COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE (fermée)

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Mayenne
  3. LAVAL
  4. COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77561379700015 / Siren : 775613797 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 68 775613797
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.2 : Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
46.23 : Commerce de gros d'animaux vivants
46.23Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’animaux sur pied destinés à l’élevage, l’engraissage, l’abattage, le dressage, l’expérimentation, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’appâts vivants pour la pêche (cf. 46.49Z) Produits associés : 46.23.10
Coordonnées de l'établissement :
COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 Rue MAGENTA
BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
Historique de l'établissement :
31/12/2017 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (NAFRev2 : 46.23Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'animaux vivants (NAFRev1 : 51.2E)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2017 : Préccession
Successeur : TERRENA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (NAFRev2 : 46.23Z)
Sigle : CAM
Catégorie juridique : Société coopérative agricole
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Laval (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Moyon (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Canisy (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Segré (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Romagné (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Saint-James (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Joué-en-Charnie (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Le Bourgneuf-la-Forêt (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Ernée (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - La Guerche-de-Bretagne (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Alexain (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Aron (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Loiron-Ruillé (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Villaines-la-Juhel (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Saint-Baudelle (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Ballots (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Segré (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Laval (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Courcité (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Argentré (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Saint-Brice (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Saint-Germain-d'Anxure (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Juvigné (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Brée (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Azé (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Entrammes (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Ballée (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Viré-en-Champagne (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Saint-Pierre-la-Cour (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Lassay-les-Châteaux (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Évron (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - La Bigottière (fermé)COOP DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE - Craon (fermé)
Marques françaises :
19/09/2017 : OPTALIA
N° national/d'enregistrement : 4389483
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 Laval Cédex 09
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

19/09/2017 : BOVIMASH
N° national/d'enregistrement : 4389491
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ; fourrages.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

19/09/2017 : OPTALIA
N° national/d'enregistrement : 4389483
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 Laval Cédex 09
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : BOVIMASH
N° national/d'enregistrement : 4389491
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ; fourrages.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : OPTALIA
N° national/d'enregistrement : 4389483
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 Laval Cédex 09
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

19/09/2017 : BOVIMASH
N° national/d'enregistrement : 4389491
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ; fourrages.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Jean-Marc Le Franc
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

19/09/2017 : OPTALIA
N° national/d'enregistrement : 4389483
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 Laval Cédex 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

19/09/2017 : BOVIMASH
N° national/d'enregistrement : 4389491
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : aliments pour les animaux ; fourrages.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coopérative Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 2149
53021 Laval Cédex
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

22/08/2016 : AGI LAIT
N° national/d'enregistrement : 4294126
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coop.Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 LAVAL Cédex 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/08/2016 : AGI LAIT
N° national/d'enregistrement : 4294126
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coop.Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 LAVAL Cédex 09
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Le Franc Jean-Marc
Adresse :
89 RUE Magenta, 92149
53021 LAVAL Cédex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

22/08/2016 : AGI LAIT
N° national/d'enregistrement : 4294126
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coop.Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 LAVAL Cédex 09
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Le Franc Jean-Marc
Adresse :
89 RUE Magenta, 92149
53021 LAVAL Cédex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

22/08/2016 : AGI LAIT
N° national/d'enregistrement : 4294126
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coop.Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 LAVAL Cédex 09
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Le Franc Jean-Marc
Adresse :
89 RUE Magenta, 92149
53021 LAVAL Cédex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

22/08/2016 : AGI LAIT
N° national/d'enregistrement : 4294126
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, Coop.Agricole
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 rue Magenta, BP 92149
53021 LAVAL Cédex 09
FR

Mandataire 1 : Coopérative des Agriculteurs de la Mayenne, M. Le Franc Jean-Marc
Adresse :
89 RUE Magenta, 92149
53021 LAVAL Cédex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

30/07/2015 : BETON DE TERRE
N° national/d'enregistrement : 4200585
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; objets d'art en pierre, ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

30/07/2015 : BETON DE TERRE
N° national/d'enregistrement : 4200585
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; objets d'art en pierre, ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

30/07/2015 : FarmVision
N° national/d'enregistrement : 4200593
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

30/07/2015 : BETON DE TERRE
N° national/d'enregistrement : 4200585
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Asphalte, poix et bitume ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ; objets d'art en pierre, ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

30/07/2015 : FarmVision
N° national/d'enregistrement : 4200593
Date de dépôt : 30/07/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-34
Date du BOPI : 21/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

22/06/2015 : VisioCulture
N° national/d'enregistrement : 4191064
Date de dépôt : 22/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en matière de réglementation des produits et des entreprises agricoles.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

22/06/2015 : VisioCulture
N° national/d'enregistrement : 4191064
Date de dépôt : 22/06/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/06/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en matière de réglementation des produits et des entreprises agricoles.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

02/04/2015 : CAMELIES
N° national/d'enregistrement : 4170700
Date de dépôt : 02/04/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

02/04/2015 : CAMELIES
N° national/d'enregistrement : 4170700
Date de dépôt : 02/04/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-30
Date du BOPI : 24/07/2015

04/02/2015 : AGRITEX
N° national/d'enregistrement : 4153970
Date de dépôt : 04/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

04/02/2015 : AGRITEX
N° national/d'enregistrement : 4153970
Date de dépôt : 04/02/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

29/10/2014 : QUALI FOURRAGE
N° national/d'enregistrement : 4130695
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

29/10/2014 : TOP FOURRAGE
N° national/d'enregistrement : 4130697
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 646984
Date de demande : 14/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

29/10/2014 : QUALI FOURRAGE
N° national/d'enregistrement : 4130695
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

29/10/2014 : TOP FOURRAGE
N° national/d'enregistrement : 4130697
Date de dépôt : 29/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 646984
Date de demande : 14/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

12/08/2014 : LUZIPULPE
N° national/d'enregistrement : 4113486
Date de dépôt : 12/08/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

12/08/2014 : LUZIPULPE
N° national/d'enregistrement : 4113486
Date de dépôt : 12/08/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

06/08/2014 : LOGIF€RT
N° national/d'enregistrement : 4112069
Date de dépôt : 06/08/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises ; services de logistique en matière de transport de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules agricoles ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 641702
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Classe 39 : Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises ; services de logistique en matière de transport de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules agricoles ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

06/08/2014 : LOGIF€RT
N° national/d'enregistrement : 4112069
Date de dépôt : 06/08/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises ; services de logistique en matière de transport de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules agricoles ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT Olivier
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 641702
Date de demande : 29/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Classe 39 : Transport de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport de marchandises ; services de logistique en matière de transport de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules agricoles ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-36
Date du BOPI : 05/09/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-07
Date du BOPI : 13/02/2015

22/07/2014 : VisioElevage
N° national/d'enregistrement : 4108796
Date de dépôt : 22/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en matière de réglementation des produits et des entreprises agricoles ; (services de veille réglementaire).

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

22/07/2014 : VisioElevage
N° national/d'enregistrement : 4108796
Date de dépôt : 22/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 22/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'informations en matière de réglementation des produits et des entreprises agricoles ; (services de veille réglementaire).

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. OLIVIER HOLLEMAERT
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

16/04/2014 : CAM&VIA
N° national/d'enregistrement : 4086508
Date de dépôt : 16/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

16/04/2014 : CAM&VIA
N° national/d'enregistrement : 4086508
Date de dépôt : 16/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

02/04/2014 : FERTI SCOP INNOVATION AU SERVICE DE LA FERTILISATION
N° national/d'enregistrement : 4082671
Date de dépôt : 02/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89, RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

02/04/2014 : FERTI SCOP INNOVATION AU SERVICE DE LA FERTILISATION
N° national/d'enregistrement : 4082671
Date de dépôt : 02/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89, RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-18
Date du BOPI : 02/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

02/10/2013 : DU CHAMP A L'AUGE
N° national/d'enregistrement : 4036945
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

02/10/2013 : DU CHAMP A L'AUGE
N° national/d'enregistrement : 4036945
Date de dépôt : 02/10/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 02/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

04/04/2013 : VERALIA
N° national/d'enregistrement : 3996219
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769597
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : VERALIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

04/04/2013 : INOVERT
N° national/d'enregistrement : 3996220
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; tisanes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits forestiers (ni préparés, ni transformés). Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des pois) ; fruits frais ; légumes frais (à l'exception des pois) ; semences (graines) (à l'exception des semences de pois) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants (à l'exception des plants de pois) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 606043
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 610678
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 611617
Date de demande : 28/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Compléments alimentaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicide. Classe 31 : Animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 615982
Date de demande : 07/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 615983
Date de demande : 07/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

04/04/2013 : AGORA
N° national/d'enregistrement : 3996221
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des radis, des tomates, des aubergines) ; semences (graines) (à l'exception des semences de betteraves sucrières, de choux fleur, de piments, de chrysanthèmes, de chicorée endive, de melon, de concombres, de laitue, de laitue pommée, de haricots, de pois, de peupliers, de radis, de tomates, d'aubergines et de maïs), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du maïs) ; arbustes ; plantes (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; plants (à l'exception des plants de betteraves sucrières, de choux fleur, de piments, de chrysanthèmes, de chicorée endive, de melon, de concombres, de laitue, de laitue pommée, de haricots, de pois, de peupliers, de radis, de tomates, d'aubergines et de maïs) ; arbres (végétaux) (à l'exception des peupliers) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

04/04/2013 : VERALIA
N° national/d'enregistrement : 3996219
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

04/04/2013 : INOVERT
N° national/d'enregistrement : 3996220
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; tisanes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits forestiers (ni préparés, ni transformés). Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des pois) ; fruits frais ; légumes frais (à l'exception des pois) ; semences (graines) (à l'exception des semences de pois) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants (à l'exception des plants de pois) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 606043
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 610678
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 611617
Date de demande : 28/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 5 : Compléments alimentaires pour animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicide. Classe 31 : Animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 615982
Date de demande : 07/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 615983
Date de demande : 07/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

04/04/2013 : AGORA
N° national/d'enregistrement : 3996221
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des radis, des tomates, des aubergines) ; semences (graines) (à l'exception des semences de betteraves sucrières, de choux fleur, de piments, de chrysanthèmes, de chicorée endive, de melon, de concombres, de laitue, de laitue pommée, de haricots, de pois, de peupliers, de radis, de tomates, d'aubergines et de maïs), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés (à l'exception du maïs) ; arbustes ; plantes (à l'exception des betteraves sucrières, du choux fleur, des piments, des chrysanthèmes, de la chicorée endive, du melon, des concombres, de la laitue, de la laitue pommée, des haricots, des pois, des peupliers, des radis, des tomates, des aubergines et du maïs) ; plants (à l'exception des plants de betteraves sucrières, de choux fleur, de piments, de chrysanthèmes, de chicorée endive, de melon, de concombres, de laitue, de laitue pommée, de haricots, de pois, de peupliers, de radis, de tomates, d'aubergines et de maïs) ; arbres (végétaux) (à l'exception des peupliers) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-44
Date du BOPI : 31/10/2013

04/04/2013 : VERALIA
N° national/d'enregistrement : 3996219
Date de dépôt : 04/04/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769597
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Bénéficiare 1 : VERALIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 855812
Date de demande : 28/04/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-31
Date du BOPI : 02/08/2013

07/02/2013 : VIVANDA
N° national/d'enregistrement : 3981644
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

07/02/2013 : VIVANDA
N° national/d'enregistrement : 3981644
Date de dépôt : 07/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

09/11/2012 : FASEA
N° national/d'enregistrement : 3961229
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

09/11/2012 : FASEA
N° national/d'enregistrement : 3961229
Date de dépôt : 09/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

06/09/2012 : VIGI'L@CT
N° national/d'enregistrement : 3945091
Date de dépôt : 06/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

06/09/2012 : VIGI'L@CT
N° national/d'enregistrement : 3945091
Date de dépôt : 06/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/09/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

14/08/2012 : GESTALINE
N° national/d'enregistrement : 3941046
Date de dépôt : 14/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

14/08/2012 : GESTALINE
N° national/d'enregistrement : 3941046
Date de dépôt : 14/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

07/08/2012 : LACTAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3939843
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 612831
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

07/08/2012 : LACTAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3939843
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 612831
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Aliments pour les animaux uniquement destinés aux truies. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

31/07/2012 : GESTAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3938574
Date de dépôt : 31/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

31/07/2012 : GESTAPLUS
N° national/d'enregistrement : 3938574
Date de dépôt : 31/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

25/07/2012 : OPTI FERM
N° national/d'enregistrement : 3937297
Date de dépôt : 25/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants ; arbres (végétaux), agrumes (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; aliments pour les animaux, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, bois bruts, fourrages.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

25/07/2012 : OPTI FERM
N° national/d'enregistrement : 3937297
Date de dépôt : 25/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants ; arbres (végétaux), agrumes (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; aliments pour les animaux, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, bois bruts, fourrages.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

18/06/2012 : NUTRISCOPE
N° national/d'enregistrement : 3928447
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 584441
Date de demande : 17/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : – produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 35 : – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques, tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture. Classe 38 : Télécommunications, tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

18/06/2012 : NUTRISCOPE
N° national/d'enregistrement : 3928447
Date de dépôt : 18/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 584441
Date de demande : 17/09/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : – produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe 35 : – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques, tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture. Classe 38 : Télécommunications, tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe 42 : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, tous les services précités en relation avec le domaine de l'agriculture. Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

14/06/2012 : DIRECT FERME
N° national/d'enregistrement : 3927363
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

14/06/2012 : DIRECT FERME
N° national/d'enregistrement : 3927363
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

30/05/2012 : NAVILAIT
N° national/d'enregistrement : 3923668
Date de dépôt : 30/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

30/05/2012 : NAVILAIT
N° national/d'enregistrement : 3923668
Date de dépôt : 30/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

23/05/2012 : ACTION DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3922371
Date de dépôt : 23/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

23/05/2012 : ACTION DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3922371
Date de dépôt : 23/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

27/12/2011 : QUALI'FOURRAGE
N° national/d'enregistrement : 3885000
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

27/12/2011 : QUALI'FOURRAGE
N° national/d'enregistrement : 3885000
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

27/12/2011 : QUALI'FOURRAGE
N° national/d'enregistrement : 3885000
Date de dépôt : 27/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

23/12/2011 : AMMOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3884472
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

23/12/2011 : AMMOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3884472
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

23/12/2011 : AMMOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3884472
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

17/11/2011 : PACK AMMOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3875753
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

17/11/2011 : PACK AMMOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3875753
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

17/11/2011 : PACK AMMOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3875753
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

10/11/2011 : PACK FERTIL
N° national/d'enregistrement : 3874309
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

10/11/2011 : PACK FERTIL
N° national/d'enregistrement : 3874309
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

10/11/2011 : PACK FERTIL
N° national/d'enregistrement : 3874309
Date de dépôt : 10/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

28/10/2011 : VIGIT@LE
N° national/d'enregistrement : 3871437
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La publication de la demande d'enregistrement de la marque 11/3 871 437 au BOPI 11/47 est incomplète en ce qui concerne les produits et services ainsi que les classes ; il convient de lire : Classes : 16.35.38.41.42.44.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 24/02/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-08
Texte de l'erratum publié : La publication de la demande d'enregistrement de la marque 11/3 871 437 au BOPI 11/47 est incomplète en ce qui concerne les produits et services ainsi que les classes ; il convient de lire : Classes : 16.35.38.41.42.44.

