CRISTALENS INDUSTRIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 11/12/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48001561900012 / Siren : 480015619 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 1 480015619

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.5 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

32.50 : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

Cette classe comprend :
- la fabrication d’appareils de laboratoire, d’instruments chirurgicaux et médicaux, d’instruments et d’appareils nécessaires à l’exercice de l’art dentaire, de dentiers, d’articles et d’appareils nécessaires à la pratique de l’orthodontie Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées

32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériles
- la fabrication de produits d’obturation dentaire et de ciments dentaires (à l’exception des préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers), de cire dentaire et d’autres préparations à base de plâtre dentaire
- la fabrication de ciments pour la réfection osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons destinés à un usage en laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs de laboratoires
- la fabrication d’équipements de distillation de laboratoire, de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, tel que : • tables d’opération • tables d’examen • lits à mécanismes pour usages cliniques • fauteuils de dentistes
- la fabrication de plaques et de vis pour la fixation des os, de seringues, d’aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d’instruments nécessaires à l’exercice de l’art dentaire
- la fabrication de dents artificielles, bridges etc. fabriqués en laboratoires dentaires
- la fabrication de matériel orthopédique et prothétique
- la fabrication d’yeux artificiels
- la fabrication de thermomètres médicaux

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’appareils respiratoires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers (cf. 20.42Z)
- la fabrication d’ouates, de pansements imprégnés à usage médical, etc. (cf. 21.20Z)
- la fabrication d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques (cf. 26.60Z)
- la fabrication de fauteuils roulants (cf. 30.92A)
- la fabrication de masques à gaz non médicaux (cf. 32.99Z) Produits associés : 32.50.11, 32.50.12, 32.50.13, 32.50.21, 32.50.22, 32.50.23, 32.50.30, 32.50.50, 32.50.99p

Coordonnées de l'établissement :
CRISTALENS INDUSTRIE

Adresse :
4 Rue LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)
Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

23/05/2022 : accord sur l'organisation du temps de travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02222004351
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/12/2022
Date de dépôt : 24/05/2022
Date du texte : 23/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 31/05/2025
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale de la métallurgie des Côtes-d'Armor (1634)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CRISTALENS INDUSTRIE
Siret : 48001561900012
Code APE : 3250A
Secteur : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 11/12/2004

Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

21/02/2017 : EAZ-Y

N° national/d'enregistrement : 4339582
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux destinés à l'ophtalmologie, yeux artificiels, implants destinés à l'ophtalmologie.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

21/02/2017 : EAZ-Y

N° national/d'enregistrement : 4339582
Date de dépôt : 21/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux destinés à l'ophtalmologie, yeux artificiels, implants destinés à l'ophtalmologie.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, S.A.S.
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

24/10/2016 : EAZ

N° national/d'enregistrement : 4309651
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux destinés à l'ophtalmologie, yeux artificiels, implants destinés à l'ophtalmologie.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, S.A.S
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

24/10/2016 : EAZ

N° national/d'enregistrement : 4309651
Date de dépôt : 24/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux destinés à l'ophtalmologie, yeux artificiels, implants destinés à l'ophtalmologie.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, S.A.S
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

15/11/2012 : REVERSO

N° national/d'enregistrement : 3961148
Date de dépôt : 15/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments chirurgicaux destinés à l'ophtalmologie, yeux artificiels, implants destinés à l'ophtalmologie.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-10
Date du BOPI : 08/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827352
Date de demande : 04/11/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

17/04/2012 : MSPB

N° national/d'enregistrement : 3913603
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, M. Denis DELAGE
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

18/05/2010 : ARTIS

N° national/d'enregistrement : 3738989
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux destinés à l'ophtalmologie, yeux artificiels, implants artificiels destinés à l'ophtalmologie.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533847
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Appareils et instruments médicaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 535367
Date de demande : 10/11/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746713
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

18/05/2010 : LUXIOL

N° national/d'enregistrement : 3739005
Date de dépôt : 18/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CRISTALENS INDUSTRIE
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

20/05/2009 : LUMEN

N° national/d'enregistrement : 3652287
Date de dépôt : 20/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CRISTALENS INDUSTRIE
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

09/01/2008 : CRISTAL

N° national/d'enregistrement : 3548629
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669700
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

21/05/2007 : SILIA

N° national/d'enregistrement : 3502063
Date de dépôt : 21/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-26
Date du BOPI : 29/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648122
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

21/05/2007 : LENTILLE INTRAOCULAIRE SILDE

N° national/d'enregistrement : 3502064
Date de dépôt : 21/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 RUE LOUIS DE BROGLIE
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-26
Date du BOPI : 29/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648126
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

11/01/2007 : CRISTALENS LENTILLE INTRAOCULAIRE ACRYLIQUE HYDROPHOBE CLARE

N° national/d'enregistrement : 3474655
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628470
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

11/01/2007 : CRISTALENS LENTILLE INTRAOCULAIRE ACRYLIQUE HYDROPHILE LUCIS

N° national/d'enregistrement : 3474656
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Déposant 1 : CRISTALENS INDUSTRIE, SAS
Numéro de SIREN : 480015619
Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 LANNION
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2628472
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Publications au Bodacc :

