CONFEDERATION NATIONALE DE L ELEVAGE

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/03/1970

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37847987700011 / Siren : 378479877 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 32 378479877

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

94 : Activités des organisations associatives

Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).

94.1 : Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles

Ce groupe comprend les activités des unités qui promeuvent les intérêts des membres d’organisations patronales, consulaires et professionnelles. Dans le cas des organisations professionnelles, il comprend également les activités de promotion des intérêts professionnels des membres de la profession concernée.

94.11 : Activités des organisations patronales et consulaires

94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d’une certaine activité ou profession, ou la croissance économique et la vie d’une région géographique ou d’une subdivision politique déterminée, indépendamment du type d’activité
- les activités des fédérations d’associations de ce type
- les activités des chambres de commerce, des corporations et d’autres organisations similaires
- la diffusion d’informations, la représentation auprès des organismes publics, les relations publiques et les négociations collectives des organisations patronales et consulaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de salariés (cf. 94.20Z) Produits associés : 94.11.10

Coordonnées de l'établissement :
CONFEDERATION NATIONALE DE L ELEVAGE

Adresse :
149 Rue DE BERCY
75012 PARIS 12

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1970 : activité principale

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 23/03/1970

Dénomination : CONFEDERATION NATIONALE DE L ELEVAGE

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

Catégorie juridique : Syndicat patronal

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CONFEDERATION NATIONALE DE L ELEVAGE - Paris (siège)CONFEDERATION NATIONALE DE L ELEVAGE - Auzeville-TolosaneCONFEDERATION NATIONALE DE L ELEVAGE - Le Rheu

Marques françaises :

19/01/2017 : BOVIWELL

N° national/d'enregistrement : 4330700
Date de dépôt : 19/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure et de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; applications pour smartphones ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; publications électroniques ; tous ces produits précités étant rendus dans le cadre de l'évaluation du niveau de bien-être animal en élevage bovin au sein de filières agricoles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition de documentations et d'outils promotionnels tels que annuaires, affiches, brochures, guides d'information ; recueil de données dans un fichier central ; tous services informatiques, à savoir saisie et traitement de données, travaux statistiques, analyse de données assistée par ordinateur ; sondage d'opinion ; étude et analyse de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; recherches d'affaires ; services de recherche commerciale ; compilation, fourniture, enregistrement et récupération d'informations commerciales ; conseils et expertises commerciales ; services d'affaires, à savoir informations d'affaires et renseignements d'affaires ; renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; services d'assistance et d'information relatifs à tous les services précités ; tous ces services précités étant rendus dans le cadre de l'évaluation du niveau de bien-être animal en élevage bovin au sein de filières agricoles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyse et de recherche dans le domaine de la santé animale ; recherches et études scientifiques ; recherches techniques ; évaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches biologiques ; recherches de nouveaux produits et développement dans le domaine du bien-être animal ; Etudes de projets techniques ; fourniture d'informations en matière de recherche médicale et scientifique ; Services d'un laboratoire ; Fourniture d'informations concernant des résultats d'études cliniques et des données d'études cliniques via des sites web interactifs ; Fourniture d'informations scientifiques pour les vétérinaires ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ; développement, mise à jour et maintenance de bases de données ; tous ces services précités étant rendus dans le cadre de l'évaluation du niveau de bien-être animal en élevage bovin au sein de filières agricoles ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires ; soins médicaux et d'hygiène pour les animaux ; services d'agriculture.

Déposant 1 : MOY PARK BEEF ORLEANS, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 343206389
Adresse :
ZI des Bicharderies, Rue des Pins
45404 Fleury Les Aubrais Cedex
FR

Mandataire 1 : AB INITIO,
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 786543
Date de demande : 06/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : Confédération Nationale de l'Elevage, Association sous statut loi 1901
Numéro de SIREN : 378479877
Adresse :
149 Rue de Bercy
75012 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786564
Date de demande : 06/05/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : AB INITIO,
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

19/02/2009 : TERRE D ELEVAGE TERRE DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3631099
Date de dépôt : 19/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Manuels d'instructions ; blocs de papier ; revues de presse ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande de boeuf, volaille et gibier ; extraits de viande. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, boeufs ; aliments pour les animaux. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; élaboration de liste de presse ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en termes de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès, d'exposition, de stand lors d'exposition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; organisation d'activités et d'événements culturels..

Déposant 1 : Confédération Nationale de l'Elevage, Syndicat patronal
Numéro de SIREN : 378479877
Adresse :
149 rue de Bercy
75595 PARIS
FR

Déposant 2 : Centre d'Information des Viandes, Association régie par la loi de 1901
Numéro de SIREN : 415373836
Adresse :
64 rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Déposant 3 : Centre Interprofessionnel de Documentation et d'Information Laitières, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 322397647
Adresse :
42 rue du Châteaudun
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 748716
Date de demande : 08/02/2019
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

Bénéficiare 1 : Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 759804
Date de demande : 26/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : Association Nationale Interprofessionnelle du Bétail et des Viandes (INTERBEV), Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière (CNIEL), Confédération Nationale de l'Elevage (CNE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 759805
Date de demande : 26/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : Confédération Nationale de l'Elevage, Association Nationale Interprofessionnelle du Bétail et des Viandes

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704607
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

19/02/2009 : TERRE D ELEVAGE TERRE DURABLE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio-cassettes, disques compact, vidéo-disques préenregistrés ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Manuels d'instructions ; blocs de papier ; revues de presse ; enseignes en papier ou en carton ; cartons ; papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, livres, albums, calendriers, photographies ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; clichés. ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande de boeuf, volaille et gibier ; extraits de viande. ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Animaux vivants, boeufs ; aliments pour les animaux. ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relations publiques ; élaboration de liste de presse ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en termes de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte. ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès, d'exposition, de stand lors d'exposition ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; organisation d'activités et d'événements culturels..

Déposant 1 : Confédération Nationale de l'Elevage, Syndicat patronal
Numéro de SIREN : 378479877
Adresse :
149 rue de Bercy
75595 PARIS
FR

Déposant 2 : Centre d'Information des Viandes, Association régie par la loi de 1901
Numéro de SIREN : 415373836
Adresse :
64 rue Taitbout
75009 PARIS
FR

Déposant 3 : Centre Interprofessionnel de Documentation et d'Information Laitières, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 322397647
Adresse :
42 rue du Châteaudun
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : Centre National Interprofessionnel de l'Economie Laitière - CNIEL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704607
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019

16/01/2001 : CHARTE DES BONNES PRATIQUES D'ELEVAGE

N° national/d'enregistrement : 3077995
Date de dépôt : 16/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers.

Déposant 1 : CONFEDERATION NATIONALE DE L'ELEVAGE, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 378479877
Adresse :
149, Rue de Bercy
75595 PARIS CEDEX 12
FR

Mandataire 1 : Confédération Nationale de l'Elevage, Monsieur le Délégué Général
Adresse :
Maison Nationale des Eleveurs 149, rue de Bercy
75595 PARIS CEDEX 12
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460961
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Historique de l'unité légale :

22/08/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des organisations patronales et consulaires (NAFRev2 : 94.11Z)

25/12/1970 : activité principale

Activité principale : Organisations patronales et consulaires (NAF1993 : 91.1A)

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