Portail de la ville
de Longpont

CONSULBAT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 03/04/2018
Dénomination usuelle : CONSULBAT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80108243900036 / Siren : 801082439 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 64 801082439
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CONSULBAT
Adresse :
27 Rue DAUTRESME
76320 CAUDEBEC-LES-ELBEUF
Liens de succession de l'établissement :
03/04/2018 : Succession
Prédécesseur : CONSULBAT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/03/2014
Dénomination : CONSULBAT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
10/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°937
NOJO : 007608MYG352134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : O'MERITT ; Commissaire aux comptes : ANDRE & ROBIN AUDIT
Montant du capital : 750.00 EUR
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14191
NOJO : 7608MYG34820900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3415
NOJO : 7608MYG32752200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3539
NOJO : 7608MYG30928200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2045
NOJO : 007608MYG299528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SK2M ; Directeur général : O'MERITT ; Commissaire aux comptes : ANDRE & ROBIN AUDIT
10/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2370
NOJO : 760829188900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°3189
NOJO : 000007608281261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SK2M (SASU) ; Directeur général : O'MERITT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : FINANCIERE SNA (SARL)
19/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1736
NOJO : 760827390800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°3785
NOJO : 000007608264576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOUAS Said ; Commissaire aux comptes titulaire : FINANCIERE SNA (SARL)
06/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3209
NOJO : 760825906700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2467
NOJO : BXB161970012800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7363
NOJO : 760823050400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7747
NOJO : 760822748100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°2790
NOJO : BXB14246000880Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 801 082 439
Dénomination : CONSULBAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1500 EUR
Historique de l'unité légale :
26/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/04/2018 : code NIC
Code NIC : 00036
10/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/04/2016 : code NIC
Code NIC : 00028
12/08/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
18/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Type : Personne Physique

Nom : HOUAS Said
Né le 02/06/1954 à Beni (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 rue des Charmilles
27460 Igoville
FRANCE
Dépôts des actes :
21/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4022 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : 53 rue Danielle Casanova - ZAC du Bois Bocquet 76410 Tourville la Rivière
21/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4022 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 4 des statuts
13/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4615 déposé le 29/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital
12/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4615 déposé le 29/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4615 déposé le 29/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
12/08/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4615 déposé le 29/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/08/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4615 déposé le 29/08/2014
Etat : Déposé
18/03/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°1789 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/03/2014 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°1789 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
12/03/2014 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°1789 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4615 déposé le 29/08/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°4022 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
18/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
53 rue Danielle Casanova
ZAC du Bois Bocquet
76410 Tourville-la-Rivière
FRANCE
Nom commercial : CONSULBAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2014
Activité : Assistance et conseil technique en bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/04/2016 : CONSULBAT
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Assistance et conseil technique en bâtiment et en gestion d'entreprise, gestion administrative.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/04/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/03/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/03/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°3566 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2014B00374
Dépôt : N°2195 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 9149 du 22/11/2022
Numéro de gestion : 2014B00374
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles23 38918 3495 04111 342
BHAutres immobilisations financières840840240
BJTOTAL (I)24 22918 3495 88111 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes314314
BXClients et comptes rattachés161 8182 965158 853118 580
BZAutres créances1 8921 8922 989
CFDisponibilités182 205182 20568 545
CHCharges constatées d’avance371371365
CJTOTAL (II)346 5992 965343 634190 480
COTOTAL GENERAL (0 à V)370 82821 313349 515202 062
CPParts à moins d’un an840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DHReport à nouveau28 4495 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 35392 975
DLTOTAL (I)144 30299 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 17016 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 517918
DYDettes fiscales et sociales162 33961 609
EAAutres dettes32 18622 777
ECTOTAL (IV)205 213102 113
EETOTAL GENERAL (I à V)349 515202 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 21385 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services379 117379 117244 635
FJChiffres d’affaires nets379 117379 117244 635
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 4274 215
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 550248 852
FWAutres achats et charges externes45 13727 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 134741
FYSalaires et traitements113 19450 316
FZCharges sociales54 95731 847
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 1498 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 482
GEAutres charges232
GFTotal des charges d’exploitation (II)223 595120 388
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)158 956128 464
GRIntérêts et charges assimilées325361
GUTotal des charges financières (VI)325361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-361
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)158 631128 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion552428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)552428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-552-428
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 72534 699
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)382 550248 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 197155 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 35392 975
A1Renvois : Transfert de charges3 4274 215
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2008 14918 349
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2008 14918 349
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 9652 965
7BTotal Provisions pour dépréciation2 9652 965
7CTOTAL GENERAL2 9652 965
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières840840
VAClients douteux ou litigieux3 558
UXAutres créances clients158 260
VBT. V. A.218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 674
VSCharges constatées d’avance371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES164 920164 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1569 156
8BFournisseurs et comptes rattaché1 5171 517
8CPersonnel et comptes rattachés11 66911 669
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux20 70420 704
8EImpôts sur les bénéfices37 23737 237
VWT.V.A.28 37328 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3571 357
VIGroupe et associés63 00063 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 18632 186
VYTOTAL – ETAT DES DETTES205 213205 213
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 9970 du 18/11/2021
Numéro de gestion : 2014B00374
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles23 38918 3495 04111 342
BHAutres immobilisations financières840840240
BJTOTAL (I)24 22918 3495 88111 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes314314
BXClients et comptes rattachés161 8182 965158 853118 580
BZAutres créances1 8921 8922 989
CFDisponibilités182 205182 20568 545
CHCharges constatées d’avance371371365
CJTOTAL (II)346 5992 965343 634190 480
COTOTAL GENERAL (0 à V)370 82821 313349 515202 062
CPParts à moins d’un an840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DHReport à nouveau28 4495 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 35392 975
DLTOTAL (I)144 30299 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 17016 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 517918
DYDettes fiscales et sociales162 33961 609
EAAutres dettes32 18622 777
ECTOTAL (IV)205 213102 113
EETOTAL GENERAL (I à V)349 515202 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 21385 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services379 117379 117244 635
FJChiffres d’affaires nets379 117379 117244 635
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 4274 215
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 550248 852
FWAutres achats et charges externes45 13727 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 134741
FYSalaires et traitements113 19450 316
FZCharges sociales54 95731 847
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 1498 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 482
GEAutres charges232
GFTotal des charges d’exploitation (II)223 595120 388
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)158 956128 464
GRIntérêts et charges assimilées325361
GUTotal des charges financières (VI)325361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-361
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)158 631128 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion552428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)552428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-552-428
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 72534 699
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)382 550248 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 197155 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 35392 975
A1Renvois : Transfert de charges3 4274 215
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2008 14918 349
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2008 14918 349
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 9652 965
7BTotal Provisions pour dépréciation2 9652 965
7CTOTAL GENERAL2 9652 965
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières840840
VAClients douteux ou litigieux3 558
UXAutres créances clients158 260
VBT. V. A.218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 674
VSCharges constatées d’avance371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES164 920164 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1569 156
8BFournisseurs et comptes rattaché1 5171 517
8CPersonnel et comptes rattachés11 66911 669
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux20 70420 704
8EImpôts sur les bénéfices37 23737 237
VWT.V.A.28 37328 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3571 357
VIGroupe et associés63 00063 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 18632 186
VYTOTAL – ETAT DES DETTES205 213205 213
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 509 du 25/01/2021
Numéro de gestion : 2014B00374
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles23 38918 3495 04111 342
BHAutres immobilisations financières840840240
BJTOTAL (I)24 22918 3495 88111 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes314314
BXClients et comptes rattachés161 8182 965158 853118 580
BZAutres créances1 8921 8922 989
CFDisponibilités182 205182 20568 545
CHCharges constatées d’avance371371365
CJTOTAL (II)346 5992 965343 634190 480
COTOTAL GENERAL (0 à V)370 82821 313349 515202 062
CPParts à moins d’un an840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DHReport à nouveau28 4495 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 35392 975
DLTOTAL (I)144 30299 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 17016 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 517918
DYDettes fiscales et sociales162 33961 609
EAAutres dettes32 18622 777
ECTOTAL (IV)205 213102 113
EETOTAL GENERAL (I à V)349 515202 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 21385 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services379 117379 117244 635
FJChiffres d’affaires nets379 117379 117244 635
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 4274 215
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 550248 852
FWAutres achats et charges externes45 13727 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 134741
FYSalaires et traitements113 19450 316
FZCharges sociales54 95731 847
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 1498 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 482
GEAutres charges232
GFTotal des charges d’exploitation (II)223 595120 388
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)158 956128 464
GRIntérêts et charges assimilées325361
GUTotal des charges financières (VI)325361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-361
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)158 631128 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion552428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)552428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-552-428
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 72534 699
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)382 550248 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 197155 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 35392 975
A1Renvois : Transfert de charges3 4274 215
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2008 14918 349
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2008 14918 349
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 9652 965
7BTotal Provisions pour dépréciation2 9652 965
7CTOTAL GENERAL2 9652 965
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières840840
VAClients douteux ou litigieux3 558
UXAutres créances clients158 260
VBT. V. A.218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 674
VSCharges constatées d’avance371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES164 920164 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1569 156
8BFournisseurs et comptes rattaché1 5171 517
8CPersonnel et comptes rattachés11 66911 669
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux20 70420 704
8EImpôts sur les bénéfices37 23737 237
VWT.V.A.28 37328 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3571 357
VIGroupe et associés63 00063 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 18632 186
VYTOTAL – ETAT DES DETTES205 213205 213
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 7798 du 04/11/2019
Numéro de gestion : 2014B00374
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles23 38918 3495 04111 342
BHAutres immobilisations financières840840240
BJTOTAL (I)24 22918 3495 88111 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes314314
BXClients et comptes rattachés161 8182 965158 853118 580
BZAutres créances1 8921 8922 989
CFDisponibilités182 205182 20568 545
CHCharges constatées d’avance371371365
CJTOTAL (II)346 5992 965343 634190 480
COTOTAL GENERAL (0 à V)370 82821 313349 515202 062
CPParts à moins d’un an840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DHReport à nouveau28 4495 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 35392 975
DLTOTAL (I)144 30299 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 17016 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 517918
DYDettes fiscales et sociales162 33961 609
EAAutres dettes32 18622 777
ECTOTAL (IV)205 213102 113
EETOTAL GENERAL (I à V)349 515202 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 21385 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services379 117379 117244 635
FJChiffres d’affaires nets379 117379 117244 635
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 4274 215
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 550248 852
FWAutres achats et charges externes45 13727 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 134741
FYSalaires et traitements113 19450 316
FZCharges sociales54 95731 847
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 1498 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 482
GEAutres charges232
GFTotal des charges d’exploitation (II)223 595120 388
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)158 956128 464
GRIntérêts et charges assimilées325361
GUTotal des charges financières (VI)325361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-361
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)158 631128 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion552428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)552428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-552-428
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 72534 699
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)382 550248 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 197155 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 35392 975
A1Renvois : Transfert de charges3 4274 215
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2008 14918 349
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2008 14918 349
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 9652 965
7BTotal Provisions pour dépréciation2 9652 965
7CTOTAL GENERAL2 9652 965
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières840840
VAClients douteux ou litigieux3 558
UXAutres créances clients158 260
VBT. V. A.218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 674
VSCharges constatées d’avance371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES164 920164 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1569 156
8BFournisseurs et comptes rattaché1 5171 517
8CPersonnel et comptes rattachés11 66911 669
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux20 70420 704
8EImpôts sur les bénéfices37 23737 237
VWT.V.A.28 37328 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3571 357
VIGroupe et associés63 00063 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 18632 186
VYTOTAL – ETAT DES DETTES205 213205 213
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 8247 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 2014B00374
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles23 38918 3495 04111 342
BHAutres immobilisations financières840840240
BJTOTAL (I)24 22918 3495 88111 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes314314
BXClients et comptes rattachés161 8182 965158 853118 580
BZAutres créances1 8921 8922 989
CFDisponibilités182 205182 20568 545
CHCharges constatées d’avance371371365
CJTOTAL (II)346 5992 965343 634190 480
COTOTAL GENERAL (0 à V)370 82821 313349 515202 062
