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de Chevagny-sur-Guye

CLEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/02/2018
Enseigne : CLEMENT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42161608700050 / Siren : 421616087 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 89 421616087
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.71 : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
47.71Z : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles d’habillement
- le commerce de détail d’articles en fourrure
- le commerce de détail d’accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de textiles (cf. 47.51Z)
- le commerce de détail de fripes (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.71p
Coordonnées de l'établissement :
CLEMENT
Adresse :
7EME RUE ZONE INDUSTRIELLE
1ERE AVENUE

06510 CARROS
Historique de l'établissement :
06/03/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Liens de succession de l'établissement :
16/02/2018 : Succession
Prédécesseur : CLEMENT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1999
Dénomination : CLEMENT
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CLEMENT - Carros (siège)CLEMENT - ParisCLEMENT - Nice (fermé)CLEMENT - Nice (fermé)CLEMENT - Nice (fermé)
Marques françaises :
22/04/2011 : ANTIDOTE
N° national/d'enregistrement : 3825815
Date de dépôt : 22/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; sabots pour cuisiniers ; ceintures (habillement) pour cuisiniers.

Déposant 1 : INOVA , SARL, Le Montcalm
Numéro de SIREN : 488932229
Adresse :
76 Avenue du Mont Alban
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER
Adresse :
20 rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802035
Date de demande : 16/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : CLEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
1ere Avenue
06510 CARROS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

22/04/2011 : ANTIDOTE
N° national/d'enregistrement : 3825815
Date de dépôt : 22/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; sabots pour cuisiniers ; ceintures (habillement) pour cuisiniers.

Déposant 1 : CLEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
1ere Avenue
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 Rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 802035
Date de demande : 16/11/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : CLEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
1ere Avenue
06510 CARROS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776039
Date de demande : 11/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

29/12/2009 : CLEMENT DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3701477
Date de dépôt : 29/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 29/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements spéciaux pour laboratoires.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements spéciaux pour salles d'opération.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ; chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche.

Déposant 1 : CLEMENT, S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
61 bis avenue Maréchal Lyautey
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES
Adresse :
20 rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

29/12/2009 : CLEMENT DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3701478
Date de dépôt : 29/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 29/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements spéciaux pour laboratoires.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements spéciaux pour salles d'opération.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ; chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche.

Déposant 1 : CLEMENT, S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
61 bis avenue Maréchal Lyautey
06300 NICE
FR

Mandataire 1 : Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES
Adresse :
20 rue de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 624511
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

29/12/2009 : CLEMENT DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3701478
Date de dépôt : 29/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 29/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements spéciaux pour laboratoires.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements spéciaux pour salles d'opération.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Blouses ; tabliers ; robes-tabliers ; vêtements de travail ; vêtements professionnels ; vêtements professionnels notamment pour le milieu médical (à l'exception des vêtements spéciaux pour salle d'opération et laboratoires), paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; vêtements ; chapellerie ; chapellerie pour professionnels ; chapellerie pour professionnels notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche ; chaussures ; chaussures de travail ; chaussures de travail notamment pour le milieu médical, paramédical, esthétique, de la restauration, de l'hôtellerie, des métiers de bouche.

Déposant 1 : CLEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
1ere avenue, 7eme rue, Zone industrielle
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 624511
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731800
Date de demande : 28/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

05/03/2007 : Fashionweardesign
N° national/d'enregistrement : 3485679
Date de dépôt : 05/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 05/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et chaussures de cuisiniers.

Déposant 1 : CLEMENT S.A.R.L
Numéro de SIREN : 421616087

Mandataire 1 : OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

05/03/2007 : intelligentwearconcept
N° national/d'enregistrement : 3485680
Date de dépôt : 05/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 05/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et chaussures de cuisiniers.

Déposant 1 : CLEMENT S.A.R.L
Numéro de SIREN : 421616087

Mandataire 1 : OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

19/01/2007 : C CLEMENT
N° national/d'enregistrement : 3475583
Date de dépôt : 19/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. SOPHIA ANTIPOLIS
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de cuisiniers.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stylisme (esthétique industrielle) ; dessinateurs de mode.

Déposant 1 : CLEMENT, SARL
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
61 Bis Avenue du Maréchal Lyautey
06000 NICE
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638217
Date de demande : 24/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

06/04/2006 : PACKSPORT
N° national/d'enregistrement : 3421462
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 06/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour cuisiniers, chaussures pour cuisiniers, ceintures (habillement) pour cuisiniers ; chapellerie pour cuisiniers.

Déposant 1 : CLEMENT S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 421616087

Mandataire 1 : OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

06/04/2006 : titanball
N° national/d'enregistrement : 3421463
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 06/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boutons pour vêtements de cuisiniers.

Déposant 1 : CLEMENT S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 421616087

Mandataire 1 : OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485293
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2008-51

Bénéficiare 1 : INOVA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

06/04/2006 : Millésime
N° national/d'enregistrement : 3421460
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 06/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour cuisiniers, chaussures pour cuisiniers, ceintures (habillement) pour cuisiniers ; chapellerie pour cuisiniers ; vestes de cuisiniers.

Déposant 1 : CLEMENT S.A.R.L.
Numéro de SIREN : 421616087

Mandataire 1 : OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

20/01/1999 : CLEMENT
N° national/d'enregistrement : 99769902
Date de dépôt : 20/01/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements. Vêtements pour cuisiniers et en particulier vestes, tabliers, pantalons, ceintures. Chaussures, sabots, notamment pour cuisiniers. Chapellerie et en particulier toques pour cuisiniers. Services de restauration (alimentation).
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : CLEMENT, SARL
Numéro de SIREN : 421616087
Adresse :
ZI CARROS, 1ere Avenue – 7eme Rue
06510 CARROS
FR

Mandataire 1 : CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène
Adresse :
20 RUE de la Liberté
06000 NICE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 492103
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : CLEMENT SARL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393230
Date de demande : 30/12/2008
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704190
Date de demande : 24/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°380
NOJO : 060300000608040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°89
NOJO : 006030000056340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée MB 11 devient président.
SILICI Céline nom d'usage : BOUVILLE n'est plus président.
SILICI Céline nom d'usage : BOUVILLE devient directeur général.
BOUVILLE Thierry Bruno Maurice nom d'usage : BOUVILLE devient directeur général
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°189
NOJO : 060300000483470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°132
NOJO : 060300000346780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°70
NOJO : 060300000316410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°487
NOJO : 060300000151910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°274
NOJO : 006030000009740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BRACCO Patrick nom d'usage : BRACCO n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée FERRUA RIBES AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°300
NOJO : 060300000093680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°105
NOJO : 060310603412979
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Grasse 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SILICI Céline ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES ; Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick
Montant du capital : 234500.00 EUR
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°649
NOJO : 510605398866489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°612
NOJO : 510605375680943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°898
NOJO : 510605352410542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°370
NOJO : 510605328410278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°189
NOJO : BXB141400004927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SILICI Céline modification le 15 Mai 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BRACCO Patrick en fonction le 15 Mai 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES en fonction le 15 Mai 2014
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°358
NOJO : 510605307517351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°357
NOJO : 510605307517596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : BXB13192001473S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SILICI Céline modification le 03 Mars 2011 Commissaire aux comptes titulaire : BACQUET André en fonction le 10 Juillet 2013 Commissaire aux comptes suppléant : PORTA Benoît en fonction le 10 Juillet 2013
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°875
NOJO : BXC11213001952B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°830
NOJO : BXC10218030871N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 Bis avenue Maréchal Lyautey
06000 Nice
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°603
NOJO : BXC08219017160L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 Bis avenue Maréchal Lyautey
06000 Nice
01/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°168
NOJO : BXB08212000559O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SILICI Céline modification le 24 Juillet 2008
Montant du capital : 234500.00 EUR
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°905
NOJO : BXC08205005100I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 421 616 087
Dénomination : CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
61 Bis avenue Maréchal Lyautey
06000 Nice
Historique de l'unité légale :
06/03/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
16/02/2018 : code NIC
Code NIC : 00050
14/04/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures (NAFRev2 : 46.42Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement (NAF1993 : 52.4C)
Représentants légaux :
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Morale

Nom : MB 11
Siren : 802084632
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
1 ère Avenue
7ème Rue Zone Industrielle
06510 Carros
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Physique

Nom : SILICI (BOUVILLE) Céline
Né le 08/04/1973 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
8 Chemin Malgarach
06300 Nice
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Physique

Nom : BOUVILLE Thierry Bruno Maurice
Né le 23/06/1962 à Gennevilliers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
8 Chemin de Malgarach
06300 Nice
France
08/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Morale

Nom : FERRUA RIBES AUDIT
Siren : 803488527
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Le Natura 3
1198 Avenue du Docteur Maurice Donat
06250 Mougins
France
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Physique

Nom : SILICI (BOUVILLE) Céline
Né le 08/04/1973 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Chemin Malgarach
06300 Nice
France
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Morale

Nom : FERRUA RIBES AUDIT
Siren : 803488527
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Le Natura 3
1198 Avenue du Docteur Maurice Donat
06250 Mougins
France
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Physique

Nom : SILICI (BOUVILLE) Céline
Né le 08/04/1973 à Nice (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Chemin Malgarach
06300 Nice
France
14/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Personne Morale

Nom : FERRUA RIBES AUDIT
Siren : 803488527
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Le Natura 3
1198 Avenue du Docteur Maurice Donat
06250 Mougins
France
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Type : Personne Physique

Nom : SILICI (BOUVILLE) Céline
Né le 08/04/1973 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
76 Avenue de Montalban
Immeuble le Montcalm
06300 Nice
FRANCE
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Siren : 632028627
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Type : Personne Physique

Nom : BRACCO Patrick
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
455 Promenade des Anglais
L'Arénas - Immeuble Nice Plazza
06200 Nice
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001249 déposé le 24/03/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°009835 déposé le 27/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°009835 déposé le 27/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°005880 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
04/07/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°005880 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
17/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001129 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
17/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001129 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
16/02/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001128 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
16/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001128 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
16/02/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001128 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
16/02/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001128 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
16/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001128 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
16/02/2018 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°001128 déposé le 19/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
14/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5343 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
14/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5343 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
14/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5343 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5343 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5343 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
26/03/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°3726 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
19/06/2013 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°6586 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°7459 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/07/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°11552 déposé le 31/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Refus d'approbation des comptes annuels
25/06/2012 : Ordonnance
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°6833 déposé le 25/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°6767 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°6767 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°6767 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
13/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°1938 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°1939 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°1939 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
04/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°1939 déposé le 01/03/2002
Etat : Déposé
17/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°2605 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE 19 AVE DES ORANGERS 06000 NICE
17/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°2605 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°2605 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°2605 déposé le 20/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
01/01/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°559 déposé le 25/01/1999
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE BANQUE
13/02/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°1396 déposé le 25/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
Etablissements :
08/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Siège

Adresse :
1 ère Avenue
7ème Rue Zone Industrielle
06510 Carros
France
08/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 ère Avenue
7ème Rue Zone Industrielle
06510 Carros
France
Enseigne : CLEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Achat vente diffusion vêtements et articles professionnels création fabrication commercialisation desdits vêtements
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Siège

Adresse :
1 ère Avenue
7ème Rue Zone Industrielle
06510 Carros
France
14/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 ère Avenue
7ème Rue Zone Industrielle
06510 Carros
France
Enseigne : CLEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Achat vente diffusion vêtements et articles professionnels création fabrication commercialisation desdits vêtements
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2002B07575
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nice

Adresse :
30 rue de Turbigo
75003 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : COMMERCE DE DETAIL MAGASIN
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Type : Siège

Adresse :
61 BIS Avenue MARECHAL LYAUTEY
06000 Nice
FRANCE
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue Justin Montolivo
Résidence le Lyautey Bâtiment 7
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : CLEMENT DESIGN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2011
Activité : Bureaux, show Room, exposition des collections de vêtements et articles professionnels fabriqués ou commercialisés par la société Clément.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Type : Etablissement principal

Adresse :
61 BIS Avenue MARECHAL LYAUTEY
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : CLEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Achat vente diffusion vêtements et articles professionnels création fabrication commercialisation desdits vêtements
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ILICI CELINE -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/08/2022 : CLEMENT
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat vente diffusion vêtements et articles professionnels création fabrication commercialisation desdits vêtements

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 234500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/11/2018 : CLEMENT
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat vente diffusion vêtements et articles professionnels création fabrication commercialisation desdits vêtements

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 234500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/05/2014 : CLEMENT
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non
20/05/2014 : CLEMENT
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 234500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°004030 déposé le 08/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°002389 déposé le 01/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°000952 déposé le 01/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°002715 déposé le 10/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°004725 déposé le 14/11/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2018B00233
Dépôt : N°004725 déposé le 14/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°7436 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°7974 déposé le 08/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°7745 déposé le 03/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°9113 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°9114 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5275 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5396 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°4712 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°3217 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°6469 déposé le 03/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°3774 déposé le 25/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°3151 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°7548 déposé le 04/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5160 déposé le 12/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°5614 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°4727 déposé le 30/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 1999B00133
Dépôt : N°6734 déposé le 14/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2022/004030 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 2018B00233
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial28 86028 860
AJAutres immobilisations incorporelles81 63372 8378 796
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels178 44471 678106 766
ATAutres immobilisations corporelles511 708364 339147 368
BHAutres immobilisations financières14 75814 758
BJTOTAL (I)815 405508 855306 549
BLMatières premières, approvisionnements452 449452 449
BRProduits intermédiaires et finis841 08147 634793 446
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 77819 778
BXClients et comptes rattachés495 01016 999478 011
BZAutres créances132 695132 695
CFDisponibilités272 767272 767
CHCharges constatées d’avance229 827229 827
CJTOTAL (II)2 443 61164 6332 378 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 259 016573 4882 685 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel234 500
DDRéserve légale (1)23 450
DGAutres réserves1 246 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)389 644
DLTOTAL (I)1 893 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56 289
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés352 144
DYDettes fiscales et sociales344 161
EAAutres dettes10 352
ECTOTAL (IV)791 892
EETOTAL GENERAL (I à V)2 685 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an733 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.969
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2021/002389 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 2018B00233
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial28 86028 860
AJAutres immobilisations incorporelles81 63372 8378 796
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels178 44471 678106 766
ATAutres immobilisations corporelles511 708364 339147 368
BHAutres immobilisations financières14 75814 758
BJTOTAL (I)815 405508 855306 549
BLMatières premières, approvisionnements452 449452 449
BRProduits intermédiaires et finis841 08147 634793 446
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 77819 778
BXClients et comptes rattachés495 01016 999478 011
BZAutres créances132 695132 695
CFDisponibilités272 767272 767
CHCharges constatées d’avance229 827229 827
CJTOTAL (II)2 443 61164 6332 378 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 259 016573 4882 685 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel234 500
DDRéserve légale (1)23 450
DGAutres réserves1 246 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)389 644
DLTOTAL (I)1 893 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56 289
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés352 144
DYDettes fiscales et sociales344 161
EAAutres dettes10 352
ECTOTAL (IV)791 892
EETOTAL GENERAL (I à V)2 685 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an733 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.969
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2021/000952 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2018B00233
Code activité : 4771Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial28 86028 860
AJAutres immobilisations incorporelles81 63372 8378 796
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels178 44471 678106 766
ATAutres immobilisations corporelles511 708364 339147 368
BHAutres immobilisations financières14 75814 758
BJTOTAL (I)815 405508 855306 549
BLMatières premières, approvisionnements452 449452 449
BRProduits intermédiaires et finis841 08147 634793 446
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 77819 778
BXClients et comptes rattachés495 01016 999478 011
BZAutres créances132 695132 695
CFDisponibilités272 767272 767
CHCharges constatées d’avance229 827229 827
CJTOTAL (II)2 443 61164 6332 378 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 259 016573 4882 685 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel234 500
DDRéserve légale (1)23 450
DGAutres réserves1 246 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)389 644
DLTOTAL (I)1 893 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56 289
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés352 144
DYDettes fiscales et sociales344 161
EAAutres dettes10 352
ECTOTAL (IV)791 892
EETOTAL GENERAL (I à V)2 685 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an733 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.969
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2019/002715 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 2018B00233
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial28 86028 860
AJAutres immobilisations incorporelles81 63372 8378 796
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels178 44471 678106 766
ATAutres immobilisations corporelles511 708364 339147 368
BHAutres immobilisations financières14 75814 758
BJTOTAL (I)815 405508 855306 549
BLMatières premières, approvisionnements452 449452 449
BRProduits intermédiaires et finis841 08147 634793 446
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 77819 778
BXClients et comptes rattachés495 01016 999478 011
BZAutres créances132 695132 695
CFDisponibilités272 767272 767
CHCharges constatées d’avance229 827229 827
CJTOTAL (II)2 443 61164 6332 378 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 259 016573 4882 685 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel234 500
DDRéserve légale (1)23 450
DGAutres réserves1 246 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)389 644
DLTOTAL (I)1 893 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56 289
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés352 144
DYDettes fiscales et sociales344 161
EAAutres dettes10 352
ECTOTAL (IV)791 892
EETOTAL GENERAL (I à V)2 685 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an733 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.969
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRASSE (0603)
Numéro de dépôt : B2018/004725 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 2018B00233
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial28 86028 860
AJAutres immobilisations incorporelles81 63372 8378 796
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels178 44471 678106 766
ATAutres immobilisations corporelles511 708364 339147 368
BHAutres immobilisations financières14 75814 758
BJTOTAL (I)815 405508 855306 549
BLMatières premières, approvisionnements452 449452 449
BRProduits intermédiaires et finis841 08147 634793 446
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 77819 778
BXClients et comptes rattachés495 01016 999478 011
BZAutres créances132 695132 695
CFDisponibilités272 767272 767
CHCharges constatées d’avance229 827229 827
CJTOTAL (II)2 443 61164 6332 378 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 259 016573 4882 685 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel234 500
DDRéserve légale (1)23 450
DGAutres réserves1 246 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)389 644
DLTOTAL (I)1 893 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56 289
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés352 144
DYDettes fiscales et sociales344 161
EAAutres dettes10 352
ECTOTAL (IV)791 892
EETOTAL GENERAL (I à V)2 685 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an733 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.969
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 6012 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1999B00133
Code activité : 4642Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial28 86028 860
AJAutres immobilisations incorporelles81 63372 8378 796
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels178 44471 678106 766
ATAutres immobilisations corporelles511 708364 339147 368
BHAutres immobilisations financières14 75814 758
BJTOTAL (I)815 405508 855306 549
BLMatières premières, approvisionnements452 449452 449
BRProduits intermédiaires et finis841 08147 634793 446
BVAvances et acomptes versés sur commandes19 77819 778
BXClients et comptes rattachés495 01016 999478 011
BZAutres créances132 695132 695
CFDisponibilités272 767272 767
CHCharges constatées d’avance229 827229 827
CJTOTAL (II)2 443 61164 6332 378 978
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 259 016573 4882 685 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel234 500
DDRéserve légale (1)23 450
DGAutres réserves1 246 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)389 644
DLTOTAL (I)1 893 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)56 289
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours28 944
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés352 144
DYDettes fiscales et sociales344 161
EAAutres dettes10 352
ECTOTAL (IV)791 892
EETOTAL GENERAL (I à V)2 685 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an733 757
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.969

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