30/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°535
NOJO : 002202MYG272115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DELAGE Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES

21/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1528
NOJO : 2202MYG26894500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°863
NOJO : 2202MYG25201400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1195
NOJO : 2202MYG23162100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°995
NOJO : 2202MYG21920700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1789
NOJO : 220220289600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°827
NOJO : 000002202202485
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 4048848 EUR

06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2276
NOJO : 220218990100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°922
NOJO : 220218120500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°923
NOJO : 220218120600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°579
NOJO : 000002202174063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

27/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : BXB13294000113F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BROCQ Alain Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FRAPPE & TOSSUT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FRAPPE Jean, Pierre

02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2978
NOJO : BXC12355010875B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2979
NOJO : BXC12355011010S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°282
NOJO : BXB10343001297U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3598976 EUR

11/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°900
NOJO : BXB09278000848U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2858976 EUR

08/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : BXB08124001091O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2259576 EUR

09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°462
NOJO : BXB08280000301W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUINGAMP (22)
Descriptif : augmentation du capital social (ancien montant : 1 339 756 euros) ; date d'effet : 07/07/2008

Numéro d'identification : RCS Guingamp 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 1740910 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue Louis-de-Broglie
22300 Lannion

Etablissement principal :
Adresse :
4 rue Louis-de-Broglie
22300 Lannion

03/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°289
NOJO : BXB08150002882J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUINGAMP (22)
Descriptif : modification survenue sur le capital ; ancien capital : 1 088 156 euros ; date d'effet : 20/03/2008

Numéro d'identification : RCS Guingamp 480 015 619
Dénomination : CRISTALENS INDUSTRIE
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 1399756 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue Louis-de-Broglie
22300 Lannion

Historique de l'unité légale :

15/07/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (NAFRev2 : 32.50A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (NAFRev1 : 33.1B)

Représentants légaux :

10/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Type : Personne Physique

Nom : BROCQ Alain
Né le 05/02/1944 à TALENCE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
76 AVENUE DE LA FERME DES HEZARDS
78112 FOURQUEUX
FRANCE

10/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Type : Personne Morale

Nom : CABINET FRAPPE & TOSSUT
Siren : 482602927
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 rue de Cursol
33000 Bordeaux
FRANCE

10/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Type : Personne Physique

Nom : FRAPPE Jean, Pierre
Né le 30/06/1969 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
26 rue de Cursol
33000 Bordeaux
FRANCE

Dépôts des actes :

06/06/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2621 déposé le 15/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

25/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°4153 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°4566 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°3399 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°1376 déposé le 23/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252916 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252466 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252245 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

24/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°1085 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252788 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252519 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Divers

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°225228 déposé le 17/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252519 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252788 déposé le 06/07/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°1085 déposé le 01/08/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252245 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252466 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252916 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°1376 déposé le 23/04/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°3399 déposé le 28/09/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°4566 déposé le 03/12/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

10/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Louis de Broglie
22300 Lannion
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2004
Activité : Fabrication, vente d'appareils et matériel médico-chirurgicaux, implants intraoculaires, recherche développement en biomatériaux implantables, tout matériel médical et chirurgical, importation, exportation, distribution, location, exploitation de tous produits destinés au domaine chirurgical.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/03/2016 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

10/03/2016 : CRISTALENS INDUSTRIE

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 3598976.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°6650 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°6515 déposé le 03/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252546 déposé le 14/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2005B50005
Dépôt : N°2252426 déposé le 28/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 6106 du 18/08/2022
Numéro de gestion : 2005B50005
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 642 824	2 288 711	354 113	694 209
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 366	34 742	51 624	55 955
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 329	16 329
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 741 752	1 051 629	690 122	233 786
AT	Autres immobilisations corporelles	405 384	332 393	72 991	90 548
AV	Immobilisations en cours	397		397	399 455
CU	Autres participations	541 190	541 190
BB	Créances rattachées à des participations	685 927		685 927
BF	Prêts				800
BH	Autres immobilisations financières	30 198		30 198	29 838
BJ	TOTAL (I)	6 991 975	4 264 996	2 726 978	2 100 679
BL	Matières premières, approvisionnements	519 122	41 768	477 354	441 456
BN	En cours de production de biens	706 377		706 377	892 002
BR	Produits intermédiaires et finis	123 734		123 734	166 009
BT	Marchandises	39 102		39 102	5 463
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500	15 045
BX	Clients et comptes rattachés	1 166 961		1 166 961	787 654
BZ	Autres créances	1 669 359	8 089	1 661 270	1 857 085
CF	Disponibilités	58 087		58 087	224 514
CH	Charges constatées d’avance	74 297		74 297	57 494
CJ	TOTAL (II)	4 357 542	49 857	4 307 685	4 446 723
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	4 613
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 349 589	4 314 853	7 034 736	6 552 016
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 598 976	3 598 976
DD	Réserve légale (1)	274 757	62 723
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 485	212 033
DJ	Subventions d’investissement	26 909	37 632
DL	TOTAL (I)	4 187 129	3 911 366
DP	Provisions pour risques	72	4 613
DR	TOTAL (III)	72	4 613
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	663 926	709 704
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 780	14
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 192 374	1 043 014
DY	Dettes fiscales et sociales	598 990	463 390
EA	Autres dettes	383 461	411 711
EC	TOTAL (IV)	2 847 534	2 628 794
ED	(V)		7 242
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 034 736	6 552 016
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 346 511	1 785 681
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 704
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	83 928	118 703	202 632	109 779
FD	Production vendue biens	4 069 312	2 798 870	6 868 183	4 990 188
FG	Production vendue services	86 705	32 296	119 001	108 392
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 239 946	2 949 869	7 189 816	5 208 360
FM	Production stockée			-227 899	217 408
FN	Production immobilisée			251 939	224 050
FO	Subventions d’exploitation			73 933	18 981
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 092	84 818
FQ	Autres produits			4 948	2 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 382 830	5 756 082
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			189 590	167 354
FT	Variation de stock (marchandises)			-33 639	628
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 289 121	1 589 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			327	327
FW	Autres achats et charges externes			1 680 308	1 410 010
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			95 779	93 305
FY	Salaires et traitements			1 592 137	1 309 366
FZ	Charges sociales			574 140	469 867
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			483 728	424 355
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 885	225
GE	Autres charges			-196	8 057
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 877 183	5 524 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			505 646	231 406
GJ	Produits financiers de participations			37 842	40 851
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			660	660
GL	Autres intérêts et produits assimilés			318	663
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 613
GN	Différences positives de change			2 921	3 682
GP	Total des produits financiers (V)			46 355	45 857
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			72	1 040
GR	Intérêts et charges assimilées			21 056	22 100
GS	Différences négatives de change			35 595	11 565
GU	Total des charges financières (VI)			56 723	34 706
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 368	11 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			495 278	242 557
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	19 032	10 730
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 443
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		112 759
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 475	123 489
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 824	71
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	250 000	220 226
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	117 803
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 627	220 298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-339 151	-96 808
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 359	66 285
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 459 660	5 925 428
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7 173 174	5 845 965
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 485	212 033
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	286 349	293 412
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 948 614	340 096		2 288 711
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 613	8 458		51 071
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 249 475	135 172	626	1 384 021
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 240 706	483 726	626	3 723 803
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				72
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 613	72	4 613	72
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	685 927
UT	Autres immobilisations financières	30 199
UX	Autres créances clients	1 166 961
UY	Personnel et comptes rattachés	6 540
VM	Impôts sur les bénéfices	228 620
VB	T. V. A.	302 962
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	8 089
VC	Groupe et associés	1 107 121
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16 028
VS	Charges constatées d’avance	74 298
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 626 744	2 910 618	716 126
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 704	4 704
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	659 223	158 199	501 023
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 781	8 781
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 192 375	1 192 375
8C	Personnel et comptes rattachés	153 944	153 944
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	260 117	260 117
VW	T.V.A.	100 406	100 406
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	84 524	84 524
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383 462	383 462
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 847 535	2 346 512	501 023

