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de La Ségalassière

DAMART

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/07/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33320208300015 / Siren : 333202083 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 18 333202083
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.
47.91 : Vente à distance
Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.
47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail spécialisé de produits par correspondance
- le commerce de détail spécialisé de produits par Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
Coordonnées de l'établissement :
DAMART
Adresse :
25 Avenue DE LA FOSSE AUX CHENES
BP 169
59053 ROUBAIX CEDEX 1
Marchés publics :
23/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Fabrication de gilets et tricots de corps - Lot n° 1 : ARTICLES THERMOSTABLES
Classification : Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (18000000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132021130016765100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 59 000 €
Date de notification : 23/09/2021

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
DAMART (33320208300015)
23/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Fabrication de gilets et tricots de corps - Lot n° 2 : ARTICLES IDENTITAIRES (MARQUES / FLOQUES)
Classification : Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (18000000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132021130016770300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 227 000 €
Date de notification : 23/09/2021

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
DAMART (33320208300015)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAFRev1 : 52.6B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
06/06/2023 : ACCORD SALARIAL 2023 - 2024
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23021020
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 03/08/2023
Date de dépôt : 09/06/2023
Date du texte : 06/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
12/05/2023 : ACCORD SALARIAL 2023 - 2024
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020868
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/06/2023
Date de dépôt : 31/05/2023
Date du texte : 12/05/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
12/05/2023 : Avenant n°14 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection sociale du régime "frais de santé"
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23020871
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 01/06/2023
Date de dépôt : 31/05/2023
Date du texte : 12/05/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
12/05/2023 : Avenant n°3 à l'accord sur le travail de nuit du 29 novembre 2006
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23020873
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 01/06/2023
Date de dépôt : 31/05/2023
Date du texte : 12/05/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 055 - Travail de nuit

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
12/05/2023 : Accord relatif au fonctionnement du Comite Social et Economique d'Etablissement et au dialogue social Damart SAS - Etablissement Vente à Distance
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020874
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 01/06/2023
Date de dépôt : 31/05/2023
Date du texte : 12/05/2023
Date d'effet : 28/06/2023
Date de fin : 28/06/2027
Date de diffusion : 05/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
28/03/2023 : Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020311
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 20/04/2023
Date de dépôt : 11/04/2023
Date du texte : 28/03/2023
Date d'effet : 28/03/2023
Date de fin : 28/03/2027
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
28/03/2023 : Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23020312
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 18/04/2023
Date de dépôt : 11/04/2023
Date du texte : 28/03/2023
Date d'effet : 28/03/2023
Date de fin : 29/11/2023
Date de diffusion : 24/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
23/11/2022 : Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22018527
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 05/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 23/11/2022
Date d'effet : 23/11/2022
Date de fin : 29/11/2022
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
07/07/2022 : avenant 13 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2001 relatif aux modalités de protection sociale du régime frais de santé
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017459
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 22/07/2022
Date de dépôt : 21/07/2022
Date du texte : 07/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
30/06/2022 : avenant 1 à l'accord sur la retraite progressive etablissement magasins
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017423
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 19/07/2022
Date de dépôt : 18/07/2022
Date du texte : 30/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 30/06/2025
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement (0675)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 113 - Retraite complémentaire - supplémentaire

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
23/06/2022 : Avenant n°1 à l'accord sur la retraite progressive
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017211
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 06/07/2022
Date de dépôt : 04/07/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 30/06/2025
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 072 - Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
24/05/2022 : Accord salarial 2022 - 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016547
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 31/05/2022
Date du texte : 24/05/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DAMART
Siret : 33320208300015
Code APE : 4791B
Secteur : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 30/07/1985
Dénomination : DAMART
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
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Marques françaises :
21/05/2021 : Damart, le confort d'être vraiment moi
N° national/d'enregistrement : 4769169
Date de dépôt : 21/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier; produits de l'imprimerie; catalogues; catalogues de vente par correspondance ; livres ; affiches; brochures; photographies ; albums ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures; chapellerie ; bas ; brassières ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; caleçons ; shorts ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements); lingerie de corps ; caracos ; débardeurs ; sous-vêtements pour la pratique d’activités sportives; corsets; layette; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; gilets ; soutien-gorge ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes; vestes ; vêtements de gymnastique; bottes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; mise à jour de documentation publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité radiophonique; publicité télévisée; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour les tiers; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales; vente au détail en magasin ou par correspondance de produits de l’imprimerie, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de vêtements, chaussures, chapellerie, bas, brassières, blouses, body (justaucorps), bonneterie, caleçons, shorts, robes de chambre, chandails, chaussettes, chaussons, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, caracos, débardeurs, sous-vêtements pour la pratique d’activités sportives, corsets, layette, culottes, dessous (sous-vêtements), vêtements de dessus, gilets, soutien-gorge, jerseys (vêtements), pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, semelles, slips, tee-shirts, tricots (vêtements), uniformes, vestes, vêtements de gymnastique, de bottes.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : société anonyme
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame FLORENCE MULLER
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

23/02/2021 : Damart, Moquez-vous du froid
N° national/d'enregistrement : 4735873
Date de dépôt : 23/02/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de dessus; manteaux; sous-vêtements; pantalons; pull-overs; pyjamas; robes; sandales; bas; brassières; blouses; body (justaucorps); bonneterie; caleçons; shorts; robes de chambre; chandails; chaussettes; chaussons; bottes; chaussures de sport; chemises; tee-shirts; vestes; chemisettes; collants; combinaisons (sous-vêtements); combinaisons (vêtements); lingerie de corps; caracos; débardeurs; sous-vêtements pour la pratique d'activités sportives; corsets; layettes; culottes; gilets; soutien-gorge; jerseys (vêtements); semelles; slips; tricots (vêtements); vestes; vêtements de gymnastique; maillots de bain; bonnets; casquettes; ceintures (habillement); écharpes, gants, châles, ponchos, étoles.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-24
Date du BOPI : 18/06/2021

15/01/2021 : Damart, Moquez-vous de l'hiver
N° national/d'enregistrement : 4721819
Date de dépôt : 15/01/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de dessus; manteaux; sous-vêtements; pantalons; pull-overs; pyjamas; robes; sandales; bas; brassières; blouses; body (justaucorps); bonneterie; caleçons; shorts; robes de chambre; chandails; chaussettes; chaussons; bottes; chaussures de sport; chemises; tee-shirts; vestes; chemisettes; collants; combinaisons (sous-vêtements); combinaisons (vêtements); lingerie de corps; caracos; débardeurs; sous-vêtements pour la pratique d'activités sportives; corsets; layettes; culottes; gilets; soutiens-gorge; jerseys (vêtements); semelles; slips; tricots (vêtements); vestes; vêtements de gymnastique; maillots de bain; bonnets; casquettes; ceintures (habillement); écharpes, gants, châles, ponchos, étoles.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

14/09/2020 : invisible by DAMART
N° national/d'enregistrement : 4682026
Date de dépôt : 14/09/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/09/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; bas ; brassières ; blouses ; body (justaucorps) ; caleçons ; caracos ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements); corsets ; culottes ; lingerie de corps ; débardeurs ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; gilets ; soutien-gorge ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes, robes de chambre ; fonds de robes ; sandales ; semelles ; shorts ; slips ; sous-pulls ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; vestes ; vêtements de gymnastique.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

06/02/2020 : (RE)GENERATION The eco-friendly collection
N° national/d'enregistrement : 4621390
Date de dépôt : 06/02/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/02/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs à provisions ; filets à provision ; fourre-tout ; sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus de coton ; cotonnades ; tissus de soie ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tentures en matières textiles ; rideaux en matière textile ; tissus et produits textile, à savoir, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, dessous de carafe (linge de table), chemins de table, courtepointes, housses pour coussins, couvre-lits, plaids, enveloppes de matelas, gants de toilette, essuie-mains en matières textiles, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, taies d'oreillers, tentures murales en matières textiles, toiles cirées (nappes) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus ; manteaux ; sous-vêtements ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; bas ; brassières ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; caleçons ; shorts ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; bottes ; chaussures de sport ; chemises ; tee-shirts ; vestes ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements); lingerie de corps ; caracos ; débardeurs ; sous-vêtements pour la pratique d’activités sportives; corsets; layette; culottes ; gilets ; soutien-gorge ; jerseys (vêtements) ; semelles ; slips ; tricots (vêtements); vestes ; vêtements de gymnastique ; maillots de bain ; bonnets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; écharpes, gants, châles, ponchos, étoles.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : SOCIETE ANONYME
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 rue de l'Université
75340 Paris Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

25/10/2019 : TEMPS PRESENT Sensation d'été
N° national/d'enregistrement : 4593829
Date de dépôt : 25/10/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums ; eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps à usage cosmétique ; savons ; sachets parfumés ; sachets parfumés pour tiroirs ; sachet d’encens ; sachets parfumés pour le linge ; encens; parfums d'ambiance; produits et préparations pour parfumer le linge; sprays parfumés pour oreillers; sprays parfumés pour le linge; sprays parfumés rafraîchissants pour tissus ; pots-pourris odorants ; diffuseurs de parfums d’ambiance ; huiles essentielles ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies (éclairages), illuminations de Noël (bougies), veilleuses (bougies), bougies parfumées, mèches pour bougies, cire pour bougie ; huile d’éclairage ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses à cheveux ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence ; porte-bougies ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison et de toilette en matière textile à savoir, nappes, torchons, serviettes de bain, draps de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, tapis de table en matières textiles, édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

24/07/2019 : FRESH COLLECTION by DAMART
N° national/d'enregistrement : 4570524
Date de dépôt : 24/07/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/07/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier; catalogues; catalogues de vente par correspondance ; livres ; journaux ; affiches; brochures; photographies ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures; chapellerie ; vêtements contenant une pièce textile contre l’émanation des odeurs corporelles ; empiècement textile (partie de vêtement) contre l’émanation des odeurs corporelles ; bas ; brassières ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; caleçons ; shorts ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements); lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; caracos ; débardeurs ; sous-vêtements pour la pratique d’activités sportives; corsets; layette; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; gilets ; soutien-gorge ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes; vestes ; vêtements de gymnastique; bottes ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; mise à jour de documentation publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité radiophonique; publicité télévisée; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour les tiers; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales; vente au détail en magasin ou par correspondance de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements contenant une pièce textile contre l’émanation des odeurs corporelles, empiècement textile (partie de vêtement) contre l’émanation des odeurs corporelles, bas, brassières, blouses, body (justaucorps), bonneterie, caleçons, shorts, robes de chambre, chandails, chaussettes, chaussons, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, caracos, débardeurs, sous-vêtements pour la pratique d’activités sportives, corsets, layette, culottes, dessous (sous-vêtements), vêtements de dessus, gilets, soutien-gorge, jerseys (vêtements), pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, semelles, slips, tee-shirts, tricots (vêtements), uniformes, vestes, vêtements de gymnastique, de bottes.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

14/02/2019 : CAPTUR CONTROL
N° national/d'enregistrement : 4525305
Date de dépôt : 14/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures; vêtements contenant une pièce textile contre l’émanation des odeurs corporelles ; empiècement textile (partie de vêtement) contre l’émanation des odeurs corporelles ; bas ; brassières ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; caleçons ; shorts ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements); lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; caracos ; débardeurs ; sous-vêtements pour la pratique d’activités sportives; corsets; layette; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; gilets ; soutien-gorge ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes; vestes ; vêtements de gymnastique; bottes.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : société anonyme
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

14/02/2019 : feel FRESH by DAMART
N° national/d'enregistrement : 4525307
Date de dépôt : 14/02/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures; vêtements contenant une pièce textile contre l’émanation des odeurs corporelles ; empiècement textile (partie de vêtement) contre l’émanation des odeurs corporelles ; bas ; brassières ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; caleçons ; shorts ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements); lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; caracos ; débardeurs ; sous-vêtements pour la pratique d’activités sportives; corsets; layette; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; gilets ; soutien-gorge ; jerseys (vêtements) ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes; vestes ; vêtements de gymnastique; bottes.

Déposant 1 : DAMART
Forme juridique : société anonyme
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Florence MULLER
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

31/07/2017 : TEMPS PRESENT SENSATION D ETE
N° national/d'enregistrement : 4380292
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums ; eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps à usage cosmétique ; savons.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 713282
Date de demande : 13/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

31/07/2017 : TEMPS PRESENT SENSATION D ETE
N° national/d'enregistrement : 4380292
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums ; eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps à usage cosmétique ; savons.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

31/07/2017 : TEMPS PRESENT SENSATION D ETE
N° national/d'enregistrement : 4380292
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums ; eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps à usage cosmétique ; savons.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 713282
Date de demande : 13/12/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

31/07/2017 : TEMPS PRESENT SENSATION D ETE
N° national/d'enregistrement : 4380292
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums ; eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps à usage cosmétique ; savons.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

31/07/2017 : TEMPS PRESENT SENSATION D ETE
N° national/d'enregistrement : 4380292
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums ; eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage et le corps à usage cosmétique ; savons.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Florence MULLER
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

15/07/2015 : TEMPS PRESENT
N° national/d'enregistrement : 4196718
Date de dépôt : 15/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; savons, gels-douche, sels pour le bain non à usage médical, shampoings ; cosmétiques pour le soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage, le corps et les mains à usage cosmétique ; déodorants corporels.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

15/07/2015 : TEMPS PRESENT
N° national/d'enregistrement : 4196718
Date de dépôt : 15/07/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/07/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Parfums, eau de parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; savons, gels-douche, sels pour le bain non à usage médical, shampoings ; cosmétiques pour le soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux ; crèmes, laits, lotions, gels pour le visage, le corps et les mains à usage cosmétique ; déodorants corporels.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-32
Date du BOPI : 07/08/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

16/03/2015 : PIEDICAL
N° national/d'enregistrement : 4164762
Date de dépôt : 16/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures portemonnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne, par le biais d'un réseau, de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance ; service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance ; services de traitement administratif de commande par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

16/03/2015 : PIEDICAL
N° national/d'enregistrement : 4164762
Date de dépôt : 16/03/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures portemonnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne, par le biais d'un réseau, de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance ; service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance ; services de traitement administratif de commande par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

24/11/2014 : DAMARTPRO
N° national/d'enregistrement : 4136812
Date de dépôt : 24/11/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures portemonnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne, par le biais d'un réseau, de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance ; service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance ; services de traitement administratif de commande par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

24/11/2014 : DAMARTPRO
N° national/d'enregistrement : 4136812
Date de dépôt : 24/11/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures portemonnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne, par le biais d'un réseau, de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance ; service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance ; services de traitement administratif de commande par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

09/10/2014 : L'ATELIER BLINI
N° national/d'enregistrement : 4124504
Date de dépôt : 09/10/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants), préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base d'oeufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment caviar, tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant notamment être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pain, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pâtisseries, viennoiseries et confiseries, gâteaux, mignardises, sucreries, chatines, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; tous ces produits pouvant notamment être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches, oeufs de poisson ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Déposant 1 : DELABLI, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
1er Etage, 77 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 692491
Date de demande : 11/01/2017
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Bénéficiare 1 : DELABLI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-44
Date du BOPI : 31/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015

30/06/2014 : SOFT SUPPORT by DAMART
N° national/d'enregistrement : 4101922
Date de dépôt : 30/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs ; (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles ; bavettes en papier ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de ; bain ; maillots de bain ; peignoirs de ; bain ; sandales de bain ; souliers de ; bain ; bas ; bérets ; blouses ; body ; (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures ; (habillement) ; ceintures portemonnaie ; (habillement) ; châles ; robes ; de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons ; (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance ; service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

30/06/2014 : SOFT SUPPORT by DAMART
N° national/d'enregistrement : 4101922
Date de dépôt : 30/06/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 30/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs ; (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles ; bavettes en papier ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de ; bain ; maillots de bain ; peignoirs de ; bain ; sandales de bain ; souliers de ; bain ; bas ; bérets ; blouses ; body ; (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures ; (habillement) ; ceintures portemonnaie ; (habillement) ; châles ; robes ; de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons ; (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance ; service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

28/05/2014 : Jours Heureux Gourmandises de France depuis 1979
N° national/d'enregistrement : 4094499
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients), tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, almanachs, de dessous de carafes en papier, catalogues, dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, livrets, manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, vaisselle, vaporisateurs à parfum. Services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de tissus et produits textiles, à savoir de bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couverture de voyage, couvre-lits, damas (étoffe), draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles. Services de vente au détail et en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, de chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons (vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, de guêtres, souliers de gymnastique ; d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, tricots (vêtements), uniformes, vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines. Services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, de bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, crèmes glacées, crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de kirsch, liqueurs, poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 803999
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX, SARL
Numéro de SIREN : 793560533
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

28/05/2014 : H
N° national/d'enregistrement : 4094501
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, d'almanachs, de dessous de carafes en papier, de catalogues, de dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, de livrets, de manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, de vaisselle, de vaporisateurs à parfum ; services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, de boissons à base de chocolat, de boissons à base de thé, de bonbons, de brioches, de sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, de crèmes glacées, de crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), de pralines, services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, de digestifs (alcools et liqueurs), d'eaux-de-vie, de kirsch, de liqueurs, de poiré, de rhum, de spiritueux, de vins.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 803999
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX, SARL
Numéro de SIREN : 793560533
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

28/05/2014 : Jours Heureux Gourmandises de France depuis 1979
N° national/d'enregistrement : 4094499
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients), tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, almanachs, de dessous de carafes en papier, catalogues, dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, livrets, manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, vaisselle, vaporisateurs à parfum. Services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de tissus et produits textiles, à savoir de bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couverture de voyage, couvre-lits, damas (étoffe), draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles. Services de vente au détail et en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, de chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons (vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, de guêtres, souliers de gymnastique ; d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, tricots (vêtements), uniformes, vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines. Services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, de bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, crèmes glacées, crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de kirsch, liqueurs, poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

28/05/2014 : H
N° national/d'enregistrement : 4094501
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, d'almanachs, de dessous de carafes en papier, de catalogues, de dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, de livrets, de manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, de vaisselle, de vaporisateurs à parfum ; services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, de boissons à base de chocolat, de boissons à base de thé, de bonbons, de brioches, de sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, de crèmes glacées, de crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), de pralines, services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, de digestifs (alcools et liqueurs), d'eaux-de-vie, de kirsch, de liqueurs, de poiré, de rhum, de spiritueux, de vins.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

28/05/2014 : Jours Heureux Gourmandises de France depuis 1979
N° national/d'enregistrement : 4094499
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients), tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, almanachs, de dessous de carafes en papier, catalogues, dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, livrets, manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, vaisselle, vaporisateurs à parfum. Services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de tissus et produits textiles, à savoir de bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couverture de voyage, couvre-lits, damas (étoffe), draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles. Services de vente au détail et en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, de chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons (vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, de guêtres, souliers de gymnastique ; d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, tricots (vêtements), uniformes, vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines. Services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, de bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, crèmes glacées, crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de kirsch, liqueurs, poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

28/05/2014 : H
N° national/d'enregistrement : 4094501
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, d'almanachs, de dessous de carafes en papier, de catalogues, de dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, de livrets, de manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, de vaisselle, de vaporisateurs à parfum ; services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, de boissons à base de chocolat, de boissons à base de thé, de bonbons, de brioches, de sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, de crèmes glacées, de crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), de pralines, services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, de digestifs (alcools et liqueurs), d'eaux-de-vie, de kirsch, de liqueurs, de poiré, de rhum, de spiritueux, de vins.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

28/05/2014 : Jours Heureux Gourmandises de France depuis 1979
N° national/d'enregistrement : 4094499
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients), tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, almanachs, de dessous de carafes en papier, catalogues, dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, livrets, manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, vaisselle, vaporisateurs à parfum. Services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de tissus et produits textiles, à savoir de bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couverture de voyage, couvre-lits, damas (étoffe), draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles. Services de vente au détail et en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, de chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons (vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, de guêtres, souliers de gymnastique ; d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, tricots (vêtements), uniformes, vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines. Services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, de bonbons, brioches, sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, crèmes glacées, crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), pralines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, de kirsch, liqueurs, poiré, rhum, spiritueux, vins ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 803999
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX, SARL
Numéro de SIREN : 793560533
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833972
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : LEON FARGUES, SAS
Adresse :
180 route de Vourles
69230 SAINT GENIS LAVAL
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

28/05/2014 : H
N° national/d'enregistrement : 4094501
Date de dépôt : 28/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; almanachs ; dessous de carafes en papier ; catalogues ; dessous de chopes à bière ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; enveloppes (papeterie) ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; formulaires ; linge de table en papier ; livres, livrets, manuels ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; stylos.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes à thé, bonbonnières ; boules à thé ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; chausse-pieds ; moules à gâteaux ; huiliers, poivriers ; porcelaines ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; verres (récipients).
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; charcuterie ; compote de pommes ; fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande ; cornichons ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; marmelades ; olives conservées.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amande ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; sucre candi à usage alimentaire ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épices ; fondants (confiserie) ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; pralines.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; kirsch, liqueurs ; poiré, rhum, spiritueux, vins.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et en gros de papier, carton, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, d'almanachs, de dessous de carafes en papier, de catalogues, de dessous de chopes à bière, d'emballages en carton ou en papier pour bouteilles, d'enveloppes (papeterie), d'enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles, de formulaires, de linge de table en papier, de livres, de livrets, de manuels, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de stylos ; services de vente au détail et en gros d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, de bocaux, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, de bouteilles, d'ouvre-bouteilles, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de chausse-pieds, de moules à gâteaux, d'huiliers, poivriers, de porcelaines, de vaisselle, de vaporisateurs à parfum ; services de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, confitures, compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, d'amandes préparées, de charcuterie, de compote de pommes, de fruits confits, de confitures, de conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, de cornichons, d'écorces (zestes) de fruits, de fromages, de fruits conservés dans l'alcool, de gelées de fruits, de marmelades, d'olives conservées ; services de vente au détail et en gros de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, de miel, sirop de mélasse, de levure, poudre pour faire lever, de sel, moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, de glaces alimentaires, de pâtes alimentaires, de confiserie à base d'amande, de pâte d'amande, de sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, de biscuiterie, biscuits, de boissons à base de cacao, de boissons à base de café, de boissons à base de chocolat, de boissons à base de thé, de bonbons, de brioches, de sucre candi à usage alimentaire, de caramels (bonbons), de chocolat, confiserie, de crèmes glacées, de crêpes (alimentation), de fondants (confiserie), de gâteaux, de décorations comestibles pour gâteaux, de gaufres, de gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, de gommes à mâcher, non à usage médical, de macarons (pâtisserie), de pâtes de fruits (confiserie), de pâtisserie, petits fours (pâtisserie), de pralines, services de vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières), d'extraits de fruits avec alcool, de boissons alcooliques contenant des fruits, de cidres, de digestifs (alcools et liqueurs), d'eaux-de-vie, de kirsch, de liqueurs, de poiré, de rhum, de spiritueux, de vins.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 803999
Date de demande : 02/12/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX, SARL
Numéro de SIREN : 793560533
Adresse :
6 rue Anatole de la Forge
75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 833972
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : LEON FARGUES, SAS
Adresse :
180 route de Vourles
69230 SAINT GENIS LAVAL
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-42
Date du BOPI : 17/10/2014

25/06/2013 : PERFECTCOMFORT by DAMART
N° national/d'enregistrement : 4015033
Date de dépôt : 25/06/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 25/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; catalogues ; affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles, bavettes en papier ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau, de vêtements, de vêtements de sport, de chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages. Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; publicité au travers de vente par correspondance ; traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication de vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Mme PAVY Anne-Claude
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

03/01/2013 : PERFECTBODY by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3972122
Date de dépôt : 03/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 857863
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

03/01/2013 : PERFECTFIT by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3972124
Date de dépôt : 03/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 857863
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

03/01/2013 : PERFECTBODY by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3972122
Date de dépôt : 03/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

03/01/2013 : PERFECTFIT by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3972124
Date de dépôt : 03/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

03/01/2013 : PERFECTBODY by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3972122
Date de dépôt : 03/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 857863
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816380
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

03/01/2013 : PERFECTFIT by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3972124
Date de dépôt : 03/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 857863
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816382
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

07/08/2012 : Chaud, moi? Jamais!
N° national/d'enregistrement : 3939317
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir bannières, coiffes de chapeaux, toile à fromage, housses pour abattants de toilettes, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; drap enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

07/08/2012 : Chaud, moi? Jamais!
N° national/d'enregistrement : 3939317
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir bannières, coiffes de chapeaux, toile à fromage, housses pour abattants de toilettes, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; drap enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815930
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

07/08/2012 : Chaud, moi? Jamais!
N° national/d'enregistrement : 3939317
Date de dépôt : 07/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir bannières, coiffes de chapeaux, toile à fromage, housses pour abattants de toilettes, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; drap enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; cravates ; layettes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce (vente) de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, vêtements de sports, chaussures, chapeaux, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison et de lit, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de traitement administratif de commande par correspondance, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

14/01/2011 : BY DAMART
N° national/d'enregistrement : 3797335
Date de dépôt : 14/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 14/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767534
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

14/01/2011 : BY DAMART
N° national/d'enregistrement : 3797335
Date de dépôt : 14/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 14/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

14/01/2011 : BY DAMART
N° national/d'enregistrement : 3797335
Date de dépôt : 14/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 14/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; catalogues, affiches ; brochures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) blocs (papeterie) ; blocs à dessin, modèles.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de commerce de détail et de vente par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, sacs, parapluies, cannes, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication dans les domaines pré-cités ; publicité au travers de vente par correspondance ; services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767534
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

24/11/2010 : HAPPY
N° national/d'enregistrement : 3784666
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir articles de papeterie, photographies, cartes, calendrier, patron pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtre à café en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs à ordures en papier ; matières plastiques pour l'emballage ; affiches ; ardoises pour écrire ; albums ; almanachs ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; crayons ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; prospectus ; sachets ou sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; nappe et serviettes en papier ; sous-main.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; peignoirs de bain ; foulards ; bas ; talonnettes pour bas ; blouses ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceinture (habillement) ; ceinture porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; combinaisons (vêtements) ; faux-cols ; costumes ; couvre-oreilles ; cravates ; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; écharpes ; espadrilles ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; gants (vêtements) ; hauts de forme ; imperméables ; jambière ; jarretelles, ; jarretières ; jupes ; jupons ; justaucorps ; lingerie de corps ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; semelles ; semelles intérieures ; ; slips ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tee-shirts ; vestes ; visières ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail en magasin et par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, mobilier, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication, publicité au travers de vente par correspondance, services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649064
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : HAPPY D. BY DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 820729
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

24/11/2010 : HAPPY
N° national/d'enregistrement : 3784666
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir articles de papeterie, photographies, cartes, calendrier, patron pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtre à café en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs à ordures en papier ; matières plastiques pour l'emballage ; affiches ; ardoises pour écrire ; albums ; almanachs ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; crayons ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; prospectus ; sachets ou sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; nappe et serviettes en papier ; sous-main.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; peignoirs de bain ; foulards ; bas ; talonnettes pour bas ; blouses ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceinture (habillement) ; ceinture porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; combinaisons (vêtements) ; faux-cols ; costumes ; couvre-oreilles ; cravates ; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; écharpes ; espadrilles ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; gants (vêtements) ; hauts de forme ; imperméables ; jambière ; jarretelles, ; jarretières ; jupes ; jupons ; justaucorps ; lingerie de corps ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; semelles ; semelles intérieures ; ; slips ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tee-shirts ; vestes ; visières ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail en magasin et par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, mobilier, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication, publicité au travers de vente par correspondance, services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649064
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : HAPPY D. BY DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

24/11/2010 : HAPPY
N° national/d'enregistrement : 3784666
Date de dépôt : 24/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir articles de papeterie, photographies, cartes, calendrier, patron pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, filtre à café en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs à ordures en papier ; matières plastiques pour l'emballage ; affiches ; ardoises pour écrire ; albums ; almanachs ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; crayons ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; livres ; livrets ; prospectus ; sachets ou sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; nappe et serviettes en papier ; sous-main.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; antidérapants pour chaussures ; peignoirs de bain ; foulards ; bas ; talonnettes pour bas ; blouses ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceinture (habillement) ; ceinture porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ; combinaisons (vêtements) ; faux-cols ; costumes ; couvre-oreilles ; cravates ; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; écharpes ; espadrilles ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; gants (vêtements) ; hauts de forme ; imperméables ; jambière ; jarretelles, ; jarretières ; jupes ; jupons ; justaucorps ; lingerie de corps ; maillots ; maillots de bain ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; semelles ; semelles intérieures ; ; slips ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; tee-shirts ; vestes ; visières ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail en magasin et par correspondance dans le domaine des vêtements, chaussures, mobilier, électroménager, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages et maroquinerie ; services de vente par correspondance par catalogue, en ligne, par voie de télécommunication, publicité au travers de vente par correspondance, services de vente en gros et au détail en magasin ou par correspondance, sur catalogue ou en ligne par le biais d'un réseau dans les domaines précités, traitement et organisation administratifs concernant les services de vente par correspondance, service de gestion commerciale relatifs à la fourniture de services de vente par correspondance, services de commande par correspondance, annonces publicitaires, traitement administratif dans le cadre de la vente au détail et de la vente par correspondance en ligne.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 649064
Date de demande : 19/05/2015
N° de BOPI : 2015-25
Date du BOPI : 19/06/2015

Bénéficiare 1 : HAPPY D. BY DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 820729
Date de demande : 30/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

22/10/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3776859
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à œufs non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bande magnétique ; boussoles ; calculatrices de poche ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; disques compacts (audio-vidéo) ; mètres de couturières ; cuillers doseuses ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; logiciels de jeux ; jumelles (optique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles de contact ; pèse-lettres ; logiciels (programmes enregistrés) ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; miroirs (optiques) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; bouchons (tampons) pour les oreilles ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; fers à repasser électriques ; répondeurs téléphoniques ; casques de protection pour le sport ; tapis de souris ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; lecteurs de CD ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareil pour l'amplification du son ; balance ; bigoudis électrothermiques ; écrans vidéos ; chaussettes chauffées électriquement ; sifflets pour appeler les chiens ; combinaisons de plongée ; pinces-nez ; cordons pour pince-nez ; détecteurs ; haut-parleurs ; habillement pour la protection contre le feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes ; appareil de navigation par satellite ; ordinateur, ordinateur blocs-notes ; trépieds pour appareils photos.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; barbecues ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuisinières ; lampes d'éclairage ; fours à l'exception des fours pour expériences ; friteuses électriques ; appareils et machines à glaces ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes électriques ; lustres ; machines pour cuire du pain ; percolateurs à café électriques ; plafonniers ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleur ; allume-gaz ; appareil pour adoucissement de l'eau ; appareils à air chaud pour le bain ; sécheur d'air ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chaufferettes ; brise-jet ; autocuiseurs électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; gaufriers électriques ; lampes et brûleurs à huile ; plaques chauffantes ; réchauds ; sèche-linges électriques ; urinoirs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bureaux (meubles) ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; divans ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; étagères ; éventails ; fauteuils ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie à l'exception du linge de lit ; garnitures de lits non métalliques ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; mannequins ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles de bureau ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobilier scolaire ; oreillers ; paillasses ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux (crochets) non métalliques ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; sofas ; sommiers de lits ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; tableau d'affichage ; appuie-tête (meuble) ; arbres à griffes pour chat ; porte-chapeaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de rideaux.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; balais ; bassins (récipients) ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; chopes à bière ; récipients calorifuges pour boissons ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; dessous de carafe non en papier et autres que linge de table ; casseroles ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; cloches à fromage ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; cuvettes ; planches à découper pour la cuisine ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; seaux à glace ; gobelets ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; ustensiles de ménage ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; vaporisateurs à parfum ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; pelles à tarte ; pinces à linge ; housses pour planches à repasser ; plateaux à usage domestique en papier ; plumeaux ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; sorbetières ; soupières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; tasses ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vases ; autocuiseurs non électriques ; instruments d'arrosage ; batterie de cuisine ; bouilloire non électrique ; cure-dent ; distributeur de savon ; distributeur de papier hygiénique ; fil dentaire ; séchoirs à lessive ; pièges à insectes ; poudriers non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; filés de coton ; fils de coton ; laine filée, fils de lin ; fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bigoudis ; boîte à couture ; broderies ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; chenille (passementerie) ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux (barrettes) ; cheveux postiches ; filets pour les cheveux ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; serre-tête ; fermetures pour vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761384
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : AMORTYL
N° national/d'enregistrement : 3776627
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques, ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 548198
Date de demande : 06/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; blouses ; body (justaucorps) ; caleçons ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chemises ; chemisettes ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes ; vêtements de dessus ; écharpes ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; guêtres ; imperméables ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; habillement pour automobilistes ; mitaines.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

22/10/2010 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 3776635
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à œufs non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bande magnétique ; boussoles ; calculatrices de poche ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; disques compacts (audio-vidéo) ; mètres de couturières ; cuillers doseuses ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; logiciels de jeux ; jumelles (optique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles de contact ; pèse-lettres ; logiciels (programmes enregistrés) ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; miroirs (optiques) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; bouchons (tampons) pour les oreilles ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; fers à repasser électriques ; répondeurs téléphoniques ; casques de protection pour le sport ; tapis de souris ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; lecteurs de CD ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareil pour l'amplification du son ; balance ; bigoudis électrothermiques ; écrans vidéos ; chaussettes chauffées électriquement ; sifflets pour appeler les chiens ; combinaisons de plongée ; pinces-nez ; cordons pour pince-nez ; détecteurs ; haut-parleurs ; habillement pour la protection contre le feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes ; appareil de navigation par satellite ; ordinateur, ordinateur blocs-notes ; trépieds pour appareils photos.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; barbecues ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuisinières ; lampes d'éclairage ; fours à l'exception des fours pour expériences ; friteuses électriques ; appareils et machines à glaces ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes électriques ; lustres ; machines pour cuire du pain ; percolateurs à café électriques ; plafonniers ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleur ; allume-gaz ; appareil pour adoucissement de l'eau ; appareils à air chaud pour le bain ; sécheur d'air ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chaufferettes ; brise-jet ; autocuiseurs électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; gaufriers électriques ; lampes et brûleurs à huile ; plaques chauffantes ; réchauds ; sèche-linges électriques ; urinoirs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bureaux (meubles) ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; divans ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; étagères ; éventails ; fauteuils ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie à l'exception du linge de lit ; garnitures de lits non métalliques ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; mannequins ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles de bureau ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobilier scolaire ; oreillers ; paillasses ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux (crochets) non métalliques ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; sofas ; sommiers de lits ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; tableau d'affichage ; appuie-tête (meuble) ; arbres à griffes pour chat ; porte-chapeaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de rideaux.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; balais ; bassins (récipients) ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; chopes à bière ; récipients calorifuges pour boissons ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; dessous de carafe non en papier et autres que linge de table ; casseroles ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; cloches à fromage ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; cuvettes ; planches à découper pour la cuisine ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; seaux à glace ; gobelets ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; ustensiles de ménage ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; vaporisateurs à parfum ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; pelles à tarte ; pinces à linge ; housses pour planches à repasser ; plateaux à usage domestique en papier ; plumeaux ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; sorbetières ; soupières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; tasses ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vases ; autocuiseurs non électriques ; instruments d'arrosage ; batterie de cuisine ; bouilloire non électrique ; cure-dent ; distributeur de savon ; distributeur de papier hygiénique ; fil dentaire ; séchoirs à lessive ; pièges à insectes ; poudriers non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; filés de coton ; fils de coton ; laine filée, fils de lin ; fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bigoudis ; boîte à couture ; broderies ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; chenille (passementerie) ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux (barrettes) ; cheveux postiches ; filets pour les cheveux ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; serre-tête ; fermetures pour vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières anti-éblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vapo-vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons (vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

22/10/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3776637
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

22/10/2010 : LINEASTYL by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3776639
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun (antiseptiques) ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cils postiches ; cirages ; eau de Cologne ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; décapants ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; produits épilatoires ; fards ; gels pour blanchir les dents ; liquides pour lave-glaces ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bois odorants ; cire à épiler ; nécessaires de cosmétiques ; décapants ; détachants ; préparations pour nettoyage des prothèses dentaires ; pierre-ponce.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de foot-ball ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 610717
Date de demande : 10/10/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun (antiseptiques) ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cils postiches ; cirages ; eau de Cologne ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; décapants ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; produits épilatoires ; fards ; gels pour blanchir les dents ; liquides pour lave-glaces ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bois odorants ; cire à épiler ; nécessaires de cosmétiques ; décapants ; détachants ; préparations pour nettoyage des prothèses dentaires ; pierre-ponce. Classe 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin. Classe 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromage, housses pour abattants de toilette, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couverture de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison, à l'exclusion du linge de table ; literie (linge) ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toiles à matelas ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de foot-ball ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierre d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour les chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever le vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de prépara-tions cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparation pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fouchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, à l'exclusion du linge de table, de literie (linge), de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

22/10/2010 : DAMARTSPORT
N° national/d'enregistrement : 3776645
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreilles contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

22/10/2010 : CLIMATYL
N° national/d'enregistrement : 3776646
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 ARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

22/10/2010 : OCEALIS
N° national/d'enregistrement : 3776647
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

22/10/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3776859
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à œufs non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bande magnétique ; boussoles ; calculatrices de poche ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; disques compacts (audio-vidéo) ; mètres de couturières ; cuillers doseuses ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; logiciels de jeux ; jumelles (optique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles de contact ; pèse-lettres ; logiciels (programmes enregistrés) ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; miroirs (optiques) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; bouchons (tampons) pour les oreilles ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; fers à repasser électriques ; répondeurs téléphoniques ; casques de protection pour le sport ; tapis de souris ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; lecteurs de CD ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareil pour l'amplification du son ; balance ; bigoudis électrothermiques ; écrans vidéos ; chaussettes chauffées électriquement ; sifflets pour appeler les chiens ; combinaisons de plongée ; pinces-nez ; cordons pour pince-nez ; détecteurs ; haut-parleurs ; habillement pour la protection contre le feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes ; appareil de navigation par satellite ; ordinateur, ordinateur blocs-notes ; trépieds pour appareils photos.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; barbecues ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuisinières ; lampes d'éclairage ; fours à l'exception des fours pour expériences ; friteuses électriques ; appareils et machines à glaces ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes électriques ; lustres ; machines pour cuire du pain ; percolateurs à café électriques ; plafonniers ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleur ; allume-gaz ; appareil pour adoucissement de l'eau ; appareils à air chaud pour le bain ; sécheur d'air ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chaufferettes ; brise-jet ; autocuiseurs électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; gaufriers électriques ; lampes et brûleurs à huile ; plaques chauffantes ; réchauds ; sèche-linges électriques ; urinoirs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bureaux (meubles) ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; divans ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; étagères ; éventails ; fauteuils ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie à l'exception du linge de lit ; garnitures de lits non métalliques ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; mannequins ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles de bureau ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobilier scolaire ; oreillers ; paillasses ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux (crochets) non métalliques ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; sofas ; sommiers de lits ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; tableau d'affichage ; appuie-tête (meuble) ; arbres à griffes pour chat ; porte-chapeaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de rideaux.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; balais ; bassins (récipients) ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; chopes à bière ; récipients calorifuges pour boissons ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; dessous de carafe non en papier et autres que linge de table ; casseroles ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; cloches à fromage ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; cuvettes ; planches à découper pour la cuisine ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; seaux à glace ; gobelets ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; ustensiles de ménage ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; vaporisateurs à parfum ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; pelles à tarte ; pinces à linge ; housses pour planches à repasser ; plateaux à usage domestique en papier ; plumeaux ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; sorbetières ; soupières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; tasses ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vases ; autocuiseurs non électriques ; instruments d'arrosage ; batterie de cuisine ; bouilloire non électrique ; cure-dent ; distributeur de savon ; distributeur de papier hygiénique ; fil dentaire ; séchoirs à lessive ; pièges à insectes ; poudriers non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; filés de coton ; fils de coton ; laine filée, fils de lin ; fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bigoudis ; boîte à couture ; broderies ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; chenille (passementerie) ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux (barrettes) ; cheveux postiches ; filets pour les cheveux ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; serre-tête ; fermetures pour vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

22/10/2010 : LINEASTYL by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3776639
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun (antiseptiques) ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cils postiches ; cirages ; eau de Cologne ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; décapants ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; produits épilatoires ; fards ; gels pour blanchir les dents ; liquides pour lave-glaces ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bois odorants ; cire à épiler ; nécessaires de cosmétiques ; décapants ; détachants ; préparations pour nettoyage des prothèses dentaires ; pierre-ponce;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromage, housses pour abattants de toilette, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couverture de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison, à l'exclusion du linge de table ; literie (linge) ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toiles à matelas ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de foot-ball ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierre d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour les chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever le vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de prépara-tions cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparation pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fouchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, à l'exclusion du linge de table, de literie (linge), de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 610717
Date de demande : 10/10/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun (antiseptiques) ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cils postiches ; cirages ; eau de Cologne ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; décapants ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; produits épilatoires ; fards ; gels pour blanchir les dents ; liquides pour lave-glaces ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bois odorants ; cire à épiler ; nécessaires de cosmétiques ; décapants ; détachants ; préparations pour nettoyage des prothèses dentaires ; pierre-ponce. Classe 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin. Classe 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromage, housses pour abattants de toilette, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couverture de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison, à l'exclusion du linge de table ; literie (linge) ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toiles à matelas ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de foot-ball ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierre d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour les chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever le vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de prépara-tions cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparation pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fouchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, à l'exclusion du linge de table, de literie (linge), de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2761408
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

22/10/2010 : AMORTYL
N° national/d'enregistrement : 3776627
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques, ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 548198
Date de demande : 06/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; blouses ; body (justaucorps) ; caleçons ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chemises ; chemisettes ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes ; vêtements de dessus ; écharpes ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; guêtres ; imperméables ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; habillement pour automobilistes ; mitaines.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761429
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : CLIMATYL
N° national/d'enregistrement : 3776646
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 ARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

22/10/2010 : OCEALIS
N° national/d'enregistrement : 3776647
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25, Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

22/10/2010 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 3776635
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à œufs non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bande magnétique ; boussoles ; calculatrices de poche ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; disques compacts (audio-vidéo) ; mètres de couturières ; cuillers doseuses ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; logiciels de jeux ; jumelles (optique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles de contact ; pèse-lettres ; logiciels (programmes enregistrés) ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; miroirs (optiques) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; bouchons (tampons) pour les oreilles ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; fers à repasser électriques ; répondeurs téléphoniques ; casques de protection pour le sport ; tapis de souris ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; lecteurs de CD ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareil pour l'amplification du son ; balance ; bigoudis électrothermiques ; écrans vidéos ; chaussettes chauffées électriquement ; sifflets pour appeler les chiens ; combinaisons de plongée ; pinces-nez ; cordons pour pince-nez ; détecteurs ; haut-parleurs ; habillement pour la protection contre le feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes ; appareil de navigation par satellite ; ordinateur, ordinateur blocs-notes ; trépieds pour appareils photos.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; barbecues ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuisinières ; lampes d'éclairage ; fours à l'exception des fours pour expériences ; friteuses électriques ; appareils et machines à glaces ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes électriques ; lustres ; machines pour cuire du pain ; percolateurs à café électriques ; plafonniers ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleur ; allume-gaz ; appareil pour adoucissement de l'eau ; appareils à air chaud pour le bain ; sécheur d'air ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chaufferettes ; brise-jet ; autocuiseurs électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; gaufriers électriques ; lampes et brûleurs à huile ; plaques chauffantes ; réchauds ; sèche-linges électriques ; urinoirs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bureaux (meubles) ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; divans ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; étagères ; éventails ; fauteuils ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie à l'exception du linge de lit ; garnitures de lits non métalliques ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; mannequins ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles de bureau ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobilier scolaire ; oreillers ; paillasses ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux (crochets) non métalliques ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; sofas ; sommiers de lits ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; tableau d'affichage ; appuie-tête (meuble) ; arbres à griffes pour chat ; porte-chapeaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de rideaux.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; balais ; bassins (récipients) ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; chopes à bière ; récipients calorifuges pour boissons ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; dessous de carafe non en papier et autres que linge de table ; casseroles ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; cloches à fromage ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; cuvettes ; planches à découper pour la cuisine ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; seaux à glace ; gobelets ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; ustensiles de ménage ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; vaporisateurs à parfum ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; pelles à tarte ; pinces à linge ; housses pour planches à repasser ; plateaux à usage domestique en papier ; plumeaux ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; sorbetières ; soupières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; tasses ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vases ; autocuiseurs non électriques ; instruments d'arrosage ; batterie de cuisine ; bouilloire non électrique ; cure-dent ; distributeur de savon ; distributeur de papier hygiénique ; fil dentaire ; séchoirs à lessive ; pièges à insectes ; poudriers non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; filés de coton ; fils de coton ; laine filée, fils de lin ; fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bigoudis ; boîte à couture ; broderies ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; chenille (passementerie) ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux (barrettes) ; cheveux postiches ; filets pour les cheveux ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; serre-tête ; fermetures pour vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières anti-éblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vapo-vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons (vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761406
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3776637
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761430
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : LINEASTYL by DAMART
N° national/d'enregistrement : 3776639
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun (antiseptiques) ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cils postiches ; cirages ; eau de Cologne ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; décapants ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; produits épilatoires ; fards ; gels pour blanchir les dents ; liquides pour lave-glaces ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bois odorants ; cire à épiler ; nécessaires de cosmétiques ; décapants ; détachants ; préparations pour nettoyage des prothèses dentaires ; pierre-ponce;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromage, housses pour abattants de toilette, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couverture de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison, à l'exclusion du linge de table ; literie (linge) ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toiles à matelas ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de foot-ball ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierre d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour les chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever le vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de prépara-tions cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparation pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fouchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, à l'exclusion du linge de table, de literie (linge), de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 610717
Date de demande : 10/10/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; pierres à adoucir ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; pierres d'alun (antiseptiques) ; huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; lotions capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cils postiches ; cirages ; eau de Cologne ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; décapants ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; encens ; produits épilatoires ; fards ; gels pour blanchir les dents ; liquides pour lave-glaces ; huiles à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; ouate à usage cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette contre la transpiration ; produits pour enlever les vernis ; produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille) ; préparations cosmétiques pour le bain ; bois odorants ; cire à épiler ; nécessaires de cosmétiques ; décapants ; détachants ; préparations pour nettoyage des prothèses dentaires ; pierre-ponce. Classe 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin. Classe 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromage, housses pour abattants de toilette, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couverture de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison, à l'exclusion du linge de table ; literie (linge) ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toiles à matelas ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de foot-ball ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierre d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour les chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever le vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de prépara-tions cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparation pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fouchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, à l'exclusion du linge de table, de literie (linge), de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'oeillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2761408
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2021-07
Date du BOPI : 19/02/2021

22/10/2010 : DAMARTSPORT
N° national/d'enregistrement : 3776645
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreilles contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761383
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3776859
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à œufs non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bande magnétique ; boussoles ; calculatrices de poche ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; disques compacts (audio-vidéo) ; mètres de couturières ; cuillers doseuses ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; logiciels de jeux ; jumelles (optique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles de contact ; pèse-lettres ; logiciels (programmes enregistrés) ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; miroirs (optiques) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; bouchons (tampons) pour les oreilles ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; fers à repasser électriques ; répondeurs téléphoniques ; casques de protection pour le sport ; tapis de souris ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; lecteurs de CD ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareil pour l'amplification du son ; balance ; bigoudis électrothermiques ; écrans vidéos ; chaussettes chauffées électriquement ; sifflets pour appeler les chiens ; combinaisons de plongée ; pinces-nez ; cordons pour pince-nez ; détecteurs ; haut-parleurs ; habillement pour la protection contre le feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes ; appareil de navigation par satellite ; ordinateur, ordinateur blocs-notes ; trépieds pour appareils photos.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; barbecues ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuisinières ; lampes d'éclairage ; fours à l'exception des fours pour expériences ; friteuses électriques ; appareils et machines à glaces ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes électriques ; lustres ; machines pour cuire du pain ; percolateurs à café électriques ; plafonniers ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleur ; allume-gaz ; appareil pour adoucissement de l'eau ; appareils à air chaud pour le bain ; sécheur d'air ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chaufferettes ; brise-jet ; autocuiseurs électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; gaufriers électriques ; lampes et brûleurs à huile ; plaques chauffantes ; réchauds ; sèche-linges électriques ; urinoirs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bureaux (meubles) ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; divans ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; étagères ; éventails ; fauteuils ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie à l'exception du linge de lit ; garnitures de lits non métalliques ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; mannequins ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles de bureau ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobilier scolaire ; oreillers ; paillasses ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux (crochets) non métalliques ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; sofas ; sommiers de lits ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; tableau d'affichage ; appuie-tête (meuble) ; arbres à griffes pour chat ; porte-chapeaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de rideaux.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; balais ; bassins (récipients) ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; chopes à bière ; récipients calorifuges pour boissons ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; dessous de carafe non en papier et autres que linge de table ; casseroles ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; cloches à fromage ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; cuvettes ; planches à découper pour la cuisine ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; seaux à glace ; gobelets ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; ustensiles de ménage ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; vaporisateurs à parfum ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; pelles à tarte ; pinces à linge ; housses pour planches à repasser ; plateaux à usage domestique en papier ; plumeaux ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; sorbetières ; soupières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; tasses ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vases ; autocuiseurs non électriques ; instruments d'arrosage ; batterie de cuisine ; bouilloire non électrique ; cure-dent ; distributeur de savon ; distributeur de papier hygiénique ; fil dentaire ; séchoirs à lessive ; pièges à insectes ; poudriers non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; filés de coton ; fils de coton ; laine filée, fils de lin ; fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bigoudis ; boîte à couture ; broderies ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; chenille (passementerie) ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux (barrettes) ; cheveux postiches ; filets pour les cheveux ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; serre-tête ; fermetures pour vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761384
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : AMORTYL
N° national/d'enregistrement : 3776627
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques, ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 548198
Date de demande : 06/05/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 25 : Vêtements ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; blouses ; body (justaucorps) ; caleçons ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chemises ; chemisettes ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; habillement pour cyclistes ; vêtements de dessus ; écharpes ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; guêtres ; imperméables ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; habillement pour automobilistes ; mitaines.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761429
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 3776635
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à œufs non électriques.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; instruments d'alarme ; alcoomètres ; lunettes antiéblouissantes ; visières antiéblouissantes ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs ; balances ; enregistreurs à bande magnétique ; boussoles ; calculatrices de poche ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; disques compacts (audio-vidéo) ; mètres de couturières ; cuillers doseuses ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; imprimantes d'ordinateurs ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; logiciels de jeux ; jumelles (optique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lentilles de contact ; pèse-lettres ; logiciels (programmes enregistrés) ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; miroirs (optiques) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; bouchons (tampons) pour les oreilles ; appareils et instruments de pesage ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; fers à repasser électriques ; répondeurs téléphoniques ; casques de protection pour le sport ; tapis de souris ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; lecteurs de CD ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareil pour l'amplification du son ; balance ; bigoudis électrothermiques ; écrans vidéos ; chaussettes chauffées électriquement ; sifflets pour appeler les chiens ; combinaisons de plongée ; pinces-nez ; cordons pour pince-nez ; détecteurs ; haut-parleurs ; habillement pour la protection contre le feu ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes ; appareil de navigation par satellite ; ordinateur, ordinateur blocs-notes ; trépieds pour appareils photos.
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; barbecues ; appareils à bronzer ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; appareils électriques de chauffage ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; sèche-cheveux ; appareils de climatisation ; congélateurs ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuisinières ; lampes d'éclairage ; fours à l'exception des fours pour expériences ; friteuses électriques ; appareils et machines à glaces ; glacières ; grille-pain ; grils (appareils de cuisson) ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes électriques ; lustres ; machines pour cuire du pain ; percolateurs à café électriques ; plafonniers ; poêles (appareils de chauffage) ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; accumulateurs de chaleur ; allume-gaz ; appareil pour adoucissement de l'eau ; appareils à air chaud pour le bain ; sécheur d'air ; bouilloires électriques ; bouillottes ; chaufferettes ; brise-jet ; autocuiseurs électriques ; ustensiles de cuisson électriques ; gaufriers électriques ; lampes et brûleurs à huile ; plaques chauffantes ; réchauds ; sèche-linges électriques ; urinoirs.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins pour animaux de compagnie ; niches pour animaux d'intérieur ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; casiers à bouteilles ; métiers à broder ; cadres à broderie ; bureaux (meubles) ; commodes ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; divans ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; étagères ; éventails ; fauteuils ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; literie à l'exception du linge de lit ; garnitures de lits non métalliques ; sommiers de lits ; porte-livres ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; mannequins ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles de bureau ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles métalliques ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobilier scolaire ; oreillers ; paillasses ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; portemanteaux (crochets) non métalliques ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; sofas ; sommiers de lits ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; tableau d'affichage ; appuie-tête (meuble) ; arbres à griffes pour chat ; porte-chapeaux ; embrasses non en matières textiles ; tringles de rideaux.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; balais ; bassins (récipients) ; beurriers ; chauffe-biberons non électriques ; chopes à bière ; récipients calorifuges pour boissons ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; brocs ; brosserie ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; percolateurs à café non électriques ; services à café ; cafetières non électriques ; candélabres (chandeliers) ; carafes ; dessous de carafe non en papier et autres que linge de table ; casseroles ; chausse-pieds ; brosses à chaussures ; cloches à fromage ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; cristaux (verrerie) ; moules de cuisine ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; cuvettes ; planches à découper pour la cuisine ; entonnoirs ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; poêles à frire ; friteuses non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; gants de jardinage ; gants de ménage ; moules à gâteaux ; gaufriers non électriques ; seaux à glace ; gobelets ; grils (ustensiles de cuisson) ; huiliers ; ustensiles de ménage ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilette ; ouvre-bouteilles ; corbeilles à pain ; planches à pain ; vaporisateurs à parfum ; passoires ; rouleaux à pâtisserie ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; pelles à tarte ; pinces à linge ; housses pour planches à repasser ; plateaux à usage domestique en papier ; plumeaux ; moulins à poivre à main ; poivriers ; porcelaines ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; ronds de serviettes ; saladiers ; salières ; sorbetières ; soupières ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers ; tasses ; ustensiles de toilette ; ustensiles de ménage ; vaisselle ; vases ; autocuiseurs non électriques ; instruments d'arrosage ; batterie de cuisine ; bouilloire non électrique ; cure-dent ; distributeur de savon ; distributeur de papier hygiénique ; fil dentaire ; séchoirs à lessive ; pièges à insectes ; poudriers non en métaux précieux.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; filés de coton ; fils de coton ; laine filée, fils de lin ; fils de rayonne, fils à repriser, fils de soie ; soie filée ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils élastiques à usage textile.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bigoudis ; boîte à couture ; broderies ; fermoirs de ceintures ; lacets de chaussures ; parures pour chaussures (non en métaux précieux) ; chenille (passementerie) ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux (barrettes) ; cheveux postiches ; filets pour les cheveux ; guirlandes artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; serre-tête ; fermetures pour vêtements.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières anti-éblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareil pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreillers contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vapo-vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons (vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761406
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3776637
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; anneaux (bijouterie) ; parures d'argent ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; diamants ; épingles de cravates ; horloges ; médailles ; montres ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres précieuses ; vaisselle en métaux précieux ; broches ; cadran solaire ; écrin et étui pour horlogerie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : bannières, coiffes de chapeaux, toiles à fromages, housses pour abattants de toilette, ronds de table non en papier, tulles, tissus de soie, coutils, rideaux en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761430
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

22/10/2010 : DAMARTSPORT
N° national/d'enregistrement : 3776645
Date de dépôt : 22/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; sacs de campeur ; cannes ; cartables ; porte-cartable (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; mallettes ; sacs de plage ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; filets à provision ; sacs à provision ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; valises ; malles ; trousses de voyage ; laisses ; martinets.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs de lavage de bonneterie ; lin brut (teillé) ; soie brute.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; chemins de table ; tissus de coton ; cotonnades ; courtepointes ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couverture de voyage ; couvre-lits ; damas (étoffe) ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; jersey (tissu) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; essuie-mains en matières textiles ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; mouchoirs de poche non en papier ; housses de protection pour meubles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; supports pour arbres de Noël ; balançoires ; balles de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastique ; jeux de carte ; jeux de table ; puzzle.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; vente au détail de préparations pour blanchir et d'autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de produits de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, d'adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, de pierres à adoucir, d'aérosols pour rafraîchir l'haleine, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de lait d'amandes à usage cosmétique, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour animaux de compagnie, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), de produits chimiques pour l'avivage de couleurs à usage domestique (blanchisserie), de bâtons d'encens, de masques de beauté, de produits pour les soins de la bouche non à usage médical, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de lotions capillaires, d'huiles essentielles de cèdre, de cirages pour chaussures, de crèmes pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cils postiches, de cirages, d'eau de Cologne, de produits pour enlever les couleurs, de crèmes cosmétiques, de décapants, de produits de démaquillage, de désodorisants à usage personnel (parfumerie), d'eaux de senteur, d'eaux de toilette, d'encens, de produits épilatoires, de fards, de gels pour blanchir les dents, de liquides pour lave-glaces, d'huiles à usage cosmétique, d'huiles de nettoyage, d'huiles de toilette, de laits de toilette, de laques pour les cheveux, de lotions à usage cosmétique, de lotions après-rasage, de produits de maquillage, de mascara, de laques pour les ongles, d'ongles postiches, de produits pour le soin des ongles, d'ouate à usage cosmétique, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de poudre pour le maquillage, de produits de rasage, de rouge à lèvres, de sels pour le bain non à usage médical, de serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, de produits de toilette contre la transpiration, de produits pour enlever les vernis, de produits anti-rouille (pour l'enlèvement de la rouille), de préparations cosmétiques pour le bain, de bois odorants, de cire à épiler, de nécessaires de cosmétiques, de décapants, de détachants, de préparations pour nettoyage des prothèses dentaires, de pierre-ponce, d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments pour l'affûtage, de pierres à affûter, d'instruments pour l'aiguisage, de fusils à aiguiser, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), de canifs, de casse-noix, de formes pour chaussures (outils de cordonniers), d'appareils à main à friser les cheveux non électriques, de tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, de pinces pour recourber les cils, de ciseaux, de coupe-ongles électriques ou non électriques, de coupe-pizza non électriques, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), de cuillers, d'emporte-pièce (outils), d'appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, de pinces à épiler, d'étuis pour rasoirs, de fers à friser, de fourchettes, de tondeuses à gazon (instruments à main), de hache-viande (outils), de hachoirs (couteaux), de lames de rasoirs, de coupe-légumes, de hache-légumes, de nécessaires de manucure électriques, de trousses de manucure, d'ouvre-boîtes non électriques, de trousses de pédicure, de sécateurs, de soufflets pour cheminées (instruments à main), de formes pour souliers (outils de cordonniers), de pinces à sucre, de tournevis, d'enfile-aiguille, de grattoirs (outils), de pulvérisateurs pour insecticides, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de limes, de limes à ongle, de nécessaires de rasage, de pinces, de pinces à envies, de racloirs, de ramasse-monnaies, de râpe (outils), de tranchoirs à fromage et à œufs non électriques, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques, de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, d'extincteurs, d'agendas électroniques, d'appareils pour agrandissements (photographie), d'instruments d'alarme, d'alcoomètres, de lunettes antiéblouissantes, de visières antiéblouissantes, d'avertisseurs d'incendie, de baladeurs, de balances, d'enregistreurs à bande magnétique, de boussoles, de calculatrices de poche, de caméras (appareils cinématographiques), de caméras vidéo, de casques à écouteurs, de casques de protection pour le sport, de ceintures de natation, de ceintures de sauvetage, de chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, d'appareils électrothermiques à onduler les cheveux, de disques compacts (audio-vidéo), de mètres de couturières, de cuillers doseuses, d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, d'étuis à lunettes, d'étuis pour verres de contact, d'étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, de gants pour la protection contre les accidents, d'imprimantes d'ordinateurs, d'indicateurs de température, d'indicateurs de vitesse, de logiciels de jeux, de jumelles (optique), de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lentilles de contact, de pèse-lettres, de logiciels (programmes enregistrés), de loupes (optiques), d'articles de lunetterie, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, de lunettes de sport, de magnétoscopes, de masques de plongée, d'instruments météorologiques, de miroirs (optiques), de ceintures de natation, de flotteurs pour la natation, de gilets de natation, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de bouchons (tampons) pour les oreilles, d'appareils et d'instruments de pesage, de machines de pesage, de podomètres (compte-pas), de mesureurs de pression, de protège-dents, d'appareils de radio, d'appareils de radio pour véhicules, de fers à repasser électriques, de répondeurs téléphoniques, de casques de protection pour le sport, de tapis de souris, de téléphones portables, d'appareils téléphoniques, d'appareils de télévision, de lecteurs de CD, d'aimants, d'aimants décoratifs (magnets), d'appareils pour l'amplification du son, de balance, de bigoudis électrothermiques, d'écrans vidéos, de chaussettes chauffées électriquement, de sifflets pour appeler les chiens, de combinaisons de plongée, de pinces-nez, de cordons pour pince-nez, de détecteurs, de haut-parleurs, d'habillement pour la protection contre le feu, de dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes, d'appareil de navigation par satellite, d'ordinateur, d'ordinateur blocs-notes, de trépieds pour appareils photos, d'articles orthopédiques, de ceintures abdominales, de corsets abdominaux, d'alaises, de bas pour les varices, de bassins hygiéniques, de biberons, de tétines de biberons, de ceintures médicales, de ceintures orthopédiques, de chaussures orthopédiques, de coupe-cors, de coussins à usage médical, de coussins chauffés électriquement à usage médical, de cure-oreilles, d'appareils pour massages esthétiques, de gants pour massages, d'oreilles contre l'insomnie, d'appareils de massage, de semelles orthopédiques, de souliers orthopédiques, d'appareils pour la mesure de la tension artérielle, de thermomètres à usage médical, d'instruments électriques pour l'acupuncture, de bandages élastiques, de bandages orthopédiques pour articulations, de chaises percées, de coussinets pour empêcher la formation d'escarres, de sacs à glace à usage médical, d'inhalateur, de vêtements spéciaux pour salle d'opération, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'ampoules d'éclairage, d'ampoules électriques, de lampes électriques pour arbres de Noël, de barbecues, d'appareils à bronzer, de filtres à café électriques, de percolateurs à café électriques, de torréfacteurs à café, de cafetières électriques, d'appareils électriques de chauffage, de chauffe-pieds électriques ou non électriques, de sèche-cheveux, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de coussins chauffés électriquement non à usage médical, de couvertures chauffantes, non à usage médical, de cuisinières, de lampes d'éclairage, de fours à l'exception des fours pour expériences, de friteuses électriques, d'appareils et de machines à glaces, de glacières, de grille-pain, de grils (appareils de cuisson), de lampadaires, de lampes de poche, de lampes électriques, de lustres, de machines pour cuire du pain, de percolateurs à café électriques, de plafonniers, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), d'accumulateur de chaleur, d'allume-gaz, d'appareil pour adoucissement de l'eau, d'appareils à air chaud pour le bain, de sécheur d'air, de bouilloires électriques, de bouillottes, de chaufferettes, de brise-jet, d'autocuiseurs électriques, d'ustensiles de cuisson électriques, de gaufriers électriques, de lampes et brûleurs à huile, de plaques chauffantes, de réchauds, de sèche-linges électriques, d'urinoirs, de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie, de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'anneaux (bijouterie), de parures d'argent, d'objets d'art en métaux précieux, de bagues (bijouterie), d'articles de bijouterie, de coffrets à bijoux, de boîtes en métaux précieux, de boîtiers de montre, de boucles d'oreilles, de boutons de manchettes, de bracelets de montres, de montres-bracelets, de chaînes (bijouterie), de porte-clefs de fantaisie, de colliers (bijouterie), de diamants, d'épingles de cravates, d'horloges, de médailles, de montres, de parures (bijouterie), de pendules (horlogerie), de perles (bijouterie), de pierreries, de pierres précieuses, de vaisselle en métaux précieux, de broches, de cadran solaire, d'écrin et d'étui pour horlogerie, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour reliures, de photographies, d'articles de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et d'articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, d'albums, d'almanachs, d'aquarelles, d'ardoises pour écrire, d'objets d'art gravés, d'objets d'art lithographiés, d'autocollants (articles de papeterie), de blocs (papeterie), de blocs à dessin, de modèles de broderie, d'articles de bureau à l'exception des meubles, de cahiers, de calendriers, de dessous de carafe en papier, de cartes, de catalogues, de catalogues de vente par correspondance, de chemises pour documents, de couches à jeter en papier ou en cellulose, de couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose, de fourniture pour le dessin, d'instruments de dessin, d'instruments d'écriture, d'enveloppes (papeterie), d'éphémérides, de faire-part (papeterie), de formulaires, de linge de table en papier, de lithographies, de livres, de sachets pour la cuisson par micro-ondes, de patrons pour la couture, de pinceaux, de porte-chéquiers, de publications, de sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, de serviettes de table en papier, de sous-main, de stylos, de trousses à dessin, de cuir et d'imitations du cuir, de peaux d'animaux, de malles et de valises, de parapluies, de parasols et de cannes, de fouets et de sellerie, de sacs d'alpinistes, de colliers pour animaux, d'écharpes pour porter les bébés, de boîtes en cuir ou en carton-cuir, de bourses, de sacs de campeur, de cannes, de cartables, de porte-cartable (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de sacs d'écoliers, de serviettes d'écoliers, de mallettes, de sacs de plage, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de filets à provision, de sacs à provision, de sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, de sacs à dos, de sacs à main, de sacs à provisions, de sacs à roulettes, de sacs de voyage, de sacs-housses pour vêtements pour le voyage, de serviettes (maroquinerie), de sacs de sport, de valises, de malles, de trousses de voyage, de laisses, de martinets, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de bancs (meubles), de parcs pour bébés, de tapis pour parcs pour bébés, de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, de casiers à bouteilles, de métiers à broder, de cadres à broderie, de bureaux (meubles), de commodes, de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de sacs de couchage pour le camping, de coussins, de divans, de chaises hautes pour enfants, de trotteurs pour enfants, d'étagères, d'éventails, de fauteuils, de housses à vêtements (penderie), de housses pour vêtements (rangement), de literie à l'exception du linge de lit, de garnitures de lits non métalliques, de sommiers de lits, de porte-livres, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de mannequins, de marchepieds non métalliques, de matelas, de matelas à air non à usage médical, de meubles de bureau, de garnitures de meubles non métalliques, de meubles métalliques, de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de mobilier scolaire, d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de paravents (meubles), de patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, de piédestaux pour pots à fleurs, de portemanteaux (crochets) non métalliques, de porte-revues, de porte-serviettes (meubles), de sofas, de sommiers de lits, de statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de tables, de tablettes de rangement, de tabourets, de traversins, de vaisseliers, de vannerie, de vitrines (meubles), de tableau d'affichage, d'appuie-tête (meuble), d'arbres à griffes pour chat, de porte-chapeaux, d'embrasses non en matières textiles, de tringles de rideaux, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine et de faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, de peignes pour animaux, d'aquariums d'appartement, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, d'assiettes, de balais, de bassins (récipients), de beurriers, de chauffe-biberons non électriques, de chopes à bière, de récipients calorifuges pour boissons, de bols, de boules à thé, de bouteilles, de brocs, de brosserie, de brosses, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pot non en papier, de filtres à café non électriques, de moulins à café à main, de percolateurs à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de candélabres (chandeliers), de carafes, de dessous de carafe non en papier et autres que linge de table, de casseroles, de chausse-pieds, de brosses à chaussures, de cloches à fromage, d'ustensiles cosmétiques, de coupes à fruits, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de moules de cuisine, de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de faïence, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de presse-fruits non électriques à usage ménager, de gants de jardinage, de gants de ménage, de moules à gâteaux, de gaufriers non électriques, de seaux à glace, de gobelets, de grils (ustensiles de cuisson), d'huiliers, d'ustensiles de ménage, de moules (ustensiles de cuisine), de moules à glaçons, de moules de cuisine, de nécessaires de toilette, d'ouvre-bouteilles, de corbeilles à pain, de planches à pain, de vaporisateurs à parfum, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pelles à tarte, de pinces à linge, de housses pour planches à repasser, de plateaux à usage domestique en papier, de plumeaux, de moulins à poivre à main, de poivriers, de porcelaines, de porte-savon, de porte-serviettes, de poteries, de pots, de pots à fleurs, de poubelles, de ronds de serviettes, de saladiers, de salières, de sorbetières, de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de sucriers, de tasses, d'ustensiles de toilette, d'ustensiles de ménage, de vaisselle, de vases, d'autocuiseurs non électriques, d'instruments d'arrosage, de batterie de cuisine, de bouilloire non électrique, de cure-dent, de distributeur de savon, de distributeur de papier hygiénique, de fil dentaire, de séchoirs à lessive, de pièges à insectes, de poudriers non en métaux précieux, de cordes, de ficelles, de filets de pêche, de tentes, de bâches, de voiles, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs de lavage de bonneterie, de lin brut (teillé), de soie brute, de fils à broder, de fils de caoutchouc à usage textile, de filés de coton, de fils de coton, de laine filée, de fils de lin, de fils de rayonne, de fils à repriser, de fils de soie, de soie filée, de fils en matières plastiques à usage textile, de fils élastiques à usage textile, de tissus et de produits textiles, de couvertures de lit et de table, de tissus adhésifs collables à chaud, de tissus d'ameublement, de linge de bain à l'exception de l'habillement, de tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, de canevas pour la tapisserie ou la broderie, de dessous de carafe (linge de table), de chemins de table, de tissus de coton, de cotonnades, de courtepointes, de housses pour coussins, de couvertures de lit, de couvertures de lit en papier, de couverture de voyage, de couvre-lits, de damas (étoffe), de draps, d'enveloppes de matelas, d'essuie-verres, de gants de toilette, de jersey (tissu), de linge de bain à l'exception de l'habillement, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en papier, de literie (linge), d'essuie-mains en matières textiles, de nappes non en papier, de plaids, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), de serviettes de table en matières textiles, de sets de table non en papier, de taies d'oreillers, de tentures murales en matières textiles, de toile à matelas, de toiles cirées (nappes), de serviettes à démaquiller en matières textiles, de moustiquaires, de mouchoirs de poche non en papier, de housses de protection pour meubles, vêtements, de chaussures, de chapellerie, de bonnets de bain, de caleçons de bain, de costumes de bain, de maillots de bain, de peignoirs de bain, de sandales de bain, de souliers de bain, de bas, de bérets, de blouses, de body (justaucorps), de bonneterie, de bonnets, de caleçons, de casquettes, de ceintures (habillement), de ceintures porte-monnaie (habillement), de châles, de robes de chambre, de chandails, de chapeaux, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de football, de chaussures de plage, de chaussures de ski, de chaussures de sport, de chemises, de chemisettes, de collants, de combinaisons (sous-vêtements), de combinaisons vêtements), de combinaisons de ski nautique, de lingerie de corps, de lingerie de corps sudorifuge, de corsets, de costumes, de couches-culottes, de couvre-oreilles (habillement), de crampons de chaussures de football, de cravates, de vêtements en cuir, de vêtements en imitation du cuir, de culottes, d'habillement pour cyclistes, de dessous (sous-vêtements), de vêtements de dessus, d'écharpes, d'espadrilles, de foulards, de fourrures (vêtements), de gabardines (vêtements), de gants (habillement), de gilets, de soutiens-gorge, de guêtres, de souliers de gymnastique, d'imperméables, de jambières, de jarretelles, de jarretières, de jerseys (vêtements), de jupes, de jupons, de layettes, de manteaux, de pantalons, de parkas, de peignoirs, de pull-overs, de pyjamas, de robes, de sandales, de semelles, de slips, de tabliers (vêtements), de tee-shirts, de tricots (vêtements), d'uniformes, de vestes, de vêtements de gymnastique, d'antidérapants pour chaussures, d'habillement pour automobilistes, de talonnettes pour les bas, de bavettes en papier, de bretelles, de bottes, de fixe-chaussettes, de couches en matières textiles, de visières, de mitaines, de dentelles et de broderies, de rubans et de lacets, de boutons, de crochets et d'œillets, d'épingles et d'aiguilles, de fleurs artificielles, de bigoudis, de boîte à couture, de broderies, de fermoirs de ceintures, de lacets de chaussures, de parures pour chaussures (non en métaux précieux), de chenille (passementerie), d'articles décoratifs pour la chevelure, de pinces à cheveux (barrettes), de cheveux postiches, de filets pour les cheveux, de guirlandes artificielles, d'articles de mercerie à l'exception des fils, de passementerie, de serre-tête, de fermetures pour vêtements, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales, de jeux, de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, de décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, de supports pour arbres de Noël, de balançoires, de balles de jeu, de bicyclettes fixes d'entraînement, de rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, d'appareils de gymnastique, de jeux de carte, de jeux de table, de puzzle ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour les tiers ; publication de textes publicitaires.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2761383
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

