CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32667587300011 / Siren : 326675873 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 62 326675873

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques

71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques

71.20A : Contrôle technique automobile

Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14

45.20B-C : Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : diesel

Cette classe comprend :
-la réparation de véhicules automobiles diesel : réparation des parties mécaniques, le remorquage et le dépannage pour réparation mécanique des véhicules diesel

Cette classe ne comprend pas :
- le contrôle technique automobile (cf 71.20A-Z)

Coordonnées de l'établissement :
CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE

Adresse :
470 Avenue DE CHEVAL BLANC
84300 CAVAILLON

Historique de l'établissement :

31/01/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/12/2018 : activité principale

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)

Liens de succession de l'établissement :

01/12/2018 : Préccession

Successeur : MATERIEL INFORMATIQUE ET AUTOMOBILE SOMIA
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1983

Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)

Sigle : CME

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

29/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6924
NOJO : 8401MYG53753200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10037
NOJO : 8401MYG49767600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5106
NOJO : 8401MYG45743500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9067
NOJO : 8401MYG42477500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°4128
NOJO : 008401MYG414923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : IPPOLITO Marc

04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10409
NOJO : 840139845300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°2653
NOJO : 000008401381109
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/01/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1703
NOJO : 000008401381114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/12/2018
Publication légale : L ECHO DU MARDI, le 18/12/2018
Oppositions : Adresse de la branche d'activité cédée- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : acte SSP en date du 30.11.2018 enregistré au SPFE D AVIGNON 1 le 07.12.2018 dossier 2018 00052350 ref 84049012018A04911 adresse du cédant : 470 avenue cheval blanc 84300 CAVAILLON

Numéro d'identification : RCS Antibes 324 801 273
Dénomination : MATERIEL INFORMATIQUE ET AUTOMOBILE SOMIA
Sigle : SOMIA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE

18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13526
NOJO : 840136659400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

31/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4675
NOJO : 840134060800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°2893
NOJO : 000008401325017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LUCIANO Jean-François

19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9218
NOJO : 840130635300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9662
NOJO : 840128271300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17767
NOJO : 840125466100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14635
NOJO : BXC13204002825I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13538
NOJO : BXC12188010948F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11577
NOJO : BXC11217003409W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 326 675 873
Dénomination : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Pertuis Quartier des Bas Banquets
84300 Cavaillon

14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14526
NOJO : BXC10231006194H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10334
NOJO : BXC09259004356M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11207
NOJO : BXC08241010459C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

01/12/2018 : activité principale, économie sociale et solidaire

Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)

Représentants légaux :

06/08/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Type : Personne Physique

Nom : IPPOLITO Marc
Né le 07/03/1956 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1058 Dd 6007
06270 Villeneuve-Loubet
FRANCE

06/08/2020 : Nouveau dirigeant

20/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Type : Personne Physique

Nom : LUCIANO Jean-François
Né le 20/11/1950 à Breil-sur-Roya (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Mas l'Agramus 513 chemin
des Gourettes
06370 Mouans-Sartoux
FRANCE

Dépôts des actes :

27/02/2020 : Procès-verbal

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°5664 déposé le 09/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

27/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°22766 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé

19/01/2017 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1307 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

19/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1307 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

19/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1307 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé

19/01/2017 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1307 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

19/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1307 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

19/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1307 déposé le 13/02/2017
Etat : Déposé

28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4622 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4622 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé

28/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4622 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4622 déposé le 23/06/2015
Etat : Déposé

11/09/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

11/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

11/09/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

11/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

03/09/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

03/09/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2984 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2984 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2668 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

01/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2668 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1028 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1028 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1028 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1028 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4346 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4346 déposé le 08/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

14/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1674 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

14/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1674 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1676 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°587 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°587 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°587 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°587 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2524 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2524 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

01/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2762 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

01/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2762 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

01/09/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2761 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/09/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2760 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/09/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2759 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/09/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2759 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/09/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2760 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/09/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2761 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

01/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2762 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

01/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2762 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

27/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3262 déposé le 27/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

27/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée

29/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3141 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

29/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3141 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

27/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°64 déposé le 13/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

27/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°64 déposé le 13/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°117 déposé le 21/01/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°840 déposé le 06/05/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1130 déposé le 08/07/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1624 déposé le 13/07/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°933 déposé le 10/03/1989
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°64 déposé le 13/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°64 déposé le 13/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3141 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2762 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°587 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1674 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1028 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°117 déposé le 21/01/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°840 déposé le 06/05/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1130 déposé le 08/07/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1624 déposé le 13/07/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°933 déposé le 10/03/1989
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°64 déposé le 13/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°64 déposé le 13/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3141 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2762 déposé le 17/09/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°587 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1674 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1028 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6051 déposé le 16/09/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

06/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
470 Avenue Cheval-Blanc
84300 Cavaillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1983
Activité : activité de centrale d'achat, téléphonie et informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Type : Siège

Adresse :
470 avenue Cheval-Blanc
84300 Cavaillon
FRANCE

20/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Type : Etablissement principal

Adresse :
470 avenue Cheval-Blanc
84300 Cavaillon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1983
Activité : La vérification et le contrôle de chronotachygraphes ; La vente le montage le démontage et toutes interventions nécessitées par le fonctionnement desdits appareils. Vente pose entretien de tous articles d'électricité auto, la vulcanisation, les pneumatiques les accessoires automobiles ainsi que toutes opérations de station services (carburants, lubrifiants, vidanges graissages lavages..)La vente et la fourniture de pièces détachées pour tous véhicules. Le contrôle réglage montage et démontage des organes de freinage ainsi que la vente des accès- Soires s'y rapportant. Installation réparation vente et contrôle des taximètres venté et réparation de matériels et groupes frigorifiques fabrication construction montage et réparation de carrosserie industrielle et automobile d'Équipements et accessoires s'y rapportant et plus généralement l'exécution de tous travaux de carrosserie Activité de centrale d'achat téléphonique et informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

06/08/2020 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 2832
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2005
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social Date d'effet : 11/03/2005

06/08/2020 : Ajout

Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : 6054
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2008
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres à compter du 20/06/2008

20/02/2017 : Ajout

Personnes morales :

06/08/2020 : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui

20/02/2017 : CONTROLE MECANIQUE ET ELECTRONIQUE

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6531 déposé le 06/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°9127 déposé le 29/07/2019
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6838 déposé le 11/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°9876 déposé le 07/08/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°5236 déposé le 21/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°5236 déposé le 21/06/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6357 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6357 déposé le 27/07/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°5926 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°5926 déposé le 01/07/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4901 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°4901 déposé le 04/07/2013
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3391 déposé le 26/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3391 déposé le 26/06/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6903 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6903 déposé le 19/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6473 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6473 déposé le 23/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6794 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°6794 déposé le 28/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3232 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3232 déposé le 07/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3454 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3454 déposé le 11/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2416 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2416 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1079 déposé le 28/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°1079 déposé le 28/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3709 déposé le 17/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3709 déposé le 17/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3347 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3347 déposé le 08/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2690 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2690 déposé le 31/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2588 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2588 déposé le 01/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2798 déposé le 01/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2798 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3024 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°3024 déposé le 09/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2602 déposé le 29/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2602 déposé le 29/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2454 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2444 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2435 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2396 déposé le 27/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1983B00062
Dépôt : N°2704 déposé le 30/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 11294 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 1983B00062
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 800	4 800
AP	Constructions	26 088	19 604	6 484	9 341
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 921	51 423	1 498	2 769
AT	Autres immobilisations corporelles	37 403	36 907	496	906
BJ	TOTAL (I)	121 212	112 734	8 478	13 016
BT	Marchandises	51 151	22 037	29 113	56 657
BX	Clients et comptes rattachés	119 506	7 922	111 583	129 677
BZ	Autres créances	26 302		26 302	32 745
CF	Disponibilités	17 908		17 908	24 307
CH	Charges constatées d’avance	3 361		3 361	2 316
CJ	TOTAL (II)	218 227	29 959	188 268	245 701
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	339 439	142 693	196 746	258 717
CR	Parts à plus d’un an	9 466
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	762	762
DF	Réserves réglementées (1)	122	122
DG	Autres réserves	44 103	20 876
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-11 345	23 227
DL	TOTAL (I)	41 142	52 488
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	482	6 774
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 453	57 740
DY	Dettes fiscales et sociales	61 055	70 793
EA	Autres dettes	51 613	70 923
EC	TOTAL (IV)	155 603	206 229
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	196 746	258 717
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	155 603	162 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	175	6 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	242 475		242 475	252 127
FG	Production vendue services	289 224		289 224	355 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	531 699		531 699	607 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 887	62 685
FQ	Autres produits			3 040	1 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			593 627	671 884
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 138	161 110
FT	Variation de stock (marchandises)			39 886	10 192
FW	Autres achats et charges externes			157 327	195 498
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 106	10 600
FY	Salaires et traitements			140 944	146 836
FZ	Charges sociales			56 278	61 518
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 843	8 540
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 526	48 580
GE	Autres charges			16 192	2 955
GF	Total des charges d’exploitation (II)			603 240	645 829
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-9 613	26 055
GL	Autres intérêts et produits assimilés			240	160
GP	Total des produits financiers (V)			240	160
GR	Intérêts et charges assimilées			1 984	2 407
GU	Total des charges financières (VI)			1 984	2 407
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 744	-2 247
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 357	23 808
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	532	981
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	532	981
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12	981
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		1 563
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	594 398	673 026
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	605 744	649 799
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-11 345	23 227
A1	Renvois : Transfert de charges	3 215
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		2 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 800			4 800
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	103 090	4 843		107 934
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 890	4 843		112 734
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	34 380	22 037	34 379	22 037
6T	Sur comptes clients	28 727	488	21 292	7 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	63 106	22 525	55 672	29 959
7C	TOTAL GENERAL	63 106	22 525	55 672	29 959
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	9 466
UX	Autres créances clients	110 039
VM	Impôts sur les bénéfices	5 804
VB	T. V. A.	741
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	80 000
VP	Divers	167
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 590
VS	Charges constatées d’avance	3 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	149 168	139 702	9 466
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	482	482
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	42 453	42 453
8C	Personnel et comptes rattachés	23 504	23 504
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	29 512	29 512
VW	T.V.A.	7 769	7 769
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	270	270
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	51 613	51 613
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	155 603	155 603

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9899 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 1983B00062
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 800	4 800
AP	Constructions	26 088	19 604	6 484	9 341
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 921	51 423	1 498	2 769
AT	Autres immobilisations corporelles	37 403	36 907	496	906
BJ	TOTAL (I)	121 212	112 734	8 478	13 016
BT	Marchandises	51 151	22 037	29 113	56 657
BX	Clients et comptes rattachés	119 506	7 922	111 583	129 677
BZ	Autres créances	26 302		26 302	32 745
CF	Disponibilités	17 908		17 908	24 307
CH	Charges constatées d’avance	3 361		3 361	2 316
CJ	TOTAL (II)	218 227	29 959	188 268	245 701
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	339 439	142 693	196 746	258 717
CR	Parts à plus d’un an	9 466
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	762	762
DF	Réserves réglementées (1)	122	122
DG	Autres réserves	44 103	20 876
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-11 345	23 227
DL	TOTAL (I)	41 142	52 488
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	482	6 774
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 453	57 740
DY	Dettes fiscales et sociales	61 055	70 793
EA	Autres dettes	51 613	70 923
EC	TOTAL (IV)	155 603	206 229
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	196 746	258 717
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	155 603	162 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	175	6 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	242 475		242 475	252 127
FG	Production vendue services	289 224		289 224	355 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	531 699		531 699	607 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 887	62 685
FQ	Autres produits			3 040	1 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			593 627	671 884
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 138	161 110
FT	Variation de stock (marchandises)			39 886	10 192
FW	Autres achats et charges externes			157 327	195 498
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 106	10 600
FY	Salaires et traitements			140 944	146 836
FZ	Charges sociales			56 278	61 518
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 843	8 540
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 526	48 580
GE	Autres charges			16 192	2 955
GF	Total des charges d’exploitation (II)			603 240	645 829
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-9 613	26 055
GL	Autres intérêts et produits assimilés			240	160
GP	Total des produits financiers (V)			240	160
GR	Intérêts et charges assimilées			1 984	2 407
GU	Total des charges financières (VI)			1 984	2 407
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 744	-2 247
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 357	23 808
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	532	981
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	532	981
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12	981
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		1 563
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	594 398	673 026
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	605 744	649 799
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-11 345	23 227
A1	Renvois : Transfert de charges	3 215
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		2 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 800			4 800
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	103 090	4 843		107 934
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 890	4 843		112 734
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	34 380	22 037	34 379	22 037
6T	Sur comptes clients	28 727	488	21 292	7 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	63 106	22 525	55 672	29 959
7C	TOTAL GENERAL	63 106	22 525	55 672	29 959
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	9 466
UX	Autres créances clients	110 039
VM	Impôts sur les bénéfices	5 804
VB	T. V. A.	741
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	80 000
VP	Divers	167
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 590
VS	Charges constatées d’avance	3 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	149 168	139 702	9 466
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	482	482
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	42 453	42 453
8C	Personnel et comptes rattachés	23 504	23 504
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	29 512	29 512
VW	T.V.A.	7 769	7 769
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	270	270
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	51 613	51 613
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	155 603	155 603

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6531 du 06/08/2020
Numéro de gestion : 1983B00062
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 800	4 800
AP	Constructions	26 088	19 604	6 484	9 341
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 921	51 423	1 498	2 769
AT	Autres immobilisations corporelles	37 403	36 907	496	906
BJ	TOTAL (I)	121 212	112 734	8 478	13 016
BT	Marchandises	51 151	22 037	29 113	56 657
BX	Clients et comptes rattachés	119 506	7 922	111 583	129 677
BZ	Autres créances	26 302		26 302	32 745
CF	Disponibilités	17 908		17 908	24 307
CH	Charges constatées d’avance	3 361		3 361	2 316
CJ	TOTAL (II)	218 227	29 959	188 268	245 701
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	339 439	142 693	196 746	258 717
CR	Parts à plus d’un an	9 466
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	762	762
DF	Réserves réglementées (1)	122	122
DG	Autres réserves	44 103	20 876
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-11 345	23 227
DL	TOTAL (I)	41 142	52 488
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	482	6 774
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 453	57 740
DY	Dettes fiscales et sociales	61 055	70 793
EA	Autres dettes	51 613	70 923
EC	TOTAL (IV)	155 603	206 229
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	196 746	258 717
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	155 603	162 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	175	6 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	242 475		242 475	252 127
FG	Production vendue services	289 224		289 224	355 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	531 699		531 699	607 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 887	62 685
FQ	Autres produits			3 040	1 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			593 627	671 884
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 138	161 110
FT	Variation de stock (marchandises)			39 886	10 192
FW	Autres achats et charges externes			157 327	195 498
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 106	10 600
FY	Salaires et traitements			140 944	146 836
FZ	Charges sociales			56 278	61 518
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 843	8 540
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 526	48 580
GE	Autres charges			16 192	2 955
GF	Total des charges d’exploitation (II)			603 240	645 829
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-9 613	26 055
GL	Autres intérêts et produits assimilés			240	160
GP	Total des produits financiers (V)			240	160
GR	Intérêts et charges assimilées			1 984	2 407
GU	Total des charges financières (VI)			1 984	2 407
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 744	-2 247
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 357	23 808
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	532	981
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	532	981
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12	981
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		1 563
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	594 398	673 026
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	605 744	649 799
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-11 345	23 227
A1	Renvois : Transfert de charges	3 215
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		2 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 800			4 800
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	103 090	4 843		107 934
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 890	4 843		112 734
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	34 380	22 037	34 379	22 037
6T	Sur comptes clients	28 727	488	21 292	7 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	63 106	22 525	55 672	29 959
7C	TOTAL GENERAL	63 106	22 525	55 672	29 959
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	9 466
UX	Autres créances clients	110 039
VM	Impôts sur les bénéfices	5 804
VB	T. V. A.	741
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	80 000
VP	Divers	167
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 590
VS	Charges constatées d’avance	3 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	149 168	139 702	9 466
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	482	482
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	42 453	42 453
8C	Personnel et comptes rattachés	23 504	23 504
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	29 512	29 512
VW	T.V.A.	7 769	7 769
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	270	270
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	51 613	51 613
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	155 603	155 603

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9127 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1983B00062
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 800	4 800
AP	Constructions	26 088	19 604	6 484	9 341
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 921	51 423	1 498	2 769
AT	Autres immobilisations corporelles	37 403	36 907	496	906
BJ	TOTAL (I)	121 212	112 734	8 478	13 016
BT	Marchandises	51 151	22 037	29 113	56 657
BX	Clients et comptes rattachés	119 506	7 922	111 583	129 677
BZ	Autres créances	26 302		26 302	32 745
CF	Disponibilités	17 908		17 908	24 307
CH	Charges constatées d’avance	3 361		3 361	2 316
CJ	TOTAL (II)	218 227	29 959	188 268	245 701
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	339 439	142 693	196 746	258 717
CR	Parts à plus d’un an	9 466
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	762	762
DF	Réserves réglementées (1)	122	122
DG	Autres réserves	44 103	20 876
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-11 345	23 227
DL	TOTAL (I)	41 142	52 488
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	482	6 774
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 453	57 740
DY	Dettes fiscales et sociales	61 055	70 793
EA	Autres dettes	51 613	70 923
EC	TOTAL (IV)	155 603	206 229
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	196 746	258 717
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	155 603	162 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	175	6 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	242 475		242 475	252 127
FG	Production vendue services	289 224		289 224	355 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	531 699		531 699	607 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 887	62 685
FQ	Autres produits			3 040	1 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			593 627	671 884
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 138	161 110
FT	Variation de stock (marchandises)			39 886	10 192
FW	Autres achats et charges externes			157 327	195 498
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 106	10 600
FY	Salaires et traitements			140 944	146 836
FZ	Charges sociales			56 278	61 518
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 843	8 540
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 526	48 580
GE	Autres charges			16 192	2 955
GF	Total des charges d’exploitation (II)			603 240	645 829
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-9 613	26 055
GL	Autres intérêts et produits assimilés			240	160
GP	Total des produits financiers (V)			240	160
GR	Intérêts et charges assimilées			1 984	2 407
GU	Total des charges financières (VI)			1 984	2 407
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 744	-2 247
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 357	23 808
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	532	981
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	532	981
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12	981
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		1 563
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	594 398	673 026
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	605 744	649 799
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-11 345	23 227
A1	Renvois : Transfert de charges	3 215
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		2 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 800			4 800
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	103 090	4 843		107 934
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 890	4 843		112 734
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	34 380	22 037	34 379	22 037
6T	Sur comptes clients	28 727	488	21 292	7 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	63 106	22 525	55 672	29 959
7C	TOTAL GENERAL	63 106	22 525	55 672	29 959
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	9 466
UX	Autres créances clients	110 039
VM	Impôts sur les bénéfices	5 804
VB	T. V. A.	741
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	80 000
VP	Divers	167
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 590
VS	Charges constatées d’avance	3 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	149 168	139 702	9 466
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	482	482
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	42 453	42 453
8C	Personnel et comptes rattachés	23 504	23 504
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	29 512	29 512
VW	T.V.A.	7 769	7 769
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	270	270
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	51 613	51 613
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	155 603	155 603

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6838 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1983B00062
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 800	4 800
AP	Constructions	26 088	19 604	6 484	9 341
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 921	51 423	1 498	2 769
AT	Autres immobilisations corporelles	37 403	36 907	496	906
BJ	TOTAL (I)	121 212	112 734	8 478	13 016
BT	Marchandises	51 151	22 037	29 113	56 657
BX	Clients et comptes rattachés	119 506	7 922	111 583	129 677
BZ	Autres créances	26 302		26 302	32 745
CF	Disponibilités	17 908		17 908	24 307
CH	Charges constatées d’avance	3 361		3 361	2 316
CJ	TOTAL (II)	218 227	29 959	188 268	245 701
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	339 439	142 693	196 746	258 717
CR	Parts à plus d’un an	9 466
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	762	762
DF	Réserves réglementées (1)	122	122
DG	Autres réserves	44 103	20 876
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-11 345	23 227
DL	TOTAL (I)	41 142	52 488
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	482	6 774
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 453	57 740
DY	Dettes fiscales et sociales	61 055	70 793
EA	Autres dettes	51 613	70 923
EC	TOTAL (IV)	155 603	206 229
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	196 746	258 717
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	155 603	162 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	175	6 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	242 475		242 475	252 127
FG	Production vendue services	289 224		289 224	355 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	531 699		531 699	607 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 887	62 685
FQ	Autres produits			3 040	1 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			593 627	671 884
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 138	161 110
FT	Variation de stock (marchandises)			39 886	10 192
FW	Autres achats et charges externes			157 327	195 498
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 106	10 600
FY	Salaires et traitements			140 944	146 836
FZ	Charges sociales			56 278	61 518
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 843	8 540
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 526	48 580
GE	Autres charges			16 192	2 955
GF	Total des charges d’exploitation (II)			603 240	645 829
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-9 613	26 055
GL	Autres intérêts et produits assimilés			240	160
GP	Total des produits financiers (V)			240	160
GR	Intérêts et charges assimilées			1 984	2 407
GU	Total des charges financières (VI)			1 984	2 407
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 744	-2 247
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 357	23 808
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	532	981
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	532	981
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12	981
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		1 563
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	594 398	673 026
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	605 744	649 799
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-11 345	23 227
A1	Renvois : Transfert de charges	3 215
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		2 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 800			4 800
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	103 090	4 843		107 934
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 890	4 843		112 734
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	34 380	22 037	34 379	22 037
6T	Sur comptes clients	28 727	488	21 292	7 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	63 106	22 525	55 672	29 959
7C	TOTAL GENERAL	63 106	22 525	55 672	29 959
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	9 466
UX	Autres créances clients	110 039
VM	Impôts sur les bénéfices	5 804
VB	T. V. A.	741
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	80 000
VP	Divers	167
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 590
VS	Charges constatées d’avance	3 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	149 168	139 702	9 466
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	482	482
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	42 453	42 453
8C	Personnel et comptes rattachés	23 504	23 504
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	29 512	29 512
VW	T.V.A.	7 769	7 769
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	270	270
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	51 613	51 613
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	155 603	155 603

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9876 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1983B00062
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AJ	Autres immobilisations incorporelles	4 800	4 800
AP	Constructions	26 088	19 604	6 484	9 341
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	52 921	51 423	1 498	2 769
AT	Autres immobilisations corporelles	37 403	36 907	496	906
BJ	TOTAL (I)	121 212	112 734	8 478	13 016
BT	Marchandises	51 151	22 037	29 113	56 657
BX	Clients et comptes rattachés	119 506	7 922	111 583	129 677
BZ	Autres créances	26 302		26 302	32 745
CF	Disponibilités	17 908		17 908	24 307
CH	Charges constatées d’avance	3 361		3 361	2 316
CJ	TOTAL (II)	218 227	29 959	188 268	245 701
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	339 439	142 693	196 746	258 717
CR	Parts à plus d’un an	9 466
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500	7 500
DD	Réserve légale (1)	762	762
DF	Réserves réglementées (1)	122	122
DG	Autres réserves	44 103	20 876
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-11 345	23 227
DL	TOTAL (I)	41 142	52 488
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	482	6 774
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	42 453	57 740
DY	Dettes fiscales et sociales	61 055	70 793
EA	Autres dettes	51 613	70 923
EC	TOTAL (IV)	155 603	206 229
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	196 746	258 717
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	155 603	162 229
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	175	6 554
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	242 475		242 475	252 127
FG	Production vendue services	289 224		289 224	355 712
FJ	Chiffres d’affaires nets	531 699		531 699	607 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 887	62 685
FQ	Autres produits			3 040	1 361
FR	Total des produits d’exploitation (I)			593 627	671 884
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			153 138	161 110
FT	Variation de stock (marchandises)			39 886	10 192
FW	Autres achats et charges externes			157 327	195 498
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 106	10 600
FY	Salaires et traitements			140 944	146 836
FZ	Charges sociales			56 278	61 518
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			4 843	8 540
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			22 526	48 580
GE	Autres charges			16 192	2 955
GF	Total des charges d’exploitation (II)			603 240	645 829
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-9 613	26 055
GL	Autres intérêts et produits assimilés			240	160
GP	Total des produits financiers (V)			240	160
GR	Intérêts et charges assimilées			1 984	2 407
GU	Total des charges financières (VI)			1 984	2 407
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 744	-2 247
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 357	23 808
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	532	981
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	532	981
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	520
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	12	981
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		1 563
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	594 398	673 026
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	605 744	649 799
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-11 345	23 227
A1	Renvois : Transfert de charges	3 215
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)		2 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	4 800			4 800
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	103 090	4 843		107 934
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	107 890	4 843		112 734
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	34 380	22 037	34 379	22 037
6T	Sur comptes clients	28 727	488	21 292	7 922
7B	Total Provisions pour dépréciation	63 106	22 525	55 672	29 959
7C	TOTAL GENERAL	63 106	22 525	55 672	29 959
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	9 466
UX	Autres créances clients	110 039
VM	Impôts sur les bénéfices	5 804
VB	T. V. A.	741
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	80 000
VP	Divers	167
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	19 590
VS	Charges constatées d’avance	3 361
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	149 168	139 702	9 466
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	482	482
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	42 453	42 453
8C	Personnel et comptes rattachés	23 504	23 504
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	29 512	29 512
VW	T.V.A.	7 769	7 769
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	270	270
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	51 613	51 613
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	155 603	155 603

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