DALKIA SMART BUILDING

Entreprise

DALKIA SMART BUILDING
Dernière mise à jour : 28/10/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/10/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50159230700075 / Siren : 501592307 / NIC : 00075
N° de TVA : FR 25 501592307
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DALKIA SMART BUILDING
Adresse :
TOUR EUROPE
33 Place DES COROLLES
TSA11400

92049 PARIS LA DEFENSE CEDEX
Marchés publics :
14/12/2021 : Marché

Objet : Phase Offres pour l'installation d'une chaufferie biomasse sur le campus Heinlex à Saint Nazaire.
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 1300297470001620212021T2879200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 281 550 €
Date de notification : 14/12/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - NANTES UNIVERSITE

Titulaire :
DALKIA SMART BUILDING (50159230700075)
09/12/2021 : Marché

Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 211301171000162020L02307
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 909 193 €
Date de notification : 18/11/2021

Lieu d'exécution : 13127
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DALKIA SMART BUILDING (50159230700075)
09/12/2021 : Marché

Objet : MPGP DECONSTRUCTION REHABILITATION ET CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LES PINS
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 211301171000162020L02309
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 14 909 193 €
Date de notification : 18/11/2021

Lieu d'exécution : 13127
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
DALKIA SMART BUILDING (50159230700075)
25/03/2020 : Marché

Objet : Travaux de reprise des désordres en sous-station - RELANCE
Classification : Installations de chauffage (45232141)

Numéro unique d’identification : 1991156840001120202020T0459900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 761 433 €
Date de notification : 25/03/2020

Lieu d'exécution : (91) Essonne
Acheteur : Ministère des armées - Ecole Polytechnique

Titulaires :
DALKIA SMART BUILDING (50159230700075)
DALKIA SMART BUILDING (50159230700075)
Liens de succession de l'établissement :
28/10/2019 : Succession
Prédécesseur : DALKIA SMART BUILDING
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/12/2007
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
04/07/2017 : DOUBLE SMARTGRID SOLUTIONS OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373693
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : HTASOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373721
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : HTBSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373729
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : LEDSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373736
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : VEVSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373740
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/07/2017 : DOUBLE SMARTGRID SOLUTIONS OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373693
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : HTASOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373721
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : HTBSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373729
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : LEDSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373736
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : VEVSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373740
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : DOUBLE SMARTGRID SOLUTIONS OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373693
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : HTASOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373721
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

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Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
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92800 Puteaux
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Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : HTBSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373729
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
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Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : LEDSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373736
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

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Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/07/2017 : VEVSOLUTION OPTIMAL SOLUTIONS
N° national/d'enregistrement : 4373740
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, fils, câbles pour conduire l'électricité, canalisations électriques, inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (S.G.B.D.) ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion), alarmes électriques ou électroniques, appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; analyseurs pour tester les matériels des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; logiciels de conception, de gestion, de maintenance, de simulation ou de test, de réseaux de transport et de distribution de l'énergie, calculateurs dédiés à la simulation et aux tests des réseaux de transport et de distribution de l'énergie ; appareils de comptage d'énergie ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; appareils électriques de confort domestique à savoir accumulateurs de chaleur, chauffe-eau, appareils de climatisation, installation de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'électricité ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie ; analyse de besoins en énergie, à savoir étude de marché en énergies ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie ; aide à la direction des affaires et conseils en direction des affaires dans le domaine de la distribution d'énergie ; traitement et collecte de données à des fins commerciales ; recueil de données dans un fichier central, compilation de données ; services administratifs en matière d'installation électrique ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ; services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie ; services d'aide à la gestion financière dans le domaine de l'énergie ; étude financière et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone dans le domaine de l'énergie ; offre par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs et de messageries électroniques, d'options tarifaires dans le domaine de la consommation d'énergie ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production énergétique, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; informations en matière de réparation et de maintenance de systèmes d'éclairage, d'installations électriques et de production d'énergie, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ; supervision des travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de tout système de protection des installations de sécurité (notamment dans les bâtiments et les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie), y compris pas un réseau de télécommunication ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air, d'eau, de vapeur d'eau ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production et distribution d'énergie ; distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ; traitement des déchets ; informations, assistance et conseils relatifs aux services de production et distribution d'énergie, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'internet ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution d'énergie et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et à son fonctionnement ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseils techniques dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques ; services de conseil en matière d'efficacité et de consommation énergétique ; informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; développement de système de gestion énergétique et électrique ; développement et mis à jour de logiciel ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
37-39 rue Boissière
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

24/02/2017 : CALORIMER
N° national/d'enregistrement : 4340929
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports d'affaires et de plans marketing dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage urbain et de froid ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de fourniture (production) d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Fournier Frédéric
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

24/02/2017 : CALORIMER
N° national/d'enregistrement : 4340929
Date de dépôt : 24/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage urbain et de froid ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : MASSILEO LE RESEAU D ENERGIES RENOUVELABLES INTELLIGENT
N° national/d'enregistrement : 4340528
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage urbain et de froid ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : MASSILEO LE RESEAU D ENERGIES RENOUVELABLES INTELLIGENT
N° national/d'enregistrement : 4340528
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage urbain et de froid ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : MASSILEO LE RESEAU D ENERGIES RENOUVELABLES INTELLIGENT
N° national/d'enregistrement : 4340528
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage urbain et de froid ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques.

Déposant 1 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble le Wilson, 70-80 Avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : REDLINK, M. Frédéric Fournier
Adresse :
78 AVENUE Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

11/07/2016 : massileo
N° national/d'enregistrement : 4286598
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques.

Déposant 1 : EDF Optimal Solutions, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble Wilson, 70-80 avenue du Général de Gaulle
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : EDF Optimal Solutions, WESTRICH Arnaud
Adresse :
Immeuble Wilson, 70-80 avenue du Général de Gaulle
92800 PUTEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

11/07/2016 : massileo
N° national/d'enregistrement : 4286598
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; Ingénierie, audits, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids.

Déposant 1 : EDF Optimal Solutions, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble Wilson, 70-80 avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Mandataire 1 : EDF Optimal Solutions, M. Pierre Daligault
Adresse :
Immeuble Wilson, 70-80 avenue du Général de Gaulle
92800 Puteaux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

11/07/2016 : massileo
N° national/d'enregistrement : 4286598
Date de dépôt : 11/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises commerciales en affaires dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; établissement de rapports et de plans dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; analyse de besoins en énergie et en fluides chauds et froids, à savoir étude de marché en énergies et en fluides chauds et froids ; analyse de prix dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides chauds et froids ; gestion administrative d'installations de chauffage et de réfrigération, d'installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux urbains de chauffage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, installation, maintenance, entretien et réparation de réseaux de chaud et de froid, d'installations de production énergétique et notamment de réseaux urbains de chauffage et de réseaux urbains de froid ; informations en matière de réparation et de maintenance d'installations de chauffage et de ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de fluides chauds et froids ; distribution d'énergie, notamment d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur, de froid, d'air ; distribution de chauffage urbain et de froid ; informations en matière de distribution et fourniture d'énergie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en ingénierie ; ingénierie, conseils techniques, diagnostics techniques, et expertise technique afférente aux réseaux de production et de distribution de fluides chauds et froids et aux équipements de tels réseaux ; études en matière d'efficacité énergétique et environnementale ; recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie, recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de l'énergie électrique, pétrolifère, thermique, calorifique et frigorifique ; services de recherches et d'essais dans le domaine de l'énergie thermique, calorifique et frigorifique rendus par des laboratoires, consultation sur la protection de l'environnement ; gestion technique (contrôle) du fonctionnement d'installations de production et de distribution d'énergie, de distribution de chaud et de froid ; conseil technique dans la gestion et la surveillance de la consommation de fluides chauds et froids ; audits énergétiques.

Déposant 1 : EDF Optimal Solutions, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 501592307
Adresse :
Immeuble Wilson, 70-80 avenue du Général de Gaulle
92800 PUTEAUX
FR

Mandataire 1 : EDF Optimal Solutions, WESTRICH Arnaud
Adresse :
Immeuble Wilson, 70-80 avenue du Général de Gaulle
92800 PUTEAUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691940
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 4 : Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Classe 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage. Appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs. Classe 17 : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica. Matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés. Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance. Emission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16078
NOJO : 9201MYG18222470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°3137
NOJO : 09201MYG1739538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WESTRICH Arnaud ; Directeur général : SALVAT Olivier ; Directeur général : PATRON Valérie ; Directeur général : TENNESON Fabrice ; Directeur général : AGUESSE Jérôme ; Directeur général : DUJARDIN Benoit ; Directeur général : MORAS Bruno ; Directeur général : GUIBLIN Benoit ; Directeur général : BREMONT Fabien ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
07/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5640
NOJO : 9201MYG17084830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°4164
NOJO : 09201MYG1697838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WESTRICH Arnaud ; Directeur général : SALVAT Olivier ; Directeur général : PATRON Valérie ; Directeur général : TENNESON Fabrice ; Directeur général : AGUESSE Jérôme ; Directeur général : DUJARDIN Benoit ; Directeur général : MORAS Bruno ; Directeur général : GUIBLIN Benoit ; Directeur général : DESMOUCELLES Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4829
NOJO : 9201MYG15803090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17376
NOJO : 9201MYG15212540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°3168
NOJO : 09201MYG1405937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 27/11/2008
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1747
NOJO : 09201MYG1396817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : WESTRICH Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
25/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6363
NOJO : 119201456330584
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13895
NOJO : 119201430712731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8916
NOJO : 119201395769033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°2376
NOJO : 920119201381268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 07 Janvier 2009 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 28 Juin 2013 ; Président : WESTRICH Arnaud en fonction le 03 Novembre 2016
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9120
NOJO : 119201373319226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1650
NOJO : BXB16166001126R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du nom commercial..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Nom commercial : OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12029
NOJO : 119201353332130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1758
NOJO : BXB15100002053W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 07 Janvier 2009 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 28 Juin 2013 Président : DALIGAULT Pierre en fonction le 09 Avril 2015
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11572
NOJO : 119201324973074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
27/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°2055
NOJO : BXB14202001381P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 16485000.00 EUR
04/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1732
NOJO : BXB14028002230R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 27163500.00 EUR
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13504
NOJO : BXC13197008814Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1252
NOJO : BXB13182000739Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 07 Janvier 2009 Président : DESMOULINS Dominique en fonction le 27 Août 2012 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 28 Juin 2013
Montant du capital : 14164500.00 EUR
07/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1965
NOJO : BXB13151003623N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul en fonction le 07 Janvier 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 07 Janvier 2009 Président : DESMOULINS Dominique en fonction le 27 Août 2012
04/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1308
NOJO : BXB12241001826J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul en fonction le 07 Janvier 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 07 Janvier 2009 Directeur général : SIOUFFI René en fonction le 03 Février 2012 Président : DESMOULINS Dominique en fonction le 27 Août 2012
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14115
NOJO : BXC12181010125N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°3338
NOJO : BXB12037000963F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 42000000.00 EUR
12/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°3536
NOJO : BXB120370013674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul en fonction le 07 Janvier 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 07 Janvier 2009 Président : GRONIER Olivier en fonction le 01 Février 2010 Directeur général : SIOUFFI René en fonction le 03 Février 2012
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11797
NOJO : BXC11199023236D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2683
NOJO : BXB11027002250A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Siège social :
Adresse :
70-80 avenue du Général de Gaulle
Immeuble le Wilson
92800 Puteaux
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8340
NOJO : BXC10211004865A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1107
NOJO : BXB10118001184I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Montant du capital : 19000000.00 EUR
21/04/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°854
NOJO : BXA10103001201C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 09/04/2010
Oppositions : SIEGE SOCIAL DU CEDANT SOIT SAS EVERBAT COEUR DEFENSE BAT 1 AU 90 ESP DU GENERAL DE GAULLE 92933 PARIS LA DEFENSE pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 610913 Euros.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Montant du capital : 12000000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : la branche d'activité bureau d'études dans le domaine recouvrant la conception, le chiffrage et la réalisation d'études d'Éxécution, pour un marché ciblé constitué de l'habitat collectif et du secteur tertiaire public et privé.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
1 rue de Craïova
Immeuble les Fontanelles
92074 Paris la Défense Cedex

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 479 050 288
Dénomination : SAS EVERBAT
24/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1233
NOJO : BXB100750010581
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Siège social :
Adresse :
20 place de la Défense
92050 Paris la Défense Cedex
12/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°2761
NOJO : BXB100360003809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul en fonction le 07 Janvier 2009 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
en fonction le 07 Janvier 2009 Directeur général : RAISON Thierry en fonction le 07 Janvier 2009 Président : GRONIER Olivier en fonction le 01 Février 2010
04/12/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°818 - rectificatif
Annule l'annonce N°888, numéro de parution 20090214, BODACC A publiée le 5 novembre 2009
NOJO : BXA09331001509W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2009
Publication légale : La loi, le 23/10/2009
Oppositions : Electricité de France (EDF) 22-30 avenue de Wagram 75008 Paris pour la validité .

Numéro d'identification : RCS Paris 501 592 307
Dénomination : EDF Optimal Solutions
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12000000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Cession du fonds relatif à l'activité de services d'Eco Efficacité Energétique aux clients.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 877000,00 euros.

Adresse :
22-30 avenue de Wagram
75008 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 552 081 317
Dénomination : ELECTRICITE DE FRANCE
05/11/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°888
NOJO : BXA09302002168I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2009
Publication légale : La loi, le 23/10/2009
Oppositions : Electricité de France (EDF) 22-30 avenue de Wagram 75008 Paris pour la validité .

Etablissement principal :
Activité : Cession du fonds relatif à l'activité de services d'Eco Efficacité Energétique aux clients.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 877000,00 euros.

Adresse :
22-30 avenue de Wagram
75008 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 501 592 307
Dénomination : EDF Optimal Solutions
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12000 EUR

Adresse :
90 esplanade du Général de Gaulle
Coeur Défense Immeulbe B1
92933 Paris la Défense

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 552 081 317
Dénomination : ELECTRICITE DE FRANCE
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8368
NOJO : BXC08230009010O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
Coeur Défense - Immeuble B1 90 Esplanade du Général de Gaulle
92933 Paris la Défense Cedex
20/01/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1058
NOJO : BXA08014003419O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 01/12/2008
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. Modification du capital. Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 501 592 307
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : VELLUTINI Jean-Paul.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
.
Directeur général : RAISON Thierry.
Président : WEIL Jocelyne.

Montant du capital : 12000000.00 EUR
28/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : BXB08266002079P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 501 592 307
Dénomination : SOCIETE C21
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 37000 EUR

Siège social :
Adresse :
33 avenue de Wagram
75017 Paris
26/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9141
NOJO : BXC08253003990O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 501 592 307
Dénomination : SOCIETE C21
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Adresse :
22-30 avenue de Wagram
75008 Paris
18/05/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1464
NOJO : BXA08134001181V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 19/12/2007
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Paris 501 592 307
Dénomination : SOCIETE C21
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : Boudjemadi, Ryadh, Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, Commissaire aux comptes suppléant : Vellutini, Jean-Paul.
.

Montant du capital : 37000 EUR

Adresse :
22-30 avenue de Wagram
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
28/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/10/2019 : code NIC
Code NIC : 00075
01/01/2019 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : DALKIA SMART BUILDING
Economie sociale et solidaire : Oui
08/11/2010 : code NIC
Code NIC : 00059
15/02/2010 : code NIC
Code NIC : 00042
07/01/2009 : dénomination, code NIC
Dénomination : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Code NIC : 00034
27/11/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
08/01/2008 : code NIC
Code NIC : 00026
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Représentants légaux :
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Type : Personne Physique

Nom : WESTRICH Arnaud
Né le 08/06/1978 à Laxou (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 Place Henri Barbusse
92300 Levallois-Perret
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
27/10/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°37297 déposé le 03/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°19651 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°19651 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°19651 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'un nom commercial
03/05/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°19651 déposé le 13/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11401 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11401 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11401 déposé le 09/04/2015
Etat : Déposé
16/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°22904 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°22904 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
18/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°3206 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°3206 déposé le 27/01/2014
Etat : Déposé
23/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°19548 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/05/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°19548 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°19548 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
12/02/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°16020 déposé le 30/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
29/05/2012 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°26764 déposé le 27/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°3932 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°3932 déposé le 02/02/2012
Etat : Déposé
12/09/2011 : Procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°4170 déposé le 03/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
08/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°2706 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
08/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°2706 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°2706 déposé le 25/01/2011
Etat : Déposé
22/03/2010 : Attestation bancaire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11883 déposé le 23/04/2010
Etat : Déposé
08/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11883 déposé le 23/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11883 déposé le 23/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11883 déposé le 23/04/2010
Etat : Déposé
04/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°8012 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
04/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°8012 déposé le 12/03/2010
Etat : Déposé
23/11/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°3420 déposé le 01/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/12/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/12/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
28/11/2008 : Certificat
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Décision : DE DEPOT DE FONDS
27/11/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
27/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
27/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
27/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/11/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°427 déposé le 07/01/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Type : Siège

Adresse :
70-80 Avenue du Général de Gaulle
Immeuble le Wilson
92800 Puteaux
FRANCE
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Type : Etablissement principal

Adresse :
70-80 Avenue du Général de Gaulle
Immeuble le Wilson
92800 Puteaux
FRANCE
Nom commercial : OPTIMAL SOLUTIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2008
Activité : Réalisation de Services d'Eco-Efficacité Energétique ou de travaux en ensemblier ou en entreprise. Conseil, assistance, maitrise et pilotage de chantier, maitrise d'oeuvre, études de conception et/ou de réalisation, assistance à maitrise d'ouvrage, installation de systèmes énergétiques, exploitation et maintenance de systèmes énergétiques, réalisation de prestations de Télé-services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2012B00816
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Cerdon
45600 Sully-sur-Loire
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2012
Activité : Production d'électricité et de chaleur à partir de gaz naturel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 273
Date d’ajout de l’observation : 07/01/2009
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
09/11/2016 : Ajout
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 39670
Date d’ajout de l’observation : 13/06/2016
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 03/05/2016
Personnes morales :
09/11/2016 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2009
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 16485000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
27/06/2012 : EDF OPTIMAL SOLUTIONS
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°21081 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°27999 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11700 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°11767 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°9150 déposé le 12/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°13613 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°13647 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2009B00073
Dépôt : N°18769 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 31729 du 04/08/2022
Numéro de gestion : 2009B00073
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 665174 665
AJAutres immobilisations incorporelles1 111 243910 351200 892263 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 758 211439 0763 319 1351 731 864
ATAutres immobilisations corporelles403 740392 01211 72925 089
AVImmobilisations en cours888 125888 1253 396 993
CUAutres participations1 285 9001 285 9001 276 900
BBCréances rattachées à des participations5 029 5175 029 517
BHAutres immobilisations financières16 09216 09226 051
BJTOTAL (I)12 667 4931 916 10410 751 3906 720 514
BNEn cours de production de biens1 660 3341 660 334930 371
BTMarchandises31 04931 04931 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 018 6393 018 6392 941 033
BXClients et comptes rattachés58 813 0322 912 75355 900 27944 910 338
BZAutres créances12 481 88212 481 88214 251 824
CFDisponibilités1 291 1921 291 19253 468
CHCharges constatées d’avance2 577 4382 577 4383 429 497
CJTOTAL (II)79 873 5672 912 75376 960 81466 547 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 541 0604 828 85787 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 485 00016 485 000
DHReport à nouveau-18 815 319-6 850 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 754 240-11 964 970
DJSubventions d’investissement627 090400 769
DLTOTAL (I)-6 457 469-1 929 550
DPProvisions pour risques1 386 073972 250
DQProvisions pour charges415 000
DRTOTAL (III)1 386 0731 387 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 123 5071 588 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 004 20028 654 287
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 105 8003 050 464
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 827 81129 105 690
DYDettes fiscales et sociales11 651 8526 868 704
EAAutres dettes255 107902 872
EBProduits constatés d’avance (2)6 815 3203 639 552
ECTOTAL (IV)92 783 59873 810 393
EETOTAL GENERAL (I à V)87 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises173 887173 887254 716
FDProduction vendue biens4 259 2164 259 2164 879 359
FGProduction vendue services94 292 90394 292 90387 409 492
FJChiffres d’affaires nets98 726 00698 726 00692 543 568
FMProduction stockée-2 183 924-629 092
FNProduction immobilisée2 088 8733 910 550
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 734 9181 733 392
FQAutres produits200 94514 899
FRTotal des produits d’exploitation (I)100 566 81797 573 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)135 37198 292
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 045 3344 507 524
FWAutres achats et charges externes89 288 62592 532 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés701 386649 180
FYSalaires et traitements5 807 8466 397 282
FZCharges sociales2 637 8422 812 579
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements177 719132 735
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 372 0661 296 575
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions901 073469 250
GEAutres charges89 19435 584
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 156 455108 931 332
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 589 638-11 358 016
GJProduits financiers de participations4 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé341 684260 648
GLAutres intérêts et produits assimilés75 63620 676
GNDifférences positives de change237
GPTotal des produits financiers (V)417 557285 324
GRIntérêts et charges assimilées544 200343 389
GSDifférences négatives de change16
GUTotal des charges financières (VI)544 200343 405
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-126 643-58 081
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 716 281-11 416 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion215 090312 779
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 6479 231
HCReprises sur provisions et transferts de charges415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)642 737322 009
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion680 695455 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions415 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 695870 882
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-37 958-548 873
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 627 11198 180 649
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)106 381 350110 145 619
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 754 240-11 964 970
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 022 29262 7241 085 016
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles716 094114 994831 088
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 738 385177 7191 916 104
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4NProvisions pour amendes et pénalités85 913
5VAutres provisions pour risques et charges1 300 160
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 387 250901 073902 2501 386 073
6TSur comptes clients2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7BTotal Provisions pour dépréciation2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7CTOTAL GENERAL4 086 5302 273 1392 060 8424 298 827
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 273 1391 645 842
UJ- Exceptionnelles415 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations5 029 517342 017
UTAutres immobilisations financières16 09216 092
UXAutres créances clients58 813 032
UYPersonnel et comptes rattachés1 511
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux20 931
VMImpôts sur les bénéfices315 359
VBT. V. A.6 719 325
VCGroupe et associés4 108 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 316 016
VSCharges constatées d’avance2 577 438
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES78 917 96269 093 3699 824 593
8AEmprunts et dettes financières divers4 872 500310 0001 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché30 827 81130 781 20546 606
8CPersonnel et comptes rattachés1 007 3641 007 364
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux817 647817 647
VWT.V.A.9 435 4089 435 408
VIGroupe et associés28 131 70015 535 70012 596 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)255 107255 107
8LProduits constatés d’avance6 815 3206 815 320
VYTOTAL – ETAT DES DETTES88 677 79871 472 6921 046 60616 158 500
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 39297 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 2009B00073
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 665174 665
AJAutres immobilisations incorporelles1 111 243910 351200 892263 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 758 211439 0763 319 1351 731 864
ATAutres immobilisations corporelles403 740392 01211 72925 089
AVImmobilisations en cours888 125888 1253 396 993
CUAutres participations1 285 9001 285 9001 276 900
BBCréances rattachées à des participations5 029 5175 029 517
BHAutres immobilisations financières16 09216 09226 051
BJTOTAL (I)12 667 4931 916 10410 751 3906 720 514
BNEn cours de production de biens1 660 3341 660 334930 371
BTMarchandises31 04931 04931 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 018 6393 018 6392 941 033
BXClients et comptes rattachés58 813 0322 912 75355 900 27944 910 338
BZAutres créances12 481 88212 481 88214 251 824
CFDisponibilités1 291 1921 291 19253 468
CHCharges constatées d’avance2 577 4382 577 4383 429 497
CJTOTAL (II)79 873 5672 912 75376 960 81466 547 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 541 0604 828 85787 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 485 00016 485 000
DHReport à nouveau-18 815 319-6 850 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 754 240-11 964 970
DJSubventions d’investissement627 090400 769
DLTOTAL (I)-6 457 469-1 929 550
DPProvisions pour risques1 386 073972 250
DQProvisions pour charges415 000
DRTOTAL (III)1 386 0731 387 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 123 5071 588 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 004 20028 654 287
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 105 8003 050 464
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 827 81129 105 690
DYDettes fiscales et sociales11 651 8526 868 704
EAAutres dettes255 107902 872
EBProduits constatés d’avance (2)6 815 3203 639 552
ECTOTAL (IV)92 783 59873 810 393
EETOTAL GENERAL (I à V)87 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises173 887173 887254 716
FDProduction vendue biens4 259 2164 259 2164 879 359
FGProduction vendue services94 292 90394 292 90387 409 492
FJChiffres d’affaires nets98 726 00698 726 00692 543 568
FMProduction stockée-2 183 924-629 092
FNProduction immobilisée2 088 8733 910 550
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 734 9181 733 392
FQAutres produits200 94514 899
FRTotal des produits d’exploitation (I)100 566 81797 573 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)135 37198 292
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 045 3344 507 524
FWAutres achats et charges externes89 288 62592 532 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés701 386649 180
FYSalaires et traitements5 807 8466 397 282
FZCharges sociales2 637 8422 812 579
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements177 719132 735
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 372 0661 296 575
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions901 073469 250
GEAutres charges89 19435 584
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 156 455108 931 332
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 589 638-11 358 016
GJProduits financiers de participations4 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé341 684260 648
GLAutres intérêts et produits assimilés75 63620 676
GNDifférences positives de change237
GPTotal des produits financiers (V)417 557285 324
GRIntérêts et charges assimilées544 200343 389
GSDifférences négatives de change16
GUTotal des charges financières (VI)544 200343 405
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-126 643-58 081
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 716 281-11 416 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion215 090312 779
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 6479 231
HCReprises sur provisions et transferts de charges415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)642 737322 009
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion680 695455 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions415 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 695870 882
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-37 958-548 873
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 627 11198 180 649
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)106 381 350110 145 619
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 754 240-11 964 970
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 022 29262 7241 085 016
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles716 094114 994831 088
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 738 385177 7191 916 104
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4NProvisions pour amendes et pénalités85 913
5VAutres provisions pour risques et charges1 300 160
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 387 250901 073902 2501 386 073
6TSur comptes clients2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7BTotal Provisions pour dépréciation2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7CTOTAL GENERAL4 086 5302 273 1392 060 8424 298 827
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 273 1391 645 842
UJ- Exceptionnelles415 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations5 029 517342 017
UTAutres immobilisations financières16 09216 092
UXAutres créances clients58 813 032
UYPersonnel et comptes rattachés1 511
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux20 931
VMImpôts sur les bénéfices315 359
VBT. V. A.6 719 325
VCGroupe et associés4 108 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 316 016
VSCharges constatées d’avance2 577 438
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES78 917 96269 093 3699 824 593
8AEmprunts et dettes financières divers4 872 500310 0001 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché30 827 81130 781 20546 606
8CPersonnel et comptes rattachés1 007 3641 007 364
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux817 647817 647
VWT.V.A.9 435 4089 435 408
VIGroupe et associés28 131 70015 535 70012 596 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)255 107255 107
8LProduits constatés d’avance6 815 3206 815 320
VYTOTAL – ETAT DES DETTES88 677 79871 472 6921 046 60616 158 500
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 3983 du 01/02/2021
Numéro de gestion : 2009B00073
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 665174 665
AJAutres immobilisations incorporelles1 111 243910 351200 892263 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 758 211439 0763 319 1351 731 864
ATAutres immobilisations corporelles403 740392 01211 72925 089
AVImmobilisations en cours888 125888 1253 396 993
CUAutres participations1 285 9001 285 9001 276 900
BBCréances rattachées à des participations5 029 5175 029 517
BHAutres immobilisations financières16 09216 09226 051
BJTOTAL (I)12 667 4931 916 10410 751 3906 720 514
BNEn cours de production de biens1 660 3341 660 334930 371
BTMarchandises31 04931 04931 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 018 6393 018 6392 941 033
BXClients et comptes rattachés58 813 0322 912 75355 900 27944 910 338
BZAutres créances12 481 88212 481 88214 251 824
CFDisponibilités1 291 1921 291 19253 468
CHCharges constatées d’avance2 577 4382 577 4383 429 497
CJTOTAL (II)79 873 5672 912 75376 960 81466 547 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 541 0604 828 85787 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 485 00016 485 000
DHReport à nouveau-18 815 319-6 850 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 754 240-11 964 970
DJSubventions d’investissement627 090400 769
DLTOTAL (I)-6 457 469-1 929 550
DPProvisions pour risques1 386 073972 250
DQProvisions pour charges415 000
DRTOTAL (III)1 386 0731 387 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 123 5071 588 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 004 20028 654 287
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 105 8003 050 464
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 827 81129 105 690
DYDettes fiscales et sociales11 651 8526 868 704
EAAutres dettes255 107902 872
EBProduits constatés d’avance (2)6 815 3203 639 552
ECTOTAL (IV)92 783 59873 810 393
EETOTAL GENERAL (I à V)87 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises173 887173 887254 716
FDProduction vendue biens4 259 2164 259 2164 879 359
FGProduction vendue services94 292 90394 292 90387 409 492
FJChiffres d’affaires nets98 726 00698 726 00692 543 568
FMProduction stockée-2 183 924-629 092
FNProduction immobilisée2 088 8733 910 550
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 734 9181 733 392
FQAutres produits200 94514 899
FRTotal des produits d’exploitation (I)100 566 81797 573 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)135 37198 292
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 045 3344 507 524
FWAutres achats et charges externes89 288 62592 532 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés701 386649 180
FYSalaires et traitements5 807 8466 397 282
FZCharges sociales2 637 8422 812 579
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements177 719132 735
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 372 0661 296 575
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions901 073469 250
GEAutres charges89 19435 584
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 156 455108 931 332
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 589 638-11 358 016
GJProduits financiers de participations4 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé341 684260 648
GLAutres intérêts et produits assimilés75 63620 676
GNDifférences positives de change237
GPTotal des produits financiers (V)417 557285 324
GRIntérêts et charges assimilées544 200343 389
GSDifférences négatives de change16
GUTotal des charges financières (VI)544 200343 405
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-126 643-58 081
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 716 281-11 416 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion215 090312 779
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 6479 231
HCReprises sur provisions et transferts de charges415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)642 737322 009
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion680 695455 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions415 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 695870 882
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-37 958-548 873
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 627 11198 180 649
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)106 381 350110 145 619
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 754 240-11 964 970
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 022 29262 7241 085 016
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles716 094114 994831 088
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 738 385177 7191 916 104
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4NProvisions pour amendes et pénalités85 913
5VAutres provisions pour risques et charges1 300 160
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 387 250901 073902 2501 386 073
6TSur comptes clients2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7BTotal Provisions pour dépréciation2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7CTOTAL GENERAL4 086 5302 273 1392 060 8424 298 827
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 273 1391 645 842
UJ- Exceptionnelles415 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations5 029 517342 017
UTAutres immobilisations financières16 09216 092
UXAutres créances clients58 813 032
UYPersonnel et comptes rattachés1 511
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux20 931
VMImpôts sur les bénéfices315 359
VBT. V. A.6 719 325
VCGroupe et associés4 108 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 316 016
VSCharges constatées d’avance2 577 438
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES78 917 96269 093 3699 824 593
8AEmprunts et dettes financières divers4 872 500310 0001 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché30 827 81130 781 20546 606
8CPersonnel et comptes rattachés1 007 3641 007 364
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux817 647817 647
VWT.V.A.9 435 4089 435 408
VIGroupe et associés28 131 70015 535 70012 596 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)255 107255 107
8LProduits constatés d’avance6 815 3206 815 320
VYTOTAL – ETAT DES DETTES88 677 79871 472 6921 046 60616 158 500
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 40096 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 2009B00073
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 665174 665
AJAutres immobilisations incorporelles1 111 243910 351200 892263 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 758 211439 0763 319 1351 731 864
ATAutres immobilisations corporelles403 740392 01211 72925 089
AVImmobilisations en cours888 125888 1253 396 993
CUAutres participations1 285 9001 285 9001 276 900
BBCréances rattachées à des participations5 029 5175 029 517
BHAutres immobilisations financières16 09216 09226 051
BJTOTAL (I)12 667 4931 916 10410 751 3906 720 514
BNEn cours de production de biens1 660 3341 660 334930 371
BTMarchandises31 04931 04931 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 018 6393 018 6392 941 033
BXClients et comptes rattachés58 813 0322 912 75355 900 27944 910 338
BZAutres créances12 481 88212 481 88214 251 824
CFDisponibilités1 291 1921 291 19253 468
CHCharges constatées d’avance2 577 4382 577 4383 429 497
CJTOTAL (II)79 873 5672 912 75376 960 81466 547 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 541 0604 828 85787 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 485 00016 485 000
DHReport à nouveau-18 815 319-6 850 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 754 240-11 964 970
DJSubventions d’investissement627 090400 769
DLTOTAL (I)-6 457 469-1 929 550
DPProvisions pour risques1 386 073972 250
DQProvisions pour charges415 000
DRTOTAL (III)1 386 0731 387 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 123 5071 588 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 004 20028 654 287
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 105 8003 050 464
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 827 81129 105 690
DYDettes fiscales et sociales11 651 8526 868 704
EAAutres dettes255 107902 872
EBProduits constatés d’avance (2)6 815 3203 639 552
ECTOTAL (IV)92 783 59873 810 393
EETOTAL GENERAL (I à V)87 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises173 887173 887254 716
FDProduction vendue biens4 259 2164 259 2164 879 359
FGProduction vendue services94 292 90394 292 90387 409 492
FJChiffres d’affaires nets98 726 00698 726 00692 543 568
FMProduction stockée-2 183 924-629 092
FNProduction immobilisée2 088 8733 910 550
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 734 9181 733 392
FQAutres produits200 94514 899
FRTotal des produits d’exploitation (I)100 566 81797 573 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)135 37198 292
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 045 3344 507 524
FWAutres achats et charges externes89 288 62592 532 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés701 386649 180
FYSalaires et traitements5 807 8466 397 282
FZCharges sociales2 637 8422 812 579
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements177 719132 735
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 372 0661 296 575
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions901 073469 250
GEAutres charges89 19435 584
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 156 455108 931 332
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 589 638-11 358 016
GJProduits financiers de participations4 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé341 684260 648
GLAutres intérêts et produits assimilés75 63620 676
GNDifférences positives de change237
GPTotal des produits financiers (V)417 557285 324
GRIntérêts et charges assimilées544 200343 389
GSDifférences négatives de change16
GUTotal des charges financières (VI)544 200343 405
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-126 643-58 081
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 716 281-11 416 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion215 090312 779
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 6479 231
HCReprises sur provisions et transferts de charges415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)642 737322 009
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion680 695455 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions415 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 695870 882
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-37 958-548 873
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 627 11198 180 649
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)106 381 350110 145 619
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 754 240-11 964 970
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 022 29262 7241 085 016
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles716 094114 994831 088
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 738 385177 7191 916 104
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4NProvisions pour amendes et pénalités85 913
5VAutres provisions pour risques et charges1 300 160
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 387 250901 073902 2501 386 073
6TSur comptes clients2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7BTotal Provisions pour dépréciation2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7CTOTAL GENERAL4 086 5302 273 1392 060 8424 298 827
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 273 1391 645 842
UJ- Exceptionnelles415 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations5 029 517342 017
UTAutres immobilisations financières16 09216 092
UXAutres créances clients58 813 032
UYPersonnel et comptes rattachés1 511
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux20 931
VMImpôts sur les bénéfices315 359
VBT. V. A.6 719 325
VCGroupe et associés4 108 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 316 016
VSCharges constatées d’avance2 577 438
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES78 917 96269 093 3699 824 593
8AEmprunts et dettes financières divers4 872 500310 0001 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché30 827 81130 781 20546 606
8CPersonnel et comptes rattachés1 007 3641 007 364
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux817 647817 647
VWT.V.A.9 435 4089 435 408
VIGroupe et associés28 131 70015 535 70012 596 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)255 107255 107
8LProduits constatés d’avance6 815 3206 815 320
VYTOTAL – ETAT DES DETTES88 677 79871 472 6921 046 60616 158 500
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 36223 du 26/09/2018
Numéro de gestion : 2009B00073
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 665174 665
AJAutres immobilisations incorporelles1 111 243910 351200 892263 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 758 211439 0763 319 1351 731 864
ATAutres immobilisations corporelles403 740392 01211 72925 089
AVImmobilisations en cours888 125888 1253 396 993
CUAutres participations1 285 9001 285 9001 276 900
BBCréances rattachées à des participations5 029 5175 029 517
BHAutres immobilisations financières16 09216 09226 051
BJTOTAL (I)12 667 4931 916 10410 751 3906 720 514
BNEn cours de production de biens1 660 3341 660 334930 371
BTMarchandises31 04931 04931 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 018 6393 018 6392 941 033
BXClients et comptes rattachés58 813 0322 912 75355 900 27944 910 338
BZAutres créances12 481 88212 481 88214 251 824
CFDisponibilités1 291 1921 291 19253 468
CHCharges constatées d’avance2 577 4382 577 4383 429 497
CJTOTAL (II)79 873 5672 912 75376 960 81466 547 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 541 0604 828 85787 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 485 00016 485 000
DHReport à nouveau-18 815 319-6 850 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 754 240-11 964 970
DJSubventions d’investissement627 090400 769
DLTOTAL (I)-6 457 469-1 929 550
DPProvisions pour risques1 386 073972 250
DQProvisions pour charges415 000
DRTOTAL (III)1 386 0731 387 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 123 5071 588 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 004 20028 654 287
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 105 8003 050 464
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 827 81129 105 690
DYDettes fiscales et sociales11 651 8526 868 704
EAAutres dettes255 107902 872
EBProduits constatés d’avance (2)6 815 3203 639 552
ECTOTAL (IV)92 783 59873 810 393
EETOTAL GENERAL (I à V)87 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises173 887173 887254 716
FDProduction vendue biens4 259 2164 259 2164 879 359
FGProduction vendue services94 292 90394 292 90387 409 492
FJChiffres d’affaires nets98 726 00698 726 00692 543 568
FMProduction stockée-2 183 924-629 092
FNProduction immobilisée2 088 8733 910 550
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 734 9181 733 392
FQAutres produits200 94514 899
FRTotal des produits d’exploitation (I)100 566 81797 573 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)135 37198 292
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 045 3344 507 524
FWAutres achats et charges externes89 288 62592 532 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés701 386649 180
FYSalaires et traitements5 807 8466 397 282
FZCharges sociales2 637 8422 812 579
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements177 719132 735
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 372 0661 296 575
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions901 073469 250
GEAutres charges89 19435 584
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 156 455108 931 332
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 589 638-11 358 016
GJProduits financiers de participations4 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé341 684260 648
GLAutres intérêts et produits assimilés75 63620 676
GNDifférences positives de change237
GPTotal des produits financiers (V)417 557285 324
GRIntérêts et charges assimilées544 200343 389
GSDifférences négatives de change16
GUTotal des charges financières (VI)544 200343 405
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-126 643-58 081
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 716 281-11 416 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion215 090312 779
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 6479 231
HCReprises sur provisions et transferts de charges415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)642 737322 009
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion680 695455 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions415 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 695870 882
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-37 958-548 873
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 627 11198 180 649
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)106 381 350110 145 619
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 754 240-11 964 970
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 022 29262 7241 085 016
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles716 094114 994831 088
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 738 385177 7191 916 104
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4NProvisions pour amendes et pénalités85 913
5VAutres provisions pour risques et charges1 300 160
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 387 250901 073902 2501 386 073
6TSur comptes clients2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7BTotal Provisions pour dépréciation2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7CTOTAL GENERAL4 086 5302 273 1392 060 8424 298 827
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 273 1391 645 842
UJ- Exceptionnelles415 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations5 029 517342 017
UTAutres immobilisations financières16 09216 092
UXAutres créances clients58 813 032
UYPersonnel et comptes rattachés1 511
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux20 931
VMImpôts sur les bénéfices315 359
VBT. V. A.6 719 325
VCGroupe et associés4 108 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 316 016
VSCharges constatées d’avance2 577 438
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES78 917 96269 093 3699 824 593
8AEmprunts et dettes financières divers4 872 500310 0001 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché30 827 81130 781 20546 606
8CPersonnel et comptes rattachés1 007 3641 007 364
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux817 647817 647
VWT.V.A.9 435 4089 435 408
VIGroupe et associés28 131 70015 535 70012 596 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)255 107255 107
8LProduits constatés d’avance6 815 3206 815 320
VYTOTAL – ETAT DES DETTES88 677 79871 472 6921 046 60616 158 500
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 20072 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00073
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 665174 665
AJAutres immobilisations incorporelles1 111 243910 351200 892263 616
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 758 211439 0763 319 1351 731 864
ATAutres immobilisations corporelles403 740392 01211 72925 089
AVImmobilisations en cours888 125888 1253 396 993
CUAutres participations1 285 9001 285 9001 276 900
BBCréances rattachées à des participations5 029 5175 029 517
BHAutres immobilisations financières16 09216 09226 051
BJTOTAL (I)12 667 4931 916 10410 751 3906 720 514
BNEn cours de production de biens1 660 3341 660 334930 371
BTMarchandises31 04931 04931 049
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 018 6393 018 6392 941 033
BXClients et comptes rattachés58 813 0322 912 75355 900 27944 910 338
BZAutres créances12 481 88212 481 88214 251 824
CFDisponibilités1 291 1921 291 19253 468
CHCharges constatées d’avance2 577 4382 577 4383 429 497
CJTOTAL (II)79 873 5672 912 75376 960 81466 547 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)92 541 0604 828 85787 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 485 00016 485 000
DHReport à nouveau-18 815 319-6 850 349
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-4 754 240-11 964 970
DJSubventions d’investissement627 090400 769
DLTOTAL (I)-6 457 469-1 929 550
DPProvisions pour risques1 386 073972 250
DQProvisions pour charges415 000
DRTOTAL (III)1 386 0731 387 250
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 123 5071 588 824
DVEmprunts et dettes financières divers (4)33 004 20028 654 287
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours4 105 8003 050 464
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 827 81129 105 690
DYDettes fiscales et sociales11 651 8526 868 704
EAAutres dettes255 107902 872
EBProduits constatés d’avance (2)6 815 3203 639 552
ECTOTAL (IV)92 783 59873 810 393
EETOTAL GENERAL (I à V)87 712 20373 268 093
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises173 887173 887254 716
FDProduction vendue biens4 259 2164 259 2164 879 359
FGProduction vendue services94 292 90394 292 90387 409 492
FJChiffres d’affaires nets98 726 00698 726 00692 543 568
FMProduction stockée-2 183 924-629 092
FNProduction immobilisée2 088 8733 910 550
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 734 9181 733 392
FQAutres produits200 94514 899
FRTotal des produits d’exploitation (I)100 566 81797 573 316
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)135 37198 292
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 045 3344 507 524
FWAutres achats et charges externes89 288 62592 532 331
FXImpôts, taxes et versements assimilés701 386649 180
FYSalaires et traitements5 807 8466 397 282
FZCharges sociales2 637 8422 812 579
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements177 719132 735
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions1 372 0661 296 575
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions901 073469 250
GEAutres charges89 19435 584
GFTotal des charges d’exploitation (II)105 156 455108 931 332
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-4 589 638-11 358 016
GJProduits financiers de participations4 000
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé341 684260 648
GLAutres intérêts et produits assimilés75 63620 676
GNDifférences positives de change237
GPTotal des produits financiers (V)417 557285 324
GRIntérêts et charges assimilées544 200343 389
GSDifférences négatives de change16
GUTotal des charges financières (VI)544 200343 405
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-126 643-58 081
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-4 716 281-11 416 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion215 090312 779
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 6479 231
HCReprises sur provisions et transferts de charges415 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)642 737322 009
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion680 695455 882
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions415 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)680 695870 882
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-37 958-548 873
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)101 627 11198 180 649
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)106 381 350110 145 619
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-4 754 240-11 964 970
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 022 29262 7241 085 016
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles716 094114 994831 088
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 738 385177 7191 916 104
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4NProvisions pour amendes et pénalités85 913
5VAutres provisions pour risques et charges1 300 160
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 387 250901 073902 2501 386 073
6TSur comptes clients2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7BTotal Provisions pour dépréciation2 699 2801 372 0661 158 5922 912 753
7CTOTAL GENERAL4 086 5302 273 1392 060 8424 298 827
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation2 273 1391 645 842
UJ- Exceptionnelles415 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations5 029 517342 017
UTAutres immobilisations financières16 09216 092
UXAutres créances clients58 813 032
UYPersonnel et comptes rattachés1 511
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux20 931
VMImpôts sur les bénéfices315 359
VBT. V. A.6 719 325
VCGroupe et associés4 108 741
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 316 016
VSCharges constatées d’avance2 577 438
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES78 917 96269 093 3699 824 593
8AEmprunts et dettes financières divers4 872 500310 0001 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché30 827 81130 781 20546 606
8CPersonnel et comptes rattachés1 007 3641 007 364
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux817 647817 647
VWT.V.A.9 435 4089 435 408
VIGroupe et associés28 131 70015 535 70012 596 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)255 107255 107
8LProduits constatés d’avance6 815 3206 815 320
VYTOTAL – ETAT DES DETTES88 677 79871 472 6921 046 60616 158 500

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