Portail de la ville
de Valencogne

CORSICA SOLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50998603000013 / Siren : 509986030 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 91 509986030
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/06/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CORSICA SOLE
Adresse :
VILLAGE
20251 PANCHERACCIA
Historique de l'établissement :
29/02/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
14/06/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
20/05/2010 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2021 : Préccession
Successeur : CORSICA SOLE - MARTINIQUE
Continuité économique
01/10/2021 : Succession
Prédécesseur : CORSICA SOLE - MARTINIQUE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/01/2009
Dénomination : CORSICA SOLE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CORSICA SOLE - MARTINIQUE - Fort-de-FranceCORSICA SOLE - Pancheraccia (siège)CORSICA SOLE - MARTINIQUE - Fort-de-FranceCORSICA SOLE - Saint-PaulCORSICA SOLE - Marseille (fermé)CORSICA SOLE - Baie-MahaultCS SOLAIRE - ParisCORSICA SOLE - BordeauxCORSICA SOLE - Baie-Mahault (fermé)CORSICA SOLE - Saint-Paul (fermé)CORSICA SOLE - Paris (fermé)CS ENERGIE - Clapiers (fermé)CORSICA SOLE - BastiaCORSICA SOLE - Pancheraccia (siège)CORSICA SOLE - Marseille (fermé)CORSICA SOLE - Baie-Mahault (fermé)CORSICA SOLE - Saint-Paul (fermé)CORSICA SOLE - Paris (fermé)CS SOLAIRE - Paris (fermé)CS ENERGIE - Clapiers (fermé)CORSICA SOLE - Paris (fermé)CORSICA SOLE - Paris (fermé)CORSICA SOLE - Paris (fermé)
Marques françaises :
15/09/2015 : kino
N° national/d'enregistrement : 4209698
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; – mobiliers urbains métalliques ; – kiosques métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; Borne de recharge pour véhicules électriques ; – appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; – câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; – câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; – cartes magnétiques, cartes à puces ; – cartes de fidélité ; – appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; – décodeurs électroniques ; – appareils de mesure et de contrôle électroniques ; – équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; – décodeurs électroniques ; – appareils de mesure et de contrôle électroniques ; – équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; – logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs ; – appareils et instruments d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; – assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, clé USB, lecteur MP3 ; – appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; – écrans vidéos ; – appareils d'émission et de réception radiophonique ; – appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs ; – cassettes audio et vidéo ; – disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; – lettres d'information en ligne ; publications en lignes ; – publications électroniques téléchargeables ; – tapis de souris ; – aimants décoratifs (magnets) ; – machines à calculer ; – calculatrices de poche ; – lunettes de soleil, étuis à lunettes ; – panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; – alcoomètres, contrôleurs de vitesse pour véhicule, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; – avertisseurs contre le vol ; – prises de courant ; – étuis en cuir pour téléphone mobile, ordinateur portable, MP3 ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir, constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ; stations (construction non métallique) de recharge de véhicule électrique ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; – services de réparation, entretien et maintenance de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules ; information en matière d'entretien de véhicules ; ervice de rechargement de voitures électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; – communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; – télédiffusion ; – transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; – communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; – transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; – diffusions et transmission d'émissions télévisées, et radio ; diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; – service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; – services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; – services de transmission de données, de sons ou d'images ; – transmission d'informations en ligne ; – fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; – transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; – fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; – transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; – transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; – transmission électronique de logiciel d'application pour téléphone ; – mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; – mise à disposition d'informations en ligne concernant la location d'un véhicule ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; Information en matière d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : CORSICA SOLE, SAS
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
VILLAGE
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : Corsica Sole, M. Leahu-Aluas Ion
Adresse :
90 rue du Château
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 660191
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; – services de réservation en ligne et par téléphone de places de voyage, de location de véhicules ; – stockage de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; – services de transport ; – services de location de véhicules ; – gestion d'un parc automobile ; – organisation de voyages ; – services d'informations touristiques ; – informations en matière de transport et de location de véhicules ; – location de garages ou de places de stationnement ; – réservation de véhicule ; – services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; – services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; – services d'assistance en cas de panne de véhicules ; – services de location de galeries pour véhicules, de remorques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 803632
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : DRIVECO, SAS
Numéro de SIREN : 818943938
Adresse :
10 place de Catalogne
75014 PARIS-14E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/09/2015 : KINO
N° national/d'enregistrement : 4209698
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; -Mobiliers urbains métalliques ; - kiosques métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; Borne de recharge pour véhicules électriques ; - Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; -câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; - câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; -- distributeur automatique permettant la location d'un véhicule et sa restitution ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; - cartes magnétiques, cartes à puces ; - cartes de fidélité ; - appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; - décodeurs électroniques ; - appareils de mesure et de contrôle électroniques ; - équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; - décodeurs électroniques ; - appareils de mesure et de contrôle électroniques ; - équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; - logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; - logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs ; - appareils et instruments d'enseignement ; - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; - assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, clé USB, lecteur MP3 ; - appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; - écrans vidéos ; - appareils d'émission et de réception radiophonique ; - appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs ; - cassettes audio et vidéo ; - disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; - lettres d'information en ligne ; publications en lignes ; - publications électroniques téléchargeables ; - tapis de souris ; - aimants décoratifs (magnets) ; - machines à calculer ; - calculatrices de poche ; - lunettes de soleil, étuis à lunettes ; - panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; - alcoomètres, contrôleurs de vitesse pour véhicule, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; - avertisseurs contre le vol ; - prises de courant ; - étuis en cuir pour téléphone mobile, ordinateur portable, MP3, carte bancaire ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir, constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ; stations (construction non métallique) de recharge de véhicule électrique ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; - Services de réparation, entretien et maintenance de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules ; information en matière d'entretien de véhicules ; ervice de rechargement de voitures électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; - communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; - télédiffusion ; - transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; - communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; - transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; - diffusions et transmission d'émissions télévisées, et radio ; diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; - service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; - services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; - services de transmission de données, de sons ou d'images ; - transmission d'informations en ligne ; - fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; - transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; - fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; - transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; - transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; - transmission électronique de logiciel d'application pour téléphone ; - mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; - mise à disposition d'informations en ligne concernant la location d'un véhicule ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; - Services de réservation en ligne et par téléphone de places de voyage, de location de véhicules ; - stockage de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; - services de transport ; - services de location de véhicules ; - gestion d'un parc automobile ; - organisation de voyages ; - services d'informations touristiques ; - informations en matière de transport et de location de véhicules ; - location de garages ou de places de stationnement ; - réservation de véhicule ; - services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; - services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; - services d'assistance en cas de panne de véhicules ; - services de location de galeries pour véhicules, de remorques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; information en matière d'hébergement temporaire ; .