16/11/2009 : THERMOLACTYL Evolution
N° national/d'enregistrement : 3691256
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; essuie-mains en matières textiles ; enveloppes de matelas ; housses de protection pour meubles ; toile ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Service juridique DAMART-SERVIPOSTE
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

16/11/2009 : Damart la fibre du bien-être
N° national/d'enregistrement : 3691254
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente au détail en magasin des produits précités ; services de vente par correspondance sur catalogue, par téléphone, et en ligne des produits pré-cités.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723253
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

16/11/2009 : Damart la fibre du bien-être
N° national/d'enregistrement : 3691254
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente au détail en magasin des produits précités ; services de vente par correspondance sur catalogue, par téléphone, et en ligne des produits pré-cités.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723253
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

16/11/2009 : Damart la fibre du bien-être
N° national/d'enregistrement : 3691254
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente au détail en magasin des produits précités ; services de vente par correspondance sur catalogue, par téléphone, et en ligne des produits pré-cités.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SERVICE JURIDIQUE, DAMART-SERVIPOSTE
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

16/11/2009 : THERMOLACTYL Evolution
N° national/d'enregistrement : 3691256
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; essuie-mains en matières textiles ; enveloppes de matelas ; housses de protection pour meubles ; toile ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Service juridique DAMART-SERVIPOSTE
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

16/07/2009 : Clémence Vallière
N° national/d'enregistrement : 3664471
Date de dépôt : 16/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour le soin de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cires à épiler ; eau de Cologne ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eau de lavande ; eau de senteur ; eaux de toilette ; encens ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles de toilette ; huile de jasmin ; lait de toilette ; laque pour les cheveux ; laque pour les ongles ; produits pour enlever les laques ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; mascara ; produits de nettoyage ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques pour les soins du visage et de la peau ; shampooings ; savons ; savonnettes ; rouges à lèvres ; talcs pour la toilette ; shampooings pour animaux de compagnie. Pots pourris ; sachets odorants ; parfums d'ambiance ; eaux de parfum ; parfum.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures d'argent ; bagues (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; breloques ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; écrins pour l'horlogerie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; horloges ; médailles ; monnaies ; montres ; pendules (horlogerie) ; pierres fines ; réveils-matin ; pendulettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; argile à modeler ; papier d'armoire parfumé ou non ; objets d'arts gravés ; objets d'arts lithographiés ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; billets (tickets) ; pinces à billets ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; brochures ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; filtres à café en papier ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; carnets ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; catalogues ; cartons à chapeaux (boîtes) ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; crayons ; fournitures pour le dessin ; serviettes à démaquiller en papier ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; instruments d'écriture ; matériels d'enseignement à l'exception des appareils ; enveloppes (papeterie) ; ephémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; journaux ; lithographies ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; manuels ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; nappes en papier ; articles de papeterie ; pâte à modeler ; photographies ; pinceaux ; porte-chéquiers ; cache-pots en papier ; publications ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; stylos ; ronds de table en papier ; patrons pour la confection des vêtements ; boîtes en carton ou en papier.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs d'alpiniste ; colliers pour animaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; bâtons d'alpiniste ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; cannes ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers de chiens ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs d'écoliers ; gibecières ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; mallettes ; parapluies ; parasols ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaies ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; housses de voyage (maroquinerie).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; housses de protection pour meubles ; nappes non en papier ; housses d'oreiller ; taies d'oreiller ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile ; sets table non en papier ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matière textile ; essuie-verres.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas ; bas ; chapellerie ; bérets ; blouses ; bodies (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; chaussures ; bottines ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de skis ; chemises ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; costumes ; costumes de mascarade ; cravates ; vêtements en cuir ; dessous (sous-vêtements) ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; étoles (fourrure) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gilets ; soutien-gorges ; imperméables ; jupes ; layettes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; slips ; sous-vêtements ; tee-shirs ; vestes ; tricots (vêtements) ; vêtements.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communications téléphoniques.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721180
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

16/07/2009 : Clémence Vallière
N° national/d'enregistrement : 3664471
Date de dépôt : 16/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour le soin de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cires à épiler ; eau de Cologne ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eau de lavande ; eau de senteur ; eaux de toilette ; encens ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles de toilette ; huile de jasmin ; lait de toilette ; laque pour les cheveux ; laque pour les ongles ; produits pour enlever les laques ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; mascara ; produits de nettoyage ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques pour les soins du visage et de la peau ; shampooings ; savons ; savonnettes ; rouges à lèvres ; talcs pour la toilette ; shampooings pour animaux de compagnie. Pots pourris ; sachets odorants ; parfums d'ambiance ; eaux de parfum ; parfum.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures d'argent ; bagues (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; breloques ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; écrins pour l'horlogerie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; horloges ; médailles ; monnaies ; montres ; pendules (horlogerie) ; pierres fines ; réveils-matin ; pendulettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; argile à modeler ; papier d'armoire parfumé ou non ; objets d'arts gravés ; objets d'arts lithographiés ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; billets (tickets) ; pinces à billets ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; brochures ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; filtres à café en papier ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; carnets ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; catalogues ; cartons à chapeaux (boîtes) ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; crayons ; fournitures pour le dessin ; serviettes à démaquiller en papier ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; instruments d'écriture ; matériels d'enseignement à l'exception des appareils ; enveloppes (papeterie) ; ephémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; journaux ; lithographies ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; manuels ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; nappes en papier ; articles de papeterie ; pâte à modeler ; photographies ; pinceaux ; porte-chéquiers ; cache-pots en papier ; publications ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; stylos ; ronds de table en papier ; patrons pour la confection des vêtements ; boîtes en carton ou en papier.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs d'alpiniste ; colliers pour animaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; bâtons d'alpiniste ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; cannes ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers de chiens ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs d'écoliers ; gibecières ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; mallettes ; parapluies ; parasols ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaies ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; housses de voyage (maroquinerie).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; housses de protection pour meubles ; nappes non en papier ; housses d'oreiller ; taies d'oreiller ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile ; sets table non en papier ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matière textile ; essuie-verres.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas ; bas ; chapellerie ; bérets ; blouses ; bodies (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; chaussures ; bottines ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de skis ; chemises ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; costumes ; costumes de mascarade ; cravates ; vêtements en cuir ; dessous (sous-vêtements) ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; étoles (fourrure) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gilets ; soutien-gorges ; imperméables ; jupes ; layettes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; slips ; sous-vêtements ; tee-shirs ; vestes ; tricots (vêtements) ; vêtements.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communications téléphoniques.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721180
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2020-01
Date du BOPI : 03/01/2020

16/07/2009 : Clémence Vallière
N° national/d'enregistrement : 3664471
Date de dépôt : 16/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour le soin de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cires à épiler ; eau de Cologne ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eau de lavande ; eau de senteur ; eaux de toilette ; encens ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles de toilette ; huile de jasmin ; lait de toilette ; laque pour les cheveux ; laque pour les ongles ; produits pour enlever les laques ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; mascara ; produits de nettoyage ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques pour les soins du visage et de la peau ; shampooings ; savons ; savonnettes ; rouges à lèvres ; talcs pour la toilette ; shampooings pour animaux de compagnie. Pots pourris ; sachets odorants ; parfums d'ambiance ; eaux de parfum ; parfum.
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures d'argent ; bagues (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; breloques ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; écrins pour l'horlogerie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; horloges ; médailles ; monnaies ; montres ; pendules (horlogerie) ; pierres fines ; réveils-matin ; pendulettes.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; argile à modeler ; papier d'armoire parfumé ou non ; objets d'arts gravés ; objets d'arts lithographiés ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; billets (tickets) ; pinces à billets ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; brochures ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; filtres à café en papier ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; carnets ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; catalogues ; cartons à chapeaux (boîtes) ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; crayons ; fournitures pour le dessin ; serviettes à démaquiller en papier ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; instruments d'écriture ; matériels d'enseignement à l'exception des appareils ; enveloppes (papeterie) ; ephémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; journaux ; lithographies ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; manuels ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; nappes en papier ; articles de papeterie ; pâte à modeler ; photographies ; pinceaux ; porte-chéquiers ; cache-pots en papier ; publications ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; stylos ; ronds de table en papier ; patrons pour la confection des vêtements ; boîtes en carton ou en papier.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs d'alpiniste ; colliers pour animaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; bâtons d'alpiniste ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; cannes ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers de chiens ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs d'écoliers ; gibecières ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; mallettes ; parapluies ; parasols ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaies ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; housses de voyage (maroquinerie).
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; housses de protection pour meubles ; nappes non en papier ; housses d'oreiller ; taies d'oreiller ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile ; sets table non en papier ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matière textile ; essuie-verres.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas ; bas ; chapellerie ; bérets ; blouses ; bodies (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; chaussures ; bottines ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de skis ; chemises ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; costumes ; costumes de mascarade ; cravates ; vêtements en cuir ; dessous (sous-vêtements) ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; étoles (fourrure) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gilets ; soutien-gorges ; imperméables ; jupes ; layettes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; slips ; sous-vêtements ; tee-shirs ; vestes ; tricots (vêtements) ; vêtements.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communications téléphoniques.

Déposant 1 : DAMART – SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

17/02/2009 : LINEASTYL BY DAMART
N° national/d'enregistrement : 3630455
Date de dépôt : 17/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres d'alun (antiseptiques), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cire à épiler, eau de cologne, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, fards, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lait d'amandes à usage cosmétique, produits pour parfumer le linge, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, teintures cosmétiques, laits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crête (tissu), damas (étoffe), serviettes à démaquiller en matières textiles, doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, matières filtrantes (matières textiles), flanelle (tissu), flanelle de santé, gants de toilette, gaze (tissu), housses d'oreillers, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie, essuie-mains en matière textiles, housses de protection pour meubles, tissu pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, housses d'oreillers, taies d'oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matière plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, tricots (tissus), tulles, velours, essuie-verres.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, bas sudorifuges, blouses, body (just-aucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, dessous-de-bras, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons (vêtements), casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corsets, costumes, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, culottes, des sous (sous-vêtements), écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), gilets, soutien-gorge, imperméables, jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, maillots, manteaux, masques pour dormir, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, semelles, slips, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, tee-shirts, tricots (vêtements), uni-formes, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, voiles (vêtements), sandales de bain, souliers de bain, bottes, chaussures, chaussures de plage, chaussons, pantoufles, sandales, chapeaux, chapellerie, visières (chapellerie), bérets.

Déposant 1 : DAMART – SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 610720
Date de demande : 10/10/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres d'alun (antiseptiques), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cire à épiler, eau de cologne, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, fards, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lait d'amandes à usage cosmétique, produits pour parfumer le linge, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, teintures cosmétiques, laits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Classe 24 : Tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit en papier, couverture de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crête (tissu), damas (étoffe), serviettes à démaquiller en matières textiles, doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-verres, matières filtrantes (matières textiles), flanelle (tissu), flanelle de santé, gants de toilette, gaze (tissu), housses d'oreillers, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison à l'exclusion du linge de table, tissus pour la lingerie, housses de protection pour meubles, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, housses d'oreillers, taies d'oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de toilette en matières textiles, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, tricots (tissus), tulles, velors, essuie-verres. Classe 25 : Bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, bas sudorifuges, blouses, body (just-aucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, dessous-de-bras, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons (vêtements), casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corsets, costumes, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, culottes, des sous (sous-vêtements), écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), gilets, soutien-gorge, imperméables, jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, maillots, manteaux, masques pour dormir, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, semelles, slips, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, tee-shirts, tricots (vêtements), uni-formes, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, voiles (vêtements), sandales de bain, souliers de bain, bottes, chaussures, chaussures de plage, chaussons, pantoufles, sandales, chapeaux, chapellerie, visières (chapellerie), bérets.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

17/02/2009 : LINEASTYL BY DAMART
N° national/d'enregistrement : 3630455
Date de dépôt : 17/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres d'alun (antiseptiques), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cire à épiler, eau de cologne, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, fards, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lait d'amandes à usage cosmétique, produits pour parfumer le linge, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, teintures cosmétiques, laits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crête (tissu), damas (étoffe), serviettes à démaquiller en matières textiles, doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, matières filtrantes (matières textiles), flanelle (tissu), flanelle de santé, gants de toilette, gaze (tissu), housses d'oreillers, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie, essuie-mains en matière textiles, housses de protection pour meubles, tissu pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, nappes non en papier, housses d'oreillers, taies d'oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matière plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, sets de table non en papier, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, tricots (tissus), tulles, velours, essuie-verres.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, bas sudorifuges, blouses, body (just-aucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, dessous-de-bras, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons (vêtements), casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corsets, costumes, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, culottes, des sous (sous-vêtements), écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), gilets, soutien-gorge, imperméables, jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, maillots, manteaux, masques pour dormir, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, semelles, slips, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, tee-shirts, tricots (vêtements), uni-formes, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, voiles (vêtements), sandales de bain, souliers de bain, bottes, chaussures, chaussures de plage, chaussons, pantoufles, sandales, chapeaux, chapellerie, visières (chapellerie), bérets.

Déposant 1 : DAMART – SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 610720
Date de demande : 10/10/2013
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique, pierres d'alun (antiseptiques), préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), masques de beauté, crème pour blanchir la peau, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cire à épiler, eau de cologne, cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits de démaquillage, dépilatoires, désodorisants à usage personnel (parfumerie), eaux de toilette, fards, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lait d'amandes à usage cosmétique, produits pour parfumer le linge, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de rasage, teintures cosmétiques, laits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Classe 24 : Tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées (nappes), tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit en papier, couverture de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crête (tissu), damas (étoffe), serviettes à démaquiller en matières textiles, doublures (étoffes), draps, édredons (couvre-pieds de duvet), tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-verres, matières filtrantes (matières textiles), flanelle (tissu), flanelle de santé, gants de toilette, gaze (tissu), housses d'oreillers, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison à l'exclusion du linge de table, tissus pour la lingerie, housses de protection pour meubles, tissus pour meubles, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, housses d'oreillers, taies d'oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de toilette en matières textiles, tissus de soie, tissus, tissus à usage textile, tricots (tissus), tulles, velors, essuie-verres. Classe 25 : Bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, bas sudorifuges, blouses, body (just-aucorps), bonneterie, bonnets, bonnets de douche, dessous-de-bras, bretelles, cache-col, caleçons, capuchons (vêtements), casquettes, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), châles, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corsets, costumes, couches en matières textiles, cravates, vêtements en cuir, culottes, des sous (sous-vêtements), écharpes, espadrilles, étoles (fourrures), foulards, fourrures (vêtements), gants (habillement), gilets, soutien-gorge, imperméables, jerseys (vêtements), jupes, jupons, layettes, maillots, manteaux, masques pour dormir, mitaines, pantalons, pardessus, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, semelles, slips, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, tee-shirts, tricots (vêtements), uni-formes, vareuses, vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, voiles (vêtements), sandales de bain, souliers de bain, bottes, chaussures, chaussures de plage, chaussons, pantoufles, sandales, chapeaux, chapellerie, visières (chapellerie), bérets.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

04/07/2008 : DAMART Sport
N° national/d'enregistrement : 3586242
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; calendrier ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; casquettes ; visières ; tee-shirts ; ceintures (habillement) ; parkas ; imperméables ; jambières ; manteaux ; gants (habillement) ; mitaines ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; ferrures de chaussures ; crampons de chaussures ; bouts de chaussures ; collants ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bonnets ; bonnets ; cache-col ; faux-col ; écharpes ; couvre-oreilles ; combinaisons (vêtements) ; fixe-chaussettes.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE SAS
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

04/07/2008 : DS
N° national/d'enregistrement : 3586269
Date de dépôt : 04/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; calendrier ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chapellerie ; casquettes ; visières ; tee-shirts ; ceintures (habillement) ; parkas ; imperméables ; jambières ; manteaux ; gants (habillement) ; mitaines ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; ferrures de chaussures ; crampons de chaussures ; bouts de chaussures ; collants ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bonnets ; bonnets ; cache-col ; faux-col ; écharpes ; couvre-oreilles ; combinaisons (vêtements) ; fixe-chaussettes.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE SAS
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

14/11/2007 : NI CHAUD NI FROID
N° national/d'enregistrement : 3537223
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 14/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE SAS
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

31/01/2007 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 3478229
Date de dépôt : 31/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 31/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquariums d'appartement ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; catalogues de vente par correspondance ; catalogue ; modèle de broderie.
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes ; coffres (maroquinerie).
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tentes ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; canevas pour tapisserie ou broderie ; toiles cirées (nappes) ; housses pour coussins ; sacs de couchage ; housses d'oreillers ; essuie-mains ; essuie-verres ; housses de protection pour meubles ; enveloppes de matelas ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; moustiquaires ; rideaux de douche.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; anti-dérapant pour chaussures ; bandeau pour la tête ; bas sudorifuge ; talonnettes sur bas ; bavettes et bavoirs non à papier ; bonnets de douche ; bretelles ; talonnettes pour chaussures ; semelles ; corseterie.
  • N° de la classe : 26
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; jeux de cartes ou de tables ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE sas
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

16/08/2006 : André De Brett
N° national/d'enregistrement : 3445982
Date de dépôt : 16/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 16/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; service de vente au détail en magasin des produits précités ; service de vente par correspondance, sur catalogue, par téléphone, et en ligne des produits précités ; diffusion d'annonces publicitaires.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE SAS
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-38
Date du BOPI : 22/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

11/08/2005 : sédaforme
N° national/d'enregistrement : 3375163
Date de dépôt : 11/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; huiles essentielles ; parfum ; déodorant. Adhésifs pour prothèse dentaire ; anneaux et bracelets anti-rhumatismaux ; produits anti-solaires ; produits antiuriques ; crayons antiverrue ; bagues et produits pour cors aux pieds ; boue pour le bain ; bandes périodiques ; bandes hygiéniques ; bandes pour pansements ; produits pour la callosité ; compresses ; couches hygiéniques pour incontinents ; coussinets pour oignons ; produits contre les engelures ; gaze pour pansement ; pansements ; remède contre la transpiration des pieds ; solution pour verres de contact ; préparation de vitamines. Ceinture abdominales ; alaises ; bas pour varice ; bassins hygièniques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; draps pour incontinents ; genouillères orthopédiques ; gants pour massage ; supports pour pieds plats ; semelles orthopédiques ; appareil de mesure de tension artérielle ; thermomètre à usage médical. Substances diététiques non à usage médical ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; algues (condiments) ; propolis pour l'alimentation humaine ; thé.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-37
Date du BOPI : 16/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594887
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

11/08/2005 : sédaforme
N° national/d'enregistrement : 3375163
Date de dépôt : 11/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques ; savons ; huiles essentielles ; parfum ; déodorant. Adhésifs pour prothèse dentaire ; anneaux et bracelets anti-rhumatismaux ; produits anti-solaires ; produits antiuriques ; crayons antiverrue ; bagues et produits pour cors aux pieds ; boue pour le bain ; bandes périodiques ; bandes hygiéniques ; bandes pour pansements ; produits pour la callosité ; compresses ; couches hygiéniques pour incontinents ; coussinets pour oignons ; produits contre les engelures ; gaze pour pansement ; pansements ; remède contre la transpiration des pieds ; solution pour verres de contact ; préparation de vitamines. Ceinture abdominales ; alaises ; bas pour varice ; bassins hygièniques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; draps pour incontinents ; genouillères orthopédiques ; gants pour massage ; supports pour pieds plats ; semelles orthopédiques ; appareil de mesure de tension artérielle ; thermomètre à usage médical. Substances diététiques non à usage médical ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; algues (condiments) ; propolis pour l'alimentation humaine ; thé.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758528
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : DEVELOPPEX 3

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758531
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : SILVEREDGE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-37
Date du BOPI : 16/09/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2594887
Date de demande : 10/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

12/05/2005 : Anne de Lançay
N° national/d'enregistrement : 3358515
Date de dépôt : 12/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; boîtes en cartons ou en papier ; brochures ; catalogues ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; revues (périodiques) ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Maillots de bain ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillements) ; bonnets ; bas ; bonneterie ; bottes ; cache-col ; caleçon ; ceinture ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; collants ; cols ; faux-cols ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; foulards ; gants ; gilets ; soutiens-gorge ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (body) ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; pochettes (habillement) ; ceinture porte-monnaie ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; vestes ; vareuses. Vêtements. Diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaire (prospectus, tracts, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-24
Date du BOPI : 17/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581521
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

29/04/2005 : MP DE ROY
N° national/d'enregistrement : 3356438
Date de dépôt : 29/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 29/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; journaux ; prospectus ; revues (périodiques) ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, tracts, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581522
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

20/02/2004 : EMMANUEL NEVEU
N° national/d'enregistrement : 3275086
Date de dépôt : 20/02/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 20/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; périodiques ; prospectus ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité par correspondance ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART SERVIPOSTE, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-13
Date du BOPI : 26/03/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2553368
Date de demande : 17/03/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

12/11/2002 : DAMART, CREATEUR DE BIEN-ETRE
N° national/d'enregistrement : 3193326
Date de dépôt : 12/11/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 12/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; couches-culottes en papier ou cellulose à jeter ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements ; chaussures ; chaussons ; bottes ; semelles intérieures ; talonnettes pour les bas et les chaussures ; chapellerie ; bas ; chaussettes ; collants ; jarretières ; jarretelles ; bonneterie. Distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité ; publicité par correspondance.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-51
Date du BOPI : 20/12/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2512444
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

12/11/2002 : DAMART, CREATEUR DE BIEN-ETRE
N° national/d'enregistrement : 3193326
Date de dépôt : 12/11/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 12/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; couches-culottes en papier ou cellulose à jeter ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements ; chaussures ; chaussons ; bottes ; semelles intérieures ; talonnettes pour les bas et les chaussures ; chapellerie ; bas ; chaussettes ; collants ; jarretières ; jarretelles ; bonneterie. Distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité ; publicité par correspondance.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 857863
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-51
Date du BOPI : 20/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2512444
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816353
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

12/11/2002 : DAMART, CREATEUR DE BIEN-ETRE
N° national/d'enregistrement : 3193326
Date de dépôt : 12/11/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 12/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; couches-culottes en papier ou cellulose à jeter ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements ; chaussures ; chaussons ; bottes ; semelles intérieures ; talonnettes pour les bas et les chaussures ; chapellerie ; bas ; chaussettes ; collants ; jarretières ; jarretelles ; bonneterie. Distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité ; publicité par correspondance.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 857863
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-51
Date du BOPI : 20/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2512444
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

05/09/2002 : AMORTYL
N° national/d'enregistrement : 3181940
Date de dépôt : 05/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 05/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques. Chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussettes ; anti-dérapants pour chaussures ; talonnettes pour chaussures ; semelles ; talons.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512441
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

05/09/2002 : PIEDICAL
N° national/d'enregistrement : 3181941
Date de dépôt : 05/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 05/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons anti-verrues ; bagues pour cors aux pieds ; bandes pour pansements ; produits contre les cors aux pieds ; coussinets pour oignons ; crayons caustiques ; produits contre les engelures ; articles pour pansements ; remèdes contre la transpiration des pieds ; désinfectants. Articles orthopédiques notamment bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas pour varices, béquilles pour infirmes, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, genouillères orthopédiques, supports pour pieds plats, ressorts pour cambrures de chaussures, semelles orthopédiques ; coupes-cors ; instruments électriques pour acupuncture ; aiguilles d'acupuncture. Chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussettes ; collants ; bas ; jarretelles ; jarretières ; jambières ; supports chaussettes ; anti-dérapants pour chaussures ; talonnettes pour les bas et chaussures ; semelles ; ferrures de chaussures ; talons.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512442
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

05/09/2002 : AMORTYL
N° national/d'enregistrement : 3181940
Date de dépôt : 05/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 05/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques. Chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussettes ; anti-dérapants pour chaussures ; talonnettes pour chaussures ; semelles ; talons.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512441
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815934
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

05/09/2002 : PIEDICAL
N° national/d'enregistrement : 3181941
Date de dépôt : 05/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 05/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons anti-verrues ; bagues pour cors aux pieds ; bandes pour pansements ; produits contre les cors aux pieds ; coussinets pour oignons ; crayons caustiques ; produits contre les engelures ; articles pour pansements ; remèdes contre la transpiration des pieds ; désinfectants. Articles orthopédiques notamment bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas pour varices, béquilles pour infirmes, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, genouillères orthopédiques, supports pour pieds plats, ressorts pour cambrures de chaussures, semelles orthopédiques ; coupes-cors ; instruments électriques pour acupuncture ; aiguilles d'acupuncture. Chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussettes ; collants ; bas ; jarretelles ; jarretières ; jambières ; supports chaussettes ; anti-dérapants pour chaussures ; talonnettes pour les bas et chaussures ; semelles ; ferrures de chaussures ; talons.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512442
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815931
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

05/09/2002 : AMORTYL
N° national/d'enregistrement : 3181940
Date de dépôt : 05/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 05/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures orthopédiques ; semelles orthopédiques. Chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussettes ; anti-dérapants pour chaussures ; talonnettes pour chaussures ; semelles ; talons.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512441
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

05/09/2002 : PIEDICAL
N° national/d'enregistrement : 3181941
Date de dépôt : 05/09/2002
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 05/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crayons anti-verrues ; bagues pour cors aux pieds ; bandes pour pansements ; produits contre les cors aux pieds ; coussinets pour oignons ; crayons caustiques ; produits contre les engelures ; articles pour pansements ; remèdes contre la transpiration des pieds ; désinfectants. Articles orthopédiques notamment bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas pour varices, béquilles pour infirmes, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, genouillères orthopédiques, supports pour pieds plats, ressorts pour cambrures de chaussures, semelles orthopédiques ; coupes-cors ; instruments électriques pour acupuncture ; aiguilles d'acupuncture. Chaussures ; bottes ; bottines ; chaussons ; chaussettes ; collants ; bas ; jarretelles ; jarretières ; jambières ; supports chaussettes ; anti-dérapants pour chaussures ; talonnettes pour les bas et chaussures ; semelles ; ferrures de chaussures ; talons.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-41
Date du BOPI : 11/10/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512442
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

02/03/2001 : LUXELLE
N° national/d'enregistrement : 3086391
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lave-linge, lave-vaisselle, appareils de cuisine électriques ou non pour hacher, moudre, mixer, presser, couper ; aspirateur. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électriques ; fourchettes et cuillers (couverts) ; rasoirs. Appareils photographiques, optiques, cinématographiques, de pesage ; appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; machines à calculer. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de ventilation. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine ou verre, opaline ; vase non en métaux précieux ; verres (récipients) ; vaporisateurs de parfum.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464880
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

02/03/2001 : ALISSON VALLEE
N° national/d'enregistrement : 3086394
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; malles et valises ; trousse de toilette (vide) et vanity-case ; parapluies, parasols et cannes. Peignes ; éponges ; (brosses à l'exception des pinceaux) Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles. Vêtements (habillement), chaussures (sauf chaussures orthopédiques), chapellerie.
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464881
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

02/03/2001 : ALISSON VALLEE
N° national/d'enregistrement : 3086394
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; malles et valises ; trousse de toilette (vide) et vanity-case ; parapluies, parasols et cannes;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (sauf chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464881
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2772683
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

02/03/2001 : LUXELLE
N° national/d'enregistrement : 3086391
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lave-linge, lave-vaisselle, appareils de cuisine électriques ou non pour hacher, moudre, mixer, presser, couper ; aspirateur. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électriques ; fourchettes et cuillers (couverts) ; rasoirs. Appareils photographiques, optiques, cinématographiques, de pesage ; appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; machines à calculer. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de ventilation. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine ou verre, opaline ; vase non en métaux précieux ; verres (récipients) ; vaporisateurs de parfum.
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464880
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

02/03/2001 : ALISSON VALLEE
N° national/d'enregistrement : 3086394
Date de dépôt : 02/03/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; malles et valises ; trousse de toilette (vide) et vanity-case ; parapluies, parasols et cannes;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (sauf chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-14
Date du BOPI : 06/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464881
Date de demande : 07/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2772683
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

09/03/2000 : JOURS HEUREUX
N° national/d'enregistrement : 3014311
Date de dépôt : 09/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles. Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430390
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

09/03/2000 : JOURS HEUREUX
N° national/d'enregistrement : 3014311
Date de dépôt : 09/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 09/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles. Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430390
Date de demande : 02/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

08/03/2000 : Jours Heureux
N° national/d'enregistrement : 3013945
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 08/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération.Ustensileset récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence.Tissusà usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et lingede table (à l'exception du linge de table en papier) ; couverturesde lit et de table, revêtements de meubles en matièrestextiles.Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits deviande, fruits et légumes conservés, séchéset cuits ; gelées, confitures, compotes ; oe?ufs ; lait etproduits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparationsfaites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudrepour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparationspour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissonsde fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits ; apéritifset cocktails sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception desbières) ; cidre. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430391
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

08/03/2000 : Jours Heureux
N° national/d'enregistrement : 3013945
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 08/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération.Ustensileset récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence.Tissusà usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et lingede table (à l'exception du linge de table en papier) ; couverturesde lit et de table, revêtements de meubles en matièrestextiles.Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits deviande, fruits et légumes conservés, séchéset cuits ; gelées, confitures, compotes ; oe?ufs ; lait etproduits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparationsfaites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudrepour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparationspour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissonsde fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits ; apéritifset cocktails sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception desbières) ; cidre. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430391
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

08/03/2000 : JH
N° national/d'enregistrement : 3013946
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 08/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération.Ustensileset récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence.Tissusà usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et lingede table (à l'exception du linge de table en papier) ; couverturesde lit et de table, revêtements de meubles en matièrestextiles.Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits deviande, fruits et légumes conservés, séchéset cuits ; gelées, confitures, compotes ; oe?ufs ; lait etproduits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparationsfaites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudrepour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minéraleset gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire desboissons (à l'exception de celles à base de café, dethé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons defruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits ; apéritifset cocktails sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception desbières) ; cidre.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 301799
Date de demande : 13/06/2000
N° de BOPI : 2000-28
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 38 : communications par terminaux d'ordinateurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 518555
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2430389
Date de demande : 08/02/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434096
Date de demande : 11/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

08/03/2000 : Jours Heureux
N° national/d'enregistrement : 3013945
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 08/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération.Ustensileset récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence.Tissusà usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et lingede table (à l'exception du linge de table en papier) ; couverturesde lit et de table, revêtements de meubles en matièrestextiles.Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits deviande, fruits et légumes conservés, séchéset cuits ; gelées, confitures, compotes ; oe?ufs ; lait etproduits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparationsfaites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudrepour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparationspour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissonsde fruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits ; apéritifset cocktails sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception desbières) ; cidre. Communications par terminaux d'ordinateurs.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430391
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

08/03/2000 : JH
N° national/d'enregistrement : 3013946
Date de dépôt : 08/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 08/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération.Ustensileset récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence.Tissusà usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et lingede table (à l'exception du linge de table en papier) ; couverturesde lit et de table, revêtements de meubles en matièrestextiles.Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits deviande, fruits et légumes conservés, séchéset cuits ; gelées, confitures, compotes ; oe?ufs ; lait etproduits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparationsfaites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudrepour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minéraleset gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire desboissons (à l'exception de celles à base de café, dethé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons defruits et jus de fruits, sirops, nectars de fruits ; apéritifset cocktails sans alcool.Boissons alcooliques (à l'exception desbières) ; cidre.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 301799
Date de demande : 13/06/2000
N° de BOPI : 2000-28
Limitations : 00 Retrait partiel En ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 38 : communications par terminaux d'ordinateurs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque
Référence associée à l'événement : 518555
Date de demande : 10/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-16
Date du BOPI : 21/04/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2430389
Date de demande : 08/02/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434096
Date de demande : 11/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

26/07/1999 : GARANTIE SATISFACTION A VIE DAMART
N° national/d'enregistrement : 99805263
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, sacs en papier pour aspirateur. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 36

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chènes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2412279
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722151
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

26/07/1999 : GARANTIE SATISFACTION A VIE DAMART
N° national/d'enregistrement : 99805263
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, sacs en papier pour aspirateur. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 36

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2412279
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

26/07/1999 : GARANTIE SATISFACTION A VIE DAMART
N° national/d'enregistrement : 99805263
Date de dépôt : 26/07/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, sacs en papier pour aspirateur. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 36

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chènes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-36
Date du BOPI : 03/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2412279
Date de demande : 06/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722151
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

23/06/1999 : Warm Soft By DAMART
N° national/d'enregistrement : 99799106
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408773
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721189
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

23/06/1999 : Warm Soft By DAMART
N° national/d'enregistrement : 99799106
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408773
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

20/05/1999 : Nature et Liberté
N° national/d'enregistrement : 99794123
Date de dépôt : 20/05/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outil et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs électriques et non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectar de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286822
Date de demande : 19/10/1999

Bénéficiare 1 : NATURE ET LIBERTE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334758
Date de demande : 13/11/2001

Bénéficiare 1 : DAMART-SERVIPOSTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-27
Date du BOPI : 02/07/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 7 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2411042
Date de demande : 23/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2406544
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

20/05/1999 : Nature et Liberté
N° national/d'enregistrement : 99794123
Date de dépôt : 20/05/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outil et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs électriques et non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectar de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286822
Date de demande : 19/10/1999

Bénéficiare 1 : NATURE ET LIBERTE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334758
Date de demande : 13/11/2001

Bénéficiare 1 : DAMART-SERVIPOSTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-27
Date du BOPI : 02/07/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2411042
Date de demande : 23/06/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2406544
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715249
Date de demande : 15/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

20/05/1999 : Nature et Liberté
N° national/d'enregistrement : 99794123
Date de dépôt : 20/05/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/05/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outil et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs électriques et non électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, vêtements et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; attirail de pêche. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectar de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286822
Date de demande : 19/10/1999

Bénéficiare 1 : NATURE ET LIBERTE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334758
Date de demande : 13/11/2001

Bénéficiare 1 : DAMART-SERVIPOSTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-27
Date du BOPI : 02/07/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 8 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2411042
Date de demande : 23/06/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2406544
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

18/11/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97705491
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349019
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656925
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

18/11/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97705491
Date de dépôt : 18/11/1997
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-01
Date du BOPI : 02/01/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349019
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656925
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

04/11/1997 : COUSSIN D'AIR
N° national/d'enregistrement : 97702705
Date de dépôt : 04/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-50
Date du BOPI : 12/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349018
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

04/08/1997 :
N° national/d'enregistrement : 97690218
Date de dépôt : 04/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-37
Date du BOPI : 12/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349020
Date de demande : 21/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

24/06/1997 : NATURE ET LIBERTE
N° national/d'enregistrement : 97683978
Date de dépôt : 24/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286822
Date de demande : 19/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334758
Date de demande : 13/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341082
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646775
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

24/06/1997 : RAPIDISSIMO
N° national/d'enregistrement : 97683979
Date de dépôt : 24/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Transport; emballage et entreposage de marchandises; services de livraison rapide de marchandises, lettres, colis et paquets, commandés ou non par correspondance
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341083
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646771
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

24/06/1997 : NATURE ET LIBERTE
N° national/d'enregistrement : 97683978
Date de dépôt : 24/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286822
Date de demande : 19/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334758
Date de demande : 13/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341082
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646775
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

24/06/1997 : RAPIDISSIMO
N° national/d'enregistrement : 97683979
Date de dépôt : 24/06/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Transport; emballage et entreposage de marchandises; services de livraison rapide de marchandises, lettres, colis et paquets, commandés ou non par correspondance
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-31
Date du BOPI : 01/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341083
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646771
Date de demande : 20/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

16/01/1997 : DYNACTYL
N° national/d'enregistrement : 97659349
Date de dépôt : 16/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fibres textiles et matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile, tissus à maille et tricotés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE société par actions simplifiée (SAS)
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-08
Date du BOPI : 21/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328880
Date de demande : 08/12/2006
N° de BOPI : 2007-48

23/02/1995 : SEDAGYL
N° national/d'enregistrement : 95559883
Date de dépôt : 23/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cartes à jouer.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-13
Date du BOPI : 31/03/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2280124
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2579450
Date de demande : 20/02/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

23/02/1995 : SEDAGYL
N° national/d'enregistrement : 95559883
Date de dépôt : 23/02/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cartes à jouer.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758528
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : DEVELOPPEX 3

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758531
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : SILVEREDGE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-13
Date du BOPI : 31/03/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2280124
Date de demande : 03/02/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2579450
Date de demande : 20/02/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

16/12/1994 : THERMOLACTYL
N° national/d'enregistrement : 94549532
Date de dépôt : 16/12/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/12/2014
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils, tissus imperméables ou non, couvertures de lit, vêtements confectionnés, linge de corps et de table en étoffe imperméabilisée ou non, tous articles de bonneterie
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 624511
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-03
Date du BOPI : 20/01/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2275868
Date de demande : 22/11/2004
N° de BOPI : 2005-07

06/10/1994 : THERMOLACTYL
N° national/d'enregistrement : 94539067
Date de dépôt : 06/10/1994
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/10/2014
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils, tissus imperméables ou non, couvertures de lit, vêtement confectionnés, linge de corps et de table en étoffe imperméabilisée ou non, tous articles de bonneterie
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 624511
Date de demande : 22/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-45
Date du BOPI : 10/11/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271570
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

10/12/1993 : AMORTYL
N° national/d'enregistrement : 93496172
Date de dépôt : 10/12/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SERVICE JURIDIQUE
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-03
Date du BOPI : 21/01/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2252577
Date de demande : 19/11/2003
N° de BOPI : 2004-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547170
Date de demande : 27/12/2013
N° de BOPI : 2014-09
Date du BOPI : 28/02/2014

05/10/1992 : M. CHAUMONT
N° national/d'enregistrement : 92436099
Date de dépôt : 05/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie.Publicité et affaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-41
Date du BOPI : 20/11/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227609
Date de demande : 23/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512443
Date de demande : 23/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

20/08/1991 : NA
N° national/d'enregistrement : 1688192
Date de dépôt : 20/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, articles de bijouterie et d'horlogerie.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Petite maroquinerie (porte-monnaie/cartes, pochettes), porte-feuilles, sacs (sacs à main, sacs à dos, sacs de sport et de plage), mallettes, parapluies.Produits textiles non compris dans d'autres classes, notamment linge de maison, serviettes, draps de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343829
Date de demande : 03/04/2002

Bénéficiare 1 : DAMART SERVIPOSTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201535
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474106
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

20/08/1991 : NA
N° national/d'enregistrement : 1688192
Date de dépôt : 20/08/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Montres, articles de bijouterie et d'horlogerie.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Petite maroquinerie (porte-monnaie/cartes, pochettes), porte-feuilles, sacs (sacs à main, sacs à dos, sacs de sport et de plage), mallettes, parapluies.Produits textiles non compris dans d'autres classes, notamment linge de maison, serviettes, draps de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343829
Date de demande : 03/04/2002

Bénéficiare 1 : DAMART SERVIPOSTE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201535
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2474106
Date de demande : 27/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

16/03/1990 : BIORELLE
N° national/d'enregistrement : 1580776
Date de dépôt : 16/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2010
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART SERVIPOSTE S.A.,
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART SERVIPOSTE A l'attention de Melle Magali AMHERDT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532754
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166141
Date de demande : 23/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

12/02/1990 : JOURS HEUREUX
N° national/d'enregistrement : 1575018
Date de dépôt : 12/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543963 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123259
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 758533
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JH RETAIL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 758535
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

Bénéficiare 1 : JOURS HEUREUX

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163039
Date de demande : 19/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427540
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

12/02/1990 : JOURS HEUREUX
N° national/d'enregistrement : 1575018
Date de dépôt : 12/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543963 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123259
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163039
Date de demande : 19/01/2000
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427540
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

18/01/1990 : AQUA SHIRT
N° national/d'enregistrement : 1609609
Date de dépôt : 18/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JANVIER 1980 à l'INPI No 540734 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1119945
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2160742
Date de demande : 28/12/1999
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425514
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

18/01/1990 : AQUA SHIRT
N° national/d'enregistrement : 1609609
Date de dépôt : 18/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JANVIER 1980 à l'INPI No 540734 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1119945
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2160742
Date de demande : 28/12/1999
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425514
Date de demande : 16/12/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

10/04/1989 : EQUINOXE
N° national/d'enregistrement : 1523350
Date de dépôt : 10/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1979 L'I.N.P.I. No 524302 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1103645
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs (à l'exception des disques de phonographe bandes magnétiques et aux supports de son ; appareils pour enregistrer, reproduire et amplifier le son et l'image, parties de tous ces articles). Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2140251
Date de demande : 26/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62784
Date de demande : 28/04/1192

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 161218
Date de demande : 20/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 56810
Date de demande : 10/10/1991

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169995
Date de demande : 04/03/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187597
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 275220
Date de demande : 02/04/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282962
Date de demande : 12/08/1999

Bénéficiare 1 : DAMART - SERVIPOSTE SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 391444
Date de demande : 27/04/2004

Bénéficiare 1 : TO BE CONTINUED

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2140251
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2141393
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402628
Date de demande : 26/03/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2725938
Date de demande : 19/09/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

10/04/1989 : EQUINOXE
N° national/d'enregistrement : 1523350
Date de dépôt : 10/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1979 L'I.N.P.I. No 524302 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1103645
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs (à l'exception des disques de phonographe bandes magnétiques et aux supports de son ; appareils pour enregistrer, reproduire et amplifier le son et l'image, parties de tous ces articles). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Assurances et finances. Transport et entreposage. Traitement de matériaux. Services de location de tout habillement, tous instruments et articles de sport.; Appareils cinématographiques Education et divertissements.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2140251
Date de demande : 26/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62784
Date de demande : 28/04/1192

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 161218
Date de demande : 20/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 56810
Date de demande : 10/10/1991

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169995
Date de demande : 04/03/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187597
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 275220
Date de demande : 02/04/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282962
Date de demande : 12/08/1999

Bénéficiare 1 : DAMART - SERVIPOSTE SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 391444
Date de demande : 27/04/2004

Bénéficiare 1 : TO BE CONTINUED

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2140251
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2141393
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402628
Date de demande : 26/03/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

10/04/1989 : EQUINOXE
N° national/d'enregistrement : 1523350
Date de dépôt : 10/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 JUILLET 1979 L'I.N.P.I. No 524302 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1103645
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs (à l'exception des disques de phonographe bandes magnétiques et aux supports de son ; appareils pour enregistrer, reproduire et amplifier le son et l'image, parties de tous ces articles). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Assurances et finances. Transport et entreposage. Traitement de matériaux. Services de location de tout habillement, tous instruments et articles de sport.; Appareils cinématographiques Education et divertissements.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2140251
Date de demande : 26/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62784
Date de demande : 28/04/1192

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 161218
Date de demande : 20/07/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 56810
Date de demande : 10/10/1991

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169995
Date de demande : 04/03/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 187597
Date de demande : 17/07/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 275220
Date de demande : 02/04/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282962
Date de demande : 12/08/1999

Bénéficiare 1 : DAMART - SERVIPOSTE SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 391444
Date de demande : 27/04/2004

Bénéficiare 1 : TO BE CONTINUED

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2140251
N° de BOPI : 1999-17

