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de Plivot

COMPLETEL SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41829969900482 / Siren : 418299699 / NIC : 00482
N° de TVA : FR 21 418299699
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
61 : Télécommunications
Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)
61.1 : Télécommunications filaires
61.10 : Télécommunications filaires
61.10Z : Télécommunications filaires
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53
Coordonnées de l'établissement :
COMPLETEL SAS
Adresse :
16 Rue DU GAL ALAIN DE BOISSIEU
75015 PARIS 15
Marchés publics :
26/01/2023 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE FIXE LOT 1
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 21250056500016202391232900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 22/10/2022

Lieu d'exécution : BESANCON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
26/01/2023 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE FIXE LOT 1
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202330329800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 28/10/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
26/01/2023 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE DATA LOT 5
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202330329900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 000 000 €
Date de notification : 28/10/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
04/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 TELEPHONIE FIXE STANDARD
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2183012990001020232212100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL SIX FOURS

Titulaire :
COMPLETEL (41829969900482)
04/01/2023 : Accord-cadre

Objet : LOT 5 DATA FIXE STANDARD
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 2183012990001020232212300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 24/11/2020

Lieu d'exécution : SIX-FOURS-LES-PLAGES
Acheteur : 14BUDGET PRINCIPAL SIX FOURS

Titulaire :
COMPLETEL (41829969900482)
20/07/2022 : Marché

Objet : LOT No1 TELEPHONIE DU 12/07/2022 AU 12/07/2024
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 21450155300215202200092209A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 12/07/2022

Lieu d'exécution : Gien
Acheteur : Mairie de Gien

Titulaire :
SFR BUSINESS (41829969900482)
20/07/2022 : Marché

Objet : LOT No2 TELEPHONIE MOBILE DU 12/07/2022 AU 12/07/2024
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 214501553002152022000922009B00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 12/07/2022

Lieu d'exécution : Gien
Acheteur : Mairie de Gien

Titulaire :
SFR BUSINESS (41829969900482)
18/07/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 : TÉLÉPHONIE FIXE TRADITIONNELLE (RTC ET PSEUDO RTC)
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020STIC0503
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 356 000 €
Date de notification : 20/03/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
23/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 : TÉLÉPHONIE FIXE TRADITIONNELLE (RTC ET PSEUDO RTC)
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020STIC0502
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 356 000 €
Date de notification : 20/03/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
10/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 SERVICE VOIX LIAISONS T2-T10 LIGNES ISOLEES HORS ADSL
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 200071678000112021C2106100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 126 667 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
17/01/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT3: LIAISONS D’INTERCONNEXION, ACCÈS INTERNET
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432020STIC0702
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 838 000 €
Date de notification : 20/03/2020

Lieu d'exécution : SOPHIA ANTIPOLIS
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
15/12/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 SERVICE DATA
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 200031631000192021G2100700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 48 000 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : CHOLET
Acheteur : CIAS DU CHOLETAIS

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
26/11/2021 : Marché

Objet : LOT 2 TELEPHONIE FIXE
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 28180013600018202103100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 116 667 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT DU CHER
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
15/03/2021 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE : FIXE STANDARD
Classification : 32000000-

Numéro unique d’identification : 263100125000162021014101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 03/01/2021

Lieu d'exécution : AF
Acheteur : CHU TOULOUSE

Titulaire :
COMPLETEL SAS Paris (41829969900482)
22/10/2020 : Marché

Objet : Avenant N° 02 au marché 15ML0150
Classification : Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (72000000)

Numéro unique d’identification : 775665433000892020HKQtFi2Xby00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 144 000 €
Date de notification : 22/10/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Informatique ICDC

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
14/10/2020 : Accord-cadre

Objet : SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS
Classification : 64200000-

Numéro unique d’identification : 21060018500016202020SIC010101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 565 979 €
Date de notification : 20/03/2020

Lieu d'exécution : BIOT
Acheteur : COMMUNE DE BIOT

Titulaire :
COMPLETEL (SAS) (41829969900482)
24/07/2020 : Marché

Objet : LIAISONS INFORMATIQUES DU DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES - LOT1 : MAINTIEN DES LIAISONS EXISTANTES ET CREATION DE LIAISONS INFORMATIQUES VPN/MPLS
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202019S0331L0102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 4 800 000 €
Date de notification : 03/07/2020

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
COMPLETEL (41829969900482)
12/06/2020 : Accord-cadre

Objet : PREST DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS LT 7 INTERCONNEXION SITES MUNICIPAUX RESEAUX NIVEAU 2 SYSTEME VIDEO PROTECTION
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202019F18400100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 300 000 €
Date de notification : 12/03/2020

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
11/06/2020 : Accord-cadre

Objet : PREST DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS LT 5 INTERCONNEXION SITES MUNICIPAUX RESEAUX NIVEAU 2 DONNEES SITES MUNICIPAUX
Classification : 64221000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202019F18300100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 100 000 €
Date de notification : 12/03/2020

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
09/05/2020 : Marché

Objet : AVENANT N°1 AU Marché subséquent 15ML0150 abonnement téléphonique
Classification : Services informatiques (72500000)

Numéro unique d’identification : 7756654330008920200bYrKQpHeg00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 05/05/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Informatique ICDC

Titulaire :
COMPLETEL SAS (41829969900482)
20/02/2020 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE - TELEPHONIE FIXE ET MOBILE
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 26620510300119202019A024100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : CCAS DE LIEVIN

Titulaire :
SAS COMPLETEL (41829969900482)
02/01/2020 : Accord-cadre

Objet : TELEPHONIE - TELEPHONIE FIXE ET MOBILE
Classification : 64210000-

Numéro unique d’identification : 21620510400443202019A024102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 210 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : LIEVIN
Acheteur : MAIRIE DE LIEVIN

Titulaire :
SAS COMPLETEL (41829969900482)
Liens de succession de l'établissement :
05/09/2018 : Succession
Prédécesseur : IPCENTA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/03/1998
Dénomination : COMPLETEL SAS
Dénomination usuelle: IPCENTA
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
COMPLETEL SAS - Paris (siège)COMPLETEL SAS - Aix-en-ProvenceCOMPLETEL SAS - Saint-PriestCOMPLETEL SAS - Marcq-en-BarœulCOMPLETEL SAS - Villeneuve-LoubetCOMPLETEL SAS - ToulouseCOMPLETEL SAS - Saint-HerblainCOMPLETEL SAS - Saint-Denis (fermé)COMPLETEL SAS - Lyon (fermé)COMPLETEL SAS - NanterreCOMPLETEL SAS - IsneauvilleCOMPLETEL SAS - ToursCOMPLETEL SAS - Dompierre-sur-YonCOMPLETEL SAS - StrasbourgCOMPLETEL SAS - Champs-sur-Marne (fermé)COMPLETEL SAS - MontpellierCOMPLETEL SAS - BihorelCOMPLETEL SAS - GradignanCOMPLETEL SAS - VilleurbanneCOMPLETEL SAS - Wasquehal (fermé)COMPLETEL SAS - NantesCOMPLETEL SAS - AubervilliersCOMPLETEL SAS - BiotIPCENTA - Saint-Martin-d'HèresCOMPLETEL SAS - ParisCOMPLETEL SAS - LyonCOMPLETEL SAS - MarseilleIPCENTA - Saint-Martin-d'HèresCOMPLETEL SAS - Nanterre (fermé)COMPLETEL SAS - MundolsheimCOMPLETEL SAS - Meudon (fermé)IPCENTA - Paris (fermé)COMPLETEL SAS - Saint-Denis (fermé)COMPLETEL SAS - Lyon (fermé)COMPLETEL SAS - Mont-Saint-Aignan (fermé)COMPLETEL SAS - Marseille (fermé)COMPLETEL SAS - Champs-sur-Marne (fermé)COMPLETEL SAS - Rennes (fermé)COMPLETEL SAS - Tours (fermé)COMPLETEL SAS - Puteaux (fermé)COMPLETEL SAS - Strasbourg (fermé)COMPLETEL SAS - Saint-Louis (fermé)COMPLETEL SAS - Wasquehal (fermé)COMPLETEL SAS - Villeurbanne (fermé)COMPLETEL SAS - Courbevoie (fermé)IPCENTA - Saint-Martin-d'HèresCOMPLETEL SAS - Toulouse (fermé)COMPLETEL SAS - Lyon (fermé)COMPLETEL SAS - Toulouse (fermé)COMPLETEL SAS - Seyssinet-Pariset (fermé)COMPLETEL SAS - Paris (fermé)COMPLETEL SAS - Nanterre (fermé)COMPLETEL SAS - Villeurbanne (fermé)COMPLETEL SAS - Paris (fermé)COMPLETEL SAS - Paris (fermé)
Marques françaises :
20/11/2013 : completel
N° national/d'enregistrement : 4048845
Date de dépôt : 20/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LE DEFENSE Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

20/11/2013 : completel
N° national/d'enregistrement : 4048845
Date de dépôt : 20/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 20/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LE DEFENSE Cédex
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

15/06/2010 : completel
N° national/d'enregistrement : 3746552
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

15/06/2010 : completel la fibre de l'entreprise
N° national/d'enregistrement : 3746555
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

15/06/2010 : completel
N° national/d'enregistrement : 3746552
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

15/06/2010 : completel la fibre de l'entreprise
N° national/d'enregistrement : 3746555
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

15/06/2010 : completel
N° national/d'enregistrement : 3746552
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifié, M. FIEVRE Benjamin

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752113
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

15/06/2010 : completel la fibre de l'entreprise
N° national/d'enregistrement : 3746555
Date de dépôt : 15/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; appareils d'enseignement audiovisuel ; baladeurs ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; dessins animés ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bandes magnétique ; films (pellicules) impressionnés ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils d'intercommunication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; pellicules (films) impressionnées ; appareils photographiques ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; appareils de radio ; appareils de téléappel radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de navigation par satellite ; scanneurs (explorateurs) (informatiques) ; souris (informatique) ; tapis de souris ; nécessaires mains libres pour téléphones ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; appareils de télévision ; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision ; appareils pour le traitement de l'information ; transformateurs ; transistors (électronique) ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; bandes vidéo ; visiophones.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciales de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ; consultation pour la direction des affaires ; informations d'affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'amplificateurs, d'appareils pour l'amplification des sons, d'antennes, d'appareils d'enseignement audiovisuel, de baladeurs, d'enregistreurs à bande magnétique, d'unités à bande magnétique (informatique), de bandes vidéo, de cartes magnétiques, de cartes magnétiques d'identification, de cartouches de jeux vidéo, de casques à écouteurs, de claviers d'ordinateur, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts, de dessins animés, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques compacts, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'écrans de projection, d'écrans vidéo, d'émetteurs (télécommunication), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, d'enregistreurs à bandes magnétiques, de films (pellicules) impressionnés, de dispositifs pour le montage des films cinématographiques, de films pour l'enregistrement des sons, d'appareils d'intercommunication, d'interfaces (informatique), d'appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, de logiciels de jeux, de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs optiques, de logiciels (programmes enregistrés), de magnétoscopes, de mémoires pour ordinateurs, de modems, de moniteurs (programmes d'ordinateurs), d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), d'instruments pour la navigation, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, de programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), de programmes d'ordinateurs enregistrés, de pellicules (films) impressionnées, d'appareils photographiques, de programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, de publications électroniques téléchargeables, de puces (circuits intégrés), d'appareils de radio, d'appareils de téléappel radio, de postes radiotéléphoniques, de récepteurs (audio, vidéo), d'appareils de navigation par satellite, de scanneurs (explorateurs) (informatique), de souris (informatique), de tapis de souris, de nécessaires mains libres pour téléphones, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'écouteurs téléphoniques, d'appareils de télévision, de mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, d'appareils pour le traitement de l'information, de transformateurs, de transistors (électronique), de transmetteurs (télécommunication), d'unités à bande magnétique (informatique), d'unités centrales de traitement (processeurs), de bandes vidéo, de visiophones, de services de télécommunications ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de parraineurs ; sondage d'opinion ; publicité télévisée ; promotion des ventes pour des tiers.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine de la téléphonie, de la radio, de la télévision, des télécommunications et de l'Internet ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; informations en matière de réparation ; installation et réparation d'antennes de télévision, de dispositifs de transmission satellitaire et de systèmes de réception et d'émission par câble ; installation et réparation de fibres optiques ; installation et réparation de téléviseurs, d'appareils vidéo et de tous types d'appareils électroniques ; installation et réparation de systèmes domotiques, de systèmes à caméras en circuit fermé, pour la surveillance des bâtiments et de portiers électriques ou électroniques ; réparation d'équipement de télécommunication ; réparation de matériel de télécommunication ; réparation d'équipement de communication à fil ; installation d'appareils et instruments audio ; réparation d'instruments audio ; réparation d'appareils d'enregistrement de sons et d'images ; réparation d'appareils de reproduction de sons et d'images ; réparation d'appareils audio ; installation d'appareils et équipements de diffusion par Internet ; réparation d'appareils de télécommunication sans fil ; entretien d'appareils de radiodiffusion ; installation d'appareils de radiodiffusion ; réparation ou restauration d'appareils vidéo ; réparation ou restauration d'enregistreurs de bandes vidéo ; réparation de radios ; réparation de radios et de télévisions ; réparation de machines et d'appareils de télécommunication ; installation, réparation et restauration de matériel informatique ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones, de systèmes de télécommunication et de communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; programmes de télévision (diffusion de programmes de télévision) ; diffusion de programmes radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et recherches industrielles à savoir services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, services de recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de site Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Société par actions simplifié, M. FIEVRE Benjamin

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752115
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

21/05/2008 : COMPLETEL CONSULTING
N° national/d'enregistrement : 3576634
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en stratégie commerciale ; conseil en organisation, en gestion des ressources humaines ; aide commerciale apportée aux tiers pour la mise en œuvre de nouveaux processus de gestion ou de production et pour la conception, le lancement, la gestion et le pilotage de nouveaux produits sur le marché ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; recherche et étude de marchés, expertises en affaires ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; conseil en stratégie de communication interactive et de développement multimédia ; conseil en stratégie mercatique ; conseil en stratégie commerciale et industrielle ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour les questions de personnel ; services de conseils pour la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; projets (aide à la direction des affaires) ; recherche de parraineurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide en matière de conception de nouveaux processus de gestion ou de production, et pour la conception, le lancement, la gestion et le pilotage de nouveaux produits sur le marché.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681367
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

21/05/2008 : COMPLETEL CONSULTING
N° national/d'enregistrement : 3576634
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en stratégie commerciale ; conseil en organisation, en gestion des ressources humaines ; aide commerciale apportée aux tiers pour la mise en œuvre de nouveaux processus de gestion ou de production et pour la conception, le lancement, la gestion et le pilotage de nouveaux produits sur le marché ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; recherche et étude de marchés, expertises en affaires ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; conseil en stratégie de communication interactive et de développement multimédia ; conseil en stratégie mercatique ; conseil en stratégie commerciale et industrielle ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour les questions de personnel ; services de conseils pour la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; projets (aide à la direction des affaires) ; recherche de parraineurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide en matière de conception de nouveaux processus de gestion ou de production, et pour la conception, le lancement, la gestion et le pilotage de nouveaux produits sur le marché.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

21/05/2008 : COMPLETEL CONSULTING
N° national/d'enregistrement : 3576634
Date de dépôt : 21/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil en stratégie commerciale ; conseil en organisation, en gestion des ressources humaines ; aide commerciale apportée aux tiers pour la mise en œuvre de nouveaux processus de gestion ou de production et pour la conception, le lancement, la gestion et le pilotage de nouveaux produits sur le marché ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; recherche et étude de marchés, expertises en affaires ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; conseil en stratégie de communication interactive et de développement multimédia ; conseil en stratégie mercatique ; conseil en stratégie commerciale et industrielle ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour les questions de personnel ; services de conseils pour la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; projets (aide à la direction des affaires) ; recherche de parraineurs.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide en matière de conception de nouveaux processus de gestion ou de production, et pour la conception, le lancement, la gestion et le pilotage de nouveaux produits sur le marché.

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681367
Date de demande : 16/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

02/08/2007 : Completude Access
N° national/d'enregistrement : 3517894
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex. Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique,
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

02/08/2007 : Completude Mobile
N° national/d'enregistrement : 3517895
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex. Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique,
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

02/08/2007 : Completude Business Call
N° national/d'enregistrement : 3517897
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

02/08/2007 : Completude Access
N° national/d'enregistrement : 3517894
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex. Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique,
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654671
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

02/08/2007 : Completude Mobile
N° national/d'enregistrement : 3517895
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex. Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique,
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654677
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

02/08/2007 : Completude Business Call
N° national/d'enregistrement : 3517897
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654673
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

02/08/2007 : Completude Access
N° national/d'enregistrement : 3517894
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex. Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique,
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654671
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

02/08/2007 : Completude Mobile
N° national/d'enregistrement : 3517895
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex. Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique,
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654677
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

02/08/2007 : Completude Business Call
N° national/d'enregistrement : 3517897
Date de dépôt : 02/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimedia, le téléphone, la télécopie, le télex.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, y compris télécommunications multimedias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupes sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique, électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et expertises techniques dans le domaine des technologies de l'information, des réseaux de télécommunication ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux des télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654673
Date de demande : 13/07/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

31/05/2006 : Profils, le magazine des clients de Completel
N° national/d'enregistrement : 3432465
Date de dépôt : 31/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : COMPLETEL SAS SA
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : COMPLETEL SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

31/05/2006 : Profils, le magazine des clients de Completel
N° national/d'enregistrement : 3432465
Date de dépôt : 31/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : COMPLETEL SAS SA
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : COMPLETEL SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

09/04/2004 : B3G TELECOM
N° national/d'enregistrement : 3286848
Date de dépôt : 09/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils et équipement pour le traitement de l'information. Appareils et instruments optiques. Equipement pour les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatiques) ; lecteurs optiques. Disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques. Supports de données optiques ; supports de données magnétiques. Supports d'enregistrements sonores. Microprocesseurs. Emetteurs (télécommunications). Encodeurs magnétiques. Films pour l'enregistrement des sons. Modems. Moniteurs (matériel). Moniteurs (programmes d'ordinateurs). Mémoires pour ordinateurs. Périphériques pour ordinateurs. Appareils de radio ; appareils de téléappel-radio. Récepteurs (audio, vidéo). Appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. Téléphones portables. Appareils de télévision. Télécommunications. Communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Services d'appel radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques).(…/…) (…/…) Services de radiotéléphonie mobile. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Diffusion de programmes de télévision et radiophoniques. Emissions radiophoniques et télévisées. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Locations d'appareils de télécommunication ; locations d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones. Messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Services téléphoniques. Transmission d'informations de voix et de données par réseaux privés virtuels, réseaux d'opérateurs virtuels. Ingénierie. Expertises (travaux d'ingénieurs), à savoir : intégration et consultants en informatique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Consultations en matière d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Logiciels d'ordinateurs. Installations de logiciels. Reconstitution de bases de données. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs. Conception et maintenance de logiciels, à savoir : sécurité, infogérance de services informatiques de sécurité et de télécommunications, sauvegarde de réseaux informatique et de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
Tour Ariane, 5 place de la Pyramide
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 618950
Date de demande : 24/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Bénéficiare 1 : COMPLETEL SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-22
Date du BOPI : 28/05/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549513
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

09/04/2004 : B3G TELECOM
N° national/d'enregistrement : 3286848
Date de dépôt : 09/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Appareils et équipement pour le traitement de l'information. Appareils et instruments optiques. Equipement pour les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatiques) ; lecteurs optiques. Disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques. Supports de données optiques ; supports de données magnétiques. Supports d'enregistrements sonores. Microprocesseurs. Emetteurs (télécommunications). Encodeurs magnétiques. Films pour l'enregistrement des sons. Modems. Moniteurs (matériel). Moniteurs (programmes d'ordinateurs). Mémoires pour ordinateurs. Périphériques pour ordinateurs. Appareils de radio ; appareils de téléappel-radio. Récepteurs (audio, vidéo). Appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques. Téléphones portables. Appareils de télévision. Télécommunications. Communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Services d'appel radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques).(…/…) (…/…) Services de radiotéléphonie mobile. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Diffusion de programmes de télévision et radiophoniques. Emissions radiophoniques et télévisées. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Locations d'appareils de télécommunication ; locations d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de téléphones. Messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Services téléphoniques. Transmission d'informations de voix et de données par réseaux privés virtuels, réseaux d'opérateurs virtuels. Ingénierie. Expertises (travaux d'ingénieurs), à savoir : intégration et consultants en informatique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Consultations en matière d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Logiciels d'ordinateurs. Installations de logiciels. Reconstitution de bases de données. Mise à jour de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs. Conception et maintenance de logiciels, à savoir : sécurité, infogérance de services informatiques de sécurité et de télécommunications, sauvegarde de réseaux informatique et de télécommunication.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
Tour Ariane, 5 place de la Pyramide
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 618950
Date de demande : 24/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Bénéficiare 1 : COMPLETEL SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-22
Date du BOPI : 28/05/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549513
Date de demande : 28/01/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

12/09/2003 : Orchestric 800
N° national/d'enregistrement : 3245475
Date de dépôt : 12/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537621
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

12/09/2003 : Melodic 800
N° national/d'enregistrement : 3245476
Date de dépôt : 12/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537629
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

12/09/2003 : Classic 800
N° national/d'enregistrement : 3245477
Date de dépôt : 12/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537622
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

12/09/2003 : Orchestric 800
N° national/d'enregistrement : 3245475
Date de dépôt : 12/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537621
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

12/09/2003 : Melodic 800
N° national/d'enregistrement : 3245476
Date de dépôt : 12/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537629
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

12/09/2003 : Classic 800
N° national/d'enregistrement : 3245477
Date de dépôt : 12/09/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-43
Date du BOPI : 24/10/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2537622
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

08/08/2003 : COMPLETUDE
N° national/d'enregistrement : 3241037
Date de dépôt : 08/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-37
Date du BOPI : 12/09/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529899
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

08/08/2003 : COMPLETUDE
N° national/d'enregistrement : 3241037
Date de dépôt : 08/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par Internet ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; service de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; location de capacité informatique et accès à distance. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information ; location de capacité informatique et accès, en particulier à des sites d'information sur réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de réservation d'adresses virtuelles sur un réseau de types Internet ou Intranet ; conception, réalisation, hébergement, maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation de pages diffusées par réseaux informatiques ; mise à jour de bases de données ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; services de gestion technique de serveurs informatiques, de réseaux de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide, Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-37
Date du BOPI : 12/09/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529899
Date de demande : 23/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

27/01/2000 : COMPLETEL
N° national/d'enregistrement : 3003814
Date de dépôt : 27/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Consultations, conseils dans la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements à un service de télécommunication y compris via un réseau de télécommunication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en-ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & juridique PI, Société par actions simplifiée, M. FIEVRE Benjamin

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428967
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752112
Date de demande : 23/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

27/01/2000 : COMPLETEL
N° national/d'enregistrement : 3003814
Date de dépôt : 27/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Consultations, conseils dans la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements à un service de télécommunication y compris via un réseau de télécommunication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en-ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428967
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

27/01/2000 : COMPLETEL
N° national/d'enregistrement : 3003814
Date de dépôt : 27/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, terminaux de télécommunication, logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Consultations, conseils dans la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques, abonnements à un service de radiomessagerie, abonnements à un service de télécommunication y compris via un réseau de télécommunication mondial (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'installation, de maintenance et de réparation en relation avec les télécommunications, la communication multimédia, le téléphone, la télécopie, le télex, rassemblement et transmission de messages et systèmes de courriers électroniques, avec systèmes pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations par télécommunications, informations en-ligne et échanges de données en relation avec les télécommunications, et avec les systèmes pour les communications par satellite, les communications télématiques par terminaux d'ordinateurs et pour la transmission de données et d'émission d'informations par réseaux, y compris réseaux de télécommunications mondiaux. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par satellite, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission, services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services de télex ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; services de transmission et de diffusion d'informations accessibles par code d'accès par voie télématique électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Conseils et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
5 Place de la Pyramide Tour Ariane
92088 PARIS LA DEFENSE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428967
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

22/10/1997 : ESTEL
N° national/d'enregistrement : 97701291
Date de dépôt : 22/10/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude et recherche de marchés, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications. Etablissement et exploitation de tous réseaux de télécommunications, transmissions de données et d'images, services de communications téléphoniques, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), informations et veille technologique en matière de télécommunications, location et mise à disposition de téléphones et autres appareils de télécommunications et, plus généralement, tous services de télécommunications, sous quelque forme que ce soit. Formation, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications. Etudes de projets techniques, recherches techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) et consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), génie (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux et travaux de laboratoires, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 325651
Date de demande : 15/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463250
Date de demande : 16/10/2007
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 732318
Date de demande : 03/09/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, en qualité d'Agent des sûretés et de Bénéficiaire

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354359
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658415
Date de demande : 05/09/2017
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

22/10/1997 : ESTEL
N° national/d'enregistrement : 97701291
Date de dépôt : 22/10/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/10/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude et recherche de marchés, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications. Etablissement et exploitation de tous réseaux de télécommunications, transmissions de données et d'images, services de communications téléphoniques, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), informations et veille technologique en matière de télécommunications, location et mise à disposition de téléphones et autres appareils de télécommunications et, plus généralement, tous services de télécommunications, sous quelque forme que ce soit. Formation, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications. Etudes de projets techniques, recherches techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) et consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), génie (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux et travaux de laboratoires, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 418299699

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 325651
Date de demande : 15/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463250
Date de demande : 16/10/2007
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354359
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

22/10/1997 : ESTEL
N° national/d'enregistrement : 97701291
Date de dépôt : 22/10/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etude et recherche de marchés, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications. Etablissement et exploitation de tous réseaux de télécommunications, transmissions de données et d'images, services de communications téléphoniques, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), informations et veille technologique en matière de télécommunications, location et mise à disposition de téléphones et autres appareils de télécommunications et, plus généralement, tous services de télécommunications, sous quelque forme que ce soit. Formation, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications. Etudes de projets techniques, recherches techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) et consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), génie (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux et travaux de laboratoires, plus particulièrement dans le domaine des télécommunications
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COMPLETEL SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418299699
Adresse :
1 Square Bela Bartok
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure
Adresse :
Technopole Atalante, 16B Rue de Jouanet, BP 90333
35703 RENNES CEDEX 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 325651
Date de demande : 15/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 463250
Date de demande : 16/10/2007
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 630186
Date de demande : 02/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 643761
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 680081
Date de demande : 13/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Bénéficiare 1 : DEUTSCHE BANK AG, London Branch

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-49
Date du BOPI : 05/12/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354359
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658415
Date de demande : 05/09/2017
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3668
NOJO : 75012023S070193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4209
NOJO : 75012022S156468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2714
NOJO : 7501BP2015B0666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Rabuel, Grégory Fabien ; nomination du Président : Cocq, Mathieu
Montant du capital : 146648525.88 EUR
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7192
NOJO : 75012021S114820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3969
NOJO : 75012020S105094
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4666
NOJO : 75012019S097040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5043
NOJO : 75012018S092341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12133
NOJO : 75012017S086366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6369
NOJO : 75012016S056742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1325
NOJO : BXB16222001934W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Directeur général partant : Lemaitre, Thierry, nomination du Directeur général : Raby, Jean
Montant du capital : 146648525.88 EUR
26/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°842
NOJO : BXB16175001490D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Combes, Michel, nomination du Président : Paulin, Michel
Montant du capital : 146648525.88 EUR
01/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1249
NOJO : BXB16089001944P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général partant : Zenou, Paul, nomination du Directeur général : De Lavallade, Guillaume
Montant du capital : 146648525.88 EUR
09/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°4865
NOJO : BXB16034004681L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Denoyer, Eric, nomination du Président : Combes, Michel
Montant du capital : 146648525.88 EUR
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8752
NOJO : 75012015S035326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/04/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1784
NOJO : BXA15097002960D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 03/02/1999
Date de commencement d'activité : 23/03/1998
Date d'effet : 19 février 2015
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
Numéro d'identification : RCS Paris 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Nom commercial : IPCENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Denoyer, Eric, Directeur général : Lemaitre, Thierry, Directeur général : Zenou, Paul, Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.

Montant du capital : 146648525.88 EUR
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11150
NOJO : 119201323710646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°5131
NOJO : BXB14036003972X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 20 Juillet 2005 Directeur général : LEMAITRE Thierry en fonction le 15 Juillet 2010 Président : DENOYER Eric en fonction le 20 Janvier 2011 Directeur général : ZENOU Paul en fonction le 04 Février 2014
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9963
NOJO : BXC13177007787Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10133
NOJO : BXC122140140074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1658
NOJO : BXB12220001397W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 20 Juillet 2005 Directeur général : PODOLAK Thierry modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : LEMAITRE Thierry en fonction le 15 Juillet 2010 Président : DENOYER Eric en fonction le 20 Janvier 2011
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12874
NOJO : BXC120210170620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9709
NOJO : BXC11213008891G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1645
NOJO : BXB110240004841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 20 Juillet 2005 Directeur général : DENOYER Eric modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : PODOLAK Thierry modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : LEMAITRE Thierry en fonction le 15 Juillet 2010 Directeur général : DUKIC Cyril en fonction le 08 Octobre 2010 Président : DENOYER Eric en fonction le 20 Janvier 2011
19/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1971
NOJO : BXB10285001722T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 20 Juillet 2005 Directeur général : DENOYER Eric modification le 02 Octobre 2008 Président : DANON Pierre modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : PODOLAK Thierry modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : LEMAITRE Thierry en fonction le 15 Juillet 2010 Directeur général : DUKIC Cyril en fonction le 08 Octobre 2010
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7529
NOJO : BXC102110061024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1044
NOJO : BXB10201000686E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 20 Juillet 2005 Directeur général : DENOYER Eric modification le 02 Octobre 2008 Président : DANON Pierre modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : PODOLAK Thierry modification le 02 Octobre 2008
25/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1046
NOJO : BXB10201000688I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juillet 2003 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 20 Juillet 2005 Directeur général : DENOYER Eric modification le 02 Octobre 2008 Président : DANON Pierre modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : PODOLAK Thierry modification le 02 Octobre 2008 Directeur général : LEMAITRE Thierry en fonction le 15 Juillet 2010
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6229
NOJO : BXC082190229452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Tour Ariane 5 Place de la Pyramide
92088 Paris la Défense Cedex
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8042
NOJO : BXC08351000205Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Tour Ariane
5 Place de la Pyramide,
92088 Paris la Défense Cedex
09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°4286
NOJO : BXB08276002703T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juillet 2003.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE& ASSOCIES en fonction le 20 Juillet 2005.
Directeur général : DENOYER Eric en fonction le 29 Novembre 2007.
Président : DANON Pierre en fonction le 29 Septembre 2008.
Directeur général : ELMALEH Julien en fonction le 29 Septembre 2008.
Directeur général : PODOLAK Thierry en fonction le 29 Septembre 2008.

05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6380
NOJO : BXB080740057597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 418 299 699
Dénomination : COMPLETEL SAS
Nom commercial : IPCENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 146648525.88 EUR
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/09/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00482
Economie sociale et solidaire : Oui
19/02/2015 : code NIC
Code NIC : 00417
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)
02/01/2006 : code NIC
Code NIC : 00235
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (NAFRev1 : 64.2C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunications (NAF1993 : 64.2B)
23/03/1998 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : IPCENTA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00136
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : COMPLETEL SAS
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
25/07/2017 : 67522005B01978 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2005B01978

Numéro de RCS : B41829969
Raison sociale : COMPLETEL sas
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
5 PL DE LA PYRAMIDE
92800 PUTEAUX

Date d’immatriculation au greffe : 03/02/1999
Code activité : 6110Z - Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Montant du capital : 14664852546 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 41829969999002
Code NAF : 0000Z - Particuliers (NAFRev2 : 00)
Adresse de l'établissement :
56 RUE JEAN GIRANDOUX
67200 STRASBOURG
Dépôts des actes :
24/10/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°22340 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
15/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°77654 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
10/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°58635 déposé le 15/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°28261 déposé le 21/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
07/01/2016 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°8099 déposé le 26/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°26847 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Tour Ariane, 5 place de la Pyramide 92088 Paris la Défense cedex
19/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°26847 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°26847 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
19/02/2015 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°26847 déposé le 27/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs
20/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°4273 déposé le 04/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
20/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°25072 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
06/01/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°2672 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
06/01/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°1348 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
30/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°2672 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°1348 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
25/11/2011 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°37311 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE ALTITUDE TELECOM
25/11/2011 : Traité de fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°1348 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
07/11/2011 : Traité de fusion
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°2672 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
07/11/2011 : Traité
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°37210 déposé le 25/11/2011
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE B3G
31/10/2011 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°2672 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
16/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°23187 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
16/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°23187 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°23187 déposé le 22/07/2011
Etat : Déposé
10/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°2073 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
02/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°29753 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
23/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20622 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
23/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20622 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
23/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20622 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
23/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20622 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°29216 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/09/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°29216 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/09/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°29216 déposé le 29/09/2008
Etat : Déposé
14/12/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°5988 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°5988 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°5988 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
12/11/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°35494 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
12/11/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°35494 déposé le 29/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/11/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°5988 déposé le 20/02/2008
Etat : Déposé
23/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°16585 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
22/05/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°16585 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
15/05/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°16585 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
09/05/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°16585 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
26/04/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°16585 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
26/04/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°16585 déposé le 06/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°27087 déposé le 03/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°21925 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°21925 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°21925 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/01/2006 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°4869 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/01/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°4869 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
28/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20280 déposé le 20/07/2005
Etat : Déposé
Décision : DENOMINATION DU CAC
29/12/2004 : Décision(s) du président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°66 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°33621 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : DE CAPITAL
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°33621 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : DU CAPITAL
24/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°34838 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°34838 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
24/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°66 déposé le 03/01/2005
Etat : Déposé
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°21027 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
27/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°34665 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°34665 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°34665 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
27/06/2003 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°19830 déposé le 16/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/09/2002 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°36452 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/06/2002 : Ordonnance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°18769 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
Décision : 02O1220 PROROGATION DU DELAI DE PAIEMENT DES DIVIDENDES AU 31,12,2002
17/12/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°1210 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/12/2001 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°1210 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°1210 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
16/08/2001 : Acte
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°24775 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : (DECISIONS COLLECTIVES PAR ACTE UNANIME DES ASSOCIES)
30/06/2000 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20741 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2000 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20741 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'ADMINISTRATEUR
30/06/2000 : Décision(s) des associés
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20741 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°20741 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/2000 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°7559 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
22/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°7559 déposé le 14/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°5050 déposé le 17/02/2000
Etat : Déposé
Décision : : PARIS - DU 44 RUE WASHINGTON - IMMEUBLE LE WASHINGTON PLA ZA - 75408 PARIS CEDEX 08 -
Etablissements :
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Type : Siège

Adresse :
1 square Bela Bartok
75015 Paris
France
Nom commercial : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1998
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 square Bela Bartok
75015 Paris
France
Nom commercial : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1998
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2003B20259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
3 allée du Petit Wasquehal ZI de la Pilaterie
59290 Wasquehal
France
Nom commercial : IPCENTA
Enseigne : COMPLETEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2003
Activité : LA LICENCE, LE DEVELOPPEMENT, LA DETENTION ET LA GESTION DE SYSTEMES D'ECHANGES LOCAUX ET COMPETITIFS DE TELECOMMUNICATION EN FRANCE
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2003B20259
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
340/2 avenue de la Marne
59700 Marcq en Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/2016
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en france.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
55 Avenue DES CHAMPS PERRIEUX
LA CAPITOLE
92000 Nanterre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 Rue DES SORINS
92000 Nanterre
FRANCE
Nom commercial : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1998
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2000B00193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2000 route des Lucioles les Algorithmes Euclide à
Sophia-Antipolis Boité Postale 101
06410 Biot
FRANCE
Nom commercial : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2000
Activité : Licence développement détention et gestion de systèmes d'échanges locaux, et compétitifs de télécommunications en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2000B00193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
2474 RN 7 Voie Nolis le
Logie de Bonneau
06270 Villeneuve-Loubet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2015
Activité : La licence le développement la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B01615
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
32 boulevard Victor Hugo
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : la licence le développement la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et competi- tifs de télécommunications en france
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2000B01615
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
13-14 avenue Jacques Cartier
44800 Saint Herblain
France
Enseigne : Completel
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/09/2015
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
17 Boulevard de la Gare
31000 Toulouse
France
Nom commercial : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1999
Activité : LA LICENCE, LE DEVELOPPEMENT, LA DETENTION ET LA GESTION DE SYSTEMES D'ECHANGES LOCAUX ET COMPETITIFS DE TELECOMMUNICATION EN FRANCE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1999B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 Rue Paul Mesple
Basso Combo
31000 Toulouse
France
Enseigne : Completel
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2015
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2005B01978
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
260 avenue de Colmar
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : COMPLETEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2005
Activité : La licence le développement la détention et la gestion de systèmes d'Echances locaux et compétitifs de télécommunication en France
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - STE
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2006B00978
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 A rue du Bignon
35000 Rennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : la licence, le développement, la détention et la gestion de systhèmes d'echanges locaux et competitifs de télécommunication en France (début : 01.06 2006)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2006B01146
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1025 rue Henri Becquerel
17 Parc Club du Millénaire
34000 Montpellier
FRANCE
Nom commercial : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2006
Activité : La licence le développement la détention et la gestion de systèmes D échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2008B02158
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Télécommunications filaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2006B00618
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
TECHNOCLUB AVENUE DE LA
POTERIE BAT D
33170 Gradignan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2006
Activité : La licence le développement la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2001B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
12 Rue JEAN-PHILIPPE RAMEAU -
CS 80001
93634 La Plaine Saint-Denis CEDEX
FRANCE
Enseigne : Completel
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/2015
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunication en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2001B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
35 Rue DE LA MOTTE
93300 Aubervilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2000
Activité : La licence le développement la détention et la gestion de systèmes d échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1999B00469
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
27 Rue du Tour de l'Eau
ZAC de Champ Roman
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Enseigne : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1999
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1999B01187
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 Rue Cougit
13015 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Télécommunications filaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1999B01187
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 Place DE LA JOLIETTE
13002 Marseille
FRANCE
Nom commercial : IPCENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1999
Activité : La licence le développement la détention et la gestion de systèmes d échanges locaux et compétitifs de Télécommunications en France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2006B00673
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 rue Victor Hugo
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/2006
Activité : la licence, le développement, la détention et la gestion de systhèmes d'echanges locaux et competitifs de télécommunication en france.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2012B00055
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
9200 Voie Des Clouets
27100 Val-de-Reuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : le developpement,l'exploitatino de réseaux de télécommunication,la fourniture de services de transmission
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00362
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
29/31 Rue Édouard Aynard
Immeuble Parc Marengo
69100 Villeurbanne
France
Nom commercial : IPCENTA
Enseigne : COMPLETEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de Télécom en France
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B00362
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
50 Quai Paul Sedallian
69009 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Toutes activités dans le domaine des télécommunications et de l'audiovisuel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B00207
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
zone d'activité du Séjour
85170 Dompierre-sur-Yon
France
Enseigne : ALTITUDE TELECOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Opérateur de télécommunication
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006B00506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
avenue des Hauts Grigneux - Horizon 2000
Immeuble Mach 2
76420 Bihorel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/04/2006
Activité : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2006B00506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
509 contre allée route de Neufchâtel
76230 Isneauville
FRANCE
Enseigne : ALTITUDE TELECOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Opérateur de télécommunication
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - LTITUDE TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/03/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2015
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
21/10/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/03/2003
Texte de l'observation : Historique : TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAI RE DU 20 RUE GAUTHIER DE CHATILLON 59000 LILLE RCS LILLE 1999B00538 EN DATE 05/03/2003
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 28970
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2012
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la SAS ALTITUDE TELECOM, RCS NANTERRE 428 787 246, à compter du 31/12/2011, avec date d'effet fiscal au 01/01/2011
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : 30279
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2012
Texte de l'observation : Fusion- Absorption de la SA B3G ( 449.637.602 RCS NANTERRE) par la SAS COMPLETEL ( 418.299.699 RCS NANTERRE) au 31/12/2011, avec une date d'effet fiscal au 01/01/2011.
03/11/2015 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Texte de l'observation : RCS NANTERRE 99 B 501
03/11/2015 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 4081
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2006
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère GREFFE NANTERRE DU 23.02.2006- MODIFICATION ADRESSE SIEGE - ANCIENNE : TOUR EGEE - 9-11 ALLEE DE L'ARCHE 92671 COURBEVOIE CEDEX- NOUVELLE : TOUR ARIANE - 5 PLACE DE LA PYRAMIDE- 92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX-
04/06/2015 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 19608
Date d’ajout de l’observation : 26/11/2003
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social assemblée générale du 27.10.2003
04/06/2015 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Paris sous le 2015 B 6662
15/04/2015 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2006
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 26/06/2006 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE.
15/04/2015 : Ajout
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 23/03/1998.
07/04/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 23 Novembre 1999 : Transfert de l'ets secondaire de SEYSSINET (38170) Centre d'Affaires NOVAPOLE 18 rue de la Tuilerie à SAINT MARTIN D'HERES (38400) 27 rue du Tour de l'eau Za de Champs Roman à compter du 15.11.1999.
07/04/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/002187
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 9-11 allée de l'Arche 92671 COURBEVOIE CEDEX à Tour Ariane 5 Place de la Pyramide 92088 PARIS LA DEFENSE CEDEX à compter du 14/02/2006.
07/04/2015 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F15/006606
Date d’ajout de l’observation : 07/04/2015
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 5 Place DE LA PYRAMIDE - TOUR ARIANE 92088 PARIS LA DÉFENSE CEDEX au 1 Square Bela Bartok 75015 PARIS à compter du 27/03/2015
07/04/2015 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 4495
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2012
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SAS ALTITUDE TELECOM Forme juridique SAS Siège social NANTERRE Rcs 428 787 246
02/04/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 20 Avril 1999 Transfert de l'établissement du Parc Marengo 29/31 rue Aynard 69100 VILLEURBANNE à Tour société Suisse 1 bd Vivier Merle 69443 LYON CEDEX 3 à compter du 01/04/1999
Personnes morales :
01/03/2017 : COMPLETEL SAS
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La licence, le développement, la détention et la gestion de systèmes d'échanges locaux et compétitifs de télécommunications en France.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/02/1999
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 19/02/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 146648525.88
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
21/10/2016 : COMPLETEL SAS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/03/2003

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2016 : COMPLETEL SAS
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non
03/11/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1999

Economie sociale et solidaire : Non
03/11/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non
04/06/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non
15/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : COMPLETEL
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1999

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
07/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
02/04/2015 : COMPLETEL SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/1999

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2012 : COMPLETEL SAS
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2012 : COMPLETEL SAS
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°56742 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2015B06662
Dépôt : N°35326 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°8492 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°8086 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°17529 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°117 déposé le 03/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°14883 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°16066 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°34117 déposé le 02/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°7757 déposé le 01/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°10037 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°12898 déposé le 15/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°15678 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°21601 déposé le 11/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°24531 déposé le 07/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°13873 déposé le 19/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1999B00501
Dépôt : N°12644 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 156468 du 30/11/2022
Numéro de gestion : 2015B06662
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 4602 460
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 735 4091 735 409
AFConcessions, brevets et droits similaires230 674 738208 790 31421 884 42424 268 652
AHFonds commercial56 137 65656 137 65656 109 606
AJAutres immobilisations incorporelles20 355 7021 657 66318 698 039
ANTerrains2 4732 4732 473
APConstructions25 640 617320 64525 319 9725 309 987
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 012 142 718822 267 260189 875 459231 976 890
ATAutres immobilisations corporelles39 133 00028 703 47110 429 5292 476 202
AVImmobilisations en cours43 316 14143 316 14116 286 598
CUAutres participations18 00018 00018 000
BFPrêts23 12523 12553 125
BHAutres immobilisations financières2 350 224244 3352 105 8881 900 549
BJTOTAL (I)1 431 532 2611 063 721 557367 810 704338 402 083
BRProduits intermédiaires et finis20 978 18520 978 18512 270 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 6442 644
BXClients et comptes rattachés350 092 05910 764 549339 327 510321 244 937
BZAutres créances603 226 308603 226 308346 910 039
CFDisponibilités1 301 1581 301 1589 310 158
CHCharges constatées d’avance7 045 1687 045 16824 838 626
CJTOTAL (II)982 645 52210 764 549971 880 973714 574 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 074 486 1051 339 691 6771 052 976 280
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel146 648 526146 648 526
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 523 97592 523 975
DDRéserve légale (1)14 664 85314 664 853
DHReport à nouveau69 217 41286 957 673
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-21 881 039-17 740 261
DJSubventions d’investissement1 632 1462 023 763
DLTOTAL (I)302 805 872325 078 528
DPProvisions pour risques10 764 7582 958 678
DQProvisions pour charges5 589 5088 384 886
DRTOTAL (III)16 354 26611 343 564
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794 1022 146 801
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 982 55027 061 366
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 95014 950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés493 904 230341 819 078
DYDettes fiscales et sociales29 182 34226 542 696
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 06910 493 020
EAAutres dettes319 603 837272 454 196
EBProduits constatés d’avance (2)34 984 46036 022 080
ECTOTAL (IV)1 020 531 539716 554 188
EETOTAL GENERAL (I à V)1 339 691 6771 052 976 280
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 484
FGProduction vendue services560 076 614560 076 614594 358 560
FJChiffres d’affaires nets560 076 614560 076 614594 423 044
FNProduction immobilisée18 037 33633 485 974
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 955 4063 638 021
FQAutres produits1 2185 892
FRTotal des produits d’exploitation (I)592 072 075631 552 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 766 46414 230 839
FTVariation de stock (marchandises)-8 707 748-2 105 432
FWAutres achats et charges externes452 490 967419 310 098
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 440 4549 908 642
FYSalaires et traitements35 911 73539 023 715
FZCharges sociales18 366 25020 740 200
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 386 97489 582 006
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 330 81113 051 330
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 159 499550 989
GEAutres charges8 994 9687 732 099
GFTotal des charges d’exploitation (II)625 140 372612 024 487
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 068 29819 528 445
GJProduits financiers de participations64 427
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 596
GLAutres intérêts et produits assimilés14 568
GMReprises sur provisions et transferts de charges445 574
GNDifférences positives de change1 826
GPTotal des produits financiers (V)450 99678 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 44686 950
GRIntérêts et charges assimilées2 571 6581 438 015
GSDifférences négatives de change2 167
GUTotal des charges financières (VI)2 662 2711 524 965
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 211 275-1 445 970
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-35 279 57218 082 475
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 083 192224 842
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital401 963428 464
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 410 9935 711 580
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 896 1486 364 885
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 175 7314 614 682
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 685 9061 523 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 109 42333 479 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 971 06039 617 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 925 088-33 252 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 473 4452 570 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)637 419 218637 996 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)659 300 258655 737 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-21 881 039-17 740 261
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles748 268 00076 539 00066 000824 741 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général942 996 00093 996 00066 0001 036 926 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 324 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires5 590 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 344 0009 748 0004 737 00016 354 000
6Asur immobilisations – incorporelles18 686 00018 686 000
6Esur immobilisations – corporelles33 322 0006 771 00026 551 000
7BTotal Provisions pour dépréciation52 252 00025 457 00026 795 000
7CTOTAL GENERAL63 596 0009 748 00030 194 00043 150 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 160 0001 338 000
UG- Financières88 000446 000
UJ- Exceptionnelles7 500 0002 953 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 350 000
VAClients douteux ou litigieux350 092 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)603 226 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES955 668 000953 318 0002 350 000
8AEmprunts et dettes financières divers26 983 00026 983 000
8BFournisseurs et comptes rattaché493 904 000493 904 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 000630 650 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)319 604 000319 604 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES985 532 000958 549 00026 983 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 114820 du 08/10/2021
Numéro de gestion : 2015B06662
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 4602 460
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 735 4091 735 409
AFConcessions, brevets et droits similaires230 674 738208 790 31421 884 42424 268 652
AHFonds commercial56 137 65656 137 65656 109 606
AJAutres immobilisations incorporelles20 355 7021 657 66318 698 039
ANTerrains2 4732 4732 473
APConstructions25 640 617320 64525 319 9725 309 987
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 012 142 718822 267 260189 875 459231 976 890
ATAutres immobilisations corporelles39 133 00028 703 47110 429 5292 476 202
AVImmobilisations en cours43 316 14143 316 14116 286 598
CUAutres participations18 00018 00018 000
BFPrêts23 12523 12553 125
BHAutres immobilisations financières2 350 224244 3352 105 8881 900 549
BJTOTAL (I)1 431 532 2611 063 721 557367 810 704338 402 083
BRProduits intermédiaires et finis20 978 18520 978 18512 270 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 6442 644
BXClients et comptes rattachés350 092 05910 764 549339 327 510321 244 937
BZAutres créances603 226 308603 226 308346 910 039
CFDisponibilités1 301 1581 301 1589 310 158
CHCharges constatées d’avance7 045 1687 045 16824 838 626
CJTOTAL (II)982 645 52210 764 549971 880 973714 574 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 074 486 1051 339 691 6771 052 976 280
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel146 648 526146 648 526
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 523 97592 523 975
DDRéserve légale (1)14 664 85314 664 853
DHReport à nouveau69 217 41286 957 673
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-21 881 039-17 740 261
DJSubventions d’investissement1 632 1462 023 763
DLTOTAL (I)302 805 872325 078 528
DPProvisions pour risques10 764 7582 958 678
DQProvisions pour charges5 589 5088 384 886
DRTOTAL (III)16 354 26611 343 564
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794 1022 146 801
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 982 55027 061 366
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 95014 950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés493 904 230341 819 078
DYDettes fiscales et sociales29 182 34226 542 696
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 06910 493 020
EAAutres dettes319 603 837272 454 196
EBProduits constatés d’avance (2)34 984 46036 022 080
ECTOTAL (IV)1 020 531 539716 554 188
EETOTAL GENERAL (I à V)1 339 691 6771 052 976 280
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 484
FGProduction vendue services560 076 614560 076 614594 358 560
FJChiffres d’affaires nets560 076 614560 076 614594 423 044
FNProduction immobilisée18 037 33633 485 974
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 955 4063 638 021
FQAutres produits1 2185 892
FRTotal des produits d’exploitation (I)592 072 075631 552 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 766 46414 230 839
FTVariation de stock (marchandises)-8 707 748-2 105 432
FWAutres achats et charges externes452 490 967419 310 098
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 440 4549 908 642
FYSalaires et traitements35 911 73539 023 715
FZCharges sociales18 366 25020 740 200
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 386 97489 582 006
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 330 81113 051 330
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 159 499550 989
GEAutres charges8 994 9687 732 099
GFTotal des charges d’exploitation (II)625 140 372612 024 487
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 068 29819 528 445
GJProduits financiers de participations64 427
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 596
GLAutres intérêts et produits assimilés14 568
GMReprises sur provisions et transferts de charges445 574
GNDifférences positives de change1 826
GPTotal des produits financiers (V)450 99678 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 44686 950
GRIntérêts et charges assimilées2 571 6581 438 015
GSDifférences négatives de change2 167
GUTotal des charges financières (VI)2 662 2711 524 965
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 211 275-1 445 970
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-35 279 57218 082 475
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 083 192224 842
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital401 963428 464
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 410 9935 711 580
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 896 1486 364 885
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 175 7314 614 682
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 685 9061 523 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 109 42333 479 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 971 06039 617 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 925 088-33 252 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 473 4452 570 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)637 419 218637 996 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)659 300 258655 737 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-21 881 039-17 740 261
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles748 268 00076 539 00066 000824 741 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général942 996 00093 996 00066 0001 036 926 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 324 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires5 590 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 344 0009 748 0004 737 00016 354 000
6Asur immobilisations – incorporelles18 686 00018 686 000
6Esur immobilisations – corporelles33 322 0006 771 00026 551 000
7BTotal Provisions pour dépréciation52 252 00025 457 00026 795 000
7CTOTAL GENERAL63 596 0009 748 00030 194 00043 150 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 160 0001 338 000
UG- Financières88 000446 000
UJ- Exceptionnelles7 500 0002 953 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 350 000
VAClients douteux ou litigieux350 092 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)603 226 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES955 668 000953 318 0002 350 000
8AEmprunts et dettes financières divers26 983 00026 983 000
8BFournisseurs et comptes rattaché493 904 000493 904 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 000630 650 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)319 604 000319 604 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES985 532 000958 549 00026 983 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 105094 du 03/12/2020
Numéro de gestion : 2015B06662
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 4602 460
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 735 4091 735 409
AFConcessions, brevets et droits similaires230 674 738208 790 31421 884 42424 268 652
AHFonds commercial56 137 65656 137 65656 109 606
AJAutres immobilisations incorporelles20 355 7021 657 66318 698 039
ANTerrains2 4732 4732 473
APConstructions25 640 617320 64525 319 9725 309 987
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 012 142 718822 267 260189 875 459231 976 890
ATAutres immobilisations corporelles39 133 00028 703 47110 429 5292 476 202
AVImmobilisations en cours43 316 14143 316 14116 286 598
CUAutres participations18 00018 00018 000
BFPrêts23 12523 12553 125
BHAutres immobilisations financières2 350 224244 3352 105 8881 900 549
BJTOTAL (I)1 431 532 2611 063 721 557367 810 704338 402 083
BRProduits intermédiaires et finis20 978 18520 978 18512 270 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 6442 644
BXClients et comptes rattachés350 092 05910 764 549339 327 510321 244 937
BZAutres créances603 226 308603 226 308346 910 039
CFDisponibilités1 301 1581 301 1589 310 158
CHCharges constatées d’avance7 045 1687 045 16824 838 626
CJTOTAL (II)982 645 52210 764 549971 880 973714 574 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 074 486 1051 339 691 6771 052 976 280
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel146 648 526146 648 526
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 523 97592 523 975
DDRéserve légale (1)14 664 85314 664 853
DHReport à nouveau69 217 41286 957 673
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-21 881 039-17 740 261
DJSubventions d’investissement1 632 1462 023 763
DLTOTAL (I)302 805 872325 078 528
DPProvisions pour risques10 764 7582 958 678
DQProvisions pour charges5 589 5088 384 886
DRTOTAL (III)16 354 26611 343 564
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794 1022 146 801
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 982 55027 061 366
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 95014 950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés493 904 230341 819 078
DYDettes fiscales et sociales29 182 34226 542 696
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 06910 493 020
EAAutres dettes319 603 837272 454 196
EBProduits constatés d’avance (2)34 984 46036 022 080
ECTOTAL (IV)1 020 531 539716 554 188
EETOTAL GENERAL (I à V)1 339 691 6771 052 976 280
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 484
FGProduction vendue services560 076 614560 076 614594 358 560
FJChiffres d’affaires nets560 076 614560 076 614594 423 044
FNProduction immobilisée18 037 33633 485 974
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 955 4063 638 021
FQAutres produits1 2185 892
FRTotal des produits d’exploitation (I)592 072 075631 552 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 766 46414 230 839
FTVariation de stock (marchandises)-8 707 748-2 105 432
FWAutres achats et charges externes452 490 967419 310 098
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 440 4549 908 642
FYSalaires et traitements35 911 73539 023 715
FZCharges sociales18 366 25020 740 200
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 386 97489 582 006
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 330 81113 051 330
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 159 499550 989
GEAutres charges8 994 9687 732 099
GFTotal des charges d’exploitation (II)625 140 372612 024 487
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 068 29819 528 445
GJProduits financiers de participations64 427
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 596
GLAutres intérêts et produits assimilés14 568
GMReprises sur provisions et transferts de charges445 574
GNDifférences positives de change1 826
GPTotal des produits financiers (V)450 99678 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 44686 950
GRIntérêts et charges assimilées2 571 6581 438 015
GSDifférences négatives de change2 167
GUTotal des charges financières (VI)2 662 2711 524 965
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 211 275-1 445 970
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-35 279 57218 082 475
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 083 192224 842
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital401 963428 464
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 410 9935 711 580
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 896 1486 364 885
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 175 7314 614 682
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 685 9061 523 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 109 42333 479 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 971 06039 617 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 925 088-33 252 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 473 4452 570 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)637 419 218637 996 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)659 300 258655 737 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-21 881 039-17 740 261
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles748 268 00076 539 00066 000824 741 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général942 996 00093 996 00066 0001 036 926 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 324 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires5 590 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 344 0009 748 0004 737 00016 354 000
6Asur immobilisations – incorporelles18 686 00018 686 000
6Esur immobilisations – corporelles33 322 0006 771 00026 551 000
7BTotal Provisions pour dépréciation52 252 00025 457 00026 795 000
7CTOTAL GENERAL63 596 0009 748 00030 194 00043 150 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 160 0001 338 000
UG- Financières88 000446 000
UJ- Exceptionnelles7 500 0002 953 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 350 000
VAClients douteux ou litigieux350 092 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)603 226 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES955 668 000953 318 0002 350 000
8AEmprunts et dettes financières divers26 983 00026 983 000
8BFournisseurs et comptes rattaché493 904 000493 904 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 000630 650 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)319 604 000319 604 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES985 532 000958 549 00026 983 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 97040 du 13/09/2019
Numéro de gestion : 2015B06662
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 4602 460
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 735 4091 735 409
AFConcessions, brevets et droits similaires230 674 738208 790 31421 884 42424 268 652
AHFonds commercial56 137 65656 137 65656 109 606
AJAutres immobilisations incorporelles20 355 7021 657 66318 698 039
ANTerrains2 4732 4732 473
APConstructions25 640 617320 64525 319 9725 309 987
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 012 142 718822 267 260189 875 459231 976 890
ATAutres immobilisations corporelles39 133 00028 703 47110 429 5292 476 202
AVImmobilisations en cours43 316 14143 316 14116 286 598
CUAutres participations18 00018 00018 000
BFPrêts23 12523 12553 125
BHAutres immobilisations financières2 350 224244 3352 105 8881 900 549
BJTOTAL (I)1 431 532 2611 063 721 557367 810 704338 402 083
BRProduits intermédiaires et finis20 978 18520 978 18512 270 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 6442 644
BXClients et comptes rattachés350 092 05910 764 549339 327 510321 244 937
BZAutres créances603 226 308603 226 308346 910 039
CFDisponibilités1 301 1581 301 1589 310 158
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CJTOTAL (II)982 645 52210 764 549971 880 973714 574 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 074 486 1051 339 691 6771 052 976 280
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel146 648 526146 648 526
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 523 97592 523 975
DDRéserve légale (1)14 664 85314 664 853
DHReport à nouveau69 217 41286 957 673
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-21 881 039-17 740 261
DJSubventions d’investissement1 632 1462 023 763
DLTOTAL (I)302 805 872325 078 528
DPProvisions pour risques10 764 7582 958 678
DQProvisions pour charges5 589 5088 384 886
DRTOTAL (III)16 354 26611 343 564
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794 1022 146 801
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 982 55027 061 366
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 95014 950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés493 904 230341 819 078
DYDettes fiscales et sociales29 182 34226 542 696
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 06910 493 020
EAAutres dettes319 603 837272 454 196
EBProduits constatés d’avance (2)34 984 46036 022 080
ECTOTAL (IV)1 020 531 539716 554 188
EETOTAL GENERAL (I à V)1 339 691 6771 052 976 280
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 484
FGProduction vendue services560 076 614560 076 614594 358 560
FJChiffres d’affaires nets560 076 614560 076 614594 423 044
FNProduction immobilisée18 037 33633 485 974
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 955 4063 638 021
FQAutres produits1 2185 892
FRTotal des produits d’exploitation (I)592 072 075631 552 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 766 46414 230 839
FTVariation de stock (marchandises)-8 707 748-2 105 432
FWAutres achats et charges externes452 490 967419 310 098
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 440 4549 908 642
FYSalaires et traitements35 911 73539 023 715
FZCharges sociales18 366 25020 740 200
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 386 97489 582 006
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 330 81113 051 330
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 159 499550 989
GEAutres charges8 994 9687 732 099
GFTotal des charges d’exploitation (II)625 140 372612 024 487
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 068 29819 528 445
GJProduits financiers de participations64 427
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 596
GLAutres intérêts et produits assimilés14 568
GMReprises sur provisions et transferts de charges445 574
GNDifférences positives de change1 826
GPTotal des produits financiers (V)450 99678 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 44686 950
GRIntérêts et charges assimilées2 571 6581 438 015
GSDifférences négatives de change2 167
GUTotal des charges financières (VI)2 662 2711 524 965
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 211 275-1 445 970
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-35 279 57218 082 475
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 083 192224 842
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital401 963428 464
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 410 9935 711 580
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 896 1486 364 885
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 175 7314 614 682
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 685 9061 523 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 109 42333 479 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 971 06039 617 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 925 088-33 252 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 473 4452 570 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)637 419 218637 996 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)659 300 258655 737 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-21 881 039-17 740 261
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles748 268 00076 539 00066 000824 741 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général942 996 00093 996 00066 0001 036 926 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 324 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires5 590 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 344 0009 748 0004 737 00016 354 000
6Asur immobilisations – incorporelles18 686 00018 686 000
6Esur immobilisations – corporelles33 322 0006 771 00026 551 000
7BTotal Provisions pour dépréciation52 252 00025 457 00026 795 000
7CTOTAL GENERAL63 596 0009 748 00030 194 00043 150 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 160 0001 338 000
UG- Financières88 000446 000
UJ- Exceptionnelles7 500 0002 953 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 350 000
VAClients douteux ou litigieux350 092 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)603 226 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES955 668 000953 318 0002 350 000
8AEmprunts et dettes financières divers26 983 00026 983 000
8BFournisseurs et comptes rattaché493 904 000493 904 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 000630 650 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)319 604 000319 604 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES985 532 000958 549 00026 983 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 92341 du 21/09/2018
Numéro de gestion : 2015B06662
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 4602 460
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 735 4091 735 409
AFConcessions, brevets et droits similaires230 674 738208 790 31421 884 42424 268 652
AHFonds commercial56 137 65656 137 65656 109 606
AJAutres immobilisations incorporelles20 355 7021 657 66318 698 039
ANTerrains2 4732 4732 473
APConstructions25 640 617320 64525 319 9725 309 987
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 012 142 718822 267 260189 875 459231 976 890
ATAutres immobilisations corporelles39 133 00028 703 47110 429 5292 476 202
AVImmobilisations en cours43 316 14143 316 14116 286 598
CUAutres participations18 00018 00018 000
BFPrêts23 12523 12553 125
BHAutres immobilisations financières2 350 224244 3352 105 8881 900 549
BJTOTAL (I)1 431 532 2611 063 721 557367 810 704338 402 083
BRProduits intermédiaires et finis20 978 18520 978 18512 270 437
BVAvances et acomptes versés sur commandes2 6442 644
BXClients et comptes rattachés350 092 05910 764 549339 327 510321 244 937
BZAutres créances603 226 308603 226 308346 910 039
CFDisponibilités1 301 1581 301 1589 310 158
CHCharges constatées d’avance7 045 1687 045 16824 838 626
CJTOTAL (II)982 645 52210 764 549971 880 973714 574 198
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 074 486 1051 339 691 6771 052 976 280
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel146 648 526146 648 526
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 523 97592 523 975
DDRéserve légale (1)14 664 85314 664 853
DHReport à nouveau69 217 41286 957 673
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-21 881 039-17 740 261
DJSubventions d’investissement1 632 1462 023 763
DLTOTAL (I)302 805 872325 078 528
DPProvisions pour risques10 764 7582 958 678
DQProvisions pour charges5 589 5088 384 886
DRTOTAL (III)16 354 26611 343 564
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794 1022 146 801
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 982 55027 061 366
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 95014 950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés493 904 230341 819 078
DYDettes fiscales et sociales29 182 34226 542 696
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 06910 493 020
EAAutres dettes319 603 837272 454 196
EBProduits constatés d’avance (2)34 984 46036 022 080
ECTOTAL (IV)1 020 531 539716 554 188
EETOTAL GENERAL (I à V)1 339 691 6771 052 976 280
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 484
FGProduction vendue services560 076 614560 076 614594 358 560
FJChiffres d’affaires nets560 076 614560 076 614594 423 044
FNProduction immobilisée18 037 33633 485 974
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 955 4063 638 021
FQAutres produits1 2185 892
FRTotal des produits d’exploitation (I)592 072 075631 552 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 766 46414 230 839
FTVariation de stock (marchandises)-8 707 748-2 105 432
FWAutres achats et charges externes452 490 967419 310 098
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 440 4549 908 642
FYSalaires et traitements35 911 73539 023 715
FZCharges sociales18 366 25020 740 200
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 386 97489 582 006
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 330 81113 051 330
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 159 499550 989
GEAutres charges8 994 9687 732 099
GFTotal des charges d’exploitation (II)625 140 372612 024 487
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 068 29819 528 445
GJProduits financiers de participations64 427
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 596
GLAutres intérêts et produits assimilés14 568
GMReprises sur provisions et transferts de charges445 574
GNDifférences positives de change1 826
GPTotal des produits financiers (V)450 99678 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 44686 950
GRIntérêts et charges assimilées2 571 6581 438 015
GSDifférences négatives de change2 167
GUTotal des charges financières (VI)2 662 2711 524 965
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 211 275-1 445 970
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-35 279 57218 082 475
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 083 192224 842
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital401 963428 464
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 410 9935 711 580
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 896 1486 364 885
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 175 7314 614 682
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 685 9061 523 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 109 42333 479 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 971 06039 617 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 925 088-33 252 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 473 4452 570 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)637 419 218637 996 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)659 300 258655 737 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-21 881 039-17 740 261
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles748 268 00076 539 00066 000824 741 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général942 996 00093 996 00066 0001 036 926 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 324 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires5 590 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 344 0009 748 0004 737 00016 354 000
6Asur immobilisations – incorporelles18 686 00018 686 000
6Esur immobilisations – corporelles33 322 0006 771 00026 551 000
7BTotal Provisions pour dépréciation52 252 00025 457 00026 795 000
7CTOTAL GENERAL63 596 0009 748 00030 194 00043 150 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 160 0001 338 000
UG- Financières88 000446 000
UJ- Exceptionnelles7 500 0002 953 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 350 000
VAClients douteux ou litigieux350 092 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)603 226 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES955 668 000953 318 0002 350 000
8AEmprunts et dettes financières divers26 983 00026 983 000
8BFournisseurs et comptes rattaché493 904 000493 904 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 000630 650 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)319 604 000319 604 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES985 532 000958 549 00026 983 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 86366 du 05/09/2017
Numéro de gestion : 2015B06662
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 4602 460
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 735 4091 735 409
AFConcessions, brevets et droits similaires230 674 738208 790 31421 884 42424 268 652
AHFonds commercial56 137 65656 137 65656 109 606
AJAutres immobilisations incorporelles20 355 7021 657 66318 698 039
ANTerrains2 4732 4732 473
APConstructions25 640 617320 64525 319 9725 309 987
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 012 142 718822 267 260189 875 459231 976 890
ATAutres immobilisations corporelles39 133 00028 703 47110 429 5292 476 202
AVImmobilisations en cours43 316 14143 316 14116 286 598
CUAutres participations18 00018 00018 000
BFPrêts23 12523 12553 125
BHAutres immobilisations financières2 350 224244 3352 105 8881 900 549
BJTOTAL (I)1 431 532 2611 063 721 557367 810 704338 402 083
BRProduits intermédiaires et finis20 978 18520 978 18512 270 437
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BZAutres créances603 226 308603 226 308346 910 039
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COTOTAL GENERAL (0 à V)2 147 483 6471 074 486 1051 339 691 6771 052 976 280
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel146 648 526146 648 526
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...92 523 97592 523 975
DDRéserve légale (1)14 664 85314 664 853
DHReport à nouveau69 217 41286 957 673
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-21 881 039-17 740 261
DJSubventions d’investissement1 632 1462 023 763
DLTOTAL (I)302 805 872325 078 528
DPProvisions pour risques10 764 7582 958 678
DQProvisions pour charges5 589 5088 384 886
DRTOTAL (III)16 354 26611 343 564
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 794 1022 146 801
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 982 55027 061 366
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours14 95014 950
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés493 904 230341 819 078
DYDettes fiscales et sociales29 182 34226 542 696
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 06910 493 020
EAAutres dettes319 603 837272 454 196
EBProduits constatés d’avance (2)34 984 46036 022 080
ECTOTAL (IV)1 020 531 539716 554 188
EETOTAL GENERAL (I à V)1 339 691 6771 052 976 280
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises64 484
FGProduction vendue services560 076 614560 076 614594 358 560
FJChiffres d’affaires nets560 076 614560 076 614594 423 044
FNProduction immobilisée18 037 33633 485 974
FOSubventions d’exploitation1 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 955 4063 638 021
FQAutres produits1 2185 892
FRTotal des produits d’exploitation (I)592 072 075631 552 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 766 46414 230 839
FTVariation de stock (marchandises)-8 707 748-2 105 432
FWAutres achats et charges externes452 490 967419 310 098
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 440 4549 908 642
FYSalaires et traitements35 911 73539 023 715
FZCharges sociales18 366 25020 740 200
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 386 97489 582 006
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 330 81113 051 330
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 159 499550 989
GEAutres charges8 994 9687 732 099
GFTotal des charges d’exploitation (II)625 140 372612 024 487
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 068 29819 528 445
GJProduits financiers de participations64 427
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 596
GLAutres intérêts et produits assimilés14 568
GMReprises sur provisions et transferts de charges445 574
GNDifférences positives de change1 826
GPTotal des produits financiers (V)450 99678 995
GQDotations financières sur amortissements et provisions88 44686 950
GRIntérêts et charges assimilées2 571 6581 438 015
GSDifférences négatives de change2 167
GUTotal des charges financières (VI)2 662 2711 524 965
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 211 275-1 445 970
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-35 279 57218 082 475
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion16 083 192224 842
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital401 963428 464
HCReprises sur provisions et transferts de charges28 410 9935 711 580
HDTotal des produits exceptionnels (VII)44 896 1486 364 885
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 175 7314 614 682
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 685 9061 523 405
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 109 42333 479 469
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 971 06039 617 556
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 925 088-33 252 671
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 473 4452 570 065
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)637 419 218637 996 811
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)659 300 258655 737 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-21 881 039-17 740 261
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles748 268 00076 539 00066 000824 741 000
0NAMORTISSEMENTS Total Général942 996 00093 996 00066 0001 036 926 000
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 324 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires5 590 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 344 0009 748 0004 737 00016 354 000
6Asur immobilisations – incorporelles18 686 00018 686 000
6Esur immobilisations – corporelles33 322 0006 771 00026 551 000
7BTotal Provisions pour dépréciation52 252 00025 457 00026 795 000
7CTOTAL GENERAL63 596 0009 748 00030 194 00043 150 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 160 0001 338 000
UG- Financières88 000446 000
UJ- Exceptionnelles7 500 0002 953 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 350 000
VAClients douteux ou litigieux350 092 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)603 226 000
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES955 668 000953 318 0002 350 000
8AEmprunts et dettes financières divers26 983 00026 983 000
8BFournisseurs et comptes rattaché493 904 000493 904 000
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés63 065 000630 650 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)319 604 000319 604 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES985 532 000958 549 00026 983 000
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