28/10/2011 : VIGIT@LE
N° national/d'enregistrement : 3871437
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La publication de la demande d'enregistrement de la marque 11/3 871 437 au BOPI 11/47 est incomplète en ce qui concerne les produits et services ainsi que les classes ; il convient de lire : Classes : 16.35.38.41.42.44.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 24/02/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-08
Texte de l'erratum publié : La publication de la demande d'enregistrement de la marque 11/3 871 437 au BOPI 11/47 est incomplète en ce qui concerne les produits et services ainsi que les classes ; il convient de lire : Classes : 16.35.38.41.42.44.

28/10/2011 : VIGIT@LE
N° national/d'enregistrement : 3871437
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La publication de la demande d'enregistrement de la marque 11/3 871 437 au BOPI 11/47 est incomplète en ce qui concerne les produits et services ainsi que les classes ; il convient de lire : Classes : 16.35.38.41.42.44.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 24/02/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-08
Texte de l'erratum publié : La publication de la demande d'enregistrement de la marque 11/3 871 437 au BOPI 11/47 est incomplète en ce qui concerne les produits et services ainsi que les classes ; il convient de lire : Classes : 16.35.38.41.42.44.

26/10/2011 : IDEELAIT
N° national/d'enregistrement : 3870224
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92179
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92179
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

26/10/2011 : IDEELAIT
N° national/d'enregistrement : 3870224
Date de dépôt : 26/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92179
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

25/05/2011 : INOVIA
N° national/d'enregistrement : 3834531
Date de dépôt : 25/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la co��age), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

24/03/2011 : BIOSCOPE
N° national/d'enregistrement : 3818070
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais, semence (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés, arbustes, plantes, arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

24/03/2011 : BIOSCOPE
N° national/d'enregistrement : 3818070
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais, semence (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés, arbustes, plantes, arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

29/12/2010 : UFM UNION FERTI MAYENNE
N° national/d'enregistrement : 3794344
Date de dépôt : 29/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

29/07/2010 : QUALI'TERRE
N° national/d'enregistrement : 3757497
Date de dépôt : 29/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

29/07/2010 : PILOSOL
N° national/d'enregistrement : 3757541
Date de dépôt : 29/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

29/07/2010 : QUALI'TERRE
N° national/d'enregistrement : 3757497
Date de dépôt : 29/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

29/07/2010 : PILOSOL
N° national/d'enregistrement : 3757541
Date de dépôt : 29/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

04/06/2010 : CRATAEGUS
N° national/d'enregistrement : 3744053
Date de dépôt : 04/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits horticoles (à l'exception de l'aubépine) ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) (à l'exception des graines de l'aubépine), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'aubépine) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes (à l'exception de l'aubépine) ; plantes (à l'exception de l'aubépine) ; plants (à l'exception de l'aubépine) ; arbres (végétaux) (à l'exception de l'aubépine) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

04/06/2010 : CRATAEGUS
N° national/d'enregistrement : 3744053
Date de dépôt : 04/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits horticoles (à l'exception de l'aubépine) ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) (à l'exception des graines de l'aubépine), plantes et fleurs naturelles (à l'exception de l'aubépine) ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes (à l'exception de l'aubépine) ; plantes (à l'exception de l'aubépine) ; plants (à l'exception de l'aubépine) ; arbres (végétaux) (à l'exception de l'aubépine) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

06/05/2010 : PROXI-MAT
N° national/d'enregistrement : 3736549
Date de dépôt : 06/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

06/05/2010 : PROXI-MAT
N° national/d'enregistrement : 3736549
Date de dépôt : 06/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

29/01/2010 : PIL'AZOTE
N° national/d'enregistrement : 3708962
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

29/01/2010 : PIL'AZOTE
N° national/d'enregistrement : 3708962
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

27/01/2010 : PILOSOL
N° national/d'enregistrement : 3708212
Date de dépôt : 27/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

27/01/2010 : PILOSOL
N° national/d'enregistrement : 3708212
Date de dépôt : 27/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

10/11/2009 : PROXI-VERT
N° national/d'enregistrement : 3690629
Date de dépôt : 10/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

10/11/2009 : PROXI-VERT
N° national/d'enregistrement : 3690629
Date de dépôt : 10/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

03/11/2009 : QUALI'LACTIS
N° national/d'enregistrement : 3688812
Date de dépôt : 03/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

03/11/2009 : QUALI'LACTIS
N° national/d'enregistrement : 3688812
Date de dépôt : 03/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

31/08/2009 : QUALI'MAIS
N° national/d'enregistrement : 3673277
Date de dépôt : 31/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

31/08/2009 : QUALI'MAIS
N° national/d'enregistrement : 3673277
Date de dépôt : 31/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/08/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

10/12/2004 : QUALIANE
N° national/d'enregistrement : 3330074
Date de dépôt : 10/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • prélèvements et analyses scientifiques à buts alimentaire, agronomique et environnemental, en chimie, en bactériologie et en biologie. • conseil et formation en démarches qualité et analyses.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-03
Date du BOPI : 21/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565096
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

10/12/2004 : QUALIANE
N° national/d'enregistrement : 3330074
Date de dépôt : 10/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • prélèvements et analyses scientifiques à buts alimentaire, agronomique et environnemental, en chimie, en bactériologie et en biologie. • conseil et formation en démarches qualité et analyses.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-03
Date du BOPI : 21/01/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565096
Date de demande : 04/08/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

22/10/2004 : COLZATANE
N° national/d'enregistrement : 3320931
Date de dépôt : 22/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment pour animaux.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, M. HOLLEMAERT OLIVIER
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565362
Date de demande : 29/07/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

22/10/2004 : COLZATANE
N° national/d'enregistrement : 3320931
Date de dépôt : 22/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliment pour animaux.

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565362
Date de demande : 29/07/2014
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

29/07/2002 : CAMAPHOS DIG'R
N° national/d'enregistrement : 3178142
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499274
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

29/07/2002 : CAMAPHOS DIG'R
N° national/d'enregistrement : 3178142
Date de dépôt : 29/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments pour animaux

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-37
Date du BOPI : 13/09/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499274
Date de demande : 15/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

19/10/2001 : AGRITEX
N° national/d'enregistrement : 3127539
Date de dépôt : 19/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales Produits agricoles, préparés et transformés. Aliments pour animaux
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-48
Date du BOPI : 30/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482839
Date de demande : 25/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

19/10/2001 : AGRITEX
N° national/d'enregistrement : 3127539
Date de dépôt : 19/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales Produits agricoles, préparés et transformés. Aliments pour animaux
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-48
Date du BOPI : 30/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482839
Date de demande : 25/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

19/10/2001 : AGRITEX
N° national/d'enregistrement : 3127539
Date de dépôt : 19/10/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales Produits agricoles, préparés et transformés. Aliments pour animaux
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA, BP 92149
53021 LAVAL CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 834343
Date de demande : 27/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-48
Date du BOPI : 30/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482839
Date de demande : 25/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

30/06/1999 : Le porc du Maine. Un cochon bien élevé
N° national/d'enregistrement : 99801105
Date de dépôt : 30/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . produits vétérinaires et compléments alimentaires destinés à l'élevage " du Porc du Maine . instruments d'élevage porcin . bâtiments d'élevage porcin (truies, porcelets et porcs en engraissement) . viande de porc vendue en frais (carcasse ou morceaux) ou transformée, issue du porc de marque : le Porc du Maine . porcs et porcins : animaux de l'espèce porcine produits selon un cahier des charges spécifique, portant sur : le logement . l'alimentation . le type génétique . la prophylaxie sanitaire . la prophylaxie médicale Services de construction, d'installation, de supervision de travaux de construction. Informations en matière de construction et d'aménagements Travaux d'ingénieurs pour l'établissement de plans de construction de bâtiments d'élevage porcin. Programmation pour ordinateurs de conduite d'élevage et de suivi de performances techniques et technico-économiques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423751
Date de demande : 26/11/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

30/06/1999 : Le porc du Maine. Un cochon bien élevé
N° national/d'enregistrement : 99801105
Date de dépôt : 30/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : . produits vétérinaires et compléments alimentaires destinés à l'élevage " du Porc du Maine . instruments d'élevage porcin . bâtiments d'élevage porcin (truies, porcelets et porcs en engraissement) . viande de porc vendue en frais (carcasse ou morceaux) ou transformée, issue du porc de marque : le Porc du Maine . porcs et porcins : animaux de l'espèce porcine produits selon un cahier des charges spécifique, portant sur : le logement . l'alimentation . le type génétique . la prophylaxie sanitaire . la prophylaxie médicale Services de construction, d'installation, de supervision de travaux de construction. Informations en matière de construction et d'aménagements Travaux d'ingénieurs pour l'établissement de plans de construction de bâtiments d'élevage porcin. Programmation pour ordinateurs de conduite d'élevage et de suivi de performances techniques et technico-économiques.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Numéro de SIREN : 775613797
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Mandataire 1 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Adresse :
89 RUE MAGENTA BP 2149
53021 LAVAL CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 737328
Date de demande : 05/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Bénéficiare 1 : TERRENA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-33
Date du BOPI : 13/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423751
Date de demande : 26/11/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Publications au Bodacc :
21/02/2018 : Radiation

Annonce N°1793
NOJO : 000005301138239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Radiation d'une personne morale
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5093
NOJO : 530113250400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
25/07/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5092
NOJO : 530113250500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
14/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°753
NOJO : 000005301132188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LECLERC Ivan ; Directeur général : SCOARNEC Herve ; Directeur administratif : LANDSHEERE Marc ; Administrateur : LIGOT Gilles ; Administrateur : TERRENA (COAGRV) représenté par GARAUD Hubert ; Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan ; Administrateur : SAINT-ELLIER Didier ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël ; Administrateur : BACHELOT Jacky ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS (SC) représenté par BERTHELOT Jérôme ; Administrateur : GASCHOT Didier ; Administrateur : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE (GAEC) représenté par LECLERC Emile ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée de l'Aubourgère (EARL) représenté par PERTRON Aimé ; Administrateur : EARL DU PERRAY (EARL) ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE TRINCOT JEAN-FRANCOIS (EARL) ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA COURCIERE (SC) représenté par BEAUVAIS Patrick ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MONTJURIN (GAEC) représenté par QUELIN Fabrice ; Administrateur : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DE L'ORTILLE (GAEC) représenté par GUERIN Jean-René ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA VAIRIE (SC) représenté par FREARD Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF ; Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : LE BOHEC Laurent
23/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°2762 - rectificatif
Annule l'annonce N°1237, numéro de parution 20160162, BODACC B publiée le 19 août 2016
NOJO : BXB16266001003H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LECLERC Ivan Directeur général : SCOARNEC Herve Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : LIGOT Gilles Administrateur : TERRENA (COAGRV) représenté par GARAUD Hubert Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS (SC) représenté par BERTHELOT Jérôme Administrateur : GASCHOT Didier Administrateur : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE (GAEC) représenté par LECLERC Emile Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée de l'Aubourgère (EARL) représenté par PERTRON Aimé Administrateur : EARL DU PERRAY (EARL) Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE TRINCOT JEAN-FRANCOIS (EARL) Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA COURCIERE (SC) représenté par BEAUVAIS Patrick
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1237
NOJO : BXB162300011630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LECLERC Ivan Directeur général : SCOARNEC Herve Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : LIGOT Gilles Administrateur : TERRENA (COAGRV) représenté par GARAUD Hubert Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON Administrateur : GASCHOT Didier Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GENEST (SC) Administrateur : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE (GAEC) représenté par LECLERC Emile Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée de l'Aubourgère (EARL) représenté par PERTRON Aimé Administrateur : EARL DU PERRAY (EARL) Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE TRINCOT JEAN-FRANCOIS (EARL) Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA COURCIERE (SC) représenté par BEAUVAIS Patrick
06/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°807
NOJO : BXB153630007641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 01/11/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LECLERC Ivan Directeur général : SCOARNEC Herve Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : LIGOT Gilles Administrateur : TERRENA (COAGRV) représenté par GARAUD Hubert Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : HENRY Jacky Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS (SC) représenté par BERTHELOT Jérôme Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON Administrateur : GASCHOT Didier Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GENEST (SC) Administrateur : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE (GAEC) représenté par LECLERC Emile Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée de l'Aubourgère (EARL) représenté par PERTRON Aimé Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Administrateur : EARL DU PERRAY (EARL) Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE TRINCOT JEAN-FRANCOIS (EARL)
Montant du capital : 9243846 EUR (capital variable)
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6307
NOJO : 530111573600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
19/11/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6306
NOJO : 530111573700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
28/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1136
NOJO : BXB15202001692B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : LECLERC Ivan Directeur général : SCOARNEC Herve Administrateur : LIGOT Gilles Administrateur : TERRENA (COAGRV) représenté par GARAUD Hubert Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : HENRY Jacky Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS (SC) représenté par BERTHELOT Jérôme Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON Administrateur : GASCHOT Didier Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GENEST (SC) Administrateur : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE (GAEC) représenté par LECLERC Emile Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée de l'Aubourgère (EARL) représenté par PERTRON Aimé Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)
04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°906
NOJO : BXB14301000824Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FOUCHER Michel Directeur général : SCOARNEC Herve Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : HENRY Jacky Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : FRESNAIS Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS (SC) représenté par BERTHELOT Jérôme Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON Administrateur : GASCHOT Didier Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GENEST (SC) Administrateur : EARL LUET (EARL) représenté par LUET Jean-Paul Administrateur : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE (GAEC) représenté par LECLERC Emile Administrateur : GOISBEAULT Emmanuel Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée de l'Aubourgère (EARL) représenté par PERTRON Aimé Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6805
NOJO : 530110535300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
17/09/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6804
NOJO : 530110535400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
16/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1174
NOJO : BXB13282001456P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FOUCHER Michel Directeur général : SCOARNEC Herve Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : BOIZARD Paul Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : HENRY Jacky Administrateur : SAUDRAIS Odile né(e) BEAULIEU Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : FRESNAIS Michel Administrateur : SIMON Alain Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS (SC) représenté par BERTHELOT Jérôme Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON Administrateur : GASCHOT Didier Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GENEST (SC) Administrateur : EARL LUET (EARL) représenté par LUET Jean-Paul Administrateur : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE (GAEC) représenté par LECLERC Emile Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8775
NOJO : 530196922000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
05/09/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8776
NOJO : 530196923000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
14/06/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°365
NOJO : BXA131580010224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de scission Liste des sociétés participants à l'opération : projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions (article L.236-22 du Code de Commerce) "COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE" société coopérative agricole, à capital variable, dont le capital social s'élève actuellement à 6 658 734 euros, dont le siège social est fixé 89 rue Magenta 53000 Laval, immatriculée au Registre du Commerce & des Sociétés de LAVAL sous le numéro 775 613 797 RCS LAVAL, société apporteuse. "FINANCIERE DE BRECE" dont la dénomination sociale est en cours de modification pour la dénomination "INOVIA", société par actions simplifiée, au capital social de 100 000 euros, dont le siège social est fixé Zone Artisanale de la Croix Rouge 35530 Brecé, immatriculée au Registre du Commerce & des Sociétés de RENNES sous le numéro 518 053 525 RCS RENNES, société bénéficiaire. Aux termes de ce projet la COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE ferait apport à la FINANCIERE DE BRECE dont la dénomination sociale est en cours de modification pour la dénomination INOVIA de sa branche complète et autonome d'activité d'installation d'élevages hors-sol, dont l'actif est évalué à 495 041,88 euros et le passif à 444 411,88 euros, soit un actif net apporté de 50 630 euros. Il a été convenu que le passif pris en charge par la société FINANCIETE DE BRECE/INOVIA ne serait pas garanti solidairement par la COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L.236-21 du Code de commerce. En rénumération de cet apport, il sera attribué à la COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE CINQ MILLE SOIXANTE TROIS (5 063) actions nouvelles de DIX (10) euros de valeur nominale, créées par la société FINANCIERE DE BRECE/INOVIA au titre d'une augmentation de capital de CINQUANTE MILLE SIX CENT TRENTE EUROS (50 630 euros). L'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée sera pris en charge par la société FINANCIERE DE BRECE/INOVIA et réputé accompli pour son compte depuis le 1er Janvier 2013. Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieurs au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus aux articles L.236-14 et R 236-8 du Code de commerce. Dépôt du projet en date du 04/06/2013 pour la société "COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE" au Greffe du Tribunal de Commerce de LAVAL (53) Dépôt du projet en date du 04/06/2013 pour la société "FINANCIERE DE BRECE/INOVIA" au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES (35)
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
Montant du capital : 9243846 EUR
02/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°441
NOJO : BXB122990003564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS (SC) représenté par BERTHELOT Jérôme Président : FOUCHER MICHEL Directeur général : SCOARNEC Herve Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : BOIZARD Paul Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : HENRY Jacky Administrateur : SAUDRAIS Odile né(e) BEAULIEU Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : BOUIN Remy Administrateur : DESHAYES Daniel Administrateur : GENEST Pierre Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : FRESNAIS Michel Administrateur : SIMON Alain Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL) Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS (SC) représenté par CHEUX Florence né(e) GUEDON
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2871
NOJO : BXC12248001261K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
15/09/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2872
NOJO : BXC12248001262M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole
12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2388
NOJO : BXB11278004250D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FOUCHER MICHEL Directeur général : SCOARNEC HERVE Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : FRESNAIS Michel Administrateur : SIMON Alain Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FONTAINE (GAEC) représenté par FONTAINE Gerard Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : KMPG Commissaire aux comptes titulaire : ACTUALIS AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : A.
J.
A.
CONSEIL (SACA)
12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2389
NOJO : BXB11278004251F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FOUCHER MICHEL Directeur général : SCOARNEC HERVE Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : BOUIN Remy Administrateur : DESHAYES Daniel Administrateur : GENEST Pierre Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PELTERIE (EARL) représenté par TEMPLIER André Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : FRESNAIS Michel Administrateur : SIMON Alain Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FONTAINE (GAEC) représenté par FONTAINE Gerard Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : KMPG Commissaire aux comptes titulaire : ACTUALIS AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CCAOF Commissaire aux comptes suppléant : A.
J.
A.
CONSEIL (SACA)
12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°2390
NOJO : BXB11278004252H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Administration :
Président : FOUCHER MICHEL Directeur général : SCOARNEC Herve Directeur administratif : LANDSHEERE Marc Administrateur : BOIZARD Paul Administrateur : GAHERY Pascale né(e) LABBE Administrateur : HENRY Jacky Administrateur : SAUDRAIS Odile né(e) BEAULIEU Administrateur : GAEC RECONNU DE VERNOUX (GAEC) représenté par CHERBONNIER Pierre-André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS (GAEC) représenté par LECLERC Ivan Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS (GAEC) représenté par THEUDE Michel Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY (GAEC) représenté par FOUCHER Michel Administrateur : BOUIN Remy Administrateur : DESHAYES Daniel Administrateur : GENEST Pierre Administrateur : SAINT-ELLIER Didier Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE (GAEC) représenté par BATTEUX Noël Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PELTERIE (EARL) représenté par TEMPLIER André Administrateur : BACHELOT Jacky Administrateur : FRESNAIS Michel Administrateur : SIMON Alain Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU (GAEC) représenté par BECHU Jean-Claude Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FONTAINE (GAEC) représenté par FONTAINE Gerard Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE (GAEC) représenté par TOUEILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : CCAOF Commissaire aux comptes titulaire : EFFICIENCE CONSULTANTS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PAPIN Jérôme Commissaire aux comptes suppléant : AG2O (SARL)
06/10/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°341
NOJO : BXA112730001590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2011
Publication légale : La Presse de la Manche le 10/09/2011 et, le 16/09/2011
Oppositions : Maître Véronique BOISMORAND Notaire 29, rue Saint-jacques 50240 Saint-James
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Etablissement secondaire :
Activité : Achat, vente, distribution de produits, équipements et matériels agricoles, agrofournitures, articles animaux et tous produits liés aux exploitation agricoles.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 350000 Euros.

Adresse :
Zone Artisanale Beaufour
50240 Saint-James
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Coutances 331 361 089
Nom : HAMEL Francis, Jacky, Gervais, Alphonse
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6629
NOJO : BXC111790030189
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
12/07/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6630
NOJO : BXC11179003019B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
19/07/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°4408
NOJO : BXC10180007125Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4409
NOJO : BXC101800071260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
07/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6143
NOJO : BXC08208002366T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
07/08/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6144
NOJO : BXC08208002367V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5017
NOJO : BXC08262002208H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
BP 2149,
53021 Laval
30/09/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5018
NOJO : BXC08262002209J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
BP 2149,
53021 Laval
20/04/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1155
NOJO : BXA08108001691N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 13/02/2008
Publication légale : L'AVENIR AGRICOLE, le 21/03/2008
Oppositions : CAM 53 89 Rue Magenta 53000 LAVAL
Établissement principal :
Activité : Négoce de produits de bricolage d'alimentation animale et d'élevage commercialisés dans les magasins libre-service agricole dits LISA qu'elle détient en propriété sous enseignes GAMM VERT GAMM VERT VILLAGE CAM EQUIPEMENT et CAM
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 815000 Euros.

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
Numéro d'identification : RCS Laval 556 250 223
Dénomination : SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE LA MAYENNE
Sigle : S.I.C.A. LA MAYENNE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 6100 EUR

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
18/03/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4580
NOJO : BXC08072001260B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
BP 2149,
53021 Laval
12/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5919
NOJO : BXC08060005637R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Laval 775 613 797
Dénomination : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Forme juridique : Société coopérative agricole

Adresse :
89 rue Magenta
BP 2149,
53021 Laval
Historique de l'unité légale :
31/12/2017 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (NAFRev2 : 46.23Z)
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (NAFRev2 : 46.90Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants (NAFRev2 : 46.23Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros d'animaux vivants (NAFRev1 : 51.2E)
Représentants légaux :
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : LECLERC Ivan
Né le 25/11/1970 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
la Chotardiere
53600 Mézangers
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : SCOARNEC Herve
Né le 25/02/1961 à LORIENT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 place Saint-Martin
53210 Louvigné
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : LANDSHEERE Marc
Né le 09/09/1957 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur administratif

Adresse :
6 impasse des Tulipiers
53970 L'Huisserie
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : LIGOT Gilles
Né le 22/06/1965 à Nogent-le-Rotrou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
les Rivières
53500 Vautorte
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : TERRENA
Siren : 429707292
Forme juridique : Société coopérative agricole à capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Noëlle
44150 Ancenis
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GARAUD Hubert
Né le 04/04/1957 à Lusanger (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Vinois
44590 Lusanger
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : LABBE (GAHERY) Pascale
Né le 09/04/1960 à Ernée (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Mulotière
53220 Saint-Berthevin-la-Tannière
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GAEC RECONNU DE VERNOUX
Siren : 389738428
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Vernoux
Le louroux Béconnais
49370 VAL D'ERDRE-AUXENCE
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHERBONNIER Pierre-André
Né le 02/12/1970 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Vernoux
Le louroux Beconnais
49370 VAL D'ERDRE-AUXENCE
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS
Siren : 383821535
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Chotardière
53600 Mézangers
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LECLERC Ivan
Né le 25/11/1970 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Chotardière
53600 Mézangers
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES IFS
Siren : 349731943
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Guerotterie
53370 Boulay-les-Ifs
FRANCE
Représentant permanent

Nom : THEUDE Michel
Né le 28/09/1956 à Sainte-Suzanne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lot. des Vignes
53370 Boulay-les-Ifs
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MOUSSAY
Siren : 388581118
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
Moussay
53260 Parné-sur-Roc
FRANCE
Représentant permanent

Nom : FOUCHER Michel
Né le 20/06/1953 à Vauce (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Rocheray
53260 Parné-sur-Roc
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : SAINT-ELLIER Didier
Né le 16/07/1959 à Javron-les-Chapelles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue Jean Mermoz
53960 Bonchamp-les-Laval
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU L'ORGERIE
Siren : 479504177
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
l'Orgerie
53540 Cuillé
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BATTEUX Noël
Né le 02/01/1973 à Vitre (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
11 Vieille rue
53540 Cuillé
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : BACHELOT Jacky
Né le 28/06/1956 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Petite Toufrayère
53240 La Bigottière
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BECHU
Siren : 530319714
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Petite Fraudaie
53380 Saint-Hilaire-du-Maine
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BECHU Jean-Claude
Né le 23/08/1956 à Chailland (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Petite Braudaie
53380 Saint-Hilaire-du-Maine
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA RIDELLIERE
Siren : 326924461
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Ridelliere
53200 Laigné
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TOUEILLE Bertrand
Né le 09/11/1958 à Craon (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Ridelliere
53200 Laigné
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAUDOUINAIS
Siren : 342277449
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit la Baudouinais
53500 Ernée
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GUEDON (CHEUX) Florence
Né le 08/05/1970 à Ernée (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
le Désert
53500 Ernée
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GENETS
Siren : 434819298
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit les Genets
53170 Villiers-Charlemagne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BERTHELOT Jérôme
Né le 27/03/1977 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
Lieu dit les Genets
53170 Villiers-Charlemagne
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : GASCHOT Didier
Né le 25/01/1981 à Château-Gontier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Grande Closerie
53200 Chemazé
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : GAEC RECONNU DE LA POULINIERE
Siren : 382550150
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Poulinière
Saint-Martin-du-Bois
49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LECLERC Emile
Né le 27/08/1965 à Château-Gontier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
l'Aître
Saint-Martin-du-Bois
49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée de l'Aubourgère
Siren : 422160333
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Lieu dit "l'Aubourgère"
53230 Cosmes
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PERTRON Aimé
Né le 11/11/1973 à Château-Gontier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
l'Aubourgère
53230 Cosmes
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : EARL DU PERRAY
Siren : 503132326
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
le Perrey
14620 Morteaux-Couliboeuf
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE TRINCOT JEAN-FRANCOIS
Siren : 418293239
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Butte
Vessey
50170 Pontorson
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA COURCIERE
Siren : 447646852
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
la Courcière
53250 Neuilly-le-Vendin
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BEAUVAIS Patrick
Né le 09/04/1967 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
la Courcière
53250 Neuilly-le-Vendin
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : CCAOF
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
104 RUE EUGENE POTTIER
35000 RENNES
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : EFFICIENCE CONSULTANTS
Siren : 415128180
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 impasse des Longs Reages
BP 50134
22191 Plérin
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Morale

Nom : AG2O
Siren : 511644635
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
104 rue Eugène Pottier
CS 14342
35043 Rennes
FRANCE
29/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Personne Physique

Nom : PAPIN Jérôme
Né le 15/02/1971 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
rue des Iles Kerguelen - Bat E
Parc d'Affaires Edonia
35766 Saint-Grégoire
FRANCE
Dépôts des actes :
25/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2604 déposé le 12/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°3862 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
30/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°3862 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de la fusion par voie d'absorption de la SCA COOPERATIVE AGRICOLE PORCINE DE LA MANCHE - CAP 50 PORCS - siren 338 260 227 rcs Coutances
30/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°3862 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°3862 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
16/09/2015 : Projet de traité de fusion
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2678 déposé le 22/09/2015
Etat : Déposé
Décision : de la Société Coopérative Agricole COOPERATIVE AGRICOLE PORCINE DE LA MANCHE - CAP 50 PORCS - siren 338 260 227 r.c.s. Coutances
09/06/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2025 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2025 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2907 déposé le 23/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/06/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2620 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
03/06/2013 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1539 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la Société Coopérative Agricole COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, société apporteuse et la SAS INOVIA (anciennement dénommée FINANCIERE DE BRECE), le bénéficiaire.
03/06/2013 : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1725 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Entre la COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE, l'apporteuse et la société FINANCIERE DE BRECE, le bénéficiaire
31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2620 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/06/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2873 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2873 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2650 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination des Administrateurs - Modification des Commissaires aux Comptes
24/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2873 déposé le 22/10/2012
Etat : Déposé
21/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2648 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination des Administrateurs
22/12/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1599 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de Directeur administratif et financier
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2546 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1593 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2647 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination des Administrateurs
07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°716 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
20/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°883 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
09/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°882 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°882 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DES CRITERES DE COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
30/03/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°992 déposé le 01/07/2004
Etat : Déposé
24/05/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1293 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1293 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1293 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
21/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1293 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
17/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1293 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
06/01/1976 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1293 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1293 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°992 déposé le 01/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°882 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°883 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°716 déposé le 03/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1593 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Mise en conformité des statuts de la CAM avec l'arrêté du 25 Mars 2009 portant sur l'homologation des statuts-types des sociétés coopératives agricoles
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1725 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
89 rue Magenta
53000 Laval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/08/1936
Activité : Collecte, stockage, vente de céréales et autres produits végétaux, achat, stockage, vente de biens d'agrofournitures, achat, vente bovins, porcs, volailles, fabrication, livraison, aliments bétai,l approvisionnement en produits et fourniture de services nécessaires aux élevages
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZA le Bray
53600 Evron
FRANCE
Enseigne : CAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1975
Activité : Commerce, vente, achat, engraissement de bovins, génisses
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 rue du Maine
Ruillé-le-gravelais
53320 Loiron-Ruillé
FRANCE
Enseigne : Cam - comptoir du village
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/1999
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles animaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
le Haut Breil
53440 Aron
FRANCE
Enseigne : Cam
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2000
Activité : Stockage céréales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Saint-Germain-d'Anxure
53240 Alexain
FRANCE
Enseigne : Cam
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/05/2001
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles animaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
205 rue Ambroise de Loré
53300 Oisseau
FRANCE
Enseigne : Cam
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2006
Activité : Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles animaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Courcité - Zone de la Boorie
53700 Villaines-la-Juhel
FRANCE
Enseigne : Cam - Gamm vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1974
Activité : Achat, négoce, distribution de produits d'équipements et matériels agricoles ; jardinage, bricolage, articles pour animaux, outillage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Montenay
Parc d'Activités de la Mission
53500 Ernée
FRANCE
Enseigne : Cam - Gamm vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1979
Activité : Achat, négoce, distribution de produits d'équipements et matériels agricoles ; jardinage, bricolage, articles pour animaux, outillage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Laval
53410 Le Bourgneuf-la-Forêt
FRANCE
Enseigne : Cam - Gamm vert
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1988
Activité : Achat, négoce, distribution de produits d'équipements et matériels agricoles ; jardinage, bricolage, articles pour animaux, outillage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2015D00554
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
route de Marans
Sainte-Gemmes-d'Andigné
49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2015
Activité : Collecte stockage ventes de céréales stockage et distribution d'agrofournitures, aliment du bétail, matériel et matériaux d'équipement de l'exploitation, plants et végétaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011D00262
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
Zone Artisanale Beaufour
50240 Saint-James
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Achat, vente, distribution de produits, équipements et matériels agricoles, agrofournitures, articles animaux et tous produits liés aux exploitation agricoles.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AMEL - Francis Jacky Gervais Alphons
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2011D00262
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
3081 rue de la Vire
Saint-Ebremond-de-Bonfosse
50750 CANISY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2015
Activité : Production, sélection, multiplication, testage, écoulement et vente d'animaux de l'espèce porcine - Achat, négoce, distribution, produits, équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, articles animaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2011D00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
la Halte - RN 157
72540 Joue-en-Charnie
FRANCE
Enseigne : Comptoir du Village
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2011
Activité : Distribution de produits d'agrofourniture, matériel d'élevage, matériaux et libre service agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009D00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
1 Rue du Val d'Ize
35500 Vitré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Collecte, conservation, vente de céréale, stockage, distribution agrofournitures et aliments du bétail, distribution de matériel et matériaux d'équipement de l'exploitation, distribution de produits et plantation à destination des jardins
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009D00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
La Haute Mesleraie
35420 Villamée
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Collecte, conservation, vente de céréale, stockage, distribution agrofournitures et aliments du bétail, distribution de matériel et matériaux d'équipement de l'exploitation, distribution de produits et plantation à destination des jardins.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009D00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
51 Route Nationale
35133 Romagné
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : Collecte, conservation, vente de céréale, stockage, distribution agrofournitures et aliments du bétail, distribution de matériel et matériaux d'équipement de l'exploitation, distribution de produits et plantation à destination des jardins.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009D00409
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Laval

Adresse :
22 faubourg de Nantes
35130 La Guerche-de-Bretagne
FRANCE
Enseigne : CAM - GAMM VERT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2003
Activité : achat, négoce, distribution, produits équipements et matériels agricoles, jardinage, bricolage, arti clés animaux...
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Non exploitant
Observations :
29/03/2017 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 62
Numéro unique d’observation : 3960
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2016
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/05/2016 : Partant : HENRY Jacky, Administrateur Partant : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE GENEST, Administrateur Nouveau : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA COURCIERE (SC) représentée par BEAUVAIS Patrick, Administrateur Journal d'annonces légales : l'Avenir Agricole en date du 22/07/2016
Personnes morales :
29/03/2017 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2002

Type de capital : Variable
Capital maximum : 9243846.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 34 années
28/03/2017 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/06/2015

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2017 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2011

Economie sociale et solidaire : Non
15/01/2016 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
03/08/2015 : COOPERATIVE DES AGRICULTEURS DE LA MAYENNE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CAM
Forme juridique : Société coopérative agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/08/1986

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°3890 déposé le 02/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2647 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2639 déposé le 14/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2942 déposé le 23/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1560 déposé le 16/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1703 déposé le 15/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°1782 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°2787 déposé le 02/09/2008
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°231 déposé le 01/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°766 déposé le 05/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°310 déposé le 08/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°219 déposé le 04/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2002D00182
Dépôt : N°131 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 2552 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2002D00182
Code activité : 4623Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 967 6161 663 696303 920314 088
AJAutres immobilisations incorporelles125 245125 245
ANTerrains8 466 7515 107 3643 359 3873 858 945
APConstructions31 020 79325 596 7525 424 0415 484 412
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 413 64910 662 4411 751 2081 876 497
ATAutres immobilisations corporelles3 461 5012 872 541588 960673 216
AVImmobilisations en cours48 64148 64176 791
CUAutres participations29 154 0295 812 98823 341 04118 276 397
BBCréances rattachées à des participations338 674333 3335 3415 187
BDAutres titres immobilisés1 8511 8511 826
BFPrêts2 486 251648 2431 838 0081 261 045
BHAutres immobilisations financières307 735307 735307 735
BJTOTAL (I)89 792 73652 822 60436 970 13232 136 141
BLMatières premières, approvisionnements298 827298 827375 274
BNEn cours de production de biens265 714265 714306 808
BRProduits intermédiaires et finis223 808223 808243 189
BTMarchandises10 573 612227 23210 346 38013 755 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes73 98373 98365 959
BXClients et comptes rattachés37 082 5145 283 97131 798 54333 301 313
BZAutres créances28 924 2591 379 65527 544 60530 880 416
CFDisponibilités6 655 9696 655 9691 890 019
CHCharges constatées d’avance985 160985 1601 062 468
CJTOTAL (II)85 083 8466 890 85878 192 98881 881 181
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt9869864 932
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)6 8986 8988 081
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 884 46759 713 462115 171 005114 030 335
CPParts à moins d’un an521 851
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 367 5689 445 181
DDRéserve légale (1)5 499 6634 309 190
DERéserves statutaires ou contractuelles264 1181 200 000
DFRéserves réglementées (1)18 210 7797 920 263
DGAutres réserves6 292 0888 523 590
DHReport à nouveau286 515-4 040 671
DJSubventions d’investissement11 40015 400
DLTOTAL (I)38 688 72540 371 139
DPProvisions pour risques1 473 7001 833 275
DQProvisions pour charges3 669 4793 832 756
DRTOTAL (IV)5 143 1795 666 031
DTAutres emprunts obligataires2 000 0002 000 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 492 86028 044 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 906 023256 258
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 359 13028 461 238
DYDettes fiscales et sociales5 422 3456 993 562
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés112 790217 873
EAAutres dettes1 045 3492 018 747
EBProduits constatés d’avance (2)603603
ECTOTAL (IV)71 339 10167 993 164
EETOTAL GENERAL (I à V)115 171 005114 030 335
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme11 982 6301 692 113
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an71 254 25156 900 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 531 617
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises61 562 64261 562 64268 150 423
FDProduction vendue biens224 688 709224 688 709220 135 392
FGProduction vendue services7 704 1875 7607 709 9479 165 386
FJChiffres d’affaires nets293 955 5385 760293 961 298297 451 201
FMProduction stockée-60 475-115 266
FOSubventions d’exploitation103 57876 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 813 7231 728 050
FQAutres produits311 918259 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 130 042299 399 587
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)88 779 723102 542 470
FTVariation de stock (marchandises)3 410 221311 374
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 029 743154 146 856
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)76 4478 641
FWAutres achats et charges externes16 405 57216 449 340
FXImpôts, taxes et versements assimilés883 074871 829
FYSalaires et traitements13 134 45613 058 319
FZCharges sociales5 472 7875 584 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 018 1482 361 229
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 336 6731 186 324
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions385 764908 633
GEAutres charges538 585501 589
GFTotal des charges d’exploitation (II)298 471 194297 931 098
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 341 1511 468 489
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 605
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 340
GJProduits financiers de participations192 00114 882
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé72 37964 978
GLAutres intérêts et produits assimilés1 667 8551 539 822
GMReprises sur provisions et transferts de charges582 837788 500
GPTotal des produits financiers (V)2 515 0712 408 182
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 408 183148 743
GRIntérêts et charges assimilées771 260519 719
GUTotal des charges financières (VI)2 179 443668 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)335 6291 739 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 034 2573 208 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
A1Ecarts d’acquisition104 179134 843
A4Titres mis en équivalence21 90324 393
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion601 173
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital470 95020 392 571
HCReprises sur provisions et transferts de charges149 220617 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)620 17021 610 744
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion342 597207 411
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital479 42210 448 472
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 3001 143 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)829 31911 799 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-209 1499 811 101
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 125
HPRenvois : Crédit-bail mobilier401 747436 534
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 2551 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2002D00182
Code activité : 4623Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 967 6161 663 696303 920314 088
AJAutres immobilisations incorporelles125 245125 245
ANTerrains8 466 7515 107 3643 359 3873 858 945
APConstructions31 020 79325 596 7525 424 0415 484 412
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 413 64910 662 4411 751 2081 876 497
ATAutres immobilisations corporelles3 461 5012 872 541588 960673 216
AVImmobilisations en cours48 64148 64176 791
CUAutres participations29 154 0295 812 98823 341 04118 276 397
BBCréances rattachées à des participations338 674333 3335 3415 187
BDAutres titres immobilisés1 8511 8511 826
BFPrêts2 486 251648 2431 838 0081 261 045
BHAutres immobilisations financières307 735307 735307 735
BJTOTAL (I)89 792 73652 822 60436 970 13232 136 141
BLMatières premières, approvisionnements298 827298 827375 274
BNEn cours de production de biens265 714265 714306 808
BRProduits intermédiaires et finis223 808223 808243 189
BTMarchandises10 573 612227 23210 346 38013 755 735
BVAvances et acomptes versés sur commandes73 98373 98365 959
BXClients et comptes rattachés37 082 5145 283 97131 798 54333 301 313
BZAutres créances28 924 2591 379 65527 544 60530 880 416
CFDisponibilités6 655 9696 655 9691 890 019
CHCharges constatées d’avance985 160985 1601 062 468
CJTOTAL (II)85 083 8466 890 85878 192 98881 881 181
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt9869864 932
CMPrimes de remboursement des obligations (IV)6 8986 8988 081
COTOTAL GENERAL (0 à V)174 884 46759 713 462115 171 005114 030 335
CPParts à moins d’un an521 851
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 367 5689 445 181
DDRéserve légale (1)5 499 6634 309 190
DERéserves statutaires ou contractuelles264 1181 200 000
DFRéserves réglementées (1)18 210 7797 920 263
DGAutres réserves6 292 0888 523 590
DHReport à nouveau286 515-4 040 671
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 243 40612 998 186
DJSubventions d’investissement11 40015 400
DLTOTAL (I)38 688 72540 371 139
DPProvisions pour risques1 473 7001 833 275
DQProvisions pour charges3 669 4793 832 756
DRTOTAL (III)5 143 1795 666 031
DTAutres emprunts obligataires2 000 0002 000 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 492 86028 044 884
DVEmprunts et dettes financières divers (4)34 906 023256 258
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés26 359 13028 461 238
DYDettes fiscales et sociales5 422 3456 993 562
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés112 790217 873
EAAutres dettes1 045 3492 018 747
EBProduits constatés d’avance (2)603603
ECTOTAL (IV)71 339 10167 993 164
EETOTAL GENERAL (I à V)115 171 005114 030 335
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme11 982 6301 692 113
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an71 254 25156 900 423
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16 531 617
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises61 562 64261 562 64268 150 423
FDProduction vendue biens224 688 709224 688 709220 135 392
FGProduction vendue services7 704 1875 7607 709 9479 165 386
FJChiffres d’affaires nets293 955 5385 760293 961 298297 451 201
FMProduction stockée-60 475-115 266
FOSubventions d’exploitation103 57876 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 813 7231 728 050
FQAutres produits311 918259 244
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 130 042299 399 587
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)88 779 723102 542 470
FTVariation de stock (marchandises)3 410 221311 374
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements166 029 743154 146 856
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)76 4478 641
FWAutres achats et charges externes16 405 57216 449 340
FXImpôts, taxes et versements assimilés883 074871 829
FYSalaires et traitements13 134 45613 058 319
FZCharges sociales5 472 7875 584 493
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 018 1482 361 229
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 336 6731 186 324
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions385 764908 633
GEAutres charges538 585501 589
GFTotal des charges d’exploitation (II)298 471 194297 931 098
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 341 1511 468 489
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 605
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 340
GJProduits financiers de participations192 00114 882
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé72 37964 978
GLAutres intérêts et produits assimilés1 667 8551 539 822
GMReprises sur provisions et transferts de charges582 837788 500
GPTotal des produits financiers (V)2 515 0712 408 182
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 408 183148 743
GRIntérêts et charges assimilées771 260519 719
GUTotal des charges financières (VI)2 179 443668 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)335 6291 739 721
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 034 2573 208 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion601 173
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital470 95020 392 571
HCReprises sur provisions et transferts de charges149 220617 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)620 17021 610 744
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion342 597207 411
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital479 42210 448 472
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 3001 143 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)829 31911 799 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-209 1499 811 101
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise21 125
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)300 282 890323 418 513
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)301 526 296310 420 327
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 243 40612 998 186
HPRenvois : Crédit-bail mobilier401 747436 534
A1Renvois : Transfert de charges104 179134 843
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)21 90324 393
Entreprises similaires :
Commerce gros hors auto. & motocycle
L.V.L.2 - LAVALMENUISERIES V.N.P.P. - LAVALANIMAT 53 - LAVALBUREAU CONCEPT - LAVALSPECIALISTE MATERIEL DE NETTOYAGE - LAVALLARIVIERE - LAVALPPG DISTRIBUTION - LAVALETABLISSEMENTS MAILLARD - LAVALSERVI COULEURS - LAVALCOULEURS DE TOLLENS - LAVALTOUILLER ORGANISATION - LAVALTHERMIC CHARPENTIER - LAVALREXEL FRANCE - LAVALTERRENA - LAVALTERRENA - LAVAL

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