CYCLEUROPE (FRANCE) SA

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Caractère employeur : Non

Caractère employeur : Oui

Etat administratif : Ouvert

Etat administratif : Fermé

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Prédécesseur : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3840444
Date de dépôt : 21/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; casques pour le cyclisme exclusivement.
  
• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; parties et pièces constitutives pour bicyclettes, à savoir : cadres de bicyclettes, selles, couvertures pour selles, tiges de selle, colliers de selle, guidons, tiges de guidon, poignées de guidon, extrémités de barre, freins pour vélos, poignées de frein pour vélos, câbles et fils de frein, patins de frein, fourches de vélo, jeux de direction pour fourches de vélos, réflecteurs, valves de gonflage, moyeux de roue, pneus, chambres à air, rayons, jantes pour roues de bicyclette, garde-boue, braquets, câbles de braquet, pignons, multiples cassettes roue libre, pédaliers, ensembles de manivelle, pédales, cassette de braquet inférieur, courroies de pédale, courroies de cale-pied, cales de pédale, flasques de bicyclette, chaînes, garde-chaîne, chapes, pompes, béquilles et sonnettes de bicyclette, porte-bagages pour vélos, paniers adaptés pour vélos, porte-vélos destinés à être utilisés sur des véhicules, roues à chaîne pour vélos, bandeau de sécurité, clignotants pour vélos, couvre-selle pour vélos, klaxons pour bicyclettes, porte-bouteille destiné à être monté sur les cadres de vélo et bouteille spécialement conçue pour ce dernier, roues pour vélos, trousses pour la réparation des crevaisons, matériels anti-crevaison, sièges enfants, remorques pour vélos ; parties et pièces constitutives pour voitures d'enfants à savoir capotes de voitures d'enfants ; moteurs pour bicyclettes ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres.
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie pour le cyclisme exclusivement.
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux et jouets pour le cyclisme exclusivement ; articles de gymnastique et de sport pour le cyclisme exclusivement (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; machines et appareils pour exercice physique pour le cyclisme exclusivement ; bicyclettes fixes pour le sport et le fitness.
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : GPI Marques, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 561747
Date de demande : 14/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; casques pour le cyclisme exclusivement. Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; bicyclettes ; voitures d'enfants ; parties et pièces constitutives pour bicyclettes et voitures d'enfants ; moteurs pour bicyclettes ; moteurs électriques pour véhicules ; moteurs pour véhicules. Classe 25 : Vêtements, chaussures et chapellerie pour le cyclisme exclusivement. Classe 28 : Jeux et jouets pour le cyclisme exclusivement ; articles de gymnastique et de sport pour le cyclisme exclusivement (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; machines et appareils pour exercice physique pour le cyclisme exclusivement ; bicyclettes fixes de “ spinning ”.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 613401
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

Bénéficiare 1 : MANUFACTURE FRANCAISE DE CYCLE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 792528
Date de demande : 11/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : GPI Marques, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 844710707
Adresse :
39 rue Fessart
92100 Boulogne-Billancourt
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

N° national/d'enregistrement : 3153347
Date de dépôt : 13/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles, bicyclettes, accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour calepieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) .
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 576037
Date de demande : 25/04/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497689
Date de demande : 25/04/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3153350
Date de dépôt : 13/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription n° 352909 est un retrait partiel et non un retrait total

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles, bicyclettes, accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour calepieds, plateaux, braquets, chaînes. carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) .
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 352909
Date de demande : 04/09/2002
N° de BOPI : 2002-40
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la Renonciation : Toute la classe 25 à savoir : « vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 576037
Date de demande : 25/04/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE FRANCE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497690
Date de demande : 25/04/2012
N° de BOPI : 2012-25
Date du BOPI : 22/06/2012

N° national/d'enregistrement : 3004619
Date de dépôt : 01/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, cartes magnétiques de crédit. Cycles, bicyclettes, pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques, brochures, cartes à jouer. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous ces produits étant pour cyclistes. Jeux, jouets, articles de sport pour cyclistes (à l'exception des vêtements, des chaussures, des tapis) et excepté les cycles d'appartement et de salles de sport ainsi que les articles de sport pour ski, surfing, rollers, les genouillères, coudières et protections d'articulations pour sportifs. Publicit; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation, la direction ou la commercialisation d'une entreprise commerciale, notamment en développement réseau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Location de cycles, bicyclettes, organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités et manifestations sportives et culturelles ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de base du personnel. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) S.A., Société Anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 357270
Date de demande : 18/10/2002
N° de BOPI : 2002-47
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. (Classe 25)
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 361511
Date de demande : 16/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 373159
Date de demande : 30/06/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429658
Date de demande : 29/01/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734889
Date de demande : 30/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

N° national/d'enregistrement : 99819496
Date de dépôt : 25/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles, bicyclettes, accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; exerciseurs.
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504477
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409631
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

N° national/d'enregistrement : 99781522
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Cartes magnétiques de crédit. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques, brochures, cartes à jouer. Jeux, jouets Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation, la direction ou la commercialisation d'une entreprise commerciale, notamment en développement réseau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Location de cycles, bicyclettes, organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités et manifestations sportives et culturelles ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de base du personnel. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 297875
Date de demande : 30/03/2000
N° de BOPI : 2000-17
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : - tous les produits de la classe 25 - classe 28 : les articles de sport non destinés au cyclistes, les bicyclettes d'appartement et cycles pour salles de sport, les articles de sport pour le ski, le surf, les rollers, les genouillères, coudières et protections d'articulations pour sportifs.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 309019
Date de demande : 09/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 344579
Date de demande : 11/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 361511
Date de demande : 16/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 503274
Date de demande : 03/08/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401526
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704535
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

N° national/d'enregistrement : 99781522
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Cartes magnétiques de crédit. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques, brochures, cartes à jouer. Jeux, jouets Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation, la direction ou la commercialisation d'une entreprise commerciale, notamment en développement réseau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Location de cycles, bicyclettes, organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités et manifestations sportives et culturelles ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de base du personnel. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie
Adresse :
78 Avenue Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 297875
Date de demande : 30/03/2000
N° de BOPI : 2000-17
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : - tous les produits de la classe 25 - classe 28 : les articles de sport non destinés au cyclistes, les bicyclettes d'appartement et cycles pour salles de sport, les articles de sport pour le ski, le surf, les rollers, les genouillères, coudières et protections d'articulations pour sportifs.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 309019
Date de demande : 09/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 344579
Date de demande : 11/04/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 361511
Date de demande : 16/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 503274
Date de demande : 03/08/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 777440
Date de demande : 14/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : GRIMALDI INDUSTRI AB, Société de droit suédois
Adresse :
Hovslagargatan 5B
111 48 STOCKHOLM
SE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-17
Date du BOPI : 23/04/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401526
Date de demande : 16/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704535
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

N° national/d'enregistrement : 98734263
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Cartes magnétiques de crédit. Cycles, bicyclettes, pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques, brochures, cartes à jouer. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation, la direction ou la commercialisation d'une entreprise commerciale, notamment en développement réseau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Location de cycles, bicyclettes, organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités et manifestations sportives et culturelles ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de base du personnel. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364821
Date de demande : 22/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

N° national/d'enregistrement : 98734264
Date de dépôt : 27/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 27/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Cartes magnétiques de crédit. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produit de l'imprimerie ; photographie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques, brochures. Jeux, jouets ; cartes à jouer. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir, aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation, la direction ou la commercialisation d'une entreprise commerciale, notamment en développement réseau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Locations de cycles, bicyclettes, organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités et manifestations sportives et culturelles. ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de base du personnel. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissance ou d'expérience, concession de licences.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 288683
Date de demande : 28/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 357271
Date de demande : 18/10/2002
N° de BOPI : 2002-47
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. (Classe 25)
  

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 361511
Date de demande : 16/12/2002
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2373450
Date de demande : 22/05/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674789
Date de demande : 07/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

N° national/d'enregistrement : 98721338
Date de dépôt : 05/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 05/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, de connaissances ou d'expériences, concession de licences.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 361511
Date de demande : 16/12/2002
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364819
Date de demande : 22/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674839
Date de demande : 08/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

N° national/d'enregistrement : 98718186
Date de dépôt : 16/02/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Cartes magnétiques de crédit. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produit de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, magazines, cartes géographiques. Jeux, jouets. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Télécommunications ; communication par ordinateurs y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Locations de cycles, bicyclettes, organisation de voyages. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 295937
Date de demande : 23/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 357269
Date de demande : 18/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 361511
Date de demande : 16/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 379832
Date de demande : 17/10/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-13
Date du BOPI : 27/03/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 2000-12
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants : " cycles, bicyclettes, accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidons, cables de frein, garnitures de frein, parties du tube et de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis). En classe 12, 16 et 28.
  

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-47
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. (Classe 25)
  

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2364818
Date de demande : 22/02/2008
N° de BOPI : 2008-41

N° national/d'enregistrement : 96641385
Date de dépôt : 12/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-42
Date du BOPI : 18/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322409
Date de demande : 06/09/2006
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623586
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

N° national/d'enregistrement : 92430643
Date de dépôt : 13/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bicyclettes, cycles; exerciseurs
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 286205
Date de demande : 04/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856698
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Grimaldi Industri AB, Société de droit suédois
Adresse :
Hovslagargatan 5B
111 48 Stockholm
SE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-33
Date du BOPI : 25/09/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222050
Date de demande : 05/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501335
Date de demande : 07/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

N° national/d'enregistrement : 92430645
Date de dépôt : 13/08/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bicyclettes, cycles; exerciseurs
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856698
Date de demande : 06/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : Grimaldi Industri AB, Société de droit suédois
Adresse :
Hovslagargatan 5B
111 48 Stockholm
SE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-33
Date du BOPI : 25/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222048
Date de demande : 05/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2501333
Date de demande : 07/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

N° national/d'enregistrement : 1657461
Date de dépôt : 23/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bicyclettes
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 551180
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 551181
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE FRANCE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190947
Date de demande : 29/01/2001
N° de BOPI : 2001-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468855
Date de demande : 22/04/2011
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

N° national/d'enregistrement : 1615477
Date de dépôt : 14/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 573476 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1149694
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bicyclettes, motocyclettes, cycles, et leurs pièces détachées. Jeux, jouets, articles de sport, appareils d'exercices physiques en chambre tous modèles pour adultes et enfants
  
• N° de la classe : 10
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 Rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531140
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180528
Date de demande : 21/08/2000
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442825
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

N° national/d'enregistrement : 1615385
Date de dépôt : 13/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 12
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 Rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531139
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531140
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE FRANCE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2180580
Date de demande : 22/08/2000
N° de BOPI : 2000-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442801
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

N° national/d'enregistrement : 1611899
Date de dépôt : 28/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 572416 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1148428
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 25
  
• N° de la classe : 28
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 Rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531140
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173032
Date de demande : 17/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442824
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

N° national/d'enregistrement : 1611897
Date de dépôt : 28/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 572418 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1148430
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 Rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 473433
Date de demande : 13/05/2008
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531140
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE FRANCE SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 600493
Date de demande : 03/05/2013
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791272
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : Grimaldi Industri AB, société organisée et existante selon les lois de la Suède
Adresse :
Hovslagargatan 5B
111 48 Stockholm
SE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173033
Date de demande : 17/05/2000
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442802
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

N° national/d'enregistrement : 1566625
Date de dépôt : 22/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JANVIER 1980 à l'INPI No 540326 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1143124
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles; Bonneterie
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510627
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2153789
Date de demande : 28/09/1999
N° de BOPI : 1999-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417270
Date de demande : 07/09/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

N° national/d'enregistrement : 1556308
Date de dépôt : 20/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cycles. Vêtements
  
• N° de la classe : 12
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 PARIS CEDEX 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504477
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151010
Date de demande : 16/08/1999
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409632
Date de demande : 08/06/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

N° national/d'enregistrement : 1348566
Date de dépôt : 28/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Micro-ordinateurs pour bicyclettes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
  

Déposant 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 337964530
Adresse :
161 rue Gabriel Péri
10100 ROMILLY-SUR-SEINE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 35991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 35991

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 35990

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 430264
Date de demande : 15/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 430265
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2006-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 665235
Date de demande : 17/03/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Bénéficiare 1 : CYCLEUROPE (FRANCE) SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064948
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311056
Date de demande : 24/03/2006
N° de BOPI : 2007-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613750
Date de demande : 24/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Annonce N°508
NOJO : 001001MYG219501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : GRIMALDI Salvatore ; Administrateur : GRIMALDI Tony ; Administrateur : BRIDOU Sylvain Raymond André ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

Annonce N°362
NOJO : 1001MYG21941800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°953
NOJO : 1001MYG19908900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°486
NOJO : 1001MYG18813000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°94
NOJO : 1001MYG17788100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°757
NOJO : 100116870900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°948
NOJO : 100115890100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°305
NOJO : 100114865200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°237
NOJO : 100113895200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°143
NOJO : BXB15021000289Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 7242375 EUR

Annonce N°452
NOJO : 100112845900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°61
NOJO : BXB14120000671P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 18690000 EUR

Annonce N°577
NOJO : 100112096300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°103
NOJO : BXB13198001039O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 17530000 EUR

Annonce N°2055
NOJO : BXC122790014843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°991
NOJO : BXC11250000479I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
161 rue Gabriel Peri
10100 Romilly-sur-Seine

Annonce N°596
NOJO : BXC10217000713F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
161 rue Gabriel Peri
10100 Romilly-sur-Seine

Annonce N°986
NOJO : BXC09314011329C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
161 rue Gabriel Peri
10100 Romilly-sur-Seine

Annonce N°215
NOJO : BXB09310006677J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : GRIMALDI Tony Administrateur : GRIMALDI Salvatore Administrateur : BRIDOU Sylvain Raymond André Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°1035
NOJO : BXC083230011581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Troyes 337 964 530
Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
161 rue Gabriel Peri
10100 Romilly-sur-Seine

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Dénomination : CYCLEUROPE (FRANCE) SA

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Dénomination : CYCLEUROPE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Type : Personne Physique

Nom : GRIMALDI Tony
Né le 27/02/1966 à U (SUEDE)
Nationalité : Suèdoise
Qualité : Directeur général

Adresse :
Tortenssonogaten 6
S 11456 Stockholm
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Type : Personne Physique

Nom : GRIMALDI Tony
Né le 27/02/1966 à U (SUEDE)
Nationalité : Suèdoise
Qualité : Président

Adresse :
Tortenssonogaten 6
S 11456 Stockholm
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Type : Personne Physique

Nom : GRIMALDI Salvatore
Né le 25/05/1945 à Tarento (ITALIE)
Nationalité : Suèdoise
Qualité : Administrateur

Adresse :
Slalomsgaton 2
S 72240 Vateras
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Type : Personne Physique

Nom : BRIDOU Sylvain Raymond André
Né le 18/04/1960 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
69 rue Dunois
75013 Paris 13
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Type : Personne Morale

Nom : ERNST ET YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92576 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Faubourg de l'Arche/tour Ernst
Paris-la-défense
92037 Puteaux
FRANCE

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°49 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°49 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°1140 déposé le 23/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°1140 déposé le 23/04/2014
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°1974 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°1950 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2640 déposé le 23/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°36 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°815 déposé le 20/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2302 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2303 déposé le 15/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3260 déposé le 13/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2486 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ROMILLY SUR SEINE, 193, AVENUE GABRIEL PERI.

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2486 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2486 déposé le 29/10/2001
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°268 déposé le 05/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°1950 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°1974 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
161 rue Gabriel Peri
10100 Romilly-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1986
Activité : Études et travaux pour la mise au point de tout projet d'affaires, toutes activités de holding, opérations commerciales dans le domaine de la fabrication et la commercialisation de cycles.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) de Neuilly-sur-Seine (92200) 120, Av. Charles de Gaulle à compter du 01 septembre 200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 7242375.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 84 années

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3832 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3942 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2910 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°4020 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3712 déposé le 21/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2790 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2404 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3829 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3689 déposé le 27/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3438 déposé le 08/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°195 déposé le 24/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2521 déposé le 30/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2906 déposé le 12/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°3248 déposé le 17/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2001B00384
Dépôt : N°2919 déposé le 08/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 1940 du 27/06/2023
Numéro de gestion : 2001B00384
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5		5
CU	Autres participations	21 028 455	17 798 557	3 229 898	4 212 191
BF	Prêts	18 166	18 166
BJ	TOTAL (I)	21 046 627	17 816 723	3 229 903	4 212 198
BZ	Autres créances	3 759 580		3 759 580	3 678 215
CF	Disponibilités	2 327		2 327	836
CJ	TOTAL (II)	3 761 907		3 761 907	3 679 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	24 808 533	17 816 723	6 991 810	7 891 250
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 242 375	7 242 375
DH	Report à nouveau	-2 271 092	-1 157 528
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-965 203	-1 113 564
DL	TOTAL (I)	4 006 080	4 971 283
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	209 700	209 649
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 768 151	2 703 697
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 878	6 620
DY	Dettes fiscales et sociales	1	1
EC	TOTAL (IV)	2 985 730	2 919 967
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 991 810	7 891 250
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			11 021	13 596
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 021	13 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 021	-13 596
GL	Autres intérêts et produits assimilés			95 932	93 142
GP	Total des produits financiers (V)			95 932	93 142
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			982 295	1 126 682
GR	Intérêts et charges assimilées			67 819	66 428
GU	Total des charges financières (VI)			1 050 114	1 193 110
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-954 182	-1 099 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-965 203	-1 113 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	95 932	93 142
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 061 135	1 206 706
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-965 203	-1 113 564
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4832 du 15/09/2021
Numéro de gestion : 2001B00384
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5		5
CU	Autres participations	21 028 455	17 798 557	3 229 898	4 212 191
BF	Prêts	18 166	18 166
BJ	TOTAL (I)	21 046 627	17 816 723	3 229 903	4 212 198
BZ	Autres créances	3 759 580		3 759 580	3 678 215
CF	Disponibilités	2 327		2 327	836
CJ	TOTAL (II)	3 761 907		3 761 907	3 679 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	24 808 533	17 816 723	6 991 810	7 891 250
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 242 375	7 242 375
DH	Report à nouveau	-2 271 092	-1 157 528
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-965 203	-1 113 564
DL	TOTAL (I)	4 006 080	4 971 283
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	209 700	209 649
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 768 151	2 703 697
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 878	6 620
DY	Dettes fiscales et sociales	1	1
EC	TOTAL (IV)	2 985 730	2 919 967
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 991 810	7 891 250
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			11 021	13 596
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 021	13 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 021	-13 596
GL	Autres intérêts et produits assimilés			95 932	93 142
GP	Total des produits financiers (V)			95 932	93 142
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			982 295	1 126 682
GR	Intérêts et charges assimilées			67 819	66 428
GU	Total des charges financières (VI)			1 050 114	1 193 110
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-954 182	-1 099 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-965 203	-1 113 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	95 932	93 142
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 061 135	1 206 706
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-965 203	-1 113 564
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3832 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 2001B00384
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5		5
CU	Autres participations	21 028 455	17 798 557	3 229 898	4 212 191
BF	Prêts	18 166	18 166
BJ	TOTAL (I)	21 046 627	17 816 723	3 229 903	4 212 198
BZ	Autres créances	3 759 580		3 759 580	3 678 215
CF	Disponibilités	2 327		2 327	836
CJ	TOTAL (II)	3 761 907		3 761 907	3 679 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	24 808 533	17 816 723	6 991 810	7 891 250
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 242 375	7 242 375
DH	Report à nouveau	-2 271 092	-1 157 528
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-965 203	-1 113 564
DL	TOTAL (I)	4 006 080	4 971 283
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	209 700	209 649
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 768 151	2 703 697
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 878	6 620
DY	Dettes fiscales et sociales	1	1
EC	TOTAL (IV)	2 985 730	2 919 967
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 991 810	7 891 250
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			11 021	13 596
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 021	13 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 021	-13 596
GL	Autres intérêts et produits assimilés			95 932	93 142
GP	Total des produits financiers (V)			95 932	93 142
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			982 295	1 126 682
GR	Intérêts et charges assimilées			67 819	66 428
GU	Total des charges financières (VI)			1 050 114	1 193 110
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-954 182	-1 099 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-965 203	-1 113 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	95 932	93 142
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 061 135	1 206 706
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-965 203	-1 113 564
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4208 du 10/09/2019
Numéro de gestion : 2001B00384
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5		5
CU	Autres participations	21 028 455	17 798 557	3 229 898	4 212 191
BF	Prêts	18 166	18 166
BJ	TOTAL (I)	21 046 627	17 816 723	3 229 903	4 212 198
BZ	Autres créances	3 759 580		3 759 580	3 678 215
CF	Disponibilités	2 327		2 327	836
CJ	TOTAL (II)	3 761 907		3 761 907	3 679 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	24 808 533	17 816 723	6 991 810	7 891 250
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 242 375	7 242 375
DH	Report à nouveau	-2 271 092	-1 157 528
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-965 203	-1 113 564
DL	TOTAL (I)	4 006 080	4 971 283
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	209 700	209 649
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 768 151	2 703 697
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 878	6 620
DY	Dettes fiscales et sociales	1	1
EC	TOTAL (IV)	2 985 730	2 919 967
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 991 810	7 891 250
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			11 021	13 596
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 021	13 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 021	-13 596
GL	Autres intérêts et produits assimilés			95 932	93 142
GP	Total des produits financiers (V)			95 932	93 142
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			982 295	1 126 682
GR	Intérêts et charges assimilées			67 819	66 428
GU	Total des charges financières (VI)			1 050 114	1 193 110
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-954 182	-1 099 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-965 203	-1 113 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	95 932	93 142
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 061 135	1 206 706
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-965 203	-1 113 564
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4052 du 19/09/2017
Numéro de gestion : 2001B00384
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5		5
CU	Autres participations	21 028 455	17 798 557	3 229 898	4 212 191
BF	Prêts	18 166	18 166
BJ	TOTAL (I)	21 046 627	17 816 723	3 229 903	4 212 198
BZ	Autres créances	3 759 580		3 759 580	3 678 215
CF	Disponibilités	2 327		2 327	836
CJ	TOTAL (II)	3 761 907		3 761 907	3 679 052
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	24 808 533	17 816 723	6 991 810	7 891 250
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 242 375	7 242 375
DH	Report à nouveau	-2 271 092	-1 157 528
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-965 203	-1 113 564
DL	TOTAL (I)	4 006 080	4 971 283
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	209 700	209 649
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 768 151	2 703 697
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 878	6 620
DY	Dettes fiscales et sociales	1	1
EC	TOTAL (IV)	2 985 730	2 919 967
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	6 991 810	7 891 250
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			11 021	13 596
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 021	13 596
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-11 021	-13 596
GL	Autres intérêts et produits assimilés			95 932	93 142
GP	Total des produits financiers (V)			95 932	93 142
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			982 295	1 126 682
GR	Intérêts et charges assimilées			67 819	66 428
GU	Total des charges financières (VI)			1 050 114	1 193 110
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-954 182	-1 099 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-965 203	-1 113 564
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	95 932	93 142
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 061 135	1 206 706
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-965 203	-1 113 564
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice