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de Chenay-le-Châtel

COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/11/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31092346100035 / Siren : 310923461 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 62 310923461
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB
Adresse :
MOULINS SUD
ROUT DE LYON

03400 YZEURE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : COOP ARTISANALE BATIMENT BOURB
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : SCABB
Catégorie juridique : SA coopérative artisanale à conseil d'administration
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°162
NOJO : 0301MYG11453200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
31/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : 0301MYG11453300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
19/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°100
NOJO : 0301MYG10102900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°114
NOJO : 030110864800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
24/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : 000000301102216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président, Administrateur : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard ; Directeur général : VANDEWALLE Sébastien, Xavier ; Vice-président, Administrateur : THOMAS Hubert ; Trésorier, Administrateur : LAGOUTTE Jérôme ; Trésorier adjoint, Administrateur : RIBOULET Jean-Luc, Guy ; Secrétaire, Administrateur : ADELARD Christophe, Lucien, Gaston ; Secrétaire adjoint, Administrateur : ROTAT Gérard, Louis ; Administrateur : DIAS Anthony, Maria ; Administrateur : VIVIER Pascal, Daniel ; Administrateur : PIRONDINI Marc ; Administrateur : DA CUNHA-LOBO Jérémie ; Administrateur : CLEMENT Thomas ; Administrateur : MANUEL Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : HOCQUETTE Cyril, Mathieu
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°157
NOJO : 030110194000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°169
NOJO : 030196172000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
24/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : 000000030193914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président, Administrateur : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard ; Directeur général : VIALTELLE Michel ; Vice-président, Administrateur : THOMAS Hubert ; Trésorier, Administrateur : LAGOUTTE Jérôme ; Trésorier adjoint, Administrateur : RIBOULET Jean-Luc, Guy ; Secrétaire, Administrateur : ADELARD Christophe, Lucien, Gaston ; Secrétaire adjoint, Administrateur : ROTAT Gérard, Louis ; Administrateur : TRICOT Thierry, Gilbert ; Administrateur : DIAS Anthony, Maria ; Administrateur : VIVIER Pascal, Daniel ; Administrateur : PIRONDINI Marc ; Administrateur : GONCALVES PITA José, Luis ; Administrateur : DA CUNHA-LOBO Jérémie ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : HOCQUETTE Cyril, Mathieu
10/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : 000000030190083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président, Administrateur : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard ; Directeur général : VIALTELLE Michel ; Vice-président, Administrateur : THOMAS Hubert ; Trésorier, Administrateur : RIALIN Jean-Luc, Gilbert ; Trésorier adjoint, Administrateur : RIBOULET Jean-Luc, Guy ; Secrétaire, Administrateur : ADELARD Christophe, Lucien, Gaston ; Secrétaire adjoint, Administrateur : ROTAT Gérard, Louis ; Administrateur : DECENNE René, Marcel ; Administrateur : TRICOT Thierry, Gilbert ; Administrateur : LAGOUTTE Jérôme ; Administrateur : DIAS Anthony, Maria ; Administrateur : VIVIER Pascal, Daniel ; Administrateur : PIRONDINI Marc ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : POLONI Philippe
10/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°9
NOJO : 000000030190085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président, Administrateur : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard ; Directeur général : VIALTELLE Michel ; Vice-président, Administrateur : THOMAS Hubert ; Trésorier, Administrateur : RIALIN Jean-Luc, Gilbert ; Trésorier adjoint, Administrateur : RIBOULET Jean-Luc, Guy ; Secrétaire, Administrateur : ADELARD Christophe, Lucien, Gaston ; Secrétaire adjoint, Administrateur : ROTAT Gérard, Louis ; Administrateur : TRICOT Thierry, Gilbert ; Administrateur : LAGOUTTE Jérôme ; Administrateur : DIAS Anthony, Maria ; Administrateur : VIVIER Pascal, Daniel ; Administrateur : PIRONDINI Marc ; Administrateur : GONCALVES PITA José, Luis ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : HOCQUETTE Cyril, Mathieu
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1
NOJO : 030189804000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°75
NOJO : 030185289000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
12/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 030185290000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°504
NOJO : BXC131920008463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : BXC131920008499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°506
NOJO : BXC13192000904R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
17/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°141
NOJO : BXB13130001385X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président, Administrateur : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard Vice-président, Administrateur : THOMAS Hubert Trésorier, Administrateur : RIALIN Jean-Luc, Gilbert Trésorier adjoint, Administrateur : RIBOULET Jean-Luc, Guy Secrétaire, Administrateur : ADELARD Christophe, Lucien, Gaston Secrétaire adjoint, Administrateur : ROTAT Gérard, Louis Administrateur : DECENNE René, Marcel Administrateur : TRICOT Thierry, Gilbert Administrateur : LAGOUTTE Jérôme Administrateur : DIAS Anthony, Maria Administrateur : VIVIER Pascal, Daniel Administrateur : PIRONDINI Marc Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : POLONI Philippe
18/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°18
NOJO : BXB13101000784N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président, Administrateur : DECENNE René, Marcel Vice-président, Administrateur : THOMAS Hubert Trésorier, Administrateur : RIALIN Jean-Luc, Gilbert Trésorier adjoint, Administrateur : RIBOULET Jean-Luc, Guy Secrétaire, Administrateur : ADELARD Christophe, Lucien, Gaston Secrétaire adjoint, Administrateur : ROTAT Gérard, Louis Administrateur : TRICOT Thierry, Gilbert Administrateur : GIBBE Bernard, Gil Administrateur : LAGOUTTE Jérôme Administrateur : DIAS Anthony, Maria Administrateur : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard Administrateur : VIVIER Pascal, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : POLONI Philippe
03/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°48
NOJO : BXB111470022704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président : DECENNE René, Marcel Vice-Président : THOMAS Hubert Trésorier : RIALIN Jean-Luc, Gilbert Secrétaire : BLANDIN Jean, Jacques Trésorier adjoint : RIBOULET Jean-Luc, Guy Secrétaire adjoint : DELARBRE Michel, Yves, Roland Administrateur : TRICOT Thierry, Gilbert Administrateur : GIBBE Bernard, Gil Administrateur : LAGOUTTE Jérôme Administrateur : ROTAT Gérard, Louis Administrateur : DIAS Anthony, Maria Administrateur : DECENNE René, Marcel Administrateur : ADELARD Christophe, Lucien, Gaston Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : POLONI Philippe
06/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : BXB11119000436R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : LAUBIGNAT Alain Vice-président du conseil d'administration : DECENNE René, Marcel Administrateur : LAUBIGNAT Alain Administrateur : DECENNE René, Marcel Administrateur : TRICOT Thierry, Gilbert Administrateur : RIBOULET Jean-Luc, Guy Administrateur : THOMAS Hubert Administrateur : DELARBRE Michel, Yves, Roland Administrateur : BLANDIN Jean, Jacques Administrateur : GIBBE Bernard, Gil Administrateur : RIALIN Jean-Luc, Gilbert Administrateur : LAGOUTTE Jérôme Administrateur : ROTAT Gérard, Louis Administrateur : DIAS Anthony, Maria Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : POLONI Philippe
15/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°98
NOJO : BXB08041000002I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : LAUBIGNAT Alain.
Vice-président du conseil d'administration : DECENNE René Marcel.
Administrateur : TRICOT Thierry Gilbert.
Administrateur : RIBOULET Jean-Luc Guy.
Administrateur : THOMAS Hubert.
Administrateur : DELARBRE Michel Yves Roland.
Administrateur : BLANDIN Jean Jacques.
Administrateur : GIBBE Bernard Gil.
Administrateur : RIALIN Jean-Luc Gilbert.
Administrateur : LAGOUTTE Jérôme.
Administrateur : DE BRITO Antoine.
Administrateur : ROTAT Gérard Louis.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : POLONI Philippe.

12/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°144
NOJO : BXB08037005015J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TOUZEAU Thierry Geoges Camille.
Administrateur : GUICHON Maurice Bernard.
Administrateur : TREJAC Jean-Michel.
Administrateur : LASSOT René.
Administrateur : RIBOULET Jean-Luc Guy.
Administrateur : THOMAS Hubert.
Administrateur : DELARBRE Michel Yves Roland.
Administrateur : LAUBIGNAT Alain.
Administrateur : DECENNE René Marcel.
Administrateur : BLANDIN Jean Jacques.
Administrateur : GIBBE Bernard Gil.
Administrateur : RIALIN Jean-Luc Gilbert.
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CENTRE FRANCE (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : POLONI Philippe.

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°57
NOJO : BXB08100000133V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Moulins 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TOUZEAU Thierry Georges Camille.
Administrateur : CACCIOPOLI Roger Ciro Vincent.
Administrateur : ANDRE Claude Jacques.
Administrateur : BOUILLER Gérald Claude.
Administrateur : CESARETTI Luigi.
Administrateur : GUICHON Maurice Bernard.
Administrateur : DE COL Bernardin Joseph.
Administrateur : ESBELIN Michel Emile.
Administrateur : GERMANANGUE Georges.
Administrateur : BONNEAU Claude.
Administrateur : TRIJAC Jean-Michel.
Administrateur : LASSOT René.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENT GUY.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES A E C.

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°60
NOJO : BXB081000001361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Moulins 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TOUZEAU Thierry Geoges Camille.
Administrateur : CACCIOPOLI Roger Ciro Vincent.
Administrateur : BOUILLER Gérald Claude.
Administrateur : GUICHON Maurice Bernard.
Administrateur : DE COL Bernardin Joseph.
Administrateur : ESBELIN Michel Emile.
Administrateur : TREJAC Jean-Michel.
Administrateur : LASSOT René.
Administrateur : RIBOULET Jean-Luc Guy.
Administrateur : CHANCIOUX Jeannine Marie Paulette né(e) BEAUJON.
Administrateur : THOMAS Hubert.
Administrateur : PROVIDENCE Joël Jean.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENT GUY.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES A E C.

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°61
NOJO : BXB081000001385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Moulins 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TOUZEAU Thierry Geoges Camille.
Administrateur : BOUILLER Gérald Claude.
Administrateur : GUICHON Maurice Bernard.
Administrateur : DE COL Bernardin Joseph.
Administrateur : ESBELIN Michel Emile.
Administrateur : TREJAC Jean-Michel.
Administrateur : LASSOT René.
Administrateur : RIBOULET Jean-Luc Guy.
Administrateur : CHANCIOUX Jeannine Marie Paulette né(e) BEAUJON.
Administrateur : THOMAS Hubert.
Administrateur : PROVIDENCE Joël Jean.
Administrateur : DELARBRE Michel Yves Roland.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENT GUY.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES A E C.

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°62
NOJO : BXB081000001397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Moulins 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TOUZEAU Thierry Geoges Camille.
Administrateur : BOUILLER Gérald Claude.
Administrateur : GUICHON Maurice Bernard.
Administrateur : TREJAC Jean-Michel.
Administrateur : LASSOT René.
Administrateur : RIBOULET Jean-Luc Guy.
Administrateur : THOMAS Hubert.
Administrateur : PROVIDENCE Joël Jean.
Administrateur : DELARBRE Michel Yves Roland.
Administrateur : LAUBIGNAT Alain.
Administrateur : DI NUNZIO Vincent.
Administrateur : DECENNE René Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENT GUY.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES A E C.

