DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES-DM SCHOOL

Entreprise

DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES-DM SCHOOL
Dernière mise à jour : 08/09/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/06/2004
Dénomination usuelle : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES-DM SCHOOL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47802230400016 / Siren : 478022304 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 9 478022304
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES-DM SCHOOL
Adresse :
LA COUTURE
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
Historique de l'établissement :
08/09/2021 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES-DM SCHOOL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/09/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/06/2004
Dénomination : SARL DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Dénomination usuelle: DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
17/11/2011 : LES CARRES COUP DE POUSSE LE POTAGER PLAISIR
N° national/d'enregistrement : 3875776
Date de dépôt : 17/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres ; brochures ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées, SARL
Numéro de SIREN : 478022304
Adresse :
La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées
Adresse :
La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

26/08/2011 : BORDURE HAUTE COUTURE
N° national/d'enregistrement : 3855045
Date de dépôt : 26/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2767950
Date de demande : 23/12/2020
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

26/08/2011 : DALLE MONTREUIL
N° national/d'enregistrement : 3855046
Date de dépôt : 26/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées, SARL
Numéro de SIREN : 478022304
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

26/08/2011 : DALLE CANISY
N° national/d'enregistrement : 3855047
Date de dépôt : 26/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées, SARL
Numéro de SIREN : 478022304
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

07/04/2010 : La Couture
N° national/d'enregistrement : 3728252
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; entretien, nettoyage du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées, SARL
Numéro de SIREN : 478022304
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 565456
Date de demande : 27/12/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

07/04/2010 : Pavé La Couture
N° national/d'enregistrement : 3728251
Date de dépôt : 07/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 478022304
Adresse :
"La Couture"
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Mandataire 1 : CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Mme THEMOIN Soizick
Adresse :
16B Rue de Jouanet, Technopole Atalante, BP 90333
35703 RENNES Cedex 7
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744010
Date de demande : 25/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

18/02/2009 : ALVEOSTAR
N° national/d'enregistrement : 3630964
Date de dépôt : 18/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

11/02/2009 : NIDALLEE
N° national/d'enregistrement : 3629245
Date de dépôt : 11/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

22/12/2008 : NATURELSTAR
N° national/d'enregistrement : 3619687
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : GRAVICLAIR
N° national/d'enregistrement : 3619688
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : NEROSTAR
N° national/d'enregistrement : 3619689
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : STARDRAINE
N° national/d'enregistrement : 3619690
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : GRAVISTAR
N° national/d'enregistrement : 3619691
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

22/12/2008 : HYDROSTAR
N° national/d'enregistrement : 3619692
Date de dépôt : 22/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services d'étanchéité (construction) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos allées SARL
Numéro de SIREN : 478022304

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos allées

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

28/11/2008 : ALLEES CHEZ SOI LE MAGAZINE DE LA FRANCHISE DANIEL MOQUET DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
N° national/d'enregistrement : 3614638
Date de dépôt : 28/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos Allées, SARL
Numéro de SIREN : 478022304
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE SUR BRAYE
FR

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos Allé, M. MOQUET Daniel
Adresse :
0 La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705917
Date de demande : 08/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

06/03/2008 : Quand le terrain est stabilisé, l'heure des allées et venue
N° national/d'enregistrement : 3561435
Date de dépôt : 06/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : Daniel MOQUET signe vos Allées, SARL
Numéro de SIREN : 478022304
Adresse :
La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Mandataire 1 : Daniel MOQUET signe vos Allé, M. MOQUET Daniel
Adresse :
La Couture
53100 PARIGNE-SUR-BRAYE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-16
Date du BOPI : 18/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663891
Date de demande : 13/11/2017
N° de BOPI : 2018-14
Date du BOPI : 06/04/2018

Publications au Bodacc :
24/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3074
NOJO : 005301MYG185054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : LEMOINE Pauline ; Gérant non associé : FOUASSIER Camille, Mauricette, Léone ; Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT
13/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3939
NOJO : 5301MYG17245900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3450
NOJO : 530115797700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1680
NOJO : 000005301149247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : LEMOINE Pauline né(e) MOQUET ; Gérant non associé : FOUASSIER Camille, Mauricette, Léone né(e) MOQUET ; Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ALTONEO DEVELOPPEMENT (SARL)
27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4872
NOJO : 530114682300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°926
NOJO : 000005301139221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : MOQUET Daniel ; Gérant non associé : LEMOINE Pauline né(e) MOQUET ; Gérant non associé : FOUASSIER Camille, Mauricette, Léone né(e) MOQUET ; Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ALTONEO DEVELOPPEMENT (SARL)
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6346
NOJO : 530113625200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1037
NOJO : 000005301127246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : MOQUET Daniel ; Gérant non associé : LEMOINE Pauline né(e) MOQUET ; Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : ALTONEO DEVELOPPEMENT (SARL)
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4674
NOJO : 530112542000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°492
NOJO : BXB161660001004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOQUET Daniel Commissaire aux comptes titulaire : ALTONEO AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : ALTONEO DEVELOPPEMENT (SARL)
30/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5685
NOJO : 530111617200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9293
NOJO : 530110664700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4241
NOJO : 530198822000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°953
NOJO : BXB123480018142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000 EUR
11/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5289
NOJO : BXC12338014818P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
"La Couture"
53100 Parigné-sur-Braye
02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4167
NOJO : BXC11356004590C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
"La Couture"
53100 Parigné-sur-Braye
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6179
NOJO : BXC103190125896
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
"La Couture"
53100 Parigné-sur-Braye
14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4174
NOJO : BXC093630029721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6306
NOJO : BXC08304004933M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Laval 478 022 304
Dénomination : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
La Couture,
53100 Parigné-sur-Braye
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
Représentants légaux :
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Type : Personne Physique

Nom : MOQUET Daniel
Né le 09/01/1954 à PARIGNE-SUR-BRAYE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
la Couture
53100 Parigné-sur-Braye
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Type : Personne Physique

Nom : MOQUET (LEMOINE) Pauline
Né le 29/12/1981 à Mayenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
la Couture
53100 Parigné-sur-Braye
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Type : Personne Morale

Nom : ALTONEO AUDIT
Siren : 499885333
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
143 route de Paris
53063 Laval
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Type : Personne Morale

Nom : ALTONEO DEVELOPPEMENT
Siren : 501830475
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 square François Truffaut
49009 Angers
FRANCE
Dépôts des actes :
17/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3958 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1950 déposé le 08/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/09/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3273 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1053 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/03/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1053 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Entre la société SARL EFP la cédante etla société SARL RAZ-MOQUETTE la cessionnaire
18/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1053 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
05/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1394 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°53 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°419 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°419 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°53 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°53 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE CESSION DE PARTS SOCIALES EN DATE DU 24/12/2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1394 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1053 déposé le 07/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3273 déposé le 04/12/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
"La Couture"
53100 Parigné-sur-Braye
FRANCE
Nom commercial : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/06/2004
Activité : Le développement d'un réseau de franchise pour la promotion et l'harmonie des allées ; Le conseil et la formation à destination des franchises ;
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 6074
Date d’ajout de l’observation : 20/12/2016
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/10/2016 : Nouveau : LEMOINE née MOQUET Pauline, Gérant non associé Journal d'annonces légales : Ouest-France en date du 02/11/2016
20/12/2016 : Ajout
Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation précédemment effectuée au greffe du Tribunal de Commerce de Mayenne supprimé par suite du rattachement du Tribunal de Mayenne au Tribunal de Laval avec effet au 01.06.2005 (Décret n° 2005-624 du 27 Mai 2005)
Personnes morales :
20/12/2016 : DANIEL MOQUET SIGNE VOS ALLEES
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°4500 déposé le 07/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°4143 déposé le 19/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3371 déposé le 23/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3779 déposé le 31/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3989 déposé le 19/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°4010 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3756 déposé le 04/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3775 déposé le 11/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3289 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°3475 déposé le 19/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°1828 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2005B00429
Dépôt : N°2860 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 2867 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 2005B00429
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 38712 357107 031104 358
APConstructions13 9409 5094 4316 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels161 270159 8011 4704 176
ATAutres immobilisations corporelles84 50950 61533 89440 226
AVImmobilisations en cours65 70265 702
BFPrêts74 52974 529172 141
BHAutres immobilisations financières1 2501 2501 250
BJTOTAL (I)520 587232 281288 306328 151
BTMarchandises150 646150 64694 106
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 72054 7204 099
BXClients et comptes rattachés4 722 263737 7623 984 5013 092 902
BZAutres créances231 151231 151168 049
CDValeurs mobilières de placement606 946606 946405 157
CFDisponibilités1 042 9271 042 927347 887
CHCharges constatées d’avance57 37957 37912 158
CJTOTAL (II)6 866 032737 7626 128 2694 124 358
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 386 618970 0436 416 5754 452 509
CPParts à moins d’un an74 529
CRParts à plus d’un an560 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves484 306484 306
DHReport à nouveau518 229258 056
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)529 421360 173
DLTOTAL (I)1 641 9551 212 535
DPProvisions pour risques85 000170 000
DRTOTAL (III)85 000170 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)106 69690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 1767 176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 539 216776 000
DYDettes fiscales et sociales1 037 949817 383
EAAutres dettes146 23288 943
EBProduits constatés d’avance (2)1 852 3501 380 383
ECTOTAL (IV)4 689 6203 069 974
EETOTAL GENERAL (I à V)6 416 5754 452 509
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 601 7783 062 798
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16690
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 5344 du 18/11/2019
Numéro de gestion : 2005B00429
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 38712 357107 031104 358
APConstructions13 9409 5094 4316 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels161 270159 8011 4704 176
ATAutres immobilisations corporelles84 50950 61533 89440 226
AVImmobilisations en cours65 70265 702
BFPrêts74 52974 529172 141
BHAutres immobilisations financières1 2501 2501 250
BJTOTAL (I)520 587232 281288 306328 151
BTMarchandises150 646150 64694 106
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 72054 7204 099
BXClients et comptes rattachés4 722 263737 7623 984 5013 092 902
BZAutres créances231 151231 151168 049
CDValeurs mobilières de placement606 946606 946405 157
CFDisponibilités1 042 9271 042 927347 887
CHCharges constatées d’avance57 37957 37912 158
CJTOTAL (II)6 866 032737 7626 128 2694 124 358
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 386 618970 0436 416 5754 452 509
CPParts à moins d’un an74 529
CRParts à plus d’un an560 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves484 306484 306
DHReport à nouveau518 229258 056
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)529 421360 173
DLTOTAL (I)1 641 9551 212 535
DPProvisions pour risques85 000170 000
DRTOTAL (III)85 000170 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)106 69690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 1767 176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 539 216776 000
DYDettes fiscales et sociales1 037 949817 383
EAAutres dettes146 23288 943
EBProduits constatés d’avance (2)1 852 3501 380 383
ECTOTAL (IV)4 689 6203 069 974
EETOTAL GENERAL (I à V)6 416 5754 452 509
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 601 7783 062 798
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16690
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 5181 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 2005B00429
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 38712 357107 031104 358
APConstructions13 9409 5094 4316 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels161 270159 8011 4704 176
ATAutres immobilisations corporelles84 50950 61533 89440 226
AVImmobilisations en cours65 70265 702
BFPrêts74 52974 529172 141
BHAutres immobilisations financières1 2501 2501 250
BJTOTAL (I)520 587232 281288 306328 151
BTMarchandises150 646150 64694 106
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 72054 7204 099
BXClients et comptes rattachés4 722 263737 7623 984 5013 092 902
BZAutres créances231 151231 151168 049
CDValeurs mobilières de placement606 946606 946405 157
CFDisponibilités1 042 9271 042 927347 887
CHCharges constatées d’avance57 37957 37912 158
CJTOTAL (II)6 866 032737 7626 128 2694 124 358
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 386 618970 0436 416 5754 452 509
CPParts à moins d’un an74 529
CRParts à plus d’un an560 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves484 306484 306
DHReport à nouveau518 229258 056
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)529 421360 173
DLTOTAL (I)1 641 9551 212 535
DPProvisions pour risques85 000170 000
DRTOTAL (III)85 000170 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)106 69690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 1767 176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 539 216776 000
DYDettes fiscales et sociales1 037 949817 383
EAAutres dettes146 23288 943
EBProduits constatés d’avance (2)1 852 3501 380 383
ECTOTAL (IV)4 689 6203 069 974
EETOTAL GENERAL (I à V)6 416 5754 452 509
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 601 7783 062 798
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16690
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LAVAL (5301)
Numéro de dépôt : 4935 du 21/11/2017
Numéro de gestion : 2005B00429
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 38712 357107 031104 358
APConstructions13 9409 5094 4316 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels161 270159 8011 4704 176
ATAutres immobilisations corporelles84 50950 61533 89440 226
AVImmobilisations en cours65 70265 702
BFPrêts74 52974 529172 141
BHAutres immobilisations financières1 2501 2501 250
BJTOTAL (I)520 587232 281288 306328 151
BTMarchandises150 646150 64694 106
BVAvances et acomptes versés sur commandes54 72054 7204 099
BXClients et comptes rattachés4 722 263737 7623 984 5013 092 902
BZAutres créances231 151231 151168 049
CDValeurs mobilières de placement606 946606 946405 157
CFDisponibilités1 042 9271 042 927347 887
CHCharges constatées d’avance57 37957 37912 158
CJTOTAL (II)6 866 032737 7626 128 2694 124 358
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 386 618970 0436 416 5754 452 509
CPParts à moins d’un an74 529
CRParts à plus d’un an560 724
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves484 306484 306
DHReport à nouveau518 229258 056
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)529 421360 173
DLTOTAL (I)1 641 9551 212 535
DPProvisions pour risques85 000170 000
DRTOTAL (III)85 000170 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)106 69690
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours7 1767 176
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 539 216776 000
DYDettes fiscales et sociales1 037 949817 383
EAAutres dettes146 23288 943
EBProduits constatés d’avance (2)1 852 3501 380 383
ECTOTAL (IV)4 689 6203 069 974
EETOTAL GENERAL (I à V)6 416 5754 452 509
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 601 7783 062 798
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16690
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