CUSTHOME

Entreprise

CUSTHOME
Dernière mise à jour : 30/06/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53209748200030 / Siren : 532097482 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 27 532097482
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29C : Edition de logiciels applicatifs
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
CUSTHOME
Adresse :
292 AVEN DES RIGAOU
13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2021 : Succession
Prédécesseur : CUSTHOME
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 13/04/2011
Dénomination : CUSTHOME
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Catégorie juridique : Société en commandite par actions
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
12/04/2019 : Custhome
N° national/d'enregistrement : 4542766
Date de dépôt : 12/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : décoration intérieure ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : Magelan
Forme juridique : SAS
Adresse :
ZA le clos du rocher
Bât. Inovalia
Rue Ampère
13830 Roquefort-la-Bédoule
FR

Mandataire 1 : Monsieur Jonathan Verrando
Adresse :
ZA le clos du rocher
Bât. Inovalia
Rue Ampère
13830 Roquefort-la-Bédoule
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 766242
Date de demande : 09/08/2019
N° de BOPI : 2019-37
Date du BOPI : 13/09/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Classe 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; Classe 42 : Décoration intérieure ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 820221
Date de demande : 27/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : CUSTHOME, SCA
Numéro de SIREN : 532097482
Adresse :
Bâtiment Inovalia 248 Avenue des Rigaou
13830 Roquefort-la-Bédoule
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-38
Date du BOPI : 20/09/2019

06/06/2016 : STUDYBOX
N° national/d'enregistrement : 4277790
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; étagères .

Déposant 1 : INOVALIA, SAS
Numéro de SIREN : 532097482
Adresse :
Le clos du rocher, ZI la plaine du caire, RUE Ampere
13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE
FR

Mandataire 1 : INOVALIA, M. Damien FELIX
Adresse :
Le clos du rocher, ZI la plaine du caire, Rue Ampere
13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/06/2016 : STUDYBOX
N° national/d'enregistrement : 4277790
Date de dépôt : 06/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cuisinières ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; étagères .

Déposant 1 : INOVALIA, SAS
Numéro de SIREN : 532097482
Adresse :
Le clos du rocher, ZI la plaine du caire, RUE Ampere
13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE
FR

Mandataire 1 : INOVALIA, M. Damien FELIX
Adresse :
Le clos du rocher, ZI la plaine du caire, Rue Ampere
13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

13/06/2013 : YZENTIS
N° national/d'enregistrement : 4012218
Date de dépôt : 13/06/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle et de régulation de chaleur ; compteurs d'électricité, de gaz, d'eau ; thermostats ; appareils et instruments pour l'échange, le stockage, la transmission et la collecte de données dans le domaine énergétique ; conduites d'électricité, canalisations électriques, matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, dispositifs de contrôle de pression de gaz, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de réparation et de mise en service d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et de conditionnement d'air, d'accumulateurs de chaleur ainsi que d'installations sanitaires, tous ces services en particulier à destination de l'habitat résidentiel, individuel et collectif ; information et conseils en matière de construction et supervision de travaux de construction et de rénovation de l'habitat, en particulier en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ou de la protection de l'environnement ; services d'isolation (construction) ; installation, programmation, entretien de systèmes dits domotiques ainsi que d'automates programmables et systèmes de gestion technique des bâtiments ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité des bâtiments, des installations de production d'énergie, de distribution d'énergie ; conseils et installations de matériels de production d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement et du développement durable ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie, à la maîtrise de l'énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels en vue de l'amélioration de la consommation d'énergie et du développement durable ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables, conseils en construction et rénovation, établissement de plans pour la construction (travaux d'ingénieurs), conseils techniques donnés par des ingénieurs pour l'amélioration de l'efficience énergétique et l'isolation des bâtiments ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; inspection (contrôle de qualité) de projets de construction.

