D3T DISTRIBUTION

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/01/2017

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 47856625000062 / Siren : 478566250 / NIC : 00062

N° de TVA : FR 16 478566250

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.91 : Vente à distance

Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.

47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
- le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
D3T DISTRIBUTION

Adresse :
ZONE DE LA GARE D'EAU
72 Rue ELIE CARTAN
62220 CARVIN

Historique de l'établissement :

14/01/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

Liens de succession de l'établissement :

20/01/2017 : Succession

Prédécesseur : MOTOBLOUZ.COM ACCESS-MOTO.COM
Continuité économique

Accords d'entreprise :

02/01/2023 : AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELAIF A LA GESTION DES ASTREINTES

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06223008774
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/01/2023
Date de dépôt : 06/01/2023
Date du texte : 02/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : D3T DISTRIBUTION
Siret : 47856625000062
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

8 - UNSA

Signataires :

16/11/2022 : ACCORD COLLECTIF DE LA SOCIÉTÉ D3T DISTRIBUTION RELATIF A LA MODIFICATION DU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008432
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/12/2022
Date de dépôt : 02/12/2022
Date du texte : 16/11/2022
Date d'effet : 16/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : D3T DISTRIBUTION
Siret : 47856625000062
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :

052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Signataires :

02/09/2022 : Accord relatif à la modification du calcul de la prime conventionnelle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008042
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2022
Date de dépôt : 20/09/2022
Date du texte : 02/09/2022
Date d'effet : 21/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : D3T DISTRIBUTION
Siret : 47856625000062
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

8 - UNSA

Signataires :

02/09/2022 : Accord collectif relatif aux NAO - Augmentation collective

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008043
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/09/2022
Date de dépôt : 20/09/2022
Date du texte : 02/09/2022
Date d'effet : 21/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : D3T DISTRIBUTION
Siret : 47856625000062
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

8 - UNSA

Signataires :

02/09/2022 : Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06222008044
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/09/2022
Date de dépôt : 20/09/2022
Date du texte : 02/09/2022
Date d'effet : 21/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : D3T DISTRIBUTION
Siret : 47856625000062
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :

057 - Forfaits (en heures, en jours)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

8 - UNSA

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/2004

Dénomination : D3T DISTRIBUTION

Dénomination usuelle: MOTOBLOUZ.COM.-ACCESS-MOTO.COM

Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

D3T DISTRIBUTION - Carvin (siège)D3T DISTRIBUTION - SeclinMOTOBLOUZ.COM ACCESS-MOTO.COM - Carvin (fermé)D3T DISTRIBUTION - Montpellier (fermé)D3T DISTRIBUTION - Rouvroy (fermé)D3T DISTRIBUTION - Billy-Montigny (fermé)D3T DISTRIBUTION - Lille (fermé)

Marques françaises :

08/02/2012 : MOTOBLOUZ.COM

N° national/d'enregistrement : 3895245
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Mandataire 1 : D3T DISTRIBUTION, M. THOMAS THUMERELLE
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849583
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

08/02/2012 : ACCESS-MOTO.COM VOTRE PASSION, NOTRE EXPERTISE

N° national/d'enregistrement : 3895261
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Mandataire 1 : D3T DISTRIBUTION, M. THOMAS THUMERELLE
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

08/02/2012 : DEXTER

N° national/d'enregistrement : 3895270
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de protection pour la pratique de la moto civile à deux ou trois roues et du quad civil. Dispositif de protection personnelle contre les accidents à savoir casques de moto, visières pour casques de moto. Lunettes (optique) et articles de lunetterie pour la pratique de la moto. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à savoir motos à deux ou trois roues, et quads. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries. Tous les produits précités étant destinés à la moto et aux véhicules à deux roues ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la pratique de la moto, tricycle à moteur ou quad.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Mandataire 1 : D3T DISTRIBUTION, M. THUMERELLE THOMAS
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 586619
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Classe 9 : Vêtements de protection pour la pratique de la moto civile à deux ou trois roues et du quad civil. Dispositif de protection personnelle contre les accidents à savoir casques de moto, visières pour casques de moto. Lunettes (optique) et articles de lunetterie pour la pratique de la moto. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Classe 12 : Véhicules à savoir motos à deux ou trois roues, et quads. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries tous les produits précités étant destinés à la moto et aux véhicules à deux roues. ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 594651
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Lubrifiants ; Classe 9 : Vêtements de protection pour la pratique de la moto civile à deux ou trois roues et du quad civil. Dispositif de protection personnelle contre les accidents à savoir casques de moto, visières pour casques de moto. Lunettes (optique) et articles de lunetterie pour la pratique de la moto. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 11 : Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules. Classe 12 : Véhicules à savoir motos à deux ou trois roues, et quads. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries. Tous les produits précités étant destinés à la moto et aux véhicules à deux roues ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la pratique de la moto, tricycle à moteur ou quad. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe 28 : Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 626093
Date de demande : 25/06/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 849583
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

08/02/2012 : VIASCOOT

N° national/d'enregistrement : 3895278
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Mandataire 1 : D3T DISTRIBUTION, M. THOMAS THUMERELLE
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

08/02/2012 : MOTOBLOUZ.COM

N° national/d'enregistrement : 3895245
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Mandataire 1 : BERNARD SOYER CONSEIL, M. soyer bernard
Adresse :
5 avenue de Messine
75008 paris
FR

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804732
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

08/02/2012 : ACCESS-MOTO.COM VOTRE PASSION, NOTRE EXPERTISE

N° national/d'enregistrement : 3895261
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Mandataire 1 : BERNARD SOYER CONSEIL, M. soyer bernard
Adresse :
5 avenue de Messine
75008 paris
FR

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804740
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

08/02/2012 : DEXTER

N° national/d'enregistrement : 3895270
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lubrifiants ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de protection pour la pratique de la moto civile à deux ou trois roues et du quad civil. Dispositif de protection personnelle contre les accidents à savoir casques de moto, visières pour casques de moto. Lunettes (optique) et articles de lunetterie pour la pratique de la moto. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules à savoir motos à deux ou trois roues, et quads. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries. Tous les produits précités étant destinés à la moto et aux véhicules à deux roues ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile.
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la pratique de la moto, tricycle à moteur ou quad.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
72 Rue Elie Cartan, Zone de la gare d'eau
62220 Carvin
FR

Mandataire 1 : BERNARD SOYER CONSEIL, M. soyer bernard
Adresse :
5 Avenue de Messine
75008 Paris
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Classe 9 : Vêtements de protection pour la pratique de la moto civile à deux ou trois roues et du quad civil. Dispositif de protection personnelle contre les accidents à savoir casques de moto, visières pour casques de moto. Lunettes (optique) et articles de lunetterie pour la pratique de la moto. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Classe 12 : Véhicules à savoir motos à deux ou trois roues, et quads. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries tous les produits précités étant destinés à la moto et aux véhicules à deux roues. ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Lubrifiants ; Classe 9 : Vêtements de protection pour la pratique de la moto civile à deux ou trois roues et du quad civil. Dispositif de protection personnelle contre les accidents à savoir casques de moto, visières pour casques de moto. Lunettes (optique) et articles de lunetterie pour la pratique de la moto. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 11 : Appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules. Classe 12 : Véhicules à savoir motos à deux ou trois roues, et quads. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries. Tous les produits précités étant destinés à la moto et aux véhicules à deux roues ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou de la sécurité civile. Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; l'ensemble de ces produits étant destinés à la pratique de la moto, tricycle à moteur ou quad. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe 28 : Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804547
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

08/02/2012 : VIASCOOT

N° national/d'enregistrement : 3895278
Date de dépôt : 08/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
72 Rue Elie Cartan, Zone de la gare d'eau
62220 Carvin
FR

Mandataire 1 : BERNARD SOYER CONSEIL, M. soyer bernard
Adresse :
5 avenue de Messine
75008 paris
FR

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804553
Date de demande : 04/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

28/07/2009 : M COM MOTO

N° national/d'enregistrement : 3667591
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : integrale moto, sarl
Numéro de SIREN : 434320404
Adresse :
3 zac de l epinette rue de l industrie
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : integrale moto
Adresse :
3 zac de l epinette rue de l industrie
59113 SECLIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 781484
Date de demande : 02/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : INTEGRALE MOTO, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805144946
Adresse :
rue de l'Industrie ZAC de l'Epinette
59113 SECLIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 781485
Date de demande : 02/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la Gare d'Eau 72 rue Elie Cartan
62220 CARVIN
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

28/07/2009 : M COM MOTO

N° national/d'enregistrement : 3667591
Date de dépôt : 28/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : integrale moto, sarl
Numéro de SIREN : 434320404
Adresse :
3 zac de l epinette rue de l industrie
59113 SECLIN
FR

Mandataire 1 : integrale moto
Adresse :
3 zac de l epinette rue de l industrie
59113 SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : INTEGRALE MOTO, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 805144946
Adresse :
rue de l'Industrie ZAC de l'Epinette
59113 SECLIN
FR

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la Gare d'Eau 72 rue Elie Cartan
62220 CARVIN
FR

23/07/2009 : CASQUE-MOTO.COM

N° national/d'enregistrement : 3666221
Date de dépôt : 23/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, sas
Numéro de SIREN : 478566250

Mandataire 1 : D3T DISTRIBUTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

05/11/2008 : MOTOBLOUZ.COM

N° national/d'enregistrement : 3609645
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : D3T Distribution SARL
Numéro de SIREN : 478566250

Mandataire 1 : D3T Distribution

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

05/11/2008 : CUIR-CITY.COM

N° national/d'enregistrement : 3609659
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : D3T Distribution, SARL
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
678 rue Claude Bernard Parc de la chenaie
62320 ROUVROY
FR

Mandataire 1 : D3T Distribution
Adresse :
678 rue Claude Bernard Parc de la chenaie
62320 ROUVROY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 504698
Date de demande : 24/08/2009
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 564041
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : DT2M E COMMERCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

08/01/2007 : DEXTER

N° national/d'enregistrement : 3473753
Date de dépôt : 08/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement).

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
ZA DU CHATEAU, 42 RUE ALBERT EINSTEIN
62220 CARVIN
FR

Mandataire 1 : BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD
Adresse :
58 AVENUE MARCEAU
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465264
Date de demande : 23/07/2007
N° de BOPI : 2008-02

Bénéficiare 1 : DOUPEUX JULIEN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 501222
Date de demande : 29/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634197
Date de demande : 07/12/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

02/01/2001 : ACCESS MOTO

N° national/d'enregistrement : 3075406
Date de dépôt : 02/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anticorrosion, produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; couleurs, matières tinctoriales, peintures ignifuges. Carburants, additifs non chimiques pour carburants, essences (carburants), lubrifiants, huiles et graisses de graissage, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs. Radiateurs de refroidissement pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres et pistons de moteurs, injecteurs pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, pots d'échappement pour moteurs, alternateurs et économiseurs de carburants pour moteurs, carburateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie et armes blanches. Ordinateurs pour véhicules, indicateurs de vitesse, de température, de niveau d'eau, de niveau d'huile, de pression d'huile, serrures électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, allume-cigares pour véhicules ; appareils de radio, de lecteurs de cassettes et/ou compact-disques, hauts-parleurs ; appareils de radio communication et de télécommunication ; lunettes, montures de lunettes ; casques de protection, visières pour casques de protection. Ampoules d'indication de direction, dispositifs anti-éblouissement, feux et phares pour véhicules, ampoules d'éclairage et appareils d'éclairage pour véhicules, dégivreurs et réflecteurs pour véhicules, installations de chauffage et de climatisation pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives ; éléments de carrosserie (parties de véhicules). Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, collections de fiches cartonnées illustrées et imprimées, articles pour reliures. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs et sacoches de voyage ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Assistance en cas de panne de véhicules (réparations), entretien, graissage, lavage et réparation de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 37

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
42 rue Albert Einstein ZA du Château
62220 CARVIN
FR

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil
Adresse :
45 avenue Marceau
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 344603
Date de demande : 11/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 387808
Date de demande : 01/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 449108
Date de demande : 02/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 451458
Date de demande : 05/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 530298
Date de demande : 19/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 530299
Date de demande : 19/08/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 541919
Date de demande : 02/02/2011
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 542970
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 659666
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457823
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

02/01/2001 : ACCESS MOTO

N° national/d'enregistrement : 3075406
Date de dépôt : 02/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anticorrosion, produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; couleurs, matières tinctoriales, peintures ignifuges. Carburants, additifs non chimiques pour carburants, essences (carburants), lubrifiants, huiles et graisses de graissage, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs. Radiateurs de refroidissement pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres et pistons de moteurs, injecteurs pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, pots d'échappement pour moteurs, alternateurs et économiseurs de carburants pour moteurs, carburateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie et armes blanches. Ordinateurs pour véhicules, indicateurs de vitesse, de température, de niveau d'eau, de niveau d'huile, de pression d'huile, serrures électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, allume-cigares pour véhicules ; appareils de radio, de lecteurs de cassettes et/ou compact-disques, hauts-parleurs ; appareils de radio communication et de télécommunication ; lunettes, montures de lunettes ; casques de protection, visières pour casques de protection. Ampoules d'indication de direction, dispositifs anti-éblouissement, feux et phares pour véhicules, ampoules d'éclairage et appareils d'éclairage pour véhicules, dégivreurs et réflecteurs pour véhicules, installations de chauffage et de climatisation pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives ; éléments de carrosserie (parties de véhicules). Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, collections de fiches cartonnées illustrées et imprimées, articles pour reliures. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs et sacoches de voyage ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Assistance en cas de panne de véhicules (réparations), entretien, graissage, lavage et réparation de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 37

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
42 rue Albert Einstein ZA du Château
62220 CARVIN
FR

Mandataire 1 : Bernard Soyer Conseil
Adresse :
45 avenue Marceau
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457823
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

02/01/2001 : ACCESS MOTO

N° national/d'enregistrement : 3075406
Date de dépôt : 02/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anticorrosion, produits antirouille (préservatifs contre la rouille) ; couleurs, matières tinctoriales, peintures ignifuges. Carburants, additifs non chimiques pour carburants, essences (carburants), lubrifiants, huiles et graisses de graissage, huiles et graisses industrielles, huiles pour moteurs. Radiateurs de refroidissement pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres et pistons de moteurs, injecteurs pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosion, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, pots d'échappement pour moteurs, alternateurs et économiseurs de carburants pour moteurs, carburateurs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie et armes blanches. Ordinateurs pour véhicules, indicateurs de vitesse, de température, de niveau d'eau, de niveau d'huile, de pression d'huile, serrures électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, allume-cigares pour véhicules ; appareils de radio, de lecteurs de cassettes et/ou compact-disques, hauts-parleurs ; appareils de radio communication et de télécommunication ; lunettes, montures de lunettes ; casques de protection, visières pour casques de protection. Ampoules d'indication de direction, dispositifs anti-éblouissement, feux et phares pour véhicules, ampoules d'éclairage et appareils d'éclairage pour véhicules, dégivreurs et réflecteurs pour véhicules, installations de chauffage et de climatisation pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives ; éléments de carrosserie (parties de véhicules). Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, collections de fiches cartonnées illustrées et imprimées, articles pour reliures. Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs et sacoches de voyage ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Assistance en cas de panne de véhicules (réparations), entretien, graissage, lavage et réparation de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18
N° de la classe : 25
N° de la classe : 37

Déposant 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250

Mandataire 1 : BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION

Bénéficiare 1 : D3T DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478566250
Adresse :
Zone de la gare d'eau 72 Rue Elie Cartan
62220 Carvin
FR

Publications au Bodacc :

12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15445
NOJO : 6201MYG32212100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

11/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2579
NOJO : 6201MYG30061800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

30/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1980
NOJO : 6201MYG26991400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : 000006201257065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : INOS 27 ACQUICO FRANCE (SASU) ; Directeur général : DALIDET Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

08/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1427
NOJO : 000006201255641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : INOS 27 ACQUICO FRANCE (SASU) ; Directeur général délégué : KLEINSCHMAGER Julie né(e) NOWAK ; Directeur général délégué : DUMONT Joffrey ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

12/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1664
NOJO : 620124567800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°2284
NOJO : 000006201239402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : INOS 27 ACQUICO FRANCE (SASU) ; Directeur général : VANDENDRIESSCHE ERIC ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

27/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : 000006201227792
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : TGT CONSULTING (SARLU) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

27/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2908
NOJO : 620122792100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°833
NOJO : 000006201210290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TGT CONSULTING (SARLU) ; Directeur général délégué : DEMAY Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

13/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°927
NOJO : 620121049300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4250
NOJO : 620119163500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°870
NOJO : 000006201188872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal, suppression du nom commercial

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TGT CONSULTING (SARLU) ; Directeur général délégué, Administrateur : DEMAY Christophe ; Directeur général délégué, Administrateur : BOUTEN Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4743
NOJO : 620118518200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°711
NOJO : 000006201184806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

06/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1064
NOJO : 000006201183846
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9195 EUR

03/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1379
NOJO : BXB161200005868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9162 EUR

13/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1268
NOJO : BXB160060008911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEM CONSULTING SPRL (SDE) représenté par THUMERELLE Thomas Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4220
NOJO : 620116784700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10667
NOJO : 620115718700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10666
NOJO : 620115718800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : BXB12058000275K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10828 EUR

31/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°582
NOJO : BXB11361000182F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Nom commercial : MOTOBLOUZ.COM--ACCESS-MOTO.COM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1419
NOJO : BXB11013000920E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEM CONSULTING SPRL (SDE) représenté par THUMERELLE Thomas Directeur général : DT MANAGEMENT SPRL (SDE) représenté par THIRY David Commissaire aux comptes titulaire : LAVAUX Bruno Commissaire aux comptes suppléant : LAWSON-BODY Camille

03/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°680
NOJO : BXB10329000421U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THUMERELLE Thomas Directeur général : THIRY David Commissaire aux comptes titulaire : LAVAUX Bruno Commissaire aux comptes suppléant : LAWSON-BODY Camille

Siège social :
Adresse :
42 rue Einstein Zone Artisanale du Château
62220 Carvin

23/09/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°277
NOJO : BXA10259000619X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 20/07/2010
Publication légale : midi libre, le 18/08/2010
Oppositions : au siège du fonds vendu (pour la validité) 1400, rue de la castelle 34070 Montpellier société aklea les pleilades III batiment c - 320 avenue archimède 13858 aix en provence cedex 3 (pour la correspondance)

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : commerce sur internet et par tout autre moyen négoce de vetements moto et toute autre activité s'y rapportant la commercialisation sur internet et par tout moyen de négoce d'équipements d'accessoires et de pièces détachées de moto et tout autre article se rapportant à cette activité l'édition de catalogue de vente par correspondance.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 950000 Euros.

Adresse :
1400 rue de la castelle
34070 Montpellier

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Montpellier 381 591 569
Dénomination : ACCESS MOTO SARL

09/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1483
NOJO : BXB10245003143N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'activité

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Nom commercial : MOTOBLOUZ.COM-CUIR-CITY.COM-ACCESS-MOTO.COM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°429
NOJO : BXB10194000272E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11666 EUR

30/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1315
NOJO : BXB08205003302H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

21/07/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°790
NOJO : BXA08200001974D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 03/07/2008
Date de commencement d'activité : 15/11/2005
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Etablissement principal :
Activité : Commerce sur internet et par tout autre moyen, négoce de vêtements moto et toute autre activité s'y rapportant
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
678 rue Claude Bernard
Parc de la Chênaie
62320 Rouvroy

Numéro d'identification : RCS Arras 478 566 250
Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Nom commercial : MOTOBLOUZ.COM - CUIR-CITY.COM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : THUMERELLE Thomas.
Gérant(e) : THIRY David.

Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
678 rue Claude Bernard
Parc de la Chenaie
62320 Rouvroy

Historique de l'unité légale :

25/02/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2018 : activité principale

Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)

31/12/2017 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)

20/01/2017 : activité principale, code NIC

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)
Code NIC : 00062

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)

28/10/2011 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : MOTOBLOUZ.COM.-ACCESS-MOTO.COM

01/10/2010 : code NIC

Code NIC : 00054

15/07/2010 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : MOTOBLOUZ.COM-CUIR-CITY.COM-ACCESS-MOTO.COM

03/07/2009 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/06/2008 : code NIC

Code NIC : 00039

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)

15/11/2005 : dénomination, dénomination usuelle, code NIC

Dénomination : D3T DISTRIBUTION
Dénomination usuelles : MOTOBLOUZ.COM, CUIR-CITY.COM
Code NIC : 00021

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Vente par correspondance sur catalogue général (NAFRev1 : 52.6A)

Représentants légaux :

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Type : Personne Morale

Nom : TGT CONSULTING
Siren : 822583522
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
6,Avenue Anne Et Albert Prouvost
59910 Bondues
FRANCE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Type : Personne Physique

Nom : BOUTEN Laurent
Né le 27/02/1979 à Seclin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
116, rue du Long Pot
59000 Lille
FRANCE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Type : Personne Physique

Nom : DEMAY Christophe
Né le 11/12/1970 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
1, allée du Verger
59910 Bondues
FRANCE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2, place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

26/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2, place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

20/01/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°880 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé

20/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°880 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : ZONE DE LA GARE D EAU 72 RUE ELIE CARTAN 62220 CARVIN

20/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°880 déposé le 08/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

25/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°6076 déposé le 18/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°5712 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé

23/09/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°5712 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé

15/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°2269 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

08/02/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°798 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°6863 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/11/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°58 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé

27/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°58 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°862 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°5219 déposé le 31/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°5857 déposé le 19/12/2011
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL

29/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°132 déposé le 07/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

12/10/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°4879 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZA DU CHATEAU 42 RUE ALBERT EINSTEIN A CARVIN

15/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°3733 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

15/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°3733 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

08/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°2924 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°2924 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé

03/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°3230 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

03/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°3230 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°1182 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°1182 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°1182 déposé le 03/07/2008
Etat : Déposé
Décision : transfert du siège social dans le ressort

N.C : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°3228 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°3230 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°2924 déposé le 06/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°3733 déposé le 27/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°4879 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°132 déposé le 07/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°862 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°2269 déposé le 21/04/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°5712 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

26/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone de la Gare d'Eau
72, rue Elie Cartan
62220 Carvin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2005
Activité : Commerce sur internet et par tout autre moyen, négoce de vêtements moto et toute autre activité s'y rapportant la commercialisation sur internet et par tout moyen de négoce d'équipements d'accessoires et de pièces détachées de moto et tout autre article se rapportant à cette activité l édition de catalogue de vente par correspondance
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) et du principal établissement de BILLY MONTIGNY centre d'affaires bleriot zone eurobilly dans le ressort à compter du 01 juin 200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

26/04/2017 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 10410
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2011
Texte de l'observation : CESSION PARTIELLE DU FONDS DE COMMERCE COMPRENANT LA CLIENTELE L'ACHALANDAGE AINSI QUE LES FICHIERS CLIENTS A L'EXCLUSION DU DROIT AU BAIL A LA SOCIETE DT2M-E-COMMERCE SAS SIEGE SOCIAL RUE CLAUDE BERNARD PARC DE LA CHENAIE 62320 ROUVROY 534 968 698

26/04/2017 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 4197
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2016
Texte de l'observation : Réduction de capital à compter du 15/03/2016 Ancien : 10828 EUR Nouveau : 9162 EUR

26/04/2017 : Ajout

Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 10409
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2016
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 23/09/2016 Ancien : 9162 EUR Nouveau : 9195 EUR

Personnes morales :

26/04/2017 : D3T DISTRIBUTION

Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 9195.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°1968 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°7549 déposé le 25/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°8123 déposé le 07/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°2589 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00313
Dépôt : N°2590 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 7760 du 08/09/2022
Numéro de gestion : 2008B00313
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	62 500	62 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	99 668	52 634	47 034	44 875
AH	Fonds commercial	950 000	23 880	926 120	950 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	30 500		30 500	30 500
AP	Constructions	10 027	8 734	1 292	3 231
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	268 663	229 026	39 637	67 373
AT	Autres immobilisations corporelles	444 074	306 542	137 533	132 850
AX	Avances et acomptes	743 604		743 604	325 278
BB	Créances rattachées à des participations	158 700	134 255	24 445	28 434
BH	Autres immobilisations financières	197 657		197 657	197 837
BJ	TOTAL (I)	2 965 393	817 572	2 147 822	1 780 377
BL	Matières premières, approvisionnements	48 600		48 600	39 950
BT	Marchandises	8 573 086	209 521	8 363 565	8 831 855
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	283 593		283 593	257 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 235 815	182 770	1 053 045	1 386 366
BZ	Autres créances	1 555 404		1 555 404	2 323 168
CF	Disponibilités	96 265		96 265	2 431 200
CH	Charges constatées d’avance	802 067		802 067	149 294
CJ	TOTAL (II)	12 594 830	392 291	12 202 538	15 419 342
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 778		2 778	920
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 563 001	1 209 863	14 353 138	17 200 639
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 195	9 162
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 670 092	1 636 180
DD	Réserve légale (1)	1 083	1 083
DG	Autres réserves	1 843 187	299 942
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 476	1 543 245
DL	TOTAL (I)	3 533 033	3 489 612
DP	Provisions pour risques	2 778	15 440
DR	TOTAL (III)	2 778	15 440
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 524 634	2 132 250
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 251 517	3 000 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 904	13 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 219 375	6 372 986
DY	Dettes fiscales et sociales	1 539 001	1 918 968
EA	Autres dettes	120 761	184 471
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 207	72 031
EC	TOTAL (IV)	10 814 400	13 694 401
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 353 138	17 200 639
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 446 663	283 102	10 729 766	37 124 079
FG	Production vendue services	303 964	52 458	356 422	1 170 942
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 750 628	335 561	11 086 188	38 295 020
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 247	257 262
FQ	Autres produits			4	4 111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 287 440	38 556 393
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 936 364	27 885 896
FT	Variation de stock (marchandises)			304 695	-3 743 055
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			54 260	184 002
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 650	-4 050
FW	Autres achats et charges externes			2 207 124	7 721 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			91 826	236 908
FY	Salaires et traitements			683 295	2 526 329
FZ	Charges sociales			236 008	939 079
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 451	206 208
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			6 768	16 790
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			392 291	184 397
GE	Autres charges			21 531	118 166
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 046 197	36 255 236
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			272 246	2 301 461
GJ	Produits financiers de participations				39 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 034	309 192
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			920
GN	Différences positives de change				2 727
GP	Total des produits financiers (V)			23 954	351 215
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 768	16 790
GR	Intérêts et charges assimilées			251 714	89 401
GS	Différences négatives de change			38 706	59 331
GU	Total des charges financières (VI)			297 188	165 522
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273 233	185 694
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-990	2 486 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	30	3 175
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 520
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 550	3 175
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		29 030
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		14 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		43 550
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	14 550	-40 376
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		221 394
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 084	681 841
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 325 944	38 910 784
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 316 468	37 367 539
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 476	1 543 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 696	36 578	260	139 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	484 169	60 133		544 302
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	586 865	96 710	260	683 316
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 778
9U	sur immobilisations – titres de participation				134 255
6N	Sur stocks et en cours	45 926	209 521	45 926	209 521
6T	Sur comptes clients	138 471	182 770	138 471	182 770
7C	TOTAL GENERAL	330 103	399 059	199 837	529 325
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	158 700
UT	Autres immobilisations financières	197 657
VA	Clients douteux ou litigieux	153 858
UX	Autres créances clients	1 081 957
UY	Personnel et comptes rattachés	16 852
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 259
VM	Impôts sur les bénéfices	231 742
VB	T. V. A.	231 276
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	97 145
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	957 130
VS	Charges constatées d’avance	802 067
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 949 644	3 439 429	510 215
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 524 634
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 500	1 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 219 375	5 219 375
8C	Personnel et comptes rattachés	528 753	528 753
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	367 959	367 959
VW	T.V.A.	597 152	597 152
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	45 138	45 138
VI	Groupe et associés	2 250 017	2 250 017
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	120 761	120 761
8L	Produits constatés d’avance	146 207	146 207
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 801 495	9 275 361	1 526 134

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 3079 du 28/04/2021
Numéro de gestion : 2008B00313
Code activité : 4540Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	62 500	62 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	99 668	52 634	47 034	44 875
AH	Fonds commercial	950 000	23 880	926 120	950 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	30 500		30 500	30 500
AP	Constructions	10 027	8 734	1 292	3 231
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	268 663	229 026	39 637	67 373
AT	Autres immobilisations corporelles	444 074	306 542	137 533	132 850
AX	Avances et acomptes	743 604		743 604	325 278
BB	Créances rattachées à des participations	158 700	134 255	24 445	28 434
BH	Autres immobilisations financières	197 657		197 657	197 837
BJ	TOTAL (I)	2 965 393	817 572	2 147 822	1 780 377
BL	Matières premières, approvisionnements	48 600		48 600	39 950
BT	Marchandises	8 573 086	209 521	8 363 565	8 831 855
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	283 593		283 593	257 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 235 815	182 770	1 053 045	1 386 366
BZ	Autres créances	1 555 404		1 555 404	2 323 168
CF	Disponibilités	96 265		96 265	2 431 200
CH	Charges constatées d’avance	802 067		802 067	149 294
CJ	TOTAL (II)	12 594 830	392 291	12 202 538	15 419 342
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 778		2 778	920
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 563 001	1 209 863	14 353 138	17 200 639
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 195	9 162
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 670 092	1 636 180
DD	Réserve légale (1)	1 083	1 083
DG	Autres réserves	1 843 187	299 942
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 476	1 543 245
DL	TOTAL (I)	3 533 033	3 489 612
DP	Provisions pour risques	2 778	15 440
DR	TOTAL (III)	2 778	15 440
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 524 634	2 132 250
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 251 517	3 000 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 904	13 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 219 375	6 372 986
DY	Dettes fiscales et sociales	1 539 001	1 918 968
EA	Autres dettes	120 761	184 471
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 207	72 031
EC	TOTAL (IV)	10 814 400	13 694 401
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 353 138	17 200 639
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 446 663	283 102	10 729 766	37 124 079
FG	Production vendue services	303 964	52 458	356 422	1 170 942
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 750 628	335 561	11 086 188	38 295 020
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 247	257 262
FQ	Autres produits			4	4 111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 287 440	38 556 393
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 936 364	27 885 896
FT	Variation de stock (marchandises)			304 695	-3 743 055
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			54 260	184 002
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 650	-4 050
FW	Autres achats et charges externes			2 207 124	7 721 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			91 826	236 908
FY	Salaires et traitements			683 295	2 526 329
FZ	Charges sociales			236 008	939 079
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 451	206 208
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			6 768	16 790
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			392 291	184 397
GE	Autres charges			21 531	118 166
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 046 197	36 255 236
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			272 246	2 301 461
GJ	Produits financiers de participations				39 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 034	309 192
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			920
GN	Différences positives de change				2 727
GP	Total des produits financiers (V)			23 954	351 215
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 768	16 790
GR	Intérêts et charges assimilées			251 714	89 401
GS	Différences négatives de change			38 706	59 331
GU	Total des charges financières (VI)			297 188	165 522
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273 233	185 694
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-990	2 486 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	30	3 175
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 520
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 550	3 175
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		29 030
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		14 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		43 550
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	14 550	-40 376
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		221 394
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 084	681 841
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 325 944	38 910 784
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 316 468	37 367 539
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 476	1 543 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 696	36 578	260	139 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	484 169	60 133		544 302
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	586 865	96 710	260	683 316
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 778
9U	sur immobilisations – titres de participation				134 255
6N	Sur stocks et en cours	45 926	209 521	45 926	209 521
6T	Sur comptes clients	138 471	182 770	138 471	182 770
7C	TOTAL GENERAL	330 103	399 059	199 837	529 325
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	158 700
UT	Autres immobilisations financières	197 657
VA	Clients douteux ou litigieux	153 858
UX	Autres créances clients	1 081 957
UY	Personnel et comptes rattachés	16 852
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 259
VM	Impôts sur les bénéfices	231 742
VB	T. V. A.	231 276
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	97 145
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	957 130
VS	Charges constatées d’avance	802 067
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 949 644	3 439 429	510 215
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 524 634
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 500	1 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 219 375	5 219 375
8C	Personnel et comptes rattachés	528 753	528 753
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	367 959	367 959
VW	T.V.A.	597 152	597 152
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	45 138	45 138
VI	Groupe et associés	2 250 017	2 250 017
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	120 761	120 761
8L	Produits constatés d’avance	146 207	146 207
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 801 495	9 275 361	1 526 134

