D.P.A.B.

Entreprise

D.P.A.B.
Dernière mise à jour : 28/02/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48234885100015 / Siren : 482348851 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 80 482348851
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
D.P.A.B.
Adresse :
PRO DES QUAIS
46130 BRETENOUX
Historique de l'établissement :
28/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2005
Dénomination : D.P.A.B.
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Autre société civile
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1122
NOJO : 4601MYG90095000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
10/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2262
NOJO : 0004601MYG83820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : PENY Philippe Alain ; Directeur général délégué : DHALLUIN Jean-Paul
16/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1557
NOJO : 4601MYG82879000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
23/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3279
NOJO : 4601MYG75108000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4975
NOJO : 460110875700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
19/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3027
NOJO : 460110249000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3325
NOJO : 460195894000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3814
NOJO : 460189690000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4857
NOJO : 460183058000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2701
NOJO : 460178140000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6513
NOJO : 460172981000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6701
NOJO : BXC130630035077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
09/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°385
NOJO : BXB12123000354R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : D.P.A.B.
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : DHALLUIN Jean-, Paul Directeur général délégué : PENY Philippe, Alain
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4764
NOJO : BXC12076000261E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : S.A.R.L. D.P.A.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6005
NOJO : BXC11048000109S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : S.A.R.L. D.P.A.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Promenade des Quais
46130 Bretenoux
03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4575
NOJO : BXC10138001406V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : S.A.R.L. D.P.A.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Promenade des Quais
46130 Bretenoux
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5494
NOJO : BXC08100001808W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : S.A.R.L. D.P.A.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Promenade des Quais,
46130 Bretenoux
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5438
NOJO : BXC08099006200K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Cahors 482 348 851
Dénomination : S.A.R.L. D.P.A.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Promenade des Quais,
46130 Bretenoux
Historique de l'unité légale :
28/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/03/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : D.P.A.B.
Catégorie juridique : Autre société civile
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Type : Personne Physique

Nom : DHALLUIN Jean- Paul
Né le 19/12/1956 à BRIVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
chemin DES PETITES VIGNES - AUX VARACHOUX
19100 BRIVE LA GAILLARDE
FRANCE
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Type : Personne Physique

Nom : PENY Philippe Alain
Né le 14/07/1956 à TULLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
69 RUE PIERRE PEROL
19100 BRIVE LA GAILLARDE
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2012 : Lettre de nomination
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°668 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
31/03/2012 : Lettre de nomination
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°668 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
31/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°668 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL PAR ACTIONS SIMPLIFIEE.
31/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°668 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : D.P.A.B.
31/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°668 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°668 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN PRESIDENT NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE.
31/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°668 déposé le 23/04/2012
Etat : Déposé
19/03/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°497 déposé le 23/03/2012
Etat : Déposé
Décision : DE SARL EN SELAS
07/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°772 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS SATUTAIRES AFIN DE METTRE LES STATUTS EN CONFORMITE, CONSECUTI-VEMENT A LA DEMANDE DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES MIDI-PYR.
07/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°974 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES AFIN DE METTRE LES STATUTS EN CONFORMITE CONSECUTI-VEMENT A LA DEMANDE DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES MIDI-PYR.
14/04/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°666 déposé le 18/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°772 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : DEPOT ANNULE ET REMPLACE PAR LE DEPOT N°A974 DU 28.07.05.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°974 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°974 déposé le 28/07/2005
Etat : Déposé
Décision : ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT DEPOT N°A772 DU 17.06.2005.
Etablissements :
15/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Type : Siège

Adresse :
Promenade des Quais
46130 Bretenoux
FRANCE
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Type : Etablissement principal

Adresse :
promenade des Quais
46130 Bretenoux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2005
Activité : Exercice de la profession d'architectes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Cahors (4601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : - ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SARL - ANCIENNE DENOMINATION : SARL D.P.A.B. ---------------------------
Personnes morales :
15/02/2017 : D.P.A.B.
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°292 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°88 déposé le 20/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°533 déposé le 03/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°348 déposé le 17/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°297 déposé le 22/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°309 déposé le 22/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°202 déposé le 08/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°567 déposé le 27/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°495 déposé le 31/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°354 déposé le 14/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°180 déposé le 05/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2012D00076
Dépôt : N°148 déposé le 30/01/2006
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 468 du 06/03/2023
Numéro de gestion : 2012D00076
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0646 2212 84313
AHFonds commercial10 00010 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels800800
ATAutres immobilisations corporelles25 61123 7941 817213
CUAutres participations4 6204 620
BJTOTAL (I)50 09430 81519 27910 225
BNEn cours de production de biens7 576
BXClients et comptes rattachés90 2288 00082 228100 977
BZAutres créances4 5264 5267 910
CFDisponibilités79 17579 17522 481
CHCharges constatées d’avance796796791
CJTOTAL (II)174 7268 000166 726139 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)224 82038 815186 005149 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves92 45094 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 620-1 570
DLTOTAL (I)132 37095 750
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)611 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 86813 599
DYDettes fiscales et sociales48 70739 605
ECTOTAL (IV)53 63554 210
EETOTAL GENERAL (I à V)186 005149 960
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an53 63554 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6161
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services226 227226 227153 130
FJChiffres d’affaires nets226 227226 227153 130
FMProduction stockée-7 5765 576
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)226 653158 708
FWAutres achats et charges externes51 57137 874
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7811 485
FYSalaires et traitements93 79084 668
FZCharges sociales29 38927 585
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 840566
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 0008 000
GEAutres charges26
GFTotal des charges d’exploitation (II)186 372160 183
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 281-1 475
GLAutres intérêts et produits assimilés145
GPTotal des produits financiers (V)145
GRIntérêts et charges assimilées1840
GUTotal des charges financières (VI)1840
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127-40
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 407-1 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4654
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12554
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)882-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 670
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)227 806158 708
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)191 186160 278
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 620-1 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 3531 5883 7206 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 4632521 12124 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général33 8161 8404 84130 815
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0008 0008 0008 000
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0008 0008 0008 000
7CTOTAL GENERAL8 0008 0008 0008 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 600
UXAutres créances clients80 628
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux88
VBT. V. A.1 159
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 280
VSCharges constatées d’avance796
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 55095 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6161
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8684 868
8CPersonnel et comptes rattachés11 08811 088
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 17915 179
8EImpôts sur les bénéfices629629
VWT.V.A.21 49021 490
VQAutres impôts, taxes et assimilés321321
VYTOTAL – ETAT DES DETTES53 63553 635
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice945
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 760 du 04/03/2022
Numéro de gestion : 2012D00076
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0646 2212 84313
AHFonds commercial10 00010 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels800800
ATAutres immobilisations corporelles25 61123 7941 817213
CUAutres participations4 6204 620
BJTOTAL (I)50 09430 81519 27910 225
BNEn cours de production de biens7 576
BXClients et comptes rattachés90 2288 00082 228100 977
BZAutres créances4 5264 5267 910
CFDisponibilités79 17579 17522 481
CHCharges constatées d’avance796796791
CJTOTAL (II)174 7268 000166 726139 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)224 82038 815186 005149 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves92 45094 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 620-1 570
DLTOTAL (I)132 37095 750
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)611 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 86813 599
DYDettes fiscales et sociales48 70739 605
ECTOTAL (IV)53 63554 210
EETOTAL GENERAL (I à V)186 005149 960
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an53 63554 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6161
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services226 227226 227153 130
FJChiffres d’affaires nets226 227226 227153 130
FMProduction stockée-7 5765 576
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)226 653158 708
FWAutres achats et charges externes51 57137 874
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7811 485
FYSalaires et traitements93 79084 668
FZCharges sociales29 38927 585
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 840566
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 0008 000
GEAutres charges26
GFTotal des charges d’exploitation (II)186 372160 183
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 281-1 475
GLAutres intérêts et produits assimilés145
GPTotal des produits financiers (V)145
GRIntérêts et charges assimilées1840
GUTotal des charges financières (VI)1840
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127-40
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 407-1 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4654
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12554
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)882-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 670
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)227 806158 708
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)191 186160 278
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 620-1 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 3531 5883 7206 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 4632521 12124 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général33 8161 8404 84130 815
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0008 0008 0008 000
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0008 0008 0008 000
7CTOTAL GENERAL8 0008 0008 0008 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 600
UXAutres créances clients80 628
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux88
VBT. V. A.1 159
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 280
VSCharges constatées d’avance796
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 55095 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6161
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8684 868
8CPersonnel et comptes rattachés11 08811 088
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 17915 179
8EImpôts sur les bénéfices629629
VWT.V.A.21 49021 490
VQAutres impôts, taxes et assimilés321321
VYTOTAL – ETAT DES DETTES53 63553 635
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice945
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 548 du 15/03/2021
Numéro de gestion : 2012D00076
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0646 2212 84313
AHFonds commercial10 00010 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels800800
ATAutres immobilisations corporelles25 61123 7941 817213
CUAutres participations4 6204 620
BJTOTAL (I)50 09430 81519 27910 225
BNEn cours de production de biens7 576
BXClients et comptes rattachés90 2288 00082 228100 977
BZAutres créances4 5264 5267 910
CFDisponibilités79 17579 17522 481
CHCharges constatées d’avance796796791
CJTOTAL (II)174 7268 000166 726139 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)224 82038 815186 005149 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves92 45094 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 620-1 570
DLTOTAL (I)132 37095 750
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)611 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 86813 599
DYDettes fiscales et sociales48 70739 605
ECTOTAL (IV)53 63554 210
EETOTAL GENERAL (I à V)186 005149 960
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an53 63554 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6161
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services226 227226 227153 130
FJChiffres d’affaires nets226 227226 227153 130
FMProduction stockée-7 5765 576
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)226 653158 708
FWAutres achats et charges externes51 57137 874
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7811 485
FYSalaires et traitements93 79084 668
FZCharges sociales29 38927 585
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 840566
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 0008 000
GEAutres charges26
GFTotal des charges d’exploitation (II)186 372160 183
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 281-1 475
GLAutres intérêts et produits assimilés145
GPTotal des produits financiers (V)145
GRIntérêts et charges assimilées1840
GUTotal des charges financières (VI)1840
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127-40
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 407-1 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4654
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12554
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)882-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 670
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)227 806158 708
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)191 186160 278
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 620-1 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 3531 5883 7206 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 4632521 12124 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général33 8161 8404 84130 815
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0008 0008 0008 000
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0008 0008 0008 000
7CTOTAL GENERAL8 0008 0008 0008 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 600
UXAutres créances clients80 628
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux88
VBT. V. A.1 159
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 280
VSCharges constatées d’avance796
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 55095 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6161
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8684 868
8CPersonnel et comptes rattachés11 08811 088
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 17915 179
8EImpôts sur les bénéfices629629
VWT.V.A.21 49021 490
VQAutres impôts, taxes et assimilés321321
VYTOTAL – ETAT DES DETTES53 63553 635
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice945
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 427 du 21/02/2020
Numéro de gestion : 2012D00076
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0646 2212 84313
AHFonds commercial10 00010 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels800800
ATAutres immobilisations corporelles25 61123 7941 817213
CUAutres participations4 6204 620
BJTOTAL (I)50 09430 81519 27910 225
BNEn cours de production de biens7 576
BXClients et comptes rattachés90 2288 00082 228100 977
BZAutres créances4 5264 5267 910
CFDisponibilités79 17579 17522 481
CHCharges constatées d’avance796796791
CJTOTAL (II)174 7268 000166 726139 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)224 82038 815186 005149 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves92 45094 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 620-1 570
DLTOTAL (I)132 37095 750
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)611 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 86813 599
DYDettes fiscales et sociales48 70739 605
ECTOTAL (IV)53 63554 210
EETOTAL GENERAL (I à V)186 005149 960
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an53 63554 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6161
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services226 227226 227153 130
FJChiffres d’affaires nets226 227226 227153 130
FMProduction stockée-7 5765 576
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)226 653158 708
FWAutres achats et charges externes51 57137 874
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7811 485
FYSalaires et traitements93 79084 668
