COMEFOR

Entreprise

COMEFOR
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/12/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38959996000017 / Siren : 389599960 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 41 389599960
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.6 : Traitement et revêtement des métaux ; usinage
25.62 : Usinage
25.62B : Mécanique industrielle
Cette sous-classe comprend :
- la production pour des tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulage, affûtage, rectification, etc.) ou assemblage (soudage, collage)
- la reconstruction, réalisée pour des tiers, de moteurs thermiques (réalésage)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la maintenance et la réparation de machines (cf. 33.12Z) Produits associés : 25.62.20
Coordonnées de l'établissement :
COMEFOR
Adresse :
BOUL SAGNAT
42230 ROCHE-LA-MOLIERE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAFRev1 : 28.5D)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
02/12/1992 : Succession
Prédécesseur : COMEFOR INDUSTRIE
31/10/2016 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE MECANIQUE INDUSTRIELLE BUISSON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/12/1992
Dénomination : COMEFOR
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1275
NOJO : 042020000137248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée ECOMEX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LIGUORI Philippe nom d'usage : LIGUORI n'est plus commissaire aux comptes suppléant
25/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2360
NOJO : 420200001006340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1087
NOJO : 042020000094038
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ACI Groupe devient président.
RIVIERE Philippe David nom d'usage : RIVIERE n'est plus président
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3132
NOJO : 420200000758660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1066
NOJO : 042020000061574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RIVIERE Philippe David nom d'usage : RIVIERE n'est plus directeur général
12/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2296
NOJO : 420200000383520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4277
NOJO : 214202396615263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1496
NOJO : 420214202383643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 02/12/1992
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE MECANIQUE DU BUISSON - SMIB Forme juridique SARL Siège social Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE Rcs 321 421 232..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 803925.00 EUR
22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3494
NOJO : 214202377213122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°576
NOJO : BXB16259001304A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : AUBRI Dominique Eugène Germain Président : AUBRY FINANCES en fonction le 01 Septembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ECOMEX en fonction le 14 Septembre 2016 Commissaire aux comptes suppléant : LIGUORI Philippe en fonction le 14 Septembre 2016
04/09/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°166
NOJO : BXA16245000632E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE MECANIQUE INDUSTRIELLE DU BUISSON Forme juridique Société à responsabilité limitée à associé unique Au capital de 70000 EUR Siège social BD Sagnat Z I du Buisson 42230 Roche-la-Molière N° RCS 321421232 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. COMEFOR Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 750000 EUR Siège social BD Sagnat B p 2 42230 Roche-la-Molière N° RCS 389599960 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbante. Actif : 405681 euros Passif : 297667 euros Actif net apporté : 108014 euros Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de cet apport net, 1438 actions nouvelles de 37,50 eruos de valeurs nominale chaucune, entièrement libérées, seraient créées par la société COMEFOR à titre d'augmentation de son capital social de 53 925,00 Euros Montant prévu de la prime de fusion : 54089 euros. Date du projet : 26/08/2016 Date du dépôt : 31/08/2016, lieu du dépôt : SAINT-ETIENNE.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 750000.00 EUR
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4561
NOJO : 214202350816797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°575
NOJO : BXB14245001449L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : AUBRI Dominique Eugène Germain Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE Commissaire aux comptes suppléant : VALETTE Remy Président : AUBRY FINANCES en fonction le 01 Septembre 2014
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4554
NOJO : 214202327298169
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : 214202302463919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4075
NOJO : BXC12208005812F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3611
NOJO : BXC11199021502Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°868
NOJO : BXB102730001691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 02/12/1992
Date d'effet : 2010-09-13
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Démission de directeur général

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AUBRI Géraldine Directeur général : AUBRI Dominique Eugène Germain Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABL Commissaire aux comptes suppléant : VALETTE Remy
Montant du capital : 750000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
boulevard Sagnat
B P 2
42230 Roche-la-Molière

Etablissement principal :
Adresse :
boulevard Sagnat
B P 2
42230 Roche-la-Molière
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3716
NOJO : BXC10253005027R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
boulevard Sagnat B P 2
42230 Roche-la-Molière
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2612
NOJO : BXC09265004607Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
boulevard Sagnat B P 2
42230 Roche-la-Molière
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5027
NOJO : BXC082540053312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 389 599 960
Dénomination : COMEFOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
boulevard Sagnat B P 2
42230 Roche-la-Molière
Historique de l'unité légale :
09/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Mécanique industrielle (NAFRev2 : 25.62B)
27/07/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Mécanique générale (NAFRev1 : 28.5D)
Représentants légaux :
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ACI Groupe
Siren : 850611369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Laure Diebold Centre d'Affaires Dmci
69009 Lyon
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ECOMEX
Siren : 524144029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à Lausanne (Suisse)
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Jules Simon
42000 Saint-Étienne
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ACI Groupe
Siren : 850611369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Laure Diebold Centre d'Affaires Dmci
69009 Lyon
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ECOMEX
Siren : 524144029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à Lausanne (Suisse)
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Jules Simon
42000 Saint-Étienne
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ACI Groupe
Siren : 850611369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Laure Diebold Centre d'Affaires Dmci
69009 Lyon
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ACI Groupe
Siren : 850611369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Laure Diebold Centre d'Affaires Dmci
69009 Lyon
France
09/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ACI Groupe
Siren : 850611369
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
31 Rue Laure Diebold Centre d'Affaires Dmci
69009 Lyon
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : AUBRY FINANCES
Siren : 440038685
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Boulevard Sagnat
42230 Roche-la-Molière
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : FARELLA Stéphane Sébastien
Né le 11/11/1975 à Montauban (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1805 Chemin De Pinceguerre
82000 Montauban
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Philippe David
Né le 12/12/1978 à Carcassonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit les Bouviers
28340 Chapelle Fortin
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ECOMEX
Siren : 524144029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à Lausanne (Suisse)
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Jules Simon
42000 Saint-Étienne
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : AUBRY FINANCES
Siren : 440038685
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Boulevard Sagnat
42230 Roche-la-Molière
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : FARELLA Stéphane Sébastien
Né le 11/11/1975 à Montauban (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1805 Chemin De Pinceguerre
82000 Montauban
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : RIVIERE Philippe David
Né le 12/12/1978 à Carcassonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit les Bouviers
28340 Chapelle Fortin
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ECOMEX
Siren : 524144029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à Lausanne (Suisse)
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Jules Simon
42000 Saint-Étienne
France
06/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : AUBRY FINANCES
Siren : 440038685
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Boulevard Sagnat
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
06/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : AUBRI Dominique Eugène Germain
Né le 17/09/1952 à Annonay
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 B Rue Ambroise Paré
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
06/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Morale

Nom : ECOMEX
Siren : 524144029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint Simon
42000 Saint-Étienne
FRANCE
06/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à LAUSANNE (SUISSE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Jules Simon
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005794 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005794 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005794 déposé le 04/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009223 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/09/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009223 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009223 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/09/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009223 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009223 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/09/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009223 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°000098 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°000098 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°000098 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
02/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009029 déposé le 11/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009029 déposé le 11/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009029 déposé le 11/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009029 déposé le 11/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008164 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008164 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008164 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/10/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008164 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005702 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
02/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005702 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
02/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005702 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
02/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005702 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005678 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005678 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005678 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005678 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°000030 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°000030 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°000030 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°000030 déposé le 26/06/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004057 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
10/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004057 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
10/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004057 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
10/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004057 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
06/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°012901 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°012901 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°012901 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°012901 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
06/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°012901 déposé le 08/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004129 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004129 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004129 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004129 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004129 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
30/11/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
30/11/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
30/11/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
30/11/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
30/11/2016 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008156 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Radiation de la personne morale par suite de fusion Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts
30/09/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°6910 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006910 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006910 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006910 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006910 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
30/09/2016 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006910 déposé le 19/10/2016
Etat : Déposé
26/08/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°5803 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : de la société S.M.O.B. par la société COMEFOR
26/08/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005803 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/08/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005803 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/08/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005803 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/08/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005803 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
26/08/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005803 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
18/07/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°4972 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : projet fusion avec SARL SOCIETE MECANIQUE INDUSTRIELLE DU BUISSON
18/07/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/07/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/07/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/07/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
18/07/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°6092 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006092 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006092 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006092 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006092 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006092 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°5115 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005115 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005115 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005115 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005115 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005115 déposé le 01/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°3005493 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°3005493 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
13/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005493 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
13/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005493 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
13/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005493 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
13/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005493 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
13/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005493 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de directeur général
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Ancienne forme juridique : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
27/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
27/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°603067 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de directeur général Modification des statuts
13/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602570 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
13/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602570 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
13/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602570 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
13/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602570 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
13/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602570 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
13/07/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602570 déposé le 19/07/2006
Etat : Déposé
05/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
05/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
05/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
05/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
05/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°602182 déposé le 21/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°502248 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°502248 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°502248 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°502248 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°502248 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°502248 déposé le 27/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/02/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
16/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
16/02/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
16/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°401064 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
27/05/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°991705 déposé le 11/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
30/04/1993 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
30/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
30/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : CLOTURE DES SOUSCRIPTIONS -
30/04/1993 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
30/04/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGEMENTATION DU CAPITAL
22/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
22/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931360 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital Divers
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931169 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931169 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Divers
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931169 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Divers
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931169 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Divers
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931169 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Divers
06/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931169 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital Divers
25/03/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°931169 déposé le 29/04/1993
Etat : Déposé
Décision : APPEL POUR SOLDE DU CAPITAL NON LIBERE -
21/12/1992 : Attestation bancaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
21/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
21/12/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
21/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/1992 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Attestation bancaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Liste des souscripteurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/12/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°930008 déposé le 05/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général Nomination d'administrateur (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
Etablissements :
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1992
Activité : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1992
Activité : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1992
Activité : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
09/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1992
Activité : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
08/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Sagnat
BP 2
42230 Roche-la-Molière
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1992
Activité : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Sagnat
B p 2
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Sagnat
B p 2
42230 Roche-la-Molière
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1992
Activité : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/01/1993 : Mention du 25/03/2004 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 04/09/2006 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 27.7.2006 ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 71750
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE MECANIQUE DU BUISSON - SMIB Forme juridique SARL Siège social Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE Rcs 321 421 232
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/01/1993 : Mention du 25/03/2004 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 04/09/2006 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 27.7.2006 ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 71750
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE MECANIQUE DU BUISSON - SMIB Forme juridique SARL Siège social Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE Rcs 321 421 232
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/01/1993 : Mention du 25/03/2004 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 04/09/2006 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 27.7.2006 ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 71750
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE MECANIQUE DU BUISSON - SMIB Forme juridique SARL Siège social Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE Rcs 321 421 232
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/01/1993 : Mention du 25/03/2004 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 04/09/2006 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 27.7.2006 ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
09/03/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 71750
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE MECANIQUE DU BUISSON - SMIB Forme juridique SARL Siège social Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE Rcs 321 421 232
08/08/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/01/1993 : Mention du 25/03/2004 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 04/09/2006 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 27.7.2006 ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
08/08/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 71750
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE MECANIQUE DU BUISSON - SMIB Forme juridique SARL Siège social Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE Rcs 321 421 232
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/01/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/01/1993 : Mention du 25/03/2004 : Mise en harmonie des statuts Loi 2001-420 15/05/01 __________________________________________________ Mention du 04/09/2006 : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE A COMPTER DU : 27.7.2006 ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
06/12/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 71750
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE MECANIQUE DU BUISSON - SMIB Forme juridique SARL Siège social Boulevard Sagnat 42230 ROCHE LA MOLIERE Rcs 321 421 232
Personnes morales :
09/03/2021 : COMEFOR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 803925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/03/2021 : COMEFOR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 803925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/03/2021 : COMEFOR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 803925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/03/2021 : COMEFOR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 803925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/08/2018 : COMEFOR
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 803925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/12/2016 : COMEFOR
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : étude conception fabrication commercialisation distribution de tout élément ou sous ensemble, ayant trait à la mécanique générale; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la mécanique générale usinage soudure fraisage perçage montage fabrication de tous articles métalliques réalisation de toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'industrie des métaux et toutes activités similaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/01/1993
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 803925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002910 déposé le 09/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002910 déposé le 09/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002910 déposé le 09/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002910 déposé le 09/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001952 déposé le 28/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001952 déposé le 28/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001952 déposé le 28/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001952 déposé le 28/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009150 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009150 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009150 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009150 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°009150 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004897 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004897 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004897 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004897 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004897 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8925 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008925 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008925 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008925 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008925 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008925 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°8265 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008265 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008265 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008265 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008265 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°008265 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°7998 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°007998 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°007998 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°007998 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°007998 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°007998 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°5155 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005155 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005155 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005155 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005155 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005155 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°5182 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005182 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005182 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005182 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005182 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°005182 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°4863 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004863 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004863 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004863 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004863 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004863 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°6639 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006639 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006639 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006639 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006639 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006639 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°6641 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006641 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006641 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006641 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006641 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°006641 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°4443 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004443 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004443 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004443 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004443 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°004443 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°3804 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°003804 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°003804 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°003804 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°003804 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°003804 déposé le 25/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°1879 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001879 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001879 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001879 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001879 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001879 déposé le 06/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°2353 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002353 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002353 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002353 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002353 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002353 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°2352 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002352 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002352 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002352 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002352 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002352 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°2690 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002690 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002690 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002690 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002690 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002690 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°1776 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001776 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001776 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001776 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001776 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001776 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°1873 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001873 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001873 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001873 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001873 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°001873 déposé le 14/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°2282 déposé le 29/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002282 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002282 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002282 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002282 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°002282 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°91569 déposé le 01/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°091569 déposé le 01/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°091569 déposé le 01/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°091569 déposé le 01/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°091569 déposé le 01/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°091569 déposé le 01/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°81810 déposé le 12/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°081810 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°081810 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°081810 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°081810 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°081810 déposé le 12/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°71495 déposé le 28/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°071495 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°071495 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°071495 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°071495 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°071495 déposé le 28/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°61418 déposé le 23/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°061418 déposé le 23/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°061418 déposé le 23/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°061418 déposé le 23/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°061418 déposé le 23/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°061418 déposé le 23/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°51351 déposé le 19/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°051351 déposé le 19/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°051351 déposé le 19/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°051351 déposé le 19/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°051351 déposé le 19/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°051351 déposé le 19/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°41804 déposé le 17/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°041804 déposé le 17/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°041804 déposé le 17/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°041804 déposé le 17/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°041804 déposé le 17/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1993B00003
Dépôt : N°041804 déposé le 17/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/002910 du 09/03/2021
Numéro de gestion : 1993B00003
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 34710 347
AJAutres immobilisations incorporelles111 808100 62711 181
ANTerrains2 1342 134
APConstructions46 84846 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 885 8122 755 567130 245
ATAutres immobilisations corporelles337 781191 937145 844
AVImmobilisations en cours7 3697 369
AXAvances et acomptes9 4709 470
CUAutres participations762762
BDAutres titres immobilisés570570
BHAutres immobilisations financières17 61717 617
BJTOTAL (I)3 430 5183 094 978335 540
BNEn cours de production de biens1 017 0701 017 070
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 10012 100
BXClients et comptes rattachés685 991685 991
BZAutres créances249 161249 161
CFDisponibilités1 019 9541 019 954
CHCharges constatées d’avance38 14538 145
CJTOTAL (II)3 022 4213 022 421
CNEcarts de conversion actif (V)2 7852 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 455 7243 094 9783 360 746
CPParts à moins d’un an909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel803 925
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 089
DDRéserve légale (1)75 000
DGAutres réserves456 616
DHReport à nouveau20 927
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 556
DJSubventions d’investissement87 484
DKProvisions réglementées29 710
DLTOTAL (I)1 576 306
DPProvisions pour risques12 259
DQProvisions pour charges72 984
DRTOTAL (III)85 243
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 764
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours76 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés827 594
DYDettes fiscales et sociales476 891
EAAutres dettes234
EBProduits constatés d’avance (2)224 066
ECTOTAL (IV)1 697 985
ED(V)1 212
EETOTAL GENERAL (I à V)3 360 746
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme10 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 211 461473 7305 685 191
FGProduction vendue services112 75927 750140 509
FJChiffres d’affaires nets5 324 220501 4805 825 700
FMProduction stockée73 957
FOSubventions d’exploitation77 916
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges146 992
FQAutres produits24
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 124 588
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51 957
FWAutres achats et charges externes2 136 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 307
FYSalaires et traitements1 690 807
FZCharges sociales666 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements90 867
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 474
GEAutres charges47 576
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 106 202
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 386
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé114
GLAutres intérêts et produits assimilés1 419
GNDifférences positives de change9 887
GPTotal des produits financiers (V)11 419
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 785
GRIntérêts et charges assimilées2 612
GSDifférences négatives de change10 422
GUTotal des charges financières (VI)15 819
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 400
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723 158
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 743
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital634 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)690 585
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)32 573
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 859 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 810 609
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 556
HPRenvois : Crédit-bail mobilier275 100
A1Renvois : Transfert de charges60 590
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 75817 4379 568100 627
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 908 116524 971438 7352 994 351
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 000 874542 407448 3033 094 978
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients9 474
4TProvisions pour perte de change2 785
5VAutres provisions pour risques et charges72 984
5ZTotal Provisions pour risques et charges49 84635 39785 243
7CTOTAL GENERAL49 84635 39785 243
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 474
UG- Financières2 785
UJ- Exceptionnelles23 138
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 6174 121
UXAutres créances clients685 991
UYPersonnel et comptes rattachés11 237
VMImpôts sur les bénéfices85 120
VBT. V. A.64 829
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 500
VSCharges constatées d’avance38 145
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES990 914972 35018 564
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/001952 du 28/02/2020
Numéro de gestion : 1993B00003
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 34710 347
AJAutres immobilisations incorporelles111 808100 62711 181
ANTerrains2 1342 134
APConstructions46 84846 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 885 8122 755 567130 245
ATAutres immobilisations corporelles337 781191 937145 844
AVImmobilisations en cours7 3697 369
AXAvances et acomptes9 4709 470
CUAutres participations762762
BDAutres titres immobilisés570570
BHAutres immobilisations financières17 61717 617
BJTOTAL (I)3 430 5183 094 978335 540
BNEn cours de production de biens1 017 0701 017 070
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 10012 100
BXClients et comptes rattachés685 991685 991
BZAutres créances249 161249 161
CFDisponibilités1 019 9541 019 954
CHCharges constatées d’avance38 14538 145
CJTOTAL (II)3 022 4213 022 421
CNEcarts de conversion actif (V)2 7852 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 455 7243 094 9783 360 746
CPParts à moins d’un an909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel803 925
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 089
DDRéserve légale (1)75 000
DGAutres réserves456 616
DHReport à nouveau20 927
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 556
DJSubventions d’investissement87 484
DKProvisions réglementées29 710
DLTOTAL (I)1 576 306
DPProvisions pour risques12 259
DQProvisions pour charges72 984
DRTOTAL (III)85 243
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 764
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours76 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés827 594
DYDettes fiscales et sociales476 891
EAAutres dettes234
EBProduits constatés d’avance (2)224 066
ECTOTAL (IV)1 697 985
ED(V)1 212
EETOTAL GENERAL (I à V)3 360 746
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme10 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 211 461473 7305 685 191
FGProduction vendue services112 75927 750140 509
FJChiffres d’affaires nets5 324 220501 4805 825 700
FMProduction stockée73 957
FOSubventions d’exploitation77 916
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges146 992
FQAutres produits24
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 124 588
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51 957
FWAutres achats et charges externes2 136 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 307
FYSalaires et traitements1 690 807
FZCharges sociales666 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements90 867
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 474
GEAutres charges47 576
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 106 202
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 386
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé114
GLAutres intérêts et produits assimilés1 419
GNDifférences positives de change9 887
GPTotal des produits financiers (V)11 419
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 785
GRIntérêts et charges assimilées2 612
GSDifférences négatives de change10 422
GUTotal des charges financières (VI)15 819
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 400
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723 158
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 743
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital634 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)690 585
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)32 573
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 859 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 810 609
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 556
HPRenvois : Crédit-bail mobilier275 100
A1Renvois : Transfert de charges60 590
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 75817 4379 568100 627
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 908 116524 971438 7352 994 351
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 000 874542 407448 3033 094 978
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients9 474
4TProvisions pour perte de change2 785
5VAutres provisions pour risques et charges72 984
5ZTotal Provisions pour risques et charges49 84635 39785 243
7CTOTAL GENERAL49 84635 39785 243
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 474
UG- Financières2 785
UJ- Exceptionnelles23 138
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 6174 121
UXAutres créances clients685 991
UYPersonnel et comptes rattachés11 237
VMImpôts sur les bénéfices85 120
VBT. V. A.64 829
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 500
VSCharges constatées d’avance38 145
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES990 914972 35018 564
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/009150 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 1993B00003
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 34710 347
AJAutres immobilisations incorporelles111 808100 62711 181
ANTerrains2 1342 134
APConstructions46 84846 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 885 8122 755 567130 245
ATAutres immobilisations corporelles337 781191 937145 844
AVImmobilisations en cours7 3697 369
AXAvances et acomptes9 4709 470
CUAutres participations762762
BDAutres titres immobilisés570570
BHAutres immobilisations financières17 61717 617
BJTOTAL (I)3 430 5183 094 978335 540
BNEn cours de production de biens1 017 0701 017 070
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 10012 100
BXClients et comptes rattachés685 991685 991
BZAutres créances249 161249 161
CFDisponibilités1 019 9541 019 954
CHCharges constatées d’avance38 14538 145
CJTOTAL (II)3 022 4213 022 421
CNEcarts de conversion actif (V)2 7852 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 455 7243 094 9783 360 746
CPParts à moins d’un an909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel803 925
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 089
DDRéserve légale (1)75 000
DGAutres réserves456 616
DHReport à nouveau20 927
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 556
DJSubventions d’investissement87 484
DKProvisions réglementées29 710
DLTOTAL (I)1 576 306
DPProvisions pour risques12 259
DQProvisions pour charges72 984
DRTOTAL (III)85 243
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 764
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours76 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés827 594
DYDettes fiscales et sociales476 891
EAAutres dettes234
EBProduits constatés d’avance (2)224 066
ECTOTAL (IV)1 697 985
ED(V)1 212
EETOTAL GENERAL (I à V)3 360 746
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme10 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 211 461473 7305 685 191
FGProduction vendue services112 75927 750140 509
FJChiffres d’affaires nets5 324 220501 4805 825 700
FMProduction stockée73 957
FOSubventions d’exploitation77 916
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges146 992
FQAutres produits24
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 124 588
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51 957
FWAutres achats et charges externes2 136 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 307
FYSalaires et traitements1 690 807
FZCharges sociales666 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements90 867
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 474
GEAutres charges47 576
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 106 202
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 386
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé114
GLAutres intérêts et produits assimilés1 419
GNDifférences positives de change9 887
GPTotal des produits financiers (V)11 419
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 785
GRIntérêts et charges assimilées2 612
GSDifférences négatives de change10 422
GUTotal des charges financières (VI)15 819
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 400
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723 158
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 743
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital634 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)690 585
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)32 573
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 859 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 810 609
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 556
HPRenvois : Crédit-bail mobilier275 100
A1Renvois : Transfert de charges60 590
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 75817 4379 568100 627
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 908 116524 971438 7352 994 351
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 000 874542 407448 3033 094 978
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients9 474
4TProvisions pour perte de change2 785
5VAutres provisions pour risques et charges72 984
5ZTotal Provisions pour risques et charges49 84635 39785 243
7CTOTAL GENERAL49 84635 39785 243
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 474
UG- Financières2 785
UJ- Exceptionnelles23 138
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 6174 121
UXAutres créances clients685 991
UYPersonnel et comptes rattachés11 237
VMImpôts sur les bénéfices85 120
VBT. V. A.64 829
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 500
VSCharges constatées d’avance38 145
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES990 914972 35018 564
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 4897 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 1993B00003
Code activité : 2562B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 34710 347
AJAutres immobilisations incorporelles111 808100 62711 181
ANTerrains2 1342 134
APConstructions46 84846 848
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 885 8122 755 567130 245
ATAutres immobilisations corporelles337 781191 937145 844
AVImmobilisations en cours7 3697 369
AXAvances et acomptes9 4709 470
CUAutres participations762762
BDAutres titres immobilisés570570
BHAutres immobilisations financières17 61717 617
BJTOTAL (I)3 430 5183 094 978335 540
BNEn cours de production de biens1 017 0701 017 070
BVAvances et acomptes versés sur commandes12 10012 100
BXClients et comptes rattachés685 991685 991
BZAutres créances249 161249 161
CFDisponibilités1 019 9541 019 954
CHCharges constatées d’avance38 14538 145
CJTOTAL (II)3 022 4213 022 421
CNEcarts de conversion actif (V)2 7852 785
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 455 7243 094 9783 360 746
CPParts à moins d’un an909
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel803 925
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...54 089
DDRéserve légale (1)75 000
DGAutres réserves456 616
DHReport à nouveau20 927
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)48 556
DJSubventions d’investissement87 484
DKProvisions réglementées29 710
DLTOTAL (I)1 576 306
DPProvisions pour risques12 259
DQProvisions pour charges72 984
DRTOTAL (III)85 243
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)63 906
DVEmprunts et dettes financières divers (4)28 764
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours76 530
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés827 594
DYDettes fiscales et sociales476 891
EAAutres dettes234
EBProduits constatés d’avance (2)224 066
ECTOTAL (IV)1 697 985
ED(V)1 212
EETOTAL GENERAL (I à V)3 360 746
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme10 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 574 705
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 211 461473 7305 685 191
FGProduction vendue services112 75927 750140 509
FJChiffres d’affaires nets5 324 220501 4805 825 700
FMProduction stockée73 957
FOSubventions d’exploitation77 916
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges146 992
FQAutres produits24
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 124 588
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 309 021
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)51 957
FWAutres achats et charges externes2 136 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 307
FYSalaires et traitements1 690 807
FZCharges sociales666 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements90 867
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 474
GEAutres charges47 576
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 106 202
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 386
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé114
GLAutres intérêts et produits assimilés1 419
GNDifférences positives de change9 887
GPTotal des produits financiers (V)11 419
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 785
GRIntérêts et charges assimilées2 612
GSDifférences négatives de change10 422
GUTotal des charges financières (VI)15 819
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-4 400
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)13 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital723 158
HDTotal des produits exceptionnels (VII)723 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 743
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital634 704
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions23 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)690 585
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)32 573
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 859 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 810 609
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)48 556
HPRenvois : Crédit-bail mobilier275 100
A1Renvois : Transfert de charges60 590
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 75817 4379 568100 627
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 908 116524 971438 7352 994 351
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 000 874542 407448 3033 094 978
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients9 474
4TProvisions pour perte de change2 785
5VAutres provisions pour risques et charges72 984
5ZTotal Provisions pour risques et charges49 84635 39785 243
7CTOTAL GENERAL49 84635 39785 243
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 474
UG- Financières2 785
UJ- Exceptionnelles23 138
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 6174 121
UXAutres créances clients685 991
UYPersonnel et comptes rattachés11 237
VMImpôts sur les bénéfices85 120
VBT. V. A.64 829
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)79 500
VSCharges constatées d’avance38 145
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES990 914972 35018 564

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