COURTEL (fermée)

Entreprise

COURTEL
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/08/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49396993500029 / Siren : 493969935 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 77 493969935

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/11/2019

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Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES

Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.

68 : Activités immobilières

68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers

68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers

68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers

Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15

Coordonnées de l'établissement :
COURTEL

Adresse :
899 Chemin DU MOULIN DOISE
84440 ROBION

Historique de l'établissement :

31/07/2019 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Liens de succession de l'établissement :

23/08/2013 : Succession

Prédécesseur : COURTEL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 23/01/2007

Dénomination : COURTEL

Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

COURTEL - Robion (fermé)COURTEL - Robion (fermé)COURTEL - Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (fermé)

Publications au Bodacc :

17/11/2019 : Radiation

Annonce N°1663
NOJO : 000008401409411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7171
NOJO : 840140009900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3959
NOJO : 840136938300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12405
NOJO : 840133951200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9234
NOJO : 840131147000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8971
NOJO : 840129183600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9586
NOJO : 840125575900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1622
NOJO : BXA13360003404L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 20/12/2013
Date de commencement d'activité : 23/08/2013
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Avignon 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CLUZEL Alain
Montant du capital : 4000 EUR

17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°824
NOJO : 070200000646340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aubenas 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°338
NOJO : BXC12206005041A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°990
NOJO : BXC11217004908J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aubenas 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Lieu dit Giraud
07360 St Fortunat sur Eyrieux

08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°205
NOJO : BXC10223000258U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aubenas 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Lieu dit Giraud
07360 ST FORTUNAT SUR EYRIEUX

27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°875
NOJO : BXC09252011058L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aubenas 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Lieu dit Giraud
07360 ST FORTUNAT SUR EYRIEUX

09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°253
NOJO : BXC082730030554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aubenas 493 969 935
Dénomination : COURTEL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Lieu dit Giraud
07360 ST FORTUNAT SUR EYRIEUX

Historique de l'unité légale :

31/07/2019 : état administratif

Etat administratif : Cessée

23/08/2013 : code NIC

Code NIC : 00029

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)

Représentants légaux :

28/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Type : Personne Physique

Nom : CLUZEL Alain
Né le 20/06/1954 à LYON (FRANCE)
Qualité : Gérant

Adresse :
899 chemin du Moulin d'Oise
84440 Robion
FRANCE

Dépôts des actes :

22/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°5908 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

22/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°5908 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°9465 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé
Décision : 899 chemin du moulin d'oise 84440 robion

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°9465 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°9465 déposé le 20/12/2013
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°5908 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

28/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
899 chemin du Moulin d'Oise
84440 Robion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/08/2013
Activité : Marchand de biens
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement (origine hors ressort) de lieu dit Giraud 07360 SAINT FORTUNAT SUR EYRIEUX au 899 chemin du moulin d'Oise 84440 ROBION à compter du 23.08.201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

28/07/2016 : COURTEL

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/01/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/08/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°8607 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°11852 déposé le 23/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2013B02048
Dépôt : N°6651 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 10435 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 2013B02048
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BT	Marchandises	165 925		165 925	165 925
BZ	Autres créances	11 854		11 854	11 422
CD	Valeurs mobilières de placement	289		289	289
CF	Disponibilités	36		36	1 118
CJ	TOTAL (II)	178 104		178 104	178 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	178 104		178 104	178 754
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000	4 000
DH	Report à nouveau	-1 949	-1 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1	-2
DL	TOTAL (I)	2 050	2 051
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 135	175 432
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 918	1 271
EC	TOTAL (IV)	176 053	176 703
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	178 104	178 754
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				-67 759
FT	Variation de stock (marchandises)				67 759
FW	Autres achats et charges externes			4 016	3 194
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			907	863
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 923	4 057
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 923	-4 057
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5	5
GP	Total des produits financiers (V)			5	5
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5	5
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 918	-4 052
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 917	4 050
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 917	4 050
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 917	4 050
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 922	4 055
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 923	4 057
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1	-2

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 8918 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2013B02048
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BT	Marchandises	165 925		165 925	165 925
BZ	Autres créances	11 854		11 854	11 422
CD	Valeurs mobilières de placement	289		289	289
CF	Disponibilités	36		36	1 118
CJ	TOTAL (II)	178 104		178 104	178 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	178 104		178 104	178 754
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000	4 000
DH	Report à nouveau	-1 949	-1 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1	-2
DL	TOTAL (I)	2 050	2 051
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 135	175 432
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 918	1 271
EC	TOTAL (IV)	176 053	176 703
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	178 104	178 754
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				-67 759
FT	Variation de stock (marchandises)				67 759
FW	Autres achats et charges externes			4 016	3 194
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			907	863
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 923	4 057
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 923	-4 057
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5	5
GP	Total des produits financiers (V)			5	5
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5	5
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 918	-4 052
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 917	4 050
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 917	4 050
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 917	4 050
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 922	4 055
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 923	4 057
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1	-2

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 9109 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2013B02048
Code activité : 6810Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BT	Marchandises	165 925		165 925	165 925
BZ	Autres créances	11 854		11 854	11 422
CD	Valeurs mobilières de placement	289		289	289
CF	Disponibilités	36		36	1 118
CJ	TOTAL (II)	178 104		178 104	178 754
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	178 104		178 104	178 754
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000	4 000
DH	Report à nouveau	-1 949	-1 947
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1	-2
DL	TOTAL (I)	2 050	2 051
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	174 135	175 432
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 918	1 271
EC	TOTAL (IV)	176 053	176 703
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	178 104	178 754
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				-67 759
FT	Variation de stock (marchandises)				67 759
FW	Autres achats et charges externes			4 016	3 194
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			907	863
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 923	4 057
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 923	-4 057
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5	5
GP	Total des produits financiers (V)			5	5
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5	5
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-4 918	-4 052
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 917	4 050
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 917	4 050
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	4 917	4 050
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 922	4 055
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	4 923	4 057
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1	-2

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