31/01/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°16161 déposé le 25/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°756 déposé le 10/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°4414 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°4414 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°12172 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°12172 déposé le 13/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°13241 déposé le 23/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°13241 déposé le 23/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°13566 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°13566 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°7024 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°7024 déposé le 10/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°6910 déposé le 11/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°6910 déposé le 11/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°6720 déposé le 16/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°6720 déposé le 16/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°2593 déposé le 04/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°2593 déposé le 04/05/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°2373 déposé le 25/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°2373 déposé le 25/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°1831 déposé le 31/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°1831 déposé le 31/03/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3461 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3461 déposé le 10/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3519 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3519 déposé le 11/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3262 déposé le 24/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3262 déposé le 24/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3250 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°3250 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°1728 déposé le 28/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°1728 déposé le 28/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°182 déposé le 20/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°182 déposé le 20/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°488 déposé le 13/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°488 déposé le 13/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°393 déposé le 18/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°393 déposé le 18/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°90545 déposé le 08/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°90545 déposé le 08/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°84939 déposé le 02/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°84939 déposé le 02/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°74695 déposé le 01/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°74695 déposé le 01/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°60444 déposé le 21/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°60444 déposé le 21/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°54509 déposé le 21/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°54509 déposé le 21/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°43736 déposé le 23/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°43736 déposé le 23/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°33628 déposé le 20/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00623
Dépôt : N°33628 déposé le 20/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe