CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91

Entreprise

CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Dernière mise à jour : 01/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81234405900017 / Siren : 812344059 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 18 812344059
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
Coordonnées de l'établissement :
CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Adresse :
14 Route DE PALAISEAU
91300 MASSY
Historique de l'établissement :
01/12/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/2015
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Sigle : CTAM 91
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11719
NOJO : 7801MYG75842000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 812 344 059
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20479
NOJO : 7801MYG71677900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 812 344 059
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6446
NOJO : 7801MYG66203000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 812 344 059
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6966
NOJO : 7801MYG61622000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 812 344 059
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5874
NOJO : 7801MYG57485800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 812 344 059
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13506
NOJO : 117801426505503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 812 344 059
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9804
NOJO : 117801399684708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 812 344 059
Dénomination : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Représentants légaux :
21/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Type : Personne Physique

Nom : KUTYLA Andrzej Adam
Né le 27/11/1981 à NISKO (POLOGNE)
Nationalité : Polonaise
Qualité : Président

Adresse :
22 Boulevard de la Libération
92370 Chaville
FRANCE
Dépôts des actes :
04/02/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°2617 déposé le 21/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions
03/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°2617 déposé le 21/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
03/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°2617 déposé le 21/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/02/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°2617 déposé le 21/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°2617 déposé le 21/02/2017
Etat : Déposé
23/06/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°8097 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
22/06/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°8097 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Acte ssp
22/06/2015 : Liste des souscripteurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Dépôt : N°8097 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Type : Siège

Adresse :
14 Route de Palaiseau
91300 Massy
FRANCE
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2015B02272
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 Route de Palaiseau
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2015
Activité : Centre de contrôle technique de tous véhicules de moins de 3,5 tonnes (voitures, motos et scooters).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/02/2017 : CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE MASSY 91
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CTAM 91
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Centre de contrôle technique de tous véhicules de moins de 3,5 tonnes (voitures, motos et scooters).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/07/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 13517 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2015B02272
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles50 6059 21541 390
040Immobilisations financières15 55015 550
044Total Actif Immobilisé66 1559 21556 940
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7575 757
072Créances – Autres1 0021 002
084Disponibilités43 25643 256
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance50 01550 015
110Total général Actif116 1709 215106 955
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice4 998
142Total des capitaux propres - Total I9 998
156Emprunts et dettes assimilées37 780
166Fournisseurs et comptes rattachés5 279
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N26 290
172Autres dettes53 898
176Total des dettes96 957
180Total général Passif106 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice69 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France253 996
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 253 996
242Autres charges externes* 177 296
244Impôts, taxes et versements assimilés1 429
250Rémunérations du personnel 44 848
252Charges sociales 14 534
254Dotations aux amortissements 9 215
264Total des charges d’exploitation 247 323
270Résultat d’exploitation 6 673
294Charges financières 610
300Charges exceptionnelles 35
306Impôts sur les bénéfices 1 031
310Bénéfice ou perte 4 998
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 17142 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2015B02272
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles50 6059 21541 390
040Immobilisations financières15 55015 550
044Total Actif Immobilisé66 1559 21556 940
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7575 757
072Créances – Autres1 0021 002
084Disponibilités43 25643 256
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance50 01550 015
110Total général Actif116 1709 215106 955
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice4 998
142Total des capitaux propres - Total I9 998
156Emprunts et dettes assimilées37 780
166Fournisseurs et comptes rattachés5 279
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N26 290
172Autres dettes53 898
176Total des dettes96 957
180Total général Passif106 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice69 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France253 996
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 253 996
242Autres charges externes* 177 296
244Impôts, taxes et versements assimilés1 429
250Rémunérations du personnel 44 848
252Charges sociales 14 534
254Dotations aux amortissements 9 215
264Total des charges d’exploitation 247 323
270Résultat d’exploitation 6 673
294Charges financières 610
300Charges exceptionnelles 35
306Impôts sur les bénéfices 1 031
310Bénéfice ou perte 4 998
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 14076 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 2015B02272
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles50 6059 21541 390
040Immobilisations financières15 55015 550
044Total Actif Immobilisé66 1559 21556 940
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7575 757
072Créances – Autres1 0021 002
084Disponibilités43 25643 256
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance50 01550 015
110Total général Actif116 1709 215106 955
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice4 998
142Total des capitaux propres - Total I9 998
156Emprunts et dettes assimilées37 780
166Fournisseurs et comptes rattachés5 279
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N26 290
172Autres dettes53 898
176Total des dettes96 957
180Total général Passif106 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice69 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France253 996
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 253 996
242Autres charges externes* 177 296
244Impôts, taxes et versements assimilés1 429
250Rémunérations du personnel 44 848
252Charges sociales 14 534
254Dotations aux amortissements 9 215
264Total des charges d’exploitation 247 323
270Résultat d’exploitation 6 673
294Charges financières 610
300Charges exceptionnelles 35
306Impôts sur les bénéfices 1 031
310Bénéfice ou perte 4 998
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 12056 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 2015B02272
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles50 6059 21541 390
040Immobilisations financières15 55015 550
044Total Actif Immobilisé66 1559 21556 940
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7575 757
072Créances – Autres1 0021 002
084Disponibilités43 25643 256
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance50 01550 015
110Total général Actif116 1709 215106 955
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice4 998
142Total des capitaux propres - Total I9 998
156Emprunts et dettes assimilées37 780
166Fournisseurs et comptes rattachés5 279
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N26 290
172Autres dettes53 898
176Total des dettes96 957
180Total général Passif106 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice69 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France253 996
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 253 996
242Autres charges externes* 177 296
244Impôts, taxes et versements assimilés1 429
250Rémunérations du personnel 44 848
252Charges sociales 14 534
254Dotations aux amortissements 9 215
264Total des charges d’exploitation 247 323
270Résultat d’exploitation 6 673
294Charges financières 610
300Charges exceptionnelles 35
306Impôts sur les bénéfices 1 031
310Bénéfice ou perte 4 998
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 9221 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2015B02272
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles50 6059 21541 390
040Immobilisations financières15 55015 550
044Total Actif Immobilisé66 1559 21556 940
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7575 757
072Créances – Autres1 0021 002
084Disponibilités43 25643 256
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance50 01550 015
110Total général Actif116 1709 215106 955
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice4 998
142Total des capitaux propres - Total I9 998
156Emprunts et dettes assimilées37 780
166Fournisseurs et comptes rattachés5 279
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N26 290
172Autres dettes53 898
176Total des dettes96 957
180Total général Passif106 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice69 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France253 996
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 253 996
242Autres charges externes* 177 296
244Impôts, taxes et versements assimilés1 429
250Rémunérations du personnel 44 848
252Charges sociales 14 534
254Dotations aux amortissements 9 215
264Total des charges d’exploitation 247 323
270Résultat d’exploitation 6 673
294Charges financières 610
300Charges exceptionnelles 35
306Impôts sur les bénéfices 1 031
310Bénéfice ou perte 4 998
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 10657 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 2015B02272
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles50 6059 21541 390
040Immobilisations financières15 55015 550
044Total Actif Immobilisé66 1559 21556 940
068Créances – Clients et comptes rattachés5 7575 757
072Créances – Autres1 0021 002
084Disponibilités43 25643 256
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance50 01550 015
110Total général Actif116 1709 215106 955
120Capital social ou individuel5 000
136Résultat de l’exercice4 998
142Total des capitaux propres - Total I9 998
156Emprunts et dettes assimilées37 780
166Fournisseurs et comptes rattachés5 279
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N26 290
172Autres dettes53 898
176Total des dettes96 957
180Total général Passif106 955
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice69 655
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France253 996
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 253 996
242Autres charges externes* 177 296
244Impôts, taxes et versements assimilés1 429
250Rémunérations du personnel 44 848
252Charges sociales 14 534
254Dotations aux amortissements 9 215
264Total des charges d’exploitation 247 323
270Résultat d’exploitation 6 673
294Charges financières 610
300Charges exceptionnelles 35
306Impôts sur les bénéfices 1 031
310Bénéfice ou perte 4 998

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