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de Recoules-Prévinquières

CN-PROJECT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79236532200025 / Siren : 792365322 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 10 792365322
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/06/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CN-PROJECT
Adresse :
BUSINESS CAMPUS - BAT A - ZAC DU PARC
85 Rue CONDORCET

38090 VAULX-MILIEU
Historique de l'établissement :
11/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2020 : Succession
Prédécesseur : CN-PROJECT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/04/2013
Dénomination : CN-PROJECT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/10/2022 : Jugement prononçant

Annonce N°2093
NOJO : 38022022RJ01257
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Identifiant client : 38022022RJ012570E8A962-FDFB-4D42-8C43-8141D1D5DFF9

Jugement prononçant du 2022-10-11
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Alliance Mj Représentée par Maîtres Cédric Cuinet et Véronique Pey-Harvey 1 rue du Musée 38200 Vienne, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Didier Lapierre Ou Me Ludivine Sapin immeuble le themis 174 rue de Créqui 69003 Lyon.

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/05/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1810
NOJO : 38022022RJ0125E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Identifiant client : 38022022RJ0125E55417C1-2F91-4131-BBBE-3A990A13A129

Jugement d'ouverture du 2022-05-10
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 29 avril 2022, désignant administrateur la Selarl Aj Partenaires, Représentée par Me Didier Lapierre Ou Me Ludivine Sapin immeuble le themis 174 rue de Créqui 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Alliance Mj Représentée par Maîtres Cédric Cuinet et Véronique Pey-Harvey 1 rue du Musée 38200 Vienne. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4970
NOJO : 380200002512400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2451
NOJO : 380200002288310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1521
NOJO : 038020000224158
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4552
NOJO : 380200002052470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1377
NOJO : 380200001873050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3763
NOJO : 380200001711190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3786
NOJO : 380200001513620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3476
NOJO : 380200001375980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : BXB13226001891L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 36000.00 EUR
25/04/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°513
NOJO : BXA13108002341G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 02/04/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 792 365 322
Dénomination : CN-PROJECT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : BAUDOY Alain Jean nom d'usage : BAUDOY.

Montant du capital : 6000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
11/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00025
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
25/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Type : Personne Physique

Nom : BAUDOY Alain Jean
Né le 26/09/1959 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Chemin des Vondières
69270 Saint-Romain-au-Mont-d'Or
France
Dépôts des actes :
11/07/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°003490 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°001689 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°001689 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°001689 déposé le 10/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°003490 déposé le 26/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Type : Siège

Adresse :
16 Rue Louis Braille
ZAC La Maladière
38300 Bourgoin-Jallieu
France
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Type : Etablissement principal

Adresse :
16 Rue Louis Braille
ZAC La Maladière
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2013
Activité : Bureau d'études industrielles, négoce de composants et d'équipements, apport d'affaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/04/2017 : CN-PROJECT
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Bureau d'études industrielles, négoce de composants et d'équipements, apport d'affaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/04/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 36000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°002459 déposé le 25/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°001342 déposé le 09/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2013B00457
Dépôt : N°002442 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/007017 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 2013B00457
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 5003 500613
AFConcessions, brevets et droits similaires35 97512 95923 0163 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 5411081 433
ATAutres immobilisations corporelles18 31610 3247 9923 176
BHAutres immobilisations financières4 8504 8503 800
BJTOTAL (I)64 18226 89137 29111 285
BLMatières premières, approvisionnements31 80931 8091 250
BPEn cours de production de services37 38537 3855 732
BXClients et comptes rattachés136 173136 173132 191
BZAutres créances2 7262 726730
CFDisponibilités10 09710 097131 115
CHCharges constatées d’avance9 6639 663156
CJTOTAL (II)227 853227 853271 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 03526 891265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 00036 000
DDRéserve légale (1)1 24971
DGAutres réserves23 6991 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 19623 544
DLTOTAL (I)72 14460 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)20 617
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 55351 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 50076 134
DYDettes fiscales et sociales81 33093 452
ECTOTAL (IV)192 999221 510
EETOTAL GENERAL (I à V)265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens562 006562 006543 091
FGProduction vendue services51 3624 63856 00068 605
FJChiffres d’affaires nets613 3684 638618 006611 697
FMProduction stockée31 653-15 578
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 2927 703
FQAutres produits214
FRTotal des produits d’exploitation (I)660 165603 822
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 974264 907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-30 559-1 250
FWAutres achats et charges externes88 01494 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 4064 122
FYSalaires et traitements206 277146 814
FZCharges sociales85 18258 262
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 5057 334
GEAutres charges3 11733
GFTotal des charges d’exploitation (II)642 917574 341
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 24829 482
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées904695
GUTotal des charges financières (VI)904695
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-904-694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 34428 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 1485 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)660 165603 824
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)648 969580 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 19623 544
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 8876133 500
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7549 3552 15012 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 8954 53710 432
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 53614 5052 15026 891
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/004310 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2013B00457
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 5003 500613
AFConcessions, brevets et droits similaires35 97512 95923 0163 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 5411081 433
ATAutres immobilisations corporelles18 31610 3247 9923 176
BHAutres immobilisations financières4 8504 8503 800
BJTOTAL (I)64 18226 89137 29111 285
BLMatières premières, approvisionnements31 80931 8091 250
BPEn cours de production de services37 38537 3855 732
BXClients et comptes rattachés136 173136 173132 191
BZAutres créances2 7262 726730
CFDisponibilités10 09710 097131 115
CHCharges constatées d’avance9 6639 663156
CJTOTAL (II)227 853227 853271 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 03526 891265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 00036 000
DDRéserve légale (1)1 24971
DGAutres réserves23 6991 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 19623 544
DLTOTAL (I)72 14460 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)20 617
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 55351 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 50076 134
DYDettes fiscales et sociales81 33093 452
ECTOTAL (IV)192 999221 510
EETOTAL GENERAL (I à V)265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens562 006562 006543 091
FGProduction vendue services51 3624 63856 00068 605
FJChiffres d’affaires nets613 3684 638618 006611 697
FMProduction stockée31 653-15 578
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 2927 703
FQAutres produits214
FRTotal des produits d’exploitation (I)660 165603 822
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 974264 907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-30 559-1 250
FWAutres achats et charges externes88 01494 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 4064 122
FYSalaires et traitements206 277146 814
FZCharges sociales85 18258 262
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 5057 334
GEAutres charges3 11733
GFTotal des charges d’exploitation (II)642 917574 341
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 24829 482
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées904695
GUTotal des charges financières (VI)904695
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-904-694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 34428 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 1485 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)660 165603 824
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)648 969580 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 19623 544
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 8876133 500
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7549 3552 15012 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 8954 53710 432
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 53614 5052 15026 891
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/002017 du 29/03/2019
Numéro de gestion : 2013B00457
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 5003 500613
AFConcessions, brevets et droits similaires35 97512 95923 0163 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 5411081 433
ATAutres immobilisations corporelles18 31610 3247 9923 176
BHAutres immobilisations financières4 8504 8503 800
BJTOTAL (I)64 18226 89137 29111 285
BLMatières premières, approvisionnements31 80931 8091 250
BPEn cours de production de services37 38537 3855 732
BXClients et comptes rattachés136 173136 173132 191
BZAutres créances2 7262 726730
CFDisponibilités10 09710 097131 115
CHCharges constatées d’avance9 6639 663156
CJTOTAL (II)227 853227 853271 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 03526 891265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 00036 000
DDRéserve légale (1)1 24971
DGAutres réserves23 6991 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 19623 544
DLTOTAL (I)72 14460 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)20 617
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 55351 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 50076 134
DYDettes fiscales et sociales81 33093 452
ECTOTAL (IV)192 999221 510
EETOTAL GENERAL (I à V)265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens562 006562 006543 091
FGProduction vendue services51 3624 63856 00068 605
FJChiffres d’affaires nets613 3684 638618 006611 697
FMProduction stockée31 653-15 578
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 2927 703
FQAutres produits214
FRTotal des produits d’exploitation (I)660 165603 822
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 974264 907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-30 559-1 250
FWAutres achats et charges externes88 01494 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 4064 122
FYSalaires et traitements206 277146 814
FZCharges sociales85 18258 262
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 5057 334
GEAutres charges3 11733
GFTotal des charges d’exploitation (II)642 917574 341
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 24829 482
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées904695
GUTotal des charges financières (VI)904695
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-904-694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 34428 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 1485 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)660 165603 824
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)648 969580 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 19623 544
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 8876133 500
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7549 3552 15012 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 8954 53710 432
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 53614 5052 15026 891
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/002071 du 18/04/2018
Numéro de gestion : 2013B00457
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 5003 500613
AFConcessions, brevets et droits similaires35 97512 95923 0163 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 5411081 433
ATAutres immobilisations corporelles18 31610 3247 9923 176
BHAutres immobilisations financières4 8504 8503 800
BJTOTAL (I)64 18226 89137 29111 285
BLMatières premières, approvisionnements31 80931 8091 250
BPEn cours de production de services37 38537 3855 732
BXClients et comptes rattachés136 173136 173132 191
BZAutres créances2 7262 726730
CFDisponibilités10 09710 097131 115
CHCharges constatées d’avance9 6639 663156
CJTOTAL (II)227 853227 853271 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 03526 891265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 00036 000
DDRéserve légale (1)1 24971
DGAutres réserves23 6991 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 19623 544
DLTOTAL (I)72 14460 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)20 617
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 55351 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 50076 134
DYDettes fiscales et sociales81 33093 452
ECTOTAL (IV)192 999221 510
EETOTAL GENERAL (I à V)265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens562 006562 006543 091
FGProduction vendue services51 3624 63856 00068 605
FJChiffres d’affaires nets613 3684 638618 006611 697
FMProduction stockée31 653-15 578
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 2927 703
FQAutres produits214
FRTotal des produits d’exploitation (I)660 165603 822
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 974264 907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-30 559-1 250
FWAutres achats et charges externes88 01494 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 4064 122
FYSalaires et traitements206 277146 814
FZCharges sociales85 18258 262
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 5057 334
GEAutres charges3 11733
GFTotal des charges d’exploitation (II)642 917574 341
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 24829 482
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées904695
GUTotal des charges financières (VI)904695
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-904-694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 34428 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 1485 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)660 165603 824
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)648 969580 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 19623 544
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 8876133 500
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7549 3552 15012 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 8954 53710 432
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 53614 5052 15026 891
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/002459 du 25/04/2017
Numéro de gestion : 2013B00457
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement3 5003 500613
AFConcessions, brevets et droits similaires35 97512 95923 0163 696
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 5411081 433
ATAutres immobilisations corporelles18 31610 3247 9923 176
BHAutres immobilisations financières4 8504 8503 800
BJTOTAL (I)64 18226 89137 29111 285
BLMatières premières, approvisionnements31 80931 8091 250
BPEn cours de production de services37 38537 3855 732
BXClients et comptes rattachés136 173136 173132 191
BZAutres créances2 7262 726730
CFDisponibilités10 09710 097131 115
CHCharges constatées d’avance9 6639 663156
CJTOTAL (II)227 853227 853271 174
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 03526 891265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel36 00036 000
DDRéserve légale (1)1 24971
DGAutres réserves23 6991 334
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 19623 544
DLTOTAL (I)72 14460 948
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)20 617
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 55351 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés38 50076 134
DYDettes fiscales et sociales81 33093 452
ECTOTAL (IV)192 999221 510
EETOTAL GENERAL (I à V)265 144282 458
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens562 006562 006543 091
FGProduction vendue services51 3624 63856 00068 605
FJChiffres d’affaires nets613 3684 638618 006611 697
FMProduction stockée31 653-15 578
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 2927 703
FQAutres produits214
FRTotal des produits d’exploitation (I)660 165603 822
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 974264 907
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-30 559-1 250
FWAutres achats et charges externes88 01494 118
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 4064 122
FYSalaires et traitements206 277146 814
FZCharges sociales85 18258 262
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 5057 334
GEAutres charges3 11733
GFTotal des charges d’exploitation (II)642 917574 341
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)17 24829 482
GNDifférences positives de change2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées904695
GUTotal des charges financières (VI)904695
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-904-694
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)16 34428 788
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 1485 244
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)660 165603 824
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)648 969580 280
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 19623 544
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche2 8876133 500
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 7549 3552 15012 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 8954 53710 432
0NAMORTISSEMENTS Total Général14 53614 5052 15026 891

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