COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME ESSONNE

Activité principale : Activités des agences de voyage (NAFRev2 : 79.11Z)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME ESSONNE
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3892238
Date de dépôt : 25/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  

Déposant 1 : Comité départemental du tourisme de l'Essonne, association loi 1901
Numéro de SIREN : 324992320
Adresse :
19 rue des Mazières
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Comité départemental du tourisme de l'Essonne
Adresse :
19 rue des Mazières
91000 EVRY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3860849
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 11/46.

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – organisation de voyages, distribution de journaux, réservation pour les voyages.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : – divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, organisation de concours, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, micro-édition.
  

Déposant 1 : COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 324992320
Adresse :
19 RUE DES MAZIERES
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : PAUL DA SILVA, PRESIDENT, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE
Adresse :
19 RUE DES MAZIERES
91000 EVRY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 14/10/2011
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-41
Texte de l'erratum publié : La mention « irrecevable » est à considérer comme nulle et non avenue, le dépôt en cause ayant été régularisé, celui ci fera l'objet d'une publication complète en volume 1 partie 4 du bopi 11/46.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3861738
Date de dépôt : 23/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : Comité départemental du tourisme de l'Essonne, Association loi 1901
Numéro de SIREN : 324992320
Adresse :
19 rue des Mazières
91000 EVRY
FR

Mandataire 1 : Comité départemental du tourisme de l'Essonne
Adresse :
19 rue des Mazières
91000 EVRY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

N° national/d'enregistrement : 3487401
Date de dépôt : 13/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de l'évènement. Organisations d'excursions. Visites touristiques libres ou guidées des jardins de l'Essonne. L'organisation de circuits en autocars au départ de Paris : l'ensemble se rapportant à l'organisation de l'événement “ Jardins Secrets Secrets de Jardins ”.
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE ASSOCIATION (loi de 1901)
Numéro de SIREN : 324992320

Mandataire 1 : COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-14

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activités des agences de voyage (NAFRev2 : 79.11Z)

Activité principale : Agences de voyage (NAF1993 : 63.3Z)

Activité principale : Tutelle des activités économiques (NAF1993 : 75.1E)