CPParts à moins d’un an840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DHReport à nouveau28 4495 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 35392 975
DLTOTAL (I)144 30299 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 17016 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 517918
DYDettes fiscales et sociales162 33961 609
EAAutres dettes32 18622 777
ECTOTAL (IV)205 213102 113
EETOTAL GENERAL (I à V)349 515202 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 21385 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services379 117379 117244 635
FJChiffres d’affaires nets379 117379 117244 635
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 4274 215
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 550248 852
FWAutres achats et charges externes45 13727 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 134741
FYSalaires et traitements113 19450 316
FZCharges sociales54 95731 847
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 1498 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 482
GEAutres charges232
GFTotal des charges d’exploitation (II)223 595120 388
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)158 956128 464
GRIntérêts et charges assimilées325361
GUTotal des charges financières (VI)325361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-361
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)158 631128 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion552428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)552428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-552-428
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 72534 699
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)382 550248 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 197155 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 35392 975
A1Renvois : Transfert de charges3 4274 215
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2008 14918 349
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2008 14918 349
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 9652 965
7BTotal Provisions pour dépréciation2 9652 965
7CTOTAL GENERAL2 9652 965
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières840840
VAClients douteux ou litigieux3 558
UXAutres créances clients158 260
VBT. V. A.218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 674
VSCharges constatées d’avance371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES164 920164 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1569 156
8BFournisseurs et comptes rattaché1 5171 517
8CPersonnel et comptes rattachés11 66911 669
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux20 70420 704
8EImpôts sur les bénéfices37 23737 237
VWT.V.A.28 37328 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3571 357
VIGroupe et associés63 00063 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 18632 186
VYTOTAL – ETAT DES DETTES205 213205 213
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 967 du 28/02/2018
Numéro de gestion : 2014B00374
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles23 38918 3495 04111 342
BHAutres immobilisations financières840840240
BJTOTAL (I)24 22918 3495 88111 582
BVAvances et acomptes versés sur commandes314314
BXClients et comptes rattachés161 8182 965158 853118 580
BZAutres créances1 8921 8922 989
CFDisponibilités182 205182 20568 545
CHCharges constatées d’avance371371365
CJTOTAL (II)346 5992 965343 634190 480
COTOTAL GENERAL (0 à V)370 82821 313349 515202 062
CPParts à moins d’un an840
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DHReport à nouveau28 4495 474
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 35392 975
DLTOTAL (I)144 30299 949
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 17016 808
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 517918
DYDettes fiscales et sociales162 33961 609
EAAutres dettes32 18622 777
ECTOTAL (IV)205 213102 113
EETOTAL GENERAL (I à V)349 515202 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 21385 305
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services379 117379 117244 635
FJChiffres d’affaires nets379 117379 117244 635
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 4274 215
FQAutres produits62
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 550248 852
FWAutres achats et charges externes45 13727 561
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 134741
FYSalaires et traitements113 19450 316
FZCharges sociales54 95731 847
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 1498 438
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 482
GEAutres charges232
GFTotal des charges d’exploitation (II)223 595120 388
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)158 956128 464
GRIntérêts et charges assimilées325361
GUTotal des charges financières (VI)325361
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-325-361
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)158 631128 103
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion552428
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)552428
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-552-428
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 72534 699
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)382 550248 852
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)268 197155 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 35392 975
A1Renvois : Transfert de charges3 4274 215
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2008 14918 349
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2008 14918 349
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 9652 965
7BTotal Provisions pour dépréciation2 9652 965
7CTOTAL GENERAL2 9652 965
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières840840
VAClients douteux ou litigieux3 558
UXAutres créances clients158 260
VBT. V. A.218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 674
VSCharges constatées d’avance371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES164 920164 920
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1515
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine9 1569 156
8BFournisseurs et comptes rattaché1 5171 517
8CPersonnel et comptes rattachés11 66911 669
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux20 70420 704
8EImpôts sur les bénéfices37 23737 237
VWT.V.A.28 37328 373
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 3571 357
VIGroupe et associés63 00063 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)32 18632 186
VYTOTAL – ETAT DES DETTES205 213205 213

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici