COMPLETUDE

Etat administratif : Ouvert

Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Caractère employeur : Oui

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521035875
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/08/2022
Date de dépôt : 19/10/2021
Date du texte : 28/09/2021
Date d'effet : 01/11/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services à la personne du 20 septembre 2012 (3127)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPLETUDE
Siret : 43893724500019
Code APE : 8559B
Secteur : Autres enseignements

Thèmes de l'accord :

• 051 - Durée collective du temps de travail
• 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :

• 93

N° national/d'enregistrement : 98753533
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Gestion des affaires commerciale ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; publicité. Travaux domestiques, à savoir : ménage, repassage, jardinage et bricolage. Livraison de repas à domicile, accompagnement d'enfants. Education ; enseignement et, notamment, enseignement par correspondance, télé-enseignement ; formation ; divertissement ;organisation d'activité sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'exposition (à buts culturels ou éducatifs) ; édition de livres et de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Soutien scolaire, enseignement à domicile. Services à domicile pour personnes physiques, à savoir : préparation de repas, garde d'enfants, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; art vétérinaire ; programmation pour ordinateurs ; agence matrimoniale ; maison de repos et de convalescence ; travaux d'imprimerie ; location d'ordinateurs et de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; crèches ; services juridiques.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE COMMUNICATION – “ SIC ”, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398213371
Adresse :
34, rue Blomet
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET VANDER-HEYM
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293797
Date de demande : 20/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333614
Date de demande : 25/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838948
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : EPIKTET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 901872366
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849693
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : COMPLETUDE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438937245
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849695
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Société Française d'Enseignement et de Formation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380366112
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385340
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696099
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

N° national/d'enregistrement : 98753533
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Gestion des affaires commerciale ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; publicité. Travaux domestiques, à savoir : ménage, repassage, jardinage et bricolage. Livraison de repas à domicile, accompagnement d'enfants. Education ; enseignement et, notamment, enseignement par correspondance, télé-enseignement ; formation ; divertissement ;organisation d'activité sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'exposition (à buts culturels ou éducatifs) ; édition de livres et de revues ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Soutien scolaire, enseignement à domicile. Services à domicile pour personnes physiques, à savoir : préparation de repas, garde d'enfants, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; art vétérinaire ; programmation pour ordinateurs ; agence matrimoniale ; maison de repos et de convalescence ; travaux d'imprimerie ; location d'ordinateurs et de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; crèches ; services juridiques.
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 43
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE COMMUNICATION – “ SIC ”, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398213371
Adresse :
34, rue Blomet
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vander-Heym,
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293797
Date de demande : 20/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333614
Date de demande : 25/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838948
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : EPIKTET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 901872366
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849693
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : COMPLETUDE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438937245
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849695
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Société Française d'Enseignement et de Formation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380366112
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 874123
Date de demande : 07/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet Vander-Heym,
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-46
Date du BOPI : 13/11/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2385340
Date de demande : 25/09/2008
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696099
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

N° national/d'enregistrement : 1533618
Date de dépôt : 30/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, mercatique direct, relations publiques, relations presse, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils informations ou renseignements d'affaires, étude de marché, d'image, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, création d'emballage, de marques, logo, image de marque, bureau de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau, agence de presse et d'informations, communications radiophoniques ou télégraphiques ou téléphoniques télescription, transmission de messages, télégramme, vidéoconférence, éducation, institutions d'enseignements, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux, divertissements radiophoniques ou par télévision, productions de films, agence pour artistes, location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, imprimerie,services d'architecture intérieurs et extérieurs, dessin industriel signalétique, programmation pour ordinateurs, téléphonie, télématique
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE COMMUNICATION – “ SIC ”, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398213371
Adresse :
34, rue Blomet
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET VANDER-HEYM
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 265593
Date de demande : 26/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265594
Date de demande : 26/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293797
Date de demande : 20/01/2000

Bénéficiare 1 : COMPLETUDE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333614
Date de demande : 25/10/2001

Bénéficiare 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMNT ET DE COMMUNICATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838948
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : EPIKTET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 901872366
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849693
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : COMPLETUDE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438937245
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849695
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Société Française d'Enseignement et de Formation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380366112
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2136620
Date de demande : 04/02/1999
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404910
Date de demande : 17/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710594
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