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°63
NOJO : BXB08100000140S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Moulins 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TOUZEAU Thierry Geoges Camille.
Administrateur : GUICHON Maurice Bernard.
Administrateur : TREJAC Jean-Michel.
Administrateur : LASSOT René.
Administrateur : RIBOULET Jean-Luc Guy.
Administrateur : THOMAS Hubert.
Administrateur : PROVIDENCE Joël Jean.
Administrateur : DELARBRE Michel Yves Roland.
Administrateur : LAUBIGNAT Alain.
Administrateur : DECENNE René Marcel.
Administrateur : DUBREUIL Georges Roger.
Administrateur : CHALMIN Georges Roger.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENT GUY.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES A E C.

19/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°66
NOJO : BXB08100000143Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS (03)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Moulins 310 923 461
Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Forme juridique : Société anonyme coopérative

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TOUZEAU Thierry Geoges Camille.
Administrateur : GUICHON Maurice Bernard.
Administrateur : TREJAC Jean-Michel.
Administrateur : LASSOT René.
Administrateur : RIBOULET Jean-Luc Guy.
Administrateur : THOMAS Hubert.
Administrateur : DELARBRE Michel Yves Roland.
Administrateur : LAUBIGNAT Alain.
Administrateur : DECENNE René Marcel.
Administrateur : BLANDIN Jean Jacques.
Administrateur : GIBBE Bernard Gil.
Administrateur : RIALIN Jean-Luc Gilbert.
Commissaire aux comptes titulaire : LAURENT GUY.
Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE AUDIT ET COMMISSARIAT AUX COMPTES A E C.

Historique de l'unité légale :
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
02/11/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA coopérative artisanale à conseil d'administration
Code NIC : 00035
Représentants légaux :
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard
Né le 16/04/1979 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 rue du 8 Mai
71600 Paray-le-Monial
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAND Renaud, Jean-Bernard
Né le 16/04/1979 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 rue du 8 Mai
71600 Paray-le-Monial
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Hubert
Né le 08/03/1952 à BOURBON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
7 square Mozart
40160 Parentis en born
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : THOMAS Hubert
Né le 08/03/1952 à BOURBON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 square Mozart
40160 Parentis en born
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : RIALIN Jean-Luc Gilbert
Né le 10/01/1964 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier

Adresse :
13 Parc d'activités
71160 Digoin
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : RIALIN Jean-Luc Gilbert
Né le 10/01/1964 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
13 Parc d'activités
71160 Digoin
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : RIBOULET Jean-Luc Guy
Né le 22/05/1960 à VICHY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Trésorier adjoint

Adresse :
rue des Tulipes
03250 Le Mayet-de-Montagne
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : RIBOULET Jean-Luc Guy
Né le 22/05/1960 à VICHY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
rue des Tulipes
03250 Le Mayet-de-Montagne
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : ADELARD Christophe Lucien Gaston
Né le 16/03/1966 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire

Adresse :
Bessais
03160 Saint-Aubin-le-Monial
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : ADELARD Christophe Lucien Gaston
Né le 16/03/1966 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Bessais
03160 Saint-Aubin-le-Monial
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : ROTAT Gérard Louis
Né le 12/06/1955 à DIGOIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Secrétaire adjoint

Adresse :
Les Raflaux
03130 Avrilly
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : ROTAT Gérard Louis
Né le 12/06/1955 à DIGOIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Les Raflaux
03130 Avrilly
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : DECENNE René Marcel
Né le 28/12/1954 à DOMPIERRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Saint Hilaire
03130 Le Donjon
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : TRICOT Thierry Gilbert
Né le 26/06/1960 à DOMPIERRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
L'Ardillier
03230 Saint-Martin-des-Lais
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : LAGOUTTE Jérôme
Né le 07/06/1971 à DOMPIERRE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Godet
03220 Thionne
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : DIAS Anthony Maria
Né le 19/10/1960 à Santo (PORTUGAL)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue Nouvelle
03410 Prémilhat
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : VIVIER Pascal, Daniel
Né le 17/05/1971 à Riom (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Moulin de Poncenat
03150 Montaigu-le-Blin
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : PIRONDINI Marc
Né le 09/05/1969 à Moulins (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 bis rue Ampère
03400 Yzeure
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CENTRE FRANCE
Siren : 450936620
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
36 rue des Grands Prés
03100 Montluçon
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Personne Physique

Nom : POLONI Philippe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
57 avenue de la Tournelle
89000 Auxerre
FRANCE
Dépôts des actes :
28/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°870 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°870 déposé le 30/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
13/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°677 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/12/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°677 déposé le 04/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Secrétaire et Secrétaire adjoint
04/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°861 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°861 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°758 déposé le 22/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°166 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302178 déposé le 07/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement mandats commissairex aux comptes titulaire et suppléant
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302178 déposé le 07/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°153 déposé le 28/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302482 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302481 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302174 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302174 déposé le 06/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302173 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302171 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302171 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/02/1993 : Ordonnance du président
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°93021 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
02/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302168 déposé le 05/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°93021 déposé le 10/01/1989
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°861 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZI de Moulins-Yzeure
RN7 - Moulins Sud
03400 Yzeure
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/1977
Activité : Faciliter aux artisans et autres ressortissant du secteur des métiers de tous corps d'état du bâtiment, l'exercice de leur activité professionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 avenue Doumer - Palais du Commerce
03200 Vichy
FRANCE
Enseigne : SCABB BATIR RENOVER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/1986
Activité : FACILITER AUX ARTISANS ET AUTRES RESSORTISSANTS DU SECTEUR DES METIERS DE TOUS LES CORPS D'ETAT DU BATIMENT L'EXERCICE DE LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2013B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cusset

Adresse :
45 rue de la République
58300 Decize
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Bureau d'études bâtiment construction de maisons individuelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2011B00503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cusset

Adresse :
1 rue Sainte-Elisabeth
71300 Montceau-les-Mines
FRANCE
Enseigne : Scabb
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2009
Activité : Faciliter aux artisans et autres ressortissant du secteur des métiers de tous les corps d'état du bâtiment l'exercice de leur activité professionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/1984 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1984B00059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cusset