FZCharges sociales29 38927 585
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 840566
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 0008 000
GEAutres charges26
GFTotal des charges d’exploitation (II)186 372160 183
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 281-1 475
GLAutres intérêts et produits assimilés145
GPTotal des produits financiers (V)145
GRIntérêts et charges assimilées1840
GUTotal des charges financières (VI)1840
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127-40
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 407-1 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4654
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12554
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)882-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 670
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)227 806158 708
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)191 186160 278
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 620-1 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 3531 5883 7206 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 4632521 12124 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général33 8161 8404 84130 815
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0008 0008 0008 000
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0008 0008 0008 000
7CTOTAL GENERAL8 0008 0008 0008 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 600
UXAutres créances clients80 628
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux88
VBT. V. A.1 159
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 280
VSCharges constatées d’avance796
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 55095 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6161
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8684 868
8CPersonnel et comptes rattachés11 08811 088
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 17915 179
8EImpôts sur les bénéfices629629
VWT.V.A.21 49021 490
VQAutres impôts, taxes et assimilés321321
VYTOTAL – ETAT DES DETTES53 63553 635
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice945
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 379 du 15/02/2019
Numéro de gestion : 2012D00076
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0646 2212 84313
AHFonds commercial10 00010 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels800800
ATAutres immobilisations corporelles25 61123 7941 817213
CUAutres participations4 6204 620
BJTOTAL (I)50 09430 81519 27910 225
BNEn cours de production de biens7 576
BXClients et comptes rattachés90 2288 00082 228100 977
BZAutres créances4 5264 5267 910
CFDisponibilités79 17579 17522 481
CHCharges constatées d’avance796796791
CJTOTAL (II)174 7268 000166 726139 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)224 82038 815186 005149 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves92 45094 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 620-1 570
DLTOTAL (I)132 37095 750
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)611 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 86813 599
DYDettes fiscales et sociales48 70739 605
ECTOTAL (IV)53 63554 210
EETOTAL GENERAL (I à V)186 005149 960
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an53 63554 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6161
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services226 227226 227153 130
FJChiffres d’affaires nets226 227226 227153 130
FMProduction stockée-7 5765 576
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)226 653158 708
FWAutres achats et charges externes51 57137 874
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7811 485
FYSalaires et traitements93 79084 668
FZCharges sociales29 38927 585
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 840566
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 0008 000
GEAutres charges26
GFTotal des charges d’exploitation (II)186 372160 183
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 281-1 475
GLAutres intérêts et produits assimilés145
GPTotal des produits financiers (V)145
GRIntérêts et charges assimilées1840
GUTotal des charges financières (VI)1840
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127-40
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 407-1 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4654
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12554
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)882-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 670
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)227 806158 708
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)191 186160 278
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 620-1 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 3531 5883 7206 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 4632521 12124 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général33 8161 8404 84130 815
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0008 0008 0008 000
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0008 0008 0008 000
7CTOTAL GENERAL8 0008 0008 0008 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 600
UXAutres créances clients80 628
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux88
VBT. V. A.1 159
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 280
VSCharges constatées d’avance796
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 55095 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6161
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8684 868
8CPersonnel et comptes rattachés11 08811 088
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 17915 179
8EImpôts sur les bénéfices629629
VWT.V.A.21 49021 490
VQAutres impôts, taxes et assimilés321321
VYTOTAL – ETAT DES DETTES53 63553 635
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice945
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 294 du 16/02/2018
Numéro de gestion : 2012D00076
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0646 2212 84313
AHFonds commercial10 00010 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels800800
ATAutres immobilisations corporelles25 61123 7941 817213
CUAutres participations4 6204 620
BJTOTAL (I)50 09430 81519 27910 225
BNEn cours de production de biens7 576
BXClients et comptes rattachés90 2288 00082 228100 977
BZAutres créances4 5264 5267 910
CFDisponibilités79 17579 17522 481
CHCharges constatées d’avance796796791
CJTOTAL (II)174 7268 000166 726139 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)224 82038 815186 005149 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves92 45094 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 620-1 570
DLTOTAL (I)132 37095 750
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)611 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 86813 599
DYDettes fiscales et sociales48 70739 605
ECTOTAL (IV)53 63554 210
EETOTAL GENERAL (I à V)186 005149 960
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an53 63554 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6161
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services226 227226 227153 130
FJChiffres d’affaires nets226 227226 227153 130
FMProduction stockée-7 5765 576
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)226 653158 708
FWAutres achats et charges externes51 57137 874
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7811 485
FYSalaires et traitements93 79084 668
FZCharges sociales29 38927 585
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 840566
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 0008 000
GEAutres charges26
GFTotal des charges d’exploitation (II)186 372160 183
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 281-1 475
GLAutres intérêts et produits assimilés145
GPTotal des produits financiers (V)145
GRIntérêts et charges assimilées1840
GUTotal des charges financières (VI)1840
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127-40
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 407-1 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4654
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12554
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)882-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 670
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)227 806158 708
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)191 186160 278
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 620-1 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 3531 5883 7206 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 4632521 12124 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général33 8161 8404 84130 815
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0008 0008 0008 000
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0008 0008 0008 000
7CTOTAL GENERAL8 0008 0008 0008 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 600
UXAutres créances clients80 628
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux88
VBT. V. A.1 159
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 280
VSCharges constatées d’avance796
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 55095 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6161
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8684 868
8CPersonnel et comptes rattachés11 08811 088
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 17915 179
8EImpôts sur les bénéfices629629
VWT.V.A.21 49021 490
VQAutres impôts, taxes et assimilés321321
VYTOTAL – ETAT DES DETTES53 63553 635
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice945
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 292 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 2012D00076
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 0646 2212 84313
AHFonds commercial10 00010 00010 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels800800
ATAutres immobilisations corporelles25 61123 7941 817213
CUAutres participations4 6204 620
BJTOTAL (I)50 09430 81519 27910 225
BNEn cours de production de biens7 576
BXClients et comptes rattachés90 2288 00082 228100 977
BZAutres créances4 5264 5267 910
CFDisponibilités79 17579 17522 481
CHCharges constatées d’avance796796791
CJTOTAL (II)174 7268 000166 726139 734
COTOTAL GENERAL (0 à V)224 82038 815186 005149 960
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DGAutres réserves92 45094 020
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)36 620-1 570
DLTOTAL (I)132 37095 750
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)611 006
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 86813 599
DYDettes fiscales et sociales48 70739 605
ECTOTAL (IV)53 63554 210
EETOTAL GENERAL (I à V)186 005149 960
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an53 63554 210
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6161
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services226 227226 227153 130
FJChiffres d’affaires nets226 227226 227153 130
FMProduction stockée-7 5765 576
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 000
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)226 653158 708
FWAutres achats et charges externes51 57137 874
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7811 485
FYSalaires et traitements93 79084 668
FZCharges sociales29 38927 585
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 840566
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 0008 000
GEAutres charges26
GFTotal des charges d’exploitation (II)186 372160 183
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)40 281-1 475
GLAutres intérêts et produits assimilés145
GPTotal des produits financiers (V)145
GRIntérêts et charges assimilées1840
GUTotal des charges financières (VI)1840
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)127-40
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 407-1 516
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion8
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 008
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4654
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital79
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12554
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)882-54
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 670
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)227 806158 708
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)191 186160 278
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)36 620-1 570
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 3531 5883 7206 221
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles25 4632521 12124 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général33 8161 8404 84130 815
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients8 0008 0008 0008 000
7BTotal Provisions pour dépréciation8 0008 0008 0008 000
7CTOTAL GENERAL8 0008 0008 0008 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 600
UXAutres créances clients80 628
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux88
VBT. V. A.1 159
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 280
VSCharges constatées d’avance796
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES95 55095 550
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine6161
8BFournisseurs et comptes rattaché4 8684 868
8CPersonnel et comptes rattachés11 08811 088
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 17915 179
8EImpôts sur les bénéfices629629
VWT.V.A.21 49021 490
VQAutres impôts, taxes et assimilés321321
VYTOTAL – ETAT DES DETTES53 63553 635
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice945
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