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2141393
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-22

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402628
Date de demande : 26/03/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

11/03/1988 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 1454007
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Mars 1978 A L'INPI No 271924 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1044036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) /et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 421511
Date de demande : 28/10/2005
N° de BOPI : 2005-49
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Classe 13 : Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Classe 15 : Instruments de musique.Classe 16 : Papier, carton ; produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche [en papier], nappes en papier, couches en papier ou en cellulose [à jeter], couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table ou de toilette [en papier], sets de table en papier, papier d'emballage, sacs pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir coffres [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], sac-housses pour vêtements [pour le voyage], cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage, portefeuilles [maroquinerie], porte-cartes [maroquinerie], porte-monnaie, porte-clés [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Classe 23 : Fils à usage textile.Classe 24 : Tissus, à savoir tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement] linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, serviettes à démaquiller, mouchoirs de poche [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table.Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Classe 31 : Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares, cigarettes.Classe 35 : Publicité ; affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires. Location d'appareils distributeurs.Classe 36 : Assurances et finances.Classe 37 : Constructions et réparations.Classe 38 : Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.Classe 39 : Transports et entreposage.Classe 40 : Traitement de matériaux. Imprimerie.Classe 41 : Education et divertissement.Classe 42 : Laboratoires ; travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Forages. Programmation pour ordinateurs. Travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux.Classe 43 : Hôtellerie, restauration (repas) ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Location de literie.Classe 44 : Salons de beauté, de coiffure. Location de matériel pour exploitation agricole.Classe 45 : Accompagnement en société ; agences matrimoniales. Location de vêtements.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498371
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106832
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2363019
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-47

11/03/1988 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 1454007
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Mars 1978 A L'INPI No 271924 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1044036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) /et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 421511
Date de demande : 28/10/2005
N° de BOPI : 2005-49
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Classe 13 : Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Classe 15 : Instruments de musique.Classe 16 : Papier, carton ; produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche [en papier], nappes en papier, couches en papier ou en cellulose [à jeter], couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table ou de toilette [en papier], sets de table en papier, papier d'emballage, sacs pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir coffres [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], sac-housses pour vêtements [pour le voyage], cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage, portefeuilles [maroquinerie], porte-cartes [maroquinerie], porte-monnaie, porte-clés [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Classe 23 : Fils à usage textile.Classe 24 : Tissus, à savoir tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement] linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, serviettes à démaquiller, mouchoirs de poche [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table.Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Classe 31 : Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares, cigarettes.Classe 35 : Publicité ; affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires. Location d'appareils distributeurs.Classe 36 : Assurances et finances.Classe 37 : Constructions et réparations.Classe 38 : Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.Classe 39 : Transports et entreposage.Classe 40 : Traitement de matériaux. Imprimerie.Classe 41 : Education et divertissement.Classe 42 : Laboratoires ; travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Forages. Programmation pour ordinateurs. Travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux.Classe 43 : Hôtellerie, restauration (repas) ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Location de literie.Classe 44 : Salons de beauté, de coiffure. Location de matériel pour exploitation agricole.Classe 45 : Accompagnement en société ; agences matrimoniales. Location de vêtements.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498371
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 720392
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106832
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2363019
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676957
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

11/03/1988 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 1454007
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Mars 1978 A L'INPI No 271924 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1044036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) /et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART, Société anonyme
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 421511
Date de demande : 28/10/2005
N° de BOPI : 2005-49
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Classe 13 : Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Classe 15 : Instruments de musique.Classe 16 : Papier, carton ; produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche [en papier], nappes en papier, couches en papier ou en cellulose [à jeter], couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table ou de toilette [en papier], sets de table en papier, papier d'emballage, sacs pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir coffres [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], sac-housses pour vêtements [pour le voyage], cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage, portefeuilles [maroquinerie], porte-cartes [maroquinerie], porte-monnaie, porte-clés [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Classe 23 : Fils à usage textile.Classe 24 : Tissus, à savoir tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement] linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, serviettes à démaquiller, mouchoirs de poche [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table.Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Classe 31 : Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares, cigarettes.Classe 35 : Publicité ; affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires. Location d'appareils distributeurs.Classe 36 : Assurances et finances.Classe 37 : Constructions et réparations.Classe 38 : Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.Classe 39 : Transports et entreposage.Classe 40 : Traitement de matériaux. Imprimerie.Classe 41 : Education et divertissement.Classe 42 : Laboratoires ; travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Forages. Programmation pour ordinateurs. Travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux.Classe 43 : Hôtellerie, restauration (repas) ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Location de literie.Classe 44 : Salons de beauté, de coiffure. Location de matériel pour exploitation agricole.Classe 45 : Accompagnement en société ; agences matrimoniales. Location de vêtements.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498371
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 720392
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106832
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2363019
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676957
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

11/03/1988 : DAMART
N° national/d'enregistrement : 1454007
Date de dépôt : 11/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/03/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 Mars 1978 A L'INPI No 271924 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1044036.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) /et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 421511
Date de demande : 28/10/2005
N° de BOPI : 2005-49
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.Classe 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Classe 13 : Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Classe 15 : Instruments de musique.Classe 16 : Papier, carton ; produits en ces matières [papier, carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche [en papier], nappes en papier, couches en papier ou en cellulose [à jeter], couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table ou de toilette [en papier], sets de table en papier, papier d'emballage, sacs pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir coffres [maroquinerie], trousses de voyage [maroquinerie], sac-housses pour vêtements [pour le voyage], cartables, sacs à dos, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage, portefeuilles [maroquinerie], porte-cartes [maroquinerie], porte-monnaie, porte-clés [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.Classe 23 : Fils à usage textile.Classe 24 : Tissus, à savoir tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement] linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, serviettes à démaquiller, mouchoirs de poche [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table.Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.Classe 31 : Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares, cigarettes.Classe 35 : Publicité ; affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires. Location d'appareils distributeurs.Classe 36 : Assurances et finances.Classe 37 : Constructions et réparations.Classe 38 : Communications, à savoir communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télévisuelles, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques.Classe 39 : Transports et entreposage.Classe 40 : Traitement de matériaux. Imprimerie.Classe 41 : Education et divertissement.Classe 42 : Laboratoires ; travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection. Forages. Programmation pour ordinateurs. Travaux du génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux.Classe 43 : Hôtellerie, restauration (repas) ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Location de literie.Classe 44 : Salons de beauté, de coiffure. Location de matériel pour exploitation agricole.Classe 45 : Accompagnement en société ; agences matrimoniales. Location de vêtements.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498371
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 720392
Date de demande : 26/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2106832
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 1998-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2363019
Date de demande : 05/02/2008
N° de BOPI : 2008-47

10/12/1986 : SUDISETTE
N° national/d'enregistrement : 1383677
Date de dépôt : 10/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JANVIER 1977 A L'INPI No 237820 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007335.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combinaison amaigrissante en tissus plastiques à usage paramédical.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343829
Date de demande : 03/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077120
N° de BOPI : 1996-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325909
Date de demande : 25/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

12/11/1986 : DAMART LIGNE MINCE
N° national/d'enregistrement : 1379273
Date de dépôt : 12/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 JANVIER 1977 A L'INPI No 235623 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1005315.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074914
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325108
Date de demande : 12/10/2006
N° de BOPI : 2007-42

03/07/1986 : PIEDICAL
N° national/d'enregistrement : 1362055
Date de dépôt : 03/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 MARS 1986 A L'INPI No 785069 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1345675.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068301
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315743
Date de demande : 29/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

03/07/1986 : PIEDICAL
N° national/d'enregistrement : 1362055
Date de dépôt : 03/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 MARS 1986 A L'INPI No 785069 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1345675.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498380
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068301
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315743
Date de demande : 29/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

19/06/1986 : CALMOLACTYL
N° national/d'enregistrement : 1359601
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 JUILLET 1976 A L'INPI No 223661 ET ENREGISTRE SOUS LE No 962750.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels, ceintures orthopédiques).Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus imperméables ou non, couvertures de lit et de table en étoffe imperméabilisée ou non. Vêtements confectionnés, linge de corps, tous articles de bonneterie.
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART SERVIPOSTE Service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067071
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314091
Date de demande : 04/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

19/06/1986 : SANTHYGIENE
N° national/d'enregistrement : 1359599
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI No 226197 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965594.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067068
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314090
Date de demande : 04/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621510
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

19/06/1986 : SANTHYGIENE
N° national/d'enregistrement : 1359599
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI No 226197 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965594.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067068
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314090
Date de demande : 04/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621510
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

19/06/1986 : SANTHYGIENE
N° national/d'enregistrement : 1359599
Date de dépôt : 19/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 SEPTEMBRE 1976 A L'INPI No 226197 ET ENREGISTRE SOUS LE No 965594.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table; Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 rue de l'université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 862249
Date de demande : 08/07/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-48

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2067068
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314090
Date de demande : 04/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621510
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

02/09/1985 : PIEDS SENSIBLES
N° national/d'enregistrement : 1321791
Date de dépôt : 02/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1 DECEMBRE 1975 A L'INPI No 203851 ET ENREGISTRE SOUS LE No 941876.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles chaussants, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 15612

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2051881
N° de BOPI : 1995-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293923
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595009
Date de demande : 12/08/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

02/09/1985 : FRAIS MATIN
N° national/d'enregistrement : 1327618
Date de dépôt : 02/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 NOVEMBRE 1975 A L'INPI No 203107 ET ENREGISTRE SOUS LE No 938460.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous produits de parfumerie, de beauté, de toilette, savons, poudres, crèmes, fards, dentifrices, cosmétiques, lotions de toutes sortes.Tous produits d'hygiène.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 15612

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2053393
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 1995-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2293922
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20

02/09/1985 : NATHALIE ANDERSEN
N° national/d'enregistrement : 1371272
Date de dépôt : 02/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 DECEMBRE 1975 A L'INPI No 205338 ET ENREGISTRE SOUS LE No 943772.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de beauté. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, souliers et les pantoufles.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343829
Date de demande : 03/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532754
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2052828
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2293921
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20

02/09/1985 : NATHALIE ANDERSEN
N° national/d'enregistrement : 1371272
Date de dépôt : 02/09/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/09/2015
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 DECEMBRE 1975 A L'INPI No 205338 ET ENREGISTRE SOUS LE No 943772.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de beauté. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, souliers et les pantoufles.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 343829
Date de demande : 03/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532754
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2052828
N° de BOPI : 1995-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2293921
Date de demande : 22/07/2005
N° de BOPI : 2006-20

18/10/1984 : EQUINOXE
N° national/d'enregistrement : 1287043
Date de dépôt : 18/10/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles, sacs et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : DAMART SERVIPOSTE, SAS
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 Avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 15612

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62784
Date de demande : 28/04/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282962
Date de demande : 12/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2038971
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 1994-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2271571
Date de demande : 06/09/2004
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2568989
Date de demande : 02/10/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

07/07/1982 : SEDAGYL
N° national/d'enregistrement : 1208590
Date de dépôt : 07/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/07/2012
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JUILLET 1972, A L'INPI, no 135436 ET ENREGISTRE SOUS LE no 859273.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Ceintures et genouillères, vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique-Mme RICHARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 15612

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 580555
Date de demande : 08/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2005920
N° de BOPI : 1993-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222291
Date de demande : 06/06/2002
N° de BOPI : 2002-40

31/03/1982 : FROID MOI? JAMAIS
N° national/d'enregistrement : 1200083
Date de dépôt : 31/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cordes, ficelle, filets, tentes, , bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc) matières textiles fibreuses Fils Couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, y compris les bottes, souliers et pantoufles
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 15612

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002204
Date de demande : 15/03/2002
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2218239
Date de demande : 15/03/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491543
Date de demande : 13/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

31/03/1982 : FROID MOI? JAMAIS
N° national/d'enregistrement : 1200083
Date de dépôt : 31/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cordes, ficelle, filets, tentes, , bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc) matières textiles fibreuses Fils Couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, y compris les bottes, souliers et pantoufles
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 15612

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 843804
Date de demande : 30/12/2021
N° de BOPI : 2022-04
Date du BOPI : 28/01/2022

Bénéficiare 1 : DAMART, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 AVENUE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002204
Date de demande : 15/03/2002
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2218239
Date de demande : 15/03/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491543
Date de demande : 13/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803617
Date de demande : 27/01/2022
N° de BOPI : 2022-11
Date du BOPI : 18/03/2022

31/03/1982 : FROID MOI? JAMAIS
N° national/d'enregistrement : 1200083
Date de dépôt : 31/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cordes, ficelle, filets, tentes, , bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc) matières textiles fibreuses Fils Couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, y compris les bottes, souliers et pantoufles
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 333202083
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Mandataire 1 : DAMART-SERVIPOSTE, Service juridique
Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chênes
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 15612

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 344722
Date de demande : 15/04/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 724692
Date de demande : 29/05/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

Bénéficiare 1 : DAMART

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002204
Date de demande : 15/03/2002
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2218239
Date de demande : 15/03/2002
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491543
Date de demande : 13/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4566
NOJO : 59102023S027003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2042
NOJO : 59102023S020616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2041
NOJO : 59102023S020618
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7887
NOJO : 59102023S019500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
13/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1547
NOJO : 59102022S001789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
06/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3317
NOJO : 59102020S012400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
23/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3296
NOJO : 59102018S021323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
23/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1023
NOJO : 59102018S001717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
23/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1024
NOJO : 59102018S001718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART
Forme juridique : Société anonyme
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3413
NOJO : 59102016S009977
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3414
NOJO : 59102016S009995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°409
NOJO : BXA143110010518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/11/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : DAMART-SERVIPOSTE,Société par actions simplifiée au capital de 53.624.830 euros,Siège social : 25 avenue de la Fosse-aux-Chênes 59100 ROUBAIX,RCS 333 202 083 Lille Métropole,Numéro INSEE : 333 202 083 00015,DEVELOPPEX,Société par actions simplifiée au capital de 500 euros,Siège social : 25 avenue de la Fosse-aux-Chênes 59100 Roubaix,RCS 752 126 326 Lille Métropole,Numéro INSEE : 752 126 326 00012,AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF : La société DAMART-SERVIPOSTE et la société DEVELOPPEX, sus-désignées, ont établi le 5 novembre 2014, à Roubaix, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions conformément à l'article L.236-22 du Code de commerce.Aux termes de ce projet, la société DAMART-SERVIPOSTE ferait apport à la société DEVELOPPEX de sa branche complète et autonome de l'activité Happy D. by Damart, dont l'actif est évalué à 4.344.867,92 euros et le passif à 345.367,92 euros, soit un actif net apporté de 3.999.500 euros.Il a été convenu que le passif pris en charge par la société DEVELOPPEX ne serait pas garanti solidairement par la société DAMART-SERVIPOSTE, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce.En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société DAMART-SERVIPOSTE 399.950 actions nouvelles de 10 euros nominal, créées par la société DEVELOPPEX au titre d'une augmentation de capital de 3.999.500 euros.Il ne sera émis aucune prime d'apport.L'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée sera pris en charge par la société DEVELOPPEX et réputé accompli pour son compte depuis le 1er juillet 2014.Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais réglementaires.Deux exemplaires du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la société DAMART-SERVIPOSTE et de la société DEVELOPPEX, le 6 novembre 2014.Pour avis, le représentant légal de DAMART-SERVIPOSTE Pour avis, le représentant légal de DEVELOPPEX.
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 752 126 326
Dénomination : DEVELOPPEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 500 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 752 126 326
Dénomination : DEVELOPPEX
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
16/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°410
NOJO : BXA14311001052A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 05/11/2014
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : DAMART-SERVIPOSTE,Société par actions simplifiée au capital de 53.624.830 euros,Siège social : 25 avenue de la Fosse-aux-Chênes 59100 ROUBAIX,RCS 333 202 083 Lille Métropole,Numéro INSEE : 333 202 083 00015,DEVELOPPEX,Société par actions simplifiée au capital de 500 euros,Siège social : 25 avenue de la Fosse-aux-Chênes 59100 Roubaix,RCS 752 126 326 Lille Métropole,Numéro INSEE : 752 126 326 00012,AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF : La société DAMART-SERVIPOSTE et la société DEVELOPPEX, sus-désignées, ont établi le 5 novembre 2014, à Roubaix, un projet d'apport partiel d'actif soumis au régime juridique des scissions conformément à l'article L.236-22 du Code de commerce.Aux termes de ce projet, la société DAMART-SERVIPOSTE ferait apport à la société DEVELOPPEX de sa branche complète et autonome de l'activité Happy D. by Damart, dont l'actif est évalué à 4.344.867,92 euros et le passif à 345.367,92 euros, soit un actif net apporté de 3.999.500 euros.Il a été convenu que le passif pris en charge par la société DEVELOPPEX ne serait pas garanti solidairement par la société DAMART-SERVIPOSTE, et ce, en usant de la faculté prévue à l'article L. 236-21 du Code de commerce.En rémunération de cet apport, il sera attribué à la société DAMART-SERVIPOSTE 399.950 actions nouvelles de 10 euros nominal, créées par la société DEVELOPPEX au titre d'une augmentation de capital de 3.999.500 euros.Il ne sera émis aucune prime d'apport.L'ensemble des opérations actives et passives de la branche complète d'activité apportée sera pris en charge par la société DEVELOPPEX et réputé accompli pour son compte depuis le 1er juillet 2014.Les créanciers des sociétés participantes dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais réglementaires.Deux exemplaires du projet d'apport partiel d'actif a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Lille Métropole au nom de la société DAMART-SERVIPOSTE et de la société DEVELOPPEX, le 6 novembre 2014.Pour avis, le représentant légal de DAMART-SERVIPOSTE Pour avis, le représentant légal de DEVELOPPEX.
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 752 126 326
Dénomination : DEVELOPPEX
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 500 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 752 126 326
Dénomination : DEVELOPPEX
03/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°702
NOJO : BXB14086000689W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général partant : Pageot, Christine
Montant du capital : 53624830 EUR
20/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1030
NOJO : BXB12348001874K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Directeur général : Pageot, Christine
Montant du capital : 53624830 EUR
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6977
NOJO : BXC11341000866U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°792
NOJO : BXA11214000542P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/06/2011
Publication légale : Le Journal du Centre, le 19/07/2011
Oppositions : ETUDE ME BINI Notaire 25 avenue Pierre Bérégovoy 58000 NEVERS pour Ets secondaire ETUDE ME FOLCHER Notaire Place de l'Europe 63300 THIERS Ets principal
Numéro d'identification : RCS Roubaix 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 53624830 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 209 963
Dénomination : SARL PECHE MELBA
28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6805
NOJO : BXC10348001542O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 avenue de la Fossé aux Chènes
59100 Roubaix
12/05/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°318
NOJO : BXA10124000349T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2010
Publication légale : Hérault Juridique et Economique, le 15/04/2010
Oppositions : Scp Poudou Lhotellier Libes Paquette -4, rue Claude Farrère - BP 461 - 34505 Béziers
Numéro d'identification : RCS Béziers 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 53624830 EUR

Établissement secondaire :
Activité : Prêt à porter féminin
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 250000 Euros.

Adresse :
22 rue de la République
Jacqueline Riu
34500 Béziers
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Évry 712 044 502
Dénomination : SOCIETE RIU AUBLET ET COMPAGNIE
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5016
NOJO : BXC10034005446P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 avenue de la Fossé aux Chènes
59100 Roubaix
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5489
NOJO : BXC08364004170E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Roubaix 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 avenue de la Fossé aux Chènes
59100 Roubaix
02/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1468
NOJO : BXB08361002180G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 28/11/1985
Date d'effet : 2008-11-06
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SEGHIN Patrick.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX.

Montant du capital : 53624830.00 EUR

Siège social :
Adresse :
25 avenue de la Fossé aux
Chènes
59100 Roubaix

Etablissement principal :
Adresse :
25 avenue de la Fossé aux
Chènes
59100 Roubaix
24/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : BXB08206010484C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 28/11/1985
Date d'effet : 2008-07-10
Descriptif : Changement de président de S.A.S.
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : TACCOEN JacquesCommissaire aux comptes titulaire : ERNST AND YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : GALET Gabriel.

Montant du capital : 53624830.00 EUR

Siège social :
Adresse :
25 avenue de la Fossé aux
Chènes
59100 Roubaix

Etablissement principal :
Adresse :
25 avenue de la Fossé aux
Chènes
59100 Roubaix
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4272
NOJO : BXC08067012093O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Roubaix 333 202 083
Dénomination : DAMART-SERVIPOSTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 avenue de la Fossé aux Chènes
59100 Roubaix
Historique de l'unité légale :
11/11/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/11/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
15/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/11/2017 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DAMART
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
01/06/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAFRev1 : 52.6B)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
08/03/2018 : 68522009B00621 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)
Numéro de gestion : 2009B00621

Numéro de RCS : B33320208
Raison sociale : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
25 AV DE LA FOSSE AUX CHENES
ROUBAIX
59100 ROUBAIX CEDEX 1

Date d’immatriculation au greffe : 17/08/2009
Code activité : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 333202083
Code NAF : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Adresse de l'établissement :
COUR DES MARECHAUX
21 RUE DU WERKHOF
68100 MULHOUSE
Origine du fonds : 01
05/03/2018 : 67522009B01356 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)
Numéro de gestion : 2009B01356

Numéro de RCS : B33320208
Raison sociale : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
BP 169
25 AVE DE LA FOSSE AUX CHENES
59100 ROUBAIX

Date d’immatriculation au greffe : 10/08/2009
Code activité : 4791B - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 33320208300627
Code NAF : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : DAMART
Adresse de l'établissement :
1 QUAIKLEBER
67200 STRASBOURG
Date de début d’activité : 01/06/2009
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 333202083
Code NAF : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : DAMART
Adresse de l'établissement :
CC CORA LOCAL B07 RN
63
67450 MUNDOLSHEIM
Origine du fonds : 01
22/02/2018 : 57512009B00972 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 2009B00972

Numéro de RCS : B33320208
Raison sociale : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
CATHERINE VANDYCKE
25 AVE DE LA FOSSE AUX CHENES
ROUBAIX
59100 ROUBAIX CEDEX 1

Date d’immatriculation au greffe : 17/12/2009
Code activité : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 333202083
Code NAF : 4771Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : DAMART
Adresse de l'établissement :
34 PL ST LOUIS
57000 METZ
19/02/2018 : 57532011B00291 : Tribunal d'Instance - THIONVILLE (5753)
Numéro de gestion : 2011B00291

Numéro de RCS : B33320208
Raison sociale : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
25 AV DE LA FOSSE AUX CHENES
ROUBAIX
59100 ROUBAIX CEDEX 1

Date d’immatriculation au greffe : 09/08/2011
Code activité : 4791B - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 333202083
Enseigne : DAMART
Adresse de l'établissement :
CELLULE G9 BAT G
PARC COMMERCIAL SUPE
RGREEN
57180 TERVILLE
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
25/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Personne Physique

Nom : SEGHIN Patrick
Né le 03/10/1963 à CHARLEROI (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
40 rue Du Chevalet 1348 Louvain La Neuve
BELGIQUE
25/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
25/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
06/01/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°820125 déposé le 15/01/1988
Etat : Déposé
06/01/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°820125 déposé le 15/01/1988
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°820125 déposé le 15/01/1988
Etat : Déposé
18/12/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°820125 déposé le 15/01/1988
Etat : Déposé
07/12/1987 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°820125 déposé le 15/01/1988
Etat : Déposé
Etablissements :
25/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
60 Boulevard Basly
62300 Lens
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Strip Mall
Rue Claude Bernard
62000 Arras
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne
Origine du fonds : Création
25/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Auchan
Aushopping-Zac du Bord des Eaux
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2016
Activité : Vente de tous textiles et d'articles à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zac de la Porte Nord
Rue Florence Arthaud
62700 Bruay-la-Buissière
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2019
Activité : Vente de tous textiles et d'articles à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Centre Commercial Lens 2
Route de la Bassee
62880 Vendin-le-Vieil
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/2021
Activité : tous textiles et D'articles A la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2009B01356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 quai Kleber
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2009B01356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Cc Cora Local B07 RN 63
67450 Mundolsheim
FRANCE
Nom commercial : DAMART-SERVIPOSTE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/03/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/02/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2009B00621
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
21 rue du Werkhof
Local 41 - Cour des Maréchaux
68100 Mulhouse
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Divers
ransfert d'établissement du 15A boulevard de l'Europe 68100 Mulhouse au 21 rue Werkhof - La Cour des Maréchaux- 68100 Mulhous - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2009B00972
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
34 place Saint-Louis
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la Ste BELMART (RCS ROUBAIX 552 129 173) et DAMART-SERVIPOSTE le 01/06/200 - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 2011B00291
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Parc Commercial Supergreen
Cellule G9 Bat G
57180 Terville
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne.
Origine du fonds : Création
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2009B00972
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
34 place Saint-Louis
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la Ste BELMART (RCS ROUBAIX 552 129 173) et DAMART-SERVIPOSTE le 01/06/200 - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2009B00972
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
34 place Saint-Louis
57000 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la Ste BELMART (RCS ROUBAIX 552 129 173) et DAMART-SERVIPOSTE le 01/06/200 - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2009B00400
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 Rue Dusevel et 1 rue des
Crignons
80000 Amiens
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2017B01003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Zone Commerciale
AVENUE de la Ferme Briarde Bat 1 Cellule A2
77600 Chanteloup en brie
France
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/2017
Activité : Vente de tous textiles et d'articles à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25 avenue de la Fosse aux Chenes
59100 Roubaix
France
Enseigne : DAMART-THERMOLACTYL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/1985
Activité : Vente par correspondance
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10-14 rue Léon Gambetta
59000 Lille
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
28 rue du Sec Arembault
59000 Lille
France
Enseigne : DAMART SPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/08/2011
Activité : vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 74
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
228 rue Alfred Motte
59100 Roubaix
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Type d’exploitation : Divers
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 75
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
49-51 boulevard du Général Leclerc
59100 Roubaix
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Type d’exploitation : Divers
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 76
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
160 boulevard de Fourmies
59100 Roubaix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/1985
Activité : VENTE PAR CORRESPONDANCE
Type d’exploitation : Divers
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 77
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
155 boulevard Clemenceau
59510 Hem
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/1985
Activité : VENTE PAR CORRESPONDANCE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2009B01317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
60 Avenue Jean Médecin
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2009B00729
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Route de Canet
Centre Commercial Château Roussillon
66000 Perpignan
France
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2014B02377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
125 Avenue Jean Jaurès
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Nom commercial : Damart
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/11/2014
Activité : Vente de tous articles et accessoires se rapportant a l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2009B00500
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 rue Adolphe Thiers
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2010
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2009B00644
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 rue Fulgence Bienvenue
22360 Langueux
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2009B00451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
39/41 rue de Famars
59300 Valenciennes
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la persnne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2009B00451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieu-Dit les Prés d'Herminy Auchan
vallée de Sambre
59720 Louvroil
France
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/08/2016
Activité : Vente de tous textiles et d'articles à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2016B02114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
3 Allée du Préambule
77127 Lieusaint
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2016
Activité : Vente de tous textiles et d'articles à la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2009B00136
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue Gambetta
Cherbourg-Octeville
50100 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/09/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
16/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2016B00552
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Parc Commercial Green Center
Cap Emeraude ZAC de Tertre Esnault
35730 Pleurtuit
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/08/2016
Activité : Vente de tous textiles et d'articles à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2009B01278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
3 rue des Bons Français
44000 Nantes
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2009B01278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre commercial Océane-rond point de la Corbinerie
44400 Rezé
France
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/2016
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009B00640
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
73 bis avenue de Grammont
37000 Tours
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2009B00640
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
centre commercial la Petite Madelaine
37170 Chambray les Tours
France
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/04/2016
Activité : vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00339
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 place de la Révolution
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
50 rue Albert 1er
62400 Béthune
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
60 boulevard Basly
62300 Lens
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Claude Bernard
Strip Mall
62000 Arras
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne
Origine du fonds : Création
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2009B00711
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Aushopping- ZAC du Bord des Eaux
Centre Commercial Auchan
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/12/2016
Activité : Vente de tous textiles et d'articles à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01672
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
35 Grand rue Jean Moulin
et 20 rue des Etuves
34000 Montpellier
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B01672
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 Quai de la Résistance
34200 Sète
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/10/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B13627
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue Jean Lantier
et 3 rue Saint Denis
75001 Paris
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B13627
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
67 boulevard Haussmann
75008 Paris
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipememnt de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B13627
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
134 bis rue de Vaugirard
75015 Paris
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipememnt de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B13627
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
79 boulevard de Picpus
75012 Paris
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipememnt de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B13627
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
30 galerie Vivienne
75002 Paris
France
Nom commercial : JOURS HEUREUX
Enseigne : JOURS HEUREUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2015
Activité : Vente produits épicerie fine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B02696
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
20 Rue de Pologne
78100 Saint-Germain-en-Laye
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMART S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B02696
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
43-45 Rue de la Paroisse
78000 Versailles
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMART S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B02696
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Avenue CHARLES DE GAULLE
CENTRE COMMERCIAL PARLY 2
78150 Le Chesnay
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2015
Activité : VENTE DE TOUS TEXTILES ET D'ARTICLES SE RAPPORTANT A LA PERSONNE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2009B00302
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC Commerciale de Saint-Parres-aux-Tertres
10410 Saint-Parres-aux-Tertres
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1999B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Rosny 2
93110 Rosny-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant a l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - OCIETE BELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1999B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
424 LA CLOSERIE MONT
D EST LES ARCADES
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : DAMART THERMOLACTYL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Bureaux de prise de commande par téléphone
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2015B00436
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
201 Rue des Girondins
Lot 10 Saint-Max Avenue
60740 Saint-Maximin
FRANCE
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/2015
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2009B02073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
8 Rue Françis Davso
13001 Marseille
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textilles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2009B02073
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
27 Avenue Jules Cantini
13006 Marseille
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B00876
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
14 Place des Ursules
42000 Saint-Etienne
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té BELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2014B02162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Avenue de la Maison Neuve - Local 11
Centre Commercial Maison Neuve
91220 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Nom commercial : DAMART-SERVIPOSTE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2014
Activité : Ventes de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
4 Place Rouaix
Et 10 Rue de la Trinité
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B02119
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 Allée des Champs Pinsons
Centre Commercial Leclerc
31650 Saint-Orens-de-Gameville
France
Nom commercial : Damart-Serviposte
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2014
Activité : Ventes de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02572
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Centre Commercial Régional
Belle Epine
94320 Thiais
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2009B02572
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Cte Ccial Créteil Soleil
94013 Créteil CEDEX
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipemeent de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2009B00368
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
12 Rue du Marché Notre Dame
86000 Poitiers
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/2011
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Rue Saint Antoine
73000 Chambéry
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - AS BELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2014B00181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
parc Commercial Beauvais Sud 1 Bis Ancienne de Paris
60000 Allonne
France
Nom commercial : DAMART
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2014
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à la personne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2011B00204
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 rue des Ardilliers
58000 Nevers
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2010B00446
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
9 rue au Change
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2010
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2010B00278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
29 rue Maréchal Foch
65000 Tarbes
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2010
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2010B00572
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
22 rue de la République
34500 Béziers
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/2010
Activité : Vente de tous textiles et articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2009B00537
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 rue de la Gare
74100 Annemasse
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/10/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2009B00623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
109 rue DE VESLE
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2009B00412
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
85 boulevard de Strasbourg
76600 Le Havre
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'artilces se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion-Absorption de la Société BELMART (79 B 52 Radiée le 09/06/2009 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2009B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
26 rue de la Paix
44600 Saint-Nazaire
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2009B01115
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
16 Avenue Alsace-Lorraine
38000 Grenoble
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2009B01239
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
41/43 Rue Nationale
30000 Nîmes
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2009B00608
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
54 rue de la Liberte
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2009B00332
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
13 Rue Nationale
59140 Dunkerque
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Apport fusion
compter du 01/06/2009 : Fusion Absorption de la société BELMART, SAS, dont le siège social est sis 25 avenue de la Fosse aux Chênes (59100) Roubaix (RCS Roubaix - Tourcoing 552 129 173) par la société DAMART- SERVIPOSTE, SAS, dont le siège social est sis 25 avenue de la Fosse aux Chênes (59100) Roubaix (RCS Roubaix Tourcoing 333 202 083) - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2009B00684
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 - 5 rue Jeanne d'Arc
et Quai du Havre
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2009B00445
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 rue Saint Louis
64000 Pau
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorptio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2009B00748
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
13 rue Bannier
45000 Orléans
France
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2009B00384
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
136 rue de bellain
59500 Douai
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2009B00474
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 rue Vauban
56100 Lorient
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMART S
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
44 RUE Goscinny
16000 Angoulême
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Divers
ONDS DE COMMERCE ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2009B00558
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
31 - 33 rue des Dominicains
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMART SA
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2009B00429
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
62 rue Jean Jaurès
29200 Brest
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00596
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
8 rue du Minage
17000 La Rochelle
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2009B01101
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
28 rue du Vieux Sextier
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente par correspondance
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Fusion absorptio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2009B00263
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
2 place Henri Mirpied
18000 Bourges
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
23/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00497
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
41 - 43 rue Blatin
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMART DAMART THERMOLACTY
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B01110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7bis rue Mignet
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2009B00954
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
19-27 Rue Tronjolly
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : vente de tous textiles et articles se rapportant à l équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMART - NOM CIAL : DAMART THERMOLACTY
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B00595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
12 rue du Chapeau Rouge
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2009B00897
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
1 Place Noël Blache
83000 Toulon
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B00748
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
30 Boulevard GÉNÉRAL DE GAULLE
26000 Valence
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2009B00328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
10 place Jourdan
87000 Limoges
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B00708
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
8 Rue De l'Annexion
74000 Annecy
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Divers
USIO - -
Type d’exploitation : Divers
22/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2009B01981
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
13-15 Rue jean-Jacques Rousseau
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2009B00197
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
27 place Charles de Gaulle
03200 Vichy
FRANCE
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion entre la société BELMART et DAMART-SERVIPOST - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2009B00463
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
19 - 21 rue Nationale
72000 Le Mans
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion avec la société BELMART R.C.S. ROUBAIX-TOURCOING 552 129 17 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2009B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
13 Et 15 rue Thiers
64100 Bayonne
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Fusio - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00540
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Paris - Boutique 51
Centre Commercial Mondeville 2 - Zone d'Activités Commerciale de l'Etoile
14120 Mondeville
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion absorption de la société BELMART (Rcs Roubaix 552 129 173 - récédent propriétaire exploitan - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00730
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
14 boulevard du Mal Foch
49100 Angers
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2009B00730
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue du Bocage lotissement 7
Centre Commercial Marques avenue
49280 La Séguinière
FRANCE
Enseigne : Damart
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - ELMAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B02749
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 Rue de Brest
2 Rue de la Poulaillerie
69002 Lyon
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2009B02749
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
92 Cours Lafayette
69003 Lyon
France
Enseigne : DAMART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/06/2021 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4839
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2009
Texte de l'observation : Fusion entre la societe belmart et damart serviposte le 1 er juin 2009
12/02/2018 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation du siège au TC de Lille Métropole sous le 2009 B 1208
05/02/2018 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au rcs de Roubaix-Tourcoing : 1985 B 187
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/07/1985
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA GAZETTE DU NO RD DU 13/7/ 1985 ORIGINE DU FONDS : ACQUISITION PA R APPORT AU MONTANT EVALUE A 111.117.000 F. PRECED ENT PROPRIE TAIRE DAMART SERVIPOSTE DEVENUE DAMART SA RC 69B36. PREMIERE INSERTION : LA GAZETTE DU N ORD DU 12/12/1985 MODIFICATION DU 9/6/1999 : ABSOR PTION DE LAVOG RCS B 885 480 533 PAR DAMART SERVIP OSTE A TITRE DE FUSION SIMPLIFIEE EN DATE DU 28/5/ 1999 MODIFICATION DU 1/6/2001 : ABSORPTION DE NATU RE ET LIBERTE 423474188 RCS ROUBAIX-TOURCOING PAR DAMART-SERVIPOSTE A TITRE DE FUSION SIMPLIFIEE A D ATER DU 30/4/2001
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 228 rue Alfred Motte 59512 Roubaix : Fusion entre la s ociété Belmart et Damart Serviposte à dater du 1/6 /2009
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 49-5 1 boulevard du Général Leclerc 59100 Roubaix : Fus ion entre la société Belmart et Damart Serviposte à dater du 1/6/2009
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 05/06/2009
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société BELMART 25 Avenue de la Fosse aux Chenes ROUBAIX (552129173 RCS ROUB AIX-TOURCOING) en date du 1/6/2009 avec effet rétr oactif au 1/7/2008 conformément à l'article L.236. 4 du Code de Commerce
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 77
Numéro unique d’observation : 77
Date d’ajout de l’observation : 16/06/2010
Texte de l'observation : Fusion entre la société CLEMENCEAU (aborbée) et DA MART-SERVIPOSTE (absorbante) le 30 avril 2010 avec effet rétroactif le 1er juillet 2009 conformément à l'article L.236.4 du code de commerce
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 79
Numéro unique d’observation : 79
Date d’ajout de l’observation : 02/09/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société DESPATURE ET FILS, 21 Avenue de la Fosse aux Chenes 59100 ROUBAIX, R CS ROUBAIX-TOURCOING 475 581 856, à compter du 30/ 04/2010 avec effet rétroactif le 1/07/2009 conform ément à l'article L236-4 du Code de Commerce
25/04/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 96
Numéro unique d’observation : 96
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2015
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement secondaire sis 7 rue Nationale 59000 Lille suite à apport partiel d'actifs à la société DEVELOPPEX, 25 avenue de la Fosse aux Chênes 59100 ROUBAIX, RCS LILLE METROPOLE 752 126 326, à compter du 31/12/2014
21/02/2017 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F17/002011
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 21/25 Quai Batllo 66000 PERPIGNAN à compter du 30/11/2015
26/12/2016 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/06/2009.
09/11/2015 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4839
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2009
Texte de l'observation : Fusion entre la societe belmart et damart serviposte le 1 er juin 2009
29/10/2015 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Rcs Roubaix 85 B 187
16/01/2015 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 7776
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2009
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : 27 avenue Cantini 13006 Marseille : fusion absorption de la société BELMART (RCS Roubaix 552 129 173)
21/07/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2009
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 26 r ue de la Paix 44600 Saint-Nazaire : Fusion-absorpt ion de la Sté BELMART 552129173 RCS ROUBAIX-TOURCO ING
21/07/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2009
Texte de l'observation : 965020090721 ********* Apport-Fusion Date d'effet de la formalité: 01/06/2009 ... Nouvel établissement secondaire : 26 rue De la paix 44600 SAINT NAZAIRE Activité : Vente de tous textiles et d'articles se rapportant à l'équipement de la personne Prédecesseur : SAS BELMART ; N° Insee : 552129173.
30/06/2009 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/06/2009.
25/06/2009 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : "CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE" SIRET :333 202 083 00502 NAF :4771Z
17/06/2009 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 6647
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2009
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire situé rue du Bocage lotissement 7 - Centre Commercial Marques avenue 49280 La Séguinière - acquis par fusion de la société BELMART rcs Roubaix 552 129 173
Personnes morales :
25/06/2021 : DAMART
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2009

Economie sociale et solidaire : Oui
12/02/2018 : DAMART
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
05/02/2018 : DAMART
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2018 : DAMART
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2018 : DAMART
Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2011

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2018 : DAMART
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2018 : DAMART
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
26/04/2017 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/04/2017

Economie sociale et solidaire : Non
25/04/2017 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1985
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/07/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 53624830.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/02/2017 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2017 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
26/12/2016 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
21/12/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 09/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/11/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
30/08/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
16/08/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/08/2016

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
29/03/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/01/2016 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/11/2015 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
29/10/2015 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/10/2015 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
28/09/2015 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
17/09/2015 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/1999

Economie sociale et solidaire : Non
24/04/2015 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2015

Economie sociale et solidaire : Non
16/01/2015 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2014 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
25/06/2014 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
24/06/2014 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
03/06/2014 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2014 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/03/2014

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2011 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2011

Economie sociale et solidaire : Non
16/09/2010 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2010 : DAMART- SERVIPOSTE
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2010

Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2010 : DAMART- SERVIPOSTE
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non
22/10/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
07/10/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DAMART
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2009

Economie sociale et solidaire : Non
21/07/2009 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
21/07/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
15/07/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
13/07/2009 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
09/07/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
08/07/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2009 : DAMART SERVIPOSTE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
03/07/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
02/07/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non
30/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
26/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
25/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
25/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
24/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2009 : DAMART- SERVIPOSTE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
23/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
22/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
18/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Cannes (0602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
18/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
18/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
18/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/2009

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17/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
17/06/2009 : DAMART-SERVIPOSTE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/06/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°9995 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°9977 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°25790 déposé le 17/11/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°25859 déposé le 29/11/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20081 déposé le 12/01/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°25617 déposé le 05/12/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20231 déposé le 24/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20094 déposé le 12/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20847 déposé le 28/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°25494 déposé le 27/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°25865 déposé le 18/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20526 déposé le 14/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20316 déposé le 22/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20024 déposé le 11/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°20038 déposé le 20/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°110129 déposé le 21/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°100163 déposé le 19/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°90119 déposé le 16/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°74944 déposé le 29/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°70016 déposé le 04/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°60144 déposé le 12/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°51246 déposé le 28/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°42395 déposé le 22/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°21814 déposé le 09/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2009B01208
Dépôt : N°21956 déposé le 13/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1789 du 27/01/2022
Numéro de gestion : 2009B01208
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 926 20612 910 8955 015 3114 456 830
AHFonds commercial12 244 58712 244 58712 418 969
AJAutres immobilisations incorporelles1 263 7621 263 7621 599 502
ANTerrains470 86020 276450 584450 584
APConstructions8 112 2456 705 4331 406 8131 504 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 590 87917 636 2202 954 6593 168 050
ATAutres immobilisations corporelles54 800 67138 054 81916 745 85316 373 226
AXAvances et acomptes812 320812 320981 819
CUAutres participations30 014 9767 610 00022 404 97618 026 092
BHAutres immobilisations financières1 404 7621 404 7621 370 939
BJTOTAL (I)147 641 26882 937 64364 703 62460 350 125
BLMatières premières, approvisionnements320 961320 961357 921
BTMarchandises51 830 2766 570 38245 259 89544 277 963
BVAvances et acomptes versés sur commandes89 01289 01244 322
BXClients et comptes rattachés6 860 7211 653 6525 207 0696 555 893
BZAutres créances11 280 39466 66711 213 7289 121 947
CFDisponibilités5 989 3185 989 3182 150 498
CHCharges constatées d’avance3 111 9923 111 9922 951 757
CJTOTAL (II)79 482 6748 290 70171 191 97365 460 302
CNEcarts de conversion actif (V)2 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)227 123 94291 228 344135 895 598125 812 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel53 624 83053 624 830
DDRéserve légale (1)2 554 4142 554 414
DGAutres réserves3 240 9713 240 971
DHReport à nouveau-1 423 98126 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 335 474-1 450 737
DKProvisions réglementées7 561 9486 777 301
DLTOTAL (I)58 222 70764 773 534
DPProvisions pour risques5 761 0332 107 995
DRTOTAL (III)5 761 0332 107 995
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 028 5201 180 507
DVEmprunts et dettes financières divers (4)515 9451 145 019
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 615 89335 090 406
DYDettes fiscales et sociales15 192 80315 825 255
EAAutres dettes20 454 1285 563 042
EBProduits constatés d’avance (2)5 9915 919
ECTOTAL (IV)71 813 28058 810 148
ED(V)98 578121 242
EETOTAL GENERAL (I à V)135 895 598125 812 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises258 286 9946 110 957264 397 951275 701 556
FGProduction vendue services20 364 7514 952 10325 316 85429 311 024
FJChiffres d’affaires nets278 651 74511 063 060289 714 805305 012 580
FNProduction immobilisée575 672331 232
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 335 91612 656 623
FQAutres produits3 822 0642 349 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)307 448 457320 349 772
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 358 328105 943 843
FTVariation de stock (marchandises)-1 070 3884 422 038
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 524 8361 466 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)18 90241 156
FWAutres achats et charges externes136 865 967138 444 806
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 103 4365 407 792
FYSalaires et traitements39 037 10439 577 159
FZCharges sociales16 068 83116 509 564
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 674 0095 568 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 066 5726 624 744
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 537 1211 574 736
GEAutres charges833 019678 389
GFTotal des charges d’exploitation (II)318 017 737326 259 311
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 569 280-5 909 539
GJProduits financiers de participations1 271 8942 474 802
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0052 531
GLAutres intérêts et produits assimilés2 068 0811 966 971
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 381 3766 696
GNDifférences positives de change61 507
GPTotal des produits financiers (V)7 783 8644 450 999
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 492
GRIntérêts et charges assimilées147 723131 552
GSDifférences négatives de change90 202
GUTotal des charges financières (VI)147 723224 246
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 636 1414 226 753
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 933 139-1 682 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital820 0621 653 028
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 258 538311 425
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 078 6001 964 452
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2478 297
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 619 737356 665
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 777 3902 201 933
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 397 3732 566 895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 318 773-602 443
HKImpôts sur les bénéfices (X)-916 438-834 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)317 310 921326 765 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 646 395328 215 961
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 335 474-1 450 737
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 572 6141 971 34960811 543 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles60 728 9373 702 6602 285 12762 146 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général70 301 5515 674 0092 285 73573 689 825
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 561 948
3ZTotal Provisions réglementées6 777 3011 734 303949 6567 561 948
4AProvisions pour litiges1 369 105
5VAutres provisions pour risques et charges4 391 928
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 107 9955 263 5391 610 5015 761 033
6Asur immobilisations – incorporelles1 367 5401 367 540
6Esur immobilisations – corporelles286 116250 002265 840270 278
9Usur immobilisations – titres de participation7 610 000
6NSur stocks et en cours6 463 8676 570 3826 463 8676 570 382
6TSur comptes clients1 488 064496 190330 6011 653 652
6XAutres provisions pour dépréciation43 04266 66743 04266 667
7BTotal Provisions pour dépréciation21 637 5137 383 24111 482 23517 538 519
7CTOTAL GENERAL30 522 81014 381 08314 042 39230 861 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 603 6938 402 478
UG- Financières4 381 376
UJ- Exceptionnelles5 777 3901 258 538
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 404 762
VAClients douteux ou litigieux225 676
UXAutres créances clients6 635 045
UYPersonnel et comptes rattachés41 180
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 809
VBT. V. A.1 790 685
VCGroupe et associés3 976 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 464 070
VSCharges constatées d’avance3 111 992
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES22 657 86921 253 1071 404 762
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 026 5205 026 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers515 945260 783255 162
8BFournisseurs et comptes rattaché30 615 89330 615 893
8CPersonnel et comptes rattachés6 822 0946 822 094
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 666 2787 666 278
VWT.V.A.703 287703 287
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1431 143
VIGroupe et associés17 847 73717 847 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 606 3912 606 391
8LProduits constatés d’avance5 9915 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES71 813 28071 558 118255 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 730
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice670 804
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12400 du 21/10/2020
Numéro de gestion : 2009B01208
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 926 20612 910 8955 015 3114 456 830
AHFonds commercial12 244 58712 244 58712 418 969
AJAutres immobilisations incorporelles1 263 7621 263 7621 599 502
ANTerrains470 86020 276450 584450 584
APConstructions8 112 2456 705 4331 406 8131 504 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 590 87917 636 2202 954 6593 168 050
ATAutres immobilisations corporelles54 800 67138 054 81916 745 85316 373 226
AXAvances et acomptes812 320812 320981 819
CUAutres participations30 014 9767 610 00022 404 97618 026 092
BHAutres immobilisations financières1 404 7621 404 7621 370 939
BJTOTAL (I)147 641 26882 937 64364 703 62460 350 125
BLMatières premières, approvisionnements320 961320 961357 921
BTMarchandises51 830 2766 570 38245 259 89544 277 963
BVAvances et acomptes versés sur commandes89 01289 01244 322
BXClients et comptes rattachés6 860 7211 653 6525 207 0696 555 893
BZAutres créances11 280 39466 66711 213 7289 121 947
CFDisponibilités5 989 3185 989 3182 150 498
CHCharges constatées d’avance3 111 9923 111 9922 951 757
CJTOTAL (II)79 482 6748 290 70171 191 97365 460 302
CNEcarts de conversion actif (V)2 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)227 123 94291 228 344135 895 598125 812 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel53 624 83053 624 830
DDRéserve légale (1)2 554 4142 554 414
DGAutres réserves3 240 9713 240 971
DHReport à nouveau-1 423 98126 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 335 474-1 450 737
DKProvisions réglementées7 561 9486 777 301
DLTOTAL (I)58 222 70764 773 534
DPProvisions pour risques5 761 0332 107 995
DRTOTAL (III)5 761 0332 107 995
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 028 5201 180 507
DVEmprunts et dettes financières divers (4)515 9451 145 019
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 615 89335 090 406
DYDettes fiscales et sociales15 192 80315 825 255
EAAutres dettes20 454 1285 563 042
EBProduits constatés d’avance (2)5 9915 919
ECTOTAL (IV)71 813 28058 810 148
ED(V)98 578121 242
EETOTAL GENERAL (I à V)135 895 598125 812 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises258 286 9946 110 957264 397 951275 701 556
FGProduction vendue services20 364 7514 952 10325 316 85429 311 024
FJChiffres d’affaires nets278 651 74511 063 060289 714 805305 012 580
FNProduction immobilisée575 672331 232
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 335 91612 656 623
FQAutres produits3 822 0642 349 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)307 448 457320 349 772
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 358 328105 943 843
FTVariation de stock (marchandises)-1 070 3884 422 038
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 524 8361 466 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)18 90241 156
FWAutres achats et charges externes136 865 967138 444 806
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 103 4365 407 792
FYSalaires et traitements39 037 10439 577 159
FZCharges sociales16 068 83116 509 564
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 674 0095 568 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 066 5726 624 744
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 537 1211 574 736
GEAutres charges833 019678 389
GFTotal des charges d’exploitation (II)318 017 737326 259 311
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 569 280-5 909 539
GJProduits financiers de participations1 271 8942 474 802
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0052 531
GLAutres intérêts et produits assimilés2 068 0811 966 971
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 381 3766 696
GNDifférences positives de change61 507
GPTotal des produits financiers (V)7 783 8644 450 999
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 492
GRIntérêts et charges assimilées147 723131 552
GSDifférences négatives de change90 202
GUTotal des charges financières (VI)147 723224 246
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 636 1414 226 753
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 933 139-1 682 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital820 0621 653 028
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 258 538311 425
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 078 6001 964 452
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2478 297
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 619 737356 665
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 777 3902 201 933
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 397 3732 566 895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 318 773-602 443
HKImpôts sur les bénéfices (X)-916 438-834 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)317 310 921326 765 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 646 395328 215 961
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 335 474-1 450 737
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 572 6141 971 34960811 543 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles60 728 9373 702 6602 285 12762 146 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général70 301 5515 674 0092 285 73573 689 825
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 561 948
3ZTotal Provisions réglementées6 777 3011 734 303949 6567 561 948
4AProvisions pour litiges1 369 105
5VAutres provisions pour risques et charges4 391 928
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 107 9955 263 5391 610 5015 761 033
6Asur immobilisations – incorporelles1 367 5401 367 540
6Esur immobilisations – corporelles286 116250 002265 840270 278
9Usur immobilisations – titres de participation7 610 000
6NSur stocks et en cours6 463 8676 570 3826 463 8676 570 382
6TSur comptes clients1 488 064496 190330 6011 653 652
6XAutres provisions pour dépréciation43 04266 66743 04266 667
7BTotal Provisions pour dépréciation21 637 5137 383 24111 482 23517 538 519
7CTOTAL GENERAL30 522 81014 381 08314 042 39230 861 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 603 6938 402 478
UG- Financières4 381 376
UJ- Exceptionnelles5 777 3901 258 538
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 404 762
VAClients douteux ou litigieux225 676
UXAutres créances clients6 635 045
UYPersonnel et comptes rattachés41 180
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 809
VBT. V. A.1 790 685
VCGroupe et associés3 976 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 464 070
VSCharges constatées d’avance3 111 992
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES22 657 86921 253 1071 404 762
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 026 5205 026 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers515 945260 783255 162
8BFournisseurs et comptes rattaché30 615 89330 615 893
8CPersonnel et comptes rattachés6 822 0946 822 094
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 666 2787 666 278
VWT.V.A.703 287703 287
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1431 143
VIGroupe et associés17 847 73717 847 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 606 3912 606 391
8LProduits constatés d’avance5 9915 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES71 813 28071 558 118255 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 730
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice670 804
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 21323 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 2009B01208
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 926 20612 910 8955 015 3114 456 830
AHFonds commercial12 244 58712 244 58712 418 969
AJAutres immobilisations incorporelles1 263 7621 263 7621 599 502
ANTerrains470 86020 276450 584450 584
APConstructions8 112 2456 705 4331 406 8131 504 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 590 87917 636 2202 954 6593 168 050
ATAutres immobilisations corporelles54 800 67138 054 81916 745 85316 373 226
AXAvances et acomptes812 320812 320981 819
CUAutres participations30 014 9767 610 00022 404 97618 026 092
BHAutres immobilisations financières1 404 7621 404 7621 370 939
BJTOTAL (I)147 641 26882 937 64364 703 62460 350 125
BLMatières premières, approvisionnements320 961320 961357 921
BTMarchandises51 830 2766 570 38245 259 89544 277 963
BVAvances et acomptes versés sur commandes89 01289 01244 322
BXClients et comptes rattachés6 860 7211 653 6525 207 0696 555 893
BZAutres créances11 280 39466 66711 213 7289 121 947
CFDisponibilités5 989 3185 989 3182 150 498
CHCharges constatées d’avance3 111 9923 111 9922 951 757
CJTOTAL (II)79 482 6748 290 70171 191 97365 460 302
CNEcarts de conversion actif (V)2 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)227 123 94291 228 344135 895 598125 812 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel53 624 83053 624 830
DDRéserve légale (1)2 554 4142 554 414
DGAutres réserves3 240 9713 240 971
DHReport à nouveau-1 423 98126 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 335 474-1 450 737
DKProvisions réglementées7 561 9486 777 301
DLTOTAL (I)58 222 70764 773 534
DPProvisions pour risques5 761 0332 107 995
DRTOTAL (III)5 761 0332 107 995
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 028 5201 180 507
DVEmprunts et dettes financières divers (4)515 9451 145 019
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 615 89335 090 406
DYDettes fiscales et sociales15 192 80315 825 255
EAAutres dettes20 454 1285 563 042
EBProduits constatés d’avance (2)5 9915 919
ECTOTAL (IV)71 813 28058 810 148
ED(V)98 578121 242
EETOTAL GENERAL (I à V)135 895 598125 812 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises258 286 9946 110 957264 397 951275 701 556
FGProduction vendue services20 364 7514 952 10325 316 85429 311 024
FJChiffres d’affaires nets278 651 74511 063 060289 714 805305 012 580
FNProduction immobilisée575 672331 232
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 335 91612 656 623
FQAutres produits3 822 0642 349 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)307 448 457320 349 772
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 358 328105 943 843
FTVariation de stock (marchandises)-1 070 3884 422 038
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 524 8361 466 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)18 90241 156
FWAutres achats et charges externes136 865 967138 444 806
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 103 4365 407 792
FYSalaires et traitements39 037 10439 577 159
FZCharges sociales16 068 83116 509 564
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 674 0095 568 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 066 5726 624 744
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 537 1211 574 736
GEAutres charges833 019678 389
GFTotal des charges d’exploitation (II)318 017 737326 259 311
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 569 280-5 909 539
GJProduits financiers de participations1 271 8942 474 802
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0052 531
GLAutres intérêts et produits assimilés2 068 0811 966 971
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 381 3766 696
GNDifférences positives de change61 507
GPTotal des produits financiers (V)7 783 8644 450 999
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 492
GRIntérêts et charges assimilées147 723131 552
GSDifférences négatives de change90 202
GUTotal des charges financières (VI)147 723224 246
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 636 1414 226 753
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 933 139-1 682 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital820 0621 653 028
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 258 538311 425
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 078 6001 964 452
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2478 297
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 619 737356 665
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 777 3902 201 933
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 397 3732 566 895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 318 773-602 443
HKImpôts sur les bénéfices (X)-916 438-834 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)317 310 921326 765 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 646 395328 215 961
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 335 474-1 450 737
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 572 6141 971 34960811 543 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles60 728 9373 702 6602 285 12762 146 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général70 301 5515 674 0092 285 73573 689 825
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 561 948
3ZTotal Provisions réglementées6 777 3011 734 303949 6567 561 948
4AProvisions pour litiges1 369 105
5VAutres provisions pour risques et charges4 391 928
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 107 9955 263 5391 610 5015 761 033
6Asur immobilisations – incorporelles1 367 5401 367 540
6Esur immobilisations – corporelles286 116250 002265 840270 278
9Usur immobilisations – titres de participation7 610 000
6NSur stocks et en cours6 463 8676 570 3826 463 8676 570 382
6TSur comptes clients1 488 064496 190330 6011 653 652
6XAutres provisions pour dépréciation43 04266 66743 04266 667
7BTotal Provisions pour dépréciation21 637 5137 383 24111 482 23517 538 519
7CTOTAL GENERAL30 522 81014 381 08314 042 39230 861 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 603 6938 402 478
UG- Financières4 381 376
UJ- Exceptionnelles5 777 3901 258 538
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 404 762
VAClients douteux ou litigieux225 676
UXAutres créances clients6 635 045
UYPersonnel et comptes rattachés41 180
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 809
VBT. V. A.1 790 685
VCGroupe et associés3 976 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 464 070
VSCharges constatées d’avance3 111 992
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES22 657 86921 253 1071 404 762
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 026 5205 026 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers515 945260 783255 162
8BFournisseurs et comptes rattaché30 615 89330 615 893
8CPersonnel et comptes rattachés6 822 0946 822 094
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 666 2787 666 278
VWT.V.A.703 287703 287
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1431 143
VIGroupe et associés17 847 73717 847 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 606 3912 606 391
8LProduits constatés d’avance5 9915 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES71 813 28071 558 118255 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 730
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice670 804
30/06/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1718 du 24/01/2018
Numéro de gestion : 2009B01208
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 926 20612 910 8955 015 3114 456 830
AHFonds commercial12 244 58712 244 58712 418 969
AJAutres immobilisations incorporelles1 263 7621 263 7621 599 502
ANTerrains470 86020 276450 584450 584
APConstructions8 112 2456 705 4331 406 8131 504 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 590 87917 636 2202 954 6593 168 050
ATAutres immobilisations corporelles54 800 67138 054 81916 745 85316 373 226
AXAvances et acomptes812 320812 320981 819
CUAutres participations30 014 9767 610 00022 404 97618 026 092
BHAutres immobilisations financières1 404 7621 404 7621 370 939
BJTOTAL (I)147 641 26882 937 64364 703 62460 350 125
BLMatières premières, approvisionnements320 961320 961357 921
BTMarchandises51 830 2766 570 38245 259 89544 277 963
BVAvances et acomptes versés sur commandes89 01289 01244 322
BXClients et comptes rattachés6 860 7211 653 6525 207 0696 555 893
BZAutres créances11 280 39466 66711 213 7289 121 947
CFDisponibilités5 989 3185 989 3182 150 498
CHCharges constatées d’avance3 111 9923 111 9922 951 757
CJTOTAL (II)79 482 6748 290 70171 191 97365 460 302
CNEcarts de conversion actif (V)2 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)227 123 94291 228 344135 895 598125 812 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel53 624 83053 624 830
DDRéserve légale (1)2 554 4142 554 414
DGAutres réserves3 240 9713 240 971
DHReport à nouveau-1 423 98126 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 335 474-1 450 737
DKProvisions réglementées7 561 9486 777 301
DLTOTAL (I)58 222 70764 773 534
DPProvisions pour risques5 761 0332 107 995
DRTOTAL (III)5 761 0332 107 995
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 028 5201 180 507
DVEmprunts et dettes financières divers (4)515 9451 145 019
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 615 89335 090 406
DYDettes fiscales et sociales15 192 80315 825 255
EAAutres dettes20 454 1285 563 042
EBProduits constatés d’avance (2)5 9915 919
ECTOTAL (IV)71 813 28058 810 148
ED(V)98 578121 242
EETOTAL GENERAL (I à V)135 895 598125 812 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises258 286 9946 110 957264 397 951275 701 556
FGProduction vendue services20 364 7514 952 10325 316 85429 311 024
FJChiffres d’affaires nets278 651 74511 063 060289 714 805305 012 580
FNProduction immobilisée575 672331 232
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 335 91612 656 623
FQAutres produits3 822 0642 349 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)307 448 457320 349 772
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 358 328105 943 843
FTVariation de stock (marchandises)-1 070 3884 422 038
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 524 8361 466 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)18 90241 156
FWAutres achats et charges externes136 865 967138 444 806
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 103 4365 407 792
FYSalaires et traitements39 037 10439 577 159
FZCharges sociales16 068 83116 509 564
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 674 0095 568 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 066 5726 624 744
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 537 1211 574 736
GEAutres charges833 019678 389
GFTotal des charges d’exploitation (II)318 017 737326 259 311
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 569 280-5 909 539
GJProduits financiers de participations1 271 8942 474 802
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0052 531
GLAutres intérêts et produits assimilés2 068 0811 966 971
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 381 3766 696
GNDifférences positives de change61 507
GPTotal des produits financiers (V)7 783 8644 450 999
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 492
GRIntérêts et charges assimilées147 723131 552
GSDifférences négatives de change90 202
GUTotal des charges financières (VI)147 723224 246
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 636 1414 226 753
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 933 139-1 682 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital820 0621 653 028
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 258 538311 425
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 078 6001 964 452
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2478 297
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 619 737356 665
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 777 3902 201 933
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 397 3732 566 895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 318 773-602 443
HKImpôts sur les bénéfices (X)-916 438-834 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)317 310 921326 765 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 646 395328 215 961
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 335 474-1 450 737
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 572 6141 971 34960811 543 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles60 728 9373 702 6602 285 12762 146 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général70 301 5515 674 0092 285 73573 689 825
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 561 948
3ZTotal Provisions réglementées6 777 3011 734 303949 6567 561 948
4AProvisions pour litiges1 369 105
5VAutres provisions pour risques et charges4 391 928
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 107 9955 263 5391 610 5015 761 033
6Asur immobilisations – incorporelles1 367 5401 367 540
6Esur immobilisations – corporelles286 116250 002265 840270 278
9Usur immobilisations – titres de participation7 610 000
6NSur stocks et en cours6 463 8676 570 3826 463 8676 570 382
6TSur comptes clients1 488 064496 190330 6011 653 652
6XAutres provisions pour dépréciation43 04266 66743 04266 667
7BTotal Provisions pour dépréciation21 637 5137 383 24111 482 23517 538 519
7CTOTAL GENERAL30 522 81014 381 08314 042 39230 861 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 603 6938 402 478
UG- Financières4 381 376
UJ- Exceptionnelles5 777 3901 258 538
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 404 762
VAClients douteux ou litigieux225 676
UXAutres créances clients6 635 045
UYPersonnel et comptes rattachés41 180
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 809
VBT. V. A.1 790 685
VCGroupe et associés3 976 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 464 070
VSCharges constatées d’avance3 111 992
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES22 657 86921 253 1071 404 762
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 026 5205 026 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers515 945260 783255 162
8BFournisseurs et comptes rattaché30 615 89330 615 893
8CPersonnel et comptes rattachés6 822 0946 822 094
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 666 2787 666 278
VWT.V.A.703 287703 287
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1431 143
VIGroupe et associés17 847 73717 847 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 606 3912 606 391
8LProduits constatés d’avance5 9915 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES71 813 28071 558 118255 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 730
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice670 804
30/06/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1717 du 24/01/2018
Numéro de gestion : 2009B01208
Code activité : 4791B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 926 20612 910 8955 015 3114 456 830
AHFonds commercial12 244 58712 244 58712 418 969
AJAutres immobilisations incorporelles1 263 7621 263 7621 599 502
ANTerrains470 86020 276450 584450 584
APConstructions8 112 2456 705 4331 406 8131 504 115
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels20 590 87917 636 2202 954 6593 168 050
ATAutres immobilisations corporelles54 800 67138 054 81916 745 85316 373 226
AXAvances et acomptes812 320812 320981 819
CUAutres participations30 014 9767 610 00022 404 97618 026 092
BHAutres immobilisations financières1 404 7621 404 7621 370 939
BJTOTAL (I)147 641 26882 937 64364 703 62460 350 125
BLMatières premières, approvisionnements320 961320 961357 921
BTMarchandises51 830 2766 570 38245 259 89544 277 963
BVAvances et acomptes versés sur commandes89 01289 01244 322
BXClients et comptes rattachés6 860 7211 653 6525 207 0696 555 893
BZAutres créances11 280 39466 66711 213 7289 121 947
CFDisponibilités5 989 3185 989 3182 150 498
CHCharges constatées d’avance3 111 9923 111 9922 951 757
CJTOTAL (II)79 482 6748 290 70171 191 97365 460 302
CNEcarts de conversion actif (V)2 492
COTOTAL GENERAL (0 à V)227 123 94291 228 344135 895 598125 812 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel53 624 83053 624 830
DDRéserve légale (1)2 554 4142 554 414
DGAutres réserves3 240 9713 240 971
DHReport à nouveau-1 423 98126 756
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 335 474-1 450 737
DKProvisions réglementées7 561 9486 777 301
DLTOTAL (I)58 222 70764 773 534
DPProvisions pour risques5 761 0332 107 995
DRTOTAL (III)5 761 0332 107 995
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 028 5201 180 507
DVEmprunts et dettes financières divers (4)515 9451 145 019
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés30 615 89335 090 406
DYDettes fiscales et sociales15 192 80315 825 255
EAAutres dettes20 454 1285 563 042
EBProduits constatés d’avance (2)5 9915 919
ECTOTAL (IV)71 813 28058 810 148
ED(V)98 578121 242
EETOTAL GENERAL (I à V)135 895 598125 812 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises258 286 9946 110 957264 397 951275 701 556
FGProduction vendue services20 364 7514 952 10325 316 85429 311 024
FJChiffres d’affaires nets278 651 74511 063 060289 714 805305 012 580
FNProduction immobilisée575 672331 232
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 335 91612 656 623
FQAutres produits3 822 0642 349 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)307 448 457320 349 772
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)105 358 328105 943 843
FTVariation de stock (marchandises)-1 070 3884 422 038
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 524 8361 466 795
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)18 90241 156
FWAutres achats et charges externes136 865 967138 444 806
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 103 4365 407 792
FYSalaires et traitements39 037 10439 577 159
FZCharges sociales16 068 83116 509 564
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 674 0095 568 289
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 066 5726 624 744
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 537 1211 574 736
GEAutres charges833 019678 389
GFTotal des charges d’exploitation (II)318 017 737326 259 311
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-10 569 280-5 909 539
GJProduits financiers de participations1 271 8942 474 802
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 0052 531
GLAutres intérêts et produits assimilés2 068 0811 966 971
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 381 3766 696
GNDifférences positives de change61 507
GPTotal des produits financiers (V)7 783 8644 450 999
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 492
GRIntérêts et charges assimilées147 723131 552
GSDifférences négatives de change90 202
GUTotal des charges financières (VI)147 723224 246
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 636 1414 226 753
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 933 139-1 682 786
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital820 0621 653 028
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 258 538311 425
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 078 6001 964 452
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2478 297
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 619 737356 665
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 777 3902 201 933
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 397 3732 566 895
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 318 773-602 443
HKImpôts sur les bénéfices (X)-916 438-834 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)317 310 921326 765 223
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)324 646 395328 215 961
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 335 474-1 450 737
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 572 6141 971 34960811 543 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles60 728 9373 702 6602 285 12762 146 470
0NAMORTISSEMENTS Total Général70 301 5515 674 0092 285 73573 689 825
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires7 561 948
3ZTotal Provisions réglementées6 777 3011 734 303949 6567 561 948
4AProvisions pour litiges1 369 105
5VAutres provisions pour risques et charges4 391 928
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 107 9955 263 5391 610 5015 761 033
6Asur immobilisations – incorporelles1 367 5401 367 540
6Esur immobilisations – corporelles286 116250 002265 840270 278
9Usur immobilisations – titres de participation7 610 000
6NSur stocks et en cours6 463 8676 570 3826 463 8676 570 382
6TSur comptes clients1 488 064496 190330 6011 653 652
6XAutres provisions pour dépréciation43 04266 66743 04266 667
7BTotal Provisions pour dépréciation21 637 5137 383 24111 482 23517 538 519
7CTOTAL GENERAL30 522 81014 381 08314 042 39230 861 500
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 603 6938 402 478
UG- Financières4 381 376
UJ- Exceptionnelles5 777 3901 258 538
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 404 762
VAClients douteux ou litigieux225 676
UXAutres créances clients6 635 045
UYPersonnel et comptes rattachés41 180
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux7 809
VBT. V. A.1 790 685
VCGroupe et associés3 976 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 464 070
VSCharges constatées d’avance3 111 992
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES22 657 86921 253 1071 404 762
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine5 026 5205 026 520
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 0002 000
8AEmprunts et dettes financières divers515 945260 783255 162
8BFournisseurs et comptes rattaché30 615 89330 615 893
8CPersonnel et comptes rattachés6 822 0946 822 094
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 666 2787 666 278
VWT.V.A.703 287703 287
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 1431 143
VIGroupe et associés17 847 73717 847 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 606 3912 606 391
8LProduits constatés d’avance5 9915 991
VYTOTAL – ETAT DES DETTES71 813 28071 558 118255 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice43 730
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice670 804
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