Déposant 1 : INOVALIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 532097482
Adresse :
47 Boulevard des Aciéries
13010 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28-32 Rue de la Loge, B.P. 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721389
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : FRANCE AIR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

13/06/2013 : YZENTIS
N° national/d'enregistrement : 4012218
Date de dépôt : 13/06/2013
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle et de régulation de chaleur ; compteurs d'électricité, de gaz, d'eau ; thermostats ; appareils et instruments pour l'échange, le stockage, la transmission et la collecte de données dans le domaine énergétique ; conduites d'électricité, canalisations électriques, matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; tableaux d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage, indicateurs de températures, dispositifs de contrôle de pression de gaz, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de chauffage et des chaudières ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage), installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils et installations de climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air, échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de réparation et de mise en service d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation et de conditionnement d'air, d'accumulateurs de chaleur ainsi que d'installations sanitaires, tous ces services en particulier à destination de l'habitat résidentiel, individuel et collectif ; information et conseils en matière de construction et supervision de travaux de construction et de rénovation de l'habitat, en particulier en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie ou de la protection de l'environnement ; services d'isolation (construction) ; installation, programmation, entretien de systèmes dits domotiques ainsi que d'automates programmables et systèmes de gestion technique des bâtiments ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité des bâtiments, des installations de production d'énergie, de distribution d'énergie ; conseils et installations de matériels de production d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement et du développement durable ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie, à la maîtrise de l'énergie ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels en vue de l'amélioration de la consommation d'énergie et du développement durable ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables, conseils en construction et rénovation, établissement de plans pour la construction (travaux d'ingénieurs), conseils techniques donnés par des ingénieurs pour l'amélioration de l'efficience énergétique et l'isolation des bâtiments ; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique ; inspection (contrôle de qualité) de projets de construction.

Déposant 1 : INOVALIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 532097482
Adresse :
47 Boulevard des Aciéries
13010 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 721389
Date de demande : 16/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

Bénéficiare 1 : FRANCE AIR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 854216
Date de demande : 11/04/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet Lavoix,
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-27
Date du BOPI : 05/07/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°989
NOJO : 1303MYG85977500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société en commandite par actions
04/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1044
NOJO : 1303MYG82229300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société en commandite par actions
23/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°308
NOJO : 001303MYG758249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 13/04/2011
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société en commandite par actions
21/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°671
NOJO : 1303MYG75787600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société en commandite par actions
30/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°467
NOJO : 001303MYG715758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société en commandite par actions

Administration :
Gérant : ALTEA INVESTGAUDIN Gilles ; Membre du conseil de surveillance : NOGUE Yves Noël ; Membre du conseil de surveillance : YVANT Lionel ; Membre du conseil de surveillance : BELLA STORIA ; Commissaire aux comptes titulaire : D.
B.
N CONSEILS ; Commissaire aux comptes suppléant : TRANCHAND Jean-Patrick
16/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°473
NOJO : 1303MYG70832100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°390
NOJO : 001303MYG679423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°576
NOJO : 001303MYG668114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : CUSTHOME
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°336
NOJO : 1303MYG66782100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1253
NOJO : 311303428563652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1920
NOJO : 311303424880495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1272
NOJO : 311303384226807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°992
NOJO : 311303370954727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1220
NOJO : 311303330356264
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°224
NOJO : BXB14248000928G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : D.
B.
N CONSEILS en fonction le 04 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : TRANCHAND Jean-Patrick en fonction le 04 Mai 2011 Président : ALTEA INVEST en fonction le 04 Septembre 2014
11/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°306
NOJO : BXB14035001633T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1250000.00 EUR
20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1085
NOJO : 311303311352375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°987
NOJO : BXC12313000569I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°64
NOJO : BXB112690006211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Date de commencement d'activité : 13/04/2011
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/05/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°110
NOJO : BXA111290001139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 13/04/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 532 097 482
Dénomination : INOVALIA
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : NEXILIS Commissaire aux comptes titulaire : D.
B.
N CONSEILS Commissaire aux comptes suppléant : TRANCHAND Jean-Patrick
Montant du capital : 500000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
28/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : code NIC
Code NIC : 00030
13/01/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société en commandite par actions
01/06/2020 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
30/12/2019 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : CUSTHOME
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
30/12/2015 : code NIC
Code NIC : 00022
30/12/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
16/05/2011 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (NAFRev2 : 28.25Z)
Représentants légaux :
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Morale

Nom : ALTEA INVEST
Siren : 491277497
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
47 Boulevard des Aciéries
13010 Marseille 10e Arrondissement
FRANCE
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Morale

Nom : D.B.N CONSEILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc Edonia Bâtiment B
Rue de la Terre Victoria
Saint-Grégoire
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Physique

Nom : TRANCHAND Jean-Patrick
Né le 08/08/1969 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
232 Avenue du Prado
Marseille
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Morale

Nom : ALTEA INVEST
Siren : 491277497
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
47 Boulevard des Aciéries
13010 Marseille 10e Arrondissement
FRANCE
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Morale

Nom : D.B.N CONSEILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc Edonia Bâtiment B
Rue de la Terre Victoria
Saint-Grégoire
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
12/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Physique

Nom : TRANCHAND Jean-Patrick
Né le 08/08/1969 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
232 Avenue du Prado
Marseille
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Morale

Nom : ALTEA INVEST
Siren : 491277497
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
47 Boulevard des Aciéries
13010 Marseille
FRANCE
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Morale

Nom : D.B.N CONSEILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue de la Terre Victoria
parc Edonia BAT B
SAINT GREGOIRE
35760 Saint-Grégoire
FRANCE
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Personne Physique

Nom : TRANCHAND Jean-Patrick
Né le 08/08/1969 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
232 Avenue du Prado
MARSEILLE
13008 Marseille
FRANCE
Dépôts des actes :
01/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°15987 déposé le 02/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°15987 déposé le 02/07/2020
Etat : Déposé
28/02/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°7943 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
30/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°7942 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°7942 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
30/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°7942 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
05/09/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°7486 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°27487 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18867 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
24/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°13181 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°13181 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°1813 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
16/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°13313 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°13313 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
16/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°13313 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°13313 déposé le 15/09/2011
Etat : Déposé
13/04/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°7030 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
13/04/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°7030 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
12/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route d'Aubagne
6 7 Lotissement le Clos du Rocher
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/04/2011
Activité : Edition de logiciels applicatifs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Siège

Adresse :
6/7 Lotissement le Clos du Rocher
Route d'Aubagne
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
02/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Type : Etablissement principal

Adresse :
6/7 Lotissement le Clos du Rocher
Route d'Aubagne
13830 Roquefort-la-Bédoule
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/04/2011
Activité : la conception, le développement, la fabrication et la vente en gros de tous équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/02/2021 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 6898
Date d’ajout de l’observation : 27/02/2020
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 05/09/2019
Personnes morales :
12/02/2021 : CUSTHOME
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Edition de logiciels applicatifs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/12/2016 : INOVALIA
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : la conception, le développement, la fabrication et la vente en gros de tous équipements aérauliques et frigorifiques industriels.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°2277 déposé le 12/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°3043 déposé le 28/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°12069 déposé le 22/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°5500 déposé le 06/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°15849 déposé le 02/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°15849 déposé le 02/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°3532 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°3532 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°11918 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°11918 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18002 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°18002 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°17228 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2011B01671
Dépôt : N°17228 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 9996 du 25/07/2023
Numéro de gestion : 2011B01671
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement445 90189 475356 426190 706
AFConcessions, brevets et droits similaires653 823293 546360 277424 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 93655 76971 16887 778
ATAutres immobilisations corporelles9 9596 6313 3284 063
BHAutres immobilisations financières797797
BJTOTAL (I)1 237 416445 421791 995707 122
BTMarchandises219 300219 30068 998
BXClients et comptes rattachés256 61348 105208 50766 427
BZAutres créances116 680116 68083 772
CFDisponibilités2 5792 57950 342
CHCharges constatées d’avance11 97711 9777 095
CJTOTAL (II)607 14848 105559 043276 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 564493 5261 351 038983 756
CPParts à moins d’un an797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DFRéserves réglementées (1)62 43562 435
DHReport à nouveau-85 986
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 721-85 986
DLTOTAL (I)593 170576 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)615 443289 040
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 59050 493
DYDettes fiscales et sociales62 60967 773
ECTOTAL (IV)757 868407 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 351 038983 756
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an757 868407 307
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises549 952549 95252 044
FGProduction vendue services161 983161 983150 119
FJChiffres d’affaires nets711 935711 935202 163
FNProduction immobilisée212 417126 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0002 432
FQAutres produits28 954
FRTotal des produits d’exploitation (I)925 354340 090
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)594 09797 310
FTVariation de stock (marchandises)-150 302-44 035
FWAutres achats et charges externes208 205145 309
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 5185 963
FYSalaires et traitements128 655100 254
FZCharges sociales57 02921 083
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements130 904110 814
GEAutres charges167720
GFTotal des charges d’exploitation (II)977 273437 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-51 919-97 328
GRIntérêts et charges assimilées11 40219 941
GUTotal des charges financières (VI)11 40219 941
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 402-19 941
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-63 321-117 269
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 052
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 052
HKImpôts sur les bénéfices (X)-80 042-51 335
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)925 354340 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)908 633426 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 721-85 986
HPRenvois : Crédit-bail mobilier52 951
A1Renvois : Transfert de charges1 0002 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche42 77846 69789 475
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles229 24964 297293 546
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 49019 91062 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général314 517130 904445 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 10548 105
7BTotal Provisions pour dépréciation48 10548 105
7CTOTAL GENERAL48 10548 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières797797
VAClients douteux ou litigieux57 726
UXAutres créances clients198 886
VMImpôts sur les bénéfices80 042
VBT. V. A.30 774
VPDivers1 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 677
VSCharges constatées d’avance11 977
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES386 067386 067
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine226226
8BFournisseurs et comptes rattaché79 59079 590
8CPersonnel et comptes rattachés17 04617 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 27112 271
VWT.V.A.31 16231 162
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1302 130
VIGroupe et associés615 443615 443
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 868757 868
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 22850 du 02/11/2022
Numéro de gestion : 2011B01671
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement445 90189 475356 426190 706
AFConcessions, brevets et droits similaires653 823293 546360 277424 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 93655 76971 16887 778
ATAutres immobilisations corporelles9 9596 6313 3284 063
BHAutres immobilisations financières797797
BJTOTAL (I)1 237 416445 421791 995707 122
BTMarchandises219 300219 30068 998
BXClients et comptes rattachés256 61348 105208 50766 427
BZAutres créances116 680116 68083 772
CFDisponibilités2 5792 57950 342
CHCharges constatées d’avance11 97711 9777 095
CJTOTAL (II)607 14848 105559 043276 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 564493 5261 351 038983 756
CPParts à moins d’un an797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DFRéserves réglementées (1)62 43562 435
DHReport à nouveau-85 986
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 721-85 986
DLTOTAL (I)593 170576 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)615 443289 040
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 59050 493
DYDettes fiscales et sociales62 60967 773
ECTOTAL (IV)757 868407 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 351 038983 756
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an757 868407 307
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises549 952549 95252 044
FGProduction vendue services161 983161 983150 119
FJChiffres d’affaires nets711 935711 935202 163
FNProduction immobilisée212 417126 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0002 432
FQAutres produits28 954
FRTotal des produits d’exploitation (I)925 354340 090
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)594 09797 310
FTVariation de stock (marchandises)-150 302-44 035
FWAutres achats et charges externes208 205145 309
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 5185 963
FYSalaires et traitements128 655100 254
FZCharges sociales57 02921 083
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements130 904110 814
GEAutres charges167720
GFTotal des charges d’exploitation (II)977 273437 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-51 919-97 328
GRIntérêts et charges assimilées11 40219 941
GUTotal des charges financières (VI)11 40219 941
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 402-19 941
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-63 321-117 269
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 052
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 052
HKImpôts sur les bénéfices (X)-80 042-51 335
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)925 354340 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)908 633426 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 721-85 986
HPRenvois : Crédit-bail mobilier52 951
A1Renvois : Transfert de charges1 0002 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche42 77846 69789 475
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles229 24964 297293 546
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 49019 91062 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général314 517130 904445 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 10548 105
7BTotal Provisions pour dépréciation48 10548 105
7CTOTAL GENERAL48 10548 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières797797
VAClients douteux ou litigieux57 726
UXAutres créances clients198 886
VMImpôts sur les bénéfices80 042
VBT. V. A.30 774
VPDivers1 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 677
VSCharges constatées d’avance11 977
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES386 067386 067
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine226226
8BFournisseurs et comptes rattaché79 59079 590
8CPersonnel et comptes rattachés17 04617 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 27112 271
VWT.V.A.31 16231 162
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1302 130
VIGroupe et associés615 443615 443
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 868757 868
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 29324 du 18/11/2021
Numéro de gestion : 2011B01671
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement445 90189 475356 426190 706
AFConcessions, brevets et droits similaires653 823293 546360 277424 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 93655 76971 16887 778
ATAutres immobilisations corporelles9 9596 6313 3284 063
BHAutres immobilisations financières797797
BJTOTAL (I)1 237 416445 421791 995707 122
BTMarchandises219 300219 30068 998
BXClients et comptes rattachés256 61348 105208 50766 427
BZAutres créances116 680116 68083 772
CFDisponibilités2 5792 57950 342
CHCharges constatées d’avance11 97711 9777 095
CJTOTAL (II)607 14848 105559 043276 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 564493 5261 351 038983 756
CPParts à moins d’un an797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DFRéserves réglementées (1)62 43562 435
DHReport à nouveau-85 986
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 721-85 986
DLTOTAL (I)593 170576 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)615 443289 040
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 59050 493
DYDettes fiscales et sociales62 60967 773
ECTOTAL (IV)757 868407 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 351 038983 756
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an757 868407 307
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises549 952549 95252 044
FGProduction vendue services161 983161 983150 119
FJChiffres d’affaires nets711 935711 935202 163
FNProduction immobilisée212 417126 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0002 432
FQAutres produits28 954
FRTotal des produits d’exploitation (I)925 354340 090
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)594 09797 310
FTVariation de stock (marchandises)-150 302-44 035
FWAutres achats et charges externes208 205145 309
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 5185 963
FYSalaires et traitements128 655100 254
FZCharges sociales57 02921 083
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements130 904110 814
GEAutres charges167720
GFTotal des charges d’exploitation (II)977 273437 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-51 919-97 328
GRIntérêts et charges assimilées11 40219 941
GUTotal des charges financières (VI)11 40219 941
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 402-19 941
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-63 321-117 269
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 052
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 052
HKImpôts sur les bénéfices (X)-80 042-51 335
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)925 354340 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)908 633426 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 721-85 986
HPRenvois : Crédit-bail mobilier52 951
A1Renvois : Transfert de charges1 0002 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche42 77846 69789 475
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles229 24964 297293 546
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 49019 91062 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général314 517130 904445 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 10548 105
7BTotal Provisions pour dépréciation48 10548 105
7CTOTAL GENERAL48 10548 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières797797
VAClients douteux ou litigieux57 726
UXAutres créances clients198 886
VMImpôts sur les bénéfices80 042
VBT. V. A.30 774
VPDivers1 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 677
VSCharges constatées d’avance11 977
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES386 067386 067
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine226226
8BFournisseurs et comptes rattaché79 59079 590
8CPersonnel et comptes rattachés17 04617 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 27112 271
VWT.V.A.31 16231 162
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1302 130
VIGroupe et associés615 443615 443
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 868757 868
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 2277 du 12/02/2021
Numéro de gestion : 2011B01671
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement445 90189 475356 426190 706
AFConcessions, brevets et droits similaires653 823293 546360 277424 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 93655 76971 16887 778
ATAutres immobilisations corporelles9 9596 6313 3284 063
BHAutres immobilisations financières797797
BJTOTAL (I)1 237 416445 421791 995707 122
BTMarchandises219 300219 30068 998
BXClients et comptes rattachés256 61348 105208 50766 427
BZAutres créances116 680116 68083 772
CFDisponibilités2 5792 57950 342
CHCharges constatées d’avance11 97711 9777 095
CJTOTAL (II)607 14848 105559 043276 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 564493 5261 351 038983 756
CPParts à moins d’un an797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DFRéserves réglementées (1)62 43562 435
DHReport à nouveau-85 986
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 721-85 986
DLTOTAL (I)593 170576 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)615 443289 040
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 59050 493
DYDettes fiscales et sociales62 60967 773
ECTOTAL (IV)757 868407 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 351 038983 756
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an757 868407 307
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises549 952549 95252 044
FGProduction vendue services161 983161 983150 119
FJChiffres d’affaires nets711 935711 935202 163
FNProduction immobilisée212 417126 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0002 432
FQAutres produits28 954
FRTotal des produits d’exploitation (I)925 354340 090
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)594 09797 310
FTVariation de stock (marchandises)-150 302-44 035
FWAutres achats et charges externes208 205145 309
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 5185 963
FYSalaires et traitements128 655100 254
FZCharges sociales57 02921 083
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements130 904110 814
GEAutres charges167720
GFTotal des charges d’exploitation (II)977 273437 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-51 919-97 328
GRIntérêts et charges assimilées11 40219 941
GUTotal des charges financières (VI)11 40219 941
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 402-19 941
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-63 321-117 269
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 052
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 052
HKImpôts sur les bénéfices (X)-80 042-51 335
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)925 354340 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)908 633426 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 721-85 986
HPRenvois : Crédit-bail mobilier52 951
A1Renvois : Transfert de charges1 0002 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche42 77846 69789 475
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles229 24964 297293 546
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 49019 91062 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général314 517130 904445 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 10548 105
7BTotal Provisions pour dépréciation48 10548 105
7CTOTAL GENERAL48 10548 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières797797
VAClients douteux ou litigieux57 726
UXAutres créances clients198 886
VMImpôts sur les bénéfices80 042
VBT. V. A.30 774
VPDivers1 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 677
VSCharges constatées d’avance11 977
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES386 067386 067
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine226226
8BFournisseurs et comptes rattaché79 59079 590
8CPersonnel et comptes rattachés17 04617 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 27112 271
VWT.V.A.31 16231 162
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1302 130
VIGroupe et associés615 443615 443
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 868757 868
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 3043 du 28/02/2020
Numéro de gestion : 2011B01671
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement445 90189 475356 426190 706
AFConcessions, brevets et droits similaires653 823293 546360 277424 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 93655 76971 16887 778
ATAutres immobilisations corporelles9 9596 6313 3284 063
BHAutres immobilisations financières797797
BJTOTAL (I)1 237 416445 421791 995707 122
BTMarchandises219 300219 30068 998
BXClients et comptes rattachés256 61348 105208 50766 427
BZAutres créances116 680116 68083 772
CFDisponibilités2 5792 57950 342
CHCharges constatées d’avance11 97711 9777 095
CJTOTAL (II)607 14848 105559 043276 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 564493 5261 351 038983 756
CPParts à moins d’un an797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DFRéserves réglementées (1)62 43562 435
DHReport à nouveau-85 986
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 721-85 986
DLTOTAL (I)593 170576 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)615 443289 040
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 59050 493
DYDettes fiscales et sociales62 60967 773
ECTOTAL (IV)757 868407 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 351 038983 756
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an757 868407 307
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises549 952549 95252 044
FGProduction vendue services161 983161 983150 119
FJChiffres d’affaires nets711 935711 935202 163
FNProduction immobilisée212 417126 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0002 432
FQAutres produits28 954
FRTotal des produits d’exploitation (I)925 354340 090
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)594 09797 310
FTVariation de stock (marchandises)-150 302-44 035
FWAutres achats et charges externes208 205145 309
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 5185 963
FYSalaires et traitements128 655100 254
FZCharges sociales57 02921 083
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements130 904110 814
GEAutres charges167720
GFTotal des charges d’exploitation (II)977 273437 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-51 919-97 328
GRIntérêts et charges assimilées11 40219 941
GUTotal des charges financières (VI)11 40219 941
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 402-19 941
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-63 321-117 269
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 052
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 052
HKImpôts sur les bénéfices (X)-80 042-51 335
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)925 354340 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)908 633426 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 721-85 986
HPRenvois : Crédit-bail mobilier52 951
A1Renvois : Transfert de charges1 0002 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche42 77846 69789 475
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles229 24964 297293 546
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 49019 91062 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général314 517130 904445 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 10548 105
7BTotal Provisions pour dépréciation48 10548 105
7CTOTAL GENERAL48 10548 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières797797
VAClients douteux ou litigieux57 726
UXAutres créances clients198 886
VMImpôts sur les bénéfices80 042
VBT. V. A.30 774
VPDivers1 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 677
VSCharges constatées d’avance11 977
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES386 067386 067
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine226226
8BFournisseurs et comptes rattaché79 59079 590
8CPersonnel et comptes rattachés17 04617 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 27112 271
VWT.V.A.31 16231 162
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1302 130
VIGroupe et associés615 443615 443
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 868757 868
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 12069 du 22/08/2018
Numéro de gestion : 2011B01671
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement445 90189 475356 426190 706
AFConcessions, brevets et droits similaires653 823293 546360 277424 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 93655 76971 16887 778
ATAutres immobilisations corporelles9 9596 6313 3284 063
BHAutres immobilisations financières797797
BJTOTAL (I)1 237 416445 421791 995707 122
BTMarchandises219 300219 30068 998
BXClients et comptes rattachés256 61348 105208 50766 427
BZAutres créances116 680116 68083 772
CFDisponibilités2 5792 57950 342
CHCharges constatées d’avance11 97711 9777 095
CJTOTAL (II)607 14848 105559 043276 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 564493 5261 351 038983 756
CPParts à moins d’un an797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DFRéserves réglementées (1)62 43562 435
DHReport à nouveau-85 986
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 721-85 986
DLTOTAL (I)593 170576 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)615 443289 040
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 59050 493
DYDettes fiscales et sociales62 60967 773
ECTOTAL (IV)757 868407 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 351 038983 756
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an757 868407 307
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises549 952549 95252 044
FGProduction vendue services161 983161 983150 119
FJChiffres d’affaires nets711 935711 935202 163
FNProduction immobilisée212 417126 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0002 432
FQAutres produits28 954
FRTotal des produits d’exploitation (I)925 354340 090
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)594 09797 310
FTVariation de stock (marchandises)-150 302-44 035
FWAutres achats et charges externes208 205145 309
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 5185 963
FYSalaires et traitements128 655100 254
FZCharges sociales57 02921 083
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements130 904110 814
GEAutres charges167720
GFTotal des charges d’exploitation (II)977 273437 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-51 919-97 328
GRIntérêts et charges assimilées11 40219 941
GUTotal des charges financières (VI)11 40219 941
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 402-19 941
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-63 321-117 269
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 052
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 052
HKImpôts sur les bénéfices (X)-80 042-51 335
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)925 354340 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)908 633426 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 721-85 986
HPRenvois : Crédit-bail mobilier52 951
A1Renvois : Transfert de charges1 0002 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche42 77846 69789 475
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles229 24964 297293 546
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 49019 91062 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général314 517130 904445 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 10548 105
7BTotal Provisions pour dépréciation48 10548 105
7CTOTAL GENERAL48 10548 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières797797
VAClients douteux ou litigieux57 726
UXAutres créances clients198 886
VMImpôts sur les bénéfices80 042
VBT. V. A.30 774
VPDivers1 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 677
VSCharges constatées d’avance11 977
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES386 067386 067
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine226226
8BFournisseurs et comptes rattaché79 59079 590
8CPersonnel et comptes rattachés17 04617 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 27112 271
VWT.V.A.31 16231 162
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1302 130
VIGroupe et associés615 443615 443
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 868757 868
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 5500 du 06/06/2018
Numéro de gestion : 2011B01671
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement445 90189 475356 426190 706
AFConcessions, brevets et droits similaires653 823293 546360 277424 574
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels126 93655 76971 16887 778
ATAutres immobilisations corporelles9 9596 6313 3284 063
BHAutres immobilisations financières797797
BJTOTAL (I)1 237 416445 421791 995707 122
BTMarchandises219 300219 30068 998
BXClients et comptes rattachés256 61348 105208 50766 427
BZAutres créances116 680116 68083 772
CFDisponibilités2 5792 57950 342
CHCharges constatées d’avance11 97711 9777 095
CJTOTAL (II)607 14848 105559 043276 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 844 564493 5261 351 038983 756
CPParts à moins d’un an797
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DFRéserves réglementées (1)62 43562 435
DHReport à nouveau-85 986
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 721-85 986
DLTOTAL (I)593 170576 449
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)226
DVEmprunts et dettes financières divers (4)615 443289 040
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 59050 493
DYDettes fiscales et sociales62 60967 773
ECTOTAL (IV)757 868407 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 351 038983 756
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an757 868407 307
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises549 952549 95252 044
FGProduction vendue services161 983161 983150 119
FJChiffres d’affaires nets711 935711 935202 163
FNProduction immobilisée212 417126 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 0002 432
FQAutres produits28 954
FRTotal des produits d’exploitation (I)925 354340 090
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)594 09797 310
FTVariation de stock (marchandises)-150 302-44 035
FWAutres achats et charges externes208 205145 309
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 5185 963
FYSalaires et traitements128 655100 254
FZCharges sociales57 02921 083
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements130 904110 814
GEAutres charges167720
GFTotal des charges d’exploitation (II)977 273437 418
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-51 919-97 328
GRIntérêts et charges assimilées11 40219 941
GUTotal des charges financières (VI)11 40219 941
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-11 402-19 941
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-63 321-117 269
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 052
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-20 052
HKImpôts sur les bénéfices (X)-80 042-51 335
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)925 354340 090
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)908 633426 075
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 721-85 986
HPRenvois : Crédit-bail mobilier52 951
A1Renvois : Transfert de charges1 0002 432
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche42 77846 69789 475
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles229 24964 297293 546
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles42 49019 91062 400
0NAMORTISSEMENTS Total Général314 517130 904445 421
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients48 10548 105
7BTotal Provisions pour dépréciation48 10548 105
7CTOTAL GENERAL48 10548 105
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières797797
VAClients douteux ou litigieux57 726
UXAutres créances clients198 886
VMImpôts sur les bénéfices80 042
VBT. V. A.30 774
VPDivers1 187
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 677
VSCharges constatées d’avance11 977
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES386 067386 067
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine226226
8BFournisseurs et comptes rattaché79 59079 590
8CPersonnel et comptes rattachés17 04617 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 27112 271
VWT.V.A.31 16231 162
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 1302 130
VIGroupe et associés615 443615 443
VYTOTAL – ETAT DES DETTES757 868757 868
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