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de Valencogne

COGOSUN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52310044400018 / Siren : 523100444 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 36 523100444
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/06/2010
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
COGOSUN
Adresse :
15 Chemin DE MONDOUZIL
31850 MONTRABE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2010
Dénomination : COGOSUN
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1364
NOJO : 310200008859520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1674
NOJO : 310200008518720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3636
NOJO : 310200007738910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2253
NOJO : 310200006964040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1760
NOJO : 310200006436200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2177
NOJO : 310200005974980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1867
NOJO : 310200004993730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1565
NOJO : 310200004726320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2829
NOJO : 310200004377600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3125
NOJO : 310200003678210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1921
NOJO : 310200003289830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2871
NOJO : BXC12366001127O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 523 100 444
Dénomination : COGOSUN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Représentants légaux :
20/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Type : Personne Physique

Nom : COGO Patrick
Né le 12/04/1959 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
9 Chemin de la Marquette
31850 Montrabé
France
Dépôts des actes :
04/06/2010 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°008437 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
02/06/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°008437 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°008437 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
20/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Type : Siège

Adresse :
15 Chemin de Mondouzil
31850 Montrabé
France
20/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Chemin de Mondouzil
31850 Montrabé
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Production d'énergie renouvelable d'origine photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/10/2016 : COGOSUN
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Production d'énergie renouvelable d'origine photovoltaïque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/06/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°025739 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°004359 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°020904 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°025280 déposé le 02/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2010B02106
Dépôt : N°028628 déposé le 21/12/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/012291 du 08/06/2023
Numéro de gestion : 2010B02106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres14 55014 550
028Immobilisations corporelles1 100 104328 602771 502
040Immobilisations financières315315
044Total Actif Immobilisé1 114 969343 152771 817
068Créances – Clients et comptes rattachés90 31390 313
072Créances – Autres22 12222 122
080Valeurs mobilières de placement50 00050 000
084Disponibilités7 8177 817
092Charges constatées d’avance7 9647 964
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance178 216178 216
110Total général Actif1 293 185343 152950 033
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves60 797
136Résultat de l’exercice18 788
142Total des capitaux propres - Total I80 685
156Emprunts et dettes assimilées800 377
166Fournisseurs et comptes rattachés5 175
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N63 312
172Autres dettes63 796
176Total des dettes869 348
180Total général Passif950 033
195Dont dettes à plus d’un an747 495
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France189 916
230Autres produits405
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 190 321
24B(dont crédit bail mobilier)* 6
242Autres charges externes* 84 885
243(dont taxe professionnelle) -18 741
244Impôts, taxes et versements assimilés1 874
254Dotations aux amortissements 60 298
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 147 057
270Résultat d’exploitation 43 264
280Produits financiers 2 331
294Charges financières 23 491
306Impôts sur les bénéfices 3 316
310Bénéfice ou perte 18 789
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 800
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 115 269
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 500
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 800
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/037547 du 10/11/2022
Numéro de gestion : 2010B02106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres14 55014 550
028Immobilisations corporelles1 100 104328 602771 502
040Immobilisations financières315315
044Total Actif Immobilisé1 114 969343 152771 817
068Créances – Clients et comptes rattachés90 31390 313
072Créances – Autres22 12222 122
080Valeurs mobilières de placement50 00050 000
084Disponibilités7 8177 817
092Charges constatées d’avance7 9647 964
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance178 216178 216
110Total général Actif1 293 185343 152950 033
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves60 797
136Résultat de l’exercice18 788
142Total des capitaux propres - Total I80 685
156Emprunts et dettes assimilées800 377
166Fournisseurs et comptes rattachés5 175
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N63 312
172Autres dettes63 796
176Total des dettes869 348
180Total général Passif950 033
195Dont dettes à plus d’un an747 495
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France189 916
230Autres produits405
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 190 321
24B(dont crédit bail mobilier)* 6
242Autres charges externes* 84 885
243(dont taxe professionnelle) -18 741
244Impôts, taxes et versements assimilés1 874
254Dotations aux amortissements 60 298
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 147 057
270Résultat d’exploitation 43 264
280Produits financiers 2 331
294Charges financières 23 491
306Impôts sur les bénéfices 3 316
310Bénéfice ou perte 18 789
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 800
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 115 269
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 500
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 800
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/033306 du 11/10/2021
Numéro de gestion : 2010B02106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres14 55014 550
028Immobilisations corporelles1 100 104328 602771 502
040Immobilisations financières315315
044Total Actif Immobilisé1 114 969343 152771 817
068Créances – Clients et comptes rattachés90 31390 313
072Créances – Autres22 12222 122
080Valeurs mobilières de placement50 00050 000
084Disponibilités7 8177 817
092Charges constatées d’avance7 9647 964
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance178 216178 216
110Total général Actif1 293 185343 152950 033
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves60 797
136Résultat de l’exercice18 788
142Total des capitaux propres - Total I80 685
156Emprunts et dettes assimilées800 377
166Fournisseurs et comptes rattachés5 175
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N63 312
172Autres dettes63 796
176Total des dettes869 348
180Total général Passif950 033
195Dont dettes à plus d’un an747 495
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France189 916
230Autres produits405
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 190 321
24B(dont crédit bail mobilier)* 6
242Autres charges externes* 84 885
243(dont taxe professionnelle) -18 741
244Impôts, taxes et versements assimilés1 874
254Dotations aux amortissements 60 298
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 147 057
270Résultat d’exploitation 43 264
280Produits financiers 2 331
294Charges financières 23 491
306Impôts sur les bénéfices 3 316
310Bénéfice ou perte 18 789
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 800
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 115 269
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 500
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 800
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/019978 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 2010B02106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres14 55014 550
028Immobilisations corporelles1 100 104328 602771 502
040Immobilisations financières315315
044Total Actif Immobilisé1 114 969343 152771 817
068Créances – Clients et comptes rattachés90 31390 313
072Créances – Autres22 12222 122
080Valeurs mobilières de placement50 00050 000
084Disponibilités7 8177 817
092Charges constatées d’avance7 9647 964
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance178 216178 216
110Total général Actif1 293 185343 152950 033
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves60 797
136Résultat de l’exercice18 788
142Total des capitaux propres - Total I80 685
156Emprunts et dettes assimilées800 377
166Fournisseurs et comptes rattachés5 175
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N63 312
172Autres dettes63 796
176Total des dettes869 348
180Total général Passif950 033
195Dont dettes à plus d’un an747 495
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France189 916
230Autres produits405
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 190 321
24B(dont crédit bail mobilier)* 6
242Autres charges externes* 84 885
243(dont taxe professionnelle) -18 741
244Impôts, taxes et versements assimilés1 874
254Dotations aux amortissements 60 298
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 147 057
270Résultat d’exploitation 43 264
280Produits financiers 2 331
294Charges financières 23 491
306Impôts sur les bénéfices 3 316
310Bénéfice ou perte 18 789
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 800
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 115 269
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 500
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 800
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/026204 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 2010B02106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres14 55014 550
028Immobilisations corporelles1 100 104328 602771 502
040Immobilisations financières315315
044Total Actif Immobilisé1 114 969343 152771 817
068Créances – Clients et comptes rattachés90 31390 313
072Créances – Autres22 12222 122
080Valeurs mobilières de placement50 00050 000
084Disponibilités7 8177 817
092Charges constatées d’avance7 9647 964
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance178 216178 216
110Total général Actif1 293 185343 152950 033
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves60 797
136Résultat de l’exercice18 788
142Total des capitaux propres - Total I80 685
156Emprunts et dettes assimilées800 377
166Fournisseurs et comptes rattachés5 175
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N63 312
172Autres dettes63 796
176Total des dettes869 348
180Total général Passif950 033
195Dont dettes à plus d’un an747 495
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France189 916
230Autres produits405
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 190 321
24B(dont crédit bail mobilier)* 6
242Autres charges externes* 84 885
243(dont taxe professionnelle) -18 741
244Impôts, taxes et versements assimilés1 874
254Dotations aux amortissements 60 298
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 147 057
270Résultat d’exploitation 43 264
280Produits financiers 2 331
294Charges financières 23 491
306Impôts sur les bénéfices 3 316
310Bénéfice ou perte 18 789
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 800
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 115 269
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 500
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 800
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/036478 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 2010B02106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres14 55014 550
028Immobilisations corporelles1 100 104328 602771 502
040Immobilisations financières315315
044Total Actif Immobilisé1 114 969343 152771 817
068Créances – Clients et comptes rattachés90 31390 313
072Créances – Autres22 12222 122
080Valeurs mobilières de placement50 00050 000
084Disponibilités7 8177 817
092Charges constatées d’avance7 9647 964
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance178 216178 216
110Total général Actif1 293 185343 152950 033
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves60 797
136Résultat de l’exercice18 788
142Total des capitaux propres - Total I80 685
156Emprunts et dettes assimilées800 377
166Fournisseurs et comptes rattachés5 175
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N63 312
172Autres dettes63 796
176Total des dettes869 348
180Total général Passif950 033
195Dont dettes à plus d’un an747 495
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France189 916
230Autres produits405
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 190 321
24B(dont crédit bail mobilier)* 6
242Autres charges externes* 84 885
243(dont taxe professionnelle) -18 741
244Impôts, taxes et versements assimilés1 874
254Dotations aux amortissements 60 298
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 147 057
270Résultat d’exploitation 43 264
280Produits financiers 2 331
294Charges financières 23 491
306Impôts sur les bénéfices 3 316
310Bénéfice ou perte 18 789
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 800
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 115 269
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 500
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 800
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/008748 du 10/05/2017
Numéro de gestion : 2010B02106
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres14 55014 550
028Immobilisations corporelles1 100 104328 602771 502
040Immobilisations financières315315
044Total Actif Immobilisé1 114 969343 152771 817
068Créances – Clients et comptes rattachés90 31390 313
072Créances – Autres22 12222 122
080Valeurs mobilières de placement50 00050 000
084Disponibilités7 8177 817
092Charges constatées d’avance7 9647 964
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance178 216178 216
110Total général Actif1 293 185343 152950 033
120Capital social ou individuel1 000
126Réserve légale100
132Autres réserves60 797
136Résultat de l’exercice18 788
142Total des capitaux propres - Total I80 685
156Emprunts et dettes assimilées800 377
166Fournisseurs et comptes rattachés5 175
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N63 312
172Autres dettes63 796
176Total des dettes869 348
180Total général Passif950 033
195Dont dettes à plus d’un an747 495
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice1 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France189 916
230Autres produits405
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 190 321
24B(dont crédit bail mobilier)* 6
242Autres charges externes* 84 885
243(dont taxe professionnelle) -18 741
244Impôts, taxes et versements assimilés1 874
254Dotations aux amortissements 60 298
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 147 057
270Résultat d’exploitation 43 264
280Produits financiers 2 331
294Charges financières 23 491
306Impôts sur les bénéfices 3 316
310Bénéfice ou perte 18 789
CodeLibellé du posteMontant année N
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 800
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 1 115 269
492Total Immobilisations (Augmentations) 1 500
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 800

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