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de Saint-Louis-lès-Bitche

COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/12/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35343870800029 / Siren : 353438708 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 18 353438708
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.
23.1 : Fabrication de verre et d'articles en verre
Ce groupe inclut le verre sous toutes ses formes, quel que soit le procédé de fabrication et les articles en verre.
23.13 : Fabrication de verre creux
23.13Z : Fabrication de verre creux
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre ou en cristal
- la fabrication de verrerie de table
- la fabrication de plats en verre ou en vitrocérame et d’autres articles en verre ou en cristal à usage domestique

Cette sous-classe comprend aussi :
- le façonnage du verre creux : taille, gravure, décoration, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de jouets en verre (cf. 32.40Z) Produits associés : 23.13.11, 23.13.12, 23.13.13, 23.13.14, 23.13.91, 23.13.92, 23.13.99
23.13Z-C : Façonnage de verre et de cristal
Cette classe comprend :
-le façonnage du verre creux : taille, gravure, décoration, etc. ; -le façonnage de cristal : taille, gravure, etc.
Remarque : Cette activité concerne aussi bien les verres ordinaires (sodocalcique et borocalcique) que le cristal.

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de jouets en verre (cf. 32.40Z)
Coordonnées de l'établissement :
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Adresse :
SAINT LOUIS LES BITCHE
57620 SAINT-LOUIS-LES-BITCHE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev2 : 23.13Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev1 : 26.1E)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
24/12/1997 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/02/1990
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Dénomination usuelle: CRISTALLERIE ST LOUIS-CRISTAL ST LOUIS
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev2 : 23.13Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS - Saint-Louis-lès-Bitche (siège)COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS - PantinCOMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS - ParisCOMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS - Pantin (fermé)COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS - Pantin (fermé)COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS - Paris (fermé)
Marques françaises :
07/07/2017 : SAINT LOUIS FRANCE 1586
N° national/d'enregistrement : 4374849
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), apéritifs, liqueurs, vins, spiritueux, rhum, whisky, vodka, saké, alcool de riz ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas), services de restaurants, services de bars, services de bars-salons, services de piano-bars, services de cafés, restaurants, bars, bars-salons, cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. Annick de Chaunac
Adresse :
24, Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/07/2017 : SAINT LOUIS FRANCE 1586
N° national/d'enregistrement : 4374849
Date de dépôt : 07/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), apéritifs, liqueurs, vins, spiritueux, rhum, whisky, vodka, saké, alcool de riz ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration (repas), services de restaurants, services de bars, services de bars-salons, services de piano-bars, services de cafés, restaurants, bars, bars-salons, cafés-restaurants, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. Annick de Chaunac
Adresse :
24, Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

27/05/2014 : LES ENDIABLES
N° national/d'enregistrement : 4093793
Date de dépôt : 27/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, luminaires, lampes à poser.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

27/05/2014 : LES ENDIABLES
N° national/d'enregistrement : 4093793
Date de dépôt : 27/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampes électriques, lustres, luminaires, lampes à poser.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

26/05/2014 : PLURIELLE
N° national/d'enregistrement : 4093494
Date de dépôt : 26/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie destinée à l'art de la table, à savoir coupes, coupelles, vases, vaisselles en verre et en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

26/05/2014 : PLURIELLE
N° national/d'enregistrement : 4093494
Date de dépôt : 26/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie destinée à l'art de la table, à savoir coupes, coupelles, vases, vaisselles en verre et en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

23/05/2014 : PLEIN PHARE
N° national/d'enregistrement : 4092996
Date de dépôt : 23/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes à poser ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en cristal, photophores, bougeoirs, chandeliers.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

23/05/2014 : PLEIN PHARE
N° national/d'enregistrement : 4092996
Date de dépôt : 23/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes à poser ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en cristal, photophores, bougeoirs, chandeliers.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme Annick de CHAUNAC
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-24
Date du BOPI : 13/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

05/07/2013 : DIAMANTIC
N° national/d'enregistrement : 4017696
Date de dépôt : 05/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vases en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

05/07/2013 : DIAMANTIC
N° national/d'enregistrement : 4017696
Date de dépôt : 05/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vases en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

25/06/2013 : Les Aimants
N° national/d'enregistrement : 4015120
Date de dépôt : 25/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gobelets et bols en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

25/06/2013 : Les Aimants
N° national/d'enregistrement : 4015120
Date de dépôt : 25/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gobelets et bols en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

24/06/2013 : DIAMANTIQUE
N° national/d'enregistrement : 4014815
Date de dépôt : 24/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vases en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

24/06/2013 : DIAMANTIQUE
N° national/d'enregistrement : 4014815
Date de dépôt : 24/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vases en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

27/12/2012 : LES TROIS CYCLES
N° national/d'enregistrement : 3971441
Date de dépôt : 27/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir vide-poches (coupes en cristal et en verre, plateaux à usage domestique), faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

27/12/2012 : LES TROIS CYCLES
N° national/d'enregistrement : 3971441
Date de dépôt : 27/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir vide-poches (coupes en cristal et en verre, plateaux à usage domestique), faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

06/12/2012 : HULOTTE
N° national/d'enregistrement : 3966570
Date de dépôt : 06/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829478
Date de demande : 05/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

06/12/2012 : HULOTTE
N° national/d'enregistrement : 3966570
Date de dépôt : 06/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

06/12/2012 : HULOTTE
N° national/d'enregistrement : 3966570
Date de dépôt : 06/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829478
Date de demande : 05/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023

26/11/2012 : SAULE
N° national/d'enregistrement : 3963838
Date de dépôt : 26/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 Saint-Louis Les Bitche
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828215
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

26/11/2012 : SAULE
N° national/d'enregistrement : 3963838
Date de dépôt : 26/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

26/11/2012 : SAULE
N° national/d'enregistrement : 3963838
Date de dépôt : 26/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 Saint-Louis Les Bitche
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828215
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

11/10/2012 : MATRICE
N° national/d'enregistrement : 3952756
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir vide-poches (coupes en cristal et en verre, plateaux à usage domestique), faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824863
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

11/10/2012 : MATRICE
N° national/d'enregistrement : 3952756
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir vide-poches (coupes en cristal et en verre, plateaux à usage domestique), faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

11/10/2012 : MATRICE
N° national/d'enregistrement : 3952756
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir vide-poches (coupes en cristal et en verre, plateaux à usage domestique), faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores, boîtes en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824863
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-49
Date du BOPI : 09/12/2022

18/07/2012 : TOMMY
N° national/d'enregistrement : 3935098
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres, carafes, candélabres, coupes à champagne, seaux à glace, vases, tous ces produits étant en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
. .
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817833
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

18/07/2012 : TOMMY
N° national/d'enregistrement : 3935098
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres, carafes, candélabres, coupes à champagne, seaux à glace, vases, tous ces produits étant en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

18/07/2012 : TOMMY
N° national/d'enregistrement : 3935098
Date de dépôt : 18/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres, carafes, candélabres, coupes à champagne, seaux à glace, vases, tous ces produits étant en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
. .
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817833
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

04/05/2012 : OPERCULE
N° national/d'enregistrement : 3917866
Date de dépôt : 04/05/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres en cristal, gobelets en cristal, boîtes en cristal, aucun de ces produits n'étant destinés au conditionnement de produits alimentaires ; carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 586999
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 21 : Cristallerie et verrerie destinées à l'art de la table, notamment verres en cristal, gobelets en cristal, boîtes en cristal, aucun de ces produits n'étant destinés au conditionnement de produits alimentaires ; carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, procelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

04/05/2012 : OPERCULE
N° national/d'enregistrement : 3917866
Date de dépôt : 04/05/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres en cristal, gobelets en cristal, boîtes en cristal, aucun de ces produits n'étant destinés au conditionnement de produits alimentaires ; carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 586999
Date de demande : 22/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 21 : Cristallerie et verrerie destinées à l'art de la table, notamment verres en cristal, gobelets en cristal, boîtes en cristal, aucun de ces produits n'étant destinés au conditionnement de produits alimentaires ; carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, procelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

16/01/2012 : BUBBLES
N° national/d'enregistrement : 3888924
Date de dépôt : 16/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres, carafes, seaux à glace, coupes, vases, porte-couteaux, bougeoirs, tous ces produits étant en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
-
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

16/01/2012 : BUBBLES
N° national/d'enregistrement : 3888924
Date de dépôt : 16/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres, carafes, seaux à glace, coupes, vases, porte-couteaux, bougeoirs, tous ces produits étant en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801510
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

16/01/2012 : BUBBLES
N° national/d'enregistrement : 3888924
Date de dépôt : 16/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 16/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres, carafes, seaux à glace, coupes, vases, porte-couteaux, bougeoirs, tous ces produits étant en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801510
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

10/01/2012 : EN CAGE
N° national/d'enregistrement : 3887645
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photophores en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme. de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

10/01/2012 : EN CAGE
N° national/d'enregistrement : 3887645
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photophores en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801508
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

10/01/2012 : EN CAGE
N° national/d'enregistrement : 3887645
Date de dépôt : 10/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photophores en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2801508
Date de demande : 07/01/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

20/10/2011 : OXYMORE
N° national/d'enregistrement : 3868400
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, 57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

20/10/2011 : THEORÈME
N° national/d'enregistrement : 3868403
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, 57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

20/10/2011 : COROLLAIRE
N° national/d'enregistrement : 3868408
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, 57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

20/10/2011 : OXYMORE
N° national/d'enregistrement : 3868400
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792315
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

20/10/2011 : COROLLAIRE
N° national/d'enregistrement : 3868408
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792322
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

20/10/2011 : THEORÈME
N° national/d'enregistrement : 3868403
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, 57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

20/10/2011 : OXYMORE
N° national/d'enregistrement : 3868400
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792315
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

20/10/2011 : COROLLAIRE
N° national/d'enregistrement : 3868408
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 20/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, notamment verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792322
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

17/06/2011 : PERCUSSION
N° national/d'enregistrement : 3839692
Date de dépôt : 17/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, Saint-Louis Les Bitche
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 LEMBERG
FR

Mandataire 1 : Annick de Chaunac Hermès International
Adresse :
24 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

17/06/2011 : PERCUSSION
N° national/d'enregistrement : 3839692
Date de dépôt : 17/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme, Saint-Louis Les Bitche
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 LEMBERG
FR

Mandataire 1 : Annick de Chaunac Hermès International
Adresse :
24 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

16/06/2011 : INTERVALLE
N° national/d'enregistrement : 3839182
Date de dépôt : 16/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 LEMBERG Saint-Louis Les Bitche
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

16/06/2011 : INTERVALLE
N° national/d'enregistrement : 3839182
Date de dépôt : 16/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, gobelets, carafes, brocs, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal, photophores.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 LEMBERG Saint-Louis Les Bitche
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 734728
Date de demande : 03/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

Bénéficiare 1 : HERMES INTERNATIONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

09/02/2011 : LES ENDIABLES
N° national/d'enregistrement : 3804646
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 LEMBERG Saint-Louis Les Bitche
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

09/02/2011 : SAINT-LOUIS FRANCE 1586
N° national/d'enregistrement : 3804650
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes, beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs), carafes, brocs, bouteilles, cruches, contenants à boissons, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes, coupelles, vaisselles, porte-couteaux pour la table, flacons, saucières, soupières, mélangeurs manuels [shakers], pulvérisateurs de parfum, flacons à parfum, vaporisateurs à parfum, salières, poivriers, seaux à glace, seaux à champagne, soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, services à café et à thé, vases, soliflores (vases), verres (récipients), gobelets, flûtes (verres), coupes à champagne, chopes, figurines, statues, statuettes, services à caviar, boîtes en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 LEMBERG Saint-Louis Les Bitche
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

09/02/2011 : ST LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3804652
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes, beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs), carafes, brocs, bouteilles, cruches, contenants à boissons, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes, coupelles, vaisselles, porte-couteaux pour la table, flacons, saucières, soupières, mélangeurs manuels [shakers], pulvérisateurs de parfum, flacons à parfum, vaporisateurs à parfum, salières, poivriers, seaux à glace, seaux à champagne, soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, services à café et à thé, vases, soliflores (vases), verres (récipients), gobelets, flûtes (verres), coupes à champagne, chopes, figurines, statues, statuettes, services à caviar, boîtes en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 LEMBERG Saint-Louis Les Bitche
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

09/02/2011 : LES ENDIABLES
N° national/d'enregistrement : 3804646
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775337
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

09/02/2011 : SAINT-LOUIS FRANCE 1586
N° national/d'enregistrement : 3804650
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes, beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs), carafes, brocs, bouteilles, cruches, contenants à boissons, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes, coupelles, vaisselles, porte-couteaux pour la table, flacons, saucières, soupières, mélangeurs manuels [shakers], pulvérisateurs de parfum, flacons à parfum, vaporisateurs à parfum, salières, poivriers, seaux à glace, seaux à champagne, soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, services à café et à thé, vases, soliflores (vases), verres (récipients), gobelets, flûtes (verres), coupes à champagne, chopes, figurines, statues, statuettes, services à caviar, boîtes en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775347
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

09/02/2011 : ST LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3804652
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes, beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs), carafes, brocs, bouteilles, cruches, contenants à boissons, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes, coupelles, vaisselles, porte-couteaux pour la table, flacons, saucières, soupières, mélangeurs manuels [shakers], pulvérisateurs de parfum, flacons à parfum, vaporisateurs à parfum, salières, poivriers, seaux à glace, seaux à champagne, soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, services à café et à thé, vases, soliflores (vases), verres (récipients), gobelets, flûtes (verres), coupes à champagne, chopes, figurines, statues, statuettes, services à caviar, boîtes en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775379
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

09/02/2011 : LES ENDIABLES
N° national/d'enregistrement : 3804646
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cristallerie et verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre et en cristal, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775337
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

09/02/2011 : SAINT-LOUIS FRANCE 1586
N° national/d'enregistrement : 3804650
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes, beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs), carafes, brocs, bouteilles, cruches, contenants à boissons, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes, coupelles, vaisselles, porte-couteaux pour la table, flacons, saucières, soupières, mélangeurs manuels [shakers], pulvérisateurs de parfum, flacons à parfum, vaporisateurs à parfum, salières, poivriers, seaux à glace, seaux à champagne, soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, services à café et à thé, vases, soliflores (vases), verres (récipients), gobelets, flûtes (verres), coupes à champagne, chopes, figurines, statues, statuettes, services à caviar, boîtes en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775347
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

09/02/2011 : ST LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3804652
Date de dépôt : 09/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lustres, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assiettes, beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, chandeliers, bougeoirs, candélabres, photophores, lucioles (bougeoirs), carafes, brocs, bouteilles, cruches, contenants à boissons, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes, coupelles, vaisselles, porte-couteaux pour la table, flacons, saucières, soupières, mélangeurs manuels [shakers], pulvérisateurs de parfum, flacons à parfum, vaporisateurs à parfum, salières, poivriers, seaux à glace, seaux à champagne, soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, services à café et à thé, vases, soliflores (vases), verres (récipients), gobelets, flûtes (verres), coupes à champagne, chopes, figurines, statues, statuettes, services à caviar, boîtes en cristal, objets d'art en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775379
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

12/05/2010 : MINI LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3737724
Date de dépôt : 12/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

12/05/2010 : MINI LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3737724
Date de dépôt : 12/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes, vases, porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine, vaisselles en porcelaine, faïences destinées à l'art de la table, figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : Annick de CHAUNAC HERMES INTERNATIONAL
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

