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de Barenton-Bugny

CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/01/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33159627000016 / Siren : 331596270 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 84 331596270
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV
Adresse :
42 Rue SCHEFFER
75116 PARIS 16
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Accords d'entreprise :
27/04/2023 : ACCORD DU 27/04/2023 SUR L'ENTRETIEN ANNUEL ET SUR UNE EXPERIMENTATION D'UNE CARTOGRAPHIE DES METIERS ET DES COMPETENCES POUR L'ENSEMBLE DES SALARIE·ES DU CIRAD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523057728
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/08/2023
Date de dépôt : 24/07/2023
Date du texte : 27/04/2023
Date d'effet : 27/04/2023
Date de fin : 31/01/2025
Date de diffusion : 21/08/2023
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
17/11/2022 : ACCORD DU 17/11/2022 RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522048684
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/08/2023
Date de dépôt : 07/12/2022
Date du texte : 17/11/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 21/08/2023
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
28/10/2022 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INCLUSION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU CIRAD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522048519
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/08/2023
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 28/10/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 21/08/2023
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
15/04/2022 : ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU CONSEIL SCIENTIFIQUE ET AUX COMITES DE PROGRAMME DU CIRAD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522042462
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 30/05/2022
Date du texte : 15/04/2022
Date d'effet : 15/04/2022
Date de fin : 06/10/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
22/12/2021 : ACCORD DU 22 DECEMBRE 2021 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES « FRAIS DE SANTE » ET « PREVOYANCE » POUR LE PERSONNEL DU CIRAD RELEVANT DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522038327
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 03/02/2022
Date du texte : 22/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
22/12/2021 : ACCORD DU 22 DECEMBRE 2021 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES « FRAIS DE SANTE » ET « PREVOYANCE » POUR LE PERSONNEL DU CIRAD EN MOBILITE GEOGRAPHIQUE NE RELEVANT PAS DU REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522038328
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 03/02/2022
Date du texte : 22/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
16/12/2021 : ACCORD DU 16 DECEMBRE 2021 RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037681
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 06/01/2022
Date du texte : 16/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
16/12/2021 : ACCORD DU 16 DECEMBRE 2021 RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037693
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 06/01/2022
Date du texte : 16/12/2021
Date d'effet : 16/12/2021
Date de fin : 30/09/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
16/12/2021 : ACCORD DU 16 DECEMBRE 2021 RELATIF A L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU CIRAD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07521037707
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 06/01/2022
Date du texte : 16/12/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention d'entreprise CIRAD (5568)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : CENTRE DE COOPÉRATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DÉVELOPPEMENT
Siret : 33159627000016
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1985
Dénomination : CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV
Dénomination usuelle: CIRAD
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Sigle : CIRAD
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Paris (siège)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - DembéniCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Mamoudzou (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Talmont-Saint-HilaireCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Le LamentinCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - San-GiulianoCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Saint-LeuCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Montferrier-sur-LezCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - ManaCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - MontpellierCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Petit-BourgCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - MontpellierCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Saint-PierreCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - KourouCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Vieux-HabitantsCTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Mamoudzou (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Montferrier-sur-Lez (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Cayenne (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Paris (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Saint-Denis (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Montpellier (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Cayenne (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Saint-Denis (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Fort-de-France (fermé)CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV - Talmont-Saint-Hilaire (fermé)
Marques françaises :
15/05/2017 : BIOFUNCTOOL
N° national/d'enregistrement : 4361603
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de mesure de la qualité des sols ; capteurs pour mesurer les propriétés physiques, chimiques et biologiques des sols ; appareils et dispositifs d'enregistrement et de traitement de données, sons ou images ; logiciels ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, enseignement et formation; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation; mise à disposition de formations en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums; prêt de livres et d'autres publications; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de manuels d'éducation et de formation; publication électronique de textes et produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques; services de formation professionnelle ; tutorat ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses de données techniques et scientifiques; conception d'appareils et d'instruments de mesure; conception de matériel informatique et logiciels; conception, développement, installation et maintenance de logiciels; conception et développement d'appareils de diagnostic ; conception et développement de bases de données électroniques; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; expertises [travaux d'ingénieurs]; hébergement de sites informatiques [sites web]; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; ingénierie; location de logiciels informatiques; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche agronomique; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à la qualité des sols; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques; recherches techniques; services d'échantillonnage et d'analyse visant à déterminer la qualité des sols ou la présence de contamination; services de conseils technologiques; services de contrôles de qualité et d'essais techniques; services de laboratoires d'essais et de mesures techniques; services de laboratoires scientifiques.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 785306
Date de demande : 16/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 RUE SCHEFFER
75016 PARIS
FR

Bénéficiare 2 : Institut de Recherche pour le Développement, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180006025
Adresse :
Immeuble LE SEXTANT 44 BOULEVARD DUNKERQUE
13002 MARSEILLE 2
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

15/05/2017 : BIOFUNCTOOL
N° national/d'enregistrement : 4361603
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de mesure de la qualité des sols ; capteurs ; appareils et dispositifs d'enregistrement et de traitement de données, sons ou images ; logiciels ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, enseignement et formation ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de formations en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; prêt de livres et d'autres publications ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de manuels d'éducation et de formation ; publication électronique de textes et produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; services de formation professionnelle ; tutorat ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses de données techniques et scientifiques ; conception d'appareils et d'instruments de mesure ; conception de matériel informatique et logiciels ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels ; conception et développement d'appareils de diagnostic ; conception et développement de bases de données électroniques ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; ingénierie ; location de logiciels informatiques ; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche agronomique ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à la qualité des sols ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'échantillonnage et d'analyse visant à déterminer la qualité des sols ou la présence de contamination ; services de conseils technologiques ; services de contrôles de qualité et d'essais techniques ; services de laboratoires d'essais et de mesures techniques ; services de laboratoires scientifiques.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D., Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

15/05/2017 : BIOFUNCTOOL
N° national/d'enregistrement : 4361603
Date de dépôt : 15/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et dispositifs de mesure de la qualité des sols ; capteurs ; appareils et dispositifs d'enregistrement et de traitement de données, sons ou images ; logiciels ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation, enseignement et formation ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition de formations en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; prêt de livres et d'autres publications ; publication de livres, périodiques, revues, journaux et circulaires ; publication de manuels d'éducation et de formation ; publication électronique de textes et produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; services de formation professionnelle ; tutorat ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses de données techniques et scientifiques ; conception d'appareils et d'instruments de mesure ; conception de matériel informatique et logiciels ; conception, développement, installation et maintenance de logiciels ; conception et développement d'appareils de diagnostic ; conception et développement de bases de données électroniques ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; ingénierie ; location de logiciels informatiques ; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche agronomique ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à la qualité des sols ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'échantillonnage et d'analyse visant à déterminer la qualité des sols ou la présence de contamination ; services de conseils technologiques ; services de contrôles de qualité et d'essais techniques ; services de laboratoires d'essais et de mesures techniques ; services de laboratoires scientifiques.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D., Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme. Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

05/05/2017 : SCT-CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4359545
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire ; appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données ; conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; contrôle de qualité ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : H2SD-CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4359551
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire ; appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données ; conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; contrôle de qualité ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : SCT-CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4359545
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire ; appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données ; conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; contrôle de qualité ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

05/05/2017 : H2SD-CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4359551
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire ; appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données ; conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; contrôle de qualité ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

08/11/2016 : SCT – Sticky Cotton Detector
N° national/d'enregistrement : 4313202
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et simulateurs didactiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution de base de données.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme DUPAIN Esther
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

08/11/2016 : H2SD – High Speed Stickiness Detector
N° national/d'enregistrement : 4313205
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et simulateurs didactiques ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution de base de données.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme DUPAIN Esther
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 PARIS Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

08/11/2016 : SCT - Sticky Cotton Detector
N° national/d'enregistrement : 4313202
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire ; appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données ; conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; contrôle de qualité ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

08/11/2016 : H2SD - High Speed Stickiness Detector
N° national/d'enregistrement : 4313205
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire ; appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données ; conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; contrôle de qualité ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

20/10/2016 : CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4308952
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : levure et agents levants, poudre pour faire lever ; levure chimique ; levure instantanée ; extraits de levure ; levure en poudre ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/10/2016 : CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4308952
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : levure et agents levants, poudre pour faire lever ; levure chimique ; levure instantanée ; extraits de levure ; levure en poudre ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/10/2016 : CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4308952
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : levure et agents levants, poudre pour faire lever ; levure chimique ; levure instantanée ; extraits de levure ; levure en poudre ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Esther DUPAIN
Adresse :
20 RUE de CHAZELLES
75847 Paris Cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

07/03/2016 : cirad
N° national/d'enregistrement : 4254689
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, sciences agronomiques, sciences agroalimentaires ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), terre pour la cultures de micro organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, des fleurs, produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'analyse, notamment pour l'analyse des sols et des plantes ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, préparations bactériennes et biologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique, substances nutritives pour microorganismes, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, médicaments à usage vétérinaire et pour la médecine humaine, vaccins ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ; machines agricoles pour la fertilisation, pour la plantation de graines ; machines pour broyer les déchets horticoles ; cultivateurs (machines), batteuses, pulvérisateurs, machines pour la transformation agroalimentaire ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels de jeux à but pédagogique ou éducatif ; applications (logiciels) de jeux pour terminal mobile ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; publications, magazines, journaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; germes (botanique) ; aliments pour les animaux ; fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; fruits et légumes frais, agrumes, cannes à sucre, pieds de vigne ; gazon naturel ; arbres, arbustes (végétaux) ; bois bruts ; animaux vivants ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conférences, colloques, congrès à but éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de livres, d'articles, de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données, conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; conseils et expertises en matière de développement durable ; recherches, études et conseils en matière de protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; services d'analyses chimiques, biologiques, de toxicité ; analyses chimiques des sols ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. PIGEAUX Fabrice
Adresse :
36 rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

07/03/2016 : CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4254689
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, sciences agronomiques, sciences agroalimentaires ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), terre pour la cultures de micro organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, des fleurs, produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'analyse, notamment pour l'analyse des sols et des plantes ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, préparations bactériennes et biologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique, substances nutritives pour microorganismes, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, médicaments à usage vétérinaire et pour la médecine humaine, vaccins ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ; machines agricoles pour la fertilisation, pour la plantation de graines ; machines pour broyer les déchets horticoles ; cultivateurs (machines), batteuses, pulvérisateurs, machines pour la transformation agroalimentaire ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels de jeux à but pédagogique ou éducatif ; applications (logiciels) de jeux pour terminal mobile ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; publications, magazines, journaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; germes (botanique) ; aliments pour les animaux ; fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; fruits et légumes frais, agrumes, cannes à sucre, pieds de vigne ; gazon naturel ; arbres, arbustes (végétaux) ; bois bruts ; animaux vivants ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conférences, colloques, congrès à but éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de livres, d'articles, de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données, conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; conseils et expertises en matière de développement durable ; recherches, études et conseils en matière de protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; services d'analyses chimiques, biologiques, de toxicité ; analyses chimiques des sols ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

07/03/2016 : CIRAD
N° national/d'enregistrement : 4254689
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, sciences agronomiques, sciences agroalimentaires ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), terre pour la cultures de micro organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, des fleurs, produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour l'analyse, notamment pour l'analyse des sols et des plantes ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, préparations bactériennes et biologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique, substances nutritives pour microorganismes, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, médicaments à usage vétérinaire et pour la médecine humaine, vaccins ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles, horticoles ; machines agricoles pour la fertilisation, pour la plantation de graines ; machines pour broyer les déchets horticoles ; cultivateurs (machines), batteuses, pulvérisateurs, machines pour la transformation agroalimentaire ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels de jeux à but pédagogique ou éducatif ; applications (logiciels) de jeux pour terminal mobile ; publications électroniques téléchargeables ; appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques ; appareils et instruments de laboratoire pour la détection de composants chimiques dans un échantillon biologique ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; publications, magazines, journaux ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; germes (botanique) ; aliments pour les animaux ; fourrages ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; fruits et légumes frais, agrumes, cannes à sucre, pieds de vigne ; gazon naturel ; arbres, arbustes (végétaux) ; bois bruts ; animaux vivants ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conférences, colloques, congrès à but éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de livres, d'articles, de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, en relation avec l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; services d'analyses et de recherches industrielles ; constitution de base de données, conception de logiciels en rapport avec les domaines de l'agriculture, l'agronomie, l'horticulture ; conseils et expertises en matière de développement durable ; recherches, études et conseils en matière de protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; services d'analyses chimiques, biologiques, de toxicité ; analyses chimiques des sols ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de Saint Pétersbourg
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

17/02/2016 : EL@OUT ELEPHANT BOX
N° national/d'enregistrement : 4250014
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Répulsif pour animaux, répulsif pour éléphants, félins, singes ; huile de piment utilisée comme répulsif pour animaux ; préparations pour repousser les animaux nuisibles ; insecticides ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pulvérisateurs [machines] de répulsif pour animaux, éléphants, félins, singes ; pulvérisateurs [outils électriques à main] de répulsif pour animaux, éléphants, félins, singes ; pulvérisateurs électriques pour insecticides ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Propulseurs (instruments à main) destinés à projeter des produits répulsifs pour animaux ; pulvérisateurs pour insecticides [outils].

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de St Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

17/02/2016 : EL@OUT ELEPHANT BOX
N° national/d'enregistrement : 4250014
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Répulsif pour animaux, répulsif pour éléphants, félins, singes ; huile de piment utilisée comme répulsif pour animaux ; préparations pour repousser les animaux nuisibles ; insecticides ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pulvérisateurs [machines] de répulsif pour animaux, éléphants, félins, singes ; pulvérisateurs [outils électriques à main] de répulsif pour animaux, éléphants, félins, singes ; pulvérisateurs électriques pour insecticides ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Propulseurs (instruments à main) destinés à projeter des produits répulsifs pour animaux ; pulvérisateurs pour insecticides [outils].

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de St Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

17/02/2016 : EL@OUT ELEPHANT BOX
N° national/d'enregistrement : 4250014
Date de dépôt : 17/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Répulsif pour animaux, répulsif pour éléphants, félins, singes ; huile de piment utilisée comme répulsif pour animaux ; préparations pour repousser les animaux nuisibles ; insecticides ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pulvérisateurs [machines] de répulsif pour animaux, éléphants, félins, singes ; pulvérisateurs [outils électriques à main] de répulsif pour animaux, éléphants, félins, singes ; pulvérisateurs électriques pour insecticides ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Propulseurs (instruments à main) destinés à projeter des produits répulsifs pour animaux ; pulvérisateurs pour insecticides [outils].

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de St Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

21/09/2015 : TERRISTORIES
N° national/d'enregistrement : 4211421
Date de dépôt : 21/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de jeux, logiciels de jeux à but pédagogique ou éducatif ; jeux vidéos ; applications (logiciels) de jeux pour terminal mobile ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, jeux de société ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conférences, colloques, congrès à but éducatif, en matière d'aménagement du territoire ; services d'éducation et de formation en matière d'aménagement du territoire ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de livres, d'articles, de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, en matière d'aménagement du territoire ; services de planification en matière d'aménagement urbain et commercial.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de St Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

21/09/2015 : TERRISTORIES
N° national/d'enregistrement : 4211421
Date de dépôt : 21/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de jeux, logiciels de jeux à but pédagogique ou éducatif ; jeux vidéos ; applications (logiciels) de jeux pour terminal mobile ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets, jeux de société ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conférences, colloques, congrès à but éducatif, en matière d'aménagement du territoire ; services d'éducation et de formation en matière d'aménagement du territoire ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de livres, d'articles, de revues ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, de recherche, d'expertise, de conseil, en matière d'aménagement du territoire ; services de planification en matière d'aménagement urbain et commercial.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de St Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 830529
Date de demande : 16/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : BIOVIVA DEVELOPPEMENT DURABLE, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 498356013
Adresse :
Chemin du petit Bonheur les Combes
34730 Saint-Vincent-de-Barbeyragues
FR

Bénéficiare 2 : BIOVIVA EDITIONS, Société à Responsabilité
Numéro de SIREN : 409686888
Adresse :
10 rue de Vieille
34000 Montpellier
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

03/09/2015 : RHIZOTEST
N° national/d'enregistrement : 4206973
Date de dépôt : 03/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences (et notamment sciences agronomiques et agroalimentaires) ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), terre pour la cultures de micro organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, des fleurs, produits chimiques pour la conservation des aliments ; matériel de tests diagnostiques autres qu'à usage médical afin d'évaluer la phytodisponibilité des éléments traces ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses scientifique, notamment conduite de tests relatifs à la phytodisponibilité des éléments traces ; constitution de base de données ; conseils et expertises en matière de développement durable ; études de projets techniques ; expertises techniques et scientifiques ; recherches, études et conseils en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; contrôle de qualité.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Déposant 2 : Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX
Adresse :
36 rue de St Pétersbourg
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

17/06/2011 : VISACANE DISEASE-FREE SUGARCANE
N° national/d'enregistrement : 3839816
Date de dépôt : 17/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences), ni préparés, ni transformés ; grains (céréales), cannes à sucre, pieds de vigne ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbres, arbustes (végétaux) ; bois bruts ; agrumes ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; aliments pour les animaux, fourrages ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services de conseils et d'assistance en agriculture, horticulture et sylviculture, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols ; services de pépiniéristes ; élevage d'animaux et culture de plantes, destruction des mauvaises herbes, des parasites et des animaux nuisibles pour l'agriculture ; services de sélection et de multiplication de semences et autres produits agricoles, services de contrôle sanitaire.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), Etablissement Public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 cours du Triangle, IMMEUBLE PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781241
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

16/09/2008 : PL@NT
N° national/d'enregistrement : 3598874
Date de dépôt : 16/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels destinés à la modélisation des plantes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques effectuées par des ingénieurs ; services de modélisation informatique de plantes.

Déposant 1 : INRIA, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA), Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 3 : Institut de Recherche pour le Développement (IRD), Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
Le Sextant, 44 Boulevard de Dunkerque
13002 MARSEILLE
FR

Déposant 4 : Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (CIRAD), EPIC
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme URMAN CHARLOTTE
Adresse :
37 RUE D'ANTIBES
06400 CANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 615928
Date de demande : 06/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Bénéficiare 1 : INRA - INRIA - IRD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677878
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

16/09/2008 : PL@NT
N° national/d'enregistrement : 3598874
Date de dépôt : 16/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels destinés à la modélisation des plantes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques effectuées par des ingénieurs ; services de modélisation informatique de plantes.

Déposant 1 : INRIA, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Etablissement public à caractère scientifique et technologique

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA), Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 3 : Institut de Recherche pour le Développement (IRD), Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
Le Sextant, 44 Boulevard de Dunkerque
13002 MARSEILLE
FR

Déposant 4 : Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (CIRAD), EPIC
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 615928
Date de demande : 06/01/2014
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

Bénéficiare 1 : INRA - INRIA - IRD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 874394
Date de demande : 13/12/2022
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

Bénéficiare 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE,
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2677878
Date de demande : 05/04/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

02/05/2008 : Wood In Situ InSpection
N° national/d'enregistrement : 3581494
Date de dépôt : 02/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés.

Déposant 1 : CIRAD EPIC
Numéro de SIREN : 331596270

Mandataire 1 : CIRAD DELEGATION VALORISATION TA 181/04

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

04/04/2008 : CSec
N° national/d'enregistrement : 3568389
Date de dépôt : 04/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; épices.

Déposant 1 : CIRAD EPIC
Numéro de SIREN : 331596270

Mandataire 1 : CIRAD Délégation Valorisation TA 173/04

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

15/12/2000 : CIRAD
N° national/d'enregistrement : 3071331
Date de dépôt : 15/12/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences (et notamment sciences agronomiques et agroalimentaires) ainsi qu'à l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, préparations bactériennes et biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), produits chimiques pour analyse en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), terre pour la cultures de micro organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, des fleurs, produits chimiques pour la conservation des aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits antiparasitaires, préparations bactériennes et biologiques à usage médical ou vétérinaire, préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical, désherbants, substances nutritives pour microorganismes, préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, médicaments à usage vétérinaire et pour la médecine humaine, vaccins. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, cultivateurs (machines), machines pour la transformation agroalimentaire. Appareils et instruments scientifiques (notamment pour laboratoires), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'analyse des aliments, appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et instruments de chimie ; appareils de chromatographie de laboratoire ; appareils de diffraction (microscopie) ; fourneaux pour expérience en laboratoire ; mobilier spécial de laboratoire, plateaux de laboratoire, instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs enregistrés, cédéroms, logiciels. Appareils et instruments médicaux et vétérinaires. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, journaux, manuels, livres, plans, cartes géographiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles, germes (botanique) ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, fruits et légumes frais, animaux vivants. Organisation et conduite de colloques, symposiums, conférences, congrès et de séminaires ; instruction, enseignement et éducation, formation pratique (démonstration), publication de livres et de textes (autres que des textes publicitaires), informations en matière d'éducation. Soins médicaux et d'hygiène ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle, analyse chimique, élevage d'animaux, chirurgie des arbres, bactériologie, recherches en chimie, en physique, services de chimie, consultation en matière de pharmacie et de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de qualité, destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture), destruction des mauvaises herbes, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; expertises (travaux d'ingénieurs), expertises et recherches géologiques (et notamment éthnobiologiques et biotechnologiques), horticulture, jardinage, services de jardiniers spécialistes, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données et à un centre serveur de bases de données ; services médicaux, services de pépiniéristes ; recherches techniques et légales, reconstitution de bases de données, étude de projets techniques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT – C.I.R.A.D., établissement public
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 Rue Sheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-03
Date du BOPI : 19/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453671
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

24/09/1998 : IMAGIS
N° national/d'enregistrement : 98751394
Date de dépôt : 24/09/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels destinés au domaine agronomique.

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT Etablissement public Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 331596270

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-44
Date du BOPI : 30/10/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379783
Date de demande : 18/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

12/03/1998 : BING!
N° national/d'enregistrement : 98723655
Date de dépôt : 12/03/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil et instrument scientifique de mesurage, de contrôle et d'enseignement. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Traitement des matériaux Programmation pour ordinateurs. Essais de matériaux (permet le classement des pièces de structure en fonction de leurs propriétés mécaniques). Laboratoires.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CIRAD EPIC
Numéro de SIREN : 331596270

Mandataire 1 : CIRAD Direction de la Recherche et de la Stratégie Délégation Valorisation TA173/04

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-17
Date du BOPI : 24/04/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365164
Date de demande : 26/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

13/03/1997 : AGRIFILTRE
N° national/d'enregistrement : 97668447
Date de dépôt : 13/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Collecteurs de boues, broyeurs de déchets, machines à filtrer. Centrales d'épuration, machines et dispositifs d'épuration plus particulièrement destinés à l'épuration des eaux, des déchets, des résidus et des sous-produits industriels, agro-industriels ou agricoles. Services de construction de centralesd'épuration; services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation de centrales, de dispositifs et de machines d'épuration; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation de centrales, de machines et de dispositifs d'épuration. Conseils en construction, établissement de plans pour la construction; contrôle de qualité, consultations professionnelles en matière d'épuration, travaux d'ingénieurs (génie et expertises), recherches techniques, essais de matériaux, analyses chimiques
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT – C.I.R.A.D. Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270

Mandataire 1 : LERNER INTERNATIONAL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-16
Date du BOPI : 18/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335480
Date de demande : 28/02/2007
N° de BOPI : 2008-10

20/01/1987 : AMAP
N° national/d'enregistrement : 1390205
Date de dépôt : 20/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produit logiciel permettant de créer, simuler et animer des images plus particulièrement des images d'arbres et de plantes, sur des ordinateurs et sur des stations de travail graphiques tels que des écrans de visualisation. Programmation pour ordinateurs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT – C.I.R.A.D., Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 331596270
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53222
Date de demande : 02/05/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082471
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329388
Date de demande : 14/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638547
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Publications au Bodacc :
29/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2472
NOJO : 7501BP1985B0783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
Sigle : C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président dont la nomination a été publiée au J.
O.
partant : Eddi, Michel ; nomination du Président dont la nomination a été publiée au J.
O.
: Claverie, nom d'usage : Claverie de Saint Martin, Elisabeth Sabine
23/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°2812
NOJO : BXB15016002443O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination de l'Administrateur : Bélard, Charles, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Pouget, Francois
03/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : BXB14239001234N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Brunon, Corinne
05/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°758
NOJO : BXB13116001196O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président dont la nomination a été publiée au J.
O.
partant : Matheron, Gerard, nomination du Président dont la nomination a été publiée au J.
O.
: Eddi, Michel, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Commere, Bernard, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Hoffschir, Didier
12/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1108
NOJO : BXB13095000386A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Zalay, nom d'usage : Rey, Marion, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Beaune, Clément, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Pouget, Francois, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Houllier, Francois
12/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1116
NOJO : BXB130950003949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Charpin, nom d'usage : Guillou, Marion Denise, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Canals, nom d'usage : Riou, Mireille
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°968
NOJO : BXB121320010058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Hoffschir, Didier, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Commere, Bernard
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°969
NOJO : BXB12132001006A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Vissac, Philippe, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Zalay, nom d'usage : Rey, Marion
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°970
NOJO : BXB12132001007C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président dont la nomination a été publiée au J.
O.
partant : Debre, Patrice, modification du Président dont la nomination a été publiée au J.
O.
Matheron, Gerard Charles Jean
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°971
NOJO : BXB12132001008E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Durand-Gasselin, Tristan, Administrateur partant : Vaast, Philippe Jacques Claude, Administrateur partant : D'aquino, Patrick Christian, Administrateur partant : Benoit-Cattin, Michel, nomination de l'Administrateur : Vernier, Philippe, nomination de l'Administrateur : Affholder, François, nomination de l'Administrateur : Bousquet, François, nomination de l'Administrateur : Noyer, Jean-Louis
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : BXB12132001009G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Metayer, Daniel, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Decor, Jean-Pierre, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Nonnenmacher, nom d'usage : Godet, Jacqueline, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Herland, nom d'usage : Parly, Jeanne-Marie, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Martrenchar, Arnaud, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Boeuf, Gilles, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Charrouf, Zoubida, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Laurent, Michel
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : BXB121320010101
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Severino, Jean-Michel, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Casset, nom d'usage : Chmitelin, Isabelle
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : BXB121320010113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Scotti, Lucien Xavier, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Beaune, Clément
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°975
NOJO : BXB121320010125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
modification du Président dont la nomination a été publiée au J.
O.
Matheron, Gerard, Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O partant : Grassin, Antoine, nomination de l'Administrateur dont la nomination a été publiée au J.
O : Meunier, Philippe
03/04/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°694
NOJO : BXA080890004443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 27/02/2009
Publication légale : Les petites affiches, le 18/03/2009
Déclaration de créance : greffe du tribunal de commerce DE Paris
Etablissement principal :
Activité : Apport des éléments d'actifs attachés à son activité d'amélioration génétique du palmier à huile et à la commercialisation de ses semences
Origine des fonds : Fonds acquis par apport au montant évalué à 6000000,00 euros.

Adresse :
42 rue Scheffer
75116 Paris
Numéro d'identification : RCS Paris 510 041 536
Dénomination : PALMELIT SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
42 rue Scheffer
75116 Paris
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 331 596 270
Dénomination : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Historique de l'unité légale :
16/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
12/03/2007 : dénomination
Dénomination : CTRE COOP INTERNAT RECHERCHE AGRO DEV
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : CTRE COOP INTER RECHERCHES AGRO DEVELOP
29/01/1985 : état administratif, dénomination usuelle, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : CIRAD
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Code NIC : 00016
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
22/08/2017 : 97121994B00244 : Tribunal mixte de commerce - POINTE A PITRE (9712)
Numéro de gestion : 1994B00244

Numéro de RCS : B33159627
Raison sociale : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONAL EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Etablissement public national non doté d'un comptable public (4120)
Date d’immatriculation au greffe : 14/04/1994

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 33159627000099
Enseigne : CIRAD-CA
Adresse de l'établissement :
STATION DE ROUJOL
PETIT BOURG
97170
17/08/2017 : 97211989B00065 : Tribunal mixte de commerce - FORT DE FRANCE (9721)
Numéro de gestion : 1989B00065

Numéro de RCS : B33159627
Raison sociale : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE ARGONOMIQUE
Forme juridique : SA à directoire (5699)

Adresse Siège :
42 RUE SCHEFFER
75000 PARIS

Date d’immatriculation au greffe : 16/02/1989
Code activité : 7219Z - Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Montant du capital : 000 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 33159627099998
Code NAF : 7219Z - Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Adresse de l'établissement :
QUAIPETIT MORNE
97285 LAMENTIN
Représentants légaux :
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Eddi Michel
Né le 16/12/1951 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président dont la nomination a été publiée au J.O.

Adresse :
9 rue Rataud
75005 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Vernier Philippe
Né le 23/07/1954 à Dole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 impasse Fino Bricka
34000 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Vassal Jean-Michel
Né le 24/12/1959 à Millau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
231 rue de la Jalade
34090 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : d'Aquino Patrick
Né le 22/02/1964 à Sète (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
172 chemin du Lirou -Coupiac
34190 Brissac
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Pieretti Isabelle
Né le 05/05/1969 à paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
464 rue de la Pépinière - résidence Rimbaud
34000 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Sementa (Zaremski) Alba
Né le 23/10/1956 à Saint-Vallier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
225 rue des Closades
34830 Clapiers
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Beaudouin (Ollivier) Laurence
Né le 08/10/1962 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 avenue de la Gaillarde
34000 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : TUBIANA EMILE LAURENCE
Né le 05/07/1951 à ORAN (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
mas Gentil
34980 Combaillaux
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Charrouf Zoubida
Né le 04/02/1952 à KCEIBYA (MAROC)
Nationalité : Marocaine
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
37 ave Addolb - Hay Riad Rabat
Maroc
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Hoffschir Didier
Né le 08/05/1958 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
27 rue Oudry
75013 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Monpetit (Laurent) Christiane
Né le 19/08/1958 à Saint-Helier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
13 rue des Turlures
77920 Samois sur Seine
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Boucly Michel
Né le 13/08/1957 à VErsailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
1 avenue des Gobelins
75005 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Moatti Jean-Paul
Né le 13/08/1951 à Tunis (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
122 boulevard du Commandant Rolland
13008 Marseille
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Coggi (Testori Coggi) Paola
Né le 03/05/1953 à Como (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
Bosveldweg 53 Bruxelles
Belgique
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Julien Louis-Auguste
Né le 29/04/1984 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
106 rue des Moines
75017 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Vinçon Philippe
Né le 18/01/1964 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
48 rue Madame
75006 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Mauguin Philippe
Né le 05/10/1963 à Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
6 rue Albert Legrand
94110 Arcueil
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Claverie (Claverie de Saint-Martin) Elisabeth
Né le 14/02/1971 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
24 rue de Verneuil
75007 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Eddi Michel
Né le 16/12/1951 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président dont la nomination a été publiée au J.O.

Adresse :
9 rue Rataud
75005 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Vernier Philippe
Né le 23/07/1954 à Dole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 impasse Fino Bricka
34000 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Vassal Jean-Michel
Né le 24/12/1959 à Millau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
231 rue de la Jalade
34090 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : d'Aquino Patrick
Né le 22/02/1964 à Sète (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
172 chemin du Lirou -Coupiac
34190 Brissac
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Pieretti Isabelle
Né le 05/05/1969 à paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
464 rue de la Pépinière - résidence Rimbaud
34000 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Sementa (Zaremski) Alba
Né le 23/10/1956 à Saint-Vallier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
225 rue des Closades
34830 Clapiers
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Beaudouin (Ollivier) Laurence
Né le 08/10/1962 à Orléans (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 avenue de la Gaillarde
34000 Montpellier
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : TUBIANA EMILE LAURENCE
Né le 05/07/1951 à ORAN (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
mas Gentil
34980 Combaillaux
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Charrouf Zoubida
Né le 04/02/1952 à KCEIBYA (MAROC)
Nationalité : Marocaine
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
37 ave Addolb - Hay Riad Rabat
Maroc
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Hoffschir Didier
Né le 08/05/1958 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
27 rue Oudry
75013 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Monpetit (Laurent) Christiane
Né le 19/08/1958 à Saint-Helier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
13 rue des Turlures
77920 Samois sur Seine
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Boucly Michel
Né le 13/08/1957 à VErsailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
1 avenue des Gobelins
75005 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Moatti Jean-Paul
Né le 13/08/1951 à Tunis (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
122 boulevard du Commandant Rolland
13008 Marseille
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Coggi (Testori Coggi) Paola
Né le 03/05/1953 à Como (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
Bosveldweg 53 Bruxelles
Belgique
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Julien Louis-Auguste
Né le 29/04/1984 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
106 rue des Moines
75017 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Vinçon Philippe
Né le 18/01/1964 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
48 rue Madame
75006 Paris
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Mauguin Philippe
Né le 05/10/1963 à Montmorency (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
6 rue Albert Legrand
94110 Arcueil
France
18/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Claverie (Claverie de Saint-Martin) Elisabeth
Né le 14/02/1971 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
24 rue de Verneuil
75007 Paris
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Eddi Michel
Né le 16/12/1951 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président dont la nomination a été publiée au J.O.

