CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/08/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37849907300047 / Siren : 378499073 / NIC : 00047

N° de TVA : FR 2 378499073

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

61 : Télécommunications

Cette division comprend les activités de mise à disposition de services de télécommunications et de services connexes, c’est-à-dire de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plu- sieurs technologies. Les activités classées dans cette division ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans avoir participé à sa création. Cette division, est organisée selon le type d’infrastructure mise en œuvre. Dans le cas de la transmission de si- gnaux de télévision, elle comprend l’intégration de programmes complets de chaînes de télévision (produits en 60) en bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution. Cette division ne comprend pas :
- la réalisation de grilles de programme (ou programmes complets) de radio ou de télévision (cf. 60)

61.1 : Télécommunications filaires

61.10 : Télécommunications filaires

61.10Z : Télécommunications filaires

Cette sous-classe comprend :
- les activités d’exploitation, d’entretien et d’accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images en utilisant une infrastructure de télécommunications filaires. Les installations de transmission assurant ces activités peuvent reposer sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies. Ces activités comprennent plus précisément :
- l’exploitation et l’entretien des installations de commutation et de transmission permettant les communications de point à point par l’intermédiaire de lignes terrestres, de micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites
- l’exploitation de systèmes de câblodistribution (par exemple pour la transmission des données et des signaux de télévision)
- la fourniture de communications par télégraphe et d’autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure
- l’acquisition de l’accès et de la capacité réseau auprès des propriétaires et opérateurs de réseaux et la fourniture de services de télécommunications s’appuyant sur cette capacité, aux entreprises et aux ménages

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’accès à Internet par l’opérateur de l’infrastructure filaire

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les revendeurs de services de télécommunications (cf. 61.90Z) Produits associés : 61.10.11, 61.10.12, 61.10.13, 61.10.20, 61.10.30, 61.10.41, 61.10.42, 61.10.43, 61.10.49, 61.10.51, 61.10.52, 61.10.53

Coordonnées de l'établissement :
CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS

Adresse :
130 A 134
130 Avenue DU PRESIDENT WILSON
93512 MONTREUIL CEDEX

Marchés publics :

02/10/2019 : Accord-cadre

Objet : MP19008-Lot 1 : RESEAU INTERNET, VPN, MESSAGERIE COURRIEL ET VOIX SUR IP
Classification : Services de messagerie et d'information électroniques (64216000)

Numéro unique d’identification : 219501996000172019fK2DArHfWL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 08/07/2019

Lieu d'exécution : Val-d'Oise
Acheteur : Commune de Domont

Titulaire :
CTS COMPUTER AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS (37849907300047)

Historique de l'établissement :

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Portails Internet (NAFRev2 : 63.12Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

02/08/2004 : Succession

Prédécesseur : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/04/1990

Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS

Dénomination usuelle: MAGIC ON LINE

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

Sigle : CTS

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS - Montreuil (siège)MAGIC ON LINE - BrignaisMAGIC ON LINE - Villeurbanne (fermé)MAGIC ON LINE - Villeurbanne (fermé)NETISSIME - Villeurbanne (fermé)CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS - Paris (fermé)CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS - Paris (fermé)

Marques françaises :

18/05/2016 : Magic ADSL

N° national/d'enregistrement : 4272951
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CTS Magic online, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
134 AVENUE du président Wilson
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, M. Philippe Barouk
Adresse :
134 AVENUE du président Wilson
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

18/05/2016 : Magic ADSL

N° national/d'enregistrement : 4272951
Date de dépôt : 18/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : CTS Magic online, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
134 AVENUE du président Wilson
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, M. Philippe Barouk
Adresse :
134 AVENUE du président Wilson
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

12/09/2011 : HEGERYS

N° national/d'enregistrement : 3858729
Date de dépôt : 12/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : MAGIC ONLINE, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : MAGIC ONLINE
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

23/11/2009 : Magic Express

N° national/d'enregistrement : 3693380
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746518
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

23/11/2009 : Magic Net

N° national/d'enregistrement : 3693382
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746521
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

23/11/2009 : Magic Pack

N° national/d'enregistrement : 3693392
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746520
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

23/11/2009 : Magic Protector

N° national/d'enregistrement : 3693393
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746522
Date de demande : 27/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

23/11/2009 : Magic OnLine

N° national/d'enregistrement : 3693377
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine,, SASU
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SASU, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741940
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : TOOCOM

N° national/d'enregistrement : 3693379
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741951
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : Magic Pass

N° national/d'enregistrement : 3693383
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741946
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : Magic Cloud

N° national/d'enregistrement : 3693384
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741947
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : Magic Power

N° national/d'enregistrement : 3693385
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741941
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : Magic Connect

N° national/d'enregistrement : 3693386
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741944
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : Magic Direct

N° national/d'enregistrement : 3693387
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741948
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : Magic Safe

N° national/d'enregistrement : 3693388
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741950
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : e-training

N° national/d'enregistrement : 3693391
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs. Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie
Adresse :
130-134 Avenue du Président Wilson
93512 Montreuil CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539901
Date de demande : 12/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741952
Date de demande : 05/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

23/11/2009 : ON LINE USA

N° national/d'enregistrement : 3693378
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

23/11/2009 : la planète au bout des doigts

N° national/d'enregistrement : 3693381
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

23/11/2009 : Docofax

N° national/d'enregistrement : 3693389
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

23/11/2009 : TELEFORMULAIRE

N° national/d'enregistrement : 3693390
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539666
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

23/11/2009 : Magic On Line

N° national/d'enregistrement : 3693394
Date de dépôt : 23/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : CTS Magic OnLine, SAS
Numéro de SIREN : 378499073
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : CTS Magic OnLine
Adresse :
130-134 avenue du président Wilson
93512 MONTREUIL
FR

Publications au Bodacc :

21/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4588
NOJO : 9301MYG11446540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3522
NOJO : 9301MYG10659520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10123
NOJO : 9301MYG10183010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2020
NOJO : 009301MYG969607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2021
Publication légale : Affiches Parisiennes, le 26/02/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : Au fonds vendu 130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce Acte en date du 09/02/2021 enregistré au SDE BOBIGNY le 16/02/2021 sous le numéro Dossier 2021 00002836 référence 9304P61 2021 A 00872 Adresse de l'ancien propriétaire: 130/134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex

Numéro d'identification : RCS Grenoble 451 878 128
Dénomination : PHPNET FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 4950.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS

11/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : 009301MYG927001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRK ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO IDF AUDIT

09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14032
NOJO : 9301MYG92629900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15914
NOJO : 119301451884710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6430
NOJO : 119301416374043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12977
NOJO : 119301399875261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12523
NOJO : 119301380180845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1820
NOJO : BXB16193001926Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET FINANCE Commissaire aux comptes suppléant : CAMPANA Frédéric en fonction le 14 Juin 2010 Président : BRK en fonction le 08 Juillet 2016

20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11340
NOJO : 119301353970713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13620
NOJO : 119301332070220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9884
NOJO : 119301304665419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14114
NOJO : BXC123550051867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15483
NOJO : BXC11262010017B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
130/134 avenue du Président Wilson
93512 Montreuil

09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9508
NOJO : BXC10169014164H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

23/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2042
NOJO : BXB101670004327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 378 499 073
Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET FINANCE Président : BAROUK Philippe Commissaire aux comptes suppléant : CAMPANA Frédéric en fonction le 14 Juin 2010

12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8834
NOJO : BXC09294012809P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9430
NOJO : BXC08281009950H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9545
NOJO : BXC08099009994Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005

18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9198
NOJO : BXC08071007102F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Historique de l'unité légale :

01/07/2020 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2009 : activité principale

Activité principale : Télécommunications filaires (NAFRev2 : 61.10Z)

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Portails Internet (NAFRev2 : 63.12Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Programmation informatique (NAFRev2 : 62.01Z)

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

02/08/2004 : code NIC

Code NIC : 00047

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Réalisation de logiciels (NAF1993 : 72.2Z)

01/01/1997 : dénomination

Dénomination : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS

Représentants légaux :

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Type : Personne Morale

Nom : BRK
Siren : 452835630
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
134 Avenue DU PRESIDENT WILSON
93100 Montreuil
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO Ile de France
Siren : 449259860
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63ter Avenue Edouard Vaillant
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

21/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Type : Personne Physique

Nom : CAMPANA Frédéric
Né le 09/09/1966 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Rue du Moulin des bruyéres
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

31/05/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°25671 déposé le 21/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

07/04/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°10544 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé

30/03/2016 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°10544 déposé le 20/04/2016
Etat : Déposé

30/03/2016 : Acte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°17520 déposé le 08/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°16989 déposé le 06/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

26/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°10768 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

19/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°4224 déposé le 03/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/12/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°4224 déposé le 03/03/2006
Etat : Déposé

02/08/2004 : Décision(s) du président

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°14657 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

02/08/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°14657 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé

02/08/2004 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°14657 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé

Etablissements :

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Type : Siège

Adresse :
130/134 Avenue DU PDT WILSON
93512 Montreuil CEDEX
FRANCE

21/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Type : Etablissement principal

Adresse :
130/134 Avenue DU PDT WILSON
93512 Montreuil CEDEX
FRANCE
Nom commercial : MAGIC ON LINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1990
Activité : CONCEPTION, COMMERCIALISATION DE PRODUITS ELECTRONIQURS ET INFORMATIQUES, FOURNISSEUR D'ACCES ET DE SERVICES INTERNET
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

21/10/2016 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 14162
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2004
Texte de l'observation : La société ne conserve pas d'établissement secondaire dans le ressort de l'ancien siège DATE D EFFET AU 02/08/2004

Personnes morales :

21/10/2016 : CTS COMPUTERS AND TELECOMMUNICATIONS SYSTEMS

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 02/08/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 102840.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 36 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°22661 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°14486 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°16433 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°11079 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°20980 déposé le 07/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°12747 déposé le 01/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°4307 déposé le 09/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°15410 déposé le 06/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°13420 déposé le 22/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°1335 déposé le 14/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°2066 déposé le 18/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B04690
Dépôt : N°1171 déposé le 23/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/06/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 4374 du 17/05/2023
Numéro de gestion : 2004B04690
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	481 528	359 681	121 848
AH	Fonds commercial	888 330		888 330
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 844 745	3 597 008	1 247 736
AT	Autres immobilisations corporelles	848 111	770 077	78 034
CU	Autres participations	1 977 770	910	1 976 860
BH	Autres immobilisations financières	146 264		146 264
BJ	TOTAL (I)	9 186 748	4 727 676	4 459 072
BX	Clients et comptes rattachés	376 459	110 913	265 546
BZ	Autres créances	2 835 934	30 000	2 805 934
CD	Valeurs mobilières de placement	103 040		103 040
CF	Disponibilités	1 271 804		1 271 804
CH	Charges constatées d’avance	184 222		184 222
CJ	TOTAL (II)	4 771 458	140 913	4 630 545
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 958 206	4 868 589	9 089 617
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	102 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	29 632
DD	Réserve légale (1)	10 284
DG	Autres réserves	4 614 049
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 988
DL	TOTAL (I)	5 678 793
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 432
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	955 757
DY	Dettes fiscales et sociales	424 092
EA	Autres dettes	5 594
EB	Produits constatés d’avance (2)	74 466
EC	TOTAL (IV)	3 410 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 089 617
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 472 030
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	251 868		251 868
FG	Production vendue services	8 830 691		8 830 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 082 559		9 082 559
FO	Subventions d’exploitation			8 814
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			291 001
FQ	Autres produits			2 348
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 384 722
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			33 915
FW	Autres achats et charges externes			5 672 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			84 822
FY	Salaires et traitements			1 118 011
FZ	Charges sociales			458 129
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			564 177
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37 621
GE	Autres charges			64 261
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 200 942
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 183 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 409
GP	Total des produits financiers (V)			9 409
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			910
GR	Intérêts et charges assimilées			43 170
GS	Différences négatives de change			52
GU	Total des charges financières (VI)			44 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 722
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 149 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 250
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180 130
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	16 036
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	226 167
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-209 917
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 410 382
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 488 393
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 988
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-375
A1	Renvois : Transfert de charges	188 255
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	303 610	313 124	257 053	359 681
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 189 871	3 202 652	3 025 438	4 367 086
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 493 481	3 515 777	3 282 491	4 726 766
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				910
6N	Sur stocks et en cours	33 915		33 915
6T	Sur comptes clients	142 122	37 621	68 830	110 913
6X	Autres provisions pour dépréciation		30 000		30 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	176 037	68 531	102 745	141 823
7C	TOTAL GENERAL	176 037	68 531	102 745	141 823
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	146 264
VA	Clients douteux ou litigieux	131 540
UX	Autres créances clients	244 919
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 685
VM	Impôts sur les bénéfices	845 440
VB	T. V. A.	123 197
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 859
VC	Groupe et associés	1 793 437
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	59 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 542 878	3 265 074	277 804
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 848 432	516 817	1 331 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	90 362		90 362
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	955 757	955 757
8C	Personnel et comptes rattachés	120 246	120 246
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	130 095	130 095
VW	T.V.A.	172 951	172 951
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	799	799
VI	Groupe et associés	12 122	12 122
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 594	5 594
8L	Produits constatés d’avance	74 466	74 466

