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de Cadenet

CMSJT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/09/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52486136600010 / Siren : 524861366 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 85 524861366
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/06/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
CMSJT
Adresse :
Lieu dit BOSC NEGRE
82160 PUYLAGARDE
Historique de l'établissement :
01/11/2013 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/09/2010
Dénomination : CMSJT
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4265
NOJO : 8201MYG17084200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7894
NOJO : 8201MYG15992500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1765
NOJO : 008201MYG158625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TESQUET Muriel, Sara
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7672
NOJO : 8201MYG14899800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°3966
NOJO : 008201MYG141818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Muriel, Sara ; Gérant : TESQUET Christine, Jane, Henriette
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7576
NOJO : 8201MYG13924700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8561
NOJO : 820115025100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12842
NOJO : 820113883300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7999
NOJO : 820112988800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8618
NOJO : 820112057300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16743
NOJO : 820111209900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16307
NOJO : 820110644700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°1680
NOJO : BXB13358000401M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Date de commencement d'activité : 01/11/2013
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1134
NOJO : BXA10267000462J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 16/09/2010
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Montauban 524 861 366
Dénomination : CMSJT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : TESQUET José, Herve
Montant du capital : 1400 EUR

Adresse :
RD 926
82160 Puylagarde
Historique de l'unité légale :
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
23/08/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/11/2013 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
30/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2010B00506
Type : Personne Physique

Nom : TESQUET José Herve
Né le 03/11/1950 à Vailhourles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Bourg
12200 Vailhourles
FRANCE
Dépôts des actes :
25/08/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2010B00506
Dépôt : N°1935 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2010B00506
Dépôt : N°1935 déposé le 16/09/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
30/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2010B00506
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieu dit Bosc Nègre
82160 Puylagarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2013
Activité : Production d'énergie photovoltaïque et vente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/07/2015 : CMSJT
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 1400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2010B00506
Dépôt : N°2383 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2010B00506
Dépôt : N°2408 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2010B00506
Dépôt : N°3885 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2857 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00506
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3686 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 2010B00506
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3470 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 2010B00506
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 3275 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 2010B00506
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2188 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 2010B00506
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTAUBAN (8201)
Numéro de dépôt : 2226 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2010B00506
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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