COTE D AZUR CONVOYAGE ET CONTROLE

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).

Ce groupe comprend les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l’exploitation et l’entretien d’infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l’organisation du transport de fret.

Cette sous-classe comprend :
- les activités liées au transport terrestre de personnes, d’animaux ou de fret : • l’exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares routières, terminaux de manutention de fret • l’exploitation de l’infrastructure ferroviaire • l’exploitation à péage d’autoroutes et ouvrages d’art • l’exploitation d’aires de stationnement, de parcs à voitures ou à vélos, d’entreposage de caravanes durant l’hiver
- les services de poussage ou de remorquage ferroviaire
- les services de remorquage et d’assistance routière
- les services d’accompagnement de convois routiers exceptionnels (guidage, protection et sécurité de circulation)

Cette sous-classe comprend aussi :
- la liquéfaction du gaz en vue de son transport, hors du site d’extraction

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’automobiles (cf. 45)
- la manutention du fret (cf. 52.24) Produits associés : 52.21.11, 52.21.19, 52.21.21, 52.21.22, 52.21.23, 52.21.24, 52.21.25, 52.21.29, 52.21.30

Cette classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Cette classe comprend :
-la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs ;
-la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes ;
-la fabrication de carillons électriques ;
-la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire) ;
-la fabrication d’onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible ;
-la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles ;
-la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution) ;
-la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs ;
-la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite ;
-la fabrication d’accélérateurs de particules ;
-la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires ;
-la fabrication d’électro-aimants ;
-la fabrication de sirènes ;
-la fabrication de tableaux d’affichage électroniques ;
-la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies
ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons ;
-la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation ;
-la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs ;

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z) ;
-la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z) ;
-la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d’appareils similaires (cf. 26.1) ;
-la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. groupe 27.1) ;
-la fabrication de piles et d’accumulateurs (cf. 27.20Z) ;
-la fabrication de câbles pour transport d’énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf.groupe 27.3) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication d’appareils ménagers (cf. groupe 27.5) ;
-la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de joints d’étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B) ;
-la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 28.99B)
-la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z) ;