COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 11/03/2005

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77560465500065 / Siren : 775604655 / NIC : 00065

N° de TVA : FR 93 775604655

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.75 : Commerce de gros de produits chimiques

46.75Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de produits chimiques industriels : • aniline, encres d’imprimerie, huiles essentielles, gaz industriels, colles chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, acides et soufre, produits amylacés, etc.
- le commerce de gros d’engrais et de produits phytosanitaires Produits associés : 46.75.11, 46.75.12

Coordonnées de l'établissement :
COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS

Adresse :
BP 30060
6 Rue DE LA PETITE MEILLERAIE
44400 REZE

Historique de l'établissement :

31/12/2008 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

Liens de succession de l'établissement :

11/03/2005 : Succession

Prédécesseur : COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

Sigle : CAMN

Catégorie juridique : Société coopérative agricole

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS - Rezé (siège)COOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS - Brissac-QuincéCOOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS - PlougoumelenCOOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS - Les SorinièresCOOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS - Le Loroux-BottereauCOOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS - La Baule-EscoublacCOOP APPROVISIONNEMENT MARAICHER NANTAIS - Nantes (fermé)

Marques françaises :

29/08/2016 : ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE

N° national/d'enregistrement : 4295248
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

29/08/2016 : ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

29/08/2016 : ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE

N° national/d'enregistrement : 4295248
Date de dépôt : 29/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'aquaculture, animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 703377
Date de demande : 05/07/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

29/08/2016 : ATLANTIC VERT AU COEUR DE LA NATURE

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'aquaculture, animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative d'Approvisionnement des Maraichers Nantais, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

17/06/2016 : CAMN

N° national/d'enregistrement : 4280844
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/06/2016 : CAMN

N° national/d'enregistrement : 4280844
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

17/06/2016 : ATLANTIC SERVICES

N° national/d'enregistrement : 4280816
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/06/2016 : ATLANTIC SERVICES

N° national/d'enregistrement : 4280816
Date de dépôt : 17/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 680710
Date de demande : 14/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : “ Fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelas, légumes séchés légumes cuits ”. Classe 31 : “ Fruits frais, légumes frais ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

17/06/2016 : CAMN

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

17/06/2016 : ATLANTIC SERVICES

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : “ Fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelas, légumes séchés légumes cuits ”. Classe 31 : “ Fruits frais, légumes frais ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 698379
Date de demande : 14/04/2017
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 698380
Date de demande : 14/04/2017
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

17/06/2016 : ATLANTIC SERVICES

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 29 : “ Fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelas, légumes séchés légumes cuits ”. Classe 31 : “ Fruits frais, légumes frais ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

07/06/2016 : VALERIANELLA

N° national/d'enregistrement : 4277922
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/06/2016 : VALERIANELLA

N° national/d'enregistrement : 4277922
Date de dépôt : 07/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

03/06/2016 : VALERIANA

N° national/d'enregistrement : 4277612
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, cooperative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

03/06/2016 : VALERIANA

N° national/d'enregistrement : 4277612
Date de dépôt : 03/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 03/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, cooperative agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES
44400 REZE
FR

11/04/2016 : JARDINAGE-BIO.COM

N° national/d'enregistrement : 4263744
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications).

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/04/2016 : JARDINAGE-BIO.COM

N° national/d'enregistrement : 4263744
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications).

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/04/2016 : JARDINAGE-BIO.FR

N° national/d'enregistrement : 4263629
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

11/04/2016 : JARDINAGE-BIO.FR

N° national/d'enregistrement : 4263629
Date de dépôt : 11/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.

Déposant 1 : CAMN, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

11/03/2016 : CAMNA DU VIN DANS LES VOILES

N° national/d'enregistrement : 4255959
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

11/03/2016 : CAMNA

N° national/d'enregistrement : 4255970
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

11/03/2016 : ATLANTICA

N° national/d'enregistrement : 4255987
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée Atlantique.

Déposant 1 : CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

11/03/2016 : CAMNA DU VIN DANS LES VOILES

N° national/d'enregistrement : 4255959
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : CAMNA DU VIN DANS LES VOILES

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : CAMNA

N° national/d'enregistrement : 4255970
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

11/03/2016 : ATLANTICA

N° national/d'enregistrement : 4255987
Date de dépôt : 11/03/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 11/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : CAMN, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHEMIN DES LOGES, 30060
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

28/12/2015 : VICTOR LE JARDINIER

N° national/d'enregistrement : 4236735
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : C.A.M.N, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Mandataire 1 : C.A.M.N, M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

28/12/2015 : VICTOR LE JARDINIER

N° national/d'enregistrement : 4236735
Date de dépôt : 28/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : C.A.M.N, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Mandataire 1 : C.A.M.N, M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 Chemin des Loges, BP 30060
44412 REZE cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/06/2009 : CAMN le Service

N° national/d'enregistrement : 3657676
Date de dépôt : 16/06/2009
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 16/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHE DES LOGES, BP 30060
44412 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHE DES LOGES
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717562
Date de demande : 07/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

16/06/2009 : ATLANTIC FORMATION

N° national/d'enregistrement : 3657677
Date de dépôt : 16/06/2009
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 16/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS, COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775604655
Adresse :
6 CHE DES LOGES
44400 REZE
FR

Mandataire 1 : M. VIOLETTE LOIC
Adresse :
6 CHE DES LOGES
44400 REZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 512836
Date de demande : 29/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714913
Date de demande : 13/05/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Publications au Bodacc :

02/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1520
NOJO : 4401BP2002D0091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 775 604 655
Dénomination : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS par abréviation C.A.M.N.
Sigle : CAMN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
nomination du Directeur général : Bizieux, Claude Albert Emile ; modification du Directeur général délégué Valette, Hervé Claude Michel ; nomination de l'Administrateur : BOUYER représenté par BOUYER Bertrand Philippe Henri Adresse : Les Longues Planches 44450 Divatte sur Loire ; nomination de l'Administrateur : SCEA DE L'ENDRUERE représenté par BOURASSEAU Jean-Michel Pierre Louis Adresse : La Cave 44840 Les Sorinieres ; nomination de l'Administrateur : EARL PINEAU représenté par PINEAU David Noël Adresse : La Saulzaie 44450 Saint Julien de Concelles ; nomination de l'Administrateur : GROUPEMENT MARAICHER DE LA HAUTE POMMERAIE représenté par VINET Charles Marie Adresse : la haute pommeraie 44270 Machecoul-Saint-Même ; nomination de l'Administrateur : Libeau, Jean-Claude Paul Georges ; nomination de l'Administrateur : Guilbaud, Louis-Marie Etienne Jules ; nomination de l'Administrateur : Lamisse, Guy Félix Marie Jean-Pierre ; nomination de l'Administrateur : FUCHSIA DELHOMMEAU représenté par DELHOMMEAU Michaël Daniel Adresse : L'étang du bois joly 44140 La Planche ; nomination de l'Administrateur : EARL COTE SUD PRODUCTION représenté par GUILLERME Claude Louis Marie Adresse : Kersaudy 56700 Branderion ; nomination de l'Administrateur : SCEA LES JARDINS DU PERRAY représenté par LORAND Pascal Thierry Raymond Adresse : Le Perray 35230 Saint Erblon ; nomination de l'Administrateur : GAEC MORILLE-LUNEAU représenté par MORILLE Jean-Michel Marie Adresse : L'Auberdiere 44450 Divatte-sur-Loire ; nomination de l'Administrateur : J.
B.
R.
-LEJUEZ représenté par RENAUDINEAU Johanne Rémi Joseph Adresse : 1 B les Ecobuts 44270 Machecoul Saint Meme ; nomination de l'Administrateur : SOCIETE CIVILE AGRICOLE OLIVIER FRERES représenté par SARCHER Cécile Adresse : La Bonodière 44115 Haute-Goulaine ; modification du Commissaire aux comptes titulaire PKF Arsilon Services
Montant du capital : 10.5 Euros

30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4061
NOJO : BXC12201000226T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6119
NOJO : BXC112490139938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6298
NOJO : BXC103080103025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 775 604 655
Dénomination : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS
Sigle : CAMN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
6 chemin des Loges BP 30060
44412 Reze

30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4668
NOJO : BXC08203000217Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

29/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3389
NOJO : BXC08019000184I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 775 604 655
Dénomination : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NAN TAIS
Sigle : CAMN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
6 chemin des Loges
44412 Rezé

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5528
NOJO : BXC08016003754O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2006

Historique de l'unité légale :

31/10/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (NAFRev2 : 46.75Z)

11/03/2005 : code NIC

Code NIC : 00065

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de produits chimiques (NAFRev1 : 51.5L)

Représentants légaux :

26/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Type : Personne Physique

Nom : LAMISSE Guy Felix
Né le 26/01/1956 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 l'Angle Chaillou
44300 Nantes
France

26/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Type : Personne Physique

Nom : VALETTE Hervé Claude Michel
Né le 13/06/1957 à GENOUILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur

Adresse :
77 rue Louise Michel
44340 Bouguenais
France

26/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUYOT - BRANELLEC
Siren : 425076858
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
92 quai de la Fosse
44100 Nantes
France

26/06/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Type : Personne Morale

Nom : CONFEDERATION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE L'OUEST DE LA FRANCE - CCAOF
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
35000 Rennes
France

Dépôts des actes :

21/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°7480 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 29 al. 3 des statuts

21/03/2014 : Rapport du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°7480 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé

21/03/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°7480 déposé le 10/07/2014
Etat : Déposé

25/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3109196 déposé le 05/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

10/03/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3011980 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3010152 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/02/2010 : Rapport du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3010152 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/02/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3010152 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé

27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2905435 déposé le 16/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/02/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2905435 déposé le 16/06/2009
Etat : Déposé

27/02/2009 : Rapport

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2905435 déposé le 16/06/2009
Etat : Déposé

27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3011977 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

27/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3011977 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/02/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°3011977 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé

11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2502708 déposé le 31/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2502708 déposé le 31/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/03/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2502708 déposé le 31/03/2005
Etat : Déposé

20/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

20/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé

01/03/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé

16/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

16/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

16/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

18/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

14/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°2208403 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé

Etablissements :

28/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2012D00242
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
les Pâtures
16 bld des Fontenelles - Brissac Quincé
49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE
FRANCE
Enseigne : Camn
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/2012
Activité : Distribution de biens, produits, matériels et services nécessaires à l'agriculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/06/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 chemin des Loges
BP 30060
44412 Rezé CEDEX
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1975
Activité : Distribution de biens, produits, matériels et services nécessaires à l'agriculture.
Type d’exploitation : Divers

Personnes morales :

28/03/2017 : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS par abréviation C.A.M.N.

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CAMN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non

26/06/2015 : COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT DES MARAICHERS NANTAIS par abréviation C.A.M.N.

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CAMN
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/10/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 10.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 23 années

Dépôts des comptes annuels :

31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°12113 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°7588 déposé le 16/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°7562 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°15946 déposé le 08/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°5982 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°10487 déposé le 23/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°12440 déposé le 13/10/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°05554 déposé le 15/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°00086 déposé le 06/01/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°12561 déposé le 14/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°07787 déposé le 09/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2002D00917
Dépôt : N°02233 déposé le 06/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/10/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 17482 du 22/08/2022
Numéro de gestion : 2002D00917
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	18 223	15 162	3 061	6 705
AF	Concessions, brevets et droits similaires	505	68	437	487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	107 273	107 109	164	614
AN	Terrains	1 347 235		1 347 235	1 347 235
AP	Constructions	6 857 916	2 886 430	3 971 487	4 194 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	366 530	331 654	34 876	30 147
AT	Autres immobilisations corporelles	708 445	603 380	105 064	113 712
AV	Immobilisations en cours				45 637
AX	Avances et acomptes	37 929	8 008	29 920	32 449
CU	Autres participations	429 201		429 201	424 823
BB	Créances rattachées à des participations	3 095		3 095	3 095
BF	Prêts	2 500		2 500	4 500
BH	Autres immobilisations financières	4 000		4 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	9 882 850	3 951 811	5 931 039	6 205 531
BR	Produits intermédiaires et finis	59 076		59 076	68 637
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	611 495		611 495	559 409
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 765	368 912	4 072 853	4 665 996
BZ	Autres créances	198 902		198 902	217 454
CF	Disponibilités	61 717		61 717	379 449
CH	Charges constatées d’avance	49 252		49 252	49 534
CJ	TOTAL (II)	5 422 206	368 912	5 053 294	5 940 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 305 057	4 320 723	10 984 334	12 146 010
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	379 470	326 784
DD	Réserve légale (1)	302 552	271 872
DF	Réserves réglementées (1)	330 482	330 482
DG	Autres réserves	3 818 714	3 817 319
DH	Report à nouveau	164 537	53 023
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 719	198 547
DK	Provisions réglementées		76 129
DL	TOTAL (I)	5 047 474	5 074 155
DQ	Provisions pour charges	152 390	137 936
DR	TOTAL (III)	152 390	137 936
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 731 835	1 982 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 213	6 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 320 039	1 241 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 776 205	2 511 135
DY	Dettes fiscales et sociales	902 477	1 157 009
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	9 507
EA	Autres dettes	44 312	25 662
EC	TOTAL (IV)	5 784 470	6 933 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 984 334	12 146 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 088 108		20 088 108	19 262 601
FD	Production vendue biens	22 942		22 942	11 505
FG	Production vendue services	1 562 030		1 562 030	2 080 280
FJ	Chiffres d’affaires nets	21 673 080		21 673 080	21 354 386
FM	Production stockée			-9 561	25 737
FO	Subventions d’exploitation			2 340	201
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			439 409	369 325
FQ	Autres produits			8 146	2 481
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 113 414	21 752 130
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17 572 465	16 638 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				259
FW	Autres achats et charges externes			670 351	640 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 134 503	1 498 536
FY	Salaires et traitements			1 032 586	1 014 125
FZ	Charges sociales			450 296	427 072
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			360 430	331 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			316 553	284 337
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			152 390	137 936
GE	Autres charges			442 490	561 791
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 132 065	21 534 772
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 650	217 358
GJ	Produits financiers de participations			4 650	362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80 971	83 352
GP	Total des produits financiers (V)			85 621	83 715
GR	Intérêts et charges assimilées			91 087	104 037
GU	Total des charges financières (VI)			91 087	104 037
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 466	-20 322
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 116	197 036
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	417
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 129	2 080
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	76 546	2 080
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	710	569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	710	569
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	75 836	1 511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 275 581	21 837 925
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 223 862	21 639 378
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 719	198 547
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	11 517	3 645		15 162
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	106 677	501		107 177
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 486 242	356 285	13 055	3 829 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 604 436	360 430	13 055	3 951 811
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	76 129		76 129
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				152 390
5Z	Total Provisions pour risques et charges	137 936	152 390	137 936	152 390
6T	Sur comptes clients	322 459	316 553	270 100	368 912
7B	Total Provisions pour dépréciation	322 459	316 553	270 100	368 912
7C	TOTAL GENERAL	536 524	468 943	484 166	521 302
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		468 943	408 036
UJ	- Exceptionnelles			76 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 095	3 095
UP	Prêts	2 500	2 500
UT	Autres immobilisations financières	4 000	4 000
VA	Clients douteux ou litigieux	168 917
UX	Autres créances clients	4 272 848
UY	Personnel et comptes rattachés	2 340
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	22 959
VB	T. V. A.	105 783
VP	Divers	35 173
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 646
VS	Charges constatées d’avance	49 252
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 699 514	4 699 514
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	419 519	419 519
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 312 315	211 632	923 964
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 213	6 213
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 776 205	1 776 205
8C	Personnel et comptes rattachés	170 791	170 791
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	96 217	96 217
VW	T.V.A.	134 380	134 380
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	501 089	501 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	3 389
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	44 312	44 312
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 464 431	3 363 748	923 964	176 719
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	203 262

31/10/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 16984 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2002D00917
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	18 223	15 162	3 061	6 705
AF	Concessions, brevets et droits similaires	505	68	437	487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	107 273	107 109	164	614
AN	Terrains	1 347 235		1 347 235	1 347 235
AP	Constructions	6 857 916	2 886 430	3 971 487	4 194 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	366 530	331 654	34 876	30 147
AT	Autres immobilisations corporelles	708 445	603 380	105 064	113 712
AV	Immobilisations en cours				45 637
AX	Avances et acomptes	37 929	8 008	29 920	32 449
CU	Autres participations	429 201		429 201	424 823
BB	Créances rattachées à des participations	3 095		3 095	3 095
BF	Prêts	2 500		2 500	4 500
BH	Autres immobilisations financières	4 000		4 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	9 882 850	3 951 811	5 931 039	6 205 531
BR	Produits intermédiaires et finis	59 076		59 076	68 637
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	611 495		611 495	559 409
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 765	368 912	4 072 853	4 665 996
BZ	Autres créances	198 902		198 902	217 454
CF	Disponibilités	61 717		61 717	379 449
CH	Charges constatées d’avance	49 252		49 252	49 534
CJ	TOTAL (II)	5 422 206	368 912	5 053 294	5 940 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 305 057	4 320 723	10 984 334	12 146 010
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	379 470	326 784
DD	Réserve légale (1)	302 552	271 872
DF	Réserves réglementées (1)	330 482	330 482
DG	Autres réserves	3 818 714	3 817 319
DH	Report à nouveau	164 537	53 023
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 719	198 547
DK	Provisions réglementées		76 129
DL	TOTAL (I)	5 047 474	5 074 155
DQ	Provisions pour charges	152 390	137 936
DR	TOTAL (III)	152 390	137 936
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 731 835	1 982 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 213	6 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 320 039	1 241 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 776 205	2 511 135
DY	Dettes fiscales et sociales	902 477	1 157 009
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	9 507
EA	Autres dettes	44 312	25 662
EC	TOTAL (IV)	5 784 470	6 933 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 984 334	12 146 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 088 108		20 088 108	19 262 601
FD	Production vendue biens	22 942		22 942	11 505
FG	Production vendue services	1 562 030		1 562 030	2 080 280
FJ	Chiffres d’affaires nets	21 673 080		21 673 080	21 354 386
FM	Production stockée			-9 561	25 737
FO	Subventions d’exploitation			2 340	201
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			439 409	369 325
FQ	Autres produits			8 146	2 481
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 113 414	21 752 130
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17 572 465	16 638 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				259
FW	Autres achats et charges externes			670 351	640 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 134 503	1 498 536
FY	Salaires et traitements			1 032 586	1 014 125
FZ	Charges sociales			450 296	427 072
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			360 430	331 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			316 553	284 337
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			152 390	137 936
GE	Autres charges			442 490	561 791
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 132 065	21 534 772
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 650	217 358
GJ	Produits financiers de participations			4 650	362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80 971	83 352
GP	Total des produits financiers (V)			85 621	83 715
GR	Intérêts et charges assimilées			91 087	104 037
GU	Total des charges financières (VI)			91 087	104 037
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 466	-20 322
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 116	197 036
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	417
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 129	2 080
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	76 546	2 080
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	710	569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	710	569
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	75 836	1 511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 275 581	21 837 925
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 223 862	21 639 378
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 719	198 547
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	11 517	3 645		15 162
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	106 677	501		107 177
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 486 242	356 285	13 055	3 829 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 604 436	360 430	13 055	3 951 811
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	76 129		76 129
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				152 390
5Z	Total Provisions pour risques et charges	137 936	152 390	137 936	152 390
6T	Sur comptes clients	322 459	316 553	270 100	368 912
7B	Total Provisions pour dépréciation	322 459	316 553	270 100	368 912
7C	TOTAL GENERAL	536 524	468 943	484 166	521 302
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		468 943	408 036
UJ	- Exceptionnelles			76 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 095	3 095
UP	Prêts	2 500	2 500
UT	Autres immobilisations financières	4 000	4 000
VA	Clients douteux ou litigieux	168 917
UX	Autres créances clients	4 272 848
UY	Personnel et comptes rattachés	2 340
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	22 959
VB	T. V. A.	105 783
VP	Divers	35 173
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 646
VS	Charges constatées d’avance	49 252
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 699 514	4 699 514
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	419 519	419 519
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 312 315	211 632	923 964
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 213	6 213
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 776 205	1 776 205
8C	Personnel et comptes rattachés	170 791	170 791
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	96 217	96 217
VW	T.V.A.	134 380	134 380
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	501 089	501 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	3 389
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	44 312	44 312
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 464 431	3 363 748	923 964	176 719
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	203 262

31/10/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20034 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 2002D00917
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	18 223	15 162	3 061	6 705
AF	Concessions, brevets et droits similaires	505	68	437	487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	107 273	107 109	164	614
AN	Terrains	1 347 235		1 347 235	1 347 235
AP	Constructions	6 857 916	2 886 430	3 971 487	4 194 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	366 530	331 654	34 876	30 147
AT	Autres immobilisations corporelles	708 445	603 380	105 064	113 712
AV	Immobilisations en cours				45 637
AX	Avances et acomptes	37 929	8 008	29 920	32 449
CU	Autres participations	429 201		429 201	424 823
BB	Créances rattachées à des participations	3 095		3 095	3 095
BF	Prêts	2 500		2 500	4 500
BH	Autres immobilisations financières	4 000		4 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	9 882 850	3 951 811	5 931 039	6 205 531
BR	Produits intermédiaires et finis	59 076		59 076	68 637
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	611 495		611 495	559 409
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 765	368 912	4 072 853	4 665 996
BZ	Autres créances	198 902		198 902	217 454
CF	Disponibilités	61 717		61 717	379 449
CH	Charges constatées d’avance	49 252		49 252	49 534
CJ	TOTAL (II)	5 422 206	368 912	5 053 294	5 940 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 305 057	4 320 723	10 984 334	12 146 010
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	379 470	326 784
DD	Réserve légale (1)	302 552	271 872
DF	Réserves réglementées (1)	330 482	330 482
DG	Autres réserves	3 818 714	3 817 319
DH	Report à nouveau	164 537	53 023
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 719	198 547
DK	Provisions réglementées		76 129
DL	TOTAL (I)	5 047 474	5 074 155
DQ	Provisions pour charges	152 390	137 936
DR	TOTAL (III)	152 390	137 936
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 731 835	1 982 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 213	6 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 320 039	1 241 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 776 205	2 511 135
DY	Dettes fiscales et sociales	902 477	1 157 009
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	9 507
EA	Autres dettes	44 312	25 662
EC	TOTAL (IV)	5 784 470	6 933 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 984 334	12 146 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 088 108		20 088 108	19 262 601
FD	Production vendue biens	22 942		22 942	11 505
FG	Production vendue services	1 562 030		1 562 030	2 080 280
FJ	Chiffres d’affaires nets	21 673 080		21 673 080	21 354 386
FM	Production stockée			-9 561	25 737
FO	Subventions d’exploitation			2 340	201
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			439 409	369 325
FQ	Autres produits			8 146	2 481
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 113 414	21 752 130
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17 572 465	16 638 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				259
FW	Autres achats et charges externes			670 351	640 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 134 503	1 498 536
FY	Salaires et traitements			1 032 586	1 014 125
FZ	Charges sociales			450 296	427 072
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			360 430	331 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			316 553	284 337
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			152 390	137 936
GE	Autres charges			442 490	561 791
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 132 065	21 534 772
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 650	217 358
GJ	Produits financiers de participations			4 650	362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80 971	83 352
GP	Total des produits financiers (V)			85 621	83 715
GR	Intérêts et charges assimilées			91 087	104 037
GU	Total des charges financières (VI)			91 087	104 037
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 466	-20 322
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 116	197 036
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	417
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 129	2 080
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	76 546	2 080
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	710	569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	710	569
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	75 836	1 511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 275 581	21 837 925
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 223 862	21 639 378
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 719	198 547
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	11 517	3 645		15 162
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	106 677	501		107 177
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 486 242	356 285	13 055	3 829 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 604 436	360 430	13 055	3 951 811
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	76 129		76 129
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				152 390
5Z	Total Provisions pour risques et charges	137 936	152 390	137 936	152 390
6T	Sur comptes clients	322 459	316 553	270 100	368 912
7B	Total Provisions pour dépréciation	322 459	316 553	270 100	368 912
7C	TOTAL GENERAL	536 524	468 943	484 166	521 302
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		468 943	408 036
UJ	- Exceptionnelles			76 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 095	3 095
UP	Prêts	2 500	2 500
UT	Autres immobilisations financières	4 000	4 000
VA	Clients douteux ou litigieux	168 917
UX	Autres créances clients	4 272 848
UY	Personnel et comptes rattachés	2 340
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	22 959
VB	T. V. A.	105 783
VP	Divers	35 173
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 646
VS	Charges constatées d’avance	49 252
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 699 514	4 699 514
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	419 519	419 519
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 312 315	211 632	923 964
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 213	6 213
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 776 205	1 776 205
8C	Personnel et comptes rattachés	170 791	170 791
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	96 217	96 217
VW	T.V.A.	134 380	134 380
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	501 089	501 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	3 389
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	44 312	44 312
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 464 431	3 363 748	923 964	176 719
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	203 262

31/10/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 18903 du 09/10/2019
Numéro de gestion : 2002D00917
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	18 223	15 162	3 061	6 705
AF	Concessions, brevets et droits similaires	505	68	437	487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	107 273	107 109	164	614
AN	Terrains	1 347 235		1 347 235	1 347 235
AP	Constructions	6 857 916	2 886 430	3 971 487	4 194 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	366 530	331 654	34 876	30 147
AT	Autres immobilisations corporelles	708 445	603 380	105 064	113 712
AV	Immobilisations en cours				45 637
AX	Avances et acomptes	37 929	8 008	29 920	32 449
CU	Autres participations	429 201		429 201	424 823
BB	Créances rattachées à des participations	3 095		3 095	3 095
BF	Prêts	2 500		2 500	4 500
BH	Autres immobilisations financières	4 000		4 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	9 882 850	3 951 811	5 931 039	6 205 531
BR	Produits intermédiaires et finis	59 076		59 076	68 637
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	611 495		611 495	559 409
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 765	368 912	4 072 853	4 665 996
BZ	Autres créances	198 902		198 902	217 454
CF	Disponibilités	61 717		61 717	379 449
CH	Charges constatées d’avance	49 252		49 252	49 534
CJ	TOTAL (II)	5 422 206	368 912	5 053 294	5 940 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 305 057	4 320 723	10 984 334	12 146 010
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	379 470	326 784
DD	Réserve légale (1)	302 552	271 872
DF	Réserves réglementées (1)	330 482	330 482
DG	Autres réserves	3 818 714	3 817 319
DH	Report à nouveau	164 537	53 023
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 719	198 547
DK	Provisions réglementées		76 129
DL	TOTAL (I)	5 047 474	5 074 155
DQ	Provisions pour charges	152 390	137 936
DR	TOTAL (III)	152 390	137 936
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 731 835	1 982 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 213	6 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 320 039	1 241 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 776 205	2 511 135
DY	Dettes fiscales et sociales	902 477	1 157 009
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	9 507
EA	Autres dettes	44 312	25 662
EC	TOTAL (IV)	5 784 470	6 933 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 984 334	12 146 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 088 108		20 088 108	19 262 601
FD	Production vendue biens	22 942		22 942	11 505
FG	Production vendue services	1 562 030		1 562 030	2 080 280
FJ	Chiffres d’affaires nets	21 673 080		21 673 080	21 354 386
FM	Production stockée			-9 561	25 737
FO	Subventions d’exploitation			2 340	201
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			439 409	369 325
FQ	Autres produits			8 146	2 481
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 113 414	21 752 130
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17 572 465	16 638 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				259
FW	Autres achats et charges externes			670 351	640 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 134 503	1 498 536
FY	Salaires et traitements			1 032 586	1 014 125
FZ	Charges sociales			450 296	427 072
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			360 430	331 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			316 553	284 337
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			152 390	137 936
GE	Autres charges			442 490	561 791
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 132 065	21 534 772
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 650	217 358
GJ	Produits financiers de participations			4 650	362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80 971	83 352
GP	Total des produits financiers (V)			85 621	83 715
GR	Intérêts et charges assimilées			91 087	104 037
GU	Total des charges financières (VI)			91 087	104 037
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 466	-20 322
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 116	197 036
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	417
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 129	2 080
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	76 546	2 080
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	710	569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	710	569
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	75 836	1 511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 275 581	21 837 925
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 223 862	21 639 378
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 719	198 547
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	11 517	3 645		15 162
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	106 677	501		107 177
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 486 242	356 285	13 055	3 829 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 604 436	360 430	13 055	3 951 811
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	76 129		76 129
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				152 390
5Z	Total Provisions pour risques et charges	137 936	152 390	137 936	152 390
6T	Sur comptes clients	322 459	316 553	270 100	368 912
7B	Total Provisions pour dépréciation	322 459	316 553	270 100	368 912
7C	TOTAL GENERAL	536 524	468 943	484 166	521 302
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		468 943	408 036
UJ	- Exceptionnelles			76 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 095	3 095
UP	Prêts	2 500	2 500
UT	Autres immobilisations financières	4 000	4 000
VA	Clients douteux ou litigieux	168 917
UX	Autres créances clients	4 272 848
UY	Personnel et comptes rattachés	2 340
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	22 959
VB	T. V. A.	105 783
VP	Divers	35 173
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 646
VS	Charges constatées d’avance	49 252
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 699 514	4 699 514
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	419 519	419 519
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 312 315	211 632	923 964
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 213	6 213
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 776 205	1 776 205
8C	Personnel et comptes rattachés	170 791	170 791
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	96 217	96 217
VW	T.V.A.	134 380	134 380
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	501 089	501 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	3 389
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	44 312	44 312
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 464 431	3 363 748	923 964	176 719
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	203 262

31/10/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 20034 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 2002D00917
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	18 223	15 162	3 061	6 705
AF	Concessions, brevets et droits similaires	505	68	437	487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	107 273	107 109	164	614
AN	Terrains	1 347 235		1 347 235	1 347 235
AP	Constructions	6 857 916	2 886 430	3 971 487	4 194 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	366 530	331 654	34 876	30 147
AT	Autres immobilisations corporelles	708 445	603 380	105 064	113 712
AV	Immobilisations en cours				45 637
AX	Avances et acomptes	37 929	8 008	29 920	32 449
CU	Autres participations	429 201		429 201	424 823
BB	Créances rattachées à des participations	3 095		3 095	3 095
BF	Prêts	2 500		2 500	4 500
BH	Autres immobilisations financières	4 000		4 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	9 882 850	3 951 811	5 931 039	6 205 531
BR	Produits intermédiaires et finis	59 076		59 076	68 637
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	611 495		611 495	559 409
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 765	368 912	4 072 853	4 665 996
BZ	Autres créances	198 902		198 902	217 454
CF	Disponibilités	61 717		61 717	379 449
CH	Charges constatées d’avance	49 252		49 252	49 534
CJ	TOTAL (II)	5 422 206	368 912	5 053 294	5 940 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 305 057	4 320 723	10 984 334	12 146 010
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	379 470	326 784
DD	Réserve légale (1)	302 552	271 872
DF	Réserves réglementées (1)	330 482	330 482
DG	Autres réserves	3 818 714	3 817 319
DH	Report à nouveau	164 537	53 023
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 719	198 547
DK	Provisions réglementées		76 129
DL	TOTAL (I)	5 047 474	5 074 155
DQ	Provisions pour charges	152 390	137 936
DR	TOTAL (III)	152 390	137 936
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 731 835	1 982 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 213	6 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 320 039	1 241 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 776 205	2 511 135
DY	Dettes fiscales et sociales	902 477	1 157 009
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	9 507
EA	Autres dettes	44 312	25 662
EC	TOTAL (IV)	5 784 470	6 933 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 984 334	12 146 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 088 108		20 088 108	19 262 601
FD	Production vendue biens	22 942		22 942	11 505
FG	Production vendue services	1 562 030		1 562 030	2 080 280
FJ	Chiffres d’affaires nets	21 673 080		21 673 080	21 354 386
FM	Production stockée			-9 561	25 737
FO	Subventions d’exploitation			2 340	201
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			439 409	369 325
FQ	Autres produits			8 146	2 481
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 113 414	21 752 130
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17 572 465	16 638 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				259
FW	Autres achats et charges externes			670 351	640 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 134 503	1 498 536
FY	Salaires et traitements			1 032 586	1 014 125
FZ	Charges sociales			450 296	427 072
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			360 430	331 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			316 553	284 337
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			152 390	137 936
GE	Autres charges			442 490	561 791
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 132 065	21 534 772
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 650	217 358
GJ	Produits financiers de participations			4 650	362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80 971	83 352
GP	Total des produits financiers (V)			85 621	83 715
GR	Intérêts et charges assimilées			91 087	104 037
GU	Total des charges financières (VI)			91 087	104 037
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 466	-20 322
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 116	197 036
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	417
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 129	2 080
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	76 546	2 080
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	710	569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	710	569
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	75 836	1 511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 275 581	21 837 925
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 223 862	21 639 378
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 719	198 547
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	11 517	3 645		15 162
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	106 677	501		107 177
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 486 242	356 285	13 055	3 829 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 604 436	360 430	13 055	3 951 811
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	76 129		76 129
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				152 390
5Z	Total Provisions pour risques et charges	137 936	152 390	137 936	152 390
6T	Sur comptes clients	322 459	316 553	270 100	368 912
7B	Total Provisions pour dépréciation	322 459	316 553	270 100	368 912
7C	TOTAL GENERAL	536 524	468 943	484 166	521 302
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		468 943	408 036
UJ	- Exceptionnelles			76 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 095	3 095
UP	Prêts	2 500	2 500
UT	Autres immobilisations financières	4 000	4 000
VA	Clients douteux ou litigieux	168 917
UX	Autres créances clients	4 272 848
UY	Personnel et comptes rattachés	2 340
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	22 959
VB	T. V. A.	105 783
VP	Divers	35 173
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 646
VS	Charges constatées d’avance	49 252
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 699 514	4 699 514
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	419 519	419 519
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 312 315	211 632	923 964
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 213	6 213
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 776 205	1 776 205
8C	Personnel et comptes rattachés	170 791	170 791
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	96 217	96 217
VW	T.V.A.	134 380	134 380
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	501 089	501 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	3 389
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	44 312	44 312
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 464 431	3 363 748	923 964	176 719
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	203 262

31/10/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8236 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 2002D00917
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	18 223	15 162	3 061	6 705
AF	Concessions, brevets et droits similaires	505	68	437	487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	107 273	107 109	164	614
AN	Terrains	1 347 235		1 347 235	1 347 235
AP	Constructions	6 857 916	2 886 430	3 971 487	4 194 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	366 530	331 654	34 876	30 147
AT	Autres immobilisations corporelles	708 445	603 380	105 064	113 712
AV	Immobilisations en cours				45 637
AX	Avances et acomptes	37 929	8 008	29 920	32 449
CU	Autres participations	429 201		429 201	424 823
BB	Créances rattachées à des participations	3 095		3 095	3 095
BF	Prêts	2 500		2 500	4 500
BH	Autres immobilisations financières	4 000		4 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	9 882 850	3 951 811	5 931 039	6 205 531
BR	Produits intermédiaires et finis	59 076		59 076	68 637
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	611 495		611 495	559 409
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 765	368 912	4 072 853	4 665 996
BZ	Autres créances	198 902		198 902	217 454
CF	Disponibilités	61 717		61 717	379 449
CH	Charges constatées d’avance	49 252		49 252	49 534
CJ	TOTAL (II)	5 422 206	368 912	5 053 294	5 940 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 305 057	4 320 723	10 984 334	12 146 010
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	379 470	326 784
DD	Réserve légale (1)	302 552	271 872
DF	Réserves réglementées (1)	330 482	330 482
DG	Autres réserves	3 818 714	3 817 319
DH	Report à nouveau	164 537	53 023
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 719	198 547
DK	Provisions réglementées		76 129
DL	TOTAL (I)	5 047 474	5 074 155
DQ	Provisions pour charges	152 390	137 936
DR	TOTAL (III)	152 390	137 936
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 731 835	1 982 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 213	6 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 320 039	1 241 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 776 205	2 511 135
DY	Dettes fiscales et sociales	902 477	1 157 009
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	9 507
EA	Autres dettes	44 312	25 662
EC	TOTAL (IV)	5 784 470	6 933 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 984 334	12 146 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 088 108		20 088 108	19 262 601
FD	Production vendue biens	22 942		22 942	11 505
FG	Production vendue services	1 562 030		1 562 030	2 080 280
FJ	Chiffres d’affaires nets	21 673 080		21 673 080	21 354 386
FM	Production stockée			-9 561	25 737
FO	Subventions d’exploitation			2 340	201
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			439 409	369 325
FQ	Autres produits			8 146	2 481
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 113 414	21 752 130
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17 572 465	16 638 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				259
FW	Autres achats et charges externes			670 351	640 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 134 503	1 498 536
FY	Salaires et traitements			1 032 586	1 014 125
FZ	Charges sociales			450 296	427 072
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			360 430	331 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			316 553	284 337
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			152 390	137 936
GE	Autres charges			442 490	561 791
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 132 065	21 534 772
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 650	217 358
GJ	Produits financiers de participations			4 650	362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80 971	83 352
GP	Total des produits financiers (V)			85 621	83 715
GR	Intérêts et charges assimilées			91 087	104 037
GU	Total des charges financières (VI)			91 087	104 037
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 466	-20 322
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 116	197 036
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	417
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 129	2 080
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	76 546	2 080
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	710	569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	710	569
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	75 836	1 511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 275 581	21 837 925
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 223 862	21 639 378
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 719	198 547
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	11 517	3 645		15 162
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	106 677	501		107 177
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 486 242	356 285	13 055	3 829 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 604 436	360 430	13 055	3 951 811
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	76 129		76 129
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				152 390
5Z	Total Provisions pour risques et charges	137 936	152 390	137 936	152 390
6T	Sur comptes clients	322 459	316 553	270 100	368 912
7B	Total Provisions pour dépréciation	322 459	316 553	270 100	368 912
7C	TOTAL GENERAL	536 524	468 943	484 166	521 302
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		468 943	408 036
UJ	- Exceptionnelles			76 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 095	3 095
UP	Prêts	2 500	2 500
UT	Autres immobilisations financières	4 000	4 000
VA	Clients douteux ou litigieux	168 917
UX	Autres créances clients	4 272 848
UY	Personnel et comptes rattachés	2 340
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	22 959
VB	T. V. A.	105 783
VP	Divers	35 173
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 646
VS	Charges constatées d’avance	49 252
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 699 514	4 699 514
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	419 519	419 519
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 312 315	211 632	923 964
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 213	6 213
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 776 205	1 776 205
8C	Personnel et comptes rattachés	170 791	170 791
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	96 217	96 217
VW	T.V.A.	134 380	134 380
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	501 089	501 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	3 389
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	44 312	44 312
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 464 431	3 363 748	923 964	176 719
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	203 262

31/10/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 18115 du 10/11/2017
Numéro de gestion : 2002D00917
Code activité : 4675Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	18 223	15 162	3 061	6 705
AF	Concessions, brevets et droits similaires	505	68	437	487
AJ	Autres immobilisations incorporelles	107 273	107 109	164	614
AN	Terrains	1 347 235		1 347 235	1 347 235
AP	Constructions	6 857 916	2 886 430	3 971 487	4 194 127
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	366 530	331 654	34 876	30 147
AT	Autres immobilisations corporelles	708 445	603 380	105 064	113 712
AV	Immobilisations en cours				45 637
AX	Avances et acomptes	37 929	8 008	29 920	32 449
CU	Autres participations	429 201		429 201	424 823
BB	Créances rattachées à des participations	3 095		3 095	3 095
BF	Prêts	2 500		2 500	4 500
BH	Autres immobilisations financières	4 000		4 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	9 882 850	3 951 811	5 931 039	6 205 531
BR	Produits intermédiaires et finis	59 076		59 076	68 637
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	611 495		611 495	559 409
BX	Clients et comptes rattachés	4 441 765	368 912	4 072 853	4 665 996
BZ	Autres créances	198 902		198 902	217 454
CF	Disponibilités	61 717		61 717	379 449
CH	Charges constatées d’avance	49 252		49 252	49 534
CJ	TOTAL (II)	5 422 206	368 912	5 053 294	5 940 478
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 305 057	4 320 723	10 984 334	12 146 010
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	379 470	326 784
DD	Réserve légale (1)	302 552	271 872
DF	Réserves réglementées (1)	330 482	330 482
DG	Autres réserves	3 818 714	3 817 319
DH	Report à nouveau	164 537	53 023
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	51 719	198 547
DK	Provisions réglementées		76 129
DL	TOTAL (I)	5 047 474	5 074 155
DQ	Provisions pour charges	152 390	137 936
DR	TOTAL (III)	152 390	137 936
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 731 835	1 982 961
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	6 213	6 213
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 320 039	1 241 431
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 776 205	2 511 135
DY	Dettes fiscales et sociales	902 477	1 157 009
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	9 507
EA	Autres dettes	44 312	25 662
EC	TOTAL (IV)	5 784 470	6 933 918
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 984 334	12 146 010
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	20 088 108		20 088 108	19 262 601
FD	Production vendue biens	22 942		22 942	11 505
FG	Production vendue services	1 562 030		1 562 030	2 080 280
FJ	Chiffres d’affaires nets	21 673 080		21 673 080	21 354 386
FM	Production stockée			-9 561	25 737
FO	Subventions d’exploitation			2 340	201
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			439 409	369 325
FQ	Autres produits			8 146	2 481
FR	Total des produits d’exploitation (I)			22 113 414	21 752 130
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			17 572 465	16 638 979
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				259
FW	Autres achats et charges externes			670 351	640 669
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 134 503	1 498 536
FY	Salaires et traitements			1 032 586	1 014 125
FZ	Charges sociales			450 296	427 072
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			360 430	331 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			316 553	284 337
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			152 390	137 936
GE	Autres charges			442 490	561 791
GF	Total des charges d’exploitation (II)			22 132 065	21 534 772
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-18 650	217 358
GJ	Produits financiers de participations			4 650	362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			80 971	83 352
GP	Total des produits financiers (V)			85 621	83 715
GR	Intérêts et charges assimilées			91 087	104 037
GU	Total des charges financières (VI)			91 087	104 037
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 466	-20 322
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-24 116	197 036
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	417
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 129	2 080
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	76 546	2 080
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	710	569
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	710	569
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	75 836	1 511
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	22 275 581	21 837 925
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	22 223 862	21 639 378
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	51 719	198 547
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	11 517	3 645		15 162
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	106 677	501		107 177
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 486 242	356 285	13 055	3 829 472
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 604 436	360 430	13 055	3 951 811
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	76 129		76 129
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				152 390
5Z	Total Provisions pour risques et charges	137 936	152 390	137 936	152 390
6T	Sur comptes clients	322 459	316 553	270 100	368 912
7B	Total Provisions pour dépréciation	322 459	316 553	270 100	368 912
7C	TOTAL GENERAL	536 524	468 943	484 166	521 302
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		468 943	408 036
UJ	- Exceptionnelles			76 129
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 095	3 095
UP	Prêts	2 500	2 500
UT	Autres immobilisations financières	4 000	4 000
VA	Clients douteux ou litigieux	168 917
UX	Autres créances clients	4 272 848
UY	Personnel et comptes rattachés	2 340
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	22 959
VB	T. V. A.	105 783
VP	Divers	35 173
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	32 646
VS	Charges constatées d’avance	49 252
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 699 514	4 699 514
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	419 519	419 519
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 312 315	211 632	923 964
8A	Emprunts et dettes financières divers	6 213	6 213
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 776 205	1 776 205
8C	Personnel et comptes rattachés	170 791	170 791
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	96 217	96 217
VW	T.V.A.	134 380	134 380
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	501 089	501 089
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	3 389	3 389
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	44 312	44 312
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 464 431	3 363 748	923 964	176 719
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	203 262

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