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de Saint-Aubin-de-Blaye

CONTROLE TECHNIQUE AUTO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/04/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38775536600029 / Siren : 387755366 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 12 387755366
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Adresse :
Rue DES VIEUX CHENES
86500 MONTMORILLON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
20/11/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Liens de succession de l'établissement :
14/04/1999 : Succession
Prédécesseur : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1992
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Dénomination usuelle: AUTOSUR
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8934
NOJO : 86022022S008366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4960
NOJO : 86022022S002728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7875
NOJO : 86022020S003608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°2738
NOJO : 860218602446198
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUINOT Ludovic ; Gérant : SERVOUZE Cyril en fonction le 17 Avril 2019
11/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°3190
NOJO : 860218602431760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUINOT Ludovic
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8615
NOJO : 218602399678975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C. T. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8581
NOJO : 218602377325082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C. T. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7914
NOJO : 218602350710057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C. T. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8974
NOJO : 218602325401853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C. T. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10978
NOJO : 218602302595087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C. T. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10329
NOJO : BXC12201006684H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C. T. A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Vieux Chênes
86500 Montmorillon
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11528
NOJO : BXC111680026313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Vieux Chènes
86500 Montmorillon
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11892
NOJO : BXC10242008133O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Vieux Chènes
86500 Montmorillon
13/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7391
NOJO : BXC10230001548T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Vieux Chènes
86500 Montmorillon
20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6758
NOJO : BXC08281005374N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Poitiers 387 755 366
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue des Vieux Chènes
86500 Montmorillon
Historique de l'unité légale :
13/02/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAF1993 : 74.3A)
Représentants légaux :
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Type : Personne Physique

Nom : ASTIER Franck René Joseph
Né le 26/12/1977 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Vaintray
86340 Aslonnes
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Type : Personne Physique

Nom : GUINOT Ludovic
Né le 03/03/1978 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Rue Hector Berlioz
86500 Montmorillon
FRANCE
Dépôts des actes :
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2200575 déposé le 21/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de Mr GUINOT Ludovic et de Mr ASTIER Franck en qualité de co-gérants non associés en remplacement de Mr PAGENAUD Christian démissionnai re.
26/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2200346 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Entre PAGENAUD Christian, PAGENAUD Sylvie et la Sté AG AUTO CONTROLE SARL.
24/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2200346 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
24/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2200346 déposé le 29/01/2002
Etat : Déposé
12/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2004737 déposé le 23/06/2000
Etat : Déposé
24/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2004737 déposé le 23/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Ancienne date de clôture : 30.11. Nouvelle date de clôture : 31.12.
30/01/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°990512 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Du 2 Avenue de Provence 86500 MONTMORILLON au Rue du Vieux Chênes 86500 MONTMORILLON, à compter du 14.04.1999.
30/01/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°990512 déposé le 29/03/1999
Etat : Déposé
26/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°981927 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Ancienne date de clôture : 31.12. Nouvelle : 30.11 L'exercice en cours aura une duré de 23 mois et se ra clos le 30.11.1999.
26/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°981927 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
18/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°30919 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
18/05/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°30919 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/05/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°30919 déposé le 18/06/1992
Etat : Déposé
Etablissements :
09/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Type : Siège

Adresse :
Rue des Vieux Chênes
86500 Montmorillon
FRANCE
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue des Vieux Chênes
86500 Montmorillon
FRANCE
Enseigne : AUTOSUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1992
Activité : Controle technique automobile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
09/09/2016 : CONTROLE TECHNIQUE AUTO
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.T.A.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Controle technique automobile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°3923 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°3202 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2206 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2338 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2271 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°1576 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°3103 déposé le 21/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°3776 déposé le 12/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2800 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°1815 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2600 déposé le 07/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2974 déposé le 29/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°1533 déposé le 14/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°1163 déposé le 16/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°2643 déposé le 01/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°1070 déposé le 12/06/2001
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°6022 déposé le 16/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°81139 déposé le 06/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°70606 déposé le 13/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°60820 déposé le 20/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°60862 déposé le 04/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 1992B00234
Dépôt : N°51143 déposé le 27/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 8366 du 27/12/2022
Numéro de gestion : 1992B00234
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5232362 2872 287
APConstructions1 5791 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 239126 59846 64123 242
ATAutres immobilisations corporelles50 52047 3583 1625 379
BDAutres titres immobilisés496496494
BHAutres immobilisations financières1 5241 5241 524
BJTOTAL (I)229 882175 77254 11032 926
BXClients et comptes rattachés54 02254 02280 740
BZAutres créances13 48613 48614 438
CDValeurs mobilières de placement35 00035 000
CFDisponibilités76 65376 65392 195
CHCharges constatées d’avance4 2284 2284 935
CJTOTAL (II)183 389183 389192 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)413 271175 772237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DFRéserves réglementées (1)35 92135 921
DGAutres réserves2 6652 665
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 16912 621
DLTOTAL (I)42 80259 592
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 50713 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)56 67946 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 35613 238
DYDettes fiscales et sociales71 27456 011
EAAutres dettes23 88136 323
ECTOTAL (IV)194 697165 641
EETOTAL GENERAL (I à V)237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services356 667356 667372 592
FJChiffres d’affaires nets356 667356 667372 592
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 253
FQAutres produits10870
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 028372 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 84224 563
FWAutres achats et charges externes81 21076 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 19712 444
FYSalaires et traitements161 611161 724
FZCharges sociales13 36312 362
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions14 37614 728
GEAutres charges31335
GFTotal des charges d’exploitation (II)363 861358 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 83314 437
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé171649
GPTotal des produits financiers (V)171649
GRIntérêts et charges assimilées894478
GUTotal des charges financières (VI)894478
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-723171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 55614 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-490
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3871 497
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)360 200373 311
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)364 369360 690
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 16912 621
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236236
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 16014 376175 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 39614 376175 772
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 2728 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 1992B00234
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5232362 2872 287
APConstructions1 5791 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 239126 59846 64123 242
ATAutres immobilisations corporelles50 52047 3583 1625 379
BDAutres titres immobilisés496496494
BHAutres immobilisations financières1 5241 5241 524
BJTOTAL (I)229 882175 77254 11032 926
BXClients et comptes rattachés54 02254 02280 740
BZAutres créances13 48613 48614 438
CDValeurs mobilières de placement35 00035 000
CFDisponibilités76 65376 65392 195
CHCharges constatées d’avance4 2284 2284 935
CJTOTAL (II)183 389183 389192 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)413 271175 772237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DFRéserves réglementées (1)35 92135 921
DGAutres réserves2 6652 665
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 16912 621
DLTOTAL (I)42 80259 592
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 50713 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)56 67946 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 35613 238
DYDettes fiscales et sociales71 27456 011
EAAutres dettes23 88136 323
ECTOTAL (IV)194 697165 641
EETOTAL GENERAL (I à V)237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services356 667356 667372 592
FJChiffres d’affaires nets356 667356 667372 592
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 253
FQAutres produits10870
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 028372 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 84224 563
FWAutres achats et charges externes81 21076 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 19712 444
FYSalaires et traitements161 611161 724
FZCharges sociales13 36312 362
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions14 37614 728
GEAutres charges31335
GFTotal des charges d’exploitation (II)363 861358 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 83314 437
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé171649
GPTotal des produits financiers (V)171649
GRIntérêts et charges assimilées894478
GUTotal des charges financières (VI)894478
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-723171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 55614 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-490
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3871 497
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)360 200373 311
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)364 369360 690
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 16912 621
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236236
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 16014 376175 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 39614 376175 772
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 3608 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 1992B00234
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5232362 2872 287
APConstructions1 5791 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 239126 59846 64123 242
ATAutres immobilisations corporelles50 52047 3583 1625 379
BDAutres titres immobilisés496496494
BHAutres immobilisations financières1 5241 5241 524
BJTOTAL (I)229 882175 77254 11032 926
BXClients et comptes rattachés54 02254 02280 740
BZAutres créances13 48613 48614 438
CDValeurs mobilières de placement35 00035 000
CFDisponibilités76 65376 65392 195
CHCharges constatées d’avance4 2284 2284 935
CJTOTAL (II)183 389183 389192 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)413 271175 772237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DFRéserves réglementées (1)35 92135 921
DGAutres réserves2 6652 665
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 16912 621
DLTOTAL (I)42 80259 592
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 50713 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)56 67946 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 35613 238
DYDettes fiscales et sociales71 27456 011
EAAutres dettes23 88136 323
ECTOTAL (IV)194 697165 641
EETOTAL GENERAL (I à V)237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services356 667356 667372 592
FJChiffres d’affaires nets356 667356 667372 592
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 253
FQAutres produits10870
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 028372 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 84224 563
FWAutres achats et charges externes81 21076 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 19712 444
FYSalaires et traitements161 611161 724
FZCharges sociales13 36312 362
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions14 37614 728
GEAutres charges31335
GFTotal des charges d’exploitation (II)363 861358 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 83314 437
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé171649
GPTotal des produits financiers (V)171649
GRIntérêts et charges assimilées894478
GUTotal des charges financières (VI)894478
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-723171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 55614 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-490
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3871 497
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)360 200373 311
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)364 369360 690
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 16912 621
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236236
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 16014 376175 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 39614 376175 772
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : POITIERS (8602)
Numéro de dépôt : 4121 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 1992B00234
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5232362 2872 287
APConstructions1 5791 579
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels173 239126 59846 64123 242
ATAutres immobilisations corporelles50 52047 3583 1625 379
BDAutres titres immobilisés496496494
BHAutres immobilisations financières1 5241 5241 524
BJTOTAL (I)229 882175 77254 11032 926
BXClients et comptes rattachés54 02254 02280 740
BZAutres créances13 48613 48614 438
CDValeurs mobilières de placement35 00035 000
CFDisponibilités76 65376 65392 195
CHCharges constatées d’avance4 2284 2284 935
CJTOTAL (II)183 389183 389192 307
COTOTAL GENERAL (0 à V)413 271175 772237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DFRéserves réglementées (1)35 92135 921
DGAutres réserves2 6652 665
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 16912 621
DLTOTAL (I)42 80259 592
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)32 50713 390
DVEmprunts et dettes financières divers (4)56 67946 679
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 35613 238
DYDettes fiscales et sociales71 27456 011
EAAutres dettes23 88136 323
ECTOTAL (IV)194 697165 641
EETOTAL GENERAL (I à V)237 499225 233
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services356 667356 667372 592
FJChiffres d’affaires nets356 667356 667372 592
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 253
FQAutres produits10870
FRTotal des produits d’exploitation (I)360 028372 662
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 84224 563
FWAutres achats et charges externes81 21076 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés17 19712 444
FYSalaires et traitements161 611161 724
FZCharges sociales13 36312 362
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions14 37614 728
GEAutres charges31335
GFTotal des charges d’exploitation (II)363 861358 225
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 83314 437
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé171649
GPTotal des produits financiers (V)171649
GRIntérêts et charges assimilées894478
GUTotal des charges financières (VI)894478
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-723171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 55614 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-490
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3871 497
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)360 200373 311
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)364 369360 690
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 16912 621
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles236236
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 16014 376175 535
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 39614 376175 772

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