N° national/d'enregistrement : 1533618
Date de dépôt : 30/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, mercatique direct, relations publiques, relations presse, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils informations ou renseignements d'affaires, étude de marché, d'image, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, création d'emballage, de marques, logo, image de marque, bureau de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau, agence de presse et d'informations, communications radiophoniques ou télégraphiques ou téléphoniques télescription, transmission de messages, télégramme, vidéoconférence, éducation, institutions d'enseignements, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux, divertissements radiophoniques ou par télévision, productions de films, agence pour artistes, location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, imprimerie,services d'architecture intérieurs et extérieurs, dessin industriel signalétique, programmation pour ordinateurs, téléphonie, télématique
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE COMMUNICATION – “ SIC ”, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 398213371
Adresse :
34, rue Blomet
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet Vander-Heym,
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 265593
Date de demande : 26/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 265594
Date de demande : 26/10/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293797
Date de demande : 20/01/2000

Bénéficiare 1 : COMPLETUDE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 333614
Date de demande : 25/10/2001

Bénéficiare 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMNT ET DE COMMUNICATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 838948
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : EPIKTET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 901872366
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849693
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : COMPLETUDE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 438937245
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 849695
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : Société Française d'Enseignement et de Formation, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380366112
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 874123
Date de demande : 07/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet Vander-Heym,
Adresse :
22, avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2136620
Date de demande : 04/02/1999
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404910
Date de demande : 17/04/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710594
Date de demande : 25/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Annonce N°1662
NOJO : 7501BP2001B1336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : COMPLETUDE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 38 rue Blomet 75015 Paris Capital : 164000.00 EUR Numéro unique d'identification : 438937245 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : AREUS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 3 rue Marcel Pajotin 49000 Angers Capital : 40000.00 EUR Numéro unique d'identification : 449193358 Lieu d'immatriculation : Angers. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 897041.00 EUR - passif de 620790.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante et la société absorbée sont toutes deux détenues à 100% par la société EPIKTET qui s'engage à conserver l'intégralité du capital et des droits de vote des deux sociétés jusqu'à la réalisation de la fusion. En conséquence et en application des dispositions de l'article L236-3, II du code de commerce, il n'y aura pas lieu à émission d'actions nouvelles par la société absorbante en rémunération de l'apport-fusion de la société absorbée ni à la détermination d'un rapport d'échange entre les actions de la société absorbée et les actions de la société absorbante. Prime de fusion: néant. Date du projet commun de fusion : 13.06.2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société COMPLETUDE : 14.06.2023 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société AREUS : 14.06.2023 (au greffe du tribunal de commerce de Angers).

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 164000.00 EUR

---

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Angers 449 193 358
Dénomination : AREUS

Annonce N°2548
NOJO : 75012023S013596
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6561
NOJO : 75012022S024789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°6552
NOJO : 75012021S003347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1524
NOJO : 75012020S010657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019

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Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2419
NOJO : 75012019S007044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1567
NOJO : 75012018S015284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7617
NOJO : 75012017S012745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3600
NOJO : 75012016S010396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4923
NOJO : 75012015S005682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8253
NOJO : 75012014S005603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°11009
NOJO : BXC130460011742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9227
NOJO : BXC12083008199O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7666
NOJO : BXC110120162756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2465
NOJO : BXB102180017646
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

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Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Nom commercial : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 164000 EUR

Siège social :
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris

Annonce N°8296
NOJO : BXC10116011348F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7906
NOJO : BXC08111005709V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris

Annonce N°7672
NOJO : BXC08204001350D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

---

Numéro d'identification : RCS Paris 438 937 245
Dénomination : COMPLETUDE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris

Caractère employeur : Non

Etat administratif : Active
Dénomination : COMPLETUDE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00019

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)

Activité principale : Autres services personnels n.c.a. (NAFRev2 : 96.09Z)

Activité principale : Autres services personnels (NAFRev1 : 93.0N)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Type : Personne Physique

Nom : LECAT HERVE DOMINIQUE
Né le 25/12/1964 à MAUBEUGE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6B rue du Bel Air
92190 Meudon
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Type : Personne Morale

Nom : SARL CABINET D'EXPERTISE ET DE COMMISARIAT JEAN PIERRE DAIRE
Siren : 414782961
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 rue Georges Potie
59120 Loos
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Type : Personne Physique

Nom : PICAVET PATRICK
Né le 15/05/1954 à QUIMPERLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 avenue du President Sadate
29334 Quimper CEDEX
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°64589 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°64589 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°64589 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°76385 déposé le 21/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°76385 déposé le 21/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°76385 déposé le 21/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°54012 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°54012 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°20070 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social 31/07

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°20070 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°1822 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°1822 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°1822 déposé le 09/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°15999 déposé le 20/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Type : Siège

Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
France
Nom commercial : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Les activités de services aux personnes exclusivement à leur domicile suivantes : L'enseignement à domicile, le soutien scolaire à domicile, les cours à domicile, la garde d'enfants de 3 ans et plus , exclusivement à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 rue Blomet
75015 Paris
France
Nom commercial : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2001
Activité : Les activités de services aux personnes exclusivement à leur domicile suivantes : L'enseignement à domicile, le soutien scolaire à domicile, les cours à domicile, la garde d'enfants de 3 ans et plus , exclusivement à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B00750
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
133 Avenue Charles De Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Enseignement soutien scolaire garde d'enfant de plus de 3 ans exclusivement à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2003B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
176 Avenue Vauban
83000 Toulon
FRANCE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2002
Activité : L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B01923
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
29 Rue du Maréchal Foch
78000 Versailles
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2008
Activité : L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2002B01922
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15 Rue du Docteur Charles Nancel Pénard
33000 Bordeaux
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : Services d'etude de conseil aux entreprises et aux particuliers en matière administrative pédagogique et recrutement sans placement. L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2002B00846
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
39 Boulevard de la Liberté
35200 Rennes
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : services d'étude de conseil aux entreprises et aux particuliers en matière administrative, pédagogique et recrutement sans placement. Enseignement, soutien scolaire, garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2002B01996
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
150 Rue PARADIS
13006 Marseille
FRANCE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : services d études de conseils aux entreprises et aux particuliers en matière pédagogique administrative et recrutement sans placement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002B01025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
31 Rue De la Buffa
06000 Nice
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : Services d'étude, de conseil aux entreprises et aux particuliers en matière administrative, pédagogique et recrutement sans placement. L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2002B01330
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
78 rue Nationale
59000 Lille
France
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2002
Activité : L'enseignement le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00509
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 boulevard de la Trémouille
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 RUE GAMBETTA
57000 METZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : SERVICES D'ETUDE DE CONSEIL AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS EN MATIERE ADMINISTRATIVE PEDAGOGIQUE ET RECRUTEMENT SANS PLACEMENT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 RUE GAMBETTA
57000 METZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : SERVICES D'ETUDE DE CONSEIL AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS EN MATIERE ADMINISTRATIVE PEDAGOGIQUE ET RECRUTEMENT SANS PLACEMENT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2002B00565
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
14 RUE GAMBETTA
57000 METZ
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : SERVICES D'ETUDE DE CONSEIL AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS EN MATIERE ADMINISTRATIVE PEDAGOGIQUE ET RECRUTEMENT SANS PLACEMENT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2002B00492
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
145 rue Saint-Dizier
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : L'enseignement , le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00950
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
17 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans, exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
49 rue Blatin
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : l'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de trois ans, exclusivement à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2002B01067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 boulevard du jeu de paume
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : l'enseignement le soutien scolaire la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B00537
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
19 rue de la République
76000 Rouen
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : Services d'étude de conseil aux entreprises et aux particuliers en matière administrative, pédagogique et recrutement sans placement. L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2002B01166
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
61 RUE DU FAUBOURG DE PIERRE
67000 STRASBOURG
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : SERVICES D'ETUDE DE CONSEIL AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS EN MATIERE ADMINISTRATIVE PEDAGOGIQUE ET RECRUTEMENT SANS PLACEMENT, L'ENSEIGNEMENT, LE SOUTIEN SCOLAIRE, LA GARDE D'ENFANTS DE PLUS DE 3 ANS, EXCLUSIVEMENT A DOMICILE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2002B01703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 Place du Pont Neuf
31000 Toulouse
France
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : l'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de trois ans, exclusivement à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2001B03662
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
43 Avenue DE SAXE
69006 Lyon
France
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : L'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus 3 ans, exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2002B00570
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
41 rue Marceau
37000 Tours
France
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : l'enseignement, le soutien scolaire, la garde d'enfants de plus de 3 ans exclusivement à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002B01121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
1 quai de la Fosse
44100 Nantes
France
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : services d'etude de conseil aux entreprises et aux particuliers en matière administrative, pédagogique et recrutement sans placement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2002B00561
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
39 boulevard du Maréchal Foch
49000 Angers
FRANCE
Nom commercial : COMPLETUDE
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : Services d'étude de conseil aux entreprises et aux particuliers en particuliers en matière administrative pédagogique et recrutement sans placement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2002B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
76 rue Bannier
45000 Orleans
France
Enseigne : COMPLETUDE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2002
Activité : SERVICES D'ETUDES DE CONSEIL AUX ENTREPRISES ET AUX PARTICULIERS EN MATIERE ADMINISTRATIVE PEDAGOGIQUE ET RECOUVREMENT SANS PLACEMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2007
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : RENNES, 107 Avenue Henri Fréville Exploité du 01.08.2002 au 01.12.2006.

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 12/01/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 39 boulevard de la Liberté 35200 Rennes : Concernant l'établissement secondaire situé à RENNES, 39 Boulevard de la Liberté il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds Création.

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/08/2001.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F04/011244
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2004
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 12 Boulevard Gambetta 38000 GRENOBLE au 155/157 Cours Berriat 38000 GRENOBLE à compter du 01.08.2004.

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F08/008211
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 155/157 Cours Berriat 38000 GRENOBLE au 17 Cours Berriat 38000 GRENOBLE à compter du 15.06.2008.

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS PARIS : 01 B 13369

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU TC DE PARIS SOUS LE N° 2001 B 13369 NOTIFICATION INTER GREFFE AU TC DE PARIS DU 01.10.2002

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2002
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE AU GREFF E DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS.

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6434
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2005
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement SITUE A ANGERS (49000) - 2 SQUARE LAFAYETTE OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SIS A ANGERS (49000) - 39 BOULEVARD DU MARECHAL FOCH Date d'effet : 18/07/2005

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 6339
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2006
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire à l'intérieur du ressort ANCIENNE ADRESSE : 138 RUE LEONARD DE VINCI 45100 ORLEANS NOUVELLE ADRESSE : 76 RUE BANNIER 45000 ORLEANS Date d'effet : 01/09/2006

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les activités de services aux personnes exclusivement à leur domicile suivantes : L'enseignement à domicile, le soutien scolaire à domicile, les cours à domicile, la garde d'enfants de 3 ans et plus , exclusivement à domicile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 164000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2003

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/11/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/08/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/08/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°12745 déposé le 16/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°10396 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°5682 déposé le 11/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°5603 déposé le 04/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°2628 déposé le 15/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°10300 déposé le 24/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°104507 déposé le 17/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°12590 déposé le 17/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°13761 déposé le 19/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°26332 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°28282 déposé le 20/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°19747 déposé le 15/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°25483 déposé le 29/04/2005
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°1433 déposé le 05/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°81518 déposé le 03/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B13369
Dépôt : N°76475 déposé le 15/10/2003
Durée de l'exercice : 5
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 13596 du 03/03/2023
Numéro de gestion : 2001B13369
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 000		6 000
AH	Fonds commercial	1 330 835		1 330 835
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 774	23 774
AT	Autres immobilisations corporelles	2 086 640	1 851 019	235 621
AV	Immobilisations en cours	292 183		292 183
BH	Autres immobilisations financières	103 276		103 276
BJ	TOTAL (I)	3 842 711	1 874 794	1 967 917
BX	Clients et comptes rattachés	1 063 716	62 254	1 001 462
BZ	Autres créances	7 259 853		7 259 853
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 527		4 367 527
CF	Disponibilités	853 582		853 582
CH	Charges constatées d’avance	216 980		216 980
CJ	TOTAL (II)	13 761 660	62 254	13 699 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 604 372	1 937 048	15 667 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	164 000
DD	Réserve légale (1)	16 400
DG	Autres réserves	780 322
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	153 293
DL	TOTAL (I)	1 114 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	801 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 498 630
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	929 910
DY	Dettes fiscales et sociales	477 733
EA	Autres dettes	6 845 985
EC	TOTAL (IV)	14 553 307
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 667 323
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 454 677
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 052 089		8 052 089
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 052 089		8 052 089
FO	Subventions d’exploitation			7 610
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			49 732
FQ	Autres produits			23 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 132 718
FW	Autres achats et charges externes			5 052 490
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			131 491
FY	Salaires et traitements			1 976 084
FZ	Charges sociales			643 905
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			62 254
GE	Autres charges			49 378
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 030 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 738
GL	Autres intérêts et produits assimilés			99 183
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			192
GP	Total des produits financiers (V)			99 375
GR	Intérêts et charges assimilées			8 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			18
GU	Total des charges financières (VI)			8 223
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			192 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	46 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 297
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 256 794
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 103 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	153 293
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	9 166

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 24789 du 08/03/2022
Numéro de gestion : 2001B13369
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 000		6 000
AH	Fonds commercial	1 330 835		1 330 835
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 774	23 774
AT	Autres immobilisations corporelles	2 086 640	1 851 019	235 621
AV	Immobilisations en cours	292 183		292 183
BH	Autres immobilisations financières	103 276		103 276
BJ	TOTAL (I)	3 842 711	1 874 794	1 967 917
BX	Clients et comptes rattachés	1 063 716	62 254	1 001 462
BZ	Autres créances	7 259 853		7 259 853
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 527		4 367 527
CF	Disponibilités	853 582		853 582
CH	Charges constatées d’avance	216 980		216 980
CJ	TOTAL (II)	13 761 660	62 254	13 699 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 604 372	1 937 048	15 667 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	164 000
DD	Réserve légale (1)	16 400
DG	Autres réserves	780 322
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	153 293
DL	TOTAL (I)	1 114 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	801 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 498 630
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	929 910
DY	Dettes fiscales et sociales	477 733
EA	Autres dettes	6 845 985
EC	TOTAL (IV)	14 553 307
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 667 323
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 454 677
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 052 089		8 052 089
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 052 089		8 052 089
FO	Subventions d’exploitation			7 610
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			49 732
FQ	Autres produits			23 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 132 718
FW	Autres achats et charges externes			5 052 490
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			131 491
FY	Salaires et traitements			1 976 084
FZ	Charges sociales			643 905
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			62 254
GE	Autres charges			49 378
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 030 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 738
GL	Autres intérêts et produits assimilés			99 183
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			192
GP	Total des produits financiers (V)			99 375
GR	Intérêts et charges assimilées			8 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			18
GU	Total des charges financières (VI)			8 223
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			192 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	46 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 297
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 256 794
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 103 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	153 293
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	9 166

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 3347 du 12/01/2021
Numéro de gestion : 2001B13369
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 000		6 000
AH	Fonds commercial	1 330 835		1 330 835
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 774	23 774
AT	Autres immobilisations corporelles	2 086 640	1 851 019	235 621
AV	Immobilisations en cours	292 183		292 183
BH	Autres immobilisations financières	103 276		103 276
BJ	TOTAL (I)	3 842 711	1 874 794	1 967 917
BX	Clients et comptes rattachés	1 063 716	62 254	1 001 462
BZ	Autres créances	7 259 853		7 259 853
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 527		4 367 527
CF	Disponibilités	853 582		853 582
CH	Charges constatées d’avance	216 980		216 980
CJ	TOTAL (II)	13 761 660	62 254	13 699 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 604 372	1 937 048	15 667 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	164 000
DD	Réserve légale (1)	16 400
DG	Autres réserves	780 322
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	153 293
DL	TOTAL (I)	1 114 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	801 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 498 630
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	929 910
DY	Dettes fiscales et sociales	477 733
EA	Autres dettes	6 845 985
EC	TOTAL (IV)	14 553 307
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 667 323
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 454 677
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 052 089		8 052 089
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 052 089		8 052 089
FO	Subventions d’exploitation			7 610
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			49 732
FQ	Autres produits			23 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 132 718
FW	Autres achats et charges externes			5 052 490
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			131 491
FY	Salaires et traitements			1 976 084
FZ	Charges sociales			643 905
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			62 254
GE	Autres charges			49 378
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 030 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 738
GL	Autres intérêts et produits assimilés			99 183
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			192
GP	Total des produits financiers (V)			99 375
GR	Intérêts et charges assimilées			8 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			18
GU	Total des charges financières (VI)			8 223
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			192 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	46 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 297
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 256 794
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 103 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	153 293
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	9 166

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 10657 du 26/02/2020
Numéro de gestion : 2001B13369
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 000		6 000
AH	Fonds commercial	1 330 835		1 330 835
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 774	23 774
AT	Autres immobilisations corporelles	2 086 640	1 851 019	235 621
AV	Immobilisations en cours	292 183		292 183
BH	Autres immobilisations financières	103 276		103 276
BJ	TOTAL (I)	3 842 711	1 874 794	1 967 917
BX	Clients et comptes rattachés	1 063 716	62 254	1 001 462
BZ	Autres créances	7 259 853		7 259 853
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 527		4 367 527
CF	Disponibilités	853 582		853 582
CH	Charges constatées d’avance	216 980		216 980
CJ	TOTAL (II)	13 761 660	62 254	13 699 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 604 372	1 937 048	15 667 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	164 000
DD	Réserve légale (1)	16 400
DG	Autres réserves	780 322
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	153 293
DL	TOTAL (I)	1 114 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	801 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 498 630
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	929 910
DY	Dettes fiscales et sociales	477 733
EA	Autres dettes	6 845 985
EC	TOTAL (IV)	14 553 307
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 667 323
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 454 677
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 052 089		8 052 089
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 052 089		8 052 089
FO	Subventions d’exploitation			7 610
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			49 732
FQ	Autres produits			23 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 132 718
FW	Autres achats et charges externes			5 052 490
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			131 491
FY	Salaires et traitements			1 976 084
FZ	Charges sociales			643 905
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			62 254
GE	Autres charges			49 378
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 030 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 738
GL	Autres intérêts et produits assimilés			99 183
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			192
GP	Total des produits financiers (V)			99 375
GR	Intérêts et charges assimilées			8 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			18
GU	Total des charges financières (VI)			8 223
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			192 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	46 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 297
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 256 794
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 103 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	153 293
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	9 166

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 7044 du 08/02/2019
Numéro de gestion : 2001B13369
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 000		6 000
AH	Fonds commercial	1 330 835		1 330 835
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 774	23 774
AT	Autres immobilisations corporelles	2 086 640	1 851 019	235 621
AV	Immobilisations en cours	292 183		292 183
BH	Autres immobilisations financières	103 276		103 276
BJ	TOTAL (I)	3 842 711	1 874 794	1 967 917
BX	Clients et comptes rattachés	1 063 716	62 254	1 001 462
BZ	Autres créances	7 259 853		7 259 853
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 527		4 367 527
CF	Disponibilités	853 582		853 582
CH	Charges constatées d’avance	216 980		216 980
CJ	TOTAL (II)	13 761 660	62 254	13 699 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 604 372	1 937 048	15 667 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	164 000
DD	Réserve légale (1)	16 400
DG	Autres réserves	780 322
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	153 293
DL	TOTAL (I)	1 114 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	801 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 498 630
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	929 910
DY	Dettes fiscales et sociales	477 733
EA	Autres dettes	6 845 985
EC	TOTAL (IV)	14 553 307
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 667 323
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 454 677
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 052 089		8 052 089
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 052 089		8 052 089
FO	Subventions d’exploitation			7 610
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			49 732
FQ	Autres produits			23 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 132 718
FW	Autres achats et charges externes			5 052 490
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			131 491
FY	Salaires et traitements			1 976 084
FZ	Charges sociales			643 905
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			62 254
GE	Autres charges			49 378
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 030 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 738
GL	Autres intérêts et produits assimilés			99 183
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			192
GP	Total des produits financiers (V)			99 375
GR	Intérêts et charges assimilées			8 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			18
GU	Total des charges financières (VI)			8 223
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			192 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	46 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 297
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 256 794
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 103 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	153 293
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	9 166

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 15284 du 15/02/2018
Numéro de gestion : 2001B13369
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 000		6 000
AH	Fonds commercial	1 330 835		1 330 835
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 774	23 774
AT	Autres immobilisations corporelles	2 086 640	1 851 019	235 621
AV	Immobilisations en cours	292 183		292 183
BH	Autres immobilisations financières	103 276		103 276
BJ	TOTAL (I)	3 842 711	1 874 794	1 967 917
BX	Clients et comptes rattachés	1 063 716	62 254	1 001 462
BZ	Autres créances	7 259 853		7 259 853
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 527		4 367 527
CF	Disponibilités	853 582		853 582
CH	Charges constatées d’avance	216 980		216 980
CJ	TOTAL (II)	13 761 660	62 254	13 699 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 604 372	1 937 048	15 667 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	164 000
DD	Réserve légale (1)	16 400
DG	Autres réserves	780 322
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	153 293
DL	TOTAL (I)	1 114 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	801 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 498 630
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	929 910
DY	Dettes fiscales et sociales	477 733
EA	Autres dettes	6 845 985
EC	TOTAL (IV)	14 553 307
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 667 323
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 454 677
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 052 089		8 052 089
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 052 089		8 052 089
FO	Subventions d’exploitation			7 610
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			49 732
FQ	Autres produits			23 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 132 718
FW	Autres achats et charges externes			5 052 490
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			131 491
FY	Salaires et traitements			1 976 084
FZ	Charges sociales			643 905
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			62 254
GE	Autres charges			49 378
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 030 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 738
GL	Autres intérêts et produits assimilés			99 183
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			192
GP	Total des produits financiers (V)			99 375
GR	Intérêts et charges assimilées			8 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			18
GU	Total des charges financières (VI)			8 223
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			192 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	46 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 297
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 256 794
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 103 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	153 293
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	9 166

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12745 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 2001B13369
Code activité : 8559B : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	6 000		6 000
AH	Fonds commercial	1 330 835		1 330 835
AJ	Autres immobilisations incorporelles	23 774	23 774
AT	Autres immobilisations corporelles	2 086 640	1 851 019	235 621
AV	Immobilisations en cours	292 183		292 183
BH	Autres immobilisations financières	103 276		103 276
BJ	TOTAL (I)	3 842 711	1 874 794	1 967 917
BX	Clients et comptes rattachés	1 063 716	62 254	1 001 462
BZ	Autres créances	7 259 853		7 259 853
CD	Valeurs mobilières de placement	4 367 527		4 367 527
CF	Disponibilités	853 582		853 582
CH	Charges constatées d’avance	216 980		216 980
CJ	TOTAL (II)	13 761 660	62 254	13 699 406
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 604 372	1 937 048	15 667 323
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	164 000
DD	Réserve légale (1)	16 400
DG	Autres réserves	780 322
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	153 293
DL	TOTAL (I)	1 114 016
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	801 048
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 498 630
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	929 910
DY	Dettes fiscales et sociales	477 733
EA	Autres dettes	6 845 985
EC	TOTAL (IV)	14 553 307
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 667 323
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	8 454 677
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	8 052 089		8 052 089
FJ	Chiffres d’affaires nets	8 052 089		8 052 089
FO	Subventions d’exploitation			7 610
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			49 732
FQ	Autres produits			23 286
FR	Total des produits d’exploitation (I)			8 132 718
FW	Autres achats et charges externes			5 052 490
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			131 491
FY	Salaires et traitements			1 976 084
FZ	Charges sociales			643 905
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			115 375
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			62 254
GE	Autres charges			49 378
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 030 980
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			101 738
GL	Autres intérêts et produits assimilés			99 183
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			192
GP	Total des produits financiers (V)			99 375
GR	Intérêts et charges assimilées			8 205
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			18
GU	Total des charges financières (VI)			8 223
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			91 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			192 890
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	24 700
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	24 700
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	46 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	46 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	18 297
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	8 256 794
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 103 500
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	153 293
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	9 166