20/11/2008 : VIBRATION
N° national/d'enregistrement : 3612514
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lampes électriques, lampadaires, lustres, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, verres de lampes, chandeliers.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

20/11/2008 : METROPOLIS
N° national/d'enregistrement : 3612516
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes, vases ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table ; verres en cristal, carafes en cristal, vaisselles en cristal, coupes en cristal, vases en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

20/11/2008 : VIBRATION
N° national/d'enregistrement : 3612514
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lampes électriques, lampadaires, lustres, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, verres de lampes, chandeliers.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697909
Date de demande : 09/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

20/11/2008 : VIBRATION
N° national/d'enregistrement : 3612514
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, lampes, lampes électriques, lampadaires, lustres, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, verres de lampes, chandeliers.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2697909
Date de demande : 09/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

20/11/2008 : METROPOLIS
N° national/d'enregistrement : 3612516
Date de dépôt : 20/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes, vases ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table ; verres en cristal, carafes en cristal, vaisselles en cristal, coupes en cristal, vases en cristal.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

02/01/2008 : LYDEE
N° national/d'enregistrement : 3546813
Date de dépôt : 02/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, carafes, brocs.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-23

02/01/2008 : LYDEE
N° national/d'enregistrement : 3546813
Date de dépôt : 02/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, carafes, brocs.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-06
Date du BOPI : 08/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-23

01/08/2007 : LA GRANDE PLACE
N° national/d'enregistrement : 3517574
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, notamment colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchette, breloques, médailles, médaillons (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles de cravates.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique pour l'emballage, cartonnages, boîtes en carton ou en papier, produits de l'imprimerie, clichés et caractères d'imprimerie, caractères (chiffres et lettres), cachets (sceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), coupe-papier (articles de bureau), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, lithographies, photogravures, gravures, images, impressions, photographies, représentations et reproductions graphiques, billets (tickets), pinces à billet, pince-notes, catalogues, revues, brochures, prospectus, publications, journaux, périodiques, livres, livrets, manuels, albums, papeterie, carnets, cahiers, répertoires, blocs (papeterie), blocs à dessin, blocs-notes, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, papier à lettres, enveloppes (papeterie), calendriers, éphémérides, almanachs, cartes postales, cartes de vœux, crayons, porte-crayons, mines de crayon, stylos, plumiers, nécessaires pour écrire, gommes à effacer, matériel pour les artistes, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, étiquettes non en tissu, marques pour livres, signets, serre-livres, presse-papiers, timbres (cachets), timbres à adresse, timbres-poste.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

01/08/2007 : LA GRANDE PLACE
N° national/d'enregistrement : 3517574
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, notamment colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchette, breloques, médailles, médaillons (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles de cravates.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique pour l'emballage, cartonnages, boîtes en carton ou en papier, produits de l'imprimerie, clichés et caractères d'imprimerie, caractères (chiffres et lettres), cachets (sceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), coupe-papier (articles de bureau), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, lithographies, photogravures, gravures, images, impressions, photographies, représentations et reproductions graphiques, billets (tickets), pinces à billet, pince-notes, catalogues, revues, brochures, prospectus, publications, journaux, périodiques, livres, livrets, manuels, albums, papeterie, carnets, cahiers, répertoires, blocs (papeterie), blocs à dessin, blocs-notes, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, papier à lettres, enveloppes (papeterie), calendriers, éphémérides, almanachs, cartes postales, cartes de vœux, crayons, porte-crayons, mines de crayon, stylos, plumiers, nécessaires pour écrire, gommes à effacer, matériel pour les artistes, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, étiquettes non en tissu, marques pour livres, signets, serre-livres, presse-papiers, timbres (cachets), timbres à adresse, timbres-poste.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655018
Date de demande : 18/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

01/08/2007 : LA GRANDE PLACE
N° national/d'enregistrement : 3517574
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, notamment colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchette, breloques, médailles, médaillons (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles de cravates.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique pour l'emballage, cartonnages, boîtes en carton ou en papier, produits de l'imprimerie, clichés et caractères d'imprimerie, caractères (chiffres et lettres), cachets (sceaux), articles de bureau (à l'exception des meubles), coupe-papier (articles de bureau), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, aquarelles, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, lithographies, photogravures, gravures, images, impressions, photographies, représentations et reproductions graphiques, billets (tickets), pinces à billet, pince-notes, catalogues, revues, brochures, prospectus, publications, journaux, périodiques, livres, livrets, manuels, albums, papeterie, carnets, cahiers, répertoires, blocs (papeterie), blocs à dessin, blocs-notes, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), faire-part (papeterie), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, papier à lettres, enveloppes (papeterie), calendriers, éphémérides, almanachs, cartes postales, cartes de vœux, crayons, porte-crayons, mines de crayon, stylos, plumiers, nécessaires pour écrire, gommes à effacer, matériel pour les artistes, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, étiquettes non en tissu, marques pour livres, signets, serre-livres, presse-papiers, timbres (cachets), timbres à adresse, timbres-poste.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655018
Date de demande : 18/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

27/07/2007 : SAINT LOUIS LA GRANDE PLACE MUSEE DU CRISTAL
N° national/d'enregistrement : 3516581
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, à savoir colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchette, breloques, médailles, médaillons (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles de cravates.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, plumiers, porte-crayons, tous ces articles de bureau étant en cristal.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

27/07/2007 : SAINT LOUIS LA GRANDE PLACE MUSEE DU CRISTAL
N° national/d'enregistrement : 3516581
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, à savoir colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchette, breloques, médailles, médaillons (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles de cravates.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, plumiers, porte-crayons, tous ces articles de bureau étant en cristal.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655004
Date de demande : 18/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

27/07/2007 : SAINT LOUIS LA GRANDE PLACE MUSEE DU CRISTAL
N° national/d'enregistrement : 3516581
Date de dépôt : 27/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bijouterie, à savoir colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchette, breloques, médailles, médaillons (bijouterie), chaînes (bijouterie), épingles de cravates.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, plumiers, porte-crayons, tous ces articles de bureau étant en cristal.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table, vide-poches en porcelaine ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655004
Date de demande : 18/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

05/07/2007 : CANDIDE
N° national/d'enregistrement : 3511512
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, carafes, brocs.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

23/01/2007 : EXCESS
N° national/d'enregistrement : 3476130
Date de dépôt : 23/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, carafes, brocs.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637834
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

23/01/2007 : EXCESS
N° national/d'enregistrement : 3476130
Date de dépôt : 23/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, carafes, brocs.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637834
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

23/01/2007 : EXCESS
N° national/d'enregistrement : 3476130
Date de dépôt : 23/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, globes de lampes, lampes électriques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, carafes, brocs.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-09
Date du BOPI : 02/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637834
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

22/09/2006 : PARTITION
N° national/d'enregistrement : 3452074
Date de dépôt : 22/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, coupes ; porcelaines destinées à l'art de la table ; vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table.

