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CLOTIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51868636500025 / Siren : 518686365 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 45 518686365
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
CLOTIS
Adresse :
1 Rue LOUIS VERNIN
69540 IRIGNY
Historique de l'établissement :
23/04/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2010 : Succession
Prédécesseur : CLOTIS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2009
Dénomination : CLOTIS
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CLOTIS - Irigny (siège)CLOTIS - ReyrevignesCLOTIS - Lyon (fermé)
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10576
NOJO : 690100016254470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7761
NOJO : 690100015396710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7762
NOJO : 690100015396720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6386
NOJO : 690100013476800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6387
NOJO : 690100013476810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6388
NOJO : 690100013476820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6389
NOJO : 690100013476830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6390
NOJO : 690100013476840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8229
NOJO : BXC12021018907X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°3120
NOJO : BXB11020000775G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Nom commercial : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PERROT Georges-Marie nom d'usage : PERROT n'est plus président.
NEGRIER Claude nom d'usage : NEGRIER devient président.

29/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1170
NOJO : BXA09352001362I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 518 686 365
Dénomination : CLOTIS
Nom commercial : CLOTIS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : PERROT Georges-Marie nom d'usage : PERROT Georges-Marie.

Montant du capital : 100000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
04/10/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
02/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Type : Personne Physique

Nom : NEGRIER Claude
Né le 28/01/1957 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
1 Allée Louis Vernin
69540 Irigny
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Dépôt : N°025600 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Dépôt : N°025600 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Dépôt : N°025600 déposé le 10/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Dépôt : N°000177 déposé le 04/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Dépôt : N°000177 déposé le 04/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
02/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Type : Siège

Adresse :
1 Allée Louis Vernin
69540 Irigny
France
02/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Allée Louis Vernin
69540 Irigny
France
Nom commercial : CLOTIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Recherche développement en biotechnologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/01/2012 : CLOTIS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Recherche développement en biotechnologie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B05466
Dépôt : N°000001 déposé le 02/01/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/038730 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 2009B05466
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/038729 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 2009B05466
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034886 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2009B05466
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres5 3165 316478
080Valeurs mobilières de placement94 941
084Disponibilités92 47092 470494
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance97 78697 78695 913
110Total général Actif97 78697 78695 913
120Capital social ou individuel100 000100 000
134Report à nouveau-5 827-4 956
136Résultat de l’exercice1 513-872
142Total des capitaux propres - Total I95 68694 173
166Fournisseurs et comptes rattachés1 8001 440
172Autres dettes300300
176Total des dettes2 1001 740
180Total général Passif97 78695 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 794606
243(dont taxe professionnelle) 353
244Impôts, taxes et versements assimilés353300
264Total des charges d’exploitation 1 147906
270Résultat d’exploitation -1 147-906
280Produits financiers 2 66135
310Bénéfice ou perte 1 513-872
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034885 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2009B05466
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres5 3165 316478
080Valeurs mobilières de placement94 941
084Disponibilités92 47092 470494
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance97 78697 78695 913
110Total général Actif97 78697 78695 913
120Capital social ou individuel100 000100 000
134Report à nouveau-5 827-4 956
136Résultat de l’exercice1 513-872
142Total des capitaux propres - Total I95 68694 173
166Fournisseurs et comptes rattachés1 8001 440
172Autres dettes300300
176Total des dettes2 1001 740
180Total général Passif97 78695 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 794606
243(dont taxe professionnelle) 353
244Impôts, taxes et versements assimilés353300
264Total des charges d’exploitation 1 147906
270Résultat d’exploitation -1 147-906
280Produits financiers 2 66135
310Bénéfice ou perte 1 513-872
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034884 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2009B05466
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres5 3165 316478
080Valeurs mobilières de placement94 941
084Disponibilités92 47092 470494
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance97 78697 78695 913
110Total général Actif97 78697 78695 913
120Capital social ou individuel100 000100 000
134Report à nouveau-5 827-4 956
136Résultat de l’exercice1 513-872
142Total des capitaux propres - Total I95 68694 173
166Fournisseurs et comptes rattachés1 8001 440
172Autres dettes300300
176Total des dettes2 1001 740
180Total général Passif97 78695 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 794606
243(dont taxe professionnelle) 353
244Impôts, taxes et versements assimilés353300
264Total des charges d’exploitation 1 147906
270Résultat d’exploitation -1 147-906
280Produits financiers 2 66135
310Bénéfice ou perte 1 513-872
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034883 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2009B05466
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres5 3165 316478
080Valeurs mobilières de placement94 941
084Disponibilités92 47092 470494
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance97 78697 78695 913
110Total général Actif97 78697 78695 913
120Capital social ou individuel100 000100 000
134Report à nouveau-5 827-4 956
136Résultat de l’exercice1 513-872
142Total des capitaux propres - Total I95 68694 173
166Fournisseurs et comptes rattachés1 8001 440
172Autres dettes300300
176Total des dettes2 1001 740
180Total général Passif97 78695 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 794606
243(dont taxe professionnelle) 353
244Impôts, taxes et versements assimilés353300
264Total des charges d’exploitation 1 147906
270Résultat d’exploitation -1 147-906
280Produits financiers 2 66135
310Bénéfice ou perte 1 513-872
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034882 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2009B05466
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
072Créances – Autres5 3165 316478
080Valeurs mobilières de placement94 941
084Disponibilités92 47092 470494
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance97 78697 78695 913
110Total général Actif97 78697 78695 913
120Capital social ou individuel100 000100 000
134Report à nouveau-5 827-4 956
136Résultat de l’exercice1 513-872
142Total des capitaux propres - Total I95 68694 173
166Fournisseurs et comptes rattachés1 8001 440
172Autres dettes300300
176Total des dettes2 1001 740
180Total général Passif97 78695 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 794606
243(dont taxe professionnelle) 353
244Impôts, taxes et versements assimilés353300
264Total des charges d’exploitation 1 147906
270Résultat d’exploitation -1 147-906
280Produits financiers 2 66135
310Bénéfice ou perte 1 513-872
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