30/06/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9694 du 27/04/2022
Numéro de gestion : 2004B04690
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	481 528	359 681	121 848
AH	Fonds commercial	888 330		888 330
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 844 745	3 597 008	1 247 736
AT	Autres immobilisations corporelles	848 111	770 077	78 034
CU	Autres participations	1 977 770	910	1 976 860
BH	Autres immobilisations financières	146 264		146 264
BJ	TOTAL (I)	9 186 748	4 727 676	4 459 072
BX	Clients et comptes rattachés	376 459	110 913	265 546
BZ	Autres créances	2 835 934	30 000	2 805 934
CD	Valeurs mobilières de placement	103 040		103 040
CF	Disponibilités	1 271 804		1 271 804
CH	Charges constatées d’avance	184 222		184 222
CJ	TOTAL (II)	4 771 458	140 913	4 630 545
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 958 206	4 868 589	9 089 617
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	102 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	29 632
DD	Réserve légale (1)	10 284
DG	Autres réserves	4 614 049
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 988
DL	TOTAL (I)	5 678 793
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 432
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	955 757
DY	Dettes fiscales et sociales	424 092
EA	Autres dettes	5 594
EB	Produits constatés d’avance (2)	74 466
EC	TOTAL (IV)	3 410 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 089 617
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 472 030
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	251 868		251 868
FG	Production vendue services	8 830 691		8 830 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 082 559		9 082 559
FO	Subventions d’exploitation			8 814
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			291 001
FQ	Autres produits			2 348
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 384 722
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			33 915
FW	Autres achats et charges externes			5 672 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			84 822
FY	Salaires et traitements			1 118 011
FZ	Charges sociales			458 129
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			564 177
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37 621
GE	Autres charges			64 261
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 200 942
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 183 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 409
GP	Total des produits financiers (V)			9 409
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			910
GR	Intérêts et charges assimilées			43 170
GS	Différences négatives de change			52
GU	Total des charges financières (VI)			44 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 722
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 149 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 250
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180 130
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	16 036
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	226 167
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-209 917
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 410 382
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 488 393
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 988
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-375
A1	Renvois : Transfert de charges	188 255
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	303 610	313 124	257 053	359 681
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 189 871	3 202 652	3 025 438	4 367 086
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 493 481	3 515 777	3 282 491	4 726 766
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				910
6N	Sur stocks et en cours	33 915		33 915
6T	Sur comptes clients	142 122	37 621	68 830	110 913
6X	Autres provisions pour dépréciation		30 000		30 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	176 037	68 531	102 745	141 823
7C	TOTAL GENERAL	176 037	68 531	102 745	141 823
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	146 264
VA	Clients douteux ou litigieux	131 540
UX	Autres créances clients	244 919
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 685
VM	Impôts sur les bénéfices	845 440
VB	T. V. A.	123 197
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 859
VC	Groupe et associés	1 793 437
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	59 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 542 878	3 265 074	277 804
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 848 432	516 817	1 331 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	90 362		90 362
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	955 757	955 757
8C	Personnel et comptes rattachés	120 246	120 246
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	130 095	130 095
VW	T.V.A.	172 951	172 951
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	799	799
VI	Groupe et associés	12 122	12 122
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 594	5 594
8L	Produits constatés d’avance	74 466	74 466

30/06/2020 : Compte annuel simplifié

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 33067 du 11/10/2021
Numéro de gestion : 2004B04690
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

30/06/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 11971 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 2004B04690
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	481 528	359 681	121 848
AH	Fonds commercial	888 330		888 330
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 844 745	3 597 008	1 247 736
AT	Autres immobilisations corporelles	848 111	770 077	78 034
CU	Autres participations	1 977 770	910	1 976 860
BH	Autres immobilisations financières	146 264		146 264
BJ	TOTAL (I)	9 186 748	4 727 676	4 459 072
BX	Clients et comptes rattachés	376 459	110 913	265 546
BZ	Autres créances	2 835 934	30 000	2 805 934
CD	Valeurs mobilières de placement	103 040		103 040
CF	Disponibilités	1 271 804		1 271 804
CH	Charges constatées d’avance	184 222		184 222
CJ	TOTAL (II)	4 771 458	140 913	4 630 545
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 958 206	4 868 589	9 089 617
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	102 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	29 632
DD	Réserve légale (1)	10 284
DG	Autres réserves	4 614 049
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 988
DL	TOTAL (I)	5 678 793
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 432
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	955 757
DY	Dettes fiscales et sociales	424 092
EA	Autres dettes	5 594
EB	Produits constatés d’avance (2)	74 466
EC	TOTAL (IV)	3 410 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 089 617
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 472 030
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	251 868		251 868
FG	Production vendue services	8 830 691		8 830 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 082 559		9 082 559
FO	Subventions d’exploitation			8 814
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			291 001
FQ	Autres produits			2 348
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 384 722
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			33 915
FW	Autres achats et charges externes			5 672 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			84 822
FY	Salaires et traitements			1 118 011
FZ	Charges sociales			458 129
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			564 177
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37 621
GE	Autres charges			64 261
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 200 942
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 183 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 409
GP	Total des produits financiers (V)			9 409
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			910
GR	Intérêts et charges assimilées			43 170
GS	Différences négatives de change			52
GU	Total des charges financières (VI)			44 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 722
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 149 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 250
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180 130
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	16 036
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	226 167
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-209 917
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 410 382
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 488 393
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 988
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-375
A1	Renvois : Transfert de charges	188 255
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	303 610	313 124	257 053	359 681
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 189 871	3 202 652	3 025 438	4 367 086
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 493 481	3 515 777	3 282 491	4 726 766
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				910
6N	Sur stocks et en cours	33 915		33 915
6T	Sur comptes clients	142 122	37 621	68 830	110 913
6X	Autres provisions pour dépréciation		30 000		30 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	176 037	68 531	102 745	141 823
7C	TOTAL GENERAL	176 037	68 531	102 745	141 823
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	146 264
VA	Clients douteux ou litigieux	131 540
UX	Autres créances clients	244 919
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 685
VM	Impôts sur les bénéfices	845 440
VB	T. V. A.	123 197
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 859
VC	Groupe et associés	1 793 437
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	59 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 542 878	3 265 074	277 804
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 848 432	516 817	1 331 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	90 362		90 362
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	955 757	955 757
8C	Personnel et comptes rattachés	120 246	120 246
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	130 095	130 095
VW	T.V.A.	172 951	172 951
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	799	799
VI	Groupe et associés	12 122	12 122
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 594	5 594
8L	Produits constatés d’avance	74 466	74 466

30/06/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9930 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2004B04690
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	481 528	359 681	121 848
AH	Fonds commercial	888 330		888 330
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 844 745	3 597 008	1 247 736
AT	Autres immobilisations corporelles	848 111	770 077	78 034
CU	Autres participations	1 977 770	910	1 976 860
BH	Autres immobilisations financières	146 264		146 264
BJ	TOTAL (I)	9 186 748	4 727 676	4 459 072
BX	Clients et comptes rattachés	376 459	110 913	265 546
BZ	Autres créances	2 835 934	30 000	2 805 934
CD	Valeurs mobilières de placement	103 040		103 040
CF	Disponibilités	1 271 804		1 271 804
CH	Charges constatées d’avance	184 222		184 222
CJ	TOTAL (II)	4 771 458	140 913	4 630 545
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 958 206	4 868 589	9 089 617
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	102 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	29 632
DD	Réserve légale (1)	10 284
DG	Autres réserves	4 614 049
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 988
DL	TOTAL (I)	5 678 793
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 432
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	955 757
DY	Dettes fiscales et sociales	424 092
EA	Autres dettes	5 594
EB	Produits constatés d’avance (2)	74 466
EC	TOTAL (IV)	3 410 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 089 617
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 472 030
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	251 868		251 868
FG	Production vendue services	8 830 691		8 830 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 082 559		9 082 559
FO	Subventions d’exploitation			8 814
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			291 001
FQ	Autres produits			2 348
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 384 722
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			33 915
FW	Autres achats et charges externes			5 672 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			84 822
FY	Salaires et traitements			1 118 011
FZ	Charges sociales			458 129
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			564 177
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37 621
GE	Autres charges			64 261
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 200 942
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 183 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 409
GP	Total des produits financiers (V)			9 409
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			910
GR	Intérêts et charges assimilées			43 170
GS	Différences négatives de change			52
GU	Total des charges financières (VI)			44 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 722
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 149 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 250
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180 130
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	16 036
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	226 167
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-209 917
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 410 382
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 488 393
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 988
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-375
A1	Renvois : Transfert de charges	188 255
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	303 610	313 124	257 053	359 681
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 189 871	3 202 652	3 025 438	4 367 086
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 493 481	3 515 777	3 282 491	4 726 766
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				910
6N	Sur stocks et en cours	33 915		33 915
6T	Sur comptes clients	142 122	37 621	68 830	110 913
6X	Autres provisions pour dépréciation		30 000		30 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	176 037	68 531	102 745	141 823
7C	TOTAL GENERAL	176 037	68 531	102 745	141 823
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	146 264
VA	Clients douteux ou litigieux	131 540
UX	Autres créances clients	244 919
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 685
VM	Impôts sur les bénéfices	845 440
VB	T. V. A.	123 197
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 859
VC	Groupe et associés	1 793 437
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	59 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 542 878	3 265 074	277 804
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 848 432	516 817	1 331 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	90 362		90 362
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	955 757	955 757
8C	Personnel et comptes rattachés	120 246	120 246
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	130 095	130 095
VW	T.V.A.	172 951	172 951
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	799	799
VI	Groupe et associés	12 122	12 122
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 594	5 594
8L	Produits constatés d’avance	74 466	74 466

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 4457 du 03/04/2018
Numéro de gestion : 2004B04690
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	481 528	359 681	121 848
AH	Fonds commercial	888 330		888 330
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 844 745	3 597 008	1 247 736
AT	Autres immobilisations corporelles	848 111	770 077	78 034
CU	Autres participations	1 977 770	910	1 976 860
BH	Autres immobilisations financières	146 264		146 264
BJ	TOTAL (I)	9 186 748	4 727 676	4 459 072
BX	Clients et comptes rattachés	376 459	110 913	265 546
BZ	Autres créances	2 835 934	30 000	2 805 934
CD	Valeurs mobilières de placement	103 040		103 040
CF	Disponibilités	1 271 804		1 271 804
CH	Charges constatées d’avance	184 222		184 222
CJ	TOTAL (II)	4 771 458	140 913	4 630 545
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 958 206	4 868 589	9 089 617
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	102 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	29 632
DD	Réserve légale (1)	10 284
DG	Autres réserves	4 614 049
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 988
DL	TOTAL (I)	5 678 793
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 432
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	955 757
DY	Dettes fiscales et sociales	424 092
EA	Autres dettes	5 594
EB	Produits constatés d’avance (2)	74 466
EC	TOTAL (IV)	3 410 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 089 617
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 472 030
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	251 868		251 868
FG	Production vendue services	8 830 691		8 830 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 082 559		9 082 559
FO	Subventions d’exploitation			8 814
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			291 001
FQ	Autres produits			2 348
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 384 722
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			33 915
FW	Autres achats et charges externes			5 672 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			84 822
FY	Salaires et traitements			1 118 011
FZ	Charges sociales			458 129
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			564 177
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37 621
GE	Autres charges			64 261
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 200 942
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 183 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 409
GP	Total des produits financiers (V)			9 409
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			910
GR	Intérêts et charges assimilées			43 170
GS	Différences négatives de change			52
GU	Total des charges financières (VI)			44 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 722
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 149 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 250
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180 130
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	16 036
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	226 167
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-209 917
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 410 382
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 488 393
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 988
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-375
A1	Renvois : Transfert de charges	188 255
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	303 610	313 124	257 053	359 681
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 189 871	3 202 652	3 025 438	4 367 086
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 493 481	3 515 777	3 282 491	4 726 766
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				910
6N	Sur stocks et en cours	33 915		33 915
6T	Sur comptes clients	142 122	37 621	68 830	110 913
6X	Autres provisions pour dépréciation		30 000		30 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	176 037	68 531	102 745	141 823
7C	TOTAL GENERAL	176 037	68 531	102 745	141 823
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	146 264
VA	Clients douteux ou litigieux	131 540
UX	Autres créances clients	244 919
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 685
VM	Impôts sur les bénéfices	845 440
VB	T. V. A.	123 197
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 859
VC	Groupe et associés	1 793 437
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	59 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 542 878	3 265 074	277 804
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 848 432	516 817	1 331 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	90 362		90 362
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	955 757	955 757
8C	Personnel et comptes rattachés	120 246	120 246
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	130 095	130 095
VW	T.V.A.	172 951	172 951
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	799	799
VI	Groupe et associés	12 122	12 122
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 594	5 594
8L	Produits constatés d’avance	74 466	74 466

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12153 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 2004B04690
Code activité : 6110Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	481 528	359 681	121 848
AH	Fonds commercial	888 330		888 330
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 844 745	3 597 008	1 247 736
AT	Autres immobilisations corporelles	848 111	770 077	78 034
CU	Autres participations	1 977 770	910	1 976 860
BH	Autres immobilisations financières	146 264		146 264
BJ	TOTAL (I)	9 186 748	4 727 676	4 459 072
BX	Clients et comptes rattachés	376 459	110 913	265 546
BZ	Autres créances	2 835 934	30 000	2 805 934
CD	Valeurs mobilières de placement	103 040		103 040
CF	Disponibilités	1 271 804		1 271 804
CH	Charges constatées d’avance	184 222		184 222
CJ	TOTAL (II)	4 771 458	140 913	4 630 545
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	13 958 206	4 868 589	9 089 617
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	102 840
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	29 632
DD	Réserve légale (1)	10 284
DG	Autres réserves	4 614 049
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	921 988
DL	TOTAL (I)	5 678 793
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 848 432
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	102 484
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	955 757
DY	Dettes fiscales et sociales	424 092
EA	Autres dettes	5 594
EB	Produits constatés d’avance (2)	74 466
EC	TOTAL (IV)	3 410 825
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 089 617
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 472 030
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	251 868		251 868
FG	Production vendue services	8 830 691		8 830 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 082 559		9 082 559
FO	Subventions d’exploitation			8 814
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			291 001
FQ	Autres produits			2 348
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 384 722
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 241
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			33 915
FW	Autres achats et charges externes			5 672 765
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			84 822
FY	Salaires et traitements			1 118 011
FZ	Charges sociales			458 129
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			564 177
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			37 621
GE	Autres charges			64 261
GF	Total des charges d’exploitation (II)			8 200 942
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 183 780
GL	Autres intérêts et produits assimilés			9 409
GP	Total des produits financiers (V)			9 409
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			910
GR	Intérêts et charges assimilées			43 170
GS	Différences négatives de change			52
GU	Total des charges financières (VI)			44 132
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-34 722
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 149 058
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	16 250
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	16 250
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	180 130
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	16 036
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	226 167
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-209 917
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	17 153
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 410 382
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	8 488 393
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	921 988
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	-375
A1	Renvois : Transfert de charges	188 255
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	303 610	313 124	257 053	359 681
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 189 871	3 202 652	3 025 438	4 367 086
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	4 493 481	3 515 777	3 282 491	4 726 766
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				910
6N	Sur stocks et en cours	33 915		33 915
6T	Sur comptes clients	142 122	37 621	68 830	110 913
6X	Autres provisions pour dépréciation		30 000		30 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	176 037	68 531	102 745	141 823
7C	TOTAL GENERAL	176 037	68 531	102 745	141 823
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	146 264
VA	Clients douteux ou litigieux	131 540
UX	Autres créances clients	244 919
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 685
VM	Impôts sur les bénéfices	845 440
VB	T. V. A.	123 197
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	10 859
VC	Groupe et associés	1 793 437
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	59 315
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 542 878	3 265 074	277 804
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 848 432	516 817	1 331 616
8A	Emprunts et dettes financières divers	90 362		90 362
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	955 757	955 757
8C	Personnel et comptes rattachés	120 246	120 246
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	130 095	130 095
VW	T.V.A.	172 951	172 951
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	799	799
VI	Groupe et associés	12 122	12 122
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 594	5 594
8L	Produits constatés d’avance	74 466	74 466

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