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de Groisy

CORTEC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/08/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41226815300050 / Siren : 412268153 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 54 412268153
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CORTEC
Adresse :
ZAC DES LOGES
214 Rue ARISTIDE BRIAND

45450 FAY-AUX-LOGES
Liens de succession de l'établissement :
05/08/2012 : Succession
Prédécesseur : CORTEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/05/1997
Dénomination : CORTEC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8067
NOJO : 45022023S004970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2729
NOJO : 45022022S005204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2372
NOJO : 45022021S004246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3933
NOJO : 45022020S002819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4890
NOJO : 45022019S004275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1508
NOJO : 45022018S003251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4245
NOJO : 45022017S002725
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3185
NOJO : 45022016S008054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2815
NOJO : 45022015S003192
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4126
NOJO : 450221384400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5137
NOJO : BXC13123009782T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
214 rue Aristide Briand Zone d'Activités Commerciales des Loges
45450 Fay-aux-Loges
25/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : BXB12262000799R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BILLON Frédéric, Jacques
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5044
NOJO : BXC12178004846C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6396
NOJO : BXC11138003876B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 boulevard Pierre Segelle
45000 Orléans
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5314
NOJO : BXC10145002525T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5837
NOJO : BXC08224003609K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18 boulevard Pierre Segelle
45000 Orléans
04/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1456
NOJO : BXB08150000470M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
18 boulevard Pierre Segelle
45000 Orléans
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3679
NOJO : BXC08127010767B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Orléans 412 268 153
Dénomination : CORTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
47 route de Viglain
le Bayou,
45510 Tigy
Historique de l'unité légale :
05/05/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
05/08/2012 : code NIC
Code NIC : 00050
22/03/2008 : code NIC
Code NIC : 00043
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
11/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Type : Personne Physique

Nom : BILLON Frédéric Jacques
Né le 01/09/1965 à CHALON (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 bis rue Ladureau
45000 Orléans
France
Dépôts des actes :
05/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°5223 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 214 RUE ARISTIDE BRIAND ZAC DES LOGES 45450 FAY AUX LOGES
05/08/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°5223 déposé le 14/09/2012
Etat : Déposé
22/03/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°2147 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège 18 BD PIERRE SEGELLE 45000 ORLEANS
30/09/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3204 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3204 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
21/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1740 déposé le 24/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège TIGY (45510) 47 ROUTE DE VIGLAIN
21/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1740 déposé le 24/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3599 déposé le 17/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège CHATEAUNEUF SUR LOIRE (45110)8 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY
17/05/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1538 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1538 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3599 déposé le 17/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1740 déposé le 24/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°2147 déposé le 20/05/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
11/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
214 rue Aristide Briand Zac des Loges
45450 Fay-aux-Loges
France
Nom commercial : CORTEC INGENIERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/1997
Activité : Ingénierie de la construction, maîtrise d'oeuvre, contrôle des travaux, maîtrise de chantier, coordination OPC, coordination SPS, conseils dans la technique de construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/04/2017 : CORTEC
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/06/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°2725 déposé le 11/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°8054 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3192 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1955 déposé le 16/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°2585 déposé le 30/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3458 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°2405 déposé le 03/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°2320 déposé le 11/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°4846 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1074 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1306 déposé le 16/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°928 déposé le 10/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°762 déposé le 18/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1191 déposé le 13/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3623 déposé le 04/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1197 déposé le 24/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°897 déposé le 04/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°1215 déposé le 07/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00348
Dépôt : N°3681 déposé le 05/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 4970 du 27/06/2023
Numéro de gestion : 1997B00348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles32 63616 81615 820
BHAutres immobilisations financières1 0001 000
BJTOTAL (I)33 63616 81616 820
BXClients et comptes rattachés65 68065 680
BZAutres créances7 7727 772
CFDisponibilités241 133241 133
CHCharges constatées d’avance16 15916 159
CJTOTAL (II)330 745330 745
COTOTAL GENERAL (0 à V)364 38116 816347 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves276 835
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 481
DLTOTAL (I)293 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 764
DYDettes fiscales et sociales44 246
EAAutres dettes438
ECTOTAL (IV)54 448
EETOTAL GENERAL (I à V)347 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 448
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services258 622258 622
FJChiffres d’affaires nets258 622258 622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges283
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)258 917
FWAutres achats et charges externes88 506
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 888
FYSalaires et traitements90 252
FZCharges sociales60 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 377
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 582
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 334
GLAutres intérêts et produits assimilés1 456
GPTotal des produits financiers (V)1 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 310
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)260 374
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)252 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 481
A1Renvois : Transfert de charges283
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant24 039
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5204 du 25/05/2022
Numéro de gestion : 1997B00348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles32 63616 81615 820
BHAutres immobilisations financières1 0001 000
BJTOTAL (I)33 63616 81616 820
BXClients et comptes rattachés65 68065 680
BZAutres créances7 7727 772
CFDisponibilités241 133241 133
CHCharges constatées d’avance16 15916 159
CJTOTAL (II)330 745330 745
COTOTAL GENERAL (0 à V)364 38116 816347 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves276 835
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 481
DLTOTAL (I)293 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 764
DYDettes fiscales et sociales44 246
EAAutres dettes438
ECTOTAL (IV)54 448
EETOTAL GENERAL (I à V)347 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 448
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services258 622258 622
FJChiffres d’affaires nets258 622258 622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges283
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)258 917
FWAutres achats et charges externes88 506
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 888
FYSalaires et traitements90 252
FZCharges sociales60 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 377
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 582
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 334
GLAutres intérêts et produits assimilés1 456
GPTotal des produits financiers (V)1 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 310
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)260 374
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)252 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 481
A1Renvois : Transfert de charges283
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant24 039
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 4246 du 05/05/2021
Numéro de gestion : 1997B00348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles32 63616 81615 820
BHAutres immobilisations financières1 0001 000
BJTOTAL (I)33 63616 81616 820
BXClients et comptes rattachés65 68065 680
BZAutres créances7 7727 772
CFDisponibilités241 133241 133
CHCharges constatées d’avance16 15916 159
CJTOTAL (II)330 745330 745
COTOTAL GENERAL (0 à V)364 38116 816347 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves276 835
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 481
DLTOTAL (I)293 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 764
DYDettes fiscales et sociales44 246
EAAutres dettes438
ECTOTAL (IV)54 448
EETOTAL GENERAL (I à V)347 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 448
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services258 622258 622
FJChiffres d’affaires nets258 622258 622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges283
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)258 917
FWAutres achats et charges externes88 506
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 888
FYSalaires et traitements90 252
FZCharges sociales60 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 377
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 582
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 334
GLAutres intérêts et produits assimilés1 456
GPTotal des produits financiers (V)1 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 310
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)260 374
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)252 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 481
A1Renvois : Transfert de charges283
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant24 039
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 2819 du 19/05/2020
Numéro de gestion : 1997B00348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles32 63616 81615 820
BHAutres immobilisations financières1 0001 000
BJTOTAL (I)33 63616 81616 820
BXClients et comptes rattachés65 68065 680
BZAutres créances7 7727 772
CFDisponibilités241 133241 133
CHCharges constatées d’avance16 15916 159
CJTOTAL (II)330 745330 745
COTOTAL GENERAL (0 à V)364 38116 816347 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves276 835
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 481
DLTOTAL (I)293 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 764
DYDettes fiscales et sociales44 246
EAAutres dettes438
ECTOTAL (IV)54 448
EETOTAL GENERAL (I à V)347 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 448
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services258 622258 622
FJChiffres d’affaires nets258 622258 622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges283
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)258 917
FWAutres achats et charges externes88 506
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 888
FYSalaires et traitements90 252
FZCharges sociales60 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 377
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 582
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 334
GLAutres intérêts et produits assimilés1 456
GPTotal des produits financiers (V)1 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 310
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)260 374
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)252 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 481
A1Renvois : Transfert de charges283
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant24 039
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 4275 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 1997B00348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles32 63616 81615 820
BHAutres immobilisations financières1 0001 000
BJTOTAL (I)33 63616 81616 820
BXClients et comptes rattachés65 68065 680
BZAutres créances7 7727 772
CFDisponibilités241 133241 133
CHCharges constatées d’avance16 15916 159
CJTOTAL (II)330 745330 745
COTOTAL GENERAL (0 à V)364 38116 816347 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves276 835
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 481
DLTOTAL (I)293 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 764
DYDettes fiscales et sociales44 246
EAAutres dettes438
ECTOTAL (IV)54 448
EETOTAL GENERAL (I à V)347 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 448
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services258 622258 622
FJChiffres d’affaires nets258 622258 622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges283
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)258 917
FWAutres achats et charges externes88 506
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 888
FYSalaires et traitements90 252
FZCharges sociales60 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 377
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 582
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 334
GLAutres intérêts et produits assimilés1 456
GPTotal des produits financiers (V)1 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 310
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)260 374
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)252 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 481
A1Renvois : Transfert de charges283
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant24 039
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3251 du 17/05/2018
Numéro de gestion : 1997B00348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles32 63616 81615 820
BHAutres immobilisations financières1 0001 000
BJTOTAL (I)33 63616 81616 820
BXClients et comptes rattachés65 68065 680
BZAutres créances7 7727 772
CFDisponibilités241 133241 133
CHCharges constatées d’avance16 15916 159
CJTOTAL (II)330 745330 745
COTOTAL GENERAL (0 à V)364 38116 816347 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves276 835
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 481
DLTOTAL (I)293 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 764
DYDettes fiscales et sociales44 246
EAAutres dettes438
ECTOTAL (IV)54 448
EETOTAL GENERAL (I à V)347 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 448
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services258 622258 622
FJChiffres d’affaires nets258 622258 622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges283
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)258 917
FWAutres achats et charges externes88 506
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 888
FYSalaires et traitements90 252
FZCharges sociales60 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 377
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 582
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 334
GLAutres intérêts et produits assimilés1 456
GPTotal des produits financiers (V)1 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 310
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)260 374
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)252 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 481
A1Renvois : Transfert de charges283
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant24 039
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 2725 du 11/04/2017
Numéro de gestion : 1997B00348
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles32 63616 81615 820
BHAutres immobilisations financières1 0001 000
BJTOTAL (I)33 63616 81616 820
BXClients et comptes rattachés65 68065 680
BZAutres créances7 7727 772
CFDisponibilités241 133241 133
CHCharges constatées d’avance16 15916 159
CJTOTAL (II)330 745330 745
COTOTAL GENERAL (0 à V)364 38116 816347 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves276 835
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 481
DLTOTAL (I)293 116
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 764
DYDettes fiscales et sociales44 246
EAAutres dettes438
ECTOTAL (IV)54 448
EETOTAL GENERAL (I à V)347 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an54 448
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services258 622258 622
FJChiffres d’affaires nets258 622258 622
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges283
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)258 917
FWAutres achats et charges externes88 506
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 888
FYSalaires et traitements90 252
FZCharges sociales60 554
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 377
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)249 582
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 334
GLAutres intérêts et produits assimilés1 456
GPTotal des produits financiers (V)1 456
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 791
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 310
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)260 374
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)252 892
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 481
A1Renvois : Transfert de charges283
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant24 039

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