Adresse :
10 PL. JEAN JAURES
MONTLUCON
03100 MONTLUCON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1982
Activité : FACILITER AUX ARTISANS ET AUTRES RESSORTISSANTS DU SECTEUR DES METIERS DE TOUS LES CORPS D'ETAT DU BATIMENT L'EXERCICE DE LEUR ACTIVITE PROFES- SIONNELLE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/1800 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2000B01201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Cusset

Adresse :
8 Place de l'Eglise
71160 Digoin
France
Enseigne : SCABB BATIR RENOVER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT ET BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 28
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Capital et personnel variables
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 10 000.00 FRF nouveau montant : 1 524.49 Eur
10/12/1984 : Ajout
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR
01/01/1800 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAROLLES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes morales :
28/03/2017 : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : S.C.A.B.B.
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/1977

Type de capital : Variable
Capital maximum : 1524.49
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/02/2013 : SCABB
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non
05/10/2011 : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SCABB
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/1984 : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS S.A.
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SCABB
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1984

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/1800 : SOCIETE COOPERATIVE ARTISANALE DU BATIMENT BOURBONNAIS
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SCABB
Forme juridique : Société coopérative à capital et personnel variables

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°759 déposé le 28/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°758 déposé le 28/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°1349 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°1303 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°1302 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302174 déposé le 24/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302175 déposé le 24/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302176 déposé le 24/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302567 déposé le 01/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302566 déposé le 01/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302565 déposé le 01/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302564 déposé le 01/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302490 déposé le 16/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302489 déposé le 16/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302322 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302321 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302403 déposé le 27/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302497 déposé le 05/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1986B00068
Dépôt : N°9302496 déposé le 05/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1267 du 12/04/2022
Numéro de gestion : 1986B00068
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6676 3112 3563 156
AHFonds commercial27 44027 44027 440
AJAutres immobilisations incorporelles7 7005 0712 6295 196
ANTerrains87 89187 89187 891
APConstructions355 947142 803213 144227 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 15652 7676 38915 666
ATAutres immobilisations corporelles780 770514 549266 220332 254
CUAutres participations62 25662 25662 240
BFPrêts171 415
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 391 830721 502670 328934 301
BNEn cours de production de biens1 718 30845 2001 673 1081 298 100
BXClients et comptes rattachés943 88325 662918 2201 140 290
BZAutres créances191 925191 925221 464
CDValeurs mobilières de placement8 510 0008 510 0008 800 000
CFDisponibilités115 053115 053124 006
CHCharges constatées d’avance27 08927 0897 045
CJTOTAL (II)11 506 26070 86211 435 39811 590 906
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 898 091792 36412 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 001 0924 188 898
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 72933 729
DDRéserve légale (1)720720
DFRéserves réglementées (1)3 274 7253 285 195
DGAutres réserves4 0174 017
DHReport à nouveau785 661750 269
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)583 30424 922
DLTOTAL (I)8 683 2508 287 752
DPProvisions pour risques311 420119 976
DQProvisions pour charges71 400
DRTOTAL (III)382 820119 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)92 148121 295
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1103 105
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés142 208133 547
DYDettes fiscales et sociales345 157272 251
EAAutres dettes30 74624 582
EBProduits constatés d’avance (2)1 918 0022 754 687
ECTOTAL (IV)3 039 6564 117 480
EETOTAL GENERAL (I à V)12 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 5337 533
FDProduction vendue biens836 684836 68426 072
FGProduction vendue services10 363 25510 363 2559 371 404
FJChiffres d’affaires nets11 207 47311 207 4739 397 477
FMProduction stockée385 908275 153
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 651184 014
FQAutres produits64 3153 714
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 816 3489 860 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)428 415290 915
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements402 412837 912
FWAutres achats et charges externes8 555 1257 081 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 99556 801
FYSalaires et traitements1 083 9061 077 875
FZCharges sociales378 819411 880
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 449109 651
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 66234 300
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions382 820119 976
GEAutres charges20 28912 691
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 470 89510 033 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)345 453-172 721
GJProduits financiers de participations3 0292 754
GLAutres intérêts et produits assimilés282 425196 236
GPTotal des produits financiers (V)285 454198 990
GRIntérêts et charges assimilées2 051946
GUTotal des charges financières (VI)2 051946
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 403198 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)628 85625 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 8551 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 8551 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44 027
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 4501 401
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)64 4771 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-47 622-400
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 118 65910 060 349
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 535 35510 035 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)583 30424 922
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1083 3671 09311 382
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles677 219105 08272 181710 120
0NAMORTISSEMENTS Total Général686 327108 44973 274721 502
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges120 628
5VAutres provisions pour risques et charges262 192
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 976382 820119 976382 820
6NSur stocks et en cours34 30029 00018 10045 200
6TSur comptes clients25 66225 662
7BTotal Provisions pour dépréciation34 30054 66218 10070 862
7CTOTAL GENERAL154 276437 482138 076453 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation437 482138 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 0002 000
VAClients douteux ou litigieux41 018
UXAutres créances clients902 866
VMImpôts sur les bénéfices2 070
VBT. V. A.54 077
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)135 779
VSCharges constatées d’avance27 090
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 164 8991 164 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine600 431537 98662 445
8BFournisseurs et comptes rattaché142 209142 209
8CPersonnel et comptes rattachés1 1961 196
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux129 636129 636
VWT.V.A.210 929210 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 3973 397
VIGroupe et associés3 1113 111
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 74630 746
8LProduits constatés d’avance1 918 0021 918 002
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 039 6562 977 21162 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 147
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 1751 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 1986B00068
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6676 3112 3563 156
AHFonds commercial27 44027 44027 440
AJAutres immobilisations incorporelles7 7005 0712 6295 196
ANTerrains87 89187 89187 891
APConstructions355 947142 803213 144227 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 15652 7676 38915 666
ATAutres immobilisations corporelles780 770514 549266 220332 254
CUAutres participations62 25662 25662 240
BFPrêts171 415
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 391 830721 502670 328934 301
BNEn cours de production de biens1 718 30845 2001 673 1081 298 100
BXClients et comptes rattachés943 88325 662918 2201 140 290
BZAutres créances191 925191 925221 464
CDValeurs mobilières de placement8 510 0008 510 0008 800 000
CFDisponibilités115 053115 053124 006
CHCharges constatées d’avance27 08927 0897 045
CJTOTAL (II)11 506 26070 86211 435 39811 590 906
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 898 091792 36412 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 001 0924 188 898
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 72933 729
DDRéserve légale (1)720720
DFRéserves réglementées (1)3 274 7253 285 195
DGAutres réserves4 0174 017
DHReport à nouveau785 661750 269
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)583 30424 922
DLTOTAL (I)8 683 2508 287 752
DPProvisions pour risques311 420119 976
DQProvisions pour charges71 400
DRTOTAL (III)382 820119 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)92 148121 295
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1103 105
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés142 208133 547
DYDettes fiscales et sociales345 157272 251
EAAutres dettes30 74624 582
EBProduits constatés d’avance (2)1 918 0022 754 687
ECTOTAL (IV)3 039 6564 117 480
EETOTAL GENERAL (I à V)12 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 5337 533
FDProduction vendue biens836 684836 68426 072
FGProduction vendue services10 363 25510 363 2559 371 404
FJChiffres d’affaires nets11 207 47311 207 4739 397 477
FMProduction stockée385 908275 153
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 651184 014
FQAutres produits64 3153 714
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 816 3489 860 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)428 415290 915
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements402 412837 912
FWAutres achats et charges externes8 555 1257 081 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 99556 801
FYSalaires et traitements1 083 9061 077 875
FZCharges sociales378 819411 880
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 449109 651
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 66234 300
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions382 820119 976
GEAutres charges20 28912 691
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 470 89510 033 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)345 453-172 721
GJProduits financiers de participations3 0292 754
GLAutres intérêts et produits assimilés282 425196 236
GPTotal des produits financiers (V)285 454198 990
GRIntérêts et charges assimilées2 051946
GUTotal des charges financières (VI)2 051946
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 403198 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)628 85625 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 8551 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 8551 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44 027
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 4501 401
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)64 4771 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-47 622-400
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 118 65910 060 349
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 535 35510 035 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)583 30424 922
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1083 3671 09311 382
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles677 219105 08272 181710 120
0NAMORTISSEMENTS Total Général686 327108 44973 274721 502
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges120 628
5VAutres provisions pour risques et charges262 192
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 976382 820119 976382 820
6NSur stocks et en cours34 30029 00018 10045 200
6TSur comptes clients25 66225 662
7BTotal Provisions pour dépréciation34 30054 66218 10070 862
7CTOTAL GENERAL154 276437 482138 076453 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation437 482138 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 0002 000
VAClients douteux ou litigieux41 018
UXAutres créances clients902 866
VMImpôts sur les bénéfices2 070
VBT. V. A.54 077
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)135 779
VSCharges constatées d’avance27 090
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 164 8991 164 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine600 431537 98662 445
8BFournisseurs et comptes rattaché142 209142 209
8CPersonnel et comptes rattachés1 1961 196
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux129 636129 636
VWT.V.A.210 929210 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 3973 397
VIGroupe et associés3 1113 111
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 74630 746
8LProduits constatés d’avance1 918 0021 918 002
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 039 6562 977 21162 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 147
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 2414 du 21/08/2019
Numéro de gestion : 1986B00068
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6676 3112 3563 156
AHFonds commercial27 44027 44027 440
AJAutres immobilisations incorporelles7 7005 0712 6295 196
ANTerrains87 89187 89187 891
APConstructions355 947142 803213 144227 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 15652 7676 38915 666
ATAutres immobilisations corporelles780 770514 549266 220332 254
CUAutres participations62 25662 25662 240
BFPrêts171 415
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 391 830721 502670 328934 301
BNEn cours de production de biens1 718 30845 2001 673 1081 298 100
BXClients et comptes rattachés943 88325 662918 2201 140 290
BZAutres créances191 925191 925221 464
CDValeurs mobilières de placement8 510 0008 510 0008 800 000
CFDisponibilités115 053115 053124 006
CHCharges constatées d’avance27 08927 0897 045
CJTOTAL (II)11 506 26070 86211 435 39811 590 906
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 898 091792 36412 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 001 0924 188 898
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 72933 729
DDRéserve légale (1)720720
DFRéserves réglementées (1)3 274 7253 285 195
DGAutres réserves4 0174 017
DHReport à nouveau785 661750 269
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)583 30424 922
DLTOTAL (I)8 683 2508 287 752
DPProvisions pour risques311 420119 976
DQProvisions pour charges71 400
DRTOTAL (III)382 820119 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)92 148121 295
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1103 105
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés142 208133 547
DYDettes fiscales et sociales345 157272 251
EAAutres dettes30 74624 582
EBProduits constatés d’avance (2)1 918 0022 754 687
ECTOTAL (IV)3 039 6564 117 480
EETOTAL GENERAL (I à V)12 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 5337 533
FDProduction vendue biens836 684836 68426 072
FGProduction vendue services10 363 25510 363 2559 371 404
FJChiffres d’affaires nets11 207 47311 207 4739 397 477
FMProduction stockée385 908275 153
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 651184 014
FQAutres produits64 3153 714
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 816 3489 860 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)428 415290 915
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements402 412837 912
FWAutres achats et charges externes8 555 1257 081 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 99556 801
FYSalaires et traitements1 083 9061 077 875
FZCharges sociales378 819411 880
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 449109 651
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 66234 300
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions382 820119 976
GEAutres charges20 28912 691
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 470 89510 033 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)345 453-172 721
GJProduits financiers de participations3 0292 754
GLAutres intérêts et produits assimilés282 425196 236
GPTotal des produits financiers (V)285 454198 990
GRIntérêts et charges assimilées2 051946
GUTotal des charges financières (VI)2 051946
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 403198 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)628 85625 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 8551 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 8551 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44 027
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 4501 401
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)64 4771 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-47 622-400
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 118 65910 060 349
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 535 35510 035 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)583 30424 922
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1083 3671 09311 382
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles677 219105 08272 181710 120
0NAMORTISSEMENTS Total Général686 327108 44973 274721 502
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges120 628
5VAutres provisions pour risques et charges262 192
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 976382 820119 976382 820
6NSur stocks et en cours34 30029 00018 10045 200
6TSur comptes clients25 66225 662
7BTotal Provisions pour dépréciation34 30054 66218 10070 862
7CTOTAL GENERAL154 276437 482138 076453 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation437 482138 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 0002 000
VAClients douteux ou litigieux41 018
UXAutres créances clients902 866
VMImpôts sur les bénéfices2 070
VBT. V. A.54 077
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)135 779
VSCharges constatées d’avance27 090
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 164 8991 164 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine600 431537 98662 445
8BFournisseurs et comptes rattaché142 209142 209
8CPersonnel et comptes rattachés1 1961 196
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux129 636129 636
VWT.V.A.210 929210 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 3973 397
VIGroupe et associés3 1113 111
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 74630 746
8LProduits constatés d’avance1 918 0021 918 002
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 039 6562 977 21162 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 147
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3111 du 25/10/2018
Numéro de gestion : 1986B00068
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6676 3112 3563 156
AHFonds commercial27 44027 44027 440
AJAutres immobilisations incorporelles7 7005 0712 6295 196
ANTerrains87 89187 89187 891
APConstructions355 947142 803213 144227 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 15652 7676 38915 666
ATAutres immobilisations corporelles780 770514 549266 220332 254
CUAutres participations62 25662 25662 240
BFPrêts171 415
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 391 830721 502670 328934 301
BNEn cours de production de biens1 718 30845 2001 673 1081 298 100
BXClients et comptes rattachés943 88325 662918 2201 140 290
BZAutres créances191 925191 925221 464
CDValeurs mobilières de placement8 510 0008 510 0008 800 000
CFDisponibilités115 053115 053124 006
CHCharges constatées d’avance27 08927 0897 045
CJTOTAL (II)11 506 26070 86211 435 39811 590 906
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 898 091792 36412 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 001 0924 188 898
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 72933 729
DDRéserve légale (1)720720
DFRéserves réglementées (1)3 274 7253 285 195
DGAutres réserves4 0174 017
DHReport à nouveau785 661750 269
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)583 30424 922
DLTOTAL (I)8 683 2508 287 752
DPProvisions pour risques311 420119 976
DQProvisions pour charges71 400
DRTOTAL (III)382 820119 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)92 148121 295
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1103 105
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés142 208133 547
DYDettes fiscales et sociales345 157272 251
EAAutres dettes30 74624 582
EBProduits constatés d’avance (2)1 918 0022 754 687
ECTOTAL (IV)3 039 6564 117 480
EETOTAL GENERAL (I à V)12 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 5337 533
FDProduction vendue biens836 684836 68426 072
FGProduction vendue services10 363 25510 363 2559 371 404
FJChiffres d’affaires nets11 207 47311 207 4739 397 477
FMProduction stockée385 908275 153
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 651184 014
FQAutres produits64 3153 714
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 816 3489 860 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)428 415290 915
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements402 412837 912
FWAutres achats et charges externes8 555 1257 081 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 99556 801
FYSalaires et traitements1 083 9061 077 875
FZCharges sociales378 819411 880
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 449109 651
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 66234 300
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions382 820119 976
GEAutres charges20 28912 691
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 470 89510 033 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)345 453-172 721
GJProduits financiers de participations3 0292 754
GLAutres intérêts et produits assimilés282 425196 236
GPTotal des produits financiers (V)285 454198 990
GRIntérêts et charges assimilées2 051946
GUTotal des charges financières (VI)2 051946
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 403198 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)628 85625 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 8551 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 8551 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44 027
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 4501 401
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)64 4771 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-47 622-400
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 118 65910 060 349
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 535 35510 035 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)583 30424 922
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1083 3671 09311 382
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles677 219105 08272 181710 120
0NAMORTISSEMENTS Total Général686 327108 44973 274721 502
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges120 628
5VAutres provisions pour risques et charges262 192
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 976382 820119 976382 820
6NSur stocks et en cours34 30029 00018 10045 200
6TSur comptes clients25 66225 662
7BTotal Provisions pour dépréciation34 30054 66218 10070 862
7CTOTAL GENERAL154 276437 482138 076453 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation437 482138 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 0002 000
VAClients douteux ou litigieux41 018
UXAutres créances clients902 866
VMImpôts sur les bénéfices2 070
VBT. V. A.54 077
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)135 779
VSCharges constatées d’avance27 090
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 164 8991 164 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine600 431537 98662 445
8BFournisseurs et comptes rattaché142 209142 209
8CPersonnel et comptes rattachés1 1961 196
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux129 636129 636
VWT.V.A.210 929210 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 3973 397
VIGroupe et associés3 1113 111
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 74630 746
8LProduits constatés d’avance1 918 0021 918 002
