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de Saint-Valérien

CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53542053300015 / Siren : 535420533 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 5 535420533
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.46 : Commerce de gros de produits pharmaceutiques
46.46Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros de matériel médico-chirurgical ou orthopédique et de fournitures dentaires Produits associés : 46.46.11, 46.46.12
Coordonnées de l'établissement :
CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTIT…
Adresse :
36 Rue ALBERT PREMIER
BP 39
90001 BELFORT CEDEX
Marchés publics :
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Autun
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0009200
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 18 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Auxerre
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0009400
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 20 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Chagny
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0009800
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 6 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Chalon sur Saône
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0010000
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 25 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier fondation d’Aligre - Bourbon Lancy
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0010800
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 41 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier la Guiche
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0011100
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 12 600 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Montceau les Mines
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0011500
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 120 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Sens
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0012000
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 32 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Seurre
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0012200
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 15 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier spécialisé Auxerre
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0012400
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 34 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier spécialisé Sevrey
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0012700
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - centre hospitalier Tournus
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0012900
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 11 500 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - Ehpad départemental du Creusot
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0013100
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - GCS pharmacie centre Yonne - Joigny
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0013300
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 40 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - hospices civils de Beaune
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0013500
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 76 000 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
01/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) par grossiste répartiteur - maison départementale de retraite de l'Yonne - Auxerre
Classification : Produits pharmaceutiques (33600000)

Numéro unique d’identification : 2000112030001120222022F0013700
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Montant : 40 600 €
Date de notification : 01/10/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers

Titulaire :
CONFRAT EXPLOIT ET REPART PHARMACEUTIQUE (53542053300015)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (NAFRev1 : 51.4N)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
19/12/2002 : Préccession
Successeur : EDRAPHARM
Accords d'entreprise :
28/09/2023 : ACCORD DE SALAIRES DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (CLAUSE DE REVOYURE 2023)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09023060032
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/10/2023
Date de dépôt : 20/10/2023
Date du texte : 28/09/2023
Date d'effet : 28/09/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (1621)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Siret : 53542053300015
Code APE : 4646Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 045 - Reprise des données
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
17/03/2023 : Accord de prime de partage de la valeur 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09023001810
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/04/2023
Date de dépôt : 13/04/2023
Date du texte : 17/03/2023
Date d'effet : 17/03/2023
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 01/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (1621)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Siret : 53542053300015
Code APE : 4646Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
02/02/2023 : ACCORD DANS LE CADRE DES NAO (ACCORD DE SALAIRES)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09023001705
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/02/2023
Date de dépôt : 15/02/2023
Date du texte : 02/02/2023
Date d'effet : 01/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (1621)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Siret : 53542053300015
Code APE : 4646Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
13/12/2022 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09022001649
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/01/2023
Date de dépôt : 30/12/2022
Date du texte : 13/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (1621)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Siret : 53542053300015
Code APE : 4646Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
06/09/2022 : Accord de salaires dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09022001536
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/10/2022
Date de dépôt : 17/10/2022
Date du texte : 06/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (1621)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Siret : 53542053300015
Code APE : 4646Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
06/09/2022 : Accord de prime de partage de valeur
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09022001537
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/10/2022
Date de dépôt : 17/10/2022
Date du texte : 06/09/2022
Date d'effet : 06/09/2022
Date de fin : 31/10/2022
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (1621)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Siret : 53542053300015
Code APE : 4646Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
10/02/2022 : Accord dans le cadre des NAO (accord de salaires)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09022001240
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/04/2022
Date de dépôt : 11/04/2022
Date du texte : 10/02/2022
Date d'effet : 01/02/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique (1621)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Siret : 53542053300015
Code APE : 4646Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1954
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Dénomination usuelle: CERP RHIN RHONE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDI
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Belfort (siège)CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE - La VerpillièreCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - MetzCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - La Valette-du-VarCERP RHIN RHONE MEDITERRANEE - CébazatCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - SensCERP RHIN RHONE MEDITERRANEE - GenasCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - AnnecyCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - AubagneCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Le PontetCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - NîmesCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - MontpellierCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Villeneuve-lès-BéziersCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - IllzachCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - BavilliersCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - MontélimarCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - VenellesCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - ColmarCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Chalon-sur-SaôneCONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Metz (fermé)CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Le Pontet (fermé)CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Béziers (fermé)CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Montpellier (fermé)CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE - Annecy (fermé)
Marques françaises :
25/11/2015 : Master Pharm
N° national/d'enregistrement : 4228687
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, d'ateliers et de conférences, organisation et conduite d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs, services d'édition de revues, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/11/2015 : Master Pharm
N° national/d'enregistrement : 4228700
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, d'ateliers et de conférences, organisation et conduite d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs, services d'édition de revues, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/11/2015 : Master Pharm
N° national/d'enregistrement : 4228687
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, d'ateliers et de conférences, organisation et conduite d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs, services d'édition de revues, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/11/2015 : Master Pharm
N° national/d'enregistrement : 4228700
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, d'ateliers et de conférences, organisation et conduite d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs, services d'édition de revues, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/11/2015 : Master Pharm
N° national/d'enregistrement : 4228687
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, d'ateliers et de conférences, organisation et conduite d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs, services d'édition de revues, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
22 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/11/2015 : Master Pharm
N° national/d'enregistrement : 4228700
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, d'ateliers et de conférences, organisation et conduite d'expositions et de concours à buts culturels ou éducatifs, services d'édition de revues, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
22 rue Bergère
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/11/2015 : MASTER PHARM
N° national/d'enregistrement : 4228687
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, ateliers, conférences, expositions, concours, services d'édition, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

25/11/2015 : MASTER PHARM
N° national/d'enregistrement : 4228700
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, ateliers, conférences, expositions, concours, services d'édition, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

25/11/2015 : MASTER PHARM
N° national/d'enregistrement : 4228687
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, ateliers, conférences, expositions, concours, services d'édition, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

25/11/2015 : MASTER PHARM
N° national/d'enregistrement : 4228700
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils d'enseignement, publications téléchargeables, tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), tous ces produits étant relatifs à la formation des pharmaciens et des personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de formation, organisation et conduite de séminaires, ateliers, conférences, expositions, concours, services d'édition, mise à disposition de formations en ligne, publication en ligne de livres et de périodiques, tous ces services étant destinés aux pharmaciens, aux personnels de pharmacie ou concernant la pharmacie.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot
Adresse :
22 rue Bergère
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

29/07/2015 : VISIOFFICINE
N° national/d'enregistrement : 4200328
Date de dépôt : 29/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables destinées aux pharmaciens pour leur permettre de sélectionner et de personnaliser du matériel pour publicité sur point de vente ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité à savoir services de conseils et consultations rendus aux pharmaciens en matière de publicité sur point de vente.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

29/07/2015 : VISIOFFICINE
N° national/d'enregistrement : 4200328
Date de dépôt : 29/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables destinées aux pharmaciens pour leur permettre de sélectionner et de personnaliser du matériel pour publicité sur point de vente ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité à savoir services de conseils et consultations rendus aux pharmaciens en matière de publicité sur point de vente.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 870079
Date de demande : 14/10/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

23/03/2010 : DU COTE DE LA SANTE DEPUIS TOUJOURS, AU COTE DU PHARMACIEN TOUS LES JOURS
N° national/d'enregistrement : 3723692
Date de dépôt : 23/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, Société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742226
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/03/2010 : DU COTE DE LA SANTE DEPUIS TOUJOURS, AU COTE DU PHARMACIEN TOUS LES JOURS
N° national/d'enregistrement : 3723692
Date de dépôt : 23/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, Société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, M. Grünig Hervé
Adresse :
39 rue Fessart
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742226
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

22/08/2008 : CERP RHIN RHÔNE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595111
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690144
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHÔNE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595112
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690146
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595113
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690148
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595117
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690149
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CRRM
N° national/d'enregistrement : 3595119
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690151
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RRM
N° national/d'enregistrement : 3595121
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690154
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : Caduc el informatique
N° national/d'enregistrement : 3595122
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 502793
Date de demande : 27/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.Classe 35 : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.Classe 42 : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690157
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHÔNE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595111
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690144
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHÔNE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595112
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690146
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595113
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690148
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595117
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690149
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CRRM
N° national/d'enregistrement : 3595119
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690151
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RRM
N° national/d'enregistrement : 3595121
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690154
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : Caduc el informatique
N° national/d'enregistrement : 3595122
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 502793
Date de demande : 27/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.Classe 35 : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.Classe 42 : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871336
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690157
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHÔNE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595111
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690144
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHÔNE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595112
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, M. WILSON Claire
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690146
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595113
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690148
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
N° national/d'enregistrement : 3595117
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690149
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CRRM
N° national/d'enregistrement : 3595119
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690151
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : CERP RRM
N° national/d'enregistrement : 3595121
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services d'aide à la direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, produits de beauté et de toilette, achats d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques pour d'autres entreprises), rassemblement, pour des tiers, d'une variété de produits relatifs aux produits de soins à savoir, produits de soins médicaux ou cosmétiques pour le corps, les cheveux, le visage, les mains ou les pieds, aux produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, aux produits de beauté et de toilette, aux aliments, aux boissons, aux médicaments et aux produits pharmaceutiques afin de permettre aux clients de repérer et d'acheter aisément ces produits dans un commerce de détail, sur un catalogue non spécialisé de vente par correspondance ou via le réseau mondial de communications ; services de vente au détail et en gros de produits de santé à savoir, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage médical, appareils et instruments à usage médical, chirurgical ou dentaire, produits diététiques à usage médical, de produits de beauté et de toilette, d'aliments, de boissons, de médicaments et de produits pharmaceutiques, conseils en gestion des affaires, organisation des affaires, exploitation et direction des affaires : ces services concernant des entreprises de pharmacies, services de facturation pour des tiers, recueil et systématisation de données dans un fichier central, décoration de vitrines, services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; livraison, emballage, entreposage et stockage de marchandises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière d'éducation, publication de livres, de revues, de bulletins d'information, prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690154
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