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL Annick de Chaunac

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-08

11/05/2006 : CRISTAL SAINT-LOUIS FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3428020
Date de dépôt : 11/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 11/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.
  • N° de la classe : 16

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 438738
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2006-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2615053
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

11/05/2006 : CRISTAL SAINT-LOUIS FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3428020
Date de dépôt : 11/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 11/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.
  • N° de la classe : 16

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 438738
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2006-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2615053
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

11/05/2006 : CRISTAL SAINT-LOUIS FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3428020
Date de dépôt : 11/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 11/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.
  • N° de la classe : 16

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 438738
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2006-36
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-24
Date du BOPI : 16/06/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2615053
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/04/2006 : SAINT. LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3423740
Date de dépôt : 18/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, minerais, oeuvres d'art en métaux communs, poignées de portes métalliques. Coutellerie, à savoir articles de coutellerie, fourchettes et cuillères, couteaux, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, louches, couteaux à beurrer, casse-noix en métal non précieux, tenailles, pinces à glaçons, pinces à sucre, pierres à affûter, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, limes à ongles, trousses de manucures, trousses de pédicures, coupe-ongles, pinces, pinces à épiler. Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, globes de lampes, lampes électriques. Métaux précieux et leurs alliages, produits en métal précieux à savoir : oeuvres d'art en métal précieux, argenterie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des couteaux), vaisselle en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, notamment argenterie, gobelets, assiettes, carafes, dessous de carafes, pots à lait, cloches à fromage, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, carafes à décanter, cruches, bocaux, plats, saladiers, saucières, soupières, tasses, boîtes à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, services à café et à thé, soucoupes, saucières, porte-serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles de ménage et de cuisine, plateaux à usage domestique, plats à rafraîchir, mélangeurs [shakers], coupes à champagne, refroidisseurs à champagne, seaux à champagne, seaux à glace, bonbonnières, tabatières, salières et poivriers, plateaux, burettes et huiliers, services à épices, sucriers, gobelets et timbales, coquetiers, casse-noix, louches de cuisine et de ménage, étuis à biberons, passoires, coupes à caviar, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, couvercles de plats, ronds de serviettes, vases, chandeliers et bougeoirs, photophores, porte-cure-dents, boîtes et étuis, étuis et boîtes à cigares et à cigarettes, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à allumettes, pots à tabac, cendriers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfums, plaques commémoratives, poudriers, porte-monnaie, trousses de toilette, jeux de dés, jeux d'échecs, trophées, bourses, sonnettes pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, clés, signets, crochets pour chaussures, parures pour chaussures, boucles de souliers, tous ces produits en métaux précieux ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, carillons, réveille-matin, cadrans solaires, boîtiers et habillages pour horloges, pendules murales et pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers d'horloges et de montres, boutons de manchettes, parures (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes, épingles de cravates, fixe-cravates, bracelets, broches, colliers, articles de bijouterie, breloques, tous ces produits en métaux précieux. Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal. Récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), articles en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence à savoir : ustensiles de cuisson, assiettes, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, bouteilles, cruches, brûle-parfums, cafetières non électriques, chandeliers et bougeoirs, photophores, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes à crème glacée, porte-cartes de menus, bocaux à confiture, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, vaisselle, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), carafes à décanter, flacons, burettes et huiliers, plats à rafraîchir, légumiers, saucières, soupières, louches de cuisine et de ménage, mélangeurs manuels [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, salières et poivriers, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, couvercles de plats, vaisselle, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, assiettes à garniture, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, sabliers, saladiers, salières et poivriers, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, refroidisseurs à champagne, coupes à champagne, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, pipettes (tâte-vin), boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, trousses de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselles, vaporisateurs à parfums, atomiseurs, vases, verres (récipients), parures, figurines, statues, statuettes de cristal, céramique, porcelaine et faïence, services à caviar, vinaigriers, sets de table, boîtes à gâteaux, saupoudreuses, verres d'oenologie, verres, verres à dégustation, plateaux, bakers, plats à pickles, vide-poche, aucun de ces produits en métal précieux. Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers non en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 440605
Date de demande : 20/09/2006
N° de BOPI : 2006-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : pas de changement.Classe 8 : pas de changement.Classe 11 : pas de changement.Classe 14 : pas de changement.Classe 16 : presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Classe 21 : pas de changement.Classe 34 : pas de changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2615083
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/04/2006 : SAINT-LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3423742
Date de dépôt : 18/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, minerais, oeuvres d'art en métaux communs, poignées de portes métalliques.Coutellerie, à savoir articles de coutellerie, fourchettes et cuillères, couteaux, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, louches, couteaux à beurrer, casse-noix en métal non précieux, tenailles, pinces à glaçons, pinces à sucre, pierres à affûter, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, limes à ongles, trousses de manucures, trousses de pédicures, coupe-ongles, pinces, pinces à épiler.Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, globes de lampes, lampes électriques.Métaux précieux et leurs alliages, produits en métal précieux à savoir : oeuvres d'art en métal précieux, argenterie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des couteaux), vaisselle en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, notamment argenterie, gobelets, assiettes, carafes, dessous de carafes, pots à lait, cloches à fromage, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, carafes à décanter, cruches, bocaux, plats, saladiers, saucières, soupières, tasses, boîtes à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, services à café et à thé, soucoupes, porte-serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles de ménage et de cuisine, plateaux à usage domestique, plats à rafraîchir, mélangeurs [shakers], coupes à champagne, refroidisseurs à champagne, seaux à champagne, seaux à glace, bonbonnières, tabatières, salières et poivriers, plateaux, burettes et huiliers, services à épices, sucriers, gobelets et timbales, coquetiers, casse-noix, louches de cuisine et de ménage, étuis à biberons, passoires, coupes à caviar, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, couvercles de plats, ronds de serviettes, vases, chandeliers et bougeoirs, photophores, porte-cure-dents, boîtes et étuis, étuis et boîtes à cigares et à cigarettes, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à allumettes, pots à tabac, cendriers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfums, plaques commémoratives, poudriers, porte-monnaie, trousses de toilette, jeux de dés, jeux d'échecs, trophées, bourses, sonnettes pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, clés, signets, crochets pour chaussures, parures pour chaussures, boucles de souliers, tous ces produits en métaux précieux ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, carillons, réveille-matin, cadrans solaires, boîtiers et habillages pour horloges, pendules murales et pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers d'horloges et de montres, boutons de manchettes, parures (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes, épingles de cravates, fixe-cravates, bracelets, broches, colliers, articles de bijouterie, breloques, tous ces produits en métaux précieux.Fournitures de bureau, et notamment presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), articles en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence à savoir : ustensiles de cuisson, assiettes, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, bouteilles, cruches, brûle-parfums, cafetières non électriques, chandeliers et bougeoirs, photophores, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes à crème glacée, porte-cartes de menus, bocaux à confiture, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, vaisselle, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), carafes à décanter, flacons, burettes et huiliers, plats à rafraîchir, légumiers, saucières, soupières, louches de cuisine et de ménage, mélangeurs [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, salières et poivriers, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, couvercles de plats, vaisselle, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, assiettes à garniture, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, sabliers, saladiers, salières et poivriers, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, refroidisseurs à champagne, coupes à champagne, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, pipettes (tâte-vin), boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, trousses de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle, vaporisateurs à parfums, atomiseurs, vases, verres (récipients), parures, figurines, statues, statuettes de cristal, céramique, porcelaine et faïence, services à caviar, vinaigriers, sets de table, boîtes à gâteaux, saupoudreuses, verres d'oenologie, verres, verres à dégustation, plateaux, bakers, plat à pickles, vide-poche, aucun de ces produits en métal précieux.Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers non en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 440606
Date de demande : 20/09/2006
N° de BOPI : 2006-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Pas de changement.Classe 8 : Pas de changement.Classe 11 : Pas de changement.Classe 14 : Pas de changement.Classe 16 : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Classe 21 : Pas de changement.Classe 34 : Pas de changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615538
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

18/04/2006 : SAINT. LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3423740
Date de dépôt : 18/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, minerais, oeuvres d'art en métaux communs, poignées de portes métalliques. Coutellerie, à savoir articles de coutellerie, fourchettes et cuillères, couteaux, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, louches, couteaux à beurrer, casse-noix en métal non précieux, tenailles, pinces à glaçons, pinces à sucre, pierres à affûter, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, limes à ongles, trousses de manucures, trousses de pédicures, coupe-ongles, pinces, pinces à épiler. Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, globes de lampes, lampes électriques. Métaux précieux et leurs alliages, produits en métal précieux à savoir : oeuvres d'art en métal précieux, argenterie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des couteaux), vaisselle en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, notamment argenterie, gobelets, assiettes, carafes, dessous de carafes, pots à lait, cloches à fromage, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, carafes à décanter, cruches, bocaux, plats, saladiers, saucières, soupières, tasses, boîtes à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, services à café et à thé, soucoupes, saucières, porte-serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles de ménage et de cuisine, plateaux à usage domestique, plats à rafraîchir, mélangeurs [shakers], coupes à champagne, refroidisseurs à champagne, seaux à champagne, seaux à glace, bonbonnières, tabatières, salières et poivriers, plateaux, burettes et huiliers, services à épices, sucriers, gobelets et timbales, coquetiers, casse-noix, louches de cuisine et de ménage, étuis à biberons, passoires, coupes à caviar, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, couvercles de plats, ronds de serviettes, vases, chandeliers et bougeoirs, photophores, porte-cure-dents, boîtes et étuis, étuis et boîtes à cigares et à cigarettes, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à allumettes, pots à tabac, cendriers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfums, plaques commémoratives, poudriers, porte-monnaie, trousses de toilette, jeux de dés, jeux d'échecs, trophées, bourses, sonnettes pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, clés, signets, crochets pour chaussures, parures pour chaussures, boucles de souliers, tous ces produits en métaux précieux ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, carillons, réveille-matin, cadrans solaires, boîtiers et habillages pour horloges, pendules murales et pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers d'horloges et de montres, boutons de manchettes, parures (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes, épingles de cravates, fixe-cravates, bracelets, broches, colliers, articles de bijouterie, breloques, tous ces produits en métaux précieux. Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal. Récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), articles en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence à savoir : ustensiles de cuisson, assiettes, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, bouteilles, cruches, brûle-parfums, cafetières non électriques, chandeliers et bougeoirs, photophores, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes à crème glacée, porte-cartes de menus, bocaux à confiture, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, vaisselle, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), carafes à décanter, flacons, burettes et huiliers, plats à rafraîchir, légumiers, saucières, soupières, louches de cuisine et de ménage, mélangeurs manuels [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, salières et poivriers, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, couvercles de plats, vaisselle, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, assiettes à garniture, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, sabliers, saladiers, salières et poivriers, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, refroidisseurs à champagne, coupes à champagne, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, pipettes (tâte-vin), boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, trousses de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselles, vaporisateurs à parfums, atomiseurs, vases, verres (récipients), parures, figurines, statues, statuettes de cristal, céramique, porcelaine et faïence, services à caviar, vinaigriers, sets de table, boîtes à gâteaux, saupoudreuses, verres d'oenologie, verres, verres à dégustation, plateaux, bakers, plats à pickles, vide-poche, aucun de ces produits en métal précieux. Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers non en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 440605
Date de demande : 20/09/2006
N° de BOPI : 2006-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : pas de changement.Classe 8 : pas de changement.Classe 11 : pas de changement.Classe 14 : pas de changement.Classe 16 : presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Classe 21 : pas de changement.Classe 34 : pas de changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2615083
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/04/2006 : SAINT-LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3423742
Date de dépôt : 18/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, minerais, oeuvres d'art en métaux communs, poignées de portes métalliques.Coutellerie, à savoir articles de coutellerie, fourchettes et cuillères, couteaux, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, louches, couteaux à beurrer, casse-noix en métal non précieux, tenailles, pinces à glaçons, pinces à sucre, pierres à affûter, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, limes à ongles, trousses de manucures, trousses de pédicures, coupe-ongles, pinces, pinces à épiler.Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, globes de lampes, lampes électriques.Métaux précieux et leurs alliages, produits en métal précieux à savoir : oeuvres d'art en métal précieux, argenterie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des couteaux), vaisselle en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, notamment argenterie, gobelets, assiettes, carafes, dessous de carafes, pots à lait, cloches à fromage, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, carafes à décanter, cruches, bocaux, plats, saladiers, saucières, soupières, tasses, boîtes à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, services à café et à thé, soucoupes, porte-serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles de ménage et de cuisine, plateaux à usage domestique, plats à rafraîchir, mélangeurs [shakers], coupes à champagne, refroidisseurs à champagne, seaux à champagne, seaux à glace, bonbonnières, tabatières, salières et poivriers, plateaux, burettes et huiliers, services à épices, sucriers, gobelets et timbales, coquetiers, casse-noix, louches de cuisine et de ménage, étuis à biberons, passoires, coupes à caviar, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, couvercles de plats, ronds de serviettes, vases, chandeliers et bougeoirs, photophores, porte-cure-dents, boîtes et étuis, étuis et boîtes à cigares et à cigarettes, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à allumettes, pots à tabac, cendriers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfums, plaques commémoratives, poudriers, porte-monnaie, trousses de toilette, jeux de dés, jeux d'échecs, trophées, bourses, sonnettes pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, clés, signets, crochets pour chaussures, parures pour chaussures, boucles de souliers, tous ces produits en métaux précieux ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, carillons, réveille-matin, cadrans solaires, boîtiers et habillages pour horloges, pendules murales et pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers d'horloges et de montres, boutons de manchettes, parures (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes, épingles de cravates, fixe-cravates, bracelets, broches, colliers, articles de bijouterie, breloques, tous ces produits en métaux précieux.Fournitures de bureau, et notamment presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), articles en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence à savoir : ustensiles de cuisson, assiettes, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, bouteilles, cruches, brûle-parfums, cafetières non électriques, chandeliers et bougeoirs, photophores, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes à crème glacée, porte-cartes de menus, bocaux à confiture, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, vaisselle, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), carafes à décanter, flacons, burettes et huiliers, plats à rafraîchir, légumiers, saucières, soupières, louches de cuisine et de ménage, mélangeurs [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, salières et poivriers, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, couvercles de plats, vaisselle, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, assiettes à garniture, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, sabliers, saladiers, salières et poivriers, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, refroidisseurs à champagne, coupes à champagne, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, pipettes (tâte-vin), boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, trousses de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle, vaporisateurs à parfums, atomiseurs, vases, verres (récipients), parures, figurines, statues, statuettes de cristal, céramique, porcelaine et faïence, services à caviar, vinaigriers, sets de table, boîtes à gâteaux, saupoudreuses, verres d'oenologie, verres, verres à dégustation, plateaux, bakers, plat à pickles, vide-poche, aucun de ces produits en métal précieux.Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers non en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 440606
Date de demande : 20/09/2006
N° de BOPI : 2006-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Pas de changement.Classe 8 : Pas de changement.Classe 11 : Pas de changement.Classe 14 : Pas de changement.Classe 16 : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Classe 21 : Pas de changement.Classe 34 : Pas de changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615538
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

18/04/2006 : SAINT. LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3423740
Date de dépôt : 18/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, minerais, oeuvres d'art en métaux communs, poignées de portes métalliques. Coutellerie, à savoir articles de coutellerie, fourchettes et cuillères, couteaux, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, louches, couteaux à beurrer, casse-noix en métal non précieux, tenailles, pinces à glaçons, pinces à sucre, pierres à affûter, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, limes à ongles, trousses de manucures, trousses de pédicures, coupe-ongles, pinces, pinces à épiler. Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, globes de lampes, lampes électriques. Métaux précieux et leurs alliages, produits en métal précieux à savoir : oeuvres d'art en métal précieux, argenterie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des couteaux), vaisselle en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, notamment argenterie, gobelets, assiettes, carafes, dessous de carafes, pots à lait, cloches à fromage, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, carafes à décanter, cruches, bocaux, plats, saladiers, saucières, soupières, tasses, boîtes à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, services à café et à thé, soucoupes, saucières, porte-serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles de ménage et de cuisine, plateaux à usage domestique, plats à rafraîchir, mélangeurs [shakers], coupes à champagne, refroidisseurs à champagne, seaux à champagne, seaux à glace, bonbonnières, tabatières, salières et poivriers, plateaux, burettes et huiliers, services à épices, sucriers, gobelets et timbales, coquetiers, casse-noix, louches de cuisine et de ménage, étuis à biberons, passoires, coupes à caviar, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, couvercles de plats, ronds de serviettes, vases, chandeliers et bougeoirs, photophores, porte-cure-dents, boîtes et étuis, étuis et boîtes à cigares et à cigarettes, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à allumettes, pots à tabac, cendriers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfums, plaques commémoratives, poudriers, porte-monnaie, trousses de toilette, jeux de dés, jeux d'échecs, trophées, bourses, sonnettes pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, clés, signets, crochets pour chaussures, parures pour chaussures, boucles de souliers, tous ces produits en métaux précieux ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, carillons, réveille-matin, cadrans solaires, boîtiers et habillages pour horloges, pendules murales et pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers d'horloges et de montres, boutons de manchettes, parures (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes, épingles de cravates, fixe-cravates, bracelets, broches, colliers, articles de bijouterie, breloques, tous ces produits en métaux précieux. Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal. Récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), articles en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence à savoir : ustensiles de cuisson, assiettes, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, bouteilles, cruches, brûle-parfums, cafetières non électriques, chandeliers et bougeoirs, photophores, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes à crème glacée, porte-cartes de menus, bocaux à confiture, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, vaisselle, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), carafes à décanter, flacons, burettes et huiliers, plats à rafraîchir, légumiers, saucières, soupières, louches de cuisine et de ménage, mélangeurs manuels [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, salières et poivriers, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, couvercles de plats, vaisselle, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, assiettes à garniture, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, sabliers, saladiers, salières et poivriers, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, refroidisseurs à champagne, coupes à champagne, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, pipettes (tâte-vin), boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, trousses de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselles, vaporisateurs à parfums, atomiseurs, vases, verres (récipients), parures, figurines, statues, statuettes de cristal, céramique, porcelaine et faïence, services à caviar, vinaigriers, sets de table, boîtes à gâteaux, saupoudreuses, verres d'oenologie, verres, verres à dégustation, plateaux, bakers, plats à pickles, vide-poche, aucun de ces produits en métal précieux. Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers non en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Madame Annick de CHAUNAC
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 440605
Date de demande : 20/09/2006
N° de BOPI : 2006-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : pas de changement.Classe 8 : pas de changement.Classe 11 : pas de changement.Classe 14 : pas de changement.Classe 16 : presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Classe 21 : pas de changement.Classe 34 : pas de changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2615083
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

18/04/2006 : SAINT-LOUIS
N° national/d'enregistrement : 3423742
Date de dépôt : 18/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie, petits articles de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, minerais, oeuvres d'art en métaux communs, poignées de portes métalliques.Coutellerie, à savoir articles de coutellerie, fourchettes et cuillères, couteaux, couteaux à légumes, canifs, couteaux à écailler, hachoirs (couteaux), baguettes chinoises, armes blanches, ciseaux, couteaux à huîtres, louches, couteaux à beurrer, casse-noix en métal non précieux, tenailles, pinces à glaçons, pinces à sucre, pierres à affûter, ouvre-boîtes non électriques, pincettes, cueille-fruits (outils à main), hache-légumes, limes à ongles, trousses de manucures, trousses de pédicures, coupe-ongles, pinces, pinces à épiler.Appareils d'éclairage, chandeliers, lampes, lampadaires, verres de lampes, lanternes chinoises, lanternes d'éclairage, plafonniers, abat-jours, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, globes de lampes, lampes électriques.Métaux précieux et leurs alliages, produits en métal précieux à savoir : oeuvres d'art en métal précieux, argenterie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des couteaux), vaisselle en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine, notamment argenterie, gobelets, assiettes, carafes, dessous de carafes, pots à lait, cloches à fromage, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), flacons, carafes à décanter, cruches, bocaux, plats, saladiers, saucières, soupières, tasses, boîtes à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, services à café et à thé, soucoupes, porte-serviettes, corbeilles à usage domestique, ustensiles de ménage et de cuisine, plateaux à usage domestique, plats à rafraîchir, mélangeurs [shakers], coupes à champagne, refroidisseurs à champagne, seaux à champagne, seaux à glace, bonbonnières, tabatières, salières et poivriers, plateaux, burettes et huiliers, services à épices, sucriers, gobelets et timbales, coquetiers, casse-noix, louches de cuisine et de ménage, étuis à biberons, passoires, coupes à caviar, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, couvercles de plats, ronds de serviettes, vases, chandeliers et bougeoirs, photophores, porte-cure-dents, boîtes et étuis, étuis et boîtes à cigares et à cigarettes, porte-cigares et porte-cigarettes, fume-cigarettes, boîtes à allumettes, pots à tabac, cendriers, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfums, plaques commémoratives, poudriers, porte-monnaie, trousses de toilette, jeux de dés, jeux d'échecs, trophées, bourses, sonnettes pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, clés, signets, crochets pour chaussures, parures pour chaussures, boucles de souliers, tous ces produits en métaux précieux ; bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, carillons, réveille-matin, cadrans solaires, boîtiers et habillages pour horloges, pendules murales et pendulettes, cadrans, montres, montres-bracelets, boîtiers d'horloges et de montres, boutons de manchettes, parures (bijouterie), boucles d'oreilles, chaînes, épingles de cravates, fixe-cravates, bracelets, broches, colliers, articles de bijouterie, breloques, tous ces produits en métaux précieux.Fournitures de bureau, et notamment presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), articles en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence à savoir : ustensiles de cuisson, assiettes, bassins (récipients), beurriers, bocaux, bols, bonbonnières, bouteilles, cruches, brûle-parfums, cafetières non électriques, chandeliers et bougeoirs, photophores, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), coupes à crème glacée, porte-cartes de menus, bocaux à confiture, pots à lait, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, vaisselle, porte-couteaux pour la table, cruches, brocs, dessous-de-plat (ustensiles de table), carafes à décanter, flacons, burettes et huiliers, plats à rafraîchir, légumiers, saucières, soupières, louches de cuisine et de ménage, mélangeurs [shakers], ramasse-miettes, moules de cuisine et de ménage (ni en métaux précieux ni recouverts de tels métaux), moulins à usage domestique à main, pots à moutarde, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, salières et poivriers, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux et corbeilles à usage domestique, couvercles de plats, vaisselle, porte-serviettes, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers, presse-fruits non électriques à usage ménager, assiettes à garniture, contenants à boissons, récipients isolants, ronds de serviettes, sabliers, saladiers, salières et poivriers, seaux, seaux à glace, seaux à champagne, refroidisseurs à champagne, coupes à champagne, services (vaisselle), soucoupes, sucriers, centres de table, tasses, pipettes (tâte-vin), boîtes à café et à thé, services à café et à thé, cafetières et théières, ensembles à café et à thé, trousses de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle, vaporisateurs à parfums, atomiseurs, vases, verres (récipients), parures, figurines, statues, statuettes de cristal, céramique, porcelaine et faïence, services à caviar, vinaigriers, sets de table, boîtes à gâteaux, saupoudreuses, verres d'oenologie, verres, verres à dégustation, plateaux, bakers, plat à pickles, vide-poche, aucun de ces produits en métal précieux.Articles pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets, cendriers non en métaux précieux, porte-cigares et porte-cigarettes non en métaux précieux, râteliers à pipes, porte-allumettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pots à tabac non en métaux précieux, tabatières, blagues à tabac, cure-pipes, coupe-cigares.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Mme de CHAUNAC Annick
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 440606
Date de demande : 20/09/2006
N° de BOPI : 2006-42
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Pas de changement.Classe 8 : Pas de changement.Classe 11 : Pas de changement.Classe 14 : Pas de changement.Classe 16 : Presse-papiers, serre-livres, coupe-papiers, tous ces articles de bureau étant en cristal.Classe 21 : Pas de changement.Classe 34 : Pas de changement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615538
Date de demande : 13/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

25/06/2004 : EXTRAVAGANCE
N° national/d'enregistrement : 3299797
Date de dépôt : 25/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes électriques. Vases en métaux précieux. Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561295
Date de demande : 26/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

25/06/2004 : EXTRAVAGANCE
N° national/d'enregistrement : 3299797
Date de dépôt : 25/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lampes électriques. Vases en métaux précieux. Verres [récipients], verres à boire, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, vases non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de CHAUNAC
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-31
Date du BOPI : 30/07/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561295
Date de demande : 26/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

20/12/1991 : EAU DE SAINT-LOUIS
N° national/d'enregistrement : 1713443
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société anonyme
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
Saint-Louis Les Bitche
57620 LEMBERG
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206305
Date de demande : 24/09/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481339
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

20/12/1991 : EAU DE SAINT-LOUIS
N° national/d'enregistrement : 1713443
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 878168
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32, rue de l'Arcade
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206305
Date de demande : 24/09/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481339
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792323
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

20/12/1991 : EAU DE SAINT-LOUIS
N° national/d'enregistrement : 1713443
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums

Déposant 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353438708
Adresse :
.
57620 SAINT-LOUIS LES BITCHE
FR

Mandataire 1 : HERMES INTERNATIONAL, M. MARTIN Nicolas
Adresse :
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 705047
Date de demande : 26/07/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206305
Date de demande : 24/09/2001
N° de BOPI : 2001-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481339
Date de demande : 03/10/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792323
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Publications au Bodacc :
22/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1095
NOJO : 000000575263998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CASTILLE INVESTISSEMENTS (SAS) ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE Jérôme, Marie, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : Grant Thornton Audit (SELAS)
05/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°3362
NOJO : 000000575252640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CASTILLE INVESTISSEMENTS (SAS) ; Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE Jérôme, Marie, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING ET ASSOCIES (AFJ)
16/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : 002016100600412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Date d'effet : 2016-06-28
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique, le capital, l’administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Forme juridique : SAS

Administration :
président : HERMES INTERNATIONAL (SCA) ; personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société, administrateur : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE (Jérôme, Marie, Jean) ; administrateur : HERMES INTERNATIONAL représenté par DE SEYNES (Guillaume) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING ET ASSOCIES (AFJ) ; commissaire aux comptes suppléant : MAHIAS (Dominique) née TRICOIRE
Montant du capital : 3892500 EUR
04/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°436
NOJO : BXB14244000056P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Date d'effet : 2014-05-15
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Forme juridique : SA

Administration :
président, directeur général, administrateur : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE (Jérôme, Marie, Jean) ; administrateurs : CHAUVEAU (Francis), HERMES INTERNATIONAL représenté par DE SEYNES (Guillaume), DE BURETEL DE CHASSEY (François), DE SEYNES (Sophie, Victoire, Julie) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING ET ASSOCIES (AFJ) ; commissaire aux comptes suppléant : MAHIAS (Dominique) née TRICOIRE
12/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°661
NOJO : BXB133430000142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Forme juridique : SA

Administration :
président, directeur général et administrateur : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE (Jérôme, Marie, Jean) ; administrateurs : CHAUVEAU (Francis), HERMES INTERNATIONAL représenté par DE SEYNES (Guillaume), DE BURETEL DE CHASSEY (François), LEVY (Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : CABINET DIDIER KLING ET ASSOCIES (AFJh) ; commissaire aux comptes suppléant : MAHIAS (Dominique) née TRICOIRE
18/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1153
NOJO : BDC120075011570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
Forme juridique : S.A.

Adresse :
6, rue Coëtlosquet
57620 Saint-Louis-lès-Bitche
14/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°257
NOJO : BDC11008700439M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
Forme juridique : S.A
02/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°831
NOJO : BXB11271000177P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Forme juridique : S.A.

Administration :
président directeur général et administrateur : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE (Jérôme, Marie, Jean), administrateurs : CHAUVEAU (Francis), HERMES INTERNATIONAL représenté par DE SEYNES (Guillaume), DE BURETEL DE CHASSEY (François), LEVY (Roger), commissaire aux comptes titulaire : Deloitte & Associés (SA), commissaire aux comptes suppléant : BEAS (SARL)
09/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°965
NOJO : BDC11002301495X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
Forme juridique : S.A

Adresse :
57620 Saint-Louis-lès-Bitche
11/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1012
NOJO : BXB110670000813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
administrateur : CHAUVEAU (Francis) ; président directeur général et administrateur : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE (Jérôme, Marie, Jean) ; administrateurs : HERMES INTERNATIONAL représenté par THOMAS (Patrick), DE BURETEL DE CHASSEY (François), LEVY (Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (S.
A.
) ; commissaire aux comptes suppléant : BEAS (S.
A.
R.
L.
)
15/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°875
NOJO : BXB10190000021T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 01/01/2010
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Nom commercial : Saint Louis Cristallerie Saint Louis Cristal Saint Louis
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
CHAUVEAU (Francis), précédemment président directeur général et administrateur, devient administrateur ; FOUGERAS DE LAVERGNOLLE (Jérôme), précédemment administrateur, devient président directeur général et administrateur
Montant du capital : 5838750 EUR

Siège social :
Adresse :
57620 Saint-Louis-Les-Bitche
15/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1540
NOJO : BXB101020000246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
Nom commercial : Saint-Louis Compagnie des Cristalleries de Saint-Louis
Forme juridique : S.A.

Administration :
à compter du 31/08/2009, changement d'administrateur ; partant : BLANCKAERT (Christian) ; arrivant : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE (Jérôme, Marie, Jean) ; à compter du 30/09/2009, départ d'un administrateur : CASTILLE INVESTISSEMENTS
Montant du capital : 5838750 EUR

Siège social :
Adresse :
57620 Saint-Louis-les-Bitche
20/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : BDC090087011321
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
Forme juridique : S.A

Adresse :
57620 Saint-Louis-lès-Bitche
21/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°598
NOJO : BXB081060054077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : modification sur l'administration, à compter du 01/03/2008
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Nom commercial : Saint Louis Cristallerie Saint Louis Cristal Saint Louis
Forme juridique : S.A.

Administration :
départ d'un administrateur : DUMAS (Jean, Louis).

Montant du capital : 15180750 EUR

Siège social :
Adresse :
Saint-Louis-Les-Bitche
57620 Saint-Louis-Les-Bitche
21/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°599
NOJO : BXB081060054089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Descriptif : à compter du 09/10/2008, réduction du capital (ancien : 15 180 750 euros)
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Nom commercial : Saint Louis Cristallerie Saint Louis Cristal Saint Louis
Forme juridique : S.A.
Montant du capital : 5838750 EUR

Siège social :
Adresse :
Saint-Louis-Les-Bitche
57620 Saint-Louis-Les-Bitche
23/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1544
NOJO : BDC08008700676V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 353 438 708
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT-LOUIS
Forme juridique : S.A

Adresse :
57620 Saint-Louis-lès-Bitche
Historique de l'unité légale :
22/06/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/06/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev2 : 23.13Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de verre creux (NAFRev1 : 26.1E)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Représentants légaux :
11/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Personne Morale

Nom : CASTILLE INVESTISSEMENTS
Siren : 352565451
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
24 rue du faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FRANCE
11/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Personne Physique

Nom : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE Jérôme Marie Jean
Né le 26/08/1963 à GRENOBLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
12 rue Notre Dame des Champs
75006 Paris
FRANCE
11/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DIDIER KLING ET ASSOCIES
Siren : 342061942
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
11/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Personne Morale

Nom : CASTILLE INVESTISSEMENTS
Siren : 352565451
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
24 rue du faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
FRANCE
11/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Personne Physique

Nom : FOUGERAS DE LAVERGNOLLE Jérôme Marie Jean
Né le 26/08/1963 à GRENOBLE (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
12 rue Notre Dame des Champs
75006 Paris
FRANCE
11/03/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DIDIER KLING ET ASSOCIES
Siren : 342061942
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 rue du Pont
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
27/08/2019 : Extrait de décision(s) du président
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°394 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
13/05/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°283 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
13/05/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°283 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/05/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°283 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
13/05/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°394 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/05/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°3552 déposé le 13/08/2018
Etat : Déposé
15/05/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1939 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/05/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1939 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1427 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1427 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1427 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
28/06/2016 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°3946 déposé le 31/08/2018
Etat : Déposé
17/07/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1391 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
17/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1391 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
17/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1391 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1205 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : renouvellement du mandat d'administrateur
15/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1119 déposé le 16/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°630 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°2094 déposé le 05/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°69 déposé le 09/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
21/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°2009 déposé le 11/09/2012
Etat : Déposé
25/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1995 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
11/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1170 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1170 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°255 déposé le 21/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
08/10/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1486 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1168 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1168 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
09/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1168 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
09/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1902 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
09/10/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1902 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
12/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1902 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1901 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1707 déposé le 08/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1165 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1849 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Reconstitution de l'actif net
10/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°621 déposé le 17/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1849 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Reconstitution de l'actif net
21/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1850 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
10/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1329 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS
10/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1329 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS
09/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1205 déposé le 04/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°118 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
24/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°118 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
20/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°702 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
20/01/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°702 déposé le 09/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1674 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT MISE EN HARMONIE DES STATUTS
08/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°210 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
11/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°210 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
25/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°733 déposé le 29/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°893 déposé le 30/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration REGLES PRUDENTIELLES EN MATIERE D'OUVERTURE ET DE FONCTIONNEMENT DES COMPTES BANCAIRES.
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°893 déposé le 30/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration REGLES PRUDENTIELLES EN MATIERE D'OUVERTURE ET DE FONCTIONNEMENT DES COMPTES BANCAIRES.
17/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°64 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1551 déposé le 09/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
05/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1551 déposé le 09/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1441 déposé le 16/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°686 déposé le 03/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°184 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Transfert du siège 57620 SAINT LOUIS LES BITCHE Changement de dénomination en celle de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
21/11/1997 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°63555 déposé le 26/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°61421 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE ANONYME
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°61421 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°61421 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/10/1997 : Lettre
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°61421 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
30/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°61421 déposé le 18/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°184 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Transfert du siège 57620 SAINT LOUIS LES BITCHE Changement de dénomination en celle de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
20/10/1997 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°56027 déposé le 21/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°56325 déposé le 22/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion AVEC LA SOCIETE COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
15/10/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°56509 déposé le 22/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°56509 déposé le 22/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
15/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°56599 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°56599 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°27427 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°27427 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°27427 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/03/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°27427 déposé le 26/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°3926 déposé le 21/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/02/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°3683 déposé le 21/02/1990
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°738 déposé le 08/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°39598 déposé le 01/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°48409 déposé le 19/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°48409 déposé le 19/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°32749 déposé le 21/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°32749 déposé le 21/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°184 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Transfert du siège 57620 SAINT LOUIS LES BITCHE Changement de dénomination en celle de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°184 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Transfert du siège 57620 SAINT LOUIS LES BITCHE Changement de dénomination en celle de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°184 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Transfert du siège 57620 SAINT LOUIS LES BITCHE Changement de dénomination en celle de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°184 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION Augmentation de capital Modification de l'objet social Transfert du siège 57620 SAINT LOUIS LES BITCHE Changement de dénomination en celle de COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°893 déposé le 30/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration REGLES PRUDENTIELLES EN MATIERE D'OUVERTURE ET DE FONCTIONNEMENT DES COMPTES BANCAIRES.
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°210 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°210 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°210 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°210 déposé le 06/02/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Augmentation de capital Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1674 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1674 déposé le 19/11/2002
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°118 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE NOMINATION REPRESENTANT PERMANENT Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1329 déposé le 17/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1849 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Reconstitution de l'actif net
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1849 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Reconstitution de l'actif net
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1849 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Reconstitution de l'actif net
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1849 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Reconstitution de l'actif net
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1849 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Réduction du capital Reconstitution de l'actif net
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1850 déposé le 13/12/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION REPRESENTANT PERMANENT Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1165 déposé le 10/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1902 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1902 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1168 déposé le 17/11/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°87 déposé le 04/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un représentant permanent Changement de représentant permanent
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°2009 déposé le 11/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°69 déposé le 09/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°2094 déposé le 05/11/2013
Etat : Déposé
Décision : extrait du procés verbal des décisions du président du 21.06.2013
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1939 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°3552 déposé le 13/08/2018
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°283 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°394 déposé le 11/03/2020
Etat : Déposé
Etablissements :
11/03/2020 : Etablissement ouvert

Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Siège

Adresse :
57620 Saint-Louis-les-Bitche
FRANCE
11/03/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Type : Etablissement principal

Adresse :
Saint-Louis-Les-Bitche
57620 Lemberg
FRANCE
Nom commercial : SAINT LOUIS CRISTALLERIE SAINT LOUIS CRISTAL SAINT LOUIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : La fabrication du Cristal, des produits similaires et dérives, l'exportation de tous les industries similaires ou connexes, le commerce en gros, détail, des arts de la table, notamment verrerie, cristallerie, porcelaine, faïence, orfèvrerie.
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - OMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUI
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2000B04006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sarreguemines

Adresse :
13 Rue Auger
93500 Pantin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2013
Activité : Gestion administrative
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Sarreguemines

Adresse :
13 rue Royale
75008 Paris
France
Enseigne : LA MAISON ROYALE - CRISTALLERIE DE SAINT-LOUIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : EXPOSITION ET VENTE DE PORCELAINERIE, FAIENCERIE, VERRERIE, CRISTALLERIE, COUTELLERIE, ARGENTERIE, ORFEVRERIE, LINGERIE DE TABLE, OBJETS D'ORNEMENTATION ET LUMINAIRES, BIJOUTERIE, HORLOGERIE, PARFUMERIE, MAROQUINERIE, AMEUBLEMENT ET HABILLEMENT
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - NC LE CAFE DU RO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/03/2020 : Ajout
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Nom de domaine : saint-louis.com
Personnes morales :
11/03/2020 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 3892500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/09/2016 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non
22/09/2016 : COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1974 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°155 déposé le 12/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°971 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°989 déposé le 22/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°923 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1183 déposé le 20/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1078 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1122 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°778 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°560 déposé le 07/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°2172 déposé le 23/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°986 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°750 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°1059 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00028
Dépôt : N°589 déposé le 24/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°33693 déposé le 04/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°26599 déposé le 12/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°18061 déposé le 22/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°25747 déposé le 01/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°5483 déposé le 27/05/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°5954 déposé le 02/06/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1990B03281
Dépôt : N°5885 déposé le 04/06/1991
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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COMPAGNIE DES CRISTALLERIES DE SAINT LOUIS - SAINT-LOUIS-LES-BITCHEFABRICE OBERHAUSER - SAINT-LOUIS-LES-BITCHEGYDE - HILBESHEIMCV DECO - GOETZENBRUCKGHISLAINE GUY CERAMIQUE PEINTURE SUR PORCELAINE - LINDRE-BASSEANAIS CHAPPRON CERAMIQUE - METZBK BETON - LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLDBRUME.CERAMIQUE - DIEBLINGMOS-LAINE - RECHICOURT-LE-CHATEAUCHRONO BETON - DIEBLINGL'ATELIER EBERHART - WOUSTVILLERB.C DESIGN LAQUE - AMNEVILLEB.C DESIGN LAQUE - HAGONDANGEVITRAUX D'ART ET DECO - MAIZIERES-LES-METZCREATIONS COLMAN - GROSBLIEDERSTROFF

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