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de Villepreux

COMMELEC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42384727600023 / Siren : 423847276 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 74 423847276
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
COMMELEC
Adresse :
15 E Rue DU PLOUVIER
59175 TEMPLEMARS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2004 : Succession
Prédécesseur : COMMELEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/08/1999
Dénomination : COMMELEC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COMMELEC - Templemars (siège)COMMELEC - Lille (fermé)
Publications au Bodacc :
25/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3011
NOJO : 59102023S010656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3541
NOJO : 59102022S012899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3053
NOJO : 59102021S011788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°855
NOJO : 59102020S012189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7075
NOJO : 59102019S010507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1716
NOJO : 59102018S006098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5342
NOJO : 59102017S006625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2433
NOJO : 59102016S012153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10048
NOJO : 59102015S004653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7258
NOJO : 59102014S011895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°811
NOJO : BXB13185000981L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Nom commercial : COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 8000 EUR
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6785
NOJO : BXC13154006837C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5902
NOJO : BXC121580042260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6901
NOJO : BXC11161009197S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue du Plouvier
59175 Templemars
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4663
NOJO : BXC10230000629O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue du Plouvier
59175 Templemars
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6978
NOJO : BXC081740023278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue du Plouvier
59175 Templemars
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°2520
NOJO : BXB080540070391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 15/07/1999
Date d'effet : 2008-12-01
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Lille 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Nom commercial : COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LIEVRE Guy.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue du Plouvier
59175 Templemars

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue du Plouvier
59175 Templemars
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5986
NOJO : BXC08298014388S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 423 847 276
Dénomination : SARL COMMELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue du Plouvier
59175 Templemars
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/08/2004 : code NIC
Code NIC : 00023
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
26/06/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Type : Personne Physique

Nom : LIEVRE Guy
Né le 01/11/1951 à Bailleulval (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 rue de la Bellacordelle
62173 Rivière
France
Dépôts des actes :
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4530 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4530 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4530 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4530 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4530 déposé le 24/02/2015
Etat : Déposé
04/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°8272 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°8272 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°8272 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
02/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°2900614 déposé le 23/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°2405468 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°2405468 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°2405468 déposé le 15/09/2004
Etat : Déposé
12/07/1999 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°993940 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
09/07/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°993940 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
26/06/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 rue du Plouvier
59175 Templemars
France
Nom commercial : COMMELEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1999
Activité : Etude et ingénierie des infrastructures de réseaux de télécommunications.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/06/2013 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/08/1999
Texte de l'observation : Historique : Publication légale : Agriculture Hori zon du 30/07/1999.
Personnes morales :
26/06/2013 : SARL COMMELEC
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°12153 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4653 déposé le 12/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°11895 déposé le 14/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4592 déposé le 07/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°2095 déposé le 03/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°3174 déposé le 11/05/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°3534 déposé le 14/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°2433 déposé le 28/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°6732 déposé le 05/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°4620 déposé le 30/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°2430 déposé le 01/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°5519 déposé le 01/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°478 déposé le 09/02/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°3531 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°1331 déposé le 23/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°3116 déposé le 24/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1999B00957
Dépôt : N°3844 déposé le 22/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 10656 du 08/06/2023
Numéro de gestion : 1999B00957
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 42220 109313704
BHAutres immobilisations financières1 2931 2931 297
BJTOTAL (I)21 71620 1091 6072 002
BXClients et comptes rattachés46 06946 06941 906
BZAutres créances10 23110 23120 144
CFDisponibilités37 87837 87831 960
CHCharges constatées d’avance2 1852 1851 772
CJTOTAL (II)96 36596 36595 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 08220 10997 97397 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves18 46133 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 82216 471
DLTOTAL (I)53 08458 761
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5761
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 1331 120
DYDettes fiscales et sociales25 88823 910
EAAutres dettes16 80813 931
ECTOTAL (IV)44 88839 023
EETOTAL GENERAL (I à V)97 97397 785
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 88839 023
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services154 247154 247140 600
FJChiffres d’affaires nets154 247154 247140 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges376977
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)154 627141 585
FWAutres achats et charges externes61 48755 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 1161 433
FYSalaires et traitements42 28443 844
FZCharges sociales19 31020 046
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391814
GEAutres charges3107
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 592121 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 03519 776
GJProduits financiers de participations75
GPTotal des produits financiers (V)75
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 03519 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions928
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-928
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 1232 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 82216 471
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12899 du 04/05/2022
Numéro de gestion : 1999B00957
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 42220 109313704
BHAutres immobilisations financières1 2931 2931 297
BJTOTAL (I)21 71620 1091 6072 002
BXClients et comptes rattachés46 06946 06941 906
BZAutres créances10 23110 23120 144
CFDisponibilités37 87837 87831 960
CHCharges constatées d’avance2 1852 1851 772
CJTOTAL (II)96 36596 36595 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 08220 10997 97397 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves18 46133 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 82216 471
DLTOTAL (I)53 08458 761
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5761
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 1331 120
DYDettes fiscales et sociales25 88823 910
EAAutres dettes16 80813 931
ECTOTAL (IV)44 88839 023
EETOTAL GENERAL (I à V)97 97397 785
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 88839 023
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services154 247154 247140 600
FJChiffres d’affaires nets154 247154 247140 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges376977
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)154 627141 585
FWAutres achats et charges externes61 48755 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 1161 433
FYSalaires et traitements42 28443 844
FZCharges sociales19 31020 046
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391814
GEAutres charges3107
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 592121 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 03519 776
GJProduits financiers de participations75
GPTotal des produits financiers (V)75
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 03519 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions928
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-928
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 1232 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 82216 471
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 11788 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1999B00957
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 42220 109313704
BHAutres immobilisations financières1 2931 2931 297
BJTOTAL (I)21 71620 1091 6072 002
BXClients et comptes rattachés46 06946 06941 906
BZAutres créances10 23110 23120 144
CFDisponibilités37 87837 87831 960
CHCharges constatées d’avance2 1852 1851 772
CJTOTAL (II)96 36596 36595 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 08220 10997 97397 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves18 46133 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 82216 471
DLTOTAL (I)53 08458 761
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5761
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 1331 120
DYDettes fiscales et sociales25 88823 910
EAAutres dettes16 80813 931
ECTOTAL (IV)44 88839 023
EETOTAL GENERAL (I à V)97 97397 785
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 88839 023
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services154 247154 247140 600
FJChiffres d’affaires nets154 247154 247140 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges376977
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)154 627141 585
FWAutres achats et charges externes61 48755 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 1161 433
FYSalaires et traitements42 28443 844
FZCharges sociales19 31020 046
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391814
GEAutres charges3107
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 592121 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 03519 776
GJProduits financiers de participations75
GPTotal des produits financiers (V)75
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 03519 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions928
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-928
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 1232 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 82216 471
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12189 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 1999B00957
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 42220 109313704
BHAutres immobilisations financières1 2931 2931 297
BJTOTAL (I)21 71620 1091 6072 002
BXClients et comptes rattachés46 06946 06941 906
BZAutres créances10 23110 23120 144
CFDisponibilités37 87837 87831 960
CHCharges constatées d’avance2 1852 1851 772
CJTOTAL (II)96 36596 36595 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 08220 10997 97397 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves18 46133 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 82216 471
DLTOTAL (I)53 08458 761
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5761
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 1331 120
DYDettes fiscales et sociales25 88823 910
EAAutres dettes16 80813 931
ECTOTAL (IV)44 88839 023
EETOTAL GENERAL (I à V)97 97397 785
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 88839 023
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services154 247154 247140 600
FJChiffres d’affaires nets154 247154 247140 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges376977
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)154 627141 585
FWAutres achats et charges externes61 48755 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 1161 433
FYSalaires et traitements42 28443 844
FZCharges sociales19 31020 046
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391814
GEAutres charges3107
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 592121 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 03519 776
GJProduits financiers de participations75
GPTotal des produits financiers (V)75
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 03519 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions928
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-928
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 1232 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 82216 471
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 10507 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1999B00957
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 42220 109313704
BHAutres immobilisations financières1 2931 2931 297
BJTOTAL (I)21 71620 1091 6072 002
BXClients et comptes rattachés46 06946 06941 906
BZAutres créances10 23110 23120 144
CFDisponibilités37 87837 87831 960
CHCharges constatées d’avance2 1852 1851 772
CJTOTAL (II)96 36596 36595 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 08220 10997 97397 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves18 46133 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 82216 471
DLTOTAL (I)53 08458 761
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5761
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 1331 120
DYDettes fiscales et sociales25 88823 910
EAAutres dettes16 80813 931
ECTOTAL (IV)44 88839 023
EETOTAL GENERAL (I à V)97 97397 785
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 88839 023
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services154 247154 247140 600
FJChiffres d’affaires nets154 247154 247140 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges376977
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)154 627141 585
FWAutres achats et charges externes61 48755 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 1161 433
FYSalaires et traitements42 28443 844
FZCharges sociales19 31020 046
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391814
GEAutres charges3107
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 592121 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 03519 776
GJProduits financiers de participations75
GPTotal des produits financiers (V)75
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 03519 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions928
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-928
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 1232 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 82216 471
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6098 du 30/04/2018
Numéro de gestion : 1999B00957
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 42220 109313704
BHAutres immobilisations financières1 2931 2931 297
BJTOTAL (I)21 71620 1091 6072 002
BXClients et comptes rattachés46 06946 06941 906
BZAutres créances10 23110 23120 144
CFDisponibilités37 87837 87831 960
CHCharges constatées d’avance2 1852 1851 772
CJTOTAL (II)96 36596 36595 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 08220 10997 97397 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves18 46133 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 82216 471
DLTOTAL (I)53 08458 761
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5761
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 1331 120
DYDettes fiscales et sociales25 88823 910
EAAutres dettes16 80813 931
ECTOTAL (IV)44 88839 023
EETOTAL GENERAL (I à V)97 97397 785
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 88839 023
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services154 247154 247140 600
FJChiffres d’affaires nets154 247154 247140 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges376977
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)154 627141 585
FWAutres achats et charges externes61 48755 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 1161 433
FYSalaires et traitements42 28443 844
FZCharges sociales19 31020 046
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391814
GEAutres charges3107
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 592121 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 03519 776
GJProduits financiers de participations75
GPTotal des produits financiers (V)75
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 03519 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions928
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-928
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 1232 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 82216 471
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6625 du 17/05/2017
Numéro de gestion : 1999B00957
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles20 42220 109313704
BHAutres immobilisations financières1 2931 2931 297
BJTOTAL (I)21 71620 1091 6072 002
BXClients et comptes rattachés46 06946 06941 906
BZAutres créances10 23110 23120 144
CFDisponibilités37 87837 87831 960
CHCharges constatées d’avance2 1852 1851 772
CJTOTAL (II)96 36596 36595 783
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 08220 10997 97397 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves18 46133 490
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 82216 471
DLTOTAL (I)53 08458 761
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5761
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 1331 120
DYDettes fiscales et sociales25 88823 910
EAAutres dettes16 80813 931
ECTOTAL (IV)44 88839 023
EETOTAL GENERAL (I à V)97 97397 785
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 88839 023
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services154 247154 247140 600
FJChiffres d’affaires nets154 247154 247140 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges376977
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)154 627141 585
FWAutres achats et charges externes61 48755 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 1161 433
FYSalaires et traitements42 28443 844
FZCharges sociales19 31020 046
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements391814
GEAutres charges3107
GFTotal des charges d’exploitation (II)124 592121 808
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 03519 776
GJProduits financiers de participations75
GPTotal des produits financiers (V)75
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)75
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 03519 851
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion90
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions928
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)90928
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-90-928
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 1232 452
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)25 82216 471

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