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 039 6562 977 21162 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 147
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 3369 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 1986B00068
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6676 3112 3563 156
AHFonds commercial27 44027 44027 440
AJAutres immobilisations incorporelles7 7005 0712 6295 196
ANTerrains87 89187 89187 891
APConstructions355 947142 803213 144227 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 15652 7676 38915 666
ATAutres immobilisations corporelles780 770514 549266 220332 254
CUAutres participations62 25662 25662 240
BFPrêts171 415
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 391 830721 502670 328934 301
BNEn cours de production de biens1 718 30845 2001 673 1081 298 100
BXClients et comptes rattachés943 88325 662918 2201 140 290
BZAutres créances191 925191 925221 464
CDValeurs mobilières de placement8 510 0008 510 0008 800 000
CFDisponibilités115 053115 053124 006
CHCharges constatées d’avance27 08927 0897 045
CJTOTAL (II)11 506 26070 86211 435 39811 590 906
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 898 091792 36412 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 001 0924 188 898
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 72933 729
DDRéserve légale (1)720720
DFRéserves réglementées (1)3 274 7253 285 195
DGAutres réserves4 0174 017
DHReport à nouveau785 661750 269
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)583 30424 922
DLTOTAL (I)8 683 2508 287 752
DPProvisions pour risques311 420119 976
DQProvisions pour charges71 400
DRTOTAL (III)382 820119 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)92 148121 295
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1103 105
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés142 208133 547
DYDettes fiscales et sociales345 157272 251
EAAutres dettes30 74624 582
EBProduits constatés d’avance (2)1 918 0022 754 687
ECTOTAL (IV)3 039 6564 117 480
EETOTAL GENERAL (I à V)12 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 5337 533
FDProduction vendue biens836 684836 68426 072
FGProduction vendue services10 363 25510 363 2559 371 404
FJChiffres d’affaires nets11 207 47311 207 4739 397 477
FMProduction stockée385 908275 153
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 651184 014
FQAutres produits64 3153 714
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 816 3489 860 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)428 415290 915
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements402 412837 912
FWAutres achats et charges externes8 555 1257 081 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 99556 801
FYSalaires et traitements1 083 9061 077 875
FZCharges sociales378 819411 880
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 449109 651
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 66234 300
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions382 820119 976
GEAutres charges20 28912 691
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 470 89510 033 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)345 453-172 721
GJProduits financiers de participations3 0292 754
GLAutres intérêts et produits assimilés282 425196 236
GPTotal des produits financiers (V)285 454198 990
GRIntérêts et charges assimilées2 051946
GUTotal des charges financières (VI)2 051946
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 403198 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)628 85625 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 8551 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 8551 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44 027
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 4501 401
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)64 4771 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-47 622-400
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 118 65910 060 349
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 535 35510 035 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)583 30424 922
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1083 3671 09311 382
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles677 219105 08272 181710 120
0NAMORTISSEMENTS Total Général686 327108 44973 274721 502
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges120 628
5VAutres provisions pour risques et charges262 192
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 976382 820119 976382 820
6NSur stocks et en cours34 30029 00018 10045 200
6TSur comptes clients25 66225 662
7BTotal Provisions pour dépréciation34 30054 66218 10070 862
7CTOTAL GENERAL154 276437 482138 076453 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation437 482138 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 0002 000
VAClients douteux ou litigieux41 018
UXAutres créances clients902 866
VMImpôts sur les bénéfices2 070
VBT. V. A.54 077
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)135 779
VSCharges constatées d’avance27 090
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 164 8991 164 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine600 431537 98662 445
8BFournisseurs et comptes rattaché142 209142 209
8CPersonnel et comptes rattachés1 1961 196
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux129 636129 636
VWT.V.A.210 929210 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 3973 397
VIGroupe et associés3 1113 111
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 74630 746
8LProduits constatés d’avance1 918 0021 918 002
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 039 6562 977 21162 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 147
30/06/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 759 du 28/03/2017
Numéro de gestion : 1986B00068
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6676 3112 3563 156
AHFonds commercial27 44027 44027 440
AJAutres immobilisations incorporelles7 7005 0712 6295 196
ANTerrains87 89187 89187 891
APConstructions355 947142 803213 144227 041
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 15652 7676 38915 666
ATAutres immobilisations corporelles780 770514 549266 220332 254
CUAutres participations62 25662 25662 240
BFPrêts171 415
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 391 830721 502670 328934 301
BNEn cours de production de biens1 718 30845 2001 673 1081 298 100
BXClients et comptes rattachés943 88325 662918 2201 140 290
BZAutres créances191 925191 925221 464
CDValeurs mobilières de placement8 510 0008 510 0008 800 000
CFDisponibilités115 053115 053124 006
CHCharges constatées d’avance27 08927 0897 045
CJTOTAL (II)11 506 26070 86211 435 39811 590 906
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 898 091792 36412 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 001 0924 188 898
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 72933 729
DDRéserve légale (1)720720
DFRéserves réglementées (1)3 274 7253 285 195
DGAutres réserves4 0174 017
DHReport à nouveau785 661750 269
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)583 30424 922
DLTOTAL (I)8 683 2508 287 752
DPProvisions pour risques311 420119 976
DQProvisions pour charges71 400
DRTOTAL (III)382 820119 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)92 148121 295
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1103 105
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés142 208133 547
DYDettes fiscales et sociales345 157272 251
EAAutres dettes30 74624 582
EBProduits constatés d’avance (2)1 918 0022 754 687
ECTOTAL (IV)3 039 6564 117 480
EETOTAL GENERAL (I à V)12 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 5337 533
FDProduction vendue biens836 684836 68426 072
FGProduction vendue services10 363 25510 363 2559 371 404
FJChiffres d’affaires nets11 207 47311 207 4739 397 477
FMProduction stockée385 908275 153
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 651184 014
FQAutres produits64 3153 714
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 816 3489 860 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)428 415290 915
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements402 412837 912
FWAutres achats et charges externes8 555 1257 081 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 99556 801
FYSalaires et traitements1 083 9061 077 875
FZCharges sociales378 819411 880
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 449109 651
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 66234 300
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions382 820119 976
GEAutres charges20 28912 691
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 470 89510 033 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)345 453-172 721
GJProduits financiers de participations3 0292 754
GLAutres intérêts et produits assimilés282 425196 236
GPTotal des produits financiers (V)285 454198 990
GRIntérêts et charges assimilées2 051946
GUTotal des charges financières (VI)2 051946
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 403198 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)628 85625 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 8551 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 8551 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44 027
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 4501 401
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)64 4771 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-47 622-400
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 118 65910 060 349
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 535 35510 035 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)583 30424 922
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1083 3671 09311 382
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles677 219105 08272 181710 120
0NAMORTISSEMENTS Total Général686 327108 44973 274721 502
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges120 628
5VAutres provisions pour risques et charges262 192
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 976382 820119 976382 820
6NSur stocks et en cours34 30029 00018 10045 200
6TSur comptes clients25 66225 662
7BTotal Provisions pour dépréciation34 30054 66218 10070 862
7CTOTAL GENERAL154 276437 482138 076453 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation437 482138 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 0002 000
VAClients douteux ou litigieux41 018
UXAutres créances clients902 866
VMImpôts sur les bénéfices2 070
VBT. V. A.54 077
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)135 779
VSCharges constatées d’avance27 090
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 164 8991 164 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine600 431537 98662 445
8BFournisseurs et comptes rattaché142 209142 209
8CPersonnel et comptes rattachés1 1961 196
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux129 636129 636
VWT.V.A.210 929210 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 3973 397
VIGroupe et associés3 1113 111
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 74630 746
8LProduits constatés d’avance1 918 0021 918 002
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 039 6562 977 21162 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 147
30/06/2014 : Compte annuel complet
Greffe : CUSSET (0301)
Numéro de dépôt : 758 du 28/03/2017
Numéro de gestion : 1986B00068
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6676 3112 3563 156
AHFonds commercial27 44027 44027 440
AJAutres immobilisations incorporelles7 7005 0712 6295 196
ANTerrains87 89187 89187 891
APConstructions355 947142 803213 144227 041
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CUAutres participations62 25662 25662 240
BFPrêts171 415
BHAutres immobilisations financières2 0002 0002 000
BJTOTAL (I)1 391 830721 502670 328934 301
BNEn cours de production de biens1 718 30845 2001 673 1081 298 100
BXClients et comptes rattachés943 88325 662918 2201 140 290
BZAutres créances191 925191 925221 464
CDValeurs mobilières de placement8 510 0008 510 0008 800 000
CFDisponibilités115 053115 053124 006
CHCharges constatées d’avance27 08927 0897 045
CJTOTAL (II)11 506 26070 86211 435 39811 590 906
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 898 091792 36412 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 001 0924 188 898
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 72933 729
DDRéserve légale (1)720720
DFRéserves réglementées (1)3 274 7253 285 195
DGAutres réserves4 0174 017
DHReport à nouveau785 661750 269
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)583 30424 922
DLTOTAL (I)8 683 2508 287 752
DPProvisions pour risques311 420119 976
DQProvisions pour charges71 400
DRTOTAL (III)382 820119 976
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)92 148121 295
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1103 105
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés142 208133 547
DYDettes fiscales et sociales345 157272 251
EAAutres dettes30 74624 582
EBProduits constatés d’avance (2)1 918 0022 754 687
ECTOTAL (IV)3 039 6564 117 480
EETOTAL GENERAL (I à V)12 105 72612 525 208
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 5337 533
FDProduction vendue biens836 684836 68426 072
FGProduction vendue services10 363 25510 363 2559 371 404
FJChiffres d’affaires nets11 207 47311 207 4739 397 477
FMProduction stockée385 908275 153
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges158 651184 014
FQAutres produits64 3153 714
FRTotal des produits d’exploitation (I)11 816 3489 860 359
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)428 415290 915
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements402 412837 912
FWAutres achats et charges externes8 555 1257 081 075
FXImpôts, taxes et versements assimilés55 99556 801
FYSalaires et traitements1 083 9061 077 875
FZCharges sociales378 819411 880
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements108 449109 651
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 66234 300
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions382 820119 976
GEAutres charges20 28912 691
GFTotal des charges d’exploitation (II)11 470 89510 033 080
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)345 453-172 721
GJProduits financiers de participations3 0292 754
GLAutres intérêts et produits assimilés282 425196 236
GPTotal des produits financiers (V)285 454198 990
GRIntérêts et charges assimilées2 051946
GUTotal des charges financières (VI)2 051946
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)283 403198 044
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)628 85625 322
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital16 8551 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 8551 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44 027
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 4501 401
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)64 4771 401
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-47 622-400
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 070
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 118 65910 060 349
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)11 535 35510 035 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)583 30424 922
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 1083 3671 09311 382
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles677 219105 08272 181710 120
0NAMORTISSEMENTS Total Général686 327108 44973 274721 502
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges120 628
5VAutres provisions pour risques et charges262 192
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 976382 820119 976382 820
6NSur stocks et en cours34 30029 00018 10045 200
6TSur comptes clients25 66225 662
7BTotal Provisions pour dépréciation34 30054 66218 10070 862
7CTOTAL GENERAL154 276437 482138 076453 682
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation437 482138 076
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 0002 000
VAClients douteux ou litigieux41 018
UXAutres créances clients902 866
VMImpôts sur les bénéfices2 070
VBT. V. A.54 077
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)135 779
VSCharges constatées d’avance27 090
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 164 8991 164 899
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine600 431537 98662 445
8BFournisseurs et comptes rattaché142 209142 209
8CPersonnel et comptes rattachés1 1961 196
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux129 636129 636
VWT.V.A.210 929210 929
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 3973 397
VIGroupe et associés3 1113 111
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)30 74630 746
8LProduits constatés d’avance1 918 0021 918 002
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 039 6562 977 21162 445
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 147

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