COGITE

Entreprise

COGITE
Dernière mise à jour : 23/06/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/06/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53039736300041 / Siren : 530397363 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 27 530397363
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
COGITE
Adresse :
316 Rue HENRI BECQUEREL
11400 CASTELNAUDARY
Marchés publics :
16/01/2023 : Marché

Objet : MISSION D'ASSISTANCE LA LA GESTION DU CONTRAT DE CONCESSION ASS/DSP
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 20006691800182202222M0026700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 113 575 €
Date de notification : 10/10/2022

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
13/01/2023 : Marché

Objet : Assistance juridique technique et financière en vue du choix du mode de gestion du service d'eau potable
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 2000630480001720230100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 48 795 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : Béhoust
Acheteur : SIRYAE

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
28/10/2022 : Marché

Objet : ETUDE DU MODE DE GESTION A MAITRISE PUBLIQUE
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 200040277000102022120000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 128 275 €
Date de notification : 05/07/2022

Lieu d'exécution : DREUX
Acheteur : AGGLOMERATION DU PAYS DE DREUX

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
04/08/2022 : Marché

Objet : AMO DSP ASSAINISSEMENT
Classification : 74121210-

Numéro unique d’identification : 130009186000112022/0013/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 58 170 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : OCQUERRE
Acheteur : DILA - JOURNAL OFFICIEL

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
02/08/2022 : Accord-cadre

Objet : AMO suivi et gestion du service eau assainissement
Classification : 71356200-

Numéro unique d’identification : 241100593000782022GN21C0600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 131 750 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE CEDEX
Acheteur : GRAND NARBONNE COMMUNAUTE AGGLOMERATIO

Titulaire :
Cogite SAS (53039736300041)
01/06/2022 : Marché

Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une concession de service public de type délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'eau potable sur les communes de Uckange et Fameck
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 24570122200144202220220100400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 19 625 €
Date de notification : 20/04/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Com d'Agglomération du Val de FENSCH

Titulaire :
COGITE SAS (53039736300041)
31/03/2022 : Marché

Objet : Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement: Lot 1: Etude préalable au transfert des compétences assainissement
Classification : Étude de faisabilité (79314000)

Numéro unique d’identification : 200071785000142018000000000200
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 43 700 €
Date de notification : 07/03/2018

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CA Chauny-Tergnier-La Fère

Titulaire :
COGITE SAS (53039736300041)
29/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la réhabilitation et de la gestion d'un abattoir sur le territoire de la commune de Ribérac.<br />
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 222400012000192021000001400000
Source : marches-publics.info
Durée : 40 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 151 956 €
Date de notification : 19/01/2022

Lieu d'exécution : RIBERAC
Acheteur : Conseil départemental de la Dordogne

Titulaire :
COGITE SAS (53039736300041)
11/02/2022 : Marché

Objet : MISSION ASSISTANCE A LA GESTION DU CONTRAT DE CONCESSION DE PRODUCTION ET CONTRAT DE DSP AEP SUR LE TERRITOIRE D'ALES AGGLO
Classification : 71621000-

Numéro unique d’identification : 20006691800273202122MR0001700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 121 914 €
Date de notification : 26/08/2021

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
27/01/2022 : Marché

Objet : 2021-022-Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement des contrats de concessions de services en eau potable et en assainissement
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 200069839000132022zpXZWBu6sM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 65 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 98 425 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
Groupement COGITE / LKA ARCHITECTES (53039736300041)
09/02/2021 : Marché

Objet : Assistance à maîtrise douvrage pour le suivi des contrats de DSP AEP et EU (AMO DSP) suivi technique, juridique et financier des deux contrats de DSP Eau et Assainissement de la CCMG
Classification : 71336000-

Numéro unique d’identification : 249710047000132019/17/COGITE00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 41 168 €
Date de notification : 30/09/2019

Lieu d'exécution : Grand-Bourg
Acheteur : CC MARIE GALANTE

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
01/02/2021 : Marché

Objet : Audit du service public d'eau
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 2000178460004520202000
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 24 875 €
Date de notification : 20/01/2021

Lieu d'exécution : Territoire de la CAESE
Acheteur : CA Etampois Sud Essonne

Titulaire :
COGITE SAS (53039736300041)
29/01/2021 : Marché

Objet : AMO DSP Eau Ormesson-Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) relative à un audit de fin de contrat et à une procédure de renouvellement de concessions de service public de d'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ormesson
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 200058006000612019g18ml713Ko00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 675 €
Date de notification : 16/03/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir

Titulaires :
Groupement COGITE / LKA ARCHITECTES (53039736300041)
Groupement COGITE / LKA ARCHITECTES (53039736300041)
10/09/2020 : Accord-cadre

Objet : Assistance au contrôle des délégations de service public du Grand Chalon - eau et Assainissement
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 2471005890009920202020S0003200
Source : ternum-bfc
Durée : 25 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 22 625 €
Date de notification : 10/09/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CA Le Grand Chalon

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
30/07/2020 : Marché

Objet : ETUDE DE PREFIGURATION GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DES CONFLUENCES
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 20006632200013202020ST021L0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 150 €
Date de notification : 25/09/2020

Lieu d'exécution : CASTELSARRASIN
Acheteur : Com de Com TERRES DES CONFLUENCES

Titulaire :
COGITE SAS (53039736300041)
30/07/2020 : Marché

Objet : ETUDE DE PREFIGURATION GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRES DES CONFLUENCES
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 20006632200013202020ST021L0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 150 €
Date de notification : 25/09/2020

Lieu d'exécution : CASTELSARRASIN
Acheteur : Com de Com TERRES DES CONFLUENCES

Titulaire :
COGITE SAS (53039736300041)
26/12/2019 : Marché

Objet : AMO DSP EAU VILLECRESNES-Mission d'assistance � ma�trise d'ouvrage relative � un audit de fin de contrats et une proc�dure de renouvellement de concession de service public de l'eau potable sur le p�rim�tre de la commune de Villecresnes (94)
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 200058006000612019R2YMlwKTus00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 18 275 €
Date de notification : 04/10/2019

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Grand Paris Sud Est Avenir

Titulaire :
Groupement COGITE / LKA ARCHITECTES (53039736300041)
06/09/2019 : Marché

Objet : MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L EAU POTABLE DE L ADC
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 200071678000522019C1909200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 99 300 €
Date de notification : 21/08/2019

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
COGITE (53039736300041)
Liens de succession de l'établissement :
23/06/2014 : Succession
Prédécesseur : COGITE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2011
Dénomination : COGITE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/12/2011 : Nous pensons donc vous êtes
N° national/d'enregistrement : 3878598
Date de dépôt : 02/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires financières ; affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Consultation en matière de sécurité.

Déposant 1 : COGITE, SAS
Numéro de SIREN : 530397363
Adresse :
3 bis Impasse des Mouriès
11400 Villeneuve la Comptal
FR

Mandataire 1 : COGITE, M. François BODET
Adresse :
3 bis Impasse des Mouriès
11400 Villeneuve la Comptal
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°668
NOJO : 1101MYG13470200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°977
NOJO : 1101MYG13416800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°713
NOJO : 1101MYG11631300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°764
NOJO : 1101MYG10761300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°306
NOJO : 1101MYG10160300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1077
NOJO : 110111244600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1366
NOJO : 110110562000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°801
NOJO : 110198800000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°381
NOJO : 110191296000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°382
NOJO : 110191297000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°383
NOJO : 110191298000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1302
NOJO : 110190423000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°126
NOJO : BXB14224000293L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°69
NOJO : BXB11199000391V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Siège social :
Adresse :
3bis impasse des Mouriès
11400 Villeneuve-la-Comptal

Etablissement principal :
Adresse :
3bis impasse des Mouriès
11400 Villeneuve-la-Comptal
28/02/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°69
NOJO : BXA11053003243A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/02/2011
Date de commencement d'activité : 01/02/2011

Numéro d'identification : RCS Carcassonne 530 397 363
Dénomination : COGITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BODET François
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Étude conception adaptation fabrication développement commercialisation de tous les matériels et équipements procédés logiciels et réalisation de tous travaux.
Origine des fonds : Création

Adresse :
3 impasse des Mouriès
11400 Villeneuve-la-Comptal
Historique de l'unité légale :
23/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00041
09/06/2011 : code NIC
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
14/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Type : Personne Physique

Nom : BODET François
Né le 18/08/1970 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 impasse des Mouriès
11400 Villeneuve-la-Comptal
FRANCE
Dépôts des actes :
23/06/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°1565 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : 316 rue henri becquerel 11400 castelnaudary
23/06/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°1565 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
23/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°1565 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
07/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°560 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Mise à jour suite à nouvelle répartition du capital
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°1362 déposé le 12/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 3 BIS IMPASSE DES MOURIES 11400 VILLENEUVE LA COMPTAL
09/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°1362 déposé le 12/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/01/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°340 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°340 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°1362 déposé le 12/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°1362 déposé le 12/07/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
14/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
316 rue henri becquerel
11400 Castelnaudary
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Étude conception adaptation fabrication développement commercialisation de tous les matériels et équipements procédés logiciels et réalisation de tous travaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B08481
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Carcassonne

Adresse :
20 boulevard Sébastopol 3eme etage
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2014
Activité : Etude conception adaptation fabrication développement commercialisation de tous les matériels et équipements procédés logiciels et réalisation tous travaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/10/2016 : Ajout
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2347
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 09/06/2011 : Ancienne adresse : 3 impasse des Mouriès 11400 Villeneuve-la-Comptal Nouvelle adresse : 3bis impasse des Mouriès 11400 Villeneuve-la-Comptal Transfert de l'établissement principal à compter du 09/06/2011 : Ancienne adresse : 3 impasse des Mouriès 11400 Villeneuve-la-Comptal Nouvelle adresse : 3 bis impasse des mouriès 11400 villeneuve la comptal Augmentation de capital à compter du 09/06/2011 Ancien : 5000 EUR Nouveau : 40000 EUR JAL / LIBERATION DU 14.07.2011
14/10/2016 : Ajout
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1622
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2014
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de PARIS (7501)
14/10/2016 : Ajout
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2726
Date d’ajout de l’observation : 04/08/2014
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 23/06/2014 : Ancienne adresse : 3bis impasse des Mouriès 11400 Villeneuve-la-Comptal Nouvelle adresse : 316 rue henri becquerel 11400 Castelnaudary Transfert du siège social à compter du 23/06/2014 : Ancienne adresse : 3bis impasse des Mouriès 11400 Villeneuve-la-Comptal Nouvelle adresse : 316 rue henri becquerel 11400 Castelnaudary jal : libération du 24.07.2014
Personnes morales :
14/10/2016 : COGITE
Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/08/2014 : COGITE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/04/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/04/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°2418 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°2404 déposé le 25/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°2977 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°2976 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2011B00069
Dépôt : N°2975 déposé le 25/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 2293 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2011B00069
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement359 233140 622218 612308 420
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8431 8433 501
AHFonds commercial180 000180 000180 000
ATAutres immobilisations corporelles155 95184 96270 98963 343
CUAutres participations8 9618 9618 961
BBCréances rattachées à des participations31 35331 35357 012
BHAutres immobilisations financières60 65260 65260 652
BJTOTAL (I)797 994227 427570 567681 889
BPEn cours de production de services99 71799 717118 700
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 8936 8938 024
BXClients et comptes rattachés496 880496 880426 252
BZAutres créances27 16127 16122 191
CFDisponibilités241 925241 925279 178
CHCharges constatées d’avance7 8377 83713 167
CJTOTAL (II)880 412880 412867 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 678 406227 4271 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves380 131353 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 24626 361
DLTOTAL (I)484 376424 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)544 479711 971
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 45431 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 543108 377
DYDettes fiscales et sociales261 343249 696
EAAutres dettes20 78523 548
ECTOTAL (IV)966 6031 125 271
EETOTAL GENERAL (I à V)1 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FJChiffres d’affaires nets1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FMProduction stockée-18 984-83 972
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 702473 239
FQAutres produits4361
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 994 6861 968 479
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements159
FWAutres achats et charges externes867 184834 862
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 99319 724
FYSalaires et traitements609 014667 790
FZCharges sociales282 491294 358
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 88588 169
GEAutres charges6636
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 900 6341 905 098
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 05263 381
GJProduits financiers de participations-1
GRIntérêts et charges assimilées14 49921 345
GUTotal des charges financières (VI)14 49921 345
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 499-21 345
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 55342 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 700
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 847
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 438
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 262
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 57015 675
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 001 3861 968 479
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 941 1401 942 118
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 24626 361
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 72623 910
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 1337 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 2011B00069
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement359 233140 622218 612308 420
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8431 8433 501
AHFonds commercial180 000180 000180 000
ATAutres immobilisations corporelles155 95184 96270 98963 343
CUAutres participations8 9618 9618 961
BBCréances rattachées à des participations31 35331 35357 012
BHAutres immobilisations financières60 65260 65260 652
BJTOTAL (I)797 994227 427570 567681 889
BPEn cours de production de services99 71799 717118 700
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 8936 8938 024
BXClients et comptes rattachés496 880496 880426 252
BZAutres créances27 16127 16122 191
CFDisponibilités241 925241 925279 178
CHCharges constatées d’avance7 8377 83713 167
CJTOTAL (II)880 412880 412867 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 678 406227 4271 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves380 131353 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 24626 361
DLTOTAL (I)484 376424 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)544 479711 971
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 45431 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 543108 377
DYDettes fiscales et sociales261 343249 696
EAAutres dettes20 78523 548
ECTOTAL (IV)966 6031 125 271
EETOTAL GENERAL (I à V)1 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FJChiffres d’affaires nets1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FMProduction stockée-18 984-83 972
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 702473 239
FQAutres produits4361
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 994 6861 968 479
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements159
FWAutres achats et charges externes867 184834 862
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 99319 724
FYSalaires et traitements609 014667 790
FZCharges sociales282 491294 358
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 88588 169
GEAutres charges6636
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 900 6341 905 098
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 05263 381
GJProduits financiers de participations-1
GRIntérêts et charges assimilées14 49921 345
GUTotal des charges financières (VI)14 49921 345
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 499-21 345
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 55342 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 700
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 847
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 438
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 262
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 57015 675
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 001 3861 968 479
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 941 1401 942 118
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 24626 361
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 72623 910
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 2333 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 2011B00069
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement359 233140 622218 612308 420
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8431 8433 501
AHFonds commercial180 000180 000180 000
ATAutres immobilisations corporelles155 95184 96270 98963 343
CUAutres participations8 9618 9618 961
BBCréances rattachées à des participations31 35331 35357 012
BHAutres immobilisations financières60 65260 65260 652
BJTOTAL (I)797 994227 427570 567681 889
BPEn cours de production de services99 71799 717118 700
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 8936 8938 024
BXClients et comptes rattachés496 880496 880426 252
BZAutres créances27 16127 16122 191
CFDisponibilités241 925241 925279 178
CHCharges constatées d’avance7 8377 83713 167
CJTOTAL (II)880 412880 412867 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 678 406227 4271 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves380 131353 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 24626 361
DLTOTAL (I)484 376424 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)544 479711 971
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 45431 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 543108 377
DYDettes fiscales et sociales261 343249 696
EAAutres dettes20 78523 548
ECTOTAL (IV)966 6031 125 271
EETOTAL GENERAL (I à V)1 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FJChiffres d’affaires nets1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FMProduction stockée-18 984-83 972
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 702473 239
FQAutres produits4361
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 994 6861 968 479
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements159
FWAutres achats et charges externes867 184834 862
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 99319 724
FYSalaires et traitements609 014667 790
FZCharges sociales282 491294 358
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 88588 169
GEAutres charges6636
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 900 6341 905 098
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 05263 381
GJProduits financiers de participations-1
GRIntérêts et charges assimilées14 49921 345
GUTotal des charges financières (VI)14 49921 345
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 499-21 345
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 55342 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 700
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 847
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 438
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 262
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 57015 675
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 001 3861 968 479
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 941 1401 942 118
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 24626 361
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 72623 910
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CARCASSONNE (1101)
Numéro de dépôt : 2878 du 19/09/2017
Numéro de gestion : 2011B00069
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement359 233140 622218 612308 420
AFConcessions, brevets et droits similaires1 8431 8433 501
AHFonds commercial180 000180 000180 000
ATAutres immobilisations corporelles155 95184 96270 98963 343
CUAutres participations8 9618 9618 961
BBCréances rattachées à des participations31 35331 35357 012
BHAutres immobilisations financières60 65260 65260 652
BJTOTAL (I)797 994227 427570 567681 889
BPEn cours de production de services99 71799 717118 700
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 8936 8938 024
BXClients et comptes rattachés496 880496 880426 252
BZAutres créances27 16127 16122 191
CFDisponibilités241 925241 925279 178
CHCharges constatées d’avance7 8377 83713 167
CJTOTAL (II)880 412880 412867 512
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 678 406227 4271 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves380 131353 770
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 24626 361
DLTOTAL (I)484 376424 131
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)544 479711 971
DVEmprunts et dettes financières divers (4)38 45431 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 543108 377
DYDettes fiscales et sociales261 343249 696
EAAutres dettes20 78523 548
ECTOTAL (IV)966 6031 125 271
EETOTAL GENERAL (I à V)1 450 9791 549 401
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FJChiffres d’affaires nets1 451 770508 1551 959 9251 577 151
FMProduction stockée-18 984-83 972
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 702473 239
FQAutres produits4361
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 994 6861 968 479
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements159
FWAutres achats et charges externes867 184834 862
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 99319 724
FYSalaires et traitements609 014667 790
FZCharges sociales282 491294 358
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements125 88588 169
GEAutres charges6636
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 900 6341 905 098
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 05263 381
GJProduits financiers de participations-1
GRIntérêts et charges assimilées14 49921 345
GUTotal des charges financières (VI)14 49921 345
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-14 499-21 345
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)79 55342 036
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 700
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 590
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 847
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 438
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 262
HKImpôts sur les bénéfices (X)22 57015 675
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 001 3861 968 479
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 941 1401 942 118
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 24626 361
HPRenvois : Crédit-bail mobilier17 72623 910

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