Déposant 1 : CORSICA SOLE, SAS
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
VILLAGE
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : Corsica Sole, M. Ion Leahu-Aluas
Adresse :
90 rue du Château
75014 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 660191
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; – services de réservation en ligne et par téléphone de places de voyage, de location de véhicules ; – stockage de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; – services de transport ; – services de location de véhicules ; – gestion d'un parc automobile ; – organisation de voyages ; – services d'informations touristiques ; – informations en matière de transport et de location de véhicules ; – location de garages ou de places de stationnement ; – réservation de véhicule ; – services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; – services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; – services d'assistance en cas de panne de véhicules ; – services de location de galeries pour véhicules, de remorques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

15/09/2015 : kino
N° national/d'enregistrement : 4209698
Date de dépôt : 15/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; – mobiliers urbains métalliques ; – kiosques métalliques ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; Borne de recharge pour véhicules électriques ; – appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et notamment batteries, chargeurs de batteries, condensateurs et super condensateurs ; – câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; – câbles appareils pour le chargement de batterie électrique ; distributeur automatique de courant électrique permettant le chargement d'une batterie ; – cartes magnétiques, cartes à puces ; – cartes de fidélité ; – appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; – décodeurs électroniques ; – appareils de mesure et de contrôle électroniques ; – équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; – décodeurs électroniques ; – appareils de mesure et de contrôle électroniques ; – équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; – logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs ; – appareils et instruments d'enseignement ; – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; – assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, clé USB, lecteur MP3 ; – appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; – écrans vidéos ; – appareils d'émission et de réception radiophonique ; – appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs ; – cassettes audio et vidéo ; – disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; – lettres d'information en ligne ; publications en lignes ; – publications électroniques téléchargeables ; – tapis de souris ; – aimants décoratifs (magnets) ; – machines à calculer ; – calculatrices de poche ; – lunettes de soleil, étuis à lunettes ; – panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; – alcoomètres, contrôleurs de vitesse pour véhicule, enregistreurs kilométriques pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord ; – avertisseurs contre le vol ; – prises de courant ; – étuis en cuir pour téléphone mobile, ordinateur portable, MP3 ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mobiliers urbains (non métalliques), à savoir, constructions non métalliques, notamment abris, kiosques ; stations (construction non métallique) de recharge de véhicule électrique ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; – services de réparation, entretien et maintenance de véhicules, lavage d'automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules ; information en matière d'entretien de véhicules ; ervice de rechargement de voitures électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; – communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par terminaux d'ordinateur, par Internet ; – télédiffusion ; – transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; – communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; – transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; – diffusions et transmission d'émissions télévisées, et radio ; diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; – service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; – services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; – services de transmission de données, de sons ou d'images ; – transmission d'informations en ligne ; – fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; – transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; – fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; – transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; – transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; – transmission électronique de logiciel d'application pour téléphone ; – mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ; – mise à disposition d'informations en ligne concernant la location d'un véhicule ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; réservation de logements temporaires ; Information en matière d'hébergement temporaire.

Déposant 1 : CORSICA SOLE, SAS
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
VILLAGE
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : Corsica Sole, M. Leahu-Aluas Ion
Adresse :
90 rue du Château
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 660191
Date de demande : 04/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 39 : Transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; – services de réservation en ligne et par téléphone de places de voyage, de location de véhicules ; – stockage de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; – services de transport ; – services de location de véhicules ; – gestion d'un parc automobile ; – organisation de voyages ; – services d'informations touristiques ; – informations en matière de transport et de location de véhicules ; – location de garages ou de places de stationnement ; – réservation de véhicule ; – services d'acheminement et de mise à disposition de véhicules automobiles à des tiers en vue de leur location ; – services de distribution de journaux, de colis, de lettre d'information ; – services d'assistance en cas de panne de véhicules ; – services de location de galeries pour véhicules, de remorques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

05/01/2015 : mobili sole
N° national/d'enregistrement : 4145965
Date de dépôt : 05/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de gestion de l'énergie ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : corsica sole, sas
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
village
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : corsica sole, M. coudyser cyrille
Adresse :
90 rue du chateau
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682875
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

05/01/2015 : scada sole
N° national/d'enregistrement : 4145970
Date de dépôt : 05/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de gestion de l'énergie ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : corsica sole, sas
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
village
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : corsica sole, M. coudyser cyrille
Adresse :
90 rue du chateau
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682876
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

05/01/2015 : via sole
N° national/d'enregistrement : 4145991
Date de dépôt : 05/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de gestion de l'énergie ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : corsica sole, sas
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
village
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : corsica sole, M. coudyser cyrille
Adresse :
90 rue du chateau
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682877
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

05/01/2015 : mobili sole
N° national/d'enregistrement : 4145965
Date de dépôt : 05/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de gestion de l'énergie ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : corsica sole, sas
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
village
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : corsica sole, M. coudyser cyrille
Adresse :
90 rue du chateau
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682875
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 803632
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : DRIVECO, SAS
Numéro de SIREN : 818943938
Adresse :
10 place de Catalogne
75014 PARIS-14E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

05/01/2015 : scada sole
N° national/d'enregistrement : 4145970
Date de dépôt : 05/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de gestion de l'énergie ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : corsica sole, sas
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
village
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : corsica sole, M. coudyser cyrille
Adresse :
90 rue du chateau
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682876
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 803632
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : DRIVECO, SAS
Numéro de SIREN : 818943938
Adresse :
10 place de Catalogne
75014 PARIS-14E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

05/01/2015 : via sole
N° national/d'enregistrement : 4145991
Date de dépôt : 05/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de gestion de l'énergie ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : corsica sole, sas
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
village
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : corsica sole, M. coudyser cyrille
Adresse :
90 rue du chateau
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 682877
Date de demande : 21/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 803632
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : DRIVECO, SAS
Numéro de SIREN : 818943938
Adresse :
10 place de Catalogne
75014 PARIS-14E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-05
Date du BOPI : 30/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

27/02/2013 : PARASOL
N° national/d'enregistrement : 3986324
Date de dépôt : 27/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Borne de recharge pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi.

Déposant 1 : CORSICA SOLE, SAS
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
village
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : CORSICA SOLE, M. Coudyser michael
Adresse :
12 rue de la gaité
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 803632
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : DRIVECO, SAS
Numéro de SIREN : 818943938
Adresse :
10 place de Catalogne
75014 PARIS-14E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

11/10/2012 : DRIVECO
N° national/d'enregistrement : 3952879
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Bornes de recharges pour véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; véhicules électriques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Abri (construction non metallique) de véhicules à toiture photovoltaïque.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; travaux de couverture de toits ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : CORSICA SOLE, SAS
Numéro de SIREN : 509986030
Adresse :
viilage
20251 PANCHERACCIA
FR

Mandataire 1 : CORSICA SOLE, M. coudyser michael
Adresse :
viilage
20251 PANCHERACCIA
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 803632
Date de demande : 01/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : DRIVECO, SAS
Numéro de SIREN : 818943938
Adresse :
10 place de Catalogne
75014 PARIS-14E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Publications au Bodacc :
05/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°441
NOJO : 002002MYG177697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 62805.92 EUR
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1200
NOJO : 2002MYG17065600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : 002002MYG168086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 62386.16 EUR
19/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : 002002MYG165056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 57346.16 EUR
18/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°694
NOJO : 002002MYG163722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 56786.16 EUR
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3088
NOJO : 2002MYG16170800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1441
NOJO : 000002002152876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 56477.52 EUR
05/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°928
NOJO : 200215245400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°652
NOJO : 000002002142528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François ; Directeur général : COUDYSER Michaël, Xavier, Gabriel ; Commissaire aux comptes titulaire : CHERMAT Estelle, Astrid, Anne ; Commissaire aux comptes suppléant : DELIRY Olivier, Pierre, Henri
20/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°772
NOJO : 200214160000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°771
NOJO : 200214160100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°770
NOJO : 200214160200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : 000002002127032
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François ; Président du conseil d'administration : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François ; Directeur général délégué : COUDYSER Cyrille, Robert, Bernard ; Administrateur : COUDYSER Michael, Xavier, Gabriel ; Commissaire aux comptes titulaire : CHERMAT Estelle, Astrid, Anne ; Commissaire aux comptes suppléant : DELIRY Olivier, Pierre, Henri
06/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : 000002002127033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 56000 EUR
06/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°420
NOJO : BXA16278000471V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 28/06/2016
Publication légale : Le Petit Bastiais, le 23/07/2016
Oppositions : pas d'oppositions
Numéro d'identification : RCS Bastia 818 943 938
Dénomination : DRIVECO
Nom commercial : DRIVECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : CORSICA SOLE (SAS)
Montant du capital : 242257 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
24/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°624
NOJO : BXB16203000739J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Président du conseil d'administration : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Directeur général : COUDYSER Michaël, Xavier, Gabriel Administrateur : COUDYSER Michael, Xavier, Gabriel Administrateur : CORSICA SOLE 5 (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CHERMAT Estelle, Astrid, Anne Commissaire aux comptes suppléant : DELIRY Olivier, Pierre, Henri
10/05/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°133
NOJO : BXA16127000407Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif - Société CORSICA SOLE, Société par Actions Simplifiée, au capital de 98 400 euros, dont le siège social est situé au Village 20251 Pancheraccia, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bastia sous le numéro 509 986 030, société apporteuse - Société DRIVECO, Société par Actions Simplifiée, au capital de 1 000 euors, dont le siège social est situé au Village 20251 Pancheraccia, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bastia sous le numéro 818 943 938, société bénéficiaire Evaluation de l'actif et du passif : - Actif : 2 620 311 euros - Passif : 2 378 054 euros Apport net : 242 257 euros En rémunération de l'actif net apporté, il serait attribué 242 257 actions de 1 euro de la société Driveco à la société Corsica Sole, créées à titre d'augmentation du capital social de la société Driveco, sans prime d'apport Date du projet d'apport partiel d'actif : 28/04/2016 Date et lieu du dépôt du projet d'apport partiel d'actif : 29/04/2016 au Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 98400 EUR
24/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°842
NOJO : BXB16112000045H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1445
NOJO : 200299866000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2014
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4566
NOJO : 200288186000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2012
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°451
NOJO : BXB12293001008A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 98400 EUR
27/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°554
NOJO : BXB11355001225Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Président et membre du conseil d'administration : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : COUDYSER Michaël, Xavier, Gabriel Membre du conseil d'administration : COUDYSER Michael, Xavier, Gabriel Membre du conseil d'administration : CORSICA SOLE 5 (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SAINT GERMAIN AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GCIC - GESTION COMPTABLE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (SARL)
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3398
NOJO : BXC11284004824G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Village
20251 Pancheraccia
14/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°93
NOJO : BXB11220002565R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Président et membre du conseil d'administration : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : COUDYSER Michaël, Xavier, Gabriel Membre du conseil d'administration : CAPPE DE BAILLON Bruno, François, Xavier Membre du conseil d'administration : COUDYSER Michael, Xavier, Gabriel Commissaire aux comptes titulaire : SAINT GERMAIN AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GCIC - GESTION COMPTABLE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (SARL)
10/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°500
NOJO : BXB11062000759Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Président et membre du conseil d'administration : ANTONIOTTI Paul, Antoine, François Personne ayant le pouvoir de diriger et gérer : COUDYSER Michaël, Xavier, Gabriel Membre du conseil d'administration : COUDYSER Michael, Xavier, Gabriel Membre du conseil d'administration : SUN'R (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SAINT GERMAIN AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GCIC - GESTION COMPTABLE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (SARL)
28/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°308
NOJO : BXB10264000497H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul-Antoine, François Président du Conseil d'Administration : ANTONIOTTI Paul-Antoine, François Membre du conseil d'administration : ANTONIOTTI Paul-Antoine, François Membre du conseil d'administration : COUDYSER Michael, Xavier, Gabriel Membre du conseil d'administration : SUN'R (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SAINT GERMAIN AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GCIC - GESTION COMPTABLE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (SARL)
Montant du capital : 149112 EUR
13/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : BXB10187000607Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul-Antoine, François Commissaire aux comptes titulaire : SAINT GERMAIN AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GCIC - GESTION COMPTABLE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (SARL)
12/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : BXB08218003425U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital, le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Nom commercial : SAS CORSICA SOLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANTONIOTTI Paul-Antoine François
Montant du capital : 100000 EUR
13/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°473
NOJO : BXA08040001661G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 20/01/2009
Date de commencement d'activité : 06/01/2009
Etablissement principal :
Activité : Montage et exploitation de projets dans le domaine des énergies renouvelables
Origine des fonds : Création

Adresse :
Village
20251 Pancheraccia
Numéro d'identification : RCS Bastia 509 986 030
Dénomination : CORSICA SOLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ANTONIOTTI Paul-Antoine François.

Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
Village
20251 Pancheraccia
Historique de l'unité légale :
22/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2017 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
29/02/2016 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
20/05/2010 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
09/06/2009 : dénomination usuelle, catégorie juridique
Dénomination usuelle : SAS CORSICA SOLE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Personne Physique

Nom : ANTONIOTTI Paul Antoine François
Né le 20/11/1980 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
41 boulevard Paoli
20200 Bastia
FRANCE
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Personne Physique

Nom : ANTONIOTTI Paul Antoine François
Né le 20/11/1980 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
41 boulevard Paoli
20200 Bastia
FRANCE
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Personne Physique

Nom : COUDYSER Michaël Xavier Gabriel
Né le 21/01/1977 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
6 rue Hoche
78000 Versailles
FRANCE
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Personne Physique

Nom : COUDYSER Michael Xavier Gabriel
Né le 21/01/1977 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 rue Hoche
78000 Versailles
FRANCE
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Personne Morale

Nom : CORSICA SOLE 5
Siren : 518589320
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pancheraccia
20251 Pancheraccia
FRANCE
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Personne Physique

Nom : CHERMAT Estelle, Astrid, Anne
Né le 06/03/1972 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
119 rue du Président Wilson
92300 Levallois-Perret
FRANCE
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Personne Physique

Nom : DELIRY Olivier, Pierre, Henri
Né le 04/05/1960 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
119 rue du Président Wilson
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Dépôts des actes :
28/06/2016 : Procès-verbal
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1814 déposé le 28/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet d'apport partiel d'actif Réalisation définitive de l'apport partiel d'actif
30/05/2016 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1426 déposé le 14/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif de Corsica Sole à Driveco
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1712 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/04/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1133 déposé le 29/04/2016
Etat : Déposé
Décision : entre sté Corsica Sole (apporteuse) et sté Driveco (bénéficiaire)
29/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°944 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Délibération des associés Modification de l'objet social
28/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°2679 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°746 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1284 déposé le 27/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1284 déposé le 27/06/2012
Etat : Déposé
Décision : autorisation d'une réduction du capital social - constatation du rachat d'actions - constatation de la réalisation de la réduction du capital sous condition résolutoire
29/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1906 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/05/2012 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1906 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
29/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°746 déposé le 30/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/04/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1344 déposé le 06/07/2011
Etat : Déposé
20/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°381 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Directeur Général : COUDYSER Michael
20/05/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1516 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/05/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1516 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/05/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1516 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : composition du Conseil d'Administration
20/05/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1516 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
Décision : nomination du Président du Conseil d'Administration
29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1163 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
29/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1163 déposé le 29/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Nouveau Commissaire aux Comptes Titulaire : SAINT GERMAIN AUDIT Nouveau Commissaire aux Comptes Suppléant : GCIC GESTION COMPTABLE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE
02/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°823 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : modification de la date de clôture du 1er exercice
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1312 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Société par actions simplifiée
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1312 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1312 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Président : Mr ANTONIOTTI Paul Antoine
22/05/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1312 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
20/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1312 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1312 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire à la transformation
06/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°116 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
06/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°116 déposé le 20/01/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR PAUL ANTONIOTTI EN QUALITE DE GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1312 déposé le 23/07/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°823 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1516 déposé le 02/09/2010
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°2336 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Administrateur partant : CAPPE DE BAILLON Bruno Administrateur nouveau : CORSICA SOLE 5
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1906 déposé le 09/10/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°2679 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°944 déposé le 11/04/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2020B01455
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
3617 Boulevard Marquisat de Houelbourg
Buro Club ZI de Jarry Imm Simkel
97122 Baie-Mahault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/09/2019
Activité : conception de centrales photovoltaïques ingenierie conseil dans le domaine de la conception de projets intéressant le génie électrique mécanique et industriel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Numéro de gestion : 2020B00038
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
Bât A - Centre d'Affaires Savanna
14 Rue Jules Thirel
97460 Saint-Paul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/06/2019
Activité : Ingénierie, conseil dans les domaine de la conception, la réalisation et le conseil de projets intéressant le génie électrique, mécanique et industriel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Village
20251 Pancheraccia
FRANCE
Nom commercial : SAS CORSICA SOLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2009
Activité : Ingénierie, conseil dans le domaine de la conception, la réalisation et le conseil de projets intéressant le génie électrique, mécanique et industriel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Locaux Modulaires Industrialisés
Parc Technologique de Bastia
20601 Bastia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2012
Activité : Production d'électricité d'origine photovoltaique
Origine du fonds : Création
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B12666
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
90 rue du Château
75014 Paris
France
Enseigne : CORSICA SOLE PARIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/2012
Activité : Développement d'un projet de recharge de véhicules électriques au moyen de centrales photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B12666
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
90 rue du Château
75014 Paris
France
Nom commercial : DRIVECO
Enseigne : DRIVECO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/02/2015
Activité : Production d'électricité d'origine photovoltaïque
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B12666
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
90 rue du Château
75014 Paris
France
Nom commercial : CS SOLAIRE
Enseigne : CS SOLAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/01/2016
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2015B00703
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
9 Plan Chabrol
34830 Clapiers
FRANCE
Nom commercial : CS ENERGIE
Enseigne : CS ENERGIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/02/2015
Activité : Conception de centrales photovoltaiques et de systèmes d'informations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/03/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4638
Date d’ajout de l’observation : 10/03/2015
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé 9 Plan Chabrol 34830 Clapiers à compter du 05/02/2015
10/03/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : rcs Batia 2009 b 26
Personnes morales :
01/10/2020 : CORSICA SOLE
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2020

Economie sociale et solidaire : Non
06/01/2020 : CORSICA SOLE
Greffe : Saint Denis de La Réunion (9741)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2020

Economie sociale et solidaire : Non
13/07/2016 : CORSICA SOLE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, conseil dans le domaine de la conception, la réalisation et le conseil de projets intéressant le génie électrique, mécanique et industriel

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 98400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/01/2016 : CORSICA SOLE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non
10/03/2015 : CORSICA SOLE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/02/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°4048 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°1471 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2009B00026
Dépôt : N°2917 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 5056 du 12/11/2019
Numéro de gestion : 2009B00026
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 5057 du 12/11/2019
Numéro de gestion : 2009B00026
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 5058 du 12/11/2019
Numéro de gestion : 2009B00026
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Entreprises similaires :
Architec. & ingénierie; ctrle ana. tech.
CORSICA SOLE - PANCHERACCIACSF ENERGIA - PANCHERACCIACORSICA SOLE 35 - PANCHERACCIACORSICA SOLE 36 - PANCHERACCIACORSICA SOLE 37 - PANCHERACCIACORSICA SOLE 38 - PANCHERACCIACORSICA SOLE 39 - PANCHERACCIACS 40 - PANCHERACCIACS 41 - PANCHERACCIACS 42 - PANCHERACCIACS 43 - PANCHERACCIACS 44 - PANCHERACCIAJOEL PASQUALINI - BASTIADOMINIQUE PETRUCCI - SAN-MARTINO-DI-LOTASOC NEGOCE INGENIERIE INDUSTRIE - BASTIA

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici