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de Saint-Rémy-Boscrocourt

D.S.V. TECHNOLOGIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51177041400023 / Siren : 511770414 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 7 511770414
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
D.S.V. TECHNOLOGIES
Adresse :
SITE NOVACIERIES
5 Rue DES VAB

42400 SAINT-CHAMOND
Historique de l'établissement :
28/02/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2016 : Succession
Prédécesseur : D.S.V. TECHNOLOGIES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2009
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4572
NOJO : 420200001744090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7815
NOJO : 420200001401280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6578
NOJO : 420200001124000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3955
NOJO : 420200000900920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°1444
NOJO : 042020000065386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SAGEC AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
ROLLES Thierry nom d'usage : ROLLES n'est plus commissaire aux comptes suppléant
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4576
NOJO : 420200000657870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3697
NOJO : 420200000357530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5387
NOJO : 214202397304021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3556
NOJO : 214202373377548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°711
NOJO : BXB16077001386S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : 214202347129204
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6154
NOJO : 214202324133703
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1540
NOJO : BXB133240021134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/05/2009
Descriptif : Modification de représentant. Modification de la forme juridique. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALBURNI Vincent modification le 19 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : ROLLES Thierry en fonction le 19 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SAGEC AUDIT en fonction le 19 Novembre 2013
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4047
NOJO : 214202302786971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5069
NOJO : BXC121710072134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5122
NOJO : BXC11213003207O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 511 770 414
Dénomination : D. S. V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°748
NOJO : BXB10354000551U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/05/2009
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ALBURNI Vincent
Montant du capital : 9000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
78 rue Jean Jaurès
42320 La Grand-Croix

Etablissement principal :
Adresse :
78 rue Jean Jaurès
42320 La Grand-Croix
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6192
NOJO : BXC10223002271W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
78 rue Jean Jaurès
42320 La Grand-Croix
02/05/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°426
NOJO : BXA08117004541K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 14/04/2009
Date de commencement d'activité : 01/05/2009

Siège social et établissement principal :
Activité : holding

Adresse :
78 rue Jean Jaurès
42320 La Grand-Croix

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 511 770 414
Dénomination : D.S.V. TECHNOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PARET Stéphane Claudius.

Montant du capital : 9000.00 EUR

Adresse :
78 rue Jean Jaurès
42320 La Grand-Croix
Historique de l'unité légale :
01/03/2016 : code NIC
Code NIC : 00023
31/10/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
20/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Type : Personne Physique

Nom : ALBURNI Vincent
Né le 19/11/1973 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
13 Lotissement le Goussat
42340 Veauchette
FRANCE
20/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Type : Personne Morale

Nom : SAGEC AUDIT
Siren : 515375541
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Boulevard Lachèze
42600 Montbrison
FRANCE
20/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Type : Personne Physique

Nom : ROLLES Thierry
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Rue Barthélémy
42340 Veauche
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°1927 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°1927 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°1927 déposé le 16/03/2016
Etat : Déposé
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°7039 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°7039 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°7039 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°7039 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
31/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°7039 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°7039 déposé le 19/11/2013
Etat : Déposé
07/10/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°6331 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
23/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°3100118 déposé le 07/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°3100118 déposé le 07/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°3100118 déposé le 07/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°3100118 déposé le 07/01/2011
Etat : Déposé
01/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°3007285 déposé le 14/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/03/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°2902252 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/03/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°2902252 déposé le 14/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
20/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Type : Siège

Adresse :
5 Rue des V.A.B Site Novacieries
42400 Saint-Chamond
FRANCE
20/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue des V.A.B Site Novacieries
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2009
Activité : La prestation de services à destination de l'industrie et du tertiaire. L'étude et le conseil en mécanique, la maintenance industrielle. La prise de participation directe ou indirecte ou la prise d'intérêts financiers dans toute entreprise ou société française ou étrangère, nouvelles ou pas, l'acquisition et la vente par tous moyens et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, cotées ou non cotées, ainsi que de parts sociales, parts d'intérêts, droits mobiliers et immobiliers de toute nature, l'acquisition et la vente, la construction, l'installation, l'aménagement, l'exploitation, la prise à bail de tous immeubles bâtis, fonds de commerce, établissements industriels et commerciaux, matériels, mobiliers, marchandises, brevets, licences, marques et objets de toute nature, toute prestations de service de formation, de conseil et d'assistance aux entreprises.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/04/2016 : D.S.V. TECHNOLOGIE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/04/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 9000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°5950 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°4744 déposé le 12/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°4764 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°5409 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°3422 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°5764 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00577
Dépôt : N°5666 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/009047 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 2009B00577
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 2171 096121332
CUAutres participations724 992724 992724 992
BDAutres titres immobilisés300300300
BJTOTAL (I)726 5091 096725 413725 624
BXClients et comptes rattachés30 000
BZAutres créances26 11826 11828 808
CFDisponibilités3 1653 1651 697
CJTOTAL (II)29 28329 28360 505
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 7921 096754 696786 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves492 577370 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 497122 005
DLTOTAL (I)543 974502 477
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 853165 377
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 3624 362
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 7646 962
DYDettes fiscales et sociales100 742106 951
EAAutres dettes6 000
ECTOTAL (IV)210 722283 652
EETOTAL GENERAL (I à V)754 696786 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an210 722206 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 95314 244
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services300 000300 000300 000
FJChiffres d’affaires nets300 000300 000300 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 224
FQAutres produits1 48344
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 483303 268
FWAutres achats et charges externes8 9297 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1703 208
FYSalaires et traitements163 922175 575
FZCharges sociales68 170103 208
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements211211
GEAutres charges438
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 402290 627
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 08112 641
GJProduits financiers de participations118 898
GPTotal des produits financiers (V)118 898
GRIntérêts et charges assimilées5 3178 389
GUTotal des charges financières (VI)5 3178 389
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 317110 509
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 763123 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 2661 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)301 483422 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)259 986300 161
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 497122 005
A1Renvois : Transfert de charges3 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8852111 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général8852111 096
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/010076 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 2009B00577
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 2171 096121332
CUAutres participations724 992724 992724 992
BDAutres titres immobilisés300300300
BJTOTAL (I)726 5091 096725 413725 624
BXClients et comptes rattachés30 000
BZAutres créances26 11826 11828 808
CFDisponibilités3 1653 1651 697
CJTOTAL (II)29 28329 28360 505
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 7921 096754 696786 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves492 577370 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 497122 005
DLTOTAL (I)543 974502 477
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 853165 377
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 3624 362
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 7646 962
DYDettes fiscales et sociales100 742106 951
EAAutres dettes6 000
ECTOTAL (IV)210 722283 652
EETOTAL GENERAL (I à V)754 696786 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an210 722206 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 95314 244
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services300 000300 000300 000
FJChiffres d’affaires nets300 000300 000300 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 224
FQAutres produits1 48344
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 483303 268
FWAutres achats et charges externes8 9297 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1703 208
FYSalaires et traitements163 922175 575
FZCharges sociales68 170103 208
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements211211
GEAutres charges438
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 402290 627
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 08112 641
GJProduits financiers de participations118 898
GPTotal des produits financiers (V)118 898
GRIntérêts et charges assimilées5 3178 389
GUTotal des charges financières (VI)5 3178 389
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 317110 509
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 763123 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 2661 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)301 483422 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)259 986300 161
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 497122 005
A1Renvois : Transfert de charges3 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8852111 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général8852111 096
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/010372 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 2009B00577
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 2171 096121332
CUAutres participations724 992724 992724 992
BDAutres titres immobilisés300300300
BJTOTAL (I)726 5091 096725 413725 624
BXClients et comptes rattachés30 000
BZAutres créances26 11826 11828 808
CFDisponibilités3 1653 1651 697
CJTOTAL (II)29 28329 28360 505
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 7921 096754 696786 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves492 577370 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 497122 005
DLTOTAL (I)543 974502 477
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 853165 377
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 3624 362
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 7646 962
DYDettes fiscales et sociales100 742106 951
EAAutres dettes6 000
ECTOTAL (IV)210 722283 652
EETOTAL GENERAL (I à V)754 696786 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an210 722206 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 95314 244
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services300 000300 000300 000
FJChiffres d’affaires nets300 000300 000300 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 224
FQAutres produits1 48344
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 483303 268
FWAutres achats et charges externes8 9297 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1703 208
FYSalaires et traitements163 922175 575
FZCharges sociales68 170103 208
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements211211
GEAutres charges438
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 402290 627
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 08112 641
GJProduits financiers de participations118 898
GPTotal des produits financiers (V)118 898
GRIntérêts et charges assimilées5 3178 389
GUTotal des charges financières (VI)5 3178 389
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 317110 509
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 763123 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 2661 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)301 483422 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)259 986300 161
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 497122 005
A1Renvois : Transfert de charges3 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8852111 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général8852111 096
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/011273 du 25/09/2019
Numéro de gestion : 2009B00577
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 2171 096121332
CUAutres participations724 992724 992724 992
BDAutres titres immobilisés300300300
BJTOTAL (I)726 5091 096725 413725 624
BXClients et comptes rattachés30 000
BZAutres créances26 11826 11828 808
CFDisponibilités3 1653 1651 697
CJTOTAL (II)29 28329 28360 505
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 7921 096754 696786 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves492 577370 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 497122 005
DLTOTAL (I)543 974502 477
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 853165 377
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 3624 362
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 7646 962
DYDettes fiscales et sociales100 742106 951
EAAutres dettes6 000
ECTOTAL (IV)210 722283 652
EETOTAL GENERAL (I à V)754 696786 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an210 722206 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 95314 244
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services300 000300 000300 000
FJChiffres d’affaires nets300 000300 000300 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 224
FQAutres produits1 48344
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 483303 268
FWAutres achats et charges externes8 9297 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1703 208
FYSalaires et traitements163 922175 575
FZCharges sociales68 170103 208
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements211211
GEAutres charges438
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 402290 627
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 08112 641
GJProduits financiers de participations118 898
GPTotal des produits financiers (V)118 898
GRIntérêts et charges assimilées5 3178 389
GUTotal des charges financières (VI)5 3178 389
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 317110 509
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 763123 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 2661 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)301 483422 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)259 986300 161
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 497122 005
A1Renvois : Transfert de charges3 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8852111 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général8852111 096
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007094 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00577
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 2171 096121332
CUAutres participations724 992724 992724 992
BDAutres titres immobilisés300300300
BJTOTAL (I)726 5091 096725 413725 624
BXClients et comptes rattachés30 000
BZAutres créances26 11826 11828 808
CFDisponibilités3 1653 1651 697
CJTOTAL (II)29 28329 28360 505
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 7921 096754 696786 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves492 577370 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 497122 005
DLTOTAL (I)543 974502 477
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 853165 377
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 3624 362
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 7646 962
DYDettes fiscales et sociales100 742106 951
EAAutres dettes6 000
ECTOTAL (IV)210 722283 652
EETOTAL GENERAL (I à V)754 696786 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an210 722206 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 95314 244
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services300 000300 000300 000
FJChiffres d’affaires nets300 000300 000300 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 224
FQAutres produits1 48344
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 483303 268
FWAutres achats et charges externes8 9297 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1703 208
FYSalaires et traitements163 922175 575
FZCharges sociales68 170103 208
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements211211
GEAutres charges438
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 402290 627
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 08112 641
GJProduits financiers de participations118 898
GPTotal des produits financiers (V)118 898
GRIntérêts et charges assimilées5 3178 389
GUTotal des charges financières (VI)5 3178 389
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 317110 509
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 763123 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 2661 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)301 483422 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)259 986300 161
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 497122 005
A1Renvois : Transfert de charges3 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8852111 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général8852111 096
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 5621 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00577
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles1 2171 096121332
CUAutres participations724 992724 992724 992
BDAutres titres immobilisés300300300
BJTOTAL (I)726 5091 096725 413725 624
BXClients et comptes rattachés30 000
BZAutres créances26 11826 11828 808
CFDisponibilités3 1653 1651 697
CJTOTAL (II)29 28329 28360 505
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 7921 096754 696786 129
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 0009 000
DDRéserve légale (1)900900
DGAutres réserves492 577370 573
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 497122 005
DLTOTAL (I)543 974502 477
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)81 853165 377
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 3624 362
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 7646 962
DYDettes fiscales et sociales100 742106 951
EAAutres dettes6 000
ECTOTAL (IV)210 722283 652
EETOTAL GENERAL (I à V)754 696786 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an210 722206 818
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 95314 244
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services300 000300 000300 000
FJChiffres d’affaires nets300 000300 000300 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 224
FQAutres produits1 48344
FRTotal des produits d’exploitation (I)301 483303 268
FWAutres achats et charges externes8 9297 986
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 1703 208
FYSalaires et traitements163 922175 575
FZCharges sociales68 170103 208
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements211211
GEAutres charges438
GFTotal des charges d’exploitation (II)244 402290 627
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)57 08112 641
GJProduits financiers de participations118 898
GPTotal des produits financiers (V)118 898
GRIntérêts et charges assimilées5 3178 389
GUTotal des charges financières (VI)5 3178 389
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 317110 509
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)51 763123 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)10 2661 146
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)301 483422 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)259 986300 161
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 497122 005
A1Renvois : Transfert de charges3 224
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8852111 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général8852111 096

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