CSP PARIS FASHION GROUP - FRESNOY-LE-GRAND

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/10/2010

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41031726700038 / Siren : 410317267 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 85 410317267

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

14 : Industrie de l'habillement

L’industrie de l’habillement vise toute la confection (prêt à porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus/dessous, hommes/ femmes/enfants, travail/ville/loisirs) et ac- cessoires. Il n’est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels. Par convention, les vêtements unisexes sont considérés comme féminins. La division 14 comprend aussi l’industrie des fourrures (pelleteries et vêtements). Cette division ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la fabrication de vêtements de protection (cf. 32.99Z)
- la réparation de vêtements (cf. 95.29Z)

14.3 : Fabrication d'articles à mailles

Remarque : Ce groupe ne concerne que la fabrication d’articles à maille tricotés en forme. Sinon il s’agit d’articles de confection (14.1).

14.31 : Fabrication d'articles chaussants à mailles

14.31Z : Fabrication d'articles chaussants à mailles

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles chaussants tricotés pour hommes, femmes et enfants : chaussettes, bas, collants, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z) Produits associés : 14.31.10, 14.31.99

Coordonnées de l'établissement :
CSP PARIS FASHION GROUP

Adresse :
68 Rue HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND

Historique de l'établissement :

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles chaussants à mailles (NAFRev2 : 14.31Z)

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2014 : Succession

Prédécesseur : LE BOURGET SA
Continuité économique

27/10/2010 : Succession

Prédécesseur : CSP PARIS FASHION GROUP
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

22/02/2023 : ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00223003102
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 12/05/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 22/02/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 31/03/2026
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries textiles (0018)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CSP PARIS FASHION GROUP
Siret : 41031726700038
Code APE : 1431Z
Secteur : Fabrication d'articles chaussants à mailles

Thèmes de l'accord :

074 - Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :

4 - CFE-CGC
6 - Autre

Signataires :

19/12/2022 : AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE LA SAS CSP PARIS FASHION GROUP-DISPOSITION SPECIFIQUE A L ETABLISSEMENT DU VIGAN

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T00223002942
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 19/01/2023
Date de dépôt : 13/01/2023
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CSP PARIS FASHION GROUP
Siret : 41031726700038
Code APE : 1431Z
Secteur : Fabrication d'articles chaussants à mailles

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
045 - Reprise des données
047 - Indemnités (dont kilométrique)
051 - Durée collective du temps de travail
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
053 - Compte épargne temps
054 - Travail du dimanche
055 - Travail de nuit
056 - Travail à temps partiel
057 - Forfaits (en heures, en jours)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/09/1996

Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP

Activité principale : Fabrication d'articles chaussants à mailles (NAFRev2 : 14.31Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CSP PARIS FASHION GROUP - Fresnoy-le-Grand (siège)CSP PARIS FASHION GROUP - ParisCSP PARIS FASHION GROUP - Saint-Étienne (fermé)CSP PARIS FASHION GROUP - AubergenvilleCSP PARIS FASHION GROUP - Le ViganCSP PARIS FASHION GROUP - ParisCSP PARIS FASHION GROUP - Paris (fermé)CSP PARIS FASHION GROUP - Saint-Étienne (fermé)CSP PARIS FASHION GROUP - Montrouge (fermé)CSP PARIS FASHION GROUP - Paris (fermé)

Marques françaises :

12/10/2017 : MOD'ECO

N° national/d'enregistrement : 4395925
Date de dépôt : 12/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

12/10/2017 : MOD'ECO

N° national/d'enregistrement : 4395925
Date de dépôt : 12/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 811973
Date de demande : 10/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

12/01/2017 : WELL ACCORD PARFAIT CEINTURE BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 4328909
Date de dépôt : 12/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants, bas, mi-bas, socquettes et chaussettes ; vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

12/01/2017 : WELL ACCORD PARFAIT CEINTURE BEAUTE

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants, bas, mi-bas, socquettes et chaussettes ; vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

12/01/2017 : WELL ACCORD PARFAIT CEINTURE BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 4328909
Date de dépôt : 12/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants, bas, mi-bas, socquettes et chaussettes ; vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

04/01/2017 : WELL EXPERT BEAUTE ULTRA ELEGANCE FORME ECHANCREE NE MARQUE PAS LA TAILLE

N° national/d'enregistrement : 4326717
Date de dépôt : 04/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants, bas, mi-bas, socquettes et chaussettes ; vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

04/01/2017 : WELL EXPERT BEAUTE ULTRA ELEGANCE FORME ECHANCREE NE MARQUE PAS LA TAILLE

N° national/d'enregistrement : 4326717
Date de dépôt : 04/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants, bas, mi-bas, socquettes et chaussettes ; vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

04/01/2017 : WELL EXPERT BEAUTE ULTRA ELEGANCE FORME ECHANCREE NE MARQUE PAS LA TAILLE

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants, bas, mi-bas, socquettes et chaussettes ; vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

23/09/2016 : LE BOURGET FREEDOM

N° national/d'enregistrement : 4301841
Date de dépôt : 23/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/09/2016 : LE BOURGET FREEDOM

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

23/09/2016 : LE BOURGET FREEDOM

N° national/d'enregistrement : 4301841
Date de dépôt : 23/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

09/09/2016 : WELL HYPNOSE

N° national/d'enregistrement : 4298035
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESMOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2016 : WELL HYPNOSE

N° national/d'enregistrement : 4298035
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESMOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

09/09/2016 : WELL HYPNOSE

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESMOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 701977
Date de demande : 16/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

09/09/2016 : WELL HYPNOSE

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESMOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

01/03/2016 : INNOVATION MICROPERLES ADHERENTES

N° national/d'enregistrement : 4253194
Date de dépôt : 01/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants de contention ; bas de contention ; chaussettes de contention ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; bas ; collants ; mi-bas ; chaussettes ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. AURELIA MARIE
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

01/03/2016 : INNOVATION MICROPERLES ADHERENTES

N° national/d'enregistrement : 4253194
Date de dépôt : 01/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants de contention ; bas de contention ; chaussettes de contention ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; bas ; collants ; mi-bas ; chaussettes ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. AURELIA MARIE
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

01/03/2016 : INNOVATION MICROPERLES ADHERENTES

N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants de contention ; bas de contention ; chaussettes de contention ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; sous-vêtements ; bas ; collants ; mi-bas ; chaussettes ; lingerie de corps ; bonneterie ; protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. AURELIA MARIE
Adresse :
158 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

17/11/2015 : WELL EXPERT BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 4226438
Date de dépôt : 17/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 Fresnoy-Le-Grand
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

24/09/2015 : TELLEMENT WELL

N° national/d'enregistrement : 4212327
Date de dépôt : 24/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

04/05/2015 : L'EXCEPTION by Le Bourget

N° national/d'enregistrement : 4178400
Date de dépôt : 04/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 679853
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

23/03/2015 : L'Unique

N° national/d'enregistrement : 4167314
Date de dépôt : 23/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 682110
Date de demande : 19/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

02/08/2012 : MODA AU NATUREL

N° national/d'enregistrement : 3938488
Date de dépôt : 02/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 02/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O², CS90017
92665 ASNIERES SUR SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643756
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818079
Date de demande : 01/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

04/10/2011 : LES NATURELS DE LE BOURGET

N° national/d'enregistrement : 3863822
Date de dépôt : 04/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 04/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784960
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

17/12/2010 : LES IMPERTINENTES ELEGANTES

N° national/d'enregistrement : 3791519
Date de dépôt : 17/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645049
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759140
Date de demande : 14/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

30/11/2010 : I LIKE MY STYLE

N° national/d'enregistrement : 3786519
Date de dépôt : 30/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760962
Date de demande : 01/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

30/07/2010 : MODACITY

N° national/d'enregistrement : 3757408
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747617
Date de demande : 11/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

08/07/2010 : ESPRIT DE BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 3752294
Date de dépôt : 08/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bas et collants ; mis-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 538591
Date de demande : 03/01/2011
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 25 : Bas et collants ; mis-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643756
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747070
Date de demande : 04/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

22/06/2010 : BEAUTE INVISIBLE

N° national/d'enregistrement : 3748195
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants ; mis-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747064
Date de demande : 04/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

05/01/2010 : OH MADEMOISELLE

N° national/d'enregistrement : 3702617
Date de dépôt : 05/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 05/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants ; mis-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 Rue SARAH BERNHARDT, BAT. 2 - CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733392
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

31/12/2009 : WELL BASIC & CHIC

N° national/d'enregistrement : 3702043
Date de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 Rue SARAH BERNHARDT, BAT. 2 - CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732351
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

30/12/2009 : WELL HYPNOSE

N° national/d'enregistrement : 3701839
Date de dépôt : 30/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants, bas, mi-bas, socquettes, chaussettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 Rue SARAH BERNHARDT, BAT. 2 - CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732347
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

04/11/2009 : ELASTIVOILE INDESTRUCTIBLE

N° national/d'enregistrement : 3688921
Date de dépôt : 04/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728521
Date de demande : 17/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

21/09/2009 : WELL VERTIGE & VOLUPTE

N° national/d'enregistrement : 3677503
Date de dépôt : 21/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724579
Date de demande : 03/09/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

29/07/2009 : URBAN CHIC

N° national/d'enregistrement : 3667722
Date de dépôt : 29/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants ; mi-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721024
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

17/06/2009 : VOILE GALBANT

N° national/d'enregistrement : 3657945
Date de dépôt : 17/06/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717454
Date de demande : 06/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

22/01/2009 : SEXYLEGS

N° national/d'enregistrement : 3624269
Date de dépôt : 22/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702459
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

21/01/2009 : DOUCEUR DIABOLIQUE

N° national/d'enregistrement : 3624036
Date de dépôt : 21/01/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-09
Date du BOPI : 27/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702448
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

13/01/2009 : PROFIL PERFECT

N° national/d'enregistrement : 3622352
Date de dépôt : 13/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous vêtements, lingerie de corps, bas et collants ; mi-bas ; chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702435
Date de demande : 09/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

24/12/2008 : ALL COLORS

N° national/d'enregistrement : 3619842
Date de dépôt : 24/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692365
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

08/01/2008 : WELL

N° national/d'enregistrement : 3547743
Date de dépôt : 08/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, produits cosmétiques, incorporés ou associés à des textiles, à l'exception des préparations pour les cheveux et le cuir chevelu.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants de contention, bas de contention, chaussettes de contention.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670195
Date de demande : 24/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

10/07/2007 : VEINO

N° national/d'enregistrement : 3512668
Date de dépôt : 10/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652667
Date de demande : 23/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

19/02/2007 : Well PERFECTEUR De Peau

N° national/d'enregistrement : 3482493
Date de dépôt : 19/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, socquettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme MARIE Aurélia
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637585
Date de demande : 18/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

19/02/2007 : WELL BODY GALBE

N° national/d'enregistrement : 3482492
Date de dépôt : 19/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, socquettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protège-bas).

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641188
Date de demande : 21/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

09/12/2005 : SAFESKIN

N° national/d'enregistrement : 3396829
Date de dépôt : 09/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes, socquettes et talonnettes pour bas, tous ces produits étant composés de textiles à base d'actifs cosmétiques, anti-allergiques et anti-microbiens.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-02
Date du BOPI : 13/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604744
Date de demande : 16/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

06/09/2002 : Voile d'été LE BOURGET

N° national/d'enregistrement : 3182243
Date de dépôt : 06/09/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 Fresnoy-le-Grand
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières sur Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507163
Date de demande : 14/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821758
Date de demande : 25/08/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

22/08/2001 : L'IRREPROCHABLE

N° national/d'enregistrement : 3117739
Date de dépôt : 22/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543862
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643756
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-39
Date du BOPI : 28/09/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477800
Date de demande : 11/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784550
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

13/08/2001 : VELOUTE DE PEAU

N° national/d'enregistrement : 3116636
Date de dépôt : 13/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie de corps, bonneterie, protège-pieds (protègebas) et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474583
Date de demande : 30/06/2011
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784606
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

22/09/2000 : LUMINOSO

N° national/d'enregistrement : 3053241
Date de dépôt : 22/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sousvêtements, bas, collants, chaussettes, protège-pieds, lingerie et bonneterie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-43
Date du BOPI : 27/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440629
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756434
Date de demande : 05/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

13/09/2000 : JAMBES NUES

N° national/d'enregistrement : 3051288
Date de dépôt : 13/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523237
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643756
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2449640
Date de demande : 30/08/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754045
Date de demande : 09/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

30/05/2000 : WELLNESS

N° national/d'enregistrement : 3031256
Date de dépôt : 30/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429876
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746529
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

12/04/2000 : Le Bourget

N° national/d'enregistrement : 3021096
Date de dépôt : 12/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-20
Date du BOPI : 19/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432839
Date de demande : 26/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743716
Date de demande : 23/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

04/04/2000 : Well BAG

N° national/d'enregistrement : 3019133
Date de dépôt : 04/04/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles. Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie et bonneterie.
N° de la classe : 22
N° de la classe : 25

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425080
Date de demande : 10/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744115
Date de demande : 26/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

15/03/2000 : INVISILIGNE DE WELL

N° national/d'enregistrement : 3014524
Date de dépôt : 15/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie et bonneterie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425082
Date de demande : 10/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740084
Date de demande : 18/02/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

10/02/2000 : SENSWELL

N° national/d'enregistrement : 3006734
Date de dépôt : 10/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, mi-bas, socquettes, lingerie et bonneterie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-11
Date du BOPI : 17/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425055
Date de demande : 10/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738420
Date de demande : 03/02/2020
N° de BOPI : 2020-24
Date du BOPI : 12/06/2020

19/01/2000 : AJUSTFORM

N° national/d'enregistrement : 3002171
Date de dépôt : 19/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2-6 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425837
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735586
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

31/08/1999 : LE BOURGET PARIS

N° national/d'enregistrement : 99809999
Date de dépôt : 31/08/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414445
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722561
Date de demande : 01/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

23/07/1999 : WELLNESS

N° national/d'enregistrement : 99804486
Date de dépôt : 23/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie et bonneterie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-35
Date du BOPI : 27/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-53

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404830
Date de demande : 16/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721330
Date de demande : 18/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

16/07/1999 : VOILE FRAICHEUR TAILLE FINE

N° national/d'enregistrement : 99803273
Date de dépôt : 16/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411762
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720271
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

16/07/1999 : VOILE BRONZANT

N° national/d'enregistrement : 99803277
Date de dépôt : 16/07/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34
Date du BOPI : 20/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411761
Date de demande : 30/06/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720270
Date de demande : 08/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

24/02/1999 : SKINWEAR

N° national/d'enregistrement : 99777409
Date de dépôt : 24/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2399487
Date de demande : 24/02/2009
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705360
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

22/02/1999 : ACTIV DAY

N° national/d'enregistrement : 99776763
Date de dépôt : 22/02/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lingerie de corps, bas et collants ; mi-bas ; chaussettes et socquettes.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-14
Date du BOPI : 02/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394129
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705359
Date de demande : 04/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

09/10/1998 : 115

N° national/d'enregistrement : 98753704
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379771
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692360
Date de demande : 07/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

09/10/1998 : 130

N° national/d'enregistrement : 98753710
Date de dépôt : 09/10/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, lingerie de corps, bas, collants, mi-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-47
Date du BOPI : 20/11/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379768
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692374
Date de demande : 10/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

23/02/1998 : MAILLE AEREE

N° national/d'enregistrement : 98719453
Date de dépôt : 23/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie et bonneterie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360255
Date de demande : 10/01/2008
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672676
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

19/12/1997 : REVELATEUR DE FEMINITE

N° national/d'enregistrement : 97709932
Date de dépôt : 19/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie et bonneterie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358495
Date de demande : 18/12/2007
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665412
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

25/02/1997 : LES NUS

N° national/d'enregistrement : 97665591
Date de dépôt : 25/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie et bonneterie

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme MARIE Aurélia
Adresse :
158 RUE de l'université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331604
Date de demande : 16/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637489
Date de demande : 17/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

07/02/1997 : ON PEUT TOUT DEMANDER A UN WELL

N° national/d'enregistrement : 97662733
Date de dépôt : 07/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table. Vêtements (habillement); chapellerie; sous-vêtements; articles de lingerie; articles de bonneterie; bas, mi-bas, chaussettes, socquettes, collants
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-11
Date du BOPI : 14/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331567
Date de demande : 16/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639621
Date de demande : 06/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

15/11/1996 : PURVOILE

N° national/d'enregistrement : 96651075
Date de dépôt : 15/11/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, lingerie et bonneterie

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-52
Date du BOPI : 27/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321381
Date de demande : 18/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626518
Date de demande : 26/08/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

18/12/1995 : LIFTING

N° national/d'enregistrement : 95601531
Date de dépôt : 18/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-04
Date du BOPI : 26/01/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298762
Date de demande : 11/10/2005
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604728
Date de demande : 16/12/2015
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

02/10/1995 : LA PLUS TROUBLANTE FACON D'ETRE UNE FEMME

N° national/d'enregistrement : 95590539
Date de dépôt : 02/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68, rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-45
Date du BOPI : 10/11/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296034
Date de demande : 30/08/2005
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2600236
Date de demande : 20/10/2015
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

19/10/1992 : COLLANTS DE BEAUTE

N° national/d'enregistrement : 92438132
Date de dépôt : 19/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224364
Date de demande : 09/07/2002
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2509840
Date de demande : 21/09/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821763
Date de demande : 25/08/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

01/08/1991 : PLAISIR DES YEUX

N° national/d'enregistrement : 1684258
Date de dépôt : 01/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 AOUT 1981 à l'INPI No 605219 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1179927
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 199750
Date de demande : 02/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 543862
Date de demande : 22/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643756
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2199196
Date de demande : 23/05/2001
N° de BOPI : 2001-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468631
Date de demande : 19/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784547
Date de demande : 09/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

25/06/1991 : ELASTIVOILE

N° national/d'enregistrement : 1675973
Date de dépôt : 25/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bas et collants pour femmes

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 206992
Date de demande : 04/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645049
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195214
Date de demande : 23/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471802
Date de demande : 27/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781210
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

07/01/1991 : 7 SUR 7 7/7

N° national/d'enregistrement : 1637146
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JANVIER 1981 à l'INPI No 584014 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1158932
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements, vêtements, slips, maillots de bain, bottes, souliers, pantoufles

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185749
Date de demande : 14/11/2000
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460131
Date de demande : 14/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767939
Date de demande : 23/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

30/11/1990 : LE BOURGET

N° national/d'enregistrement : 1630599
Date de dépôt : 30/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 DECEMBRE 1980 à l'INPI No 582011 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160224
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses;machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et et projectiles, explosifs;feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enregistrement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac;articles pour fumeurs; allumettes
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 10
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 13
N° de la classe : 14
N° de la classe : 15
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17
N° de la classe : 18
N° de la classe : 19
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 23
N° de la classe : 24

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 199750
Date de demande : 02/04/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 299236
Date de demande : 26/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 327019
Date de demande : 16/07/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523237
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643756
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176393
Date de demande : 18/04/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453828
Date de demande : 22/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761152
Date de demande : 05/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

28/09/1990 : LE BOURGET

N° national/d'enregistrement : 1617939
Date de dépôt : 28/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : RENOUVELLEMENT DU DEPOT OPERE LE 29 OCTOBRE 1980 A L'INPI NO 577516 ET ENREGISTRE SOUS LE NO 1153374
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 300477
Date de demande : 18/05/2000

Bénéficiare 1 : LE BOURGET S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 523237
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643756
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170687
Date de demande : 18/04/2000
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451470
Date de demande : 23/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754047
Date de demande : 09/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

08/09/1989 : LIGNE NUE

N° national/d'enregistrement : 1549829
Date de dépôt : 08/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 529803 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1108832
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Collants et en général vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 RUE HENRI MATISSE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2150809
Date de demande : 11/08/1999
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2414446
Date de demande : 29/07/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723681
Date de demande : 21/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

08/02/1988 : ACCORD PARFAIT

N° national/d'enregistrement : 1448803
Date de dépôt : 08/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bijouterie fantaisie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de tables. Vêtements, notamment vêtements en cuir, chaussures.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 35173

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 35173

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 55788
Date de demande : 04/09/1991

Bénéficiare 1 : SOCIETE P.H.P. SARL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 55789
Date de demande : 04/09/1991

Bénéficiare 1 : SOCIETE NOVELTY SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 244870
Date de demande : 28/10/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 452676
Date de demande : 19/04/2007
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645049
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2099733
Date de demande : 25/09/2007
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351564
Date de demande : 25/09/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672674
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

03/02/1988 : WELL

N° national/d'enregistrement : 1448891
Date de dépôt : 03/02/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 Février 1978 A TC LYON No 41420 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1042563.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de lingerie féminine et masculine, ainsi que des sous vêtements et tous articles de bonneterie, bas, mi-bas, chaussettes, socquettes, collants et plus généralement tous articles chaussants de bonneterie.

Déposant 1 : CSP PARIS FASHION GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 410317267
Adresse :
68 Rue Henri Matisse
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 206992
Date de demande : 04/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 294839
Date de demande : 07/02/2000

Bénéficiare 1 : COURTAULDS TEXTILES GESTION DEVENUE COURTAULDS TROYES MANUFACTURE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 645049
Date de demande : 24/03/2015
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

Bénéficiare 1 : CSP PARIS FASHION GROUP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106508
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360633
Date de demande : 15/01/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672673
Date de demande : 15/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Publications au Bodacc :

11/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 02022023S001270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : 0202BP2010B0046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN (02)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Tedoldi, Arturo ; nomination du Président : Simon, Thierry Arthur ; nomination du Directeur général : Ruffoni, Simone
Montant du capital : 588939.4 EUR

03/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : 02022022S001724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°143
NOJO : 02022021S002648
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°71
NOJO : 02022020S000910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°168
NOJO : 02022019S001506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 02022018S001037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°319
NOJO : 02022017S001365
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 02022016S001152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/02/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°820
NOJO : BXA16036000622Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 02/07/2012
Date d'effet : 23 novembre 2015
Oppositions : Maître Patry Paul parc d'activité d'Eckbolsheim 5 rue des Frères Lumières 67087 Strasbourg Cédex 02 pour la validité.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 8 AB rue de Schertz - Parc Phoenix Bâtiment 2 67100 Strasbourg 507514982 RCS STRASBOURGActe sous seing privé en date du 23/11/2015 -enregistré le 16/12/2015 à SIE PARIS 6EME Odéon Bordereau n° 2015/1416 case n°18 -Ext. - Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 507 514 982
Dénomination : BONNIE DOON FRANCE SARL

09/02/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1349
NOJO : BXA16034002604Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 16/08/2015
Oppositions : Maître Laurent BRIET 12/14 Rue Jean Snella 42000 SAINT ETIENNE pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - Enregistré au SIE DE SAINT ETIENNE SUD POLE ENREGISTREMENT Le 11/12/2015 Bordereau 0°2015/1 442 Case n° 10. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 414 341 784
Dénomination : D. J. R

22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°52
NOJO : 02022015S002270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°9
NOJO : BXB15029000121P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Bertoni, Francesco, modification du Président Tedoldi, Arturo, Directeur général partant : Bertoni, Maria Grazia
Montant du capital : 588939.4 EUR

29/10/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2
NOJO : BXA142960004115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Acte ssp en date à Ceresara (Italie) du 24/09/2014. Société absorbante : CSP PARIS FASHION GROUP SAS au capital de 588.939,40 euros dont le siège social est sis à Fresnoy le Grand (02) 68 rue Henri Matisse, RCS St-Quentin B 410317267. Sociétés absorbées : LE BOURGET SA au capital de 1.545.170 euros dont le siège social est sis à Fresnoy le Grand (02) 68 rue Henri Matisse, RCS St-Quentin B 585680440 et TEXTILES WELL SA au capital de 7.836.528 euros dont le siège social est sis à Le Vigan (30) Bâtiment Bagatelle BP 81034, RCS Nîmes B 346220015 ; ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption des sociétés LE BOURGET SA et TEXTILES WELL SA par la société CSP PARIS FASHION GROUP SAS. LE BOURGET SA ferait apport à CSP PARIS FASHION GROUP SAS de la totalité de son actif, soit 19.024.130,41 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 8.770.186,50 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 10.253.943,91 euros. Il ne sera crée aucune action nouvelle en rémunération des apports sus-mentionnés. Le mali de fusion s'élèverait à 1.840.530,09 euros. TEXTILES WELL SA ferait apport à CSP PARIS FASHION GROUP SAS de la totalité de son actif, soit 37.408.395 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 15.256.140 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 22.152.255 euros. Il ne sera créé aucune action nouvelle en rémunération des apports sus-mentionnés. Le boni de fusion s'élèverait à 19.473.106 euros. Toutes opérations actives et passives, effectuées par LE BOURGET SA et TEXTILES WELL SA depuis le 01/01/2014 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge sur le plan fiscal et comptable par la CSP PARIS FASHION GROUP SAS. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les décisions de l'associé unique de la CSP PARIS FASHION GROUP. La fusion sera réalisée de manière définitive le 31/12/2014 à minuit après réalisation de la condition suspensive susvisée. Conformément à l'article L236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Quentin au nom des sociétés CSP PARIS FASHION GROUP SAS et LE BOURGET SA le 22/10/2014 et au greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes au nom de la société TEXTILES WELL SA le 22/10/2014.

