CLC

Entreprise

CLC
Dernière mise à jour : 01/11/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48155773400037 / Siren : 481557734 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 28 481557734
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
CLC
Adresse :
614 Rue FRANCOIS GIRAUD
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2022 : Succession
Prédécesseur : CLC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/03/2005
Dénomination : CLC
Dénomination usuelle: C.L.C.
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/11/2022 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1552
NOJO : 069030000167004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 481 557 734
Dénomination : CLC
Forme juridique : Société Civile Immobilière
13/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2517
NOJO : 8501BP2018D0091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 481 557 734
Dénomination : CLC
Forme juridique : Société civile immobilière
Montant du capital : 70000 EUR
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13558
NOJO : 85012017S012878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8586
NOJO : 118501381768150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11207
NOJO : 118501358091411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5230
NOJO : 118501341422821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8929
NOJO : 118501309736993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1553
NOJO : BXB132830014945
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT Président : CGR CAPITAL représenté par GRAVELEAU Christophe en fonction le 11 Juin 2012 Commissaire aux comptes suppléant : GUILBAUD Laurent en fonction le 09 Octobre 2013
07/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10630
NOJO : BXC123270107976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8832
NOJO : BXC11344008585E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
152 rue Eugène Freyssinet
85290 Mortagne-sur-Sèvre
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13468
NOJO : BXC10337010659T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
152 rue Eugène Freyssinet
85290 Mortagne-sur-Sèvre
04/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8801
NOJO : BXC09357002227R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Sigle : CLC DECORATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puy Nardon
85290 Mortagne-sur-Sèvre
21/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6981
NOJO : BXC083120088646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 481 557 734
Dénomination : CLC DECORATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puy Nardon
85290 Mortagne-sur-Sèvre
Historique de l'unité légale :
01/11/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00037
Caractère employeur : Non
01/01/2020 : code NIC
Code NIC : 00029
30/07/2018 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : CLC
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2018 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
31/05/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (NAFRev2 : 13.92Z)
Représentants légaux :
06/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Type : Personne Physique

Nom : GRAVELEAU Christophe Jean Marie
Né le 17/01/1970 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
240 rue Victor Hugo App 401
69400 Villefranche-sur-Saône
France
06/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Type : Personne Physique

Nom : GRAVELEAU Christophe Jean Marie
Né le 17/01/1970 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
240 rue Victor Hugo App 401
69400 Villefranche-sur-Saône
France
06/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Type : Personne Physique

Nom : MENARD (GRAVELEAU) Nathalie
Né le 21/03/1969 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
240 rue Victor Hugo App 401
69400 Villefranche-sur-Saône
France
06/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Type : Personne Physique

Nom : GRAVELEAU Christophe Jean Marie
Né le 17/01/1970 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
240 rue Victor Hugo App 401
69400 Villefranche-sur-Saône
France
06/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Type : Personne Physique

Nom : GRAVELEAU Christophe Jean Marie
Né le 17/01/1970 à Cholet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
240 rue Victor Hugo App 401
69400 Villefranche-sur-Saône
France
06/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Type : Personne Physique

Nom : MENARD (GRAVELEAU) Nathalie
Né le 21/03/1969 à Sainte-Gemmes-d'Andigné (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
240 rue Victor Hugo App 401
69400 Villefranche-sur-Saône
France
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Type : Personne Morale

Nom : CGR CAPITAL
Siren : 751755349
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
152 rue Eugène Freyssinet
85290 Mortagne-sur-Sèvre
France
Représentant permanent

Nom : GRAVELEAU Christophe
Né le 17/01/1970 à CHOLET (FRANCE)
Nationalité : Française
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Type : Personne Physique

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 boulevard de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Type : Personne Physique

Nom : GUILBAUD Laurent
Né le 23/07/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
impasse Augustin Fresnel
44801 Saint-Herblain CEDEX
France
Dépôts des actes :
31/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°1215 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
31/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°1215 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°1215 déposé le 04/02/2020
Etat : Déposé
04/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°14981 déposé le 29/10/2018
Etat : Déposé
30/07/2018 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8291 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/07/2018 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8291 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/07/2018 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8291 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/07/2018 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8291 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
30/07/2018 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8291 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/2018 : Procès-verbal
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8291 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8291 déposé le 18/10/2018
Etat : Déposé
27/07/2018 : Décision(s) du président
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°7456 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/07/2018 : Décision(s) du président
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°7456 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°7456 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
02/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°5642 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Modification(s) statutaire(s)
02/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°5642 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2026 déposé le 05/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2026 déposé le 05/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/02/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2026 déposé le 05/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/02/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2026 déposé le 05/03/2018
Etat : Déposé
25/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°2674 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°2674 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
25/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2674 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2674 déposé le 17/04/2015
Etat : Déposé
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°6131 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
20/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°6131 déposé le 09/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes suppléant
31/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
31/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/05/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°3911 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
11/05/2012 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°3464 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
11/05/2012 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°3464 déposé le 22/05/2012
Etat : Déposé
07/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°2705956 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
07/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2705956 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°2501504 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°2501504 déposé le 01/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
06/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue de la Filandiere
85500 Les Herbiers
France

Domiciliaire :
Nom : BDO INNOVATION
Siren : 517762316
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis. Exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles de la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
152 rue Eugène Freyssinet
85290 Mortagne-sur-Sèvre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : fabrication et vente de couvre-lits, rideaux et d'une manière générale toute fabrication et vente de tout objet et accessoires se rapportant a la décoration intérieure
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/02/2020 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 18/10/2018
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE DEJA CONSTITUEE SOUS LA FORME Société par actions simplifiée SE TRANSFORME EN Société civile immobilière A COMPTER DU 18-10-2018
Personnes morales :
06/02/2020 : CLC
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile immobilière

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 70000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/11/2016 : CLC DECORATION
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : fabrication et vente de couvre-lits, rideaux et d'une manière générale toute fabrication et vente de tout objet et accessoires se rapportant a la décoration intérieure

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/04/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°12878 déposé le 28/11/2017
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°12222 déposé le 09/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°12222 déposé le 09/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°13625 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°13625 déposé le 28/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°3408 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°3408 déposé le 28/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°8310 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8310 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°8396 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8396 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°7595 déposé le 05/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°7595 déposé le 05/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°9164 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°9164 déposé le 27/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°8948 déposé le 17/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8948 déposé le 17/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°8190 déposé le 29/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°8190 déposé le 29/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°7940 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°7940 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2005B00341
Dépôt : N°4081 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2018D00914
Dépôt : N°4081 déposé le 13/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 12878 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 2005B00341
Code activité : 1392Z : Fabrication de textiles (NAFRev2 : 13)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires31 37110 13221 238
AHFonds commercial40 00040 000
ANTerrains4 4203 601819
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels264 947252 86712 079
ATAutres immobilisations corporelles65 69851 04914 648
BDAutres titres immobilisés857857
BHAutres immobilisations financières20 77920 779
BJTOTAL (I)428 074317 651110 423
BLMatières premières, approvisionnements229 59432 611196 983
BNEn cours de production de biens15 02915 029
BRProduits intermédiaires et finis9 8299 829
BTMarchandises10 59310 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes9 8689 868
BXClients et comptes rattachés449 29133 650415 640
BZAutres créances419 598419 598
CFDisponibilités67 65667 656
CHCharges constatées d’avance26 01026 010
CJTOTAL (II)1 237 46966 2611 171 207
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 665 544383 9131 281 631
CPParts à moins d’un an3 245
CRParts à plus d’un an53 496
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...120 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves357 106
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-66 677
DLTOTAL (I)520 428
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)41 829
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours94 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés349 837
DYDettes fiscales et sociales275 057
EAAutres dettes331
ECTOTAL (IV)761 202
EETOTAL GENERAL (I à V)1 281 631
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an637 848
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263 37746 787310 165
FDProduction vendue biens2 038 053262 5952 300 648
FGProduction vendue services194 87220 820215 692
FJChiffres d’affaires nets2 496 303330 2022 826 506
FMProduction stockée-21 667
FOSubventions d’exploitation3 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 663
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 826 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)122 579
FTVariation de stock (marchandises)5 261
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements988 501
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-8 662
FWAutres achats et charges externes751 563
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 556
FYSalaires et traitements709 824
FZCharges sociales235 277
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 625
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions15 002
GEAutres charges35
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 889 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-62 634
GLAutres intérêts et produits assimilés1 039
GPTotal des produits financiers (V)1 039
GRIntérêts et charges assimilées5 884
GUTotal des charges financières (VI)5 884
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-67 480
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 300
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital300
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)497
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)803
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 829 270
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 895 947
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-66 677
HQRenvois : Crédit-bail immobilier106 504
A1Renvois : Transfert de charges9 668
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles22 2424 56116 67010 133
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles312 05410 06514 600307 519
0NAMORTISSEMENTS Total Général334 29614 62631 270317 652
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 3512 351
7CTOTAL GENERAL2 3512 351
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 351
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 7793 245
VSCharges constatées d’avance26 010
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES915 679844 64971 030
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine41 82912 62229 208
8BFournisseurs et comptes rattaché349 838349 838
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)331331
VYTOTAL – ETAT DES DETTES667 056637 84829 208
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice38 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice12 622

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