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 788 du 06/02/2020
Numéro de gestion : 2008B00313
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	62 500	62 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	99 668	52 634	47 034	44 875
AH	Fonds commercial	950 000	23 880	926 120	950 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	30 500		30 500	30 500
AP	Constructions	10 027	8 734	1 292	3 231
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	268 663	229 026	39 637	67 373
AT	Autres immobilisations corporelles	444 074	306 542	137 533	132 850
AX	Avances et acomptes	743 604		743 604	325 278
BB	Créances rattachées à des participations	158 700	134 255	24 445	28 434
BH	Autres immobilisations financières	197 657		197 657	197 837
BJ	TOTAL (I)	2 965 393	817 572	2 147 822	1 780 377
BL	Matières premières, approvisionnements	48 600		48 600	39 950
BT	Marchandises	8 573 086	209 521	8 363 565	8 831 855
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	283 593		283 593	257 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 235 815	182 770	1 053 045	1 386 366
BZ	Autres créances	1 555 404		1 555 404	2 323 168
CF	Disponibilités	96 265		96 265	2 431 200
CH	Charges constatées d’avance	802 067		802 067	149 294
CJ	TOTAL (II)	12 594 830	392 291	12 202 538	15 419 342
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 778		2 778	920
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 563 001	1 209 863	14 353 138	17 200 639
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 195	9 162
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 670 092	1 636 180
DD	Réserve légale (1)	1 083	1 083
DG	Autres réserves	1 843 187	299 942
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 476	1 543 245
DL	TOTAL (I)	3 533 033	3 489 612
DP	Provisions pour risques	2 778	15 440
DR	TOTAL (III)	2 778	15 440
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 524 634	2 132 250
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 251 517	3 000 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 904	13 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 219 375	6 372 986
DY	Dettes fiscales et sociales	1 539 001	1 918 968
EA	Autres dettes	120 761	184 471
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 207	72 031
EC	TOTAL (IV)	10 814 400	13 694 401
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 353 138	17 200 639
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 446 663	283 102	10 729 766	37 124 079
FG	Production vendue services	303 964	52 458	356 422	1 170 942
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 750 628	335 561	11 086 188	38 295 020
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 247	257 262
FQ	Autres produits			4	4 111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 287 440	38 556 393
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 936 364	27 885 896
FT	Variation de stock (marchandises)			304 695	-3 743 055
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			54 260	184 002
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 650	-4 050
FW	Autres achats et charges externes			2 207 124	7 721 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			91 826	236 908
FY	Salaires et traitements			683 295	2 526 329
FZ	Charges sociales			236 008	939 079
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 451	206 208
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			6 768	16 790
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			392 291	184 397
GE	Autres charges			21 531	118 166
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 046 197	36 255 236
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			272 246	2 301 461
GJ	Produits financiers de participations				39 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 034	309 192
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			920
GN	Différences positives de change				2 727
GP	Total des produits financiers (V)			23 954	351 215
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 768	16 790
GR	Intérêts et charges assimilées			251 714	89 401
GS	Différences négatives de change			38 706	59 331
GU	Total des charges financières (VI)			297 188	165 522
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273 233	185 694
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-990	2 486 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	30	3 175
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 520
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 550	3 175
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		29 030
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		14 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		43 550
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	14 550	-40 376
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		221 394
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 084	681 841
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 325 944	38 910 784
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 316 468	37 367 539
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 476	1 543 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 696	36 578	260	139 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	484 169	60 133		544 302
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	586 865	96 710	260	683 316
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 778
9U	sur immobilisations – titres de participation				134 255
6N	Sur stocks et en cours	45 926	209 521	45 926	209 521
6T	Sur comptes clients	138 471	182 770	138 471	182 770
7C	TOTAL GENERAL	330 103	399 059	199 837	529 325
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	158 700
UT	Autres immobilisations financières	197 657
VA	Clients douteux ou litigieux	153 858
UX	Autres créances clients	1 081 957
UY	Personnel et comptes rattachés	16 852
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 259
VM	Impôts sur les bénéfices	231 742
VB	T. V. A.	231 276
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	97 145
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	957 130
VS	Charges constatées d’avance	802 067
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 949 644	3 439 429	510 215
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 524 634
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 500	1 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 219 375	5 219 375
8C	Personnel et comptes rattachés	528 753	528 753
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	367 959	367 959
VW	T.V.A.	597 152	597 152
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	45 138	45 138
VI	Groupe et associés	2 250 017	2 250 017
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	120 761	120 761
8L	Produits constatés d’avance	146 207	146 207
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 801 495	9 275 361	1 526 134

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 1897 du 18/03/2019
Numéro de gestion : 2008B00313
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	62 500	62 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	99 668	52 634	47 034	44 875
AH	Fonds commercial	950 000	23 880	926 120	950 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	30 500		30 500	30 500
AP	Constructions	10 027	8 734	1 292	3 231
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	268 663	229 026	39 637	67 373
AT	Autres immobilisations corporelles	444 074	306 542	137 533	132 850
AX	Avances et acomptes	743 604		743 604	325 278
BB	Créances rattachées à des participations	158 700	134 255	24 445	28 434
BH	Autres immobilisations financières	197 657		197 657	197 837
BJ	TOTAL (I)	2 965 393	817 572	2 147 822	1 780 377
BL	Matières premières, approvisionnements	48 600		48 600	39 950
BT	Marchandises	8 573 086	209 521	8 363 565	8 831 855
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	283 593		283 593	257 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 235 815	182 770	1 053 045	1 386 366
BZ	Autres créances	1 555 404		1 555 404	2 323 168
CF	Disponibilités	96 265		96 265	2 431 200
CH	Charges constatées d’avance	802 067		802 067	149 294
CJ	TOTAL (II)	12 594 830	392 291	12 202 538	15 419 342
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 778		2 778	920
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 563 001	1 209 863	14 353 138	17 200 639
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 195	9 162
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 670 092	1 636 180
DD	Réserve légale (1)	1 083	1 083
DG	Autres réserves	1 843 187	299 942
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 476	1 543 245
DL	TOTAL (I)	3 533 033	3 489 612
DP	Provisions pour risques	2 778	15 440
DR	TOTAL (III)	2 778	15 440
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 524 634	2 132 250
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 251 517	3 000 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 904	13 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 219 375	6 372 986
DY	Dettes fiscales et sociales	1 539 001	1 918 968
EA	Autres dettes	120 761	184 471
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 207	72 031
EC	TOTAL (IV)	10 814 400	13 694 401
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 353 138	17 200 639
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 446 663	283 102	10 729 766	37 124 079
FG	Production vendue services	303 964	52 458	356 422	1 170 942
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 750 628	335 561	11 086 188	38 295 020
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 247	257 262
FQ	Autres produits			4	4 111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 287 440	38 556 393
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 936 364	27 885 896
FT	Variation de stock (marchandises)			304 695	-3 743 055
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			54 260	184 002
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 650	-4 050
FW	Autres achats et charges externes			2 207 124	7 721 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			91 826	236 908
FY	Salaires et traitements			683 295	2 526 329
FZ	Charges sociales			236 008	939 079
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 451	206 208
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			6 768	16 790
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			392 291	184 397
GE	Autres charges			21 531	118 166
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 046 197	36 255 236
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			272 246	2 301 461
GJ	Produits financiers de participations				39 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 034	309 192
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			920
GN	Différences positives de change				2 727
GP	Total des produits financiers (V)			23 954	351 215
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 768	16 790
GR	Intérêts et charges assimilées			251 714	89 401
GS	Différences négatives de change			38 706	59 331
GU	Total des charges financières (VI)			297 188	165 522
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273 233	185 694
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-990	2 486 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	30	3 175
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 520
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 550	3 175
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		29 030
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		14 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		43 550
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	14 550	-40 376
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		221 394
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 084	681 841
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 325 944	38 910 784
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 316 468	37 367 539
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 476	1 543 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 696	36 578	260	139 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	484 169	60 133		544 302
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	586 865	96 710	260	683 316
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 778
9U	sur immobilisations – titres de participation				134 255
6N	Sur stocks et en cours	45 926	209 521	45 926	209 521
6T	Sur comptes clients	138 471	182 770	138 471	182 770
7C	TOTAL GENERAL	330 103	399 059	199 837	529 325
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	158 700
UT	Autres immobilisations financières	197 657
VA	Clients douteux ou litigieux	153 858
UX	Autres créances clients	1 081 957
UY	Personnel et comptes rattachés	16 852
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 259
VM	Impôts sur les bénéfices	231 742
VB	T. V. A.	231 276
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	97 145
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	957 130
VS	Charges constatées d’avance	802 067
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 949 644	3 439 429	510 215
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 524 634
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 500	1 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 219 375	5 219 375
8C	Personnel et comptes rattachés	528 753	528 753
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	367 959	367 959
VW	T.V.A.	597 152	597 152
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	45 138	45 138
VI	Groupe et associés	2 250 017	2 250 017
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	120 761	120 761
8L	Produits constatés d’avance	146 207	146 207
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 801 495	9 275 361	1 526 134

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2375 du 02/05/2018
Numéro de gestion : 2008B00313
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	62 500	62 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	99 668	52 634	47 034	44 875
AH	Fonds commercial	950 000	23 880	926 120	950 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	30 500		30 500	30 500
AP	Constructions	10 027	8 734	1 292	3 231
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	268 663	229 026	39 637	67 373
AT	Autres immobilisations corporelles	444 074	306 542	137 533	132 850
AX	Avances et acomptes	743 604		743 604	325 278
BB	Créances rattachées à des participations	158 700	134 255	24 445	28 434
BH	Autres immobilisations financières	197 657		197 657	197 837
BJ	TOTAL (I)	2 965 393	817 572	2 147 822	1 780 377
BL	Matières premières, approvisionnements	48 600		48 600	39 950
BT	Marchandises	8 573 086	209 521	8 363 565	8 831 855
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	283 593		283 593	257 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 235 815	182 770	1 053 045	1 386 366
BZ	Autres créances	1 555 404		1 555 404	2 323 168
CF	Disponibilités	96 265		96 265	2 431 200
CH	Charges constatées d’avance	802 067		802 067	149 294
CJ	TOTAL (II)	12 594 830	392 291	12 202 538	15 419 342
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 778		2 778	920
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 563 001	1 209 863	14 353 138	17 200 639
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 195	9 162
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 670 092	1 636 180
DD	Réserve légale (1)	1 083	1 083
DG	Autres réserves	1 843 187	299 942
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 476	1 543 245
DL	TOTAL (I)	3 533 033	3 489 612
DP	Provisions pour risques	2 778	15 440
DR	TOTAL (III)	2 778	15 440
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 524 634	2 132 250
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 251 517	3 000 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 904	13 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 219 375	6 372 986
DY	Dettes fiscales et sociales	1 539 001	1 918 968
EA	Autres dettes	120 761	184 471
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 207	72 031
EC	TOTAL (IV)	10 814 400	13 694 401
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 353 138	17 200 639
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 446 663	283 102	10 729 766	37 124 079
FG	Production vendue services	303 964	52 458	356 422	1 170 942
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 750 628	335 561	11 086 188	38 295 020
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 247	257 262
FQ	Autres produits			4	4 111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 287 440	38 556 393
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 936 364	27 885 896
FT	Variation de stock (marchandises)			304 695	-3 743 055
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			54 260	184 002
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 650	-4 050
FW	Autres achats et charges externes			2 207 124	7 721 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			91 826	236 908
FY	Salaires et traitements			683 295	2 526 329
FZ	Charges sociales			236 008	939 079
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 451	206 208
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			6 768	16 790
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			392 291	184 397
GE	Autres charges			21 531	118 166
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 046 197	36 255 236
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			272 246	2 301 461
GJ	Produits financiers de participations				39 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 034	309 192
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			920
GN	Différences positives de change				2 727
GP	Total des produits financiers (V)			23 954	351 215
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 768	16 790
GR	Intérêts et charges assimilées			251 714	89 401
GS	Différences négatives de change			38 706	59 331
GU	Total des charges financières (VI)			297 188	165 522
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273 233	185 694
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-990	2 486 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	30	3 175
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 520
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 550	3 175
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		29 030
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		14 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		43 550
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	14 550	-40 376
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		221 394
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 084	681 841
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 325 944	38 910 784
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 316 468	37 367 539
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 476	1 543 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 696	36 578	260	139 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	484 169	60 133		544 302
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	586 865	96 710	260	683 316
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 778
9U	sur immobilisations – titres de participation				134 255
6N	Sur stocks et en cours	45 926	209 521	45 926	209 521
6T	Sur comptes clients	138 471	182 770	138 471	182 770
7C	TOTAL GENERAL	330 103	399 059	199 837	529 325
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	158 700
UT	Autres immobilisations financières	197 657
VA	Clients douteux ou litigieux	153 858
UX	Autres créances clients	1 081 957
UY	Personnel et comptes rattachés	16 852
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 259
VM	Impôts sur les bénéfices	231 742
VB	T. V. A.	231 276
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	97 145
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	957 130
VS	Charges constatées d’avance	802 067
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 949 644	3 439 429	510 215
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 524 634
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 500	1 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 219 375	5 219 375
8C	Personnel et comptes rattachés	528 753	528 753
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	367 959	367 959
VW	T.V.A.	597 152	597 152
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	45 138	45 138
VI	Groupe et associés	2 250 017	2 250 017
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	120 761	120 761
8L	Produits constatés d’avance	146 207	146 207
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 801 495	9 275 361	1 526 134

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 1968 du 07/04/2017
Numéro de gestion : 2008B00313
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	62 500	62 500
AF	Concessions, brevets et droits similaires	99 668	52 634	47 034	44 875
AH	Fonds commercial	950 000	23 880	926 120	950 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	30 500		30 500	30 500
AP	Constructions	10 027	8 734	1 292	3 231
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	268 663	229 026	39 637	67 373
AT	Autres immobilisations corporelles	444 074	306 542	137 533	132 850
AX	Avances et acomptes	743 604		743 604	325 278
BB	Créances rattachées à des participations	158 700	134 255	24 445	28 434
BH	Autres immobilisations financières	197 657		197 657	197 837
BJ	TOTAL (I)	2 965 393	817 572	2 147 822	1 780 377
BL	Matières premières, approvisionnements	48 600		48 600	39 950
BT	Marchandises	8 573 086	209 521	8 363 565	8 831 855
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	283 593		283 593	257 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 235 815	182 770	1 053 045	1 386 366
BZ	Autres créances	1 555 404		1 555 404	2 323 168
CF	Disponibilités	96 265		96 265	2 431 200
CH	Charges constatées d’avance	802 067		802 067	149 294
CJ	TOTAL (II)	12 594 830	392 291	12 202 538	15 419 342
CN	Ecarts de conversion actif (V)	2 778		2 778	920
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	15 563 001	1 209 863	14 353 138	17 200 639
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 195	9 162
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 670 092	1 636 180
DD	Réserve légale (1)	1 083	1 083
DG	Autres réserves	1 843 187	299 942
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 476	1 543 245
DL	TOTAL (I)	3 533 033	3 489 612
DP	Provisions pour risques	2 778	15 440
DR	TOTAL (III)	2 778	15 440
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 524 634	2 132 250
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 251 517	3 000 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	12 904	13 695
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 219 375	6 372 986
DY	Dettes fiscales et sociales	1 539 001	1 918 968
EA	Autres dettes	120 761	184 471
EB	Produits constatés d’avance (2)	146 207	72 031
EC	TOTAL (IV)	10 814 400	13 694 401
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 353 138	17 200 639
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 446 663	283 102	10 729 766	37 124 079
FG	Production vendue services	303 964	52 458	356 422	1 170 942
FJ	Chiffres d’affaires nets	10 750 628	335 561	11 086 188	38 295 020
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			201 247	257 262
FQ	Autres produits			4	4 111
FR	Total des produits d’exploitation (I)			11 287 440	38 556 393
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			6 936 364	27 885 896
FT	Variation de stock (marchandises)			304 695	-3 743 055
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			54 260	184 002
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-8 650	-4 050
FW	Autres achats et charges externes			2 207 124	7 721 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			91 826	236 908
FY	Salaires et traitements			683 295	2 526 329
FZ	Charges sociales			236 008	939 079
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			96 451	206 208
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			6 768	16 790
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			392 291	184 397
GE	Autres charges			21 531	118 166
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 046 197	36 255 236
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			272 246	2 301 461
GJ	Produits financiers de participations				39 296
GL	Autres intérêts et produits assimilés			23 034	309 192
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			920
GN	Différences positives de change				2 727
GP	Total des produits financiers (V)			23 954	351 215
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			6 768	16 790
GR	Intérêts et charges assimilées			251 714	89 401
GS	Différences négatives de change			38 706	59 331
GU	Total des charges financières (VI)			297 188	165 522
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-273 233	185 694
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-990	2 486 855
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	30	3 175
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	14 520
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 550	3 175
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		29 030
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		14 520
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		43 550
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	14 550	-40 376
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		221 394
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	4 084	681 841
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	11 325 944	38 910 784
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	11 316 468	37 367 539
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 476	1 543 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	102 696	36 578	260	139 014
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	484 169	60 133		544 302
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	586 865	96 710	260	683 316
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				2 778
9U	sur immobilisations – titres de participation				134 255
6N	Sur stocks et en cours	45 926	209 521	45 926	209 521
6T	Sur comptes clients	138 471	182 770	138 471	182 770
7C	TOTAL GENERAL	330 103	399 059	199 837	529 325
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	158 700
UT	Autres immobilisations financières	197 657
VA	Clients douteux ou litigieux	153 858
UX	Autres créances clients	1 081 957
UY	Personnel et comptes rattachés	16 852
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 259
VM	Impôts sur les bénéfices	231 742
VB	T. V. A.	231 276
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	97 145
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	957 130
VS	Charges constatées d’avance	802 067
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 949 644	3 439 429	510 215
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	1 524 634
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 500	1 500
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 219 375	5 219 375
8C	Personnel et comptes rattachés	528 753	528 753
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	367 959	367 959
VW	T.V.A.	597 152	597 152
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	45 138	45 138
VI	Groupe et associés	2 250 017	2 250 017
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	120 761	120 761
8L	Produits constatés d’avance	146 207	146 207
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 801 495	9 275 361	1 526 134

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