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 588939.4 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 585 680 440
Dénomination : LE BOURGET S.A.

Précédent propriétaire :
Dénomination : TEXTILES WELL SA
RCS non inscrit.

29/10/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°3
NOJO : BXA142960004127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Acte ssp en date à Ceresara (Italie) du 24/09/2014. Société absorbante : CSP PARIS FASHION GROUP SAS au capital de 588.939,40 euros dont le siège social est sis à Fresnoy le Grand (02) 68 rue Henri Matisse, RCS St-Quentin B 410317267. Sociétés absorbées : LE BOURGET SA au capital de 1.545.170 euros dont le siège social est sis à Fresnoy le Grand (02) 68 rue Henri Matisse, RCS St-Quentin B 585680440 et TEXTILES WELL SA au capital de 7.836.528 euros dont le siège social est sis à Le Vigan (30) Bâtiment Bagatelle BP 81034, RCS Nîmes B 346220015 ; ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption des sociétés LE BOURGET SA et TEXTILES WELL SA par la société CSP PARIS FASHION GROUP SAS. LE BOURGET SA ferait apport à CSP PARIS FASHION GROUP SAS de la totalité de son actif, soit 19.024.130,41 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 8.770.186,50 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 10.253.943,91 euros. Il ne sera créé aucune action nouvelle en rémunération des apports sus-mentionnés. Le mali de fusion s'élèverait à 1.840.530,09 euros. TEXTILES WELL SA ferait apport à CSP PARIS FASHION GROUP SAS de la totalité de son actif, soit 37.408.395 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 15.256.140 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 22.152.255 euros. Il ne sera créé aucune action nouvelle en rémunération des apports sus-mentionnés. Le boni de fusion s'élèverait à 19.473.106 euros. Toutes opérations actives et passives, effectuées par LE BOURGET SA et TEXTILES WELL SA depuis le 01/01/2014 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge sur le plan fiscal et comptable par CSP PARIS FASHION GROUP SAS. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les décisions de l'associé unique de la société CSP PARIS FASHION GROUP SAS. La fusion sera réalisée de manière définitive le 31/12/2014 à minuit après réalisation de la condition suspensive susvisée. Conformément à l'article L236-6 du Code de Commerce, le projet de fusion a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin au nom des sociétés CSP PARIS FASHION GROUP SAS et LE BOURGET SA le 22/10/2014 et au Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes au nom de la société TEXTILES WELL SA le 22/10/2014.

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 588939.4 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 585 680 440
Dénomination : LE BOURGET S.A.

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 346 220 015
Dénomination : TEXTILES WELL SA

05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 02022014S001454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°72
NOJO : 02022014S000394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°5
NOJO : BXB13011001585P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général délégué : Tedoldi, Arturo, modification du Membre du conseil d'administration Bertoni, Francesco, modification du Membre du conseil d'administration Bertoni, Maria Grazia, modification du Membre du conseil d'administration Bertoni, Carlo, modification du Membre du conseil d'administration Tedoldi, Arturo, modification du Membre du conseil d'administration Simon, Thierry Arthur, modification du Membre du conseil d'administration Bardini, Giorgio
Montant du capital : 588939.4 EUR

30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°29
NOJO : BXC12201000843H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 Fresnoy-le-Grand

24/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : BXB122000010227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS - BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Boris, Etienne
Montant du capital : 588939.4 EUR

11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°247
NOJO : BXC11178009203Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : BXB11027003633V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Date de commencement d'activité : 27/10/2010
Date d'effet : 2010-12-21
Descriptif : Augmentation de capital Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire Nomination d'un commissaire aux comptes suppléant

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BERTONI Francesco Directeur général : BERTONI Maria Grazia Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 588939.40 EUR

Siège social :
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 Fresnoy Le Grand

Etablissement principal :
Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 Fresnoy Le Grand

12/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°26
NOJO : BXA10340001553V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 22/11/2010
Date de commencement d'activité : 27/10/2010
Date d'effet : 27 octobre 2010
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société par actions simplifiée suite transfert du siège dans le ressort

Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 410 317 267
Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BERTONI Francesco Directeur général : BERTONI Maria Grazia Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
Montant du capital : 315047.60 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Procéder à des études relatives à des opérations de haut de bilan des entreprises : conclure des conventions intra-groupes de prestations de services d'avances ou autres ; prendre des participations directes ou indirectes.

Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 Fresnoy Le Grand

Historique de l'unité légale :

01/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles chaussants à mailles (NAFRev2 : 14.31Z)

27/10/2010 : dénomination, code NIC

Dénomination : CSP PARIS FASHION GROUP
Code NIC : 00038

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : WELL ENTREPRISE

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)

Représentants légaux :

25/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Type : Personne Physique

Nom : TEDOLDI Arturo
Né le 17/01/1959 à Castel (Italie)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président

Adresse :
Via Monte 70 Padenghe Sul Garda
Italie

25/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France

24/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Type : Personne Physique

Nom : TEDOLDI Arturo
Né le 17/01/1959 à Castel (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Président

Adresse :
Via Monte 70 Padenghe Sul Garda
Italie

24/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92576 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France

24/08/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
France

Dépôts des actes :

24/04/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1181 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) des articles 22.2 et 25

24/04/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1181 déposé le 25/05/2020
Etat : Déposé

20/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2312 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire et suppléant

20/07/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2312 déposé le 11/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire

19/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°6324 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé

31/12/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé

31/12/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général et directeur général délégué

11/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

11/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général et directeur général délégué

11/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°154 déposé le 21/01/2015
Etat : Déposé

24/09/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2303 déposé le 22/10/2014
Etat : Déposé

24/09/2014 : Projet de traité de fusion

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2303 déposé le 22/10/2014
Etat : Déposé

14/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

14/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/11/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé

14/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

14/11/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/11/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2 déposé le 03/01/2013
Etat : Déposé

18/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1538 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes Titulaire et Suppléant

18/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1538 déposé le 06/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes Titulaire et Suppléant

20/04/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1548 déposé le 23/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

03/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33697 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé

03/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33697 déposé le 24/02/2011
Etat : Déposé

21/12/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/12/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/12/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

21/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé

21/12/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/12/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/12/2010 : Décision(s) des associés

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

21/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33364 déposé le 18/01/2011
Etat : Déposé

10/12/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33067 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé

10/12/2010 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°33067 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/10/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

27/10/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

27/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

27/10/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

27/10/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°32920 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

25/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
68 rue Henri Matisse
02230 Fresnoy-le-Grand
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/10/2010
Activité : La fabrication et la vente d'articles chaussants, sous-vêtements, vêtements et produits textiles de toutes natures ; l'activité de vente au détail d'articles textiles de second choix, déclassés ou hors collection ; l'acquisition, l'exploitation, la vente de tous procédés, brevets, licences, marques de fabrique se rapportant à l'objet ci-dessus ; la prise de participations directes ou indirectes par souscription au capital, rachat d'actions, de parts dans toutes sociétés, entreprises commerciales ou industrielles créées ou à créer ; et généralement, la réalisation de toutes opérations commerciales, administratives, industrielles, financières, mobilières et immobilières, se rattachant, directement ou indirectement, à l'objet de la société ou susceptibles de contribuer à son développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B13853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Quentin

Adresse :
23-27 rue Daviel
75013 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2012
Activité : Procéder à des études relatives à des opérations de haut de bilan : conclure des conventions intra-groupes de prestations de services d'avances ou autres, prendre des participations directes ou indirectes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B13853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Quentin

Adresse :
108 bis rue de Rennes
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Magasin de détail d'articles Chaussants, sous-vêtements et produits textiles
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent propriétair - ONNIE DOON FRANCE SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2012B13853
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Quentin

Adresse :
42 rue Vignon
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Magasin de vente au détail d'articles d'habillage de la jambe et de vêtements
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- récédent propriétair - ONNIE DOON FRANCE SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2015B00959
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Quentin

Adresse :
3 Place du Peuple
42000 Saint-Étienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2015
Activité : Magasin de détail de textile, Chaussants et lingerie
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - .J.
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/08/2015 : Etablissement ouvert

03/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2014B02165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Quentin

Adresse :
590 Route du Pont de la Croix
BP 81034
30120 Le Vigan
France
Enseigne : WELL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Fabrication d'articles chaussants sous-vêtements et produits textiles de toute nature
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2015B01619
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Quentin

Adresse :
Route DES 40 SOUS
CC MARQUES AVENUE A13
ZAC DU TRAIT D UNION
78410 Aubergenville
FRANCE
Enseigne : LE BOURGET - WELL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2015
Activité : COMMERCE DE DETAIL DE TOUS ARTICLES CHAUSSANTS, SOUS VETEMENTS, VETEMENTS ET PRODUITS TEXTILES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2015B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Quentin

Adresse :
60 Avenue Gambetta
26100 Romans-sur-Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Commerce de détail de tous articles et accessoires de l'habillement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2014B00618
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Quentin

Adresse :
65 rue Voie du Bois
10150 Pont-Sainte-Marie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Commerce de détail de tous articles et accessoires de l'habillement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2014B00618
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Quentin

Adresse :
114 boulevard de Dijon
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Commerce de détail de tous articles et accessoires d'habillement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/05/2022 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2015
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la SA TEXTILES WELL, RCS Nîmes B 346220015 et de la SA LE BOURGET, RCS St-Quentin B 585680440 par la SAS CSP PARIS FASHION GROUP, avec effet au 31/12/2014 à minuit et effet rétroactif sur le plan fiscal et comptable au 01/01/2014. Journal Picardie la Gazette du 26/12/2014.

24/08/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2009
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à 1/2 du capital social, suite àdécision du 18/06/2009.

24/08/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2010
Texte de l'observation : L'ancien siège devient établissement secondaire.

24/08/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2010
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de Montrouge (92120) 15-17 boulevard du Général de Gaulle (RCS Nanterre 2001B3477), devient établiss ement secondaire à Fresnoy le Grand (02230) 68 rue Henri Matisse à compter du 27/10/2010 - Jal de tr ansfert Journal Spécial des Sociétés du 18/11/2010 et Picardie la Gazette du 23-29/11/2010

24/08/2015 : Ajout

03/08/2015 : Ajout

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/009724
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2015
Texte de l'observation : Adjonction et suppression d'activité de l'établissement secondaire sis 590 Route du Pont de la Croix BP 81034 30120 LE VIGAN : Ancienne activité : Commerce de détail de tous articles et accessoires de l'habillement. Nouvelle activité : Fabrication d'articles chaussants sous-vêtements et produits textiles de toute nature à compter du 31/12/2014

Personnes morales :

25/05/2022 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/10/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 588939.4
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 86 années

07/03/2016 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/07/2012

Economie sociale et solidaire : Non

02/02/2016 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non

24/08/2015 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/10/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/11/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 588939.4
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années

03/08/2015 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

09/04/2015 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non

26/01/2015 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/10/2010

Economie sociale et solidaire : Non

18/12/2014 : CSP PARIS FASHION GROUP

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1724 déposé le 18/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2648 déposé le 16/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°910 déposé le 27/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1506 déposé le 23/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1037 déposé le 24/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1365 déposé le 26/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1152 déposé le 10/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°2270 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1454 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°394 déposé le 20/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°1272 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2010B00467
Dépôt : N°35276 déposé le 03/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 1270 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 2010B00467
Code activité : 1431Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 985 618	1 825 328	160 291	183 212
AH	Fonds commercial	1 524 989	594 551	930 438	930 438
AN	Terrains	589 868	254 183	335 685	339 491
AP	Constructions	15 429 708	13 135 956	2 293 752	2 651 327
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 022 546	15 967 725	1 054 821	1 243 856
AT	Autres immobilisations corporelles	3 363 484	1 769 122	1 594 362	1 146 047
AV	Immobilisations en cours	111 688		111 688	2 799
BD	Autres titres immobilisés	5 337		5 337	5 337
BF	Prêts	40 850		40 850	43 950
BH	Autres immobilisations financières	220 457	98 817	121 640	120 980
BJ	TOTAL (I)	40 294 546	33 645 682	6 648 864	6 667 438
BL	Matières premières, approvisionnements	1 616 092	359 092	1 256 999	1 197 083
BN	En cours de production de biens	1 273 732	147 647	1 126 085	1 484 490
BR	Produits intermédiaires et finis	15 600 590	2 567 665	13 032 925	11 305 516
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	137 867		137 867	191 712
BX	Clients et comptes rattachés	16 488 947	153 311	16 335 635	17 534 064
BZ	Autres créances	1 961 956		1 961 956	1 657 330
CD	Valeurs mobilières de placement	15 007 910		15 007 910	12 655 903
CF	Disponibilités	6 246 168		6 246 168	8 481 644
CH	Charges constatées d’avance	227 834		227 834	706 742
CJ	TOTAL (II)	58 561 096	3 227 716	55 333 380	55 214 483
CN	Ecarts de conversion actif (V)				282
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 855 643	36 873 398	61 982 244	61 882 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	588 939	588 939
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	26 112 865	26 112 865
DD	Réserve légale (1)	58 894	58 894
DG	Autres réserves	1 488 515	944 199
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 970 540	4 751 026
DJ	Subventions d’investissement	153 894	181 063
DK	Provisions réglementées	649 111	651 559
DL	TOTAL (I)	34 022 758	33 288 545
DP	Provisions pour risques	553 959	435 813
DQ	Provisions pour charges	2 768 135	2 604 718
DR	TOTAL (III)	3 322 094	3 040 531
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	527 814	756 480
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 885	21 366
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	181 215	193 982
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 376 699	11 379 318
DY	Dettes fiscales et sociales	5 700 476	6 224 440
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 332	22 230
EA	Autres dettes	7 569 255	6 826 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	185 717	128 709
EC	TOTAL (IV)	24 637 392	25 553 109
ED	(V)		18
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 982 245	61 882 203
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	384 179		384 179	327 082
FD	Production vendue biens	79 086 314	2 219 718	81 306 032	79 813 695
FG	Production vendue services	100	193 908	194 008	182 938
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 470 593	2 413 625	81 884 219	80 323 715
FM	Production stockée			1 367 524	-16 663
FO	Subventions d’exploitation			1 000	76
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 426 740	1 707 237
FQ	Autres produits			105 921	253 718
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 785 404	82 268 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			151 310	208 068
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 536 888	29 373 306
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-84 397	2 063
FW	Autres achats et charges externes			21 994 916	21 816 798
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 555 197	1 415 632
FY	Salaires et traitements			13 235 457	13 294 597
FZ	Charges sociales			5 289 776	5 290 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			822 242	789 216
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				59 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 816 207	1 660 794
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			272 057	364 070
GE	Autres charges			152 378	98 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			77 742 031	74 373 721
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 043 373	7 894 362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			168 247	184 005
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				41
GN	Différences positives de change			31 319	7 987
GP	Total des produits financiers (V)			199 566	192 033
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-282	282
GR	Intérêts et charges assimilées			30 177	31 988
GS	Différences négatives de change			16 421	18 103
GU	Total des charges financières (VI)			46 316	50 374
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			153 250	141 660
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 196 623	8 036 021
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 316	31 069
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 388	861
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 704	31 930
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	32 029	395
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 963
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	326 016	213 607
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	371 008	214 002
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-235 304	-182 072
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	634 914	685 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 355 866	2 417 551
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 120 674	82 492 046
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	81 150 135	77 741 020
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 970 540	4 751 026
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 1724 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 2010B00467
Code activité : 1431Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 985 618	1 825 328	160 291	183 212
AH	Fonds commercial	1 524 989	594 551	930 438	930 438
AN	Terrains	589 868	254 183	335 685	339 491
AP	Constructions	15 429 708	13 135 956	2 293 752	2 651 327
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 022 546	15 967 725	1 054 821	1 243 856
AT	Autres immobilisations corporelles	3 363 484	1 769 122	1 594 362	1 146 047
AV	Immobilisations en cours	111 688		111 688	2 799
BD	Autres titres immobilisés	5 337		5 337	5 337
BF	Prêts	40 850		40 850	43 950
BH	Autres immobilisations financières	220 457	98 817	121 640	120 980
BJ	TOTAL (I)	40 294 546	33 645 682	6 648 864	6 667 438
BL	Matières premières, approvisionnements	1 616 092	359 092	1 256 999	1 197 083
BN	En cours de production de biens	1 273 732	147 647	1 126 085	1 484 490
BR	Produits intermédiaires et finis	15 600 590	2 567 665	13 032 925	11 305 516
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	137 867		137 867	191 712
BX	Clients et comptes rattachés	16 488 947	153 311	16 335 635	17 534 064
BZ	Autres créances	1 961 956		1 961 956	1 657 330
CD	Valeurs mobilières de placement	15 007 910		15 007 910	12 655 903
CF	Disponibilités	6 246 168		6 246 168	8 481 644
CH	Charges constatées d’avance	227 834		227 834	706 742
CJ	TOTAL (II)	58 561 096	3 227 716	55 333 380	55 214 483
CN	Ecarts de conversion actif (V)				282
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 855 643	36 873 398	61 982 244	61 882 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	588 939	588 939
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	26 112 865	26 112 865
DD	Réserve légale (1)	58 894	58 894
DG	Autres réserves	1 488 515	944 199
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 970 540	4 751 026
DJ	Subventions d’investissement	153 894	181 063
DK	Provisions réglementées	649 111	651 559
DL	TOTAL (I)	34 022 758	33 288 545
DP	Provisions pour risques	553 959	435 813
DQ	Provisions pour charges	2 768 135	2 604 718
DR	TOTAL (III)	3 322 094	3 040 531
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	527 814	756 480
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 885	21 366
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	181 215	193 982
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 376 699	11 379 318
DY	Dettes fiscales et sociales	5 700 476	6 224 440
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 332	22 230
EA	Autres dettes	7 569 255	6 826 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	185 717	128 709
EC	TOTAL (IV)	24 637 392	25 553 109
ED	(V)		18
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 982 245	61 882 203
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	384 179		384 179	327 082
FD	Production vendue biens	79 086 314	2 219 718	81 306 032	79 813 695
FG	Production vendue services	100	193 908	194 008	182 938
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 470 593	2 413 625	81 884 219	80 323 715
FM	Production stockée			1 367 524	-16 663
FO	Subventions d’exploitation			1 000	76
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 426 740	1 707 237
FQ	Autres produits			105 921	253 718
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 785 404	82 268 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			151 310	208 068
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 536 888	29 373 306
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-84 397	2 063
FW	Autres achats et charges externes			21 994 916	21 816 798
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 555 197	1 415 632
FY	Salaires et traitements			13 235 457	13 294 597
FZ	Charges sociales			5 289 776	5 290 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			822 242	789 216
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				59 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 816 207	1 660 794
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			272 057	364 070
GE	Autres charges			152 378	98 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			77 742 031	74 373 721
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 043 373	7 894 362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			168 247	184 005
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				41
GN	Différences positives de change			31 319	7 987
GP	Total des produits financiers (V)			199 566	192 033
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-282	282
GR	Intérêts et charges assimilées			30 177	31 988
GS	Différences négatives de change			16 421	18 103
GU	Total des charges financières (VI)			46 316	50 374
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			153 250	141 660
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 196 623	8 036 021
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 316	31 069
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 388	861
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 704	31 930
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	32 029	395
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 963
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	326 016	213 607
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	371 008	214 002
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-235 304	-182 072
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	634 914	685 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 355 866	2 417 551
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 120 674	82 492 046
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	81 150 135	77 741 020
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 970 540	4 751 026
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 2648 du 16/07/2021
Numéro de gestion : 2010B00467
Code activité : 1431Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 985 618	1 825 328	160 291	183 212
AH	Fonds commercial	1 524 989	594 551	930 438	930 438
AN	Terrains	589 868	254 183	335 685	339 491
AP	Constructions	15 429 708	13 135 956	2 293 752	2 651 327
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 022 546	15 967 725	1 054 821	1 243 856
AT	Autres immobilisations corporelles	3 363 484	1 769 122	1 594 362	1 146 047
AV	Immobilisations en cours	111 688		111 688	2 799
BD	Autres titres immobilisés	5 337		5 337	5 337
BF	Prêts	40 850		40 850	43 950
BH	Autres immobilisations financières	220 457	98 817	121 640	120 980
BJ	TOTAL (I)	40 294 546	33 645 682	6 648 864	6 667 438
BL	Matières premières, approvisionnements	1 616 092	359 092	1 256 999	1 197 083
BN	En cours de production de biens	1 273 732	147 647	1 126 085	1 484 490
BR	Produits intermédiaires et finis	15 600 590	2 567 665	13 032 925	11 305 516
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	137 867		137 867	191 712
BX	Clients et comptes rattachés	16 488 947	153 311	16 335 635	17 534 064
BZ	Autres créances	1 961 956		1 961 956	1 657 330
CD	Valeurs mobilières de placement	15 007 910		15 007 910	12 655 903
CF	Disponibilités	6 246 168		6 246 168	8 481 644
CH	Charges constatées d’avance	227 834		227 834	706 742
CJ	TOTAL (II)	58 561 096	3 227 716	55 333 380	55 214 483
CN	Ecarts de conversion actif (V)				282
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 855 643	36 873 398	61 982 244	61 882 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	588 939	588 939
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	26 112 865	26 112 865
DD	Réserve légale (1)	58 894	58 894
DG	Autres réserves	1 488 515	944 199
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 970 540	4 751 026
DJ	Subventions d’investissement	153 894	181 063
DK	Provisions réglementées	649 111	651 559
DL	TOTAL (I)	34 022 758	33 288 545
DP	Provisions pour risques	553 959	435 813
DQ	Provisions pour charges	2 768 135	2 604 718
DR	TOTAL (III)	3 322 094	3 040 531
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	527 814	756 480
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 885	21 366
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	181 215	193 982
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 376 699	11 379 318
DY	Dettes fiscales et sociales	5 700 476	6 224 440
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 332	22 230
EA	Autres dettes	7 569 255	6 826 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	185 717	128 709
EC	TOTAL (IV)	24 637 392	25 553 109
ED	(V)		18
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 982 245	61 882 203
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	384 179		384 179	327 082
FD	Production vendue biens	79 086 314	2 219 718	81 306 032	79 813 695
FG	Production vendue services	100	193 908	194 008	182 938
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 470 593	2 413 625	81 884 219	80 323 715
FM	Production stockée			1 367 524	-16 663
FO	Subventions d’exploitation			1 000	76
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 426 740	1 707 237
FQ	Autres produits			105 921	253 718
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 785 404	82 268 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			151 310	208 068
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 536 888	29 373 306
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-84 397	2 063
FW	Autres achats et charges externes			21 994 916	21 816 798
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 555 197	1 415 632
FY	Salaires et traitements			13 235 457	13 294 597
FZ	Charges sociales			5 289 776	5 290 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			822 242	789 216
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				59 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 816 207	1 660 794
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			272 057	364 070
GE	Autres charges			152 378	98 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			77 742 031	74 373 721
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 043 373	7 894 362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			168 247	184 005
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				41
GN	Différences positives de change			31 319	7 987
GP	Total des produits financiers (V)			199 566	192 033
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-282	282
GR	Intérêts et charges assimilées			30 177	31 988
GS	Différences négatives de change			16 421	18 103
GU	Total des charges financières (VI)			46 316	50 374
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			153 250	141 660
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 196 623	8 036 021
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 316	31 069
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 388	861
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 704	31 930
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	32 029	395
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 963
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	326 016	213 607
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	371 008	214 002
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-235 304	-182 072
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	634 914	685 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 355 866	2 417 551
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 120 674	82 492 046
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	81 150 135	77 741 020
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 970 540	4 751 026
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 910 du 27/05/2020
Numéro de gestion : 2010B00467
Code activité : 1431Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 985 618	1 825 328	160 291	183 212
AH	Fonds commercial	1 524 989	594 551	930 438	930 438
AN	Terrains	589 868	254 183	335 685	339 491
AP	Constructions	15 429 708	13 135 956	2 293 752	2 651 327
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 022 546	15 967 725	1 054 821	1 243 856
AT	Autres immobilisations corporelles	3 363 484	1 769 122	1 594 362	1 146 047
AV	Immobilisations en cours	111 688		111 688	2 799
BD	Autres titres immobilisés	5 337		5 337	5 337
BF	Prêts	40 850		40 850	43 950
BH	Autres immobilisations financières	220 457	98 817	121 640	120 980
BJ	TOTAL (I)	40 294 546	33 645 682	6 648 864	6 667 438
BL	Matières premières, approvisionnements	1 616 092	359 092	1 256 999	1 197 083
BN	En cours de production de biens	1 273 732	147 647	1 126 085	1 484 490
BR	Produits intermédiaires et finis	15 600 590	2 567 665	13 032 925	11 305 516
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	137 867		137 867	191 712
BX	Clients et comptes rattachés	16 488 947	153 311	16 335 635	17 534 064
BZ	Autres créances	1 961 956		1 961 956	1 657 330
CD	Valeurs mobilières de placement	15 007 910		15 007 910	12 655 903
CF	Disponibilités	6 246 168		6 246 168	8 481 644
CH	Charges constatées d’avance	227 834		227 834	706 742
CJ	TOTAL (II)	58 561 096	3 227 716	55 333 380	55 214 483
CN	Ecarts de conversion actif (V)				282
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 855 643	36 873 398	61 982 244	61 882 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	588 939	588 939
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	26 112 865	26 112 865
DD	Réserve légale (1)	58 894	58 894
DG	Autres réserves	1 488 515	944 199
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 970 540	4 751 026
DJ	Subventions d’investissement	153 894	181 063
DK	Provisions réglementées	649 111	651 559
DL	TOTAL (I)	34 022 758	33 288 545
DP	Provisions pour risques	553 959	435 813
DQ	Provisions pour charges	2 768 135	2 604 718
DR	TOTAL (III)	3 322 094	3 040 531
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	527 814	756 480
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 885	21 366
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	181 215	193 982
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 376 699	11 379 318
DY	Dettes fiscales et sociales	5 700 476	6 224 440
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 332	22 230
EA	Autres dettes	7 569 255	6 826 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	185 717	128 709
EC	TOTAL (IV)	24 637 392	25 553 109
ED	(V)		18
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 982 245	61 882 203
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	384 179		384 179	327 082
FD	Production vendue biens	79 086 314	2 219 718	81 306 032	79 813 695
FG	Production vendue services	100	193 908	194 008	182 938
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 470 593	2 413 625	81 884 219	80 323 715
FM	Production stockée			1 367 524	-16 663
FO	Subventions d’exploitation			1 000	76
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 426 740	1 707 237
FQ	Autres produits			105 921	253 718
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 785 404	82 268 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			151 310	208 068
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 536 888	29 373 306
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-84 397	2 063
FW	Autres achats et charges externes			21 994 916	21 816 798
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 555 197	1 415 632
FY	Salaires et traitements			13 235 457	13 294 597
FZ	Charges sociales			5 289 776	5 290 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			822 242	789 216
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				59 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 816 207	1 660 794
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			272 057	364 070
GE	Autres charges			152 378	98 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			77 742 031	74 373 721
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 043 373	7 894 362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			168 247	184 005
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				41
GN	Différences positives de change			31 319	7 987
GP	Total des produits financiers (V)			199 566	192 033
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-282	282
GR	Intérêts et charges assimilées			30 177	31 988
GS	Différences négatives de change			16 421	18 103
GU	Total des charges financières (VI)			46 316	50 374
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			153 250	141 660
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 196 623	8 036 021
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 316	31 069
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 388	861
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 704	31 930
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	32 029	395
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 963
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	326 016	213 607
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	371 008	214 002
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-235 304	-182 072
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	634 914	685 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 355 866	2 417 551
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 120 674	82 492 046
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	81 150 135	77 741 020
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 970 540	4 751 026
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 1506 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 2010B00467
Code activité : 1431Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 985 618	1 825 328	160 291	183 212
AH	Fonds commercial	1 524 989	594 551	930 438	930 438
AN	Terrains	589 868	254 183	335 685	339 491
AP	Constructions	15 429 708	13 135 956	2 293 752	2 651 327
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 022 546	15 967 725	1 054 821	1 243 856
AT	Autres immobilisations corporelles	3 363 484	1 769 122	1 594 362	1 146 047
AV	Immobilisations en cours	111 688		111 688	2 799
BD	Autres titres immobilisés	5 337		5 337	5 337
BF	Prêts	40 850		40 850	43 950
BH	Autres immobilisations financières	220 457	98 817	121 640	120 980
BJ	TOTAL (I)	40 294 546	33 645 682	6 648 864	6 667 438
BL	Matières premières, approvisionnements	1 616 092	359 092	1 256 999	1 197 083
BN	En cours de production de biens	1 273 732	147 647	1 126 085	1 484 490
BR	Produits intermédiaires et finis	15 600 590	2 567 665	13 032 925	11 305 516
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	137 867		137 867	191 712
BX	Clients et comptes rattachés	16 488 947	153 311	16 335 635	17 534 064
BZ	Autres créances	1 961 956		1 961 956	1 657 330
CD	Valeurs mobilières de placement	15 007 910		15 007 910	12 655 903
CF	Disponibilités	6 246 168		6 246 168	8 481 644
CH	Charges constatées d’avance	227 834		227 834	706 742
CJ	TOTAL (II)	58 561 096	3 227 716	55 333 380	55 214 483
CN	Ecarts de conversion actif (V)				282
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 855 643	36 873 398	61 982 244	61 882 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	588 939	588 939
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	26 112 865	26 112 865
DD	Réserve légale (1)	58 894	58 894
DG	Autres réserves	1 488 515	944 199
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 970 540	4 751 026
DJ	Subventions d’investissement	153 894	181 063
DK	Provisions réglementées	649 111	651 559
DL	TOTAL (I)	34 022 758	33 288 545
DP	Provisions pour risques	553 959	435 813
DQ	Provisions pour charges	2 768 135	2 604 718
DR	TOTAL (III)	3 322 094	3 040 531
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	527 814	756 480
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 885	21 366
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	181 215	193 982
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 376 699	11 379 318
DY	Dettes fiscales et sociales	5 700 476	6 224 440
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 332	22 230
EA	Autres dettes	7 569 255	6 826 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	185 717	128 709
EC	TOTAL (IV)	24 637 392	25 553 109
ED	(V)		18
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 982 245	61 882 203
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	384 179		384 179	327 082
FD	Production vendue biens	79 086 314	2 219 718	81 306 032	79 813 695
FG	Production vendue services	100	193 908	194 008	182 938
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 470 593	2 413 625	81 884 219	80 323 715
FM	Production stockée			1 367 524	-16 663
FO	Subventions d’exploitation			1 000	76
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 426 740	1 707 237
FQ	Autres produits			105 921	253 718
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 785 404	82 268 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			151 310	208 068
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 536 888	29 373 306
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-84 397	2 063
FW	Autres achats et charges externes			21 994 916	21 816 798
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 555 197	1 415 632
FY	Salaires et traitements			13 235 457	13 294 597
FZ	Charges sociales			5 289 776	5 290 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			822 242	789 216
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				59 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 816 207	1 660 794
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			272 057	364 070
GE	Autres charges			152 378	98 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			77 742 031	74 373 721
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 043 373	7 894 362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			168 247	184 005
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				41
GN	Différences positives de change			31 319	7 987
GP	Total des produits financiers (V)			199 566	192 033
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-282	282
GR	Intérêts et charges assimilées			30 177	31 988
GS	Différences négatives de change			16 421	18 103
GU	Total des charges financières (VI)			46 316	50 374
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			153 250	141 660
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 196 623	8 036 021
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 316	31 069
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 388	861
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 704	31 930
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	32 029	395
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 963
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	326 016	213 607
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	371 008	214 002
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-235 304	-182 072
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	634 914	685 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 355 866	2 417 551
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 120 674	82 492 046
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	81 150 135	77 741 020
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 970 540	4 751 026
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 1037 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 2010B00467
Code activité : 1431Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 985 618	1 825 328	160 291	183 212
AH	Fonds commercial	1 524 989	594 551	930 438	930 438
AN	Terrains	589 868	254 183	335 685	339 491
AP	Constructions	15 429 708	13 135 956	2 293 752	2 651 327
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 022 546	15 967 725	1 054 821	1 243 856
AT	Autres immobilisations corporelles	3 363 484	1 769 122	1 594 362	1 146 047
AV	Immobilisations en cours	111 688		111 688	2 799
BD	Autres titres immobilisés	5 337		5 337	5 337
BF	Prêts	40 850		40 850	43 950
BH	Autres immobilisations financières	220 457	98 817	121 640	120 980
BJ	TOTAL (I)	40 294 546	33 645 682	6 648 864	6 667 438
BL	Matières premières, approvisionnements	1 616 092	359 092	1 256 999	1 197 083
BN	En cours de production de biens	1 273 732	147 647	1 126 085	1 484 490
BR	Produits intermédiaires et finis	15 600 590	2 567 665	13 032 925	11 305 516
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	137 867		137 867	191 712
BX	Clients et comptes rattachés	16 488 947	153 311	16 335 635	17 534 064
BZ	Autres créances	1 961 956		1 961 956	1 657 330
CD	Valeurs mobilières de placement	15 007 910		15 007 910	12 655 903
CF	Disponibilités	6 246 168		6 246 168	8 481 644
CH	Charges constatées d’avance	227 834		227 834	706 742
CJ	TOTAL (II)	58 561 096	3 227 716	55 333 380	55 214 483
CN	Ecarts de conversion actif (V)				282
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 855 643	36 873 398	61 982 244	61 882 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	588 939	588 939
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	26 112 865	26 112 865
DD	Réserve légale (1)	58 894	58 894
DG	Autres réserves	1 488 515	944 199
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 970 540	4 751 026
DJ	Subventions d’investissement	153 894	181 063
DK	Provisions réglementées	649 111	651 559
DL	TOTAL (I)	34 022 758	33 288 545
DP	Provisions pour risques	553 959	435 813
DQ	Provisions pour charges	2 768 135	2 604 718
DR	TOTAL (III)	3 322 094	3 040 531
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	527 814	756 480
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 885	21 366
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	181 215	193 982
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 376 699	11 379 318
DY	Dettes fiscales et sociales	5 700 476	6 224 440
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 332	22 230
EA	Autres dettes	7 569 255	6 826 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	185 717	128 709
EC	TOTAL (IV)	24 637 392	25 553 109
ED	(V)		18
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 982 245	61 882 203
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	384 179		384 179	327 082
FD	Production vendue biens	79 086 314	2 219 718	81 306 032	79 813 695
FG	Production vendue services	100	193 908	194 008	182 938
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 470 593	2 413 625	81 884 219	80 323 715
FM	Production stockée			1 367 524	-16 663
FO	Subventions d’exploitation			1 000	76
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 426 740	1 707 237
FQ	Autres produits			105 921	253 718
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 785 404	82 268 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			151 310	208 068
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 536 888	29 373 306
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-84 397	2 063
FW	Autres achats et charges externes			21 994 916	21 816 798
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 555 197	1 415 632
FY	Salaires et traitements			13 235 457	13 294 597
FZ	Charges sociales			5 289 776	5 290 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			822 242	789 216
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				59 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 816 207	1 660 794
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			272 057	364 070
GE	Autres charges			152 378	98 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			77 742 031	74 373 721
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 043 373	7 894 362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			168 247	184 005
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				41
GN	Différences positives de change			31 319	7 987
GP	Total des produits financiers (V)			199 566	192 033
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-282	282
GR	Intérêts et charges assimilées			30 177	31 988
GS	Différences négatives de change			16 421	18 103
GU	Total des charges financières (VI)			46 316	50 374
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			153 250	141 660
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 196 623	8 036 021
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 316	31 069
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 388	861
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 704	31 930
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	32 029	395
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 963
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	326 016	213 607
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	371 008	214 002
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-235 304	-182 072
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	634 914	685 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 355 866	2 417 551
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 120 674	82 492 046
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	81 150 135	77 741 020
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 970 540	4 751 026
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 1365 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 2010B00467
Code activité : 1431Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 985 618	1 825 328	160 291	183 212
AH	Fonds commercial	1 524 989	594 551	930 438	930 438
AN	Terrains	589 868	254 183	335 685	339 491
AP	Constructions	15 429 708	13 135 956	2 293 752	2 651 327
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	17 022 546	15 967 725	1 054 821	1 243 856
AT	Autres immobilisations corporelles	3 363 484	1 769 122	1 594 362	1 146 047
AV	Immobilisations en cours	111 688		111 688	2 799
BD	Autres titres immobilisés	5 337		5 337	5 337
BF	Prêts	40 850		40 850	43 950
BH	Autres immobilisations financières	220 457	98 817	121 640	120 980
BJ	TOTAL (I)	40 294 546	33 645 682	6 648 864	6 667 438
BL	Matières premières, approvisionnements	1 616 092	359 092	1 256 999	1 197 083
BN	En cours de production de biens	1 273 732	147 647	1 126 085	1 484 490
BR	Produits intermédiaires et finis	15 600 590	2 567 665	13 032 925	11 305 516
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	137 867		137 867	191 712
BX	Clients et comptes rattachés	16 488 947	153 311	16 335 635	17 534 064
BZ	Autres créances	1 961 956		1 961 956	1 657 330
CD	Valeurs mobilières de placement	15 007 910		15 007 910	12 655 903
CF	Disponibilités	6 246 168		6 246 168	8 481 644
CH	Charges constatées d’avance	227 834		227 834	706 742
CJ	TOTAL (II)	58 561 096	3 227 716	55 333 380	55 214 483
CN	Ecarts de conversion actif (V)				282
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	98 855 643	36 873 398	61 982 244	61 882 203
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	588 939	588 939
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	26 112 865	26 112 865
DD	Réserve légale (1)	58 894	58 894
DG	Autres réserves	1 488 515	944 199
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	4 970 540	4 751 026
DJ	Subventions d’investissement	153 894	181 063
DK	Provisions réglementées	649 111	651 559
DL	TOTAL (I)	34 022 758	33 288 545
DP	Provisions pour risques	553 959	435 813
DQ	Provisions pour charges	2 768 135	2 604 718
DR	TOTAL (III)	3 322 094	3 040 531
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	527 814	756 480
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	21 885	21 366
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	181 215	193 982
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	10 376 699	11 379 318
DY	Dettes fiscales et sociales	5 700 476	6 224 440
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 332	22 230
EA	Autres dettes	7 569 255	6 826 584
EB	Produits constatés d’avance (2)	185 717	128 709
EC	TOTAL (IV)	24 637 392	25 553 109
ED	(V)		18
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 982 245	61 882 203
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	384 179		384 179	327 082
FD	Production vendue biens	79 086 314	2 219 718	81 306 032	79 813 695
FG	Production vendue services	100	193 908	194 008	182 938
FJ	Chiffres d’affaires nets	79 470 593	2 413 625	81 884 219	80 323 715
FM	Production stockée			1 367 524	-16 663
FO	Subventions d’exploitation			1 000	76
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 426 740	1 707 237
FQ	Autres produits			105 921	253 718
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 785 404	82 268 083
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			151 310	208 068
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			32 536 888	29 373 306
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-84 397	2 063
FW	Autres achats et charges externes			21 994 916	21 816 798
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 555 197	1 415 632
FY	Salaires et traitements			13 235 457	13 294 597
FZ	Charges sociales			5 289 776	5 290 755
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			822 242	789 216
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				59 455
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 816 207	1 660 794
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			272 057	364 070
GE	Autres charges			152 378	98 966
GF	Total des charges d’exploitation (II)			77 742 031	74 373 721
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 043 373	7 894 362
GL	Autres intérêts et produits assimilés			168 247	184 005
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				41
GN	Différences positives de change			31 319	7 987
GP	Total des produits financiers (V)			199 566	192 033
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			-282	282
GR	Intérêts et charges assimilées			30 177	31 988
GS	Différences négatives de change			16 421	18 103
GU	Total des charges financières (VI)			46 316	50 374
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			153 250	141 660
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 196 623	8 036 021
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	59 316	31 069
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	76 388	861
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	135 704	31 930
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	32 029	395
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 963
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	326 016	213 607
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	371 008	214 002
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-235 304	-182 072
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	634 914	685 373
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 355 866	2 417 551
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	86 120 674	82 492 046
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	81 150 135	77 741 020
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	4 970 540	4 751 026
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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