22/08/2008 : Caduc el informatique
N° national/d'enregistrement : 3595122
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 502793
Date de demande : 27/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.Classe 35 : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.Classe 42 : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2690157
Date de demande : 07/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

04/10/2002 : CADUCIEL
N° national/d'enregistrement : 3187060
Date de dépôt : 04/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité. Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques. Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, Société anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 509463
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.Classe 35 : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.Classe 42 : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 509756
Date de demande : 12/11/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.Classe 35 : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.Classe 42 : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 871298
Date de demande : 31/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES,
Adresse :
93 rue La Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2508671
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824095
Date de demande : 23/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

04/10/2002 : CADUCIEL
N° national/d'enregistrement : 3187060
Date de dépôt : 04/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité. Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques. Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Confraternelle d'Exploitation et de Répartition Pharmaceutique Rhin Rhône Méditerranée, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 509463
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.Classe 35 : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.Classe 42 : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 509756
Date de demande : 12/11/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, supports magnétiques ou numériques de logiciels enregistrés, ces produits étant destinés à la gestion, l'organisation et la direction d'officines pharmaceutiques à l'exception des logiciels de comptabilité.Classe 35 : Service de conseil en gestion administrative, service de conseil en organisation et direction des affaires d'entreprises, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.Classe 42 : Services d'élaboration (conception), de location, d'installation, de mise à jour et de maintenance de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, services de conception de systèmes informatiques, ces services étant destinés à des officines pharmaceutiques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 812457
Date de demande : 15/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : GPI MARQUES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-45
Date du BOPI : 08/11/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2508671
Date de demande : 06/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

17/03/1998 : edrapharm
N° national/d'enregistrement : 98723860
Date de dépôt : 17/03/1998
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, préparations de commandes, transport et distribution (livraison) de produits pharmaceutiques, para-pharmaceutiques, vétérinaires, d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, d'articles orthopédiques, destinés notamment aux grossistes répartiteurs, aux pharmacies d'officine et aux pharmacies des établissements de santé publics ou privés, et de tous autres produits, substances, services, équipements ou matériels nécessaires à leurs activités.

Déposant 1 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-17
Date du BOPI : 24/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365202
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672605
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

31/07/1997 : EDRAPHARM
N° national/d'enregistrement : 97690300
Date de dépôt : 31/07/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, préparations de commandes, transport et distribution (livraison) de produits pharmaceutiques, para-pharmaceutiques, vétérinaires, d'appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, d'articles orthopédiques, destinés notamment aux grossistes répartiteurs, aux pharmacies d'officine et aux pharmacies des établissements de santé publics ou privés, et de tous autres produits, substances, services, équipements ou matériels nécessaires à leurs activités

Déposant 1 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 535420533
Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 BELFORT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-37
Date du BOPI : 12/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336350
Date de demande : 09/03/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651707
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Publications au Bodacc :
29/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5261
NOJO : 9001MYG14212000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme
29/09/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5262
NOJO : 9001MYG14212100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6129
NOJO : 9001MYG13172100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6130
NOJO : 9001MYG13172200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4615
NOJO : 9001MYG12399900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4616
NOJO : 9001MYG12400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme
18/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°2742
NOJO : 009001MYG122788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le sigle.
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HOESCHEN Marc ; Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean ; Administrateur : BARRIERE Charles Pierre Jean-Marie ; Administrateur : GAERTNER Philippe ; Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne ; Administrateur : PENIGAULT Armelle ; Administrateur : BRETONNIERE Marie, Dominique ; Administrateur : FENOUIL Chantal ; Administrateur : VERDENET Arnaud ; Administrateur : SART Nicolas ; Administrateur : GENGE Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : NAXIS Audit Expertise Comptable Conseil ; Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : SADOINE Franck
02/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2998
NOJO : 009001MYG116770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONEMEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HOESCHEN Marc ; Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean ; Administrateur : BARRIERE Charles Pierre Jean-Marie ; Administrateur : GAERTNER Philippe ; Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne ; Administrateur : PENIGAULT Armelle ; Administrateur : BRETONNIERE Marie, Dominique ; Administrateur : FENOUIL Chantal ; Administrateur : VERDENET Arnaud ; Administrateur : GENGE Jean ; Administrateur : RAPPA Jean-Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : NAXIS Audit Expertise Comptable Conseil ; Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : SADOINE Franck
07/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1689
NOJO : 009001MYG112757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONEMEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : GENGE Jean ; Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean ; Administrateur : BARRIERE Charles Pierre Jean-Marie ; Administrateur : GAERTNER Philippe ; Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne ; Administrateur : PENIGAULT Armelle ; Administrateur : BRETONNIERE Marie, Dominique ; Administrateur : FENOUIL Chantal ; Administrateur : VERDENET Arnaud ; Administrateur : HOESCHEN Marc ; Administrateur : RAPPA Jean-Luc ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : NAXIS Audit Expertise Comptable Conseil ; Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : SADOINE Franck
02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5565
NOJO : 9001MYG11261100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONEMEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
02/08/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5566
NOJO : 9001MYG11261200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONEMEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
14/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1822
NOJO : 009001MYG105568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONEMEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean ; Président du conseil d'administration : GENGE Jean ; Administrateur : BARRIERE Charles Pierre Jean-Marie ; Administrateur : GAERTNER Philippe ; Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne ; Administrateur : PENIGAULT Armelle ; Administrateur : BRETONNIERE Marie, Dominique ; Administrateur : FENOUIL Chantal ; Administrateur : VERDENET Arnaud ; Administrateur : RAPPA Jean-Luc ; Administrateur : COLARD Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : NAXIS Audit Expertise Comptable Conseil ; Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : SADOINE Franck
17/07/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7599
NOJO : 9001MYG10458800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONEMEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7600
NOJO : 9001MYG10458900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONEMEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
12/08/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4649
NOJO : 900110476500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4984
NOJO : 900110435100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
11/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1424
NOJO : 000000900198116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : GENGE Jean ; Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean ; Administrateur : LANG Michel ; Administrateur : RAPPA Jean-Luc ; Administrateur : CORCORAL Bruno ; Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO ; Administrateur : MARTON Bernard ; Administrateur : COLARD Philippe ; Administrateur : BARRIERE Charles, Pierre, Jean-Marie ; Administrateur : GAERTNER Philippe ; Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne né(e) BOMPARD ; Administrateur : PENIGAULT Armelle ; Administrateur : BRETONNIERE Marie, Dominique né(e) BRISSAUD ; Administrateur : FENOUIL Chantal né(e) DUCHAMP ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (AFJ) ; Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : SADOINE Franck
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8937
NOJO : 900196277000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8936
NOJO : 900196280000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9008
NOJO : 900188799000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
09/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9009
NOJO : 900188800000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
06/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°1349
NOJO : BXB15271000143S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : GENGE Jean Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean Administrateur : LANG Michel Administrateur : RAPPA Jean-Luc Administrateur : CORCORAL Bruno Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO Administrateur : MARTON Bernard Administrateur : COLARD Philippe Administrateur : BARRIERE Charles, Pierre, Jean-Marie Administrateur : GAERTNER Philippe Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne né(e) BOMPARD Administrateur : PENIGAULT Armelle Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : LDS AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre Commissaire aux comptes suppléant : SADOINE Franck
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18374
NOJO : 900180956000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
27/08/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°18373
NOJO : 900180957000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2015 : Extrait de jugement

Annonce N°1988
NOJO : BXA15212000065L
Déposée au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS (84)
Identifiant client : 20150728PN112

Extrait de jugement du 26 juin 2015
Nature : Autre jugement et ordonnance
Complément :
Par jugement le Tribunal de Grande Instance de Carpentras, a homologué les protocoles de conciliation obtenus entre la SELARL PHARMACIE DE VELLERON, a désigné Maître BERTHOLET (Bruno), membre de la SELARL DE ST RAPT BERTHOLET, en qualité de mandataire à l'exécution des accords
Numéro d'identification : RCS Avignon 531 754 661
Dénomination : SELARL PHARMACIE DE VELLERON
Forme juridique : S.E.L.A.R.L.
Numéro d'identification : RCS Marseille 775 559 404
Dénomination : Caisse d'épargne et de prévoyance provence Alpes Corse
Forme juridique : S.A.
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CERP Rhin Rhône Mediterranée
Forme juridique : S.A.
30/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1082
NOJO : BXB143280001343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : GENGE Jean Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean Administrateur : LANG Michel Administrateur : RAPPA Jean-Luc Administrateur : SITTIG WALTER Evelyne Administrateur : CORCORAL Bruno Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO Administrateur : MARTON Bernard Administrateur : COLARD Philippe Administrateur : BARRIERE Charles, Pierre, Jean-Marie Administrateur : GAERTNER Philippe Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne né(e) BOMPARD Commissaire aux comptes titulaire : CUCHE Didier Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18883
NOJO : 900172350000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
30/07/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°18884
NOJO : 900172355000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14089
NOJO : 900164754000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°14090
NOJO : 900164755000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
17/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1772
NOJO : BXB13070000814J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : GENGE Jean Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean Administrateur : LANG Michel Administrateur : RAPPA Jean-Luc Administrateur : SITTIG WALTER Evelyne Administrateur : CORCORAL Bruno Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO Administrateur : MARTON Bernard Administrateur : CHARY Christiane né(e) RUBENSTRUNK Administrateur : COLARD Philippe Administrateur : BARRIERE Charles, Pierre, Jean-Marie Administrateur : GAERTNER Philippe Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne né(e) BOMPARD Commissaire aux comptes titulaire : EHRARD Jean, Morand Commissaire aux comptes titulaire : CUCHE Didier Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CAP AUDIT (AFJ)
04/09/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°11937
NOJO : BXC122340005862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13153
NOJO : BXC122000075668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
22/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1091
NOJO : BXB12198000272K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GENGE Jean Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean Directeur général délégué : BRAESCO Antoine Administrateur : LANG Michel Administrateur : RAPPA Jean-Luc Administrateur : SITTIG WALTER Evelyne Administrateur : CORCORAL Bruno Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO Administrateur : MARTON Bernard Administrateur : CHARY Christiane né(e) RUBENSTRUNK Administrateur : COLARD Philippe Administrateur : BARRIERE Charles, Pierre, Jean-Marie Administrateur : GAERTNER Philippe Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne né(e) BOMPARD Commissaire aux comptes titulaire : EHRARD Jean, Morand Commissaire aux comptes titulaire : CUCHE Didier Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CAP AUDIT (AFJ)
01/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°2043
NOJO : BXB121770012822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GENGE Jean Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean Directeur général délégué : BRAESCO Antoine Administrateur : LANG Michel Administrateur : RAPPA Jean-Luc Administrateur : SITTIG WALTER Evelyne Administrateur : CORCORAL Bruno Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO Administrateur : MARTON Bernard Administrateur : CHARY Christiane né(e) RUBENSTRUNK Administrateur : COLARD Philippe Administrateur : BARRIERE Charles, Pierre, Jean-Marie Administrateur : GAERTNER Philippe Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne né(e) BOMPARD Commissaire aux comptes titulaire : EHRARD Jean, Morand Commissaire aux comptes titulaire : CUCHE Didier Commissaire aux comptes suppléant : VURPILLOT Jean, Pierre Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie
02/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°14809
NOJO : BXC111990150436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
02/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14810
NOJO : BXC111990150448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13262
NOJO : BXC10217012620O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
02/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°13263
NOJO : BXC10217012621Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
18/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2043
NOJO : BXB10223001254O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GENGE Jean Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean Administrateur : LANG Michel Administrateur : RAPPA Jean-Luc Administrateur : SITTIG WALTER Evelyne Administrateur : CORCORAL Bruno Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO Administrateur : MARTON Bernard Administrateur : CHARY Christiane né(e) RUBENSTRUNK Administrateur : COLARD Philippe Administrateur : BARRIERE Charles, Pierre, Jean-Marie Administrateur : GAERTNER Philippe Administrateur : BOMPARD-RUAULT Corinne né(e) BOMPARD Commissaire aux comptes titulaire : EHRARD Jean, Morand Commissaire aux comptes titulaire : CUCHE Didier Commissaire aux comptes suppléant : VURPILLOT Jean, Pierre Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10722
NOJO : BXC08231016431B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
27/08/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10723
NOJO : BXC08231016432D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
02/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°2952
NOJO : BXB082090025666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GENGE Jean Directeur général délégué : BREVILLIERS Jean Administrateur : LANG Michel Administrateur : RAPPA Jean-Luc Administrateur : SITTIG WALTER Evelyne Administrateur : CORCORAL Bruno Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO Administrateur : MARTON Bernard Administrateur : CHARY Christiane né(e) RUBENSTRUNK Administrateur : COLARD Philippe Administrateur : BARRIERE Charles Pierre Jean-Marie Administrateur : GAERTNER Philippe Commissaire aux comptes titulaire : EHRARD Jean Morand Commissaire aux comptes titulaire : CUCHE Didier Commissaire aux comptes suppléant : VURPILLOT Jean Pierre Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12734
NOJO : BXC08212027378Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue Albert Ier
90000 Belfort
10/08/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12735
NOJO : BXC082120273790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue Albert Ier
90000 Belfort
24/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3874
NOJO : BXB082060070211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Belfort 535 420 533
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : GENGE JeanDirecteur général délégué : BREVILLIERS Jean.
Administrateur : LANG Michel.
Administrateur : RAPPA Jean-Luc.
Administrateur : EULLER Jean-Paul.
Administrateur : SITTIG WALTER Evelyne.
Administrateur : CORCORAL Bruno.
Administrateur : BOENNEC Marie-José né(e) ORSO.
Administrateur : MARTON Bernard.
Administrateur : CHARY Christiane né(e) RUBENSTRUNK.
Administrateur : COLARD Philippe.
Administrateur : BARRIERE Charles.
Administrateur : GAERTNER Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : EHRARD Jean-Morand.
Commissaire aux comptes titulaire : BOUHELIER Emmanuel.
Commissaire aux comptes suppléant : VURPILLOT Jean-Pierre.
Commissaire aux comptes suppléant : ANDRE Jean-Marie.

Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : dénomination
Dénomination : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
25/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (NAFRev1 : 51.4N)
Représentants légaux :
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : GENGE Jean
Né le 16/11/1951 à Douai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
39 avenue du Général Leclerc
90000 Belfort
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : BREVILLIERS Jean
Né le 28/02/1972 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
12 rue des Près
68130 Altkirch
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : LANG Michel
Né le 09/05/1938 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Villas du Parlement
8 Chemin du Doernelbruck
67000 Strasbourg
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : RAPPA Jean-Luc
Né le 23/05/1947 à La
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Patassière
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : CORCORAL Bruno
Né le 08/10/1947 à Caux
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Michel Pons
30230 Bouillargues
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : ORSO (BOENNEC) Marie-José
Né le 31/08/1949 à Châteauneuf
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
84 avenue Regina
06250 Mougins
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : MARTON Bernard
Né le 22/10/1951 à Metz
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
16 rue de Brasse
90000 Belfort
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : COLARD Philippe
Né le 16/08/1948 à Levier
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 impasse des Locaux
25270 Levier
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : BARRIERE Charles Pierre Jean-Marie
Né le 22/04/1956 à Is-sur-Tille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue Saint John Perse
21000 Dijon
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : GAERTNER Philippe
Né le 30/12/1956 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue Sébastien Brant
67200 Oberhausbergen
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : BOMPARD (BOMPARD-RUAULT) Corinne
Né le 11/01/1963 à Arles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 rue des Ecoles Prolongée
30820 Caveirac
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : PENIGAULT Armelle
Né le 02/01/1977 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 rue des Vosges
68440 Zimmersheim
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Morale

Nom : EXCO CAP AUDIT
Siren : 352672232
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Jules Emile Zingg
25400 Exincourt
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Morale

Nom : LDS AUDIT
Siren : 433127297
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37B avenue Françoise Giroud
21000 Dijon
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : BURNEL Pierre
Né le 02/05/1961 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue Jules Emile Zingg
25400 Exincourt
FRANCE
30/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Personne Physique

Nom : SADOINE Franck
Né le 23/11/1966 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37B avenue Françoise Giroud
21000 Dijon
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1762 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
24/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
25/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°2354 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°2354 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1407 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement d'administrateurs
20/12/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°490 déposé le 07/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1439 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1472 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1238 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1371 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat en qualité d'administrateur de M Bruno CORCORAL
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1475 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1340 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants
24/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1471 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°696 déposé le 11/07/2008
Etat : Déposé
Décision : renouvellement mandat administrateurs
27/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°651 déposé le 12/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°665 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1470 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°592 déposé le 12/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°596 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
25/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°548 déposé le 03/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°566 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°608 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
26/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°608 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°542 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°486 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°420 déposé le 15/07/1999
Etat : Déposé
24/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°452 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°363 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°452 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°422 déposé le 24/07/1995
Etat : Déposé
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°541 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°541 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°443 déposé le 21/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°397 déposé le 17/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°738 déposé le 16/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°452 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT COMMISSAIRES AUX COMPTES MM. EHRARD ET VURPILLOT
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°420 déposé le 15/07/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT POUR 6 MOIS DU MANDAT DE 2 ADMINISTRATEURS : MESSIEURS BRUNOCORCORAL ET DOMINIQUE LANCE
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°486 déposé le 07/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDATS D'ADMINISTRATEURS - BOENNEC ET MARTON
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°542 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°608 déposé le 11/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°596 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT CCT ET CCS ERHARD ET VURPILLOT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1470 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1471 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1472 déposé le 13/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1762 déposé le 26/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
17/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1965B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
7 avenue du Luxembourg
68110 Illzach
FRANCE
Enseigne : LES PHARMACIENS DE L'EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/1965
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2008B01313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
rue des Potiers d'Etain
57140 Metz
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2008B01313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
rue des Potiers d'Etain
57140 Metz
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2008B01313
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
rue des Potiers d'Etain
57140 Metz
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2008
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1962B00014
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
20 RUE E. BRANLY - Z.I. EST
68000 COLMAR
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1961
Activité : REPARTITION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1967B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
Rue Blaise Pascal
39000 Lons-le-Saunier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1967
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1977B00036
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
2 Rue de la Lyre
ZAC Altais - Cran-Gevrier
74000 Annecy
France
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1976
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Siège

Adresse :
36 rue Albert 1er
90000 Belfort
FRANCE
30/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
36 rue Albert Ier
90000 Belfort
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/04/1921
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
30/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
90800 Bavilliers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/1989
Activité : Création - exploitation personnelle
Origine du fonds : Divers
- -
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2016B00362
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
1 rue René Panhard
63118 Cébazat
FRANCE
Nom commercial : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Répartition pharmaceutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00022
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
RUE EDOUARD BRANLY
25000 BESANCON
FRANCE
Enseigne : SA CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEU- TIQUES RHIN-RHONE "C.E.R.P. RHIN-RHONE"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1964
Activité : REPARTITION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
Rue des Docks
ZI des Sablons
89100 Sens
FRANCE
Nom commercial : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2015
Activité : Répartition pharmaceutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2014B03227
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
431 Rue Antoine Pinay
69740 Genas
France
Nom commercial : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2014
Activité : Répartition pharmaceutique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2009B02728
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
55 Avenue du Pastre
13400 Aubagne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : répartition de produits pharmaceutiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Cannes (0602)
Numéro de gestion : 1989B00312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
42 Chemin Levassor
Parc d' Activité de la Roubine
06210 Mandelieu-la-Napoule
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : Répartition pharmaceutique
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00295
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
ZAC DE FONTVERT1 AVENUE DE FONTVERT
84130 LE PONTET
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2001
Activité : REPARTITION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1977B00034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
Rue des Glairaux
Zone Industrielle
38120 Saint-Égrève
France
Enseigne : RHIN RHONE MEDITER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1976
Activité : Répartition de produits pharmaceutiques.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A CAPD
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/05/1999 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1989B00416
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
ZAC DU CENTRE ROUTIER 1 KM DELTA 60 RUE RUDOLF DIESEL
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : REPARTITION PHARMACEUTIQUE
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSION ABSORPTION PAR CERP MEDITERRANE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/1996 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00704
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
937 RUE DE LA CASTELLE PARC D'ACTIVITES GAROSUD
34000 MONTPELLIER
FRANCE
Nom commercial : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : REPARTITION PHARMACEUTIQUE.
Origine du fonds : Divers
USION ABSORPTIO - récédent propriétair - .E.R.P MEDITERRANEE COPPERATIVE D'EXPANSION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQU
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/1995 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 1989B00229
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
PARC ACTIPOLIS RUE POSEIDON
VILLENEUVE LES BEZIERS
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : REPARTITION PHARMACEUTIQUE
Origine du fonds : Divers
USIO - récédent propriétair - ERP MEDITERRANE
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/01/1991 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1965B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
7 AV. DU LUXEMBOURG
68110 ILLZACH
FRANCE
Enseigne : LES PHARMACIENS DE L'EST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/10/1965
Activité : REPARTITION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/1989 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1989B00451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
ZI LES PIBOULES AVENUE MOULIERO
13770 VENELLES
FRANCE
Nom commercial : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Enseigne : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1987
Activité : REPARTITION PHARMACEUTIQUE
Origine du fonds : Divers
USION-ABSORPTIO - récédent propriétaire exploitan - .E.R.P. MEDITERRANE
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/1989 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1977B00030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
RUE PIERRE COT
CHALON SUR SAONE
71100 CHALON SUR SAONE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1976
Activité : REPARTITION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/05/1989 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1955B00012
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
4 ET 6 RUE DE L'YSER
ST APOLLINAIRE
21000 DIJON
FRANCE
Enseigne : CERP RHIN-RHONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1950
Activité : REPARTITION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/1800 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
11-19 Rue Léon Gaumont
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1976
Activité : REPARTITION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES
Origine du fonds : Apport
PPORT DE FOND - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/1800 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1977B00053
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Belfort

Adresse :
Boulevard du Président Albert Lebrun
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/1976
Activité : Grossiste répartiteur en produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/08/2021 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au Rcs de Belfort : 1954B0053
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 8 185 680.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 247 898.87 EUR
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
10/05/1999 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3938
Date d’ajout de l’observation : 10/05/1999
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'EXPLOITATION DU FONDS DE NIMES 244 RUE MARCEL PELISSIER A NIMES 30900 ZAC DU CENTRE ROUTIER 1 KM DELTA 60 RUE RUDOLF DIESEL A COMPTER DU 15.3.99
16/02/1996 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1899
Date d’ajout de l’observation : 16/02/1996
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETS SECONDAIRE DE 3320 BD PAUL VALERY MONTPELLIER A 937 RUE DE LA CASTELLE PARC D'ACTIVITES GAROSUD MONTPELLIER A COMPTER DU 30/10/95
21/01/1991 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : NUMERO DE GESTION AU RCS DE BELFORT : 65B125
19/05/1989 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA DUREE DE LA SOCIETE EST PROROGEE DE 50 ANS. REIMMATRICULATION DU NUMERO 14 923 B LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 8 185 680.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 247 898.87 EUR
01/01/1800 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
17/08/2021 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE CERP RRM
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/1965

Economie sociale et solidaire : Oui
10/10/2019 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANNEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
10/10/2019 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANNEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
10/10/2019 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANNEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
15/06/2019 : SA CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1962

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : CONFRATERNELLE D EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/1967

Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2017 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/1977

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2016 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1954

Type de capital : Fixe
Capital : 23289000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 67 années
25/03/2016 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non
19/01/2016 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUES RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/1964

Economie sociale et solidaire : Non
07/07/2015 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : Répartition de produits pharmaceutiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
10/06/2014 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
19/08/2009 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2008 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/1989

Economie sociale et solidaire : Non
14/12/2005 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/03/2001

Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2001 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/1977

Economie sociale et solidaire : Non
10/05/1999 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1989

Economie sociale et solidaire : Non
16/02/1996 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1989

Economie sociale et solidaire : Non
11/01/1995 : CONFRATERNELLE D'EXPORTATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/05/1989

Economie sociale et solidaire : Non
21/01/1991 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/1965

Economie sociale et solidaire : Non
02/10/1989 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/04/1989

Economie sociale et solidaire : Non
19/05/1989 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHAMACEUTIQUE RHIN RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/1977

Economie sociale et solidaire : Non
19/05/1989 : CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN-RHONE MEDITERRANEE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CERP RHIN-RHONE MEDITERRANEE
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/1955

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/1800 : SA CONFRATERNELLE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN RHONE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SA CERP RHIN RHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/03/1977

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°2466 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°3060 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1880 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1728 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1732 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1910 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°1927 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°2100 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°760 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°703 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°757 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°631 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°612 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°563 déposé le 01/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°514 déposé le 08/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°531 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°484 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°496 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°515 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°507 déposé le 07/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°481 déposé le 06/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°528 déposé le 12/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°548 déposé le 16/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1954B00053
Dépôt : N°399 déposé le 10/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2905 du 03/08/2022
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (IV)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices4 042 1925 895 713
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2904 du 03/08/2022
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 313 58212 644 858
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (III)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 042 1925 895 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 313 58212 644 858
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3988 du 30/09/2021
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 313 58212 644 858
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (III)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 042 1925 895 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 313 58212 644 858
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3989 du 30/09/2021
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (IV)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices4 042 1925 895 713
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2098 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2097 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 313 58212 644 858
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (III)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 042 1925 895 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 313 58212 644 858
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3098 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (IV)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices4 042 1925 895 713
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3099 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 313 58212 644 858
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (III)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 042 1925 895 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 313 58212 644 858
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2751 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (IV)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices4 042 1925 895 713
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2456 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 313 58212 644 858
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (III)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 042 1925 895 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 313 58212 644 858
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2122 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (IV)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices4 042 1925 895 713
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2121 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1954B00053
Code activité : 4646Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement86 0954786 047
AFConcessions, brevets et droits similaires1 873 0101 138 606734 403417 203
AJAutres immobilisations incorporelles31 5291 54129 987
ANTerrains8 848 730669 9178 178 8138 249 532
APConstructions61 199 47436 599 75924 599 71522 452 051
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 836 33010 309 8973 526 4323 406 427
ATAutres immobilisations corporelles6 382 5633 394 4702 988 0933 040 492
BBCréances rattachées à des participations25 984 5715 994 33019 990 24120 388 169
BHAutres immobilisations financières1 621 0431 621 0431 394 352
BJTOTAL (I)120 359 21558 108 57062 250 64460 760 390
BLMatières premières, approvisionnements274 454274 454399 415
BTMarchandises109 755 373438 042109 317 331127 023 292
BXClients et comptes rattachés212 343 86919 368 085192 975 784199 859 238
BZAutres créances27 445 59127 445 59123 667 603
CDValeurs mobilières de placement35 200 0004 92335 195 07640 900 000
CFDisponibilités95 468 75095 468 75047 914 067
CHCharges constatées d’avance1 023 3671 023 367462 365
CJTOTAL (II)480 488 03919 811 050460 676 989439 763 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)601 870 62377 919 621523 951 001500 986 373
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel23 289 00023 289 000
DCEcarts de réévaluation90 85590 855
DDRéserve légale (1)2 328 9002 328 900
DGAutres réserves169 400 000162 400 000
DHReport à nouveau2 762 1452 648 423
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 313 58212 644 858
DKProvisions réglementées2 760 4332 846 947
DLTOTAL (I)210 944 916206 248 986
DPProvisions pour risques834 182598 667
DQProvisions pour charges16 363 08015 315 178
DRTOTAL (III)17 197 26215 913 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 806 5449 538 653
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19 964 84019 568 941
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés230 625 744209 557 845
DYDettes fiscales et sociales19 255 02020 199 763
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 100 0382 918 566
EAAutres dettes16 056 63417 039 770
ECTOTAL (IV)295 808 823278 823 542
EETOTAL GENERAL (I à V)523 951 001500 986 373
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 953 866 6561 941 587 379
FNProduction immobilisée272 904
FOSubventions d’exploitation19 63111 244
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 230 0655 202 325
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 986 842 7081 976 894 169
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 835 462 5911 838 828 417
FTVariation de stock (marchandises)17 838 0983 275 405
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 787 0591 810 760
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)124 961-38 833
FWAutres achats et charges externes21 356 50120 932 807
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 519 01528 238 962
FYSalaires et traitements42 768 52541 199 438
FZCharges sociales16 674 81215 967 998
GEAutres charges2 521 0843 700 093
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 978 351 0251 964 604 220
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 491 68312 289 948
GJProduits financiers de participations99
GPTotal des produits financiers (V)6 739 0517 663 629
GUTotal des charges financières (VI)392 767433 272
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)6 346 2837 230 356
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)14 837 96719 520 304
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 042 9371 008 477
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 525 1301 860 757
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-482 193-852 279
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise127 453
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 042 1925 895 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 313 58212 644 858
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