CT REALISATION - AUDINCOURT

Informations de l'établissement :

Date de création : 24/02/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48991130500022 / Siren : 489911305 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 15 489911305

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques

Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.

71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie

Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.

71.11 : Activités d'architecture

71.11Z : Activités d'architecture

Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42

Coordonnées de l'établissement :
CT REALISATION

Adresse :
8 Rue DES REFROIDIERES
25400 AUDINCOURT

Liens de succession de l'établissement :

24/02/2020 : Succession

Prédécesseur : CT REALISATION
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 18/04/2006

Dénomination : CT REALISATION

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CT REALISATION - Audincourt (siège)CT REALISATION - Seloncourt (fermé)CT REALISATION - Seloncourt (fermé)

Publications au Bodacc :

05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16888
NOJO : 9001MYG14225200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7748
NOJO : 9001MYG13041100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°913
NOJO : 9001MYG11049800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1832
NOJO : 009001MYG110371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Date de commencement d'activité : 18/04/2006
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COUPET Thierry

18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11289
NOJO : 9001MYG10352400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12027
NOJO : 9001MYG10223800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8620
NOJO : 900197909000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1372
NOJO : 000000900193349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : CT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : COUPET Thierry

04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12033
NOJO : 900178497000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12034
NOJO : 900178498000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10194
NOJO : BXC13077000028L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12670
NOJO : BXC12164006291Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10698
NOJO : BXC103230009021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de la Pale
25230 Seloncourt

15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10789
NOJO : BXC10062011940U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de la Pale
25230 Seloncourt

26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9416
NOJO : BXC080720047210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue de la Pale
25230 Seloncourt

05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°675
NOJO : BDC08004202046D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 489 911 305
Dénomination : COUPET-THOUROT REALISATION
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
4, rue de la Pale,
25230 Seloncourt

Historique de l'unité légale :

24/02/2020 : catégorie juridique, code NIC, économie sociale et solidaire

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00022
Economie sociale et solidaire : Oui

26/01/2017 : dénomination

Dénomination : CT REALISATION

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

15/11/2007 : activité principale

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)

Représentants légaux :

09/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Type : Personne Physique

Nom : COUPET Thierry
Né le 27/04/1961 à Audincourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue de la Pale
25230 Seloncourt
FRANCE

Dépôts des actes :

26/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°650 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

26/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°650 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

18/04/2006 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°2552465 déposé le 10/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°650 déposé le 09/03/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

09/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue de la Pale
25230 Seloncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/2006
Activité : Bureau d'études maîtrisé d'oeuvre activité de marchand de biens et de Consruction venté
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/03/2017 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

09/03/2017 : CT REALISATION

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°1444 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°1443 déposé le 27/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°507 déposé le 06/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°993 déposé le 02/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°3615 déposé le 08/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°347 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°476 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2006B40109
Dépôt : N°2552138 déposé le 15/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2020 : Compte annuel simplifié

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2026 du 16/06/2022
Numéro de gestion : 2006B40109
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	17 000		17 000
014	Immobilisations incorporelles – Autres	6 506	6 506
028	Immobilisations corporelles	10 855	10 678	177
040	Immobilisations financières	195		195
044	Total Actif Immobilisé	34 556	17 184	17 372
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	59 543		59 543
060	Stock marchandises	68 263		68 263
068	Créances – Clients et comptes rattachés	45 244	1 681	43 563
072	Créances – Autres	10 480		10 480
084	Disponibilités	15 901		15 901
092	Charges constatées d’avance	2 899		2 899
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	202 330	1 681	200 649
110	Total général Actif	236 886	18 865	218 021
120	Capital social ou individuel			1 000
126	Réserve légale			100
132	Autres réserves			209 420
136	Résultat de l’exercice			-80 643
142	Total des capitaux propres - Total I			129 877
156	Emprunts et dettes assimilées			65 411
166	Fournisseurs et comptes rattachés			3 649
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		152
172	Autres dettes			19 084
176	Total des dettes			88 144
180	Total général Passif			218 021
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	47 913
218	Production vendue de services - France	158 241
222	Production stockée	-12 118
226	Subventions d’exploitation reçues	4 389
230	Autres produits	1
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	198 426
236	Variation de stock (marchandises)	24 677
242	Autres charges externes*	140 891
243	(dont taxe professionnelle)	-461
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 504
250	Rémunérations du personnel	106 432
252	Charges sociales	10 190
254	Dotations aux amortissements	133
262	Autres charges	2
264	Total des charges d’exploitation	283 829
270	Résultat d’exploitation	-85 403
280	Produits financiers	4
290	Produits exceptionnels	4 040
294	Charges financières	969
306	Impôts sur les bénéfices	-1 685
310	Bénéfice ou perte	-80 643
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	34 556

30/06/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 858 du 06/04/2020
Numéro de gestion : 2006B40109
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	17 000		17 000
014	Immobilisations incorporelles – Autres	6 506	6 506
028	Immobilisations corporelles	10 855	10 678	177
040	Immobilisations financières	195		195
044	Total Actif Immobilisé	34 556	17 184	17 372
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	59 543		59 543
060	Stock marchandises	68 263		68 263
068	Créances – Clients et comptes rattachés	45 244	1 681	43 563
072	Créances – Autres	10 480		10 480
084	Disponibilités	15 901		15 901
092	Charges constatées d’avance	2 899		2 899
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	202 330	1 681	200 649
110	Total général Actif	236 886	18 865	218 021
120	Capital social ou individuel			1 000
126	Réserve légale			100
132	Autres réserves			209 420
136	Résultat de l’exercice			-80 643
142	Total des capitaux propres - Total I			129 877
156	Emprunts et dettes assimilées			65 411
166	Fournisseurs et comptes rattachés			3 649
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		152
172	Autres dettes			19 084
176	Total des dettes			88 144
180	Total général Passif			218 021
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	47 913
218	Production vendue de services - France	158 241
222	Production stockée	-12 118
226	Subventions d’exploitation reçues	4 389
230	Autres produits	1
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	198 426
236	Variation de stock (marchandises)	24 677
242	Autres charges externes*	140 891
243	(dont taxe professionnelle)	-461
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 504
250	Rémunérations du personnel	106 432
252	Charges sociales	10 190
254	Dotations aux amortissements	133
262	Autres charges	2
264	Total des charges d’exploitation	283 829
270	Résultat d’exploitation	-85 403
280	Produits financiers	4
290	Produits exceptionnels	4 040
294	Charges financières	969
306	Impôts sur les bénéfices	-1 685
310	Bénéfice ou perte	-80 643
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	34 556

30/06/2018 : Compte annuel simplifié

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2379 du 11/06/2019
Numéro de gestion : 2006B40109
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	17 000		17 000
014	Immobilisations incorporelles – Autres	6 506	6 506
028	Immobilisations corporelles	10 855	10 678	177
040	Immobilisations financières	195		195
044	Total Actif Immobilisé	34 556	17 184	17 372
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	59 543		59 543
060	Stock marchandises	68 263		68 263
068	Créances – Clients et comptes rattachés	45 244	1 681	43 563
072	Créances – Autres	10 480		10 480
084	Disponibilités	15 901		15 901
092	Charges constatées d’avance	2 899		2 899
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	202 330	1 681	200 649
110	Total général Actif	236 886	18 865	218 021
120	Capital social ou individuel			1 000
126	Réserve légale			100
132	Autres réserves			209 420
136	Résultat de l’exercice			-80 643
142	Total des capitaux propres - Total I			129 877
156	Emprunts et dettes assimilées			65 411
166	Fournisseurs et comptes rattachés			3 649
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		152
172	Autres dettes			19 084
176	Total des dettes			88 144
180	Total général Passif			218 021
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	47 913
218	Production vendue de services - France	158 241
222	Production stockée	-12 118
226	Subventions d’exploitation reçues	4 389
230	Autres produits	1
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	198 426
236	Variation de stock (marchandises)	24 677
242	Autres charges externes*	140 891
243	(dont taxe professionnelle)	-461
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 504
250	Rémunérations du personnel	106 432
252	Charges sociales	10 190
254	Dotations aux amortissements	133
262	Autres charges	2
264	Total des charges d’exploitation	283 829
270	Résultat d’exploitation	-85 403
280	Produits financiers	4
290	Produits exceptionnels	4 040
294	Charges financières	969
306	Impôts sur les bénéfices	-1 685
310	Bénéfice ou perte	-80 643
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	34 556

30/06/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1414 du 24/04/2019
Numéro de gestion : 2006B40109
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	17 000		17 000
014	Immobilisations incorporelles – Autres	6 506	6 506
028	Immobilisations corporelles	10 855	10 678	177
040	Immobilisations financières	195		195
044	Total Actif Immobilisé	34 556	17 184	17 372
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	59 543		59 543
060	Stock marchandises	68 263		68 263
068	Créances – Clients et comptes rattachés	45 244	1 681	43 563
072	Créances – Autres	10 480		10 480
084	Disponibilités	15 901		15 901
092	Charges constatées d’avance	2 899		2 899
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	202 330	1 681	200 649
110	Total général Actif	236 886	18 865	218 021
120	Capital social ou individuel			1 000
126	Réserve légale			100
132	Autres réserves			209 420
136	Résultat de l’exercice			-80 643
142	Total des capitaux propres - Total I			129 877
156	Emprunts et dettes assimilées			65 411
166	Fournisseurs et comptes rattachés			3 649
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		152
172	Autres dettes			19 084
176	Total des dettes			88 144
180	Total général Passif			218 021
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	47 913
218	Production vendue de services - France	158 241
222	Production stockée	-12 118
226	Subventions d’exploitation reçues	4 389
230	Autres produits	1
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	198 426
236	Variation de stock (marchandises)	24 677
242	Autres charges externes*	140 891
243	(dont taxe professionnelle)	-461
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 504
250	Rémunérations du personnel	106 432
252	Charges sociales	10 190
254	Dotations aux amortissements	133
262	Autres charges	2
264	Total des charges d’exploitation	283 829
270	Résultat d’exploitation	-85 403
280	Produits financiers	4
290	Produits exceptionnels	4 040
294	Charges financières	969
306	Impôts sur les bénéfices	-1 685
310	Bénéfice ou perte	-80 643
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	34 556

30/06/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3165 du 22/09/2017
Numéro de gestion : 2006B40109
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
010	Immobilisations incorporelles - Fonds commercial	17 000		17 000
014	Immobilisations incorporelles – Autres	6 506	6 506
028	Immobilisations corporelles	10 855	10 678	177
040	Immobilisations financières	195		195
044	Total Actif Immobilisé	34 556	17 184	17 372
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	59 543		59 543
060	Stock marchandises	68 263		68 263
068	Créances – Clients et comptes rattachés	45 244	1 681	43 563
072	Créances – Autres	10 480		10 480
084	Disponibilités	15 901		15 901
092	Charges constatées d’avance	2 899		2 899
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	202 330	1 681	200 649
110	Total général Actif	236 886	18 865	218 021
120	Capital social ou individuel			1 000
126	Réserve légale			100
132	Autres réserves			209 420
136	Résultat de l’exercice			-80 643
142	Total des capitaux propres - Total I			129 877
156	Emprunts et dettes assimilées			65 411
166	Fournisseurs et comptes rattachés			3 649
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		152
172	Autres dettes			19 084
176	Total des dettes			88 144
180	Total général Passif			218 021
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
210	Ventes de marchandises – France	47 913
218	Production vendue de services - France	158 241
222	Production stockée	-12 118
226	Subventions d’exploitation reçues	4 389
230	Autres produits	1
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	198 426
236	Variation de stock (marchandises)	24 677
242	Autres charges externes*	140 891
243	(dont taxe professionnelle)	-461
244	Impôts, taxes et versements assimilés	1 504
250	Rémunérations du personnel	106 432
252	Charges sociales	10 190
254	Dotations aux amortissements	133
262	Autres charges	2
264	Total des charges d’exploitation	283 829
270	Résultat d’exploitation	-85 403
280	Produits financiers	4
290	Produits exceptionnels	4 040
294	Charges financières	969
306	Impôts sur les bénéfices	-1 685
310	Bénéfice ou perte	-80 643
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
490	Total Immobilisations (Valeur brute)	34 556

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