
Date de dépôt : 12/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SASU
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 755027
Date de demande : 25/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

25/08/2017 : CLAIR DE GROSEILLE
N° national/d'enregistrement : 4384215
Date de dépôt : 25/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/08/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcoolisées ; boisson fermentée à base de jus de groseille.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SASU
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

25/08/2017 : CLAIR DE GROSEILLE
N° national/d'enregistrement : 4384215
Date de dépôt : 25/08/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/08/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons non alcoolisées ; boisson fermentée à base de jus de groseille.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SASU
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

31/10/2016 : LORITO
N° national/d'enregistrement : 4311181
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'escurial - Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

31/10/2016 : LORITO
N° national/d'enregistrement : 4311181
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Suite au retrait partiel inscrit sous le No 694 065, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 30 : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 694065
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 24/02/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-08
Texte de l'erratum publié : Suite au retrait partiel inscrit sous le No 694 065, la liste des produits et services s'établit comme suit : Classe 30 : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie.

31/10/2016 : LORITO
N° national/d'enregistrement : 4311181
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 694065
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

31/10/2016 : LORITO
N° national/d'enregistrement : 4311181
Date de dépôt : 31/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'escurial – Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

27/01/2016 : MADE IN GRAND EST
N° national/d'enregistrement : 4243971
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mlle Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'ESCURIAL - TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 668652
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ; Classe 30 : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ; Classe 32 : Bières ; boissons non alcoolisées ; Classe 33 : Boissons alcoolisées à savoir Perlé lorrain ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/01/2016 : MADE IN GRAND EST
N° national/d'enregistrement : 4243971
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mlle Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'ESCURIAL - TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/01/2016 : MADE IN GRAND EST
N° national/d'enregistrement : 4243971
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mlle Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'ESCURIAL - TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 668652
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ; Classe 30 : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ; Classe 32 : Bières ; boissons non alcoolisées ; Classe 33 : Boissons alcoolisées à savoir Perlé lorrain ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 692080
Date de demande : 05/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

27/01/2016 : MADE IN GRAND EST
N° national/d'enregistrement : 4243971
Date de dépôt : 27/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mlle Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'ESCURIAL - TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

15/12/2015 : Père FOUETTARD
N° national/d'enregistrement : 4233852
Date de dépôt : 15/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mlle Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

15/12/2015 : Père FOUETTARD
N° national/d'enregistrement : 4233852
Date de dépôt : 15/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Terrines de légumes ; terrines de viandes ; charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits ; pâtisserie ; confiserie ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; boissons non alcoolisées ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées ; spiritueux ; extraits d'alcools forts spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mlle Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'ESCURIAL - TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

09/10/2015 : TERRE DE LORRAINE Gastronomie de terroir
N° national/d'enregistrement : 4216445
Date de dépôt : 09/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 09/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de vie bénéficiant de l'indication géographique “ Marc de Lorraine ”.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'ESCURIAL-TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

28/09/2015 : Château Perlé
N° national/d'enregistrement : 4213010
Date de dépôt : 28/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcooliques (à l'exception des vins) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins).

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'ESCURIAL-TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

17/01/2013 : Délice de Rhubarbe Clair de Lorraine
N° national/d'enregistrement : 3975233
Date de dépôt : 17/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/01/2023
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée bénéficiant des appellations “ Marc de Lorraine ” et “ Mirabelle de Lorraine ”.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON
Adresse :
L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54519 VANDOEUVRE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 630850
Date de demande : 09/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

17/01/2013 : Délice de Rhubarbe Clair de Lorraine
N° national/d'enregistrement : 3975233
Date de dépôt : 17/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/01/2023
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée bénéficiant des appellations “ Marc de Lorraine ” et “ Mirabelle de Lorraine ”.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON
Adresse :
L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54519 VANDOEUVRE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 630850
Date de demande : 09/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

17/01/2013 : Délice de Rhubarbe Clair de Lorraine
N° national/d'enregistrement : 3975233
Date de dépôt : 17/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 17/01/2023
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée bénéficiant des appellations “ Marc de Lorraine ” et “ Mirabelle de Lorraine ”.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON
Adresse :
L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17 Avenue de la Forêt de Haye
54519 VANDOEUVRE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement
Référence associée à l'événement : 630850
Date de demande : 09/09/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

27/12/2011 : RUCHERS DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 3884812
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Miel ; pâtisseries, confiseries, biscuits, gâteaux, sucreries, à base de miel ou contenant du miel ; glaces comestibles à base de miel ou contenant du miel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelle de Lorraine ”, ni préparées, ni transformées ; animaux vivants ; mirabelles fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelle de Lorraine ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool, tous ces produits étant à base de miel ou contenant du miel.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
1 Zone Industrielle La Pelouse
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON
Adresse :
L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye
54519 VANDOEUVRE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

23/11/2010 : Offrez un bouquet de terroir!
N° national/d'enregistrement : 3784568
Date de dépôt : 23/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; préparations faites de céréales, à savoir pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée, pâtés d'Alsace, pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, miel bénéficiant de l'indication géographique protégée, miel d'Alsace, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine et spiritueux à savoir eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet Michel Poupon
Adresse :
L'Escurial – Technopole de Brabois, 17 av. de la Forêt de Haye
54519 VANDOEUVRE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 575728
Date de demande : 14/05/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

27/10/2010 : MADE IN
N° national/d'enregistrement : 3777926
Date de dépôt : 27/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits cosmétiques ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; préparations faites de céréales, à savoir pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée Pâtés d'Alsace, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée Miel d'Alsace, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et spiritueux.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761268
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

10/09/2010 : CHOCATINE
N° national/d'enregistrement : 3765815
Date de dépôt : 10/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
ZAC 1 DE LA PELOUSE
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : CLAIR DE LORRAINE
Adresse :
ZAC 1 DE LA PELOUSE
55190 VOID VACON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 540964
Date de demande : 24/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

17/06/2010 : PASTIBEL
N° national/d'enregistrement : 3747020
Date de dépôt : 17/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritif aromatisé à la mirabelle.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750915
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-42
Date du BOPI : 16/10/2020

13/04/2010 : EN PASSANT PAR ...
N° national/d'enregistrement : 3729655
Date de dépôt : 13/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : Cabinet Michel Poupon

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

02/11/2009 : En passant par l'Alsace et la Lorraine…
N° national/d'enregistrement : 3688390
Date de dépôt : 02/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles d'Alsace, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles d'Alsace et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelles de Lorraine ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; produits laitiers, à savoir crème fraîche bénéficiant de l'indication géographique Crème fraîche fluide d'Alsace ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; préparations faites de céréales, à savoir pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée Pâtés d'Alsace, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée Miel d'Alsace, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace, Alsace Grand Cru, Cremant d'Alsace. Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer, Marc de Lorraine et Mirabelle de Lorraine ».

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730962
Date de demande : 19/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

17/10/2008 : CLAIR de FRANCE FRENCH DELIGHTS
N° national/d'enregistrement : 3605697
Date de dépôt : 17/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : SARL CLAIR DE LORRAINE
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : VINCENT FERRY SARL CLAIR DE LORRAINE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-16

12/08/2008 : Mère Bière
N° national/d'enregistrement : 3591105
Date de dépôt : 12/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 08/38(BOPI 2008-38)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2, Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2008-38
Date du BOPI : 19/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691274
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

04/02/2008 : PICABEL
N° national/d'enregistrement : 3554114
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2, Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673385
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

23/11/2007 : Perlé de Paris
N° national/d'enregistrement : 3539788
Date de dépôt : 23/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 472442
Date de demande : 16/04/2008
N° de BOPI : 2008-20
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : “ eaux minérales et gazeuses ” (Classe 32).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671681
Date de demande : 07/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

14/05/2007 : Bullissime de Pom' CLAIR DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 3497563
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (à l'exception des mirabelles), horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), fruits frais (à l'exception des mirabelles), mirabelles fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mirabelles de Lorraine », légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « Marc de Lorraine » et « Mirabelle de Lorraine.

Déposant 1 : SARL CLAIR DE LORRAINE
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : SARL CLAIR DE LORRAINE Monsieur Vincent FERRY “ gérant ”

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

14/05/2007 : ESPRIT DE RHUBARBE CLAIR DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 3497564
Date de dépôt : 14/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles (à l'exception des mirabelles), horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), fruits frais (à l'exception des mirabelles), mirabelles fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mirabelles de Lorraine », légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « Marc de Lorraine » et « Mirabelle de Lorraine.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SASU
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 RUE de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645242
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

20/03/2006 : CHOCOLICE
N° national/d'enregistrement : 3418394
Date de dépôt : 20/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SARL CLAIR DE LORRAINE
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : SARL CLAIR DE LORRAINE Monsieur Vincent FERRY “ gérant ”

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

20/03/2006 : CARAMELICE
N° national/d'enregistrement : 3418395
Date de dépôt : 20/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SARL CLAIR DE LORRAINE
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : SARL CLAIR DE LORRAINE Monsieur Vincent FERRY “ gérant ”

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

20/03/2006 : VOSGK
N° national/d'enregistrement : 3418393
Date de dépôt : 20/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607612
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

20/03/2006 : MIRABELICE
N° national/d'enregistrement : 3418396
Date de dépôt : 20/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607634
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

20/03/2006 : MIRABELICE
N° national/d'enregistrement : 3418396
Date de dépôt : 20/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline
Adresse :
L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-17
Date du BOPI : 28/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607634
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607741
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

08/04/2002 : LA DEVINETTE *LA BIERE SAGE COMME UNE IMAGE*
N° national/d'enregistrement : 3159029
Date de dépôt : 08/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, SARL
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Zi de La Pelouse
55190 VOID-VACON
FR

Mandataire 1 : CLAIR DE LORRAINE
Adresse :
ZI La Pelouse
55190 VOID-VACON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507949
Date de demande : 29/08/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

28/09/2000 : EN PASSANT PAR LA LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 3055584
Date de dépôt : 28/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, extraits de viande, fruits et légumes (à l'exception des mirabelles) conservés, séchés et cuits, mirabelles conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée "Mirabelle de Lorraine", gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine "Marc de Lorraine", eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine "Mirabelle de Lorraine".

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-45
Date du BOPI : 10/11/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446586
Date de demande : 16/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756542
Date de demande : 06/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

07/07/1999 : Les Ducs DE LORRAINE
N° national/d'enregistrement : 99802091
Date de dépôt : 07/07/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Légumes conservés, séchés et cuits. Fruits (à l'exception des mirabelles) mirabelles bénéficiant de l'indication géographique de provenance mirabelles de lorraine ; gelée, confiture, compotes (à l'exception de tous ces produits à base de mirabelle) . Gelée, confitures, compotes de mirabelles bénéficiant de l'indication géographique de provenance mirabelles de Lorraine. Pâtisserie et confiserie, miel Boissons alcooliques (à l'exception de vins et des bières eaux de vie) , eau de vie bénéficiant de l'appellation eau de vie de marc de lorraine ou marc de lorraine ou "mirabelle de lorraine". Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 291304
Date de demande : 02/12/1999
N° de BOPI : 1999-53
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 29 : " viande conservée, plats cuisinés à base de viande ; volailles (à l'exception des volailles abattues du Genre Gallus) et gibiers.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415381
Date de demande : 10/08/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714323
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

04/06/1999 : MAMIRABELLE
N° national/d'enregistrement : 99796250
Date de dépôt : 04/06/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande conservée. Plats cuisinés à base de viandes volaille et gibier fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelée. Confitures, compotes. Pâtisserie confiserie miel. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Bières : eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407644
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714321
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

04/06/1999 : MAMIRABELLE
N° national/d'enregistrement : 99796250
Date de dépôt : 04/06/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande conservée. Plats cuisinés à base de viandes volaille et gibier fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelée. Confitures, compotes. Pâtisserie confiserie miel. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Bières : eau minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Mandataire 1 : SELARL ARENAIRE (associée de ARENAIRE AVOCATS AARPI),
Adresse :
33 rue Galilée
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 832178
Date de demande : 02/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : MIRABELLOR, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 307983809
Adresse :
45 rue de la Chapelle
54110 ANTHELUPT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 832182
Date de demande : 02/09/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Bénéficiare 1 : SELARL ARENAIRE (associée de ARENAIRE AVOCATS AARPI),
Adresse :
33 rue Galilée
75116 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407644
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714321
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

06/05/1999 : Perlé de Mirabelle cuvée réservée
N° national/d'enregistrement : 99791243
Date de dépôt : 06/05/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson fermentée (à l'exception des bières) à base de purée de mirabelle.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407639
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714315
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

06/05/1999 : Clair de Framboise
N° national/d'enregistrement : 99791244
Date de dépôt : 06/05/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson fermentée (à l'exception des bières) à base de jus de framboise.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407640
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714316
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

06/05/1999 : Clair de Mirabelle
N° national/d'enregistrement : 99791245
Date de dépôt : 06/05/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson fermentée (à l'exception des bières) à base de purée de mirabelle.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407642
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714312
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

06/05/1999 : Bière à la Mirabelle
N° national/d'enregistrement : 99791246
Date de dépôt : 06/05/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407641
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714317
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

06/05/1999 : Clair de Lorraine Produits Artisanaux
N° national/d'enregistrement : 99791247
Date de dépôt : 06/05/1999
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande conservée, plats cuisinés à base de viandes, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier ; mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de Lorraine ; fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes de mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de Lorraine ; gelées, confitures et compotes (à l'exception des gelées, confitures et compotes de mirabelles) Pâtisserie confiserie miel. Eaux-de-vie d'appellations d'origine Marc de Lorraine et Mirabelle de Lorraine ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) Bières. Boissons de fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407643
Date de demande : 15/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714320
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

03/09/1998 : Bière du Père Fouettard
N° national/d'enregistrement : 98748635
Date de dépôt : 03/09/1998
Lieu de dépôt : NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : CLAIR DE LORRAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 344702071
Adresse :
Place de l'Eglise
55190 VOID VACON
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2, Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 657519
Date de demande : 05/11/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Bénéficiare 1 : CLAIR DE LORRAINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-42
Date du BOPI : 16/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378368
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693958
Date de demande : 25/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

Publications au Bodacc :
29/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2126
NOJO : 550100000372920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7692
NOJO : 550100000309050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3229
NOJO : 550100000244910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2839
NOJO : 550100000201750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3324
NOJO : 550100000172450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4812
NOJO : 550100000135010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°1102
NOJO : 055010000010854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée YZICO n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée YZICO AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8114
NOJO : 550100000101230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/06/2018 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1875
NOJO : 000005402186269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 09/04/2016
Publication légale : LES TABLETTES LORRAINES, le 28/05/2018
Oppositions : Maître Catherine SAVIN-WATERMAN 4, rue Saint-Nicolas BP 90826 54011 Nancy Acte notarié des 11-20/04/2016 enregistré à Service des Impôts des Entreprises de Nancy S.E le 27/04/2016 Bordereau n° 2016/816 Case n° 1 Ext 3291 Siège social du vendeur : Place de l'Eglise 55190 VOID-VACON Oppositions dans le délai des 10 jours- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Mise en activité de la société
Numéro d'identification : RCS Nancy 819 054 222
Dénomination : LITTLE LORRAINE SARL
Nom commercial : AU CAVEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FAVARO Elodie, Céleste, Henriette né(e) VOSGIEN
Montant du capital : 5000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 344 702 071
Dénomination : SARL CLAIR DE LORRAINE
07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°2276
NOJO : 055010000004789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FERRY Vincent nom d'usage : FERRY n'est plus président.
Sté par actions simplifiée FIGENIE devient président
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3522
NOJO : 550100000041230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°998
NOJO : BXB160430014560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1345
NOJO : BXB15021000355M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FERRY Vincent Commissaire aux comptes titulaire : YZICO (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : YZICO AUDIT (SARL)
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7948
NOJO : 550131905000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7949
NOJO : 550131906000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7950
NOJO : 550131907000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7951
NOJO : 550131908000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1124
NOJO : BXB11308000091E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FERRY Vincent Commissaire aux comptes titulaire : GOURGAS Dominique Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA)
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4337
NOJO : BXC100500077936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place de l'Eglise
55190 Void-Vacon
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6499
NOJO : BXC08167014518A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place de l'Eglise
55190 Void-Vacon
22/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°851
NOJO : BXB08169000337T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : FERRY VincentCo-Gérant : FERRY Sophie né(e) VOLDOIRE.
Commissaire aux comptes titulaire : GOURGAS Dominique.
Commissaire aux comptes suppléant : ENERYS (SA).

27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5658
NOJO : BXC08134001546F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 344 702 071
Dénomination : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place de l'Eglise
55190 Void-Vacon
Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/08/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
22/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/02/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5720
25/02/2013 : activité principale
Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)
28/12/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de spiritueux (NAFRev1 : 15.9B)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
25/07/2017 : 67522011B00678 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2011B00678

Numéro de RCS : B34470207
Raison sociale : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (5499)

Adresse Siège :
PL DE L'EGLISE
55190 VOID VACON

Date d’immatriculation au greffe : 22/03/2011
Code activité : 4634Z - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 344702071
Code NAF : 4778C - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : EN PASSANT PAR L'ALSACE ...
Adresse de l'établissement :
CENTRE COMMERCIAL LECLERC
4 RUE DU FORT
67118 GEISPOLSHEIM
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 344702071
Code NAF : 4711B - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : EN PASSANT PAR L'ALSACE ...
Adresse de l'établissement :
CENTRE COMMERCIAL CORA MUNDO
RN 63
67450 MUNDOLSHEIM
Origine du fonds : 01
15/06/2017 : 57512010B00599 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 2010B00599

Numéro de RCS : B34470207
Raison sociale : CLAIR DE LORRAINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (5499)

Adresse Siège :
PL DE L'EGLISE
55190 VOID VACON

Date d’immatriculation au greffe : 05/07/2010
Code activité : 1101Z - Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 34470207100103
Code NAF : 4711B - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : EN PASSANT PAR LA LORRAINE...
Adresse de l'établissement :
RN 57
CENTRE COMMERCIAL CO
RA
57160 MOULINS LES METZ
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 344702071
Code NAF : 4729Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : EN PASSANT PAR LA LORRAINE...
Adresse de l'établissement :
CENTRE COMMERCIAL AUCHAN
VOIE ROMAINE
57280 SEMECOURT
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Personne Morale

Nom : FIGENIE
Siren : 827891037
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Industrielle de la Pelouse
55190 Void-Vacon
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Personne Morale

Nom : FIGENIE
Siren : 827891037
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Industrielle de la Pelouse
55190 Void-Vacon
France
19/04/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Personne Morale

Nom : FIGENIE
Siren : 827891037
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Industrielle de la Pelouse
55190 Void-Vacon
France
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Personne Morale

Nom : YZICO
Siren : 790659098
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
109 Boulevard d'Haussonville
54000 Nancy
France
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Personne Morale

Nom : YZICO AUDIT
Siren : 399166222
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
109 Boulevard d'Haussonville
54041 Nancy
France
Dépôts des actes :
22/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001208 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000437 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000437 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000307 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000307 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000307 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000307 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000164 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
15/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000164 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
16/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000012 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000012 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000148 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
28/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000148 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000148 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
28/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000148 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001246 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001246 déposé le 21/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
30/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
30/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
29/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
29/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
28/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
28/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
28/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
28/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
28/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
28/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
10/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
10/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
30/12/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000001 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/12/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000001 déposé le 06/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000459 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
16/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000460 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000459 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
16/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000460 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000002 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/01/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000002 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/12/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000028 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
19/12/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000028 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/12/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000313 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/2005 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000313 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°020130 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
16/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°020130 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000129 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000129 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
10/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°980041 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
07/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°980041 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
01/03/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960213 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960213 déposé le 15/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/02/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
06/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950190 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950190 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
01/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950193 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
01/02/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950193 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
01/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930575 déposé le 22/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930575 déposé le 22/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930109 déposé le 22/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930109 déposé le 22/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000209 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
14/04/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000209 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000209 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000210 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930084 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930085 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930559 déposé le 16/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950190 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950191 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950192 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950193 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°980041 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000128 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000129 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°020130 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°020130 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000460 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000148 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000164 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000307 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000209 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000210 déposé le 15/04/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930084 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930085 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°930559 déposé le 16/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950190 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950191 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950192 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°950193 déposé le 29/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°960203 déposé le 11/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°980041 déposé le 14/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000128 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000129 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°020130 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°020130 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000460 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000114 déposé le 27/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000148 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000164 déposé le 04/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000307 déposé le 24/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001208 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
19/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
RN 57
Centre Commercial Cora
57164 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Négoce de produits alimentaires, gastronomiques lorrains, bazar, librairie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
vo Romaine
Centre Commercial Auchan
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2011
Activité : Négoce de produits alimentaires gastronomiques lorrains, bazar, librairie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
RN 57
Centre Commercial Cora
57164 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Négoce de produits alimentaires, gastronomiques lorrains, bazar, librairie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
vo Romaine
Centre Commercial Auchan
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2011
Activité : Négoce de produits alimentaires gastronomiques lorrains, bazar, librairie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
RN 57
Centre Commercial Cora
57164 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Négoce de produits alimentaires, gastronomiques lorrains, bazar, librairie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2010B00599
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
vo Romaine
Centre Commercial Auchan
57280 Semécourt
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2011
Activité : Négoce de produits alimentaires gastronomiques lorrains, bazar, librairie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Siège

Adresse :
Place De l'Église
55190 Void-Vacon
France
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place De l'Église
55190 Void-Vacon
France
Enseigne : CLAIR DE LORRAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1988
Activité : Transformation,commercialisation de boissons et alcools et produits alimentaires divers,toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet,ou étant connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI LA PELOUSE
55190 Void-Vacon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Fabrication de spiritueux fabrication de produits alimentaires divers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2010B00339
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
130 rue de Soultz
Centre Commercial Witty 2
68270 Wittenheim
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : la commercialisation de boissons et d'alcools et produits alimentaires divers, ainsi que toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet, ou étant connexes ou complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B00678
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
4 rue du Fort
Centre Commercial Leclerc
67118 Geispolsheim
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2011
Activité : Négoce de produits gastronomiques et régionaux lorrains et alsaciens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B00678
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
RN 63
Centre Commercial Cora Mundo
67450 Mundolsheim
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2014
Activité : Vente de produits régionaux
Origine du fonds : Création
21/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2014B00110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
ZI de l'Europe
Centre Commercial Cora
57602 Forbach
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2014
Activité : Vente de produits régionaux et gastronomiques lorrains et alsaciens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2004B00408
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
rue du Maillet
Centre Commercial Geric
57100 Thionville
FRANCE
Enseigne : LES FOUS DE TERROIRS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2004
Activité : Négoce de produits lorrains.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2007B00422
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
33 Route du Saut le Cerf
Centre Commercial Carrefour
88000 JEUXEY
FRANCE
Enseigne : EN PASSANT PAR LA LORRAINE...
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2007
Activité : Négoce de produits gastronomiques lorrains, bazar, librairie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2008B00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar le Duc

Adresse :
Centre Commercial Auchan
1 Boulevard de l'Europe
54350 Mont-Saint-Martin
France
Enseigne : EN PASSANT PAR LA LORRAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Négoce de produits gastronomiques lorrains, bazar, librairie,
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Siège

Adresse :
Place De l'Église
55190 Void-Vacon
France
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place De l'Église
55190 Void-Vacon
France
Enseigne : CLAIR DE LORRAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1988
Activité : Transformation,commercialisation de boissons et alcools et produits alimentaires divers,toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet,ou étant connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI LA PELOUSE
55190 Void-Vacon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Fabrication de spiritueux fabrication de produits alimentaires divers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2005B00351
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bar-le-Duc

Adresse :
route Nationale 57
Centre Commercial Cora
54180 Houdemont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/04/2005
Activité : Négoce produits lorrains
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/04/2019 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la Sarl "au caveau" RCS Nancy 450 733 613 au profit de la Sarl Clair de Lorraine
27/02/2019 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1799
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2017
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 20/02/2017 Ancienne forme : Société à responsabilité limitée (SARL) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
27/02/2019 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de Gestion au greffe du Tribunal de Commerce de BAR LE DUC : 88 B 53
10/01/2019 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : immatriculation principale au TC de Bar le Duc sous le 1988 B 53
01/03/2017 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/03/2008.
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la Sarl "au caveau" RCS Nancy 450 733 613 au profit de la Sarl Clair de Lorraine
Personnes morales :
19/06/2020 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2010

Economie sociale et solidaire : Oui
19/06/2020 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2010

Economie sociale et solidaire : Oui
19/06/2020 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2010

Economie sociale et solidaire : Oui
19/04/2019 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transformation, commercialisation de boissons et alcools et produits alimentaires divers, adjonction de : restauration.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/02/2019 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2010

Economie sociale et solidaire : Oui
10/01/2019 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/03/2011

Economie sociale et solidaire : Oui
21/11/2018 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/02/2014

Economie sociale et solidaire : Oui
09/10/2018 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2004

Economie sociale et solidaire : Oui
02/03/2017 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/03/2017 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/2008

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2017 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transformation, commercialisation de boissons et alcools et produits alimentaires divers, adjonction de : restauration.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/07/2016 : CLAIR DE LORRAINE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000845 déposé le 19/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001226 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000322 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001295 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001295 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001294 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001294 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001293 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001293 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001292 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°001292 déposé le 08/10/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 26/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000130 déposé le 26/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000663 déposé le 13/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000663 déposé le 13/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000162 déposé le 26/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000162 déposé le 26/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000269 déposé le 02/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000269 déposé le 02/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000096 déposé le 20/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000096 déposé le 20/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000871 déposé le 20/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000871 déposé le 20/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000873 déposé le 24/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000873 déposé le 24/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000757 déposé le 04/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000757 déposé le 04/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000036 déposé le 24/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000036 déposé le 24/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000006 déposé le 05/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000006 déposé le 05/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000045 déposé le 17/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000045 déposé le 17/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000058 déposé le 08/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000058 déposé le 08/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000725 déposé le 16/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000725 déposé le 16/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000011 déposé le 10/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000011 déposé le 10/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000024 déposé le 22/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000024 déposé le 22/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000083 déposé le 09/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000083 déposé le 09/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000060 déposé le 16/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000060 déposé le 16/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 03/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1988B00053
Dépôt : N°000030 déposé le 03/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2022/001979 du 07/09/2022
Numéro de gestion : 1988B00053
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires110 13783 05427 083
AHFonds commercial269 300269 300
ANTerrains14 97014 970
APConstructions72 69772 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels469 248329 836139 411
ATAutres immobilisations corporelles2 476 8301 378 6471 098 182
AVImmobilisations en cours70 00070 000
CUAutres participations23 16722 867300
BDAutres titres immobilisés1 5951 595
BHAutres immobilisations financières75 34975 349
BJTOTAL (I)3 583 2961 887 1021 696 193
BLMatières premières, approvisionnements178 328178 328
BRProduits intermédiaires et finis321 254321 254
BTMarchandises767 505767 505
BXClients et comptes rattachés727 7162 735724 981
BZAutres créances245 404245 404
CDValeurs mobilières de placement22 50022 500
CFDisponibilités729 546729 546
CHCharges constatées d’avance241 025241 025
CJTOTAL (II)3 233 28225 2353 208 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 816 5781 912 3384 904 240
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 152 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)353 179
DJSubventions d’investissement134 717
DLTOTAL (I)1 750 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)817 279
DVEmprunts et dettes financières divers (4)563 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 491 351
DYDettes fiscales et sociales275 330
EAAutres dettes6 520
ECTOTAL (IV)3 153 721
EETOTAL GENERAL (I à V)4 904 240
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 616 040
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 053 150-15811 052 992
FDProduction vendue biens947 371947 371
FGProduction vendue services77 07977 079
FJChiffres d’affaires nets12 077 601-15812 077 443
FMProduction stockée102 116
FOSubventions d’exploitation6 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges92 393
FQAutres produits1 089
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 279 883
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 518 163
FTVariation de stock (marchandises)-115 680
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements576 718
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-38 864
FWAutres achats et charges externes3 095 003
FXImpôts, taxes et versements assimilés331 339
FYSalaires et traitements866 377
FZCharges sociales236 211
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 492
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 735
GEAutres charges13 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 728 153
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)551 730
GLAutres intérêts et produits assimilés12 901
GNDifférences positives de change1 037
GPTotal des produits financiers (V)13 939
GRIntérêts et charges assimilées30 246
GSDifférences négatives de change892
GUTotal des charges financières (VI)31 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)534 530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital57 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 694
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 323 624
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 970 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)353 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier75 782
A1Renvois : Transfert de charges42 869
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 530
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2021/001607 du 25/08/2021
Numéro de gestion : 1988B00053
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires110 13783 05427 083
AHFonds commercial269 300269 300
ANTerrains14 97014 970
APConstructions72 69772 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels469 248329 836139 411
ATAutres immobilisations corporelles2 476 8301 378 6471 098 182
AVImmobilisations en cours70 00070 000
CUAutres participations23 16722 867300
BDAutres titres immobilisés1 5951 595
BHAutres immobilisations financières75 34975 349
BJTOTAL (I)3 583 2961 887 1021 696 193
BLMatières premières, approvisionnements178 328178 328
BRProduits intermédiaires et finis321 254321 254
BTMarchandises767 505767 505
BXClients et comptes rattachés727 7162 735724 981
BZAutres créances245 404245 404
CDValeurs mobilières de placement22 50022 500
CFDisponibilités729 546729 546
CHCharges constatées d’avance241 025241 025
CJTOTAL (II)3 233 28225 2353 208 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 816 5781 912 3384 904 240
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 152 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)353 179
DJSubventions d’investissement134 717
DLTOTAL (I)1 750 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)817 279
DVEmprunts et dettes financières divers (4)563 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 491 351
DYDettes fiscales et sociales275 330
EAAutres dettes6 520
ECTOTAL (IV)3 153 721
EETOTAL GENERAL (I à V)4 904 240
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 616 040
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 053 150-15811 052 992
FDProduction vendue biens947 371947 371
FGProduction vendue services77 07977 079
FJChiffres d’affaires nets12 077 601-15812 077 443
FMProduction stockée102 116
FOSubventions d’exploitation6 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges92 393
FQAutres produits1 089
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 279 883
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 518 163
FTVariation de stock (marchandises)-115 680
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements576 718
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-38 864
FWAutres achats et charges externes3 095 003
FXImpôts, taxes et versements assimilés331 339
FYSalaires et traitements866 377
FZCharges sociales236 211
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 492
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 735
GEAutres charges13 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 728 153
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)551 730
GLAutres intérêts et produits assimilés12 901
GNDifférences positives de change1 037
GPTotal des produits financiers (V)13 939
GRIntérêts et charges assimilées30 246
GSDifférences négatives de change892
GUTotal des charges financières (VI)31 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)534 530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital57 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 694
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 323 624
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 970 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)353 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier75 782
A1Renvois : Transfert de charges42 869
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 530
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2020/001708 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 1988B00053
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires110 13783 05427 083
AHFonds commercial269 300269 300
ANTerrains14 97014 970
APConstructions72 69772 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels469 248329 836139 411
ATAutres immobilisations corporelles2 476 8301 378 6471 098 182
AVImmobilisations en cours70 00070 000
CUAutres participations23 16722 867300
BDAutres titres immobilisés1 5951 595
BHAutres immobilisations financières75 34975 349
BJTOTAL (I)3 583 2961 887 1021 696 193
BLMatières premières, approvisionnements178 328178 328
BRProduits intermédiaires et finis321 254321 254
BTMarchandises767 505767 505
BXClients et comptes rattachés727 7162 735724 981
BZAutres créances245 404245 404
CDValeurs mobilières de placement22 50022 500
CFDisponibilités729 546729 546
CHCharges constatées d’avance241 025241 025
CJTOTAL (II)3 233 28225 2353 208 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 816 5781 912 3384 904 240
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 152 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)353 179
DJSubventions d’investissement134 717
DLTOTAL (I)1 750 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)817 279
DVEmprunts et dettes financières divers (4)563 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 491 351
DYDettes fiscales et sociales275 330
EAAutres dettes6 520
ECTOTAL (IV)3 153 721
EETOTAL GENERAL (I à V)4 904 240
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 616 040
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 053 150-15811 052 992
FDProduction vendue biens947 371947 371
FGProduction vendue services77 07977 079
FJChiffres d’affaires nets12 077 601-15812 077 443
FMProduction stockée102 116
FOSubventions d’exploitation6 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges92 393
FQAutres produits1 089
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 279 883
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 518 163
FTVariation de stock (marchandises)-115 680
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements576 718
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-38 864
FWAutres achats et charges externes3 095 003
FXImpôts, taxes et versements assimilés331 339
FYSalaires et traitements866 377
FZCharges sociales236 211
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 492
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 735
GEAutres charges13 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 728 153
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)551 730
GLAutres intérêts et produits assimilés12 901
GNDifférences positives de change1 037
GPTotal des produits financiers (V)13 939
GRIntérêts et charges assimilées30 246
GSDifférences négatives de change892
GUTotal des charges financières (VI)31 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)534 530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital57 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 694
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 323 624
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 970 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)353 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier75 782
A1Renvois : Transfert de charges42 869
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 530
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2020/000141 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 1988B00053
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires110 13783 05427 083
AHFonds commercial269 300269 300
ANTerrains14 97014 970
APConstructions72 69772 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels469 248329 836139 411
ATAutres immobilisations corporelles2 476 8301 378 6471 098 182
AVImmobilisations en cours70 00070 000
CUAutres participations23 16722 867300
BDAutres titres immobilisés1 5951 595
BHAutres immobilisations financières75 34975 349
BJTOTAL (I)3 583 2961 887 1021 696 193
BLMatières premières, approvisionnements178 328178 328
BRProduits intermédiaires et finis321 254321 254
BTMarchandises767 505767 505
BXClients et comptes rattachés727 7162 735724 981
BZAutres créances245 404245 404
CDValeurs mobilières de placement22 50022 500
CFDisponibilités729 546729 546
CHCharges constatées d’avance241 025241 025
CJTOTAL (II)3 233 28225 2353 208 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 816 5781 912 3384 904 240
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 152 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)353 179
DJSubventions d’investissement134 717
DLTOTAL (I)1 750 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)817 279
DVEmprunts et dettes financières divers (4)563 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 491 351
DYDettes fiscales et sociales275 330
EAAutres dettes6 520
ECTOTAL (IV)3 153 721
EETOTAL GENERAL (I à V)4 904 240
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 616 040
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 053 150-15811 052 992
FDProduction vendue biens947 371947 371
FGProduction vendue services77 07977 079
FJChiffres d’affaires nets12 077 601-15812 077 443
FMProduction stockée102 116
FOSubventions d’exploitation6 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges92 393
FQAutres produits1 089
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 279 883
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 518 163
FTVariation de stock (marchandises)-115 680
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements576 718
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-38 864
FWAutres achats et charges externes3 095 003
FXImpôts, taxes et versements assimilés331 339
FYSalaires et traitements866 377
FZCharges sociales236 211
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 492
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 735
GEAutres charges13 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 728 153
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)551 730
GLAutres intérêts et produits assimilés12 901
GNDifférences positives de change1 037
GPTotal des produits financiers (V)13 939
GRIntérêts et charges assimilées30 246
GSDifférences négatives de change892
GUTotal des charges financières (VI)31 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)534 530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital57 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 694
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 323 624
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 970 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)353 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier75 782
A1Renvois : Transfert de charges42 869
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 530
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2019/000845 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 1988B00053
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires110 13783 05427 083
AHFonds commercial269 300269 300
ANTerrains14 97014 970
APConstructions72 69772 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels469 248329 836139 411
ATAutres immobilisations corporelles2 476 8301 378 6471 098 182
AVImmobilisations en cours70 00070 000
CUAutres participations23 16722 867300
BDAutres titres immobilisés1 5951 595
BHAutres immobilisations financières75 34975 349
BJTOTAL (I)3 583 2961 887 1021 696 193
BLMatières premières, approvisionnements178 328178 328
BRProduits intermédiaires et finis321 254321 254
BTMarchandises767 505767 505
BXClients et comptes rattachés727 7162 735724 981
BZAutres créances245 404245 404
CDValeurs mobilières de placement22 50022 500
CFDisponibilités729 546729 546
CHCharges constatées d’avance241 025241 025
CJTOTAL (II)3 233 28225 2353 208 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 816 5781 912 3384 904 240
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 152 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)353 179
DJSubventions d’investissement134 717
DLTOTAL (I)1 750 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)817 279
DVEmprunts et dettes financières divers (4)563 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 491 351
DYDettes fiscales et sociales275 330
EAAutres dettes6 520
ECTOTAL (IV)3 153 721
EETOTAL GENERAL (I à V)4 904 240
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 616 040
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 053 150-15811 052 992
FDProduction vendue biens947 371947 371
FGProduction vendue services77 07977 079
FJChiffres d’affaires nets12 077 601-15812 077 443
FMProduction stockée102 116
FOSubventions d’exploitation6 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges92 393
FQAutres produits1 089
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 279 883
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 518 163
FTVariation de stock (marchandises)-115 680
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements576 718
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-38 864
FWAutres achats et charges externes3 095 003
FXImpôts, taxes et versements assimilés331 339
FYSalaires et traitements866 377
FZCharges sociales236 211
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 492
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 735
GEAutres charges13 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 728 153
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)551 730
GLAutres intérêts et produits assimilés12 901
GNDifférences positives de change1 037
GPTotal des produits financiers (V)13 939
GRIntérêts et charges assimilées30 246
GSDifférences négatives de change892
GUTotal des charges financières (VI)31 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)534 530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital57 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 694
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 323 624
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 970 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)353 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier75 782
A1Renvois : Transfert de charges42 869
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 530
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2018/001226 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 1988B00053
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires110 13783 05427 083
AHFonds commercial269 300269 300
ANTerrains14 97014 970
APConstructions72 69772 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels469 248329 836139 411
ATAutres immobilisations corporelles2 476 8301 378 6471 098 182
AVImmobilisations en cours70 00070 000
CUAutres participations23 16722 867300
BDAutres titres immobilisés1 5951 595
BHAutres immobilisations financières75 34975 349
BJTOTAL (I)3 583 2961 887 1021 696 193
BLMatières premières, approvisionnements178 328178 328
BRProduits intermédiaires et finis321 254321 254
BTMarchandises767 505767 505
BXClients et comptes rattachés727 7162 735724 981
BZAutres créances245 404245 404
CDValeurs mobilières de placement22 50022 500
CFDisponibilités729 546729 546
CHCharges constatées d’avance241 025241 025
CJTOTAL (II)3 233 28225 2353 208 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 816 5781 912 3384 904 240
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 152 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)353 179
DJSubventions d’investissement134 717
DLTOTAL (I)1 750 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)817 279
DVEmprunts et dettes financières divers (4)563 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 491 351
DYDettes fiscales et sociales275 330
EAAutres dettes6 520
ECTOTAL (IV)3 153 721
EETOTAL GENERAL (I à V)4 904 240
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 616 040
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 053 150-15811 052 992
FDProduction vendue biens947 371947 371
FGProduction vendue services77 07977 079
FJChiffres d’affaires nets12 077 601-15812 077 443
FMProduction stockée102 116
FOSubventions d’exploitation6 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges92 393
FQAutres produits1 089
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 279 883
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 518 163
FTVariation de stock (marchandises)-115 680
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements576 718
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-38 864
FWAutres achats et charges externes3 095 003
FXImpôts, taxes et versements assimilés331 339
FYSalaires et traitements866 377
FZCharges sociales236 211
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 492
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 735
GEAutres charges13 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 728 153
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)551 730
GLAutres intérêts et produits assimilés12 901
GNDifférences positives de change1 037
GPTotal des produits financiers (V)13 939
GRIntérêts et charges assimilées30 246
GSDifférences négatives de change892
GUTotal des charges financières (VI)31 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)534 530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital57 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 694
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 323 624
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 970 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)353 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier75 782
A1Renvois : Transfert de charges42 869
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 530
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2017/000322 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 1988B00053
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires110 13783 05427 083
AHFonds commercial269 300269 300
ANTerrains14 97014 970
APConstructions72 69772 697
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels469 248329 836139 411
ATAutres immobilisations corporelles2 476 8301 378 6471 098 182
AVImmobilisations en cours70 00070 000
CUAutres participations23 16722 867300
BDAutres titres immobilisés1 5951 595
BHAutres immobilisations financières75 34975 349
BJTOTAL (I)3 583 2961 887 1021 696 193
BLMatières premières, approvisionnements178 328178 328
BRProduits intermédiaires et finis321 254321 254
BTMarchandises767 505767 505
BXClients et comptes rattachés727 7162 735724 981
BZAutres créances245 404245 404
CDValeurs mobilières de placement22 50022 500
CFDisponibilités729 546729 546
CHCharges constatées d’avance241 025241 025
CJTOTAL (II)3 233 28225 2353 208 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 816 5781 912 3384 904 240
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves1 152 622
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)353 179
DJSubventions d’investissement134 717
DLTOTAL (I)1 750 519
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)817 279
DVEmprunts et dettes financières divers (4)563 239
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 491 351
DYDettes fiscales et sociales275 330
EAAutres dettes6 520
ECTOTAL (IV)3 153 721
EETOTAL GENERAL (I à V)4 904 240
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 616 040
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 053 150-15811 052 992
FDProduction vendue biens947 371947 371
FGProduction vendue services77 07977 079
FJChiffres d’affaires nets12 077 601-15812 077 443
FMProduction stockée102 116
FOSubventions d’exploitation6 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges92 393
FQAutres produits1 089
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 279 883
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)6 518 163
FTVariation de stock (marchandises)-115 680
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements576 718
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-38 864
FWAutres achats et charges externes3 095 003
FXImpôts, taxes et versements assimilés331 339
FYSalaires et traitements866 377
FZCharges sociales236 211
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements242 492
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 735
GEAutres charges13 657
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 728 153
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)551 730
GLAutres intérêts et produits assimilés12 901
GNDifférences positives de change1 037
GPTotal des produits financiers (V)13 939
GRIntérêts et charges assimilées30 246
GSDifférences négatives de change892
GUTotal des charges financières (VI)31 139
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-17 199
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)534 530
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital29 800
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 800
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 351
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital57 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 495
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-30 694
HKImpôts sur les bénéfices (X)150 657
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 323 624
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 970 444
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)353 179
HPRenvois : Crédit-bail mobilier75 782
A1Renvois : Transfert de charges42 869
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 530
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