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5036 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2005B50005
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 642 824	2 288 711	354 113	694 209
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 366	34 742	51 624	55 955
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 329	16 329
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 741 752	1 051 629	690 122	233 786
AT	Autres immobilisations corporelles	405 384	332 393	72 991	90 548
AV	Immobilisations en cours	397		397	399 455
CU	Autres participations	541 190	541 190
BB	Créances rattachées à des participations	685 927		685 927
BF	Prêts				800
BH	Autres immobilisations financières	30 198		30 198	29 838
BJ	TOTAL (I)	6 991 975	4 264 996	2 726 978	2 100 679
BL	Matières premières, approvisionnements	519 122	41 768	477 354	441 456
BN	En cours de production de biens	706 377		706 377	892 002
BR	Produits intermédiaires et finis	123 734		123 734	166 009
BT	Marchandises	39 102		39 102	5 463
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500	15 045
BX	Clients et comptes rattachés	1 166 961		1 166 961	787 654
BZ	Autres créances	1 669 359	8 089	1 661 270	1 857 085
CF	Disponibilités	58 087		58 087	224 514
CH	Charges constatées d’avance	74 297		74 297	57 494
CJ	TOTAL (II)	4 357 542	49 857	4 307 685	4 446 723
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	4 613
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 349 589	4 314 853	7 034 736	6 552 016
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 598 976	3 598 976
DD	Réserve légale (1)	274 757	62 723
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 485	212 033
DJ	Subventions d’investissement	26 909	37 632
DL	TOTAL (I)	4 187 129	3 911 366
DP	Provisions pour risques	72	4 613
DR	TOTAL (III)	72	4 613
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	663 926	709 704
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 780	14
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 192 374	1 043 014
DY	Dettes fiscales et sociales	598 990	463 390
EA	Autres dettes	383 461	411 711
EC	TOTAL (IV)	2 847 534	2 628 794
ED	(V)		7 242
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 034 736	6 552 016
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 346 511	1 785 681
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 704
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	83 928	118 703	202 632	109 779
FD	Production vendue biens	4 069 312	2 798 870	6 868 183	4 990 188
FG	Production vendue services	86 705	32 296	119 001	108 392
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 239 946	2 949 869	7 189 816	5 208 360
FM	Production stockée			-227 899	217 408
FN	Production immobilisée			251 939	224 050
FO	Subventions d’exploitation			73 933	18 981
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 092	84 818
FQ	Autres produits			4 948	2 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 382 830	5 756 082
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			189 590	167 354
FT	Variation de stock (marchandises)			-33 639	628
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 289 121	1 589 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			327	327
FW	Autres achats et charges externes			1 680 308	1 410 010
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			95 779	93 305
FY	Salaires et traitements			1 592 137	1 309 366
FZ	Charges sociales			574 140	469 867
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			483 728	424 355
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 885	225
GE	Autres charges			-196	8 057
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 877 183	5 524 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			505 646	231 406
GJ	Produits financiers de participations			37 842	40 851
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			660	660
GL	Autres intérêts et produits assimilés			318	663
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 613
GN	Différences positives de change			2 921	3 682
GP	Total des produits financiers (V)			46 355	45 857
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			72	1 040
GR	Intérêts et charges assimilées			21 056	22 100
GS	Différences négatives de change			35 595	11 565
GU	Total des charges financières (VI)			56 723	34 706
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 368	11 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			495 278	242 557
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	19 032	10 730
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 443
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		112 759
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 475	123 489
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 824	71
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	250 000	220 226
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	117 803
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 627	220 298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-339 151	-96 808
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 359	66 285
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 459 660	5 925 428
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7 173 174	5 845 965
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 485	212 033
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	286 349	293 412
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 948 614	340 096		2 288 711
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 613	8 458		51 071
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 249 475	135 172	626	1 384 021
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 240 706	483 726	626	3 723 803
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				72
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 613	72	4 613	72
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	685 927
UT	Autres immobilisations financières	30 199
UX	Autres créances clients	1 166 961
UY	Personnel et comptes rattachés	6 540
VM	Impôts sur les bénéfices	228 620
VB	T. V. A.	302 962
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	8 089
VC	Groupe et associés	1 107 121
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16 028
VS	Charges constatées d’avance	74 298
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 626 744	2 910 618	716 126
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 704	4 704
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	659 223	158 199	501 023
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 781	8 781
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 192 375	1 192 375
8C	Personnel et comptes rattachés	153 944	153 944
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	260 117	260 117
VW	T.V.A.	100 406	100 406
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	84 524	84 524
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383 462	383 462
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 847 535	2 346 512	501 023

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5330 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2005B50005
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 642 824	2 288 711	354 113	694 209
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 366	34 742	51 624	55 955
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 329	16 329
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 741 752	1 051 629	690 122	233 786
AT	Autres immobilisations corporelles	405 384	332 393	72 991	90 548
AV	Immobilisations en cours	397		397	399 455
CU	Autres participations	541 190	541 190
BB	Créances rattachées à des participations	685 927		685 927
BF	Prêts				800
BH	Autres immobilisations financières	30 198		30 198	29 838
BJ	TOTAL (I)	6 991 975	4 264 996	2 726 978	2 100 679
BL	Matières premières, approvisionnements	519 122	41 768	477 354	441 456
BN	En cours de production de biens	706 377		706 377	892 002
BR	Produits intermédiaires et finis	123 734		123 734	166 009
BT	Marchandises	39 102		39 102	5 463
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500	15 045
BX	Clients et comptes rattachés	1 166 961		1 166 961	787 654
BZ	Autres créances	1 669 359	8 089	1 661 270	1 857 085
CF	Disponibilités	58 087		58 087	224 514
CH	Charges constatées d’avance	74 297		74 297	57 494
CJ	TOTAL (II)	4 357 542	49 857	4 307 685	4 446 723
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	4 613
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 349 589	4 314 853	7 034 736	6 552 016
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 598 976	3 598 976
DD	Réserve légale (1)	274 757	62 723
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 485	212 033
DJ	Subventions d’investissement	26 909	37 632
DL	TOTAL (I)	4 187 129	3 911 366
DP	Provisions pour risques	72	4 613
DR	TOTAL (III)	72	4 613
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	663 926	709 704
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 780	14
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 192 374	1 043 014
DY	Dettes fiscales et sociales	598 990	463 390
EA	Autres dettes	383 461	411 711
EC	TOTAL (IV)	2 847 534	2 628 794
ED	(V)		7 242
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 034 736	6 552 016
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 346 511	1 785 681
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 704
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	83 928	118 703	202 632	109 779
FD	Production vendue biens	4 069 312	2 798 870	6 868 183	4 990 188
FG	Production vendue services	86 705	32 296	119 001	108 392
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 239 946	2 949 869	7 189 816	5 208 360
FM	Production stockée			-227 899	217 408
FN	Production immobilisée			251 939	224 050
FO	Subventions d’exploitation			73 933	18 981
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 092	84 818
FQ	Autres produits			4 948	2 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 382 830	5 756 082
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			189 590	167 354
FT	Variation de stock (marchandises)			-33 639	628
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 289 121	1 589 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			327	327
FW	Autres achats et charges externes			1 680 308	1 410 010
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			95 779	93 305
FY	Salaires et traitements			1 592 137	1 309 366
FZ	Charges sociales			574 140	469 867
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			483 728	424 355
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 885	225
GE	Autres charges			-196	8 057
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 877 183	5 524 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			505 646	231 406
GJ	Produits financiers de participations			37 842	40 851
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			660	660
GL	Autres intérêts et produits assimilés			318	663
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 613
GN	Différences positives de change			2 921	3 682
GP	Total des produits financiers (V)			46 355	45 857
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			72	1 040
GR	Intérêts et charges assimilées			21 056	22 100
GS	Différences négatives de change			35 595	11 565
GU	Total des charges financières (VI)			56 723	34 706
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 368	11 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			495 278	242 557
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	19 032	10 730
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 443
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		112 759
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 475	123 489
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 824	71
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	250 000	220 226
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	117 803
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 627	220 298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-339 151	-96 808
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 359	66 285
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 459 660	5 925 428
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7 173 174	5 845 965
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 485	212 033
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	286 349	293 412
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 948 614	340 096		2 288 711
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 613	8 458		51 071
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 249 475	135 172	626	1 384 021
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 240 706	483 726	626	3 723 803
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				72
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 613	72	4 613	72
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	685 927
UT	Autres immobilisations financières	30 199
UX	Autres créances clients	1 166 961
UY	Personnel et comptes rattachés	6 540
VM	Impôts sur les bénéfices	228 620
VB	T. V. A.	302 962
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	8 089
VC	Groupe et associés	1 107 121
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16 028
VS	Charges constatées d’avance	74 298
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 626 744	2 910 618	716 126
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 704	4 704
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	659 223	158 199	501 023
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 781	8 781
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 192 375	1 192 375
8C	Personnel et comptes rattachés	153 944	153 944
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	260 117	260 117
VW	T.V.A.	100 406	100 406
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	84 524	84 524
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383 462	383 462
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 847 535	2 346 512	501 023

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 4558 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2005B50005
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 642 824	2 288 711	354 113	694 209
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 366	34 742	51 624	55 955
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 329	16 329
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 741 752	1 051 629	690 122	233 786
AT	Autres immobilisations corporelles	405 384	332 393	72 991	90 548
AV	Immobilisations en cours	397		397	399 455
CU	Autres participations	541 190	541 190
BB	Créances rattachées à des participations	685 927		685 927
BF	Prêts				800
BH	Autres immobilisations financières	30 198		30 198	29 838
BJ	TOTAL (I)	6 991 975	4 264 996	2 726 978	2 100 679
BL	Matières premières, approvisionnements	519 122	41 768	477 354	441 456
BN	En cours de production de biens	706 377		706 377	892 002
BR	Produits intermédiaires et finis	123 734		123 734	166 009
BT	Marchandises	39 102		39 102	5 463
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500	15 045
BX	Clients et comptes rattachés	1 166 961		1 166 961	787 654
BZ	Autres créances	1 669 359	8 089	1 661 270	1 857 085
CF	Disponibilités	58 087		58 087	224 514
CH	Charges constatées d’avance	74 297		74 297	57 494
CJ	TOTAL (II)	4 357 542	49 857	4 307 685	4 446 723
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	4 613
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 349 589	4 314 853	7 034 736	6 552 016
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 598 976	3 598 976
DD	Réserve légale (1)	274 757	62 723
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 485	212 033
DJ	Subventions d’investissement	26 909	37 632
DL	TOTAL (I)	4 187 129	3 911 366
DP	Provisions pour risques	72	4 613
DR	TOTAL (III)	72	4 613
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	663 926	709 704
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 780	14
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 192 374	1 043 014
DY	Dettes fiscales et sociales	598 990	463 390
EA	Autres dettes	383 461	411 711
EC	TOTAL (IV)	2 847 534	2 628 794
ED	(V)		7 242
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 034 736	6 552 016
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 346 511	1 785 681
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 704
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	83 928	118 703	202 632	109 779
FD	Production vendue biens	4 069 312	2 798 870	6 868 183	4 990 188
FG	Production vendue services	86 705	32 296	119 001	108 392
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 239 946	2 949 869	7 189 816	5 208 360
FM	Production stockée			-227 899	217 408
FN	Production immobilisée			251 939	224 050
FO	Subventions d’exploitation			73 933	18 981
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 092	84 818
FQ	Autres produits			4 948	2 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 382 830	5 756 082
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			189 590	167 354
FT	Variation de stock (marchandises)			-33 639	628
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 289 121	1 589 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			327	327
FW	Autres achats et charges externes			1 680 308	1 410 010
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			95 779	93 305
FY	Salaires et traitements			1 592 137	1 309 366
FZ	Charges sociales			574 140	469 867
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			483 728	424 355
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 885	225
GE	Autres charges			-196	8 057
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 877 183	5 524 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			505 646	231 406
GJ	Produits financiers de participations			37 842	40 851
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			660	660
GL	Autres intérêts et produits assimilés			318	663
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 613
GN	Différences positives de change			2 921	3 682
GP	Total des produits financiers (V)			46 355	45 857
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			72	1 040
GR	Intérêts et charges assimilées			21 056	22 100
GS	Différences négatives de change			35 595	11 565
GU	Total des charges financières (VI)			56 723	34 706
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 368	11 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			495 278	242 557
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	19 032	10 730
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 443
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		112 759
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 475	123 489
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 824	71
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	250 000	220 226
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	117 803
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 627	220 298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-339 151	-96 808
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 359	66 285
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 459 660	5 925 428
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7 173 174	5 845 965
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 485	212 033
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	286 349	293 412
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 948 614	340 096		2 288 711
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 613	8 458		51 071
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 249 475	135 172	626	1 384 021
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 240 706	483 726	626	3 723 803
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				72
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 613	72	4 613	72
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	685 927
UT	Autres immobilisations financières	30 199
UX	Autres créances clients	1 166 961
UY	Personnel et comptes rattachés	6 540
VM	Impôts sur les bénéfices	228 620
VB	T. V. A.	302 962
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	8 089
VC	Groupe et associés	1 107 121
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16 028
VS	Charges constatées d’avance	74 298
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 626 744	2 910 618	716 126
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 704	4 704
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	659 223	158 199	501 023
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 781	8 781
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 192 375	1 192 375
8C	Personnel et comptes rattachés	153 944	153 944
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	260 117	260 117
VW	T.V.A.	100 406	100 406
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	84 524	84 524
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383 462	383 462
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 847 535	2 346 512	501 023

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5020 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2005B50005
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 642 824	2 288 711	354 113	694 209
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 366	34 742	51 624	55 955
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 329	16 329
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 741 752	1 051 629	690 122	233 786
AT	Autres immobilisations corporelles	405 384	332 393	72 991	90 548
AV	Immobilisations en cours	397		397	399 455
CU	Autres participations	541 190	541 190
BB	Créances rattachées à des participations	685 927		685 927
BF	Prêts				800
BH	Autres immobilisations financières	30 198		30 198	29 838
BJ	TOTAL (I)	6 991 975	4 264 996	2 726 978	2 100 679
BL	Matières premières, approvisionnements	519 122	41 768	477 354	441 456
BN	En cours de production de biens	706 377		706 377	892 002
BR	Produits intermédiaires et finis	123 734		123 734	166 009
BT	Marchandises	39 102		39 102	5 463
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500	15 045
BX	Clients et comptes rattachés	1 166 961		1 166 961	787 654
BZ	Autres créances	1 669 359	8 089	1 661 270	1 857 085
CF	Disponibilités	58 087		58 087	224 514
CH	Charges constatées d’avance	74 297		74 297	57 494
CJ	TOTAL (II)	4 357 542	49 857	4 307 685	4 446 723
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	4 613
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 349 589	4 314 853	7 034 736	6 552 016
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 598 976	3 598 976
DD	Réserve légale (1)	274 757	62 723
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 485	212 033
DJ	Subventions d’investissement	26 909	37 632
DL	TOTAL (I)	4 187 129	3 911 366
DP	Provisions pour risques	72	4 613
DR	TOTAL (III)	72	4 613
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	663 926	709 704
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 780	14
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 192 374	1 043 014
DY	Dettes fiscales et sociales	598 990	463 390
EA	Autres dettes	383 461	411 711
EC	TOTAL (IV)	2 847 534	2 628 794
ED	(V)		7 242
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 034 736	6 552 016
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 346 511	1 785 681
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 704
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	83 928	118 703	202 632	109 779
FD	Production vendue biens	4 069 312	2 798 870	6 868 183	4 990 188
FG	Production vendue services	86 705	32 296	119 001	108 392
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 239 946	2 949 869	7 189 816	5 208 360
FM	Production stockée			-227 899	217 408
FN	Production immobilisée			251 939	224 050
FO	Subventions d’exploitation			73 933	18 981
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 092	84 818
FQ	Autres produits			4 948	2 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 382 830	5 756 082
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			189 590	167 354
FT	Variation de stock (marchandises)			-33 639	628
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 289 121	1 589 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			327	327
FW	Autres achats et charges externes			1 680 308	1 410 010
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			95 779	93 305
FY	Salaires et traitements			1 592 137	1 309 366
FZ	Charges sociales			574 140	469 867
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			483 728	424 355
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 885	225
GE	Autres charges			-196	8 057
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 877 183	5 524 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			505 646	231 406
GJ	Produits financiers de participations			37 842	40 851
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			660	660
GL	Autres intérêts et produits assimilés			318	663
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 613
GN	Différences positives de change			2 921	3 682
GP	Total des produits financiers (V)			46 355	45 857
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			72	1 040
GR	Intérêts et charges assimilées			21 056	22 100
GS	Différences négatives de change			35 595	11 565
GU	Total des charges financières (VI)			56 723	34 706
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 368	11 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			495 278	242 557
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	19 032	10 730
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 443
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		112 759
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 475	123 489
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 824	71
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	250 000	220 226
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	117 803
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 627	220 298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-339 151	-96 808
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 359	66 285
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 459 660	5 925 428
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7 173 174	5 845 965
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 485	212 033
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	286 349	293 412
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 948 614	340 096		2 288 711
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 613	8 458		51 071
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 249 475	135 172	626	1 384 021
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 240 706	483 726	626	3 723 803
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				72
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 613	72	4 613	72
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	685 927
UT	Autres immobilisations financières	30 199
UX	Autres créances clients	1 166 961
UY	Personnel et comptes rattachés	6 540
VM	Impôts sur les bénéfices	228 620
VB	T. V. A.	302 962
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	8 089
VC	Groupe et associés	1 107 121
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16 028
VS	Charges constatées d’avance	74 298
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 626 744	2 910 618	716 126
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 704	4 704
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	659 223	158 199	501 023
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 781	8 781
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 192 375	1 192 375
8C	Personnel et comptes rattachés	153 944	153 944
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	260 117	260 117
VW	T.V.A.	100 406	100 406
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	84 524	84 524
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383 462	383 462
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 847 535	2 346 512	501 023

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 897 du 11/12/2017
Numéro de gestion : 2005B50005
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 642 824	2 288 711	354 113	694 209
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 366	34 742	51 624	55 955
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 329	16 329
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 741 752	1 051 629	690 122	233 786
AT	Autres immobilisations corporelles	405 384	332 393	72 991	90 548
AV	Immobilisations en cours	397		397	399 455
CU	Autres participations	541 190	541 190
BB	Créances rattachées à des participations	685 927		685 927
BF	Prêts				800
BH	Autres immobilisations financières	30 198		30 198	29 838
BJ	TOTAL (I)	6 991 975	4 264 996	2 726 978	2 100 679
BL	Matières premières, approvisionnements	519 122	41 768	477 354	441 456
BN	En cours de production de biens	706 377		706 377	892 002
BR	Produits intermédiaires et finis	123 734		123 734	166 009
BT	Marchandises	39 102		39 102	5 463
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500	15 045
BX	Clients et comptes rattachés	1 166 961		1 166 961	787 654
BZ	Autres créances	1 669 359	8 089	1 661 270	1 857 085
CF	Disponibilités	58 087		58 087	224 514
CH	Charges constatées d’avance	74 297		74 297	57 494
CJ	TOTAL (II)	4 357 542	49 857	4 307 685	4 446 723
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	4 613
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 349 589	4 314 853	7 034 736	6 552 016
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 598 976	3 598 976
DD	Réserve légale (1)	274 757	62 723
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 485	212 033
DJ	Subventions d’investissement	26 909	37 632
DL	TOTAL (I)	4 187 129	3 911 366
DP	Provisions pour risques	72	4 613
DR	TOTAL (III)	72	4 613
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	663 926	709 704
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 780	14
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 192 374	1 043 014
DY	Dettes fiscales et sociales	598 990	463 390
EA	Autres dettes	383 461	411 711
EC	TOTAL (IV)	2 847 534	2 628 794
ED	(V)		7 242
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 034 736	6 552 016
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 346 511	1 785 681
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 704
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	83 928	118 703	202 632	109 779
FD	Production vendue biens	4 069 312	2 798 870	6 868 183	4 990 188
FG	Production vendue services	86 705	32 296	119 001	108 392
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 239 946	2 949 869	7 189 816	5 208 360
FM	Production stockée			-227 899	217 408
FN	Production immobilisée			251 939	224 050
FO	Subventions d’exploitation			73 933	18 981
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 092	84 818
FQ	Autres produits			4 948	2 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 382 830	5 756 082
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			189 590	167 354
FT	Variation de stock (marchandises)			-33 639	628
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 289 121	1 589 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			327	327
FW	Autres achats et charges externes			1 680 308	1 410 010
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			95 779	93 305
FY	Salaires et traitements			1 592 137	1 309 366
FZ	Charges sociales			574 140	469 867
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			483 728	424 355
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 885	225
GE	Autres charges			-196	8 057
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 877 183	5 524 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			505 646	231 406
GJ	Produits financiers de participations			37 842	40 851
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			660	660
GL	Autres intérêts et produits assimilés			318	663
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 613
GN	Différences positives de change			2 921	3 682
GP	Total des produits financiers (V)			46 355	45 857
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			72	1 040
GR	Intérêts et charges assimilées			21 056	22 100
GS	Différences négatives de change			35 595	11 565
GU	Total des charges financières (VI)			56 723	34 706
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 368	11 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			495 278	242 557
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	19 032	10 730
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 443
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		112 759
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 475	123 489
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 824	71
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	250 000	220 226
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	117 803
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 627	220 298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-339 151	-96 808
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 359	66 285
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 459 660	5 925 428
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7 173 174	5 845 965
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 485	212 033
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	286 349	293 412
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 948 614	340 096		2 288 711
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 613	8 458		51 071
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 249 475	135 172	626	1 384 021
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 240 706	483 726	626	3 723 803
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				72
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 613	72	4 613	72
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	685 927
UT	Autres immobilisations financières	30 199
UX	Autres créances clients	1 166 961
UY	Personnel et comptes rattachés	6 540
VM	Impôts sur les bénéfices	228 620
VB	T. V. A.	302 962
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	8 089
VC	Groupe et associés	1 107 121
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16 028
VS	Charges constatées d’avance	74 298
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 626 744	2 910 618	716 126
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 704	4 704
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	659 223	158 199	501 023
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 781	8 781
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 192 375	1 192 375
8C	Personnel et comptes rattachés	153 944	153 944
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	260 117	260 117
VW	T.V.A.	100 406	100 406
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	84 524	84 524
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383 462	383 462
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 847 535	2 346 512	501 023

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 896 du 11/12/2017
Numéro de gestion : 2005B50005
Code activité : 3250A : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	2 642 824	2 288 711	354 113	694 209
AF	Concessions, brevets et droits similaires	86 366	34 742	51 624	55 955
AJ	Autres immobilisations incorporelles	16 329	16 329
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 741 752	1 051 629	690 122	233 786
AT	Autres immobilisations corporelles	405 384	332 393	72 991	90 548
AV	Immobilisations en cours	397		397	399 455
CU	Autres participations	541 190	541 190
BB	Créances rattachées à des participations	685 927		685 927
BF	Prêts				800
BH	Autres immobilisations financières	30 198		30 198	29 838
BJ	TOTAL (I)	6 991 975	4 264 996	2 726 978	2 100 679
BL	Matières premières, approvisionnements	519 122	41 768	477 354	441 456
BN	En cours de production de biens	706 377		706 377	892 002
BR	Produits intermédiaires et finis	123 734		123 734	166 009
BT	Marchandises	39 102		39 102	5 463
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500	15 045
BX	Clients et comptes rattachés	1 166 961		1 166 961	787 654
BZ	Autres créances	1 669 359	8 089	1 661 270	1 857 085
CF	Disponibilités	58 087		58 087	224 514
CH	Charges constatées d’avance	74 297		74 297	57 494
CJ	TOTAL (II)	4 357 542	49 857	4 307 685	4 446 723
CN	Ecarts de conversion actif (V)	72		72	4 613
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 349 589	4 314 853	7 034 736	6 552 016
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	3 598 976	3 598 976
DD	Réserve légale (1)	274 757	62 723
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	286 485	212 033
DJ	Subventions d’investissement	26 909	37 632
DL	TOTAL (I)	4 187 129	3 911 366
DP	Provisions pour risques	72	4 613
DR	TOTAL (III)	72	4 613
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	663 926	709 704
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 780	14
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 192 374	1 043 014
DY	Dettes fiscales et sociales	598 990	463 390
EA	Autres dettes	383 461	411 711
EC	TOTAL (IV)	2 847 534	2 628 794
ED	(V)		7 242
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	7 034 736	6 552 016
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 346 511	1 785 681
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	4 704
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	83 928	118 703	202 632	109 779
FD	Production vendue biens	4 069 312	2 798 870	6 868 183	4 990 188
FG	Production vendue services	86 705	32 296	119 001	108 392
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 239 946	2 949 869	7 189 816	5 208 360
FM	Production stockée			-227 899	217 408
FN	Production immobilisée			251 939	224 050
FO	Subventions d’exploitation			73 933	18 981
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			90 092	84 818
FQ	Autres produits			4 948	2 464
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 382 830	5 756 082
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			189 590	167 354
FT	Variation de stock (marchandises)			-33 639	628
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 289 121	1 589 805
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			327	327
FW	Autres achats et charges externes			1 680 308	1 410 010
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			95 779	93 305
FY	Salaires et traitements			1 592 137	1 309 366
FZ	Charges sociales			574 140	469 867
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			483 728	424 355
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 885	225
GE	Autres charges			-196	8 057
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 877 183	5 524 676
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			505 646	231 406
GJ	Produits financiers de participations			37 842	40 851
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			660	660
GL	Autres intérêts et produits assimilés			318	663
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 613
GN	Différences positives de change			2 921	3 682
GP	Total des produits financiers (V)			46 355	45 857
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			72	1 040
GR	Intérêts et charges assimilées			21 056	22 100
GS	Différences négatives de change			35 595	11 565
GU	Total des charges financières (VI)			56 723	34 706
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 368	11 151
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			495 278	242 557
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	19 032	10 730
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	11 443
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges		112 759
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	30 475	123 489
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 824	71
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	250 000	220 226
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	117 803
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	369 627	220 298
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-339 151	-96 808
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-130 359	66 285
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 459 660	5 925 428
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	7 173 174	5 845 965
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	286 485	212 033
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	286 349	293 412
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	1 948 614	340 096		2 288 711
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	42 613	8 458		51 071
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 249 475	135 172	626	1 384 021
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 240 706	483 726	626	3 723 803
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				72
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 613	72	4 613	72
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	685 927
UT	Autres immobilisations financières	30 199
UX	Autres créances clients	1 166 961
UY	Personnel et comptes rattachés	6 540
VM	Impôts sur les bénéfices	228 620
VB	T. V. A.	302 962
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	8 089
VC	Groupe et associés	1 107 121
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	16 028
VS	Charges constatées d’avance	74 298
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 626 744	2 910 618	716 126
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	4 704	4 704
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	659 223	158 199	501 023
8A	Emprunts et dettes financières divers	8 781	8 781
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 192 375	1 192 375
8C	Personnel et comptes rattachés	153 944	153 944
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	260 117	260 117
VW	T.V.A.	100 406	100 406
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	84 524	84 524
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	383 462	383 462
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 847 535	2 346 512	501 023

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