Adresse :
9 rue Rataud
75005 Paris
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : ANTONA Martine
Né le 17/07/1960 à DELLYS (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 rue des platanes
34090 Montpellier
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : MAGGIA Laurent Pierre Efisio
Né le 19/03/1958 à ALGER (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Vallée des Colons
12 RUE du reverend Pere Debussy
98800 Noumea
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Vernier Philippe
Né le 23/07/1954 à Dole (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 impasse Fino Bricka
34000 Montpellier
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Affholder François
Né le 21/06/1962 à Metz (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Le
mas Cournon
34380 Argelliers
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Bousquet François
Né le 02/10/1963 à N'Djamena (TCHAD)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue des Liserons
34070 Montpellier
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Noyer Jean-Louis
Né le 10/09/1959 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
175 rue de la Mayre
34730 Prades-le-Lez
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Bélard Charles
Né le 26/10/1983 à Clamart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue Béranger
75003 Paris
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : TUBIANA EMILE LAURENCE
Né le 05/07/1951 à ORAN (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
mas Gentil
34980 Combaillaux
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Martrenchar Arnaud
Né le 20/08/1962 à cenon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
6 allée des Cytises
80090 Amiens
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Boeuf Gilles
Né le 06/11/1950 à Paimboeuf (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
16 colline aux Oliviers
66650 Banyuls-sur-Mer
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Charrouf Zoubida
Né le 04/02/1952 à KCEIBYA (MAROC)
Nationalité : Marocaine
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
37 ave Addolb - Hay Riad Rabat
Maroc
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Laurent Michel
Né le 15/09/1953 à Saigon (VIET NAM)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
parc des Faurys 16 rue du Val d'orient
13770 Venelles
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Casset (Chmitelin) Isabelle
Né le 11/01/1962 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
13-15 rue des Acacias
91320 Wissous
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Houllier Francois
Né le 24/02/1959 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
20 rue Saint-Guilhem
34000 Montpellier
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Canals (Riou) Mireille
Né le 07/12/1957 à beziers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
2 rue Mignet
75016 Paris
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Hoffschir Didier
Né le 08/05/1958 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
27 rue Oudry
75013 Paris
France
08/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Personne Physique

Nom : Brunon (Brunon-Meunier) Corinne
Né le 19/10/1956 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur dont la nomination a été publiée au J.O

Adresse :
14 rue de Thann
75017 Paris
France
Etablissements :
23/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mamoudzou (9761)
Numéro de gestion : 2020B00032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Rue Halidi Selemani (ex Rue Hôpital)
BP 1304 Kawéni
97600 Mamoudzou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2017
Activité : Recherche et études développement en coopération au service des régions chaudes principalement dans les secteurs agricoles, forestiers et agro-alimentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Siège

Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/1984
Activité : Recherche et développement en coopération au service des Régions chaudes,principalement dans les secteurs agricoles Forestiers et Agro-alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/1984
Activité : Recherche et développement en coopération au service des Régions chaudes,principalement dans les secteurs agricoles Forestiers et Agro-alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 square Pétrarque
75116 Paris
France
Enseigne : CIRAD-FLHOR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Recherche et études développement en coopération au service des régions chaudes principalement dans les secteurs agricoles, forestiers et Agro-alimentaire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Siège

Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EN COOPERATION AU SERVICE DES REGIONSCHAUDES, PRINCIPALEMENT DANS LES SECTEURS AGRICOLES, FORESTIERSET AGRO-ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 rue Scheffer
75016 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EN COOPERATION AU SERVICE DES REGIONSCHAUDES, PRINCIPALEMENT DANS LES SECTEURS AGRICOLES, FORESTIERSET AGRO-ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1985B07835
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 square Pétrarque
75116 Paris
France
Enseigne : CIRAD-FLHOR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : RECHERCHE ET ETUDES DEVELOPPEMENT EN COOPERATION AU SERVICE DES REGIONS CHAUDES PRINCIPALEMENT DANS LES SECTEURS AGRICOLES, FORESTIERS ET AGRO-ALIMENTAIRE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/1994 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 1994B00244
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
STATION DE ROUJOL
97170 Petit-Bourg
France
Enseigne : CIRAD-CA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/1966
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT EN COOPERATION AU SERVICE DES REGIONS CHAUDES PRINCIPALEMENT DANS LES SECTEURS AGRICOLES, FORESTIERS ET AGRO-ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/1989 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro de gestion : 1989B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
quartier Petit Morne BP: 214 - Batiment Pram
97285 Le Lamentin CEDEX 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1985
Activité : RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DANS LE SECTEUR AGRICOLE, FORESTIER ET AGRO- ALIMENTAIRE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/02/1989 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : PAS DE CAPITAL SOCIAL
16/02/1989 : Ajout
Greffe : Fort-de-France (9721)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1240
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2008
Texte de l'observation : Modification autre TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS 3KM 500 ROUTE DE MOUTTE- 97200 FORT DE FRANCE /// NVELLE ADRESSE : BATIMENT PRAM- BP 214 - QUARTIER PETIT MORNE- 97285 LAMENTIN CEDEX 2 Date d'effet : 01/09/2002
Personnes morales :
23/01/2020 : Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
Greffe : Mamoudzou (9761)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2020

Economie sociale et solidaire : Non
18/05/2018 : Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1985
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/1985

Economie sociale et solidaire : Non
08/01/2015 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1985
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/1985

Economie sociale et solidaire : Non
02/05/1994 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONAL EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : CIRAD
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1994

Economie sociale et solidaire : Non
16/02/1989 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT
Greffe : Fort-de-France (9721)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : C I R A D
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/1989

Economie sociale et solidaire : Non
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