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d'Yvrencheux

DAILYCER FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32738930000028 / Siren : 327389300 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 38 327389300
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.6 : Travail des grains ; fabrication de produits amylacés
Ce groupe comprend la mouture de farines ou de semoules à partir de céréales ou de légumes, la mouture, le nettoyage et le polissage du riz, ainsi que la fabrication de mélanges de farines ou de pâtes préparés à partir de ces produits. Ce groupe comprend également la mouture du maïs et des légumes par voie humide et la fabrication d’amidon et de produits amylacés.
10.61 : Travail des grains
10.61B : Autres activités du travail des grains
Cette sous-classe comprend :
- la production de gruaux, de semoules ou pellets, de blé ou d’autres céréales
- la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé
- la fabrication de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées (pour le petit déjeuner notamment) Produits associés : 10.61.11, 10.61.12, 10.61.23p, 10.61.31, 10.61.32, 10.61.33, 10.61.99
Coordonnées de l'établissement :
DAILYCER FRANCE
Adresse :
AUX SENTIERS D'ETELFAY
BP 81
80500 FAVEROLLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités du travail des grains (NAFRev2 : 10.61B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Autres activités de travail des grains (NAF1993 : 15.6B)
Liens de succession de l'établissement :
20/05/1996 : Préccession
Successeur : DAILYCER FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique
28/03/2014 : Succession
Prédécesseur : DAILYCER FRANCE
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
14/12/2022 : Accord prime partage de la valeur
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08022003661
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 14/12/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 26/12/2022
Convention collective : 0504 (0504)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAILYCER FRANCE
Siret : 32738930000028
Code APE : 1061B
Secteur : Autres activités du travail des grains

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/11/2022 : PV DE DESACCORD NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08022003559
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/02/2023
Date de dépôt : 22/11/2022
Date du texte : 16/11/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : 2410 (2410)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAILYCER FRANCE
Siret : 32738930000028
Code APE : 1061B
Secteur : Autres activités du travail des grains

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 95
29/09/2022 : ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08022003478
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/11/2022
Date de dépôt : 11/10/2022
Date du texte : 29/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAILYCER FRANCE
Siret : 32738930000028
Code APE : 1061B
Secteur : Autres activités du travail des grains

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1983
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Activité principale : Autres activités du travail des grains (NAFRev2 : 10.61B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
DAILYCER FRANCE - Faverolles (siège)DAILYCER FRANCE - Montdidier (fermé)DAILYCER FRANCE - Poissy (fermé)DAILYCER FRANCE - Sartrouville (fermé)
Marques françaises :
19/08/2008 : Minibisc
N° national/d'enregistrement : 3594671
Date de dépôt : 19/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine, biscuits, en-cas à base de céréales, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, crackers, flocons d'avoine, flocons de maïs, gâteaux, gaufres, macarons (pâtisserie), muesli, petits-beurre.

Déposant 1 : DAILYCER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-39
Date du BOPI : 26/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-04

10/06/2008 : CEREALBISC
N° national/d'enregistrement : 3581077
Date de dépôt : 10/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine, biscuits, en-cas à base de céréales, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, crackers, flocons d'avoine, flocons de maïs, gâteaux, gaufres, macarons (pâtisserie), muesli, petits-beurre.

Déposant 1 : DAILYCER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-46

03/08/2007 : KARA'KAO
N° national/d'enregistrement : 3518316
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales et préparations faites de céréales, toutes pour la consommation humaine ; en-cas à base de céréales, flocons de céréales et céréales pour le petit déjeuner.

Déposant 1 : DAILYCER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

11/05/2001 : PLANET STARS
N° national/d'enregistrement : 3099875
Date de dépôt : 11/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2011
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine.

Déposant 1 : DAILYCER, Société anonyme,
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-24
Date du BOPI : 15/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-42

02/03/2001 : DUO STARS
N° national/d'enregistrement : 3086415
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/03/2011
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine.

Déposant 1 : DAILYCER, Société anonyme,
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-32

24/03/2000 : Planets & Stars
N° national/d'enregistrement : 3016899
Date de dépôt : 24/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2010
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine.

Déposant 1 : DAILYCER, Société anonyme,
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 533287
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

13/10/1999 : TOP ZIM
N° national/d'enregistrement : 99817247
Date de dépôt : 13/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine.

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-47
Date du BOPI : 19/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420213
Date de demande : 09/10/2009
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

22/09/1999 : SCHOKO CURLS
N° national/d'enregistrement : 99813439
Date de dépôt : 22/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine.

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
La Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419254
Date de demande : 29/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

22/09/1999 : NUTS 'N' FLAKES
N° national/d'enregistrement : 99813440
Date de dépôt : 22/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine.

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
La Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419259
Date de demande : 29/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

22/09/1999 : WINTERFLAKES
N° national/d'enregistrement : 99813441
Date de dépôt : 22/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine.

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
La Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-44
Date du BOPI : 29/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419252
Date de demande : 29/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

14/01/1997 : SUPER CRISP
N° national/d'enregistrement : 97658976
Date de dépôt : 14/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consomation humaine

Déposant 1 : DAILYCER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447744
Date de demande : 30/01/2007
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326616
Date de demande : 07/11/2006
N° de BOPI : 2007-44

13/08/1996 : STYLE
N° national/d'enregistrement : 96638515
Date de dépôt : 13/08/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-38
Date du BOPI : 20/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312693
Date de demande : 14/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

20/11/1995 : LITTLE PACK
N° national/d'enregistrement : 95598204
Date de dépôt : 20/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-52
Date du BOPI : 29/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289865
Date de demande : 03/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

05/05/1994 : GLENMILL
N° national/d'enregistrement : 94519027
Date de dépôt : 05/05/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2014
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, (Société par Actions Simplifiée)
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 392756
Date de demande : 18/05/2004
N° de BOPI : 2004-25

Bénéficiare 1 : DAILYCER

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 618985
Date de demande : 24/02/2014
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 624510
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-24
Date du BOPI : 17/06/1994

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257715
Date de demande : 29/01/2004
N° de BOPI : 2004-14

24/12/1992 : OLD FARMER
N° national/d'enregistrement : 92447586
Date de dépôt : 24/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223777
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-43

24/12/1992 : LOOKY CAO
N° national/d'enregistrement : 92447587
Date de dépôt : 24/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 350422
Date de demande : 16/07/2002
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226357
Date de demande : 19/08/2002
N° de BOPI : 2002-49

24/12/1992 : SUNTIME
N° national/d'enregistrement : 92447589
Date de dépôt : 24/12/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/12/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-05
Date du BOPI : 05/02/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223776
Date de demande : 01/07/2002
N° de BOPI : 2002-43

21/09/1992 : HONEY CURLS
N° national/d'enregistrement : 92434546
Date de dépôt : 21/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine, confiserie

Déposant 1 : DAILYCER France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Z.I. de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PROMARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 350422
Date de demande : 16/07/2002
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 596501
Date de demande : 12/03/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-39
Date du BOPI : 06/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226359
Date de demande : 19/08/2002
N° de BOPI : 2002-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2524442
Date de demande : 14/03/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

14/05/1992 : BOOLICAO
N° national/d'enregistrement : 92418887
Date de dépôt : 14/05/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine ; confiserie"

Déposant 1 : DAILYCER FRANCE, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Z.I de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Avocats à la Cour
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 589554
Date de demande : 29/11/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-20
Date du BOPI : 26/06/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2219823
Date de demande : 16/04/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513229
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

23/03/1992 : HAPPISES
N° national/d'enregistrement : 92411576
Date de dépôt : 23/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine F

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme)
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 343344
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214362
Date de demande : 29/01/2002
N° de BOPI : 2002-18

23/03/1992 : SALAKO
N° national/d'enregistrement : 92411577
Date de dépôt : 23/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine F

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme)
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 343344
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214361
Date de demande : 29/01/2002
N° de BOPI : 2002-18

23/03/1992 : YOUCAN
N° national/d'enregistrement : 92411578
Date de dépôt : 23/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine F

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme)
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 343344
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214363
Date de demande : 29/01/2002
N° de BOPI : 2002-18

23/03/1992 : SMILISES
N° national/d'enregistrement : 92411579
Date de dépôt : 23/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine F

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme)
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 343344
Date de demande : 25/03/2002
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214364
Date de demande : 29/01/2002
N° de BOPI : 2002-18

23/03/1992 : KOUBANA
N° national/d'enregistrement : 92411580
Date de dépôt : 23/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine F

Déposant 1 : DAILYCER Société anonyme
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213357
Date de demande : 09/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

23/03/1992 : FUNISES
N° national/d'enregistrement : 92411581
Date de dépôt : 23/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine F

Déposant 1 : DAILYCER Société anonyme
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213356
Date de demande : 09/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

20/12/1991 : GOODYNUTS
N° national/d'enregistrement : 1713371
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales inscrutées de cacahuètes, préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER (Société anonyme à Conseil d'Administration),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570660
Date de demande : 01/03/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204603
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

30/10/1991 : KEZOS
N° national/d'enregistrement : 1702965
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/10/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 330590
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 564641
Date de demande : 15/12/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205899
Date de demande : 12/09/2001
N° de BOPI : 2001-49

30/10/1991 : NOKOTTES
N° national/d'enregistrement : 1702966
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/10/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine, confiserie à base de céréales, graines dragéifiées

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 330590
Date de demande : 13/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205897
Date de demande : 12/09/2001
N° de BOPI : 2001-49

02/10/1991 : TCHOKOLO
N° national/d'enregistrement : 1696815
Date de dépôt : 02/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales chocolatées préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
ZI de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204605
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478835
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

02/10/1991 : LITTLE SQUARE
N° national/d'enregistrement : 1696816
Date de dépôt : 02/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
ZI de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204604
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478833
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

02/10/1991 : RAFFOLES
N° national/d'enregistrement : 1696817
Date de dépôt : 02/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie à base de céréales ou de graines dragéifiées

Déposant 1 : DAILYCER (Société anonyme à Conseil d'Administration),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO MARK Conseils en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 554991
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204600
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

02/10/1991 : TCHOKOLO
N° national/d'enregistrement : 1696815
Date de dépôt : 02/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales chocolatées préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
ZI de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204605
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478835
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

02/10/1991 : LITTLE SQUARE
N° national/d'enregistrement : 1696816
Date de dépôt : 02/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
ZI de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204604
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478833
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

23/09/1991 : THE INDIVIDUALS
N° national/d'enregistrement : 1694782
Date de dépôt : 23/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
ZI de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204601
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478123
Date de demande : 19/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

23/09/1991 : HONEY BALL
N° national/d'enregistrement : 1694783
Date de dépôt : 23/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées avec du miel pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
ZI de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204602
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478124
Date de demande : 19/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

23/09/1991 : THE INDIVIDUALS
N° national/d'enregistrement : 1694782
Date de dépôt : 23/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
ZI de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204601
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478123
Date de demande : 19/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

23/09/1991 : HONEY BALL
N° national/d'enregistrement : 1694783
Date de dépôt : 23/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées avec du miel pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327289300
Adresse :
Lieudit aux sentiers d'Etelfay
80500 FAVEROLLES
FR

Mandataire 1 : PROMARK, M. BERTHET Alain
Adresse :
62 Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 835471
Date de demande : 06/10/2021
N° de BOPI : 2021-44
Date du BOPI : 05/11/2021

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Lieudit aux sentiers d'Etelfay
80500 FAVEROLLES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204602
Date de demande : 10/08/2001
N° de BOPI : 2001-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478124
Date de demande : 19/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792526
Date de demande : 21/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

19/08/1991 : FULLY
N° national/d'enregistrement : 1688145
Date de dépôt : 19/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Muesli

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202178
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477768
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

19/08/1991 : FULLY
N° national/d'enregistrement : 1688145
Date de dépôt : 19/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Muesli

Déposant 1 : DAILYCER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 577884
Date de demande : 18/06/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202178
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477768
Date de demande : 10/08/2011
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

25/07/1991 : FREEZY
N° national/d'enregistrement : 1682860
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Zone Industrielle de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202177
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475959
Date de demande : 18/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

25/07/1991 : CHOKANDISES
N° national/d'enregistrement : 1682862
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Zone Industrielle de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327164
Date de demande : 09/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202180
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475955
Date de demande : 18/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

25/07/1991 : BUBBLE RICE
N° national/d'enregistrement : 1682863
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Zone Industrielle de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202176
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475960
Date de demande : 18/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

25/07/1991 : FREEZY
N° national/d'enregistrement : 1682860
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Zone Industrielle de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202177
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475959
Date de demande : 18/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

25/07/1991 : CHOKANDISES
N° national/d'enregistrement : 1682862
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Zone Industrielle de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 327164
Date de demande : 09/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202180
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475955
Date de demande : 18/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

25/07/1991 : BUBBLE RICE
N° national/d'enregistrement : 1682863
Date de dépôt : 25/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Zone Industrielle de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs-Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570485
Date de demande : 29/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202176
Date de demande : 11/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475960
Date de demande : 18/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

14/06/1991 : BANKISES
N° national/d'enregistrement : 1671534
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/06/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, (Société Anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseil en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547380
Date de demande : 19/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199877
Date de demande : 14/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

14/06/1991 : GOLDEN SQUARE
N° national/d'enregistrement : 1671535
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/06/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, (Société Anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseil en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547380
Date de demande : 19/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199876
Date de demande : 14/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

14/06/1991 : MUST'LI
N° national/d'enregistrement : 1671536
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/06/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, (Société Anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK Conseil en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547380
Date de demande : 19/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199875
Date de demande : 14/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

29/04/1991 : CHOKANDA
N° national/d'enregistrement : 1659021
Date de dépôt : 29/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz soufflé enrobé de chocolat

Déposant 1 : DAILYCER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 554991
Date de demande : 02/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196968
Date de demande : 25/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

25/04/1991 : BOOLISES
N° national/d'enregistrement : 1657906
Date de dépôt : 25/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/04/2011
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER, société anonyme,
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2196967
Date de demande : 25/04/2001
N° de BOPI : 2001-30

21/12/1990 : P'TIT RUSE
N° national/d'enregistrement : 1634825
Date de dépôt : 21/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour la consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 533287
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187062
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-02

20/12/1990 : GOLDEN PEARL
N° national/d'enregistrement : 1634574
Date de dépôt : 20/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Céréales préparées pour le consommation humaine

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 533287
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187064
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-02

10/12/1990 : CHEROKY
N° national/d'enregistrement : 1632184
Date de dépôt : 10/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : DAILYCER (société anonyme),
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2187065
Date de demande : 05/12/2000
N° de BOPI : 2001-02

18/05/1990 : HONEY PEARL
N° national/d'enregistrement : 1618156
Date de dépôt : 18/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/05/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales avec incorporation ou enrobage de miel

Déposant 1 : DAILYCER,
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 201060
Date de demande : 14/05/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 533287
Date de demande : 04/10/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2173287
Date de demande : 18/05/2000
N° de BOPI : 2000-32

16/03/1990 : CERELIGHT
N° national/d'enregistrement : 1745352
Date de dépôt : 16/03/1990
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, moutarde, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant allégés

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Z.I. de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 306907
Date de demande : 30/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 308474
Date de demande : 28/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 308863
Date de demande : 04/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181666
Date de demande : 11/09/2000
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432337
Date de demande : 24/02/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

16/03/1990 : BRANISES
N° national/d'enregistrement : 1580703
Date de dépôt : 16/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie

Déposant 1 : DAILYCER,
Numéro de SIREN : 327389300

Mandataire 1 : PRO.MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 306907
Date de demande : 30/08/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 308474
Date de demande : 28/09/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 308862
Date de demande : 04/10/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181667
Date de demande : 11/09/2000
N° de BOPI : 2000-45

15/09/1989 : CERELIGHT
N° national/d'enregistrement : 1751822
Date de dépôt : 15/09/1989
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, produits laitiers, graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, moutarde, sauces (à l'exception des sauces à salade): tous ces produits étant allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allégées.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
La Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 512004
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Bénéficiare 1 : DAILYCER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152657
Date de demande : 14/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419253
Date de demande : 29/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

11/07/1989 : COPAFI
N° national/d'enregistrement : 1548671
Date de dépôt : 11/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques, à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Z.I. de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 287054
Date de demande : 21/10/1999

Bénéficiare 1 : DAILYCER SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149031
Date de demande : 12/07/1999
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412704
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

11/07/1989 : COPAFI
N° national/d'enregistrement : 1548671
Date de dépôt : 11/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aliments diététiques, à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DAILYCER, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 327389300
Adresse :
Z.I. de la Roseraie
80500 MONTDIDIER
FR

Mandataire 1 : PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle
Adresse :
152, avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 287054
Date de demande : 21/10/1999

Bénéficiare 1 : DAILYCER SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 521854
Date de demande : 19/04/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 575120
Date de demande : 09/05/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Bénéficiare 1 : DAILYCER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149031
Date de demande : 12/07/1999
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2412704
Date de demande : 09/07/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Publications au Bodacc :
05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14763
NOJO : 800200001753380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5509
NOJO : 800200001635170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7824
NOJO : 800200001438310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1839
NOJO : 080020000133316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BANSILLON Camille nom d'usage : BANSILLON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
ACCARDI Frédéric nom d'usage : ACCARDI devient commissaire aux comptes suppléant
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12278
NOJO : 800200001259590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5532
NOJO : 800200001061050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9925
NOJO : 800200000885700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°4539
NOJO : 080020000076647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEROY Michel Gustave Lucien nom d'usage : LEROY n'est plus président.
Sté par actions simplifiée DAILYCER HOLDING devient président
05/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1935
NOJO : BXB15210001901N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
GEORGHIOU Jean-Christophe nom d'usage : GEORGHIOU devient commissaire aux comptes suppléant.
MACHFAR Mohamed El Fathi nom d'usage : MACHFAR devient commissaire aux comptes titulaire.
BANSILLON Camille nom d'usage : BANSILLON devient commissaire aux comptes suppléant.

11/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1548
NOJO : BXB14122001828H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DAILYCER HOLDING n'est plus président.
LEROY Michel Gustave Lucien nom d'usage : LEROY devient président.
SALIM Mohamed nom d'usage : SALIM devient directeur général.

18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8064
NOJO : BXC13032001155T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12455
NOJO : BXC112350211684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
15/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2348
NOJO : BXB11040000832K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 01/10/1988
Date d'effet : 2010-12-21
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : BERGHORN Michael Wilhelm Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 8532736.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier

Etablissement principal :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9453
NOJO : BXC10225000536C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
22/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1162
NOJO : BXB10104001120N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 01/10/1988
Date d'effet : 2010-01-01
Descriptif : Changement de président de S.A.S.
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BERGHORN Michael Wilhelm Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT-Département Fiduciaire de Fra Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE Gérard Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 8532736.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier

Etablissement principal :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
29/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2187
NOJO : BXB10025002241O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 01/10/1988
Date d'effet : 2009-12-07
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAKOWSKI Andreas Markus Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT-Département Fiduciaire de Fra Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE Gérard Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 8532736.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier

Etablissement principal :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9585
NOJO : BXC09266000245E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4511
NOJO : BXC08239010167I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
02/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°2941
NOJO : BXB081790009760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Date de commencement d'activité : 01/10/1988
Date d'effet : 2008-06-15
Descriptif : Changement de PRESIDENT
Numéro d'identification : RCS Amiens 327 389 300
Dénomination : DAILYCER
Sigle : EUROCEREALES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAKOWSKI Andreas MarkusCommissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT-Département Fiduciaire de Fra.
Commissaire aux comptes suppléant : RIVIERE Gérard.

Montant du capital : 8532736.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier

Etablissement principal :
Adresse :
Z I de la Roseraie
80500 Montdidier
Historique de l'unité légale :
31/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
28/03/2014 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2012 : dénomination
Dénomination : DAILYCER FRANCE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités du travail des grains (NAFRev2 : 10.61B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités de travail des grains (NAFRev1 : 15.6B)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : DAILYCER
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : H & C CEREALES SA
Représentants légaux :
09/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : DAILYCER HOLDING
Siren : 494606171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
09/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : SALIM Mohamed
Né le 21/12/1978 à Ouled (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de Roye
60280 Clairoix
France
09/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : MACHFAR Mohamed El Fathi
Né le 12/07/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue du Rhin
75019 Paris
France
09/02/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : ACCARDI Frédéric
Né le 02/01/1973 à Bourg-la-Reine (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
46 Boulevard Exelmans
75016 Paris
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : DAILYCER HOLDING
Siren : 494606171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : SALIM Mohamed
Né le 21/12/1978 à Ouled (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de Roye
60280 Clairoix
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : MACHFAR Mohamed El Fathi
Né le 12/07/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue du Rhin
75019 Paris
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : ACCARDI Frédéric
Né le 02/01/1973 à Bourg-la-Reine (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
46 Boulevard Exelmans
75016 Paris
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : DAILYCER HOLDING
Siren : 494606171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : SALIM Mohamed
Né le 21/12/1978 à Ouled (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de Roye
60280 Clairoix
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : MACHFAR Mohamed El Fathi
Né le 12/07/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue du Rhin
75019 Paris
France
23/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : ACCARDI Frédéric
Né le 02/01/1973 à Bourg-la-Reine (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
46 Boulevard Exelmans
75016 Paris
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : DAILYCER HOLDING
Siren : 494606171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : SALIM Mohamed
Né le 21/12/1978 à Ouled (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de Roye
60280 Clairoix
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : MACHFAR Mohamed El Fathi
Né le 12/07/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue du Rhin
75019 Paris
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : BANSILLON Camille
Né le 19/11/1983 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Villa des Nymphéas
75020 Paris
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : DAILYCER HOLDING
Siren : 494606171
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : SALIM Mohamed
Né le 21/12/1978 à Ouled (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de Roye
60280 Clairoix
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : MACHFAR Mohamed El Fathi
Né le 12/07/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue du Rhin
75019 Paris
France
28/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : BANSILLON Camille
Né le 19/11/1983 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Villa des Nymphéas
75020 Paris
France
29/01/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : LEROY Michel Gustave Lucien
Né le 19/04/1954 à Sacé (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
34 bis Route de Rouen
60350 Trosly-Breuil
France
29/01/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : SALIM Mohamed
Né le 21/12/1978 à Ouled (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Rue de Roye
60280 Clairoix
France
29/01/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
29/01/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
France
29/01/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : MACHFAR Mohamed El Fathi
Né le 12/07/1972 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 Rue du Rhin
75019 Paris
France
29/01/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Personne Physique

Nom : BANSILLON Camille
Né le 19/11/1983 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Villa des Nymphéas
75020 Paris
France
Dépôts des actes :
25/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003913 déposé le 15/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003913 déposé le 15/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003913 déposé le 15/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°009477 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°009477 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°009477 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°009477 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/10/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°004846 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/10/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°004846 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/10/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°004846 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/10/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°004846 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°002596 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°002596 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°002596 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°002596 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°002596 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
28/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001611 déposé le 29/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
20/12/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000071 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/12/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000071 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/12/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000071 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/12/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000071 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/12/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000071 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000021 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000021 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000021 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000021 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/06/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000021 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000494 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000494 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000494 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000494 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000494 déposé le 04/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/10/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000060 déposé le 30/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000060 déposé le 30/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000060 déposé le 30/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000060 déposé le 30/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000060 déposé le 30/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/09/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000047 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/09/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000047 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/09/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000047 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/09/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000047 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/09/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000047 déposé le 25/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003064 déposé le 31/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003064 déposé le 31/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003064 déposé le 31/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003064 déposé le 31/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/08/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003064 déposé le 31/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000020 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000020 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000020 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000020 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000020 déposé le 26/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001585 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001585 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001585 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001585 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001585 déposé le 26/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
01/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
01/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
01/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
01/01/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
22/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
22/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
22/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
22/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
22/12/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000088 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle
03/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000472 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000472 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000472 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000472 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000472 déposé le 03/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/04/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001230 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/04/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001230 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/04/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001230 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/04/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001230 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/04/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001230 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
12/01/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000095 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/01/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000095 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/01/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000095 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/01/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000095 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
12/01/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000095 déposé le 12/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes Nomination de commissaire aux comptes suppléant
17/06/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081371 déposé le 17/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081371 déposé le 17/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081371 déposé le 17/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081371 déposé le 17/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081371 déposé le 17/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
25/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071617 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/04/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
13/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070846 déposé le 13/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
07/10/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
07/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041836 déposé le 07/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
05/05/2003 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030772 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/05/2003 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030772 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/05/2003 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030772 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/05/2003 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030772 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
05/05/2003 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030772 déposé le 05/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/10/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
16/10/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001544 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000380 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000380 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000380 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000380 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000380 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s
11/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°091494 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°091494 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°091494 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°091494 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/10/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°091494 déposé le 11/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
10/11/1998 : Lettre de démission
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081547 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
10/11/1998 : Lettre de démission
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081547 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
10/11/1998 : Lettre de démission
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081547 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
10/11/1998 : Lettre de démission
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081547 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
10/11/1998 : Lettre de démission
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°081547 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateur (s)
07/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071667 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
07/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071667 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
07/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071667 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
07/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071667 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
07/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071667 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s)
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070701 déposé le 07/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement d'administrateur (s
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070701 déposé le 07/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement d'administrateur (s
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070701 déposé le 07/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement d'administrateur (s
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070701 déposé le 07/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement d'administrateur (s
07/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°070701 déposé le 07/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement d'administrateur (s
16/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/10/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061408 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
12/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051187 déposé le 12/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°050120 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
24/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°050120 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
24/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°050120 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
24/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°050120 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
24/01/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°050120 déposé le 24/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
04/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
04/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041483 déposé le 04/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général Changement de commisaires aux comptes Changement d'administrateur (s
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000009 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000009 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000014 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000009 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000014 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000009 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000014 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000009 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000014 déposé le 20/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
09/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Siège

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
09/02/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1996
Activité : étude et réalisation de tous projets industriels, commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agroalimentaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Siège

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
23/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1996
Activité : étude et réalisation de tous projets industriels, commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agroalimentaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Siège

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
23/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1996
Activité : étude et réalisation de tous projets industriels, commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agroalimentaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Siège

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
28/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1996
Activité : étude et réalisation de tous projets industriels, commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agroalimentaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Siège

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
29/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit aux Sentiers d'Etelfay
80500 Faverolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/1996
Activité : étude et réalisation de tous projets industriels, commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agroalimentaires.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI DE LA ROSERAIE
80500 Montdidier
France
Enseigne : "DAILYCER"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1988
Activité : préparation de céréales pour le petit dejeuner.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2022 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/11/1988
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -Acte de transfert déposé au TC de VERSAILLES le 21/11/1988 et publié dans le Journal LA SEMAINE DE L'ILE DE FRANCE du 30/09 au 6/10/1988 et dans PICARDIE-LA GAZETTE du 4/10/1988.
09/02/2022 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1996
Texte de l'observation : Transfert de siège de FAVEROLLES (80500) Lieudit Aux Sentiers d'Etelfay à MONTDIDIER (80500) Zone Industrielle de la Roseraie à compter du 20/05/1996 en conséquence l'établissement sis à FAVEROLLES devient établissement secondaire.
23/02/2021 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/11/1988
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -Acte de transfert déposé au TC de VERSAILLES le 21/11/1988 et publié dans le Journal LA SEMAINE DE L'ILE DE FRANCE du 30/09 au 6/10/1988 et dans PICARDIE-LA GAZETTE du 4/10/1988.
23/02/2021 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1996
Texte de l'observation : Transfert de siège de FAVEROLLES (80500) Lieudit Aux Sentiers d'Etelfay à MONTDIDIER (80500) Zone Industrielle de la Roseraie à compter du 20/05/1996 en conséquence l'établissement sis à FAVEROLLES devient établissement secondaire.
23/02/2021 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/11/1988
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -Acte de transfert déposé au TC de VERSAILLES le 21/11/1988 et publié dans le Journal LA SEMAINE DE L'ILE DE FRANCE du 30/09 au 6/10/1988 et dans PICARDIE-LA GAZETTE du 4/10/1988.
23/02/2021 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1996
Texte de l'observation : Transfert de siège de FAVEROLLES (80500) Lieudit Aux Sentiers d'Etelfay à MONTDIDIER (80500) Zone Industrielle de la Roseraie à compter du 20/05/1996 en conséquence l'établissement sis à FAVEROLLES devient établissement secondaire.
28/09/2018 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/11/1988
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -Acte de transfert déposé au TC de VERSAILLES le 21/11/1988 et publié dans le Journal LA SEMAINE DE L'ILE DE FRANCE du 30/09 au 6/10/1988 et dans PICARDIE-LA GAZETTE du 4/10/1988.
28/09/2018 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1996
Texte de l'observation : Transfert de siège de FAVEROLLES (80500) Lieudit Aux Sentiers d'Etelfay à MONTDIDIER (80500) Zone Industrielle de la Roseraie à compter du 20/05/1996 en conséquence l'établissement sis à FAVEROLLES devient établissement secondaire.
29/01/2013 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/11/1988
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -Acte de transfert déposé au TC de VERSAILLES le 21/11/1988 et publié dans le Journal LA SEMAINE DE L'ILE DE FRANCE du 30/09 au 6/10/1988 et dans PICARDIE-LA GAZETTE du 4/10/1988.
29/01/2013 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1996
Texte de l'observation : Transfert de siège de FAVEROLLES (80500) Lieudit Aux Sentiers d'Etelfay à MONTDIDIER (80500) Zone Industrielle de la Roseraie à compter du 20/05/1996 en conséquence l'établissement sis à FAVEROLLES devient établissement secondaire.
Personnes morales :
09/02/2022 : DAILYCER FRANCE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude et réalisation de tous projets industriels commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agro-alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 8532736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
23/02/2021 : DAILYCER FRANCE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude et réalisation de tous projets industriels commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agro-alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 8532736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
23/02/2021 : DAILYCER FRANCE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude et réalisation de tous projets industriels commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agro-alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 8532736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
28/09/2018 : DAILYCER FRANCE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude et réalisation de tous projets industriels commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agro-alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 8532736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
29/01/2013 : DAILYCER FRANCE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude et réalisation de tous projets industriels commerciaux et financiers dans le domaine des préparations à base de céréales pour le petit déjeuner. Fabrication et vente de tous produits agro-alimentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 8532736.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 94 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001088 déposé le 09/02/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001576 déposé le 23/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001576 déposé le 23/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001576 déposé le 23/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°006657 déposé le 21/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°006657 déposé le 21/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°006657 déposé le 21/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°005926 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°005926 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°005926 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°005926 déposé le 28/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000409 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000409 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000409 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000409 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°000409 déposé le 29/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003765 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003765 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003765 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003765 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003765 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003667 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003667 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003667 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003667 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°003667 déposé le 30/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°093716 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°093716 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°093716 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°093716 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°093716 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°082001 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°082001 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°082001 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°082001 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°082001 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°073316 déposé le 26/11/2007
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°073316 déposé le 26/11/2007
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°073316 déposé le 26/11/2007
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°073316 déposé le 26/11/2007
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°073316 déposé le 26/11/2007
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°072363 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°072363 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°072363 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°072363 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°072363 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°062971 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°062971 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°062971 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°062971 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°062971 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°052244 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°052244 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°052244 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°052244 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°052244 déposé le 19/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°042311 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°042311 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°042311 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°042311 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°042311 déposé le 07/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°032336 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°032336 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°032336 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°032336 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°032336 déposé le 10/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030716 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030716 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030716 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030716 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030716 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030715 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030715 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030715 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030715 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030715 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030714 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030714 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030714 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030714 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030714 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030713 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030713 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030713 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030713 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030713 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030712 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030712 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030712 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030712 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°030712 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071804 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071804 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071804 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071804 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°071804 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061973 déposé le 14/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061973 déposé le 14/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061973 déposé le 14/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061973 déposé le 14/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°061973 déposé le 14/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051720 déposé le 06/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051720 déposé le 06/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051720 déposé le 06/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051720 déposé le 06/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°051720 déposé le 06/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041365 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041365 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041365 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041365 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°041365 déposé le 27/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°031871 déposé le 19/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°031871 déposé le 19/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°031871 déposé le 19/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°031871 déposé le 19/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°031871 déposé le 19/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°021645 déposé le 16/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°021645 déposé le 16/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°021645 déposé le 16/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°021645 déposé le 16/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°021645 déposé le 16/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°010847 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°010847 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°010847 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°010847 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°010847 déposé le 17/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001258 déposé le 10/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001258 déposé le 10/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001258 déposé le 10/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001258 déposé le 10/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°001258 déposé le 10/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°700904 déposé le 25/07/1990
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°700904 déposé le 25/07/1990
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°700904 déposé le 25/07/1990
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°700904 déposé le 25/07/1990
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°700904 déposé le 25/07/1990
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°901205 déposé le 25/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°901205 déposé le 25/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°901205 déposé le 25/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°901205 déposé le 25/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1988B00355
Dépôt : N°901205 déposé le 25/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AMIENS (8002)
Numéro de dépôt : B2023/001058 du 24/02/2023
Numéro de gestion : 1988B00355
Code activité : 1061B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles158 907158 90747 989
ANTerrains1 488 9681 199 689289 278206 316
APConstructions26 665 49221 588 2415 077 2504 464 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels105 590101 6473 9436 373
ATAutres immobilisations corporelles692 848578 577114 271310 552
AVImmobilisations en cours449 874449 874445 615
AXAvances et acomptes258 897258 897133 687
BDAutres titres immobilisés91 95291 95290 992
BJTOTAL (I)97 056 47174 921 05622 135 41420 921 212
BLMatières premières, approvisionnements2 371 67914 4922 357 1872 055 633
BTMarchandises7 972 1447 972 1447 670 675
BXClients et comptes rattachés9 630 240228 7019 401 53913 063 971
BZAutres créances5 543 9205 543 9205 570 491
CFDisponibilités1 858 3651 858 3653 497 128
CHCharges constatées d’avance547 796547 796656 927
CJTOTAL (II)29 692 358567 74729 124 61134 725 866
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 748 82975 488 80351 260 02655 653 254
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 532 7368 532 736
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 467 4344 467 434
DDRéserve légale (1)853 273853 273
DHReport à nouveau13 711 45713 711 457
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 740 924
DJSubventions d’investissement82 666124 000
DKProvisions réglementées6 663 3297 199 146
DLTOTAL (I)31 569 97334 888 048
DPProvisions pour risques32 900546 293
DQProvisions pour charges958 818916 554
DRTOTAL (III)991 7181 462 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 179 7711 354 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 958 3882 857 469
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 254 6858 054 549
DYDettes fiscales et sociales6 223 9246 161 668
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 062 640777 293
EAAutres dettes18 92425 374
ECTOTAL (IV)18 698 33419 230 584
EETOTAL GENERAL (I à V)51 260 02655 653 254
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises119 433 396116 632 358
FJChiffres d’affaires nets119 678 996117 578 496
FMProduction stockée368 537-687 132
FOSubventions d’exploitation16 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 785206 844
FQAutres produits19 608102 449
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 231 739117 887 789
FYSalaires et traitements13 529 44113 727 666
FZCharges sociales5 610 1945 865 578
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 929 9984 224 338
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions49 633432 454
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions107 481503 339
GEAutres charges480 685122 528
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 567 7975 282 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 738 729-582 713
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé30
GLAutres intérêts et produits assimilés152 027151 282
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 1755 531
GNDifférences positives de change79 122
GPTotal des produits financiers (V)158 232235 936
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 175
GRIntérêts et charges assimilées191 046200 642
GUTotal des charges financières (VI)191 638931 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 405-695 227
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 772 134-1 277 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion79 78316 696
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital120 41648 341
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 108 3731 263 326
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 308 5721 328 364
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 519 54470 183
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 6223 135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions582 923741 287
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 171 089814 607
HKImpôts sur les bénéfices (X)106 273-41 453
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 740 924-722 730
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AMIENS (8002)
Numéro de dépôt : B2022/001088 du 09/02/2022
Numéro de gestion : 1988B00355
Code activité : 1061B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles158 907158 90747 989
ANTerrains1 488 9681 199 689289 278206 316
APConstructions26 665 49221 588 2415 077 2504 464 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels105 590101 6473 9436 373
ATAutres immobilisations corporelles692 848578 577114 271310 552
AVImmobilisations en cours449 874449 874445 615
AXAvances et acomptes258 897258 897133 687
BDAutres titres immobilisés91 95291 95290 992
BJTOTAL (I)97 056 47174 921 05622 135 41420 921 212
BLMatières premières, approvisionnements2 371 67914 4922 357 1872 055 633
BTMarchandises7 972 1447 972 1447 670 675
BXClients et comptes rattachés9 630 240228 7019 401 53913 063 971
BZAutres créances5 543 9205 543 9205 570 491
CFDisponibilités1 858 3651 858 3653 497 128
CHCharges constatées d’avance547 796547 796656 927
CJTOTAL (II)29 692 358567 74729 124 61134 725 866
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 748 82975 488 80351 260 02655 653 254
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 532 7368 532 736
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 467 4344 467 434
DDRéserve légale (1)853 273853 273
DHReport à nouveau13 711 45713 711 457
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 740 924
DJSubventions d’investissement82 666124 000
DKProvisions réglementées6 663 3297 199 146
DLTOTAL (I)31 569 97334 888 048
DPProvisions pour risques32 900546 293
DQProvisions pour charges958 818916 554
DRTOTAL (III)991 7181 462 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 179 7711 354 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 958 3882 857 469
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 254 6858 054 549
DYDettes fiscales et sociales6 223 9246 161 668
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 062 640777 293
EAAutres dettes18 92425 374
ECTOTAL (IV)18 698 33419 230 584
EETOTAL GENERAL (I à V)51 260 02655 653 254
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises119 433 396116 632 358
FJChiffres d’affaires nets119 678 996117 578 496
FMProduction stockée368 537-687 132
FOSubventions d’exploitation16 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 785206 844
FQAutres produits19 608102 449
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 231 739117 887 789
FYSalaires et traitements13 529 44113 727 666
FZCharges sociales5 610 1945 865 578
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 929 9984 224 338
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions49 633432 454
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions107 481503 339
GEAutres charges480 685122 528
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 567 7975 282 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 738 729-582 713
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé30
GLAutres intérêts et produits assimilés152 027151 282
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 1755 531
GNDifférences positives de change79 122
GPTotal des produits financiers (V)158 232235 936
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 175
GRIntérêts et charges assimilées191 046200 642
GUTotal des charges financières (VI)191 638931 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 405-695 227
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 772 134-1 277 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion79 78316 696
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital120 41648 341
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 108 3731 263 326
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 308 5721 328 364
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 519 54470 183
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 6223 135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions582 923741 287
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 171 089814 607
HKImpôts sur les bénéfices (X)106 273-41 453
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 740 924-722 730
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AMIENS (8002)
Numéro de dépôt : B2021/001576 du 23/02/2021
Numéro de gestion : 1988B00355
Code activité : 1061B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles158 907158 90747 989
ANTerrains1 488 9681 199 689289 278206 316
APConstructions26 665 49221 588 2415 077 2504 464 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels105 590101 6473 9436 373
ATAutres immobilisations corporelles692 848578 577114 271310 552
AVImmobilisations en cours449 874449 874445 615
AXAvances et acomptes258 897258 897133 687
BDAutres titres immobilisés91 95291 95290 992
BJTOTAL (I)97 056 47174 921 05622 135 41420 921 212
BLMatières premières, approvisionnements2 371 67914 4922 357 1872 055 633
BTMarchandises7 972 1447 972 1447 670 675
BXClients et comptes rattachés9 630 240228 7019 401 53913 063 971
BZAutres créances5 543 9205 543 9205 570 491
CFDisponibilités1 858 3651 858 3653 497 128
CHCharges constatées d’avance547 796547 796656 927
CJTOTAL (II)29 692 358567 74729 124 61134 725 866
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 748 82975 488 80351 260 02655 653 254
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 532 7368 532 736
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 467 4344 467 434
DDRéserve légale (1)853 273853 273
DHReport à nouveau13 711 45713 711 457
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 740 924
DJSubventions d’investissement82 666124 000
DKProvisions réglementées6 663 3297 199 146
DLTOTAL (I)31 569 97334 888 048
DPProvisions pour risques32 900546 293
DQProvisions pour charges958 818916 554
DRTOTAL (III)991 7181 462 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 179 7711 354 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 958 3882 857 469
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 254 6858 054 549
DYDettes fiscales et sociales6 223 9246 161 668
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 062 640777 293
EAAutres dettes18 92425 374
ECTOTAL (IV)18 698 33419 230 584
EETOTAL GENERAL (I à V)51 260 02655 653 254
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises119 433 396116 632 358
FJChiffres d’affaires nets119 678 996117 578 496
FMProduction stockée368 537-687 132
FOSubventions d’exploitation16 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 785206 844
FQAutres produits19 608102 449
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 231 739117 887 789
FYSalaires et traitements13 529 44113 727 666
FZCharges sociales5 610 1945 865 578
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 929 9984 224 338
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions49 633432 454
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions107 481503 339
GEAutres charges480 685122 528
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 567 7975 282 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 738 729-582 713
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé30
GLAutres intérêts et produits assimilés152 027151 282
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 1755 531
GNDifférences positives de change79 122
GPTotal des produits financiers (V)158 232235 936
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 175
GRIntérêts et charges assimilées191 046200 642
GUTotal des charges financières (VI)191 638931 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 405-695 227
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 772 134-1 277 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion79 78316 696
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital120 41648 341
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 108 3731 263 326
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 308 5721 328 364
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 519 54470 183
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 6223 135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions582 923741 287
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 171 089814 607
HKImpôts sur les bénéfices (X)106 273-41 453
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 740 924-722 730
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AMIENS (8002)
Numéro de dépôt : B2019/006657 du 21/11/2019
Numéro de gestion : 1988B00355
Code activité : 1061B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles158 907158 90747 989
ANTerrains1 488 9681 199 689289 278206 316
APConstructions26 665 49221 588 2415 077 2504 464 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels105 590101 6473 9436 373
ATAutres immobilisations corporelles692 848578 577114 271310 552
AVImmobilisations en cours449 874449 874445 615
AXAvances et acomptes258 897258 897133 687
BDAutres titres immobilisés91 95291 95290 992
BJTOTAL (I)97 056 47174 921 05622 135 41420 921 212
BLMatières premières, approvisionnements2 371 67914 4922 357 1872 055 633
BTMarchandises7 972 1447 972 1447 670 675
BXClients et comptes rattachés9 630 240228 7019 401 53913 063 971
BZAutres créances5 543 9205 543 9205 570 491
CFDisponibilités1 858 3651 858 3653 497 128
CHCharges constatées d’avance547 796547 796656 927
CJTOTAL (II)29 692 358567 74729 124 61134 725 866
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 748 82975 488 80351 260 02655 653 254
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 532 7368 532 736
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 467 4344 467 434
DDRéserve légale (1)853 273853 273
DHReport à nouveau13 711 45713 711 457
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 740 924
DJSubventions d’investissement82 666124 000
DKProvisions réglementées6 663 3297 199 146
DLTOTAL (I)31 569 97334 888 048
DPProvisions pour risques32 900546 293
DQProvisions pour charges958 818916 554
DRTOTAL (III)991 7181 462 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 179 7711 354 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 958 3882 857 469
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 254 6858 054 549
DYDettes fiscales et sociales6 223 9246 161 668
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 062 640777 293
EAAutres dettes18 92425 374
ECTOTAL (IV)18 698 33419 230 584
EETOTAL GENERAL (I à V)51 260 02655 653 254
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises119 433 396116 632 358
FJChiffres d’affaires nets119 678 996117 578 496
FMProduction stockée368 537-687 132
FOSubventions d’exploitation16 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 785206 844
FQAutres produits19 608102 449
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 231 739117 887 789
FYSalaires et traitements13 529 44113 727 666
FZCharges sociales5 610 1945 865 578
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 929 9984 224 338
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions49 633432 454
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions107 481503 339
GEAutres charges480 685122 528
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 567 7975 282 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 738 729-582 713
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé30
GLAutres intérêts et produits assimilés152 027151 282
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 1755 531
GNDifférences positives de change79 122
GPTotal des produits financiers (V)158 232235 936
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 175
GRIntérêts et charges assimilées191 046200 642
GUTotal des charges financières (VI)191 638931 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 405-695 227
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 772 134-1 277 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion79 78316 696
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital120 41648 341
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 108 3731 263 326
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 308 5721 328 364
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 519 54470 183
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 6223 135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions582 923741 287
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 171 089814 607
HKImpôts sur les bénéfices (X)106 273-41 453
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 740 924-722 730
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AMIENS (8002)
Numéro de dépôt : B2018/005926 du 28/09/2018
Numéro de gestion : 1988B00355
Code activité : 1061B : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles158 907158 90747 989
ANTerrains1 488 9681 199 689289 278206 316
APConstructions26 665 49221 588 2415 077 2504 464 816
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels105 590101 6473 9436 373
ATAutres immobilisations corporelles692 848578 577114 271310 552
AVImmobilisations en cours449 874449 874445 615
AXAvances et acomptes258 897258 897133 687
BDAutres titres immobilisés91 95291 95290 992
BJTOTAL (I)97 056 47174 921 05622 135 41420 921 212
BLMatières premières, approvisionnements2 371 67914 4922 357 1872 055 633
BTMarchandises7 972 1447 972 1447 670 675
BXClients et comptes rattachés9 630 240228 7019 401 53913 063 971
BZAutres créances5 543 9205 543 9205 570 491
CFDisponibilités1 858 3651 858 3653 497 128
CHCharges constatées d’avance547 796547 796656 927
CJTOTAL (II)29 692 358567 74729 124 61134 725 866
COTOTAL GENERAL (0 à V)126 748 82975 488 80351 260 02655 653 254
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 532 7368 532 736
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 467 4344 467 434
DDRéserve légale (1)853 273853 273
DHReport à nouveau13 711 45713 711 457
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 740 924
DJSubventions d’investissement82 666124 000
DKProvisions réglementées6 663 3297 199 146
DLTOTAL (I)31 569 97334 888 048
DPProvisions pour risques32 900546 293
DQProvisions pour charges958 818916 554
DRTOTAL (III)991 7181 462 847
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 179 7711 354 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 958 3882 857 469
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 254 6858 054 549
DYDettes fiscales et sociales6 223 9246 161 668
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 062 640777 293
EAAutres dettes18 92425 374
ECTOTAL (IV)18 698 33419 230 584
EETOTAL GENERAL (I à V)51 260 02655 653 254
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises119 433 396116 632 358
FJChiffres d’affaires nets119 678 996117 578 496
FMProduction stockée368 537-687 132
FOSubventions d’exploitation16 421
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 785206 844
FQAutres produits19 608102 449
FRTotal des produits d’exploitation (I)120 231 739117 887 789
FYSalaires et traitements13 529 44113 727 666
FZCharges sociales5 610 1945 865 578
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 929 9984 224 338
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions49 633432 454
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions107 481503 339
GEAutres charges480 685122 528
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 567 7975 282 660
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 738 729-582 713
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé30
GLAutres intérêts et produits assimilés152 027151 282
GMReprises sur provisions et transferts de charges6 1755 531
GNDifférences positives de change79 122
GPTotal des produits financiers (V)158 232235 936
GQDotations financières sur amortissements et provisions6 175
GRIntérêts et charges assimilées191 046200 642
GUTotal des charges financières (VI)191 638931 164
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-33 405-695 227
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 772 134-1 277 941
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion79 78316 696
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital120 41648 341
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 108 3731 263 326
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 308 5721 328 364
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 519 54470 183
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital68 6223 135
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions582 923741 287
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 171 089814 607
HKImpôts sur les bénéfices (X)106 273